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Caroline Vanuls

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Publications

Le télétravail et la prévention des risques professionnels

Caroline Vanuls
Journal International de Bioéthique, 2024, 35 (1), pp. 25-34
Article dans une revue hal-04879363 v1

Le dérèglement climatique et ses risques pour la santé des travailleurs

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2024, 40, pp. 38-42
Article dans une revue hal-04879401 v1

La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides

Caroline Vanuls , Claire Morin
Droit Social, 2023, 2, pp.114
Article dans une revue hal-03992231 v1

L'ANI du 11 avril 2023 : une avancée ou une occasion manquée d'impulser le dialogue social environnemental dans les entreprises

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2023, GPL 457c3, p.57 et sv
Article dans une revue hal-04478346 v1

Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques

Caroline Vanuls , Claire Morin
Chroniques du Travail, 2023, 13, pp.101-116
Article dans une revue hal-04478328 v1

Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement

Caroline Vanuls
Revue juridique de l'environnement, 2022, 2
Article dans une revue hal-03992250 v1

Regards sur les attributions du CSE à la lumière de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021

Caroline Vanuls
Chroniques du Travail, 2022, 12, pp.109
Article dans une revue hal-03992245 v1

Introduction - Le Monde du travail face au défi de la transition écologique

Stéphanie Moullet , Caroline Vanuls
Chroniques du Travail, 2022, 1 (12)
Article dans une revue halshs-03955020 v1

La difficile reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle : critique du décret n°2020-1131 du 14 sept.2020 - bulletin d'Aix, 2021, n° 1, pp.67-76

Caroline Vanuls
Bulletin d'Aix, 2021
Article dans une revue hal-03501809 v1

La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86

Stéphanie Moullet , Caroline Vanuls , Claire Morin , Mario Correia
Bulletin d'Aix, 2021
Article dans une revue hal-03501815 v1

La santé au travail à la recherche d’un nouveau souffle : Les perspectives de la prochaine réforme

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2021, juin, n° GPL422j3, pp.56
Article dans une revue hal-03487350 v1

la réforme de la santé au travail et la démarche de prévention des risques professionnels dans l’entreprise

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2021, n° GPL429o8, pp.62
Article dans une revue hal-03487430 v1

l'obligation de sécurité de l'employeur à l'épreuve de la pandémie de Covid-19

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2020, n°30 (n° 386y3), p. 66
Article dans une revue hal-03226270 v1

Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement

Delphine Ronet-Yague , Caroline Vanuls
Revue juridique de l'environnement, 2020
Article dans une revue hal-03226273 v1

Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ?

Mathieu Hallot , Caroline Vanuls
Chroniques du Travail, 2019, 18, pp.138-154
Article dans une revue hal-03226274 v1

Le règlement intérieur du comité social et économique

Caroline Vanuls
Droit Social, 2019, 05, pp.395
Article dans une revue halshs-04875685 v1

le règlement intérieur du comité social et économique

Caroline Vanuls
Droit Social, 2019
Article dans une revue hal-03226269 v1

Partie Droit du travail in Chronique de droit privé et économique de l'environnement

Delphine Ronet-Yague , Caroline Vanuls
Revue juridique de l'environnement, 2018
Article dans une revue hal-02294602 v1

Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972

Claire Morin , Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2017, 309, pp.50
Article dans une revue hal-01794411 v1

Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949

Claire Morin , Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2017, 303, pp.55
Article dans une revue hal-01794395 v1

la réforme de la contestation de l'expertise CHSCT

Caroline Vanuls
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2016, 163
Article dans une revue hal-01794521 v1

Regards sur la précaution en droit du travail

Caroline Vanuls
Revue de droit du travail, 2016, 1, pp.16-26
Article dans une revue halshs-01433141 v1

Clauses de désignation. Observation sous Cass. 2ème civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de protection sociale, JCP 3 2015, n°39, 1459

Caroline Vanuls
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
Article dans une revue hal-03487136 v1

CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise

Caroline Vanuls
Bulletin d'Aix, 2015, pp.133-138
Article dans une revue halshs-01433531 v1

Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil

Caroline Vanuls
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 4, pp.1037
Article dans une revue halshs-01433348 v1

Les conflits collectifs à dimension environnementale

Caroline Vanuls
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2015, 7
Article dans une revue halshs-01433585 v1

Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance . Observation sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch.B, 9 oct. 2014, n°2014 / 525 et CA Paris, Ch. 16 oct. 2014, n°12 / 17007, in Chronique de droit de protection sociale, JCP E 2015, n°12, 1143

Caroline Vanuls
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
Article dans une revue hal-03487130 v1

Négociation collective et environnement - aGREENment - Rapport français, LexisNexis, collection Planète Social 2021

Alexis Bugada , Véronique Cohen-Donsimoni , Vanessa Monteillet , Audrey Martinez , Caroline Vanuls
LexisNexis, pp.130, 2021, Travaux. - Neuilly-sur-Seine : Planete social, 978-2-7110-3478-9
Ouvrages hal-03148979 v1

Vers une flexicurité à la française ?

Thierry Berthet , Caroline Vanuls
Editions Octarès. 2019, Collection Le travail en débats - Série LEST, 978-2-36630-097-0
Ouvrages halshs-02368488 v1

chapitre 19 - Environnement

Caroline Vanuls , Véronique Cohen-Donsimoni
lamy. Lamy négociation d''entreprise - guide pratique, Lamy, 2023, Lamy pratique
Chapitre d'ouvrage hal-04169716 v1

L’apport du droit social à la protection de l’environnement : L’implication environnementale de la collectivité de travail - Actes du Colloque Université Bordeaux, 24 et 25 septembre 2020

Alexis Bugada , Caroline Vanuls
L'apport du droit privé à la protection de l'environnement, dir. J. Lagoutte, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03487535 v1
Image document

Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie - Introduction

Caroline Vanuls , Mario Correia
Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-03498009 v1

L'élargissement des acteurs de la négociation collective : la fin du monopôle syndical

Mathieu Hallot , Caroline Vanuls
Vers une flexicurité à la française, Regards croisés sur les évolutions professionnelles au prisme des réformes du marché du travail, dir. Caroline Vanuls, et T. Berthet, octares, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-03226275 v1

La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires

Caroline Vanuls
sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier. L’agriculture durable: De la production agricole à une alimentation responsable Tome II, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires
Chapitre d'ouvrage hal-01794462 v1

La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel

Caroline Vanuls
Les conduites addictives en entreprise, , pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2
Chapitre d'ouvrage halshs-01433559 v1

Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité

Caroline Vanuls
Energies, environnement et développement durable, , pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1
Chapitre d'ouvrage halshs-01433598 v1