Caroline Lacroix

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Publications

Publications

Détermination de la qualité de victime de terrorisme : dissociation, autonomie et uniformisation

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2026, 01, pp.31
Article dans une revue halshs-05476130 v1

Harcèlement sexuel en amphi… – Cour de cassation, crim. 12 mars 2025

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2025, 5, pp.244
Article dans une revue halshs-05088518 v1

La CIVI, l'enfant et le hochet

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2025, 1, pp.39
Article dans une revue halshs-04912375 v1

Risques technologiques et risques naturels : retour sur l'année 2024-2025

Anthony Tardif , Hervé Arbousset , Eric Desfougeres , Caroline Lacroix , Benoit Steinmetz et al.
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2025, 342, pp. 240-247
Article dans une revue hal-05422890 v1

Quelles avancées pour les droits des victimes ?

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2024, 01, pp.16
Article dans une revue halshs-04427344 v1

Relevé de forclusion devant la CIVI

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2023, 07, pp.336
Article dans une revue halshs-04165685 v1

Soirée privée, covid et risque causés à autrui,

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2022
Article dans une revue hal-04383743 v1

25 ans de droit pénal des catastrophes : regards franco-italien- Regard français

Caroline Lacroix
Riseo : risques études et observations, 2022, 2022-1, pp.44-56
Article dans une revue hal-04383789 v1

Préjudice d'angoisse de mort imminente, préjudice d'attente et d'inquiétude des proches : reconnaissance de l'autonomie

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2022, 05, pp.262
Article dans une revue halshs-03674674 v1

Rave Party- covid : mise en danger d’autrui ?

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2021
Article dans une revue hal-04383751 v1

La place des victimes dans les « grands procès

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2021, pp.18
Article dans une revue hal-04383801 v1

La place des victimes dans les « grands procès »

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2021, 01, pp.18
Article dans une revue halshs-03116175 v1

Contribution citoyenne : nouvelle créature juridique

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2021
Article dans une revue hal-04383745 v1

Secret professionnel : le silence n’est pas toujours d’or

Caroline Lacroix
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 114
Article dans une revue hal-04383836 v1

Règlement de comptes à O.K. corral entre médecins : le principe d'inviolabilité du corps humain victime collatérale

Caroline Lacroix
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 97, pp.897-900
Article dans une revue hal-04383845 v1

Affaire « AZF » : épilogue

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2020, pp.15-19
Article dans une revue hal-04383771 v1

Covid-19 et violences conjugales : des dispositifs exceptionnels et des solutions pour demain?

Caroline Lacroix
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.664
Article dans une revue hal-04383753 v1

Indemnisation du préjudice par le juge administratif et recevabilité de la demande formée devant la CIVI : rappel de l’autonomie

Caroline Lacroix
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 93, pp.22
Article dans une revue hal-04383768 v1

Sur la Promenade des Anglais : constitution de partie civile de la ville de Nice en matière d'attentat terroriste

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2019, pp.396
Article dans une revue hal-02192552 v1

Risques causés à autrui : une valse à 3 temps

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2019, pp.14
Article dans une revue hal-04383770 v1

La « sur-amende » victime : enfin les premières applications !

Caroline Lacroix
Gazette du Palais, 2019, 24, pp.15-17
Article dans une revue hal-02176215 v1

Périmètre du préjudice d'anxiété : l'amiante oui, mais plus seulement

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2019, 11, pp.558
Article dans une revue halshs-02451434 v1

Victime par ricochet et compétence passive des juridictions françaises : la QPC n'a pas prospéré

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2018, 09, pp.421
Article dans une revue halshs-02226463 v1

En matière de presse... la victime est gardienne de la procédure

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2018, 11, pp.532
Article dans une revue halshs-02226474 v1

En matière de presse... la victime est gardienne de la procédure (note sous Cass. Crim., 4 sept. 2018, n° 17-85.963)

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2018
Article dans une revue hal-02192554 v1

Le maire se voulait procureur de la République...

