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Caroline Vanuls

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La difficile reconnaissance de la Covid-19 en maladie professionnelle : critique du décret n°2020-1131 du 14 sept.2020 - bulletin d'Aix, 2021, n° 1, pp.67-76

Caroline Vanuls
Bulletin d'Aix, 2021
Journal articles hal-03501809v1

La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86

Stéphanie Moullet , Caroline Vanuls , Claire Morin , Mario Correia
Bulletin d'Aix, 2021
Journal articles hal-03501815v1

la réforme de la santé au travail et la démarche de prévention des risques professionnels dans l’entreprise

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2021, n° GPL429o8, pp.62
Journal articles hal-03487430v1

La santé au travail à la recherche d’un nouveau souffle : Les perspectives de la prochaine réforme

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2021, juin, n° GPL422j3, pp.56
Journal articles hal-03487350v1

l'obligation de sécurité de l'employeur à l'épreuve de la pandémie de Covid-19

Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2020, n°30 (n° 386y3), p. 66
Journal articles hal-03226270v1

Partie Droit du travail in chronique de droit privé et économique de l'environnement

Delphine Ronet-Yague , Caroline Vanuls
Revue Juridique de l'Environnement, 2020
Journal articles hal-03226273v1

Quel taux de majoration des heures supplémentaires dans les accords d'entreprise signés en région PACA au premier semestre 2018 ?

Mathieu Hallot , Caroline Vanuls
Chroniques du Travail, 2019, 18, pp.138-154
Journal articles hal-03226274v1

le règlement intérieur du comité social et économique

Caroline Vanuls
Droit Social, 2019
Journal articles hal-03226269v1

Partie Droit du travail in Chronique de droit privé et économique de l'environnement

Delphine Ronet-Yague , Caroline Vanuls
Revue Juridique de l'Environnement, 2018
Journal articles hal-02294602v1

Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972

Claire Morin , Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2017, 309, pp.50
Journal articles hal-01794411v1

Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949

Claire Morin , Caroline Vanuls
Gazette du Palais, 2017, 303, pp.55
Journal articles hal-01794395v1

Regards sur la précaution en droit du travail

Caroline Vanuls
Revue de Droit du Travail, 2016, 1, pp.16-26
Journal articles halshs-01433141v1

Clauses de désignation. Observation sous Cass. 2ème civ., 11 février 2015, n° 14-13.538, Juris-Data n° 2015-002255 in chronique de protection sociale, JCP 3 2015, n°39, 1459

Caroline Vanuls
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015
Journal articles hal-03487136v1

Le devoir d'information et de conseil dans les contrats informatiques sous l'influence de l'article 1135 du Code civil

Caroline Vanuls
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015, 4, pp.1037
Journal articles halshs-01433348v1

CHSCT : Le contrôle judiciaire porté sur la nécessité et l'utilité du recours à l'expertise

Caroline Vanuls
Bulletin d'Aix, 2015, pp.133-138
Journal articles halshs-01433531v1

Sort des anciennes clauses de désignation des organismes de prévoyance . Observation sous CA Aix-en-Provence, 1ère Ch.B, 9 oct. 2014, n°2014 / 525 et CA Paris, Ch. 16 oct. 2014, n°12 / 17007, in Chronique de droit de protection sociale, JCP E 2015, n°12, 1143

Caroline Vanuls
La Semaine juridique - Entreprise et affaires, 2015
Journal articles hal-03487130v1

Les conflits collectifs à dimension environnementale

Caroline Vanuls
Revue Énergie-environnement-infrastructures - Energie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2015, 7
Journal articles halshs-01433585v1

Négociation collective et environnement - aGREENment - Rapport français, LexisNexis, collection Planète Social 2021

Alexis Bugada , Véronique Cohen-Donsimoni , Vanessa Monteillet , Audrey Martinez , Caroline Vanuls et al.
LexisNexis, pp.130, 2021, Travaux. - Neuilly-sur-Seine : Planete social, 978-2-7110-3478-9
Books hal-03148979v1

Vers une flexicurité à la française ?

Thierry Berthet , Caroline Vanuls
Editions Octarès. 2019, Collection Le travail en débats - Série LEST, 978-2-36630-097-0
Books halshs-02368488v1

L’apport du droit social à la protection de l’environnement : L’implication environnementale de la collectivité de travail - Actes du Colloque Université Bordeaux, 24 et 25 septembre 2020

Alexis Bugada , Caroline Vanuls
L'apport du droit privé à la protection de l'environnement, dir. J. Lagoutte, 2022
Book sections hal-03487535v1
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Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie - Introduction

Caroline Vanuls , Mario Correia
Gérer le travail, protéger les salariés et télétravailler en situation de pandémie, 2021
Book sections hal-03498009v1

L'élargissement des acteurs de la négociation collective : la fin du monopôle syndical

Mathieu Hallot , Caroline Vanuls
Vers une flexicurité à la française, Regards croisés sur les évolutions professionnelles au prisme des réformes du marché du travail, dir. Caroline Vanuls, et T. Berthet, octares, 2019
Book sections hal-03226275v1

La protection des travailleurs agricoles et la maladies phytosanitaires

Caroline Vanuls
L’agriculture durable Tome II : De la production agricole à une alimentation responsable sous la direction de Marie-Luce Demeester et Virginie Mercier, Presses Universitaire d'Aix-Marseille, pp.367-386, 2018, collection de l'institut de Droit des Affaires
Book sections hal-01794462v1

La prévention des conduites addictives en entreprise et les institutions représentatives du personnel

Caroline Vanuls
Les conduites addictives en entreprise, , pp.152-164, 2016, 978-2-7314-1011-2
Book sections halshs-01433559v1

Les principes de protection des travailleurs contre les risques d'exposition aux rayonnements ionisants dans les centrales nucléaires de production d'électricité

Caroline Vanuls
Energies, environnement et développement durable, , pp.53-67, 2013, 978-2-7314-0859-1
Book sections halshs-01433598v1