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2018, 4, pp.64
Article dans une revue hal-04383764 v1

Joola : Un procès échoué sur les récifs de l’immunité de juridiction

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2018, 10, pp.39
Article dans une revue hal-04383761 v1

Joola: Un procès échoué sur les récifs de l’immunité de juridiction (note sous Cass. Crim., 16 octobre 2018, n° 16-84.436)

Caroline Lacroix
Lexbase Pénal, 2018
Article dans une revue hal-02192553 v1

Faute non intentionnelle : l'inégalité entre personnes physiques et morales justifiée

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2017, 05, pp.230
Article dans une revue halshs-02226362 v1

Risques naturels et technologiques

Caroline Lacroix
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2016, 248
Article dans une revue hal-04510452 v1

Justice en situation - La judiciarisation des grandes catastrophes - Approche comparée du recours à la justice pour la gestion des grandes catastrophes (de types accidents aériens ou ferroviaires)

Marie-France Steinle-Feuerbach , Caroline Lacroix
Les Cahiers de la justice, 2015, 02, pp.285
Article dans une revue halshs-02226690 v1

Aider et défendre les victimes : pour un ancrage durable de l'effectivité des droits des victimes

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2015, 01, pp.12
Article dans une revue halshs-02225102 v1

Risques naturels et technologiques Juin 2014 - août 2015

Caroline Lacroix , Herve Arbousset , Eric Desfougeres , Bertrand Pauvert , Benoit Steinmetz
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2015, 237
Article dans une revue hal-04510462 v1

AZF : le défaut d'impartialité - un procès qui explose

Caroline Lacroix
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, 01, pp.70-79
Article dans une revue halshs-02227083 v1

Constitutionnalité du droit d'appel limité des jugements correctionnels par la partie civile

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2014, 03, pp.136
Article dans une revue halshs-02226100 v1

Juge des libertés et de la détention

Caroline Lacroix
Répertoire de droit pénal et de procédure pénale [Encyclopédie juridique Dalloz], 2014
Article dans une revue hal-04386621 v1

Obs. sous Conseil Constitionnel n° 2013-363 QPC, 31 janvier 2014, Constitutionnalité du droit d’appel limité des jugements correctionnels par la partie civile

Caroline Lacroix
AJ Pénal, 2014
Article dans une revue hal-04478875 v1

Consécration de l’action de groupe : et les oubliés ?

Caroline Lacroix , Blandine Rolland
Journal des Accidents et des Catastrophes, 2014, 143
Article dans une revue hal-04332574 v1

Risques naturels et Technologiques, Juin 2013-Juin 2014

Caroline Lacroix , Herve Arbousset , Eric Desfougeres , Bertrand Pauvert , Marie-France Feuerbach
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2014, 226, pp.330-336
Article dans une revue hal-04510464 v1

Il faut tenir son chien en laisse ! Obs. sous Cass. Crim. 29 mai 2013, n° 12-85.427

Caroline Lacroix
Journal des Accidents et des Catastrophes, 2013, 136
Article dans une revue hal-04360735 v1

AZF : la voie de la QPC se ferme

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2013, 11, pp.605
Article dans une revue halshs-02226081 v1

Installations dangereuses, catastrophes technologiques & indemnisation: un comparatif franco-belge (prétexte pour un plaidoyer européen)

Caroline Lacroix
Riséo - Risques, études et observations, 2013, 2013 (01)
Article dans une revue hal-04386615 v1

Le nuage de Tchernobyl s'est arrêté aux frontières du droit pénal français

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2013, 03, pp.218
Article dans une revue halshs-02213361 v1

Alsace-Moselle

Caroline Lacroix
Répertoire de droit pénal et de procédure pénale [Encyclopédie juridique Dalloz], 2013
Article dans une revue hal-04222059 v1

Obs. sous Crim. 24 sept. 2013, AZF, la voie de la QPC se ferme

Caroline Lacroix
AJ Pénal, 2013
Article dans une revue hal-04478863 v1

Joola : compétence des juridictions françaises bis repetita, obs. sous Cass. Crim. 20 nov. 2012

Caroline Lacroix
Journal des Accidents et des Catastrophes, 2013, 131
Article dans une revue hal-04386614 v1

Risques naturels et technologiques, Mars 2012 - juin 2013

Caroline Lacroix , Herve Arbousset , Eric Desfougeres , Bertrand Pauvert , Benoit Steinmetz et al.
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, 215
Article dans une revue hal-04510446 v1

Obs. sous CA Toulouse 24 sept. 2012, AZF : du doute à la certitude

Caroline Lacroix
Dalloz Actualité, 2012
Article dans une revue hal-04478873 v1

Usurpation d’identité

Caroline Lacroix
Répertoire de droit pénal et de procédure pénale [Encyclopédie juridique Dalloz], 2012
Article dans une revue hal-04276301 v1

De l’incompétence des juridictions pénales en matière civile pour opérer un partage de responsabilité entre les coauteurs d’une infraction : rappel, obs. sous Cass. Crim. 2 oct. 2012, n° 11-84.415

Caroline Lacroix
Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, 128
Article dans une revue hal-04332561 v1

Pas de mise à mort pour l'article 521-1 du code pénal

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2012, 11, pp.597
Article dans une revue halshs-02226005 v1

Mendicité

Caroline Lacroix
Répertoire de droit pénal et de procédure pénale [Encyclopédie juridique Dalloz], 2012
Article dans une revue hal-04478892 v1

Pretium doloris et préjudice de vie abrégé : cumul ! Obs. sous Cass. Crim. 23 oct. 2012, n°11-83.770

Caroline Lacroix
Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, 128
Article dans une revue hal-04486501 v1

Risques naturels et technologiques - Mars 2011, mars 2012

Caroline Lacroix , Herve Arbousset , Eric Desfougeres , Florence Nicoud-Pauvert , Bertrand Pauvert et al.
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2012, 204
Article dans une revue hal-04510454 v1

Accident du travail : confirmation d’une conception plus orthodoxe de la responsabilité des personnes morales en matière de délits non intentionnels ? Obs. sous Cass. Crim. 11 avr. 2012

Caroline Lacroix
JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2012, 124
Article dans une revue hal-04167667 v1

La répression de l’imprudence : à hue et a dia - Hésitations, inconstances ou incohérences législatives ?

Caroline Lacroix
Petites affiches, 2012, 84
Article dans une revue hal-04411064 v1

Fonds de garantie : conditions du recours subrogatoire

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2012, 16, pp.1007
Article dans une revue halshs-02216590 v1

Obs. sous Conseil Constitutionnel n° 2012-271 QPC, 21 sept. 2012, « Pas de mise à mort pour l’article 521-1 du Code pénal »

Caroline Lacroix
AJ Pénal, 2012
Article dans une revue hal-04478862 v1

Organisation d’un procès sensible : un guide méthodologique

Caroline Lacroix
Journal des Accidents et des Catastrophes, 2011, 112
Article dans une revue hal-04478855 v1

Risques naturels et technologiques, Mars 2010 - Mars 2011

Caroline Lacroix , Herve Arbousset , Eric Desfougeres , Florence Nicoud-Pauvert , Bertrand Pauvert et al.
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2011, 193
Article dans une revue hal-04510463 v1

L’influence de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme,…Le droit au procès pénal en cas de catastrophes

Caroline Lacroix
Riseo : risques études et observations, 2011
Article dans une revue hal-02192556 v1

Des pôles spécialisés pour les accidents collectifs

Caroline Lacroix
JAC - Journal des Accidents et des Catastrophes, 2011, 119
Article dans une revue hal-04343618 v1

Les parties civiles à l'assaut de la chambre criminelle de la Cour de cassation

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2010, 40, pp.2686
Article dans une revue halshs-02212161 v1

Menaces : précisions sur l'élément matériel

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2008, 02, pp.89
Article dans une revue halshs-02225672 v1

Rétention de sûreté : le consensus des deux assemblées

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2008, 07, pp.404
Article dans une revue halshs-02210575 v1

Rétention de sûreté et déclaration d'irresponsabilité pénale

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2008, 03, pp.148
Article dans une revue halshs-02210523 v1

Pôles de l'instruction : dispositions réglementaires

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2008, 05, pp.280
Article dans une revue halshs-02210547 v1

Installation d'une commission sur la répartition des contentieux

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2008, 04, pp.214
Article dans une revue halshs-02210534 v1

Nouveaux droits pour les victimes et exécution des peines

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2008, 05, pp.281
Article dans une revue halshs-02210549 v1

Mineur délinquant : mesure d'activité de jour

Caroline Lacroix
Recueil Dalloz, 2008, 03, pp.148
Article dans une revue halshs-02210521 v1

Incarcération provisoire du mis en examen après révocation du contrôle judiciaire : applicabilité de l'article 145 et possibilité d'un débat différé

Caroline Lacroix
Actualité juridique Pénal, 2007, 12, pp.540
Article dans une revue halshs-02225611 v1

Faut-il modifier la définition juridique du viol ?

Caroline Lacroix , Carole Girault , Laurence Contios , Stéphanie Pedro
Les violences à l'égard des femmes : Regards juridiques, Centre de Recherche Léon Duguit; Conseil Départemental d'Accès au Droit, Mar 2024, Evry, Université d'Evry Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès hal-04962818 v1

Place de la victime dans le procès pénal : convergence du droit européen et du droit français

Caroline Lacroix
Table ronde 1: "Les voies judiciaires pour la victime : action collective ou action individuelle ?", 2e édition de la journée "Justice : état des savoirs. La justice sous le regard des sciences sociales", École des hautes études en sciences sociales (2015-05-22: Paris, France), May 2015, Paris, France. pp.22-23
Communication dans un congrès hal-04484844 v1

Tourisme médical et dentaire low cost : indemnisation hard discount ?

Caroline Lacroix
Colloque "Forum shopping médical" (2014-02-14, Nancy, France), Feb 2014, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04520947 v1

Présentation du rapport sur la judiciarisation des grandes catastrophes

Caroline Lacroix
"Règlement des accidents aériens : quelle(s) procédure(s) pertinente(s) en cas de dépénalisation ?", débat organisé par la commission « évènements aériens (accidents) » de la société française de droit aérien et spatial et l’IDEST (2014-10-02: Paris, France), Oct 2014, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04522666 v1

Rôle et pouvoirs du Juge

Caroline Lacroix
Colloque « L’action de groupe- Droit positif et droit prospectif » (2014-03-13: Besançon, France), Mar 2014, Besançon, France
Communication dans un congrès hal-04510460 v1

Présentation du rapport sur la judiciarisation des grandes catastrophes. 2 octobre 2014.

Caroline Lacroix
"Règlement des accidents aériens : quelle(s) procédure(s) pertinente(s) en cas de dépénalisation ?", débat organisé par la commission « évènements aériens (accidents) » de la société française de droit aérien et spatial & l’IDEST (2014-10-02: Paris, France), Oct 2014, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04522254 v1

Action de groupe: les catastrophes et accidents collectifs

Caroline Lacroix
Colloque « L’action de groupe- Droit positif et droit prospectif » (2014-03-13: Besançon, France), Mar 2014, Besançon, France
Communication dans un congrès hal-04206654 v1

Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs. Retour sur 15 ans d'expérience et d’expertise et de réflexion

Caroline Lacroix
Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes et des accidents collectifs. Retour sur 15 ans d'expérience et d’expertise et de réflexion, Mar 2011, Colmar, France
Communication dans un congrès hal-04467091 v1

Naitre victime

Caroline Lacroix
Naitre ou ne pas naitre, LEH édition, 2023, À la croisée des regards, 978-2-84874-987-7
Chapitre d'ouvrage hal-04383650 v1

La protection européenne de la santé des détenus hospitalisés

Caroline Lacroix
Les relations Hopital-Prison, Les Etudes Hospitalières édition, 2023, 978-2848749914
Chapitre d'ouvrage hal-04383647 v1

L'exercice des droits de la partie civile des associations des usagers du système de santé

Caroline Lacroix
Les 20 ans de la loi du 4 mars 2002 : droits des patients - Quid novi ?, LEH édition, 2022, À la croisée des regards, 978-2-84874-958-7
Chapitre d'ouvrage hal-04383653 v1

Sui caedes & pénalisation des actes périphériques - Questions de provocation

Caroline Lacroix
Le suicide (de l’Antiquité au XXIe siècle), 2022, À la croisée des regards, 978-2-84874-938-9
Chapitre d'ouvrage hal-04383655 v1

Une nouvelle modélisation de l’indemnisation des victimes de terrorisme

Caroline Lacroix
Logiques des législations antiterroristes : entre reconfiguration et défiguration du droit ?, Institut Francophone Justice Et Democratie, 2021, Institut Francophone Justice Et Democratie, 9782370323040
Chapitre d'ouvrage hal-04383669 v1

La pénalisation du voyeurisme

Caroline Lacroix
Les nouvelles transformations du droit, Mélanges en l’honneur du professeur F. Colly, Editions La Mémoire du Droit, 2021, 978-2845390560
Chapitre d'ouvrage hal-04383666 v1

Les masques sanitaires : d’une logique de recommandation à une logique de pénalisation

Caroline Lacroix
Masques sanitaires et droit(s), Institut Francophone pour la Justice et Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 978-2-37032-316-3
Chapitre d'ouvrage hal-04383664 v1

Corps & sépultures au temps de la pandémie COVID -une distanciation sociale jusque dans la mort

Caroline Lacroix
Les pouvoirs publics face aux épidémies (de l’Antiquité au XXIe siècle), LEH édition, 2021, À la croisée des regards, 978-2-84874-913-6
Chapitre d'ouvrage hal-04383658 v1

Victimes et Gilets Jaunes

Caroline Lacroix
Les gilets jaunes au prisme du droit, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie- extenso, 2020, Colloques & Essais, 9782370322678
Chapitre d'ouvrage hal-04383672 v1

Les associations œuvrant pour la défense d’un intérêt collectif : la commande publique sous l’œil citoyen

Caroline Lacroix
L’intervention des tiers dans les contrats administratifs, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020, Colloques & Essais, 9782370322760
Chapitre d'ouvrage hal-04383675 v1

Sécurité : Catastrophes et accidents collectifs

Caroline Lacroix
La sécurité : mutations et incertitudes, Institut Universitaire Varenne, 2019, Colloques & Essais, 9782370322043
Chapitre d'ouvrage hal-04383722 v1

Délégations de pouvoirs et assurance, quelle échappatoire pour le dirigeant ?

Caroline Lacroix
Les responsabilités du dirigeant de société : regards croisés (approche pénale et civile), Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 9782247176045
Chapitre d'ouvrage hal-04383726 v1

La prise en charge des victimes de terrorisme « 2.0 »

Caroline Lacroix
Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains - Mélanges en l'honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaires de Nancy, 2018, 978-2-8143-0513-7
Chapitre d'ouvrage hal-04383728 v1

Enfant victime et place des parents

Isabelle Corpart , Caroline Lacroix
Hervé Arbousset; Caroline Lacroix; Benoît Steinmetz. Risques, accidents et catastrophes: Liber amicorum. En l'honneur de Madame le professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, L'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 978-2-343-07169-5
Chapitre d'ouvrage hal-04343636 v1

De Charybde en Scylla : le naufrage du Joola

Caroline Lacroix
Hervé Arbousset; Benoît Steinmetz. Risque, Accidents et Catastrophes: Liber amicorum en l'honneur de Madame le Professeur Marie-France Steinlé-Feuerbach, L'Harmattan, 2015, Sciences criminelles, 978-2-343-07169-5
Chapitre d'ouvrage hal-04332559 v1

Le risque pénal des collectivités locales et de leurs agents

Caroline Lacroix , Marie-France Feuerbach
Bernard Stirn; Didier Cultiaux; Philippe Raimbault. Les cadres publics et l’Etat de droit : prévenir les risques juridiques, Canopé, pp.117-140, 2014, Agir, 978-2-240-03463-2
Chapitre d'ouvrage hal-04440324 v1

Bizutage

Caroline Lacroix
Dictionnaire critique du droit de l’éducation -Tome 2 : Droit de l'enseignement supérieur, 2023
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04383823 v1

Responsabilité (pénale) des établissements d’enseignements supérieurs

Caroline Lacroix
Dictionnaire critique du droit de l’éducation- Tome 2 : Droit de l'enseignement supérieur, 2023
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04383832 v1

« Alsace-Moselle »

Caroline Lacroix
Répertoire Dalloz de Droit pénal et Procédure pénale, 2020
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04383810 v1

Lois et règlements

Caroline Lacroix
Répertoire Dalloz de Droit pénal et Procédure pénale, 2018
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04383807 v1