Cédric Bernard

Chercheur à la Chaire de droit des contrats publics (EDPL - Université Jean Moulin Lyon 3)
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Documents
Affiliations actuelles
  • Equipe de droit public de Lyon (EDPL)
  • Université Jean Moulin - Lyon 3 (UJML)
  • Université Laval [Québec] (ULaval)
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Présentation

Dans le cadre de mes activités au sein de la Chaire de droit des contrats publics, je participe aux réflexions d’universitaires et de praticiens sur la commande publique. L’objectif est de mieux adapter le droit aux intérêts des personnes publiques et des entreprises dans un contexte évolutif, tant d’un point de vue économique que technologique.

En associant recherches juridiques traditionnelles et enquêtes de terrain, la Chaire propose régulièrement, dans ses rapports, des recommandations d’amélioration du droit en vigueur et des pratiques existantes.

Depuis mon intégration en 2022, j’ai contribué à divers projets notamment sur :

  • La modification des contrats de la commande publique en cours d’exécution ;
  • La digitalisation de la commande publique ;
  • La lutte contre la corruption et les atteintes à la probité ;
  • La bonne exécution des contrats publics ;
  • La répartition et le traitement des risques dans la commande publique.

Mon poste actuel m’amène également à collaborer avec des chercheurs à l’international et des institutions nationales et étrangères.

Spécialités : Droit de la commande publique (France et Canada) ; Digitalisation de la commande publique ; Prévention de la corruption et des atteintes à la probité ; Globalisation des contrats publics ; Droit public (France et Canada) ; Droit du numérique.

Docteur en droit : Université Jean Moulin, Lyon 3 (France) et Université Laval, Québec (Canada) Sujet de thèse : Développement d’un droit global des marchés publics : étude comparative France-Québec Direction (cotutelle) : MM. Hervé de Gaudemar, Patrick Taillon et Pierre Lemieux (†) Félicitations du jury

Domaines de recherche

Droit

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Publications

Digitalisation de la commande publique : état des lieux et perspectives d’évolution

Cédric Bernard , François Lichère , Romain Micalef
Contrats et marchés publics , 2024, 2024 (6), pp.Etude 5
Article dans une revue halshs-04728432 v1

Pour une loi « Sapin 3 » - Libres propos par Cédric Bernard, Jean-François Kerléo, François Lichère et Élise Untermaier-Kerléo

Cédric Bernard , Elise Untermaier-Kerléo , Jean-François Kerléo , François Lichère
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023, 2024 (36), pp.act. 536
Article dans une revue halshs-04728450 v1

La modification des contrats de la commande publique

François Lichère , Romain Micalef , Cédric Bernard
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 30, pp.1594
Article dans une revue halshs-04208754 v1

Perquisitions administratives et état d’urgence : précisions sur la saisie, l’exploitation et la conservation des données informatiques. Commentaire de la décision n° 2016-600 QPC du 2 décembre 2016, M. Raïme A. [Perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’urgence III].

Cédric Renaud Claude Bernard
Revue française de droit constitutionnel, 2017, 110, pp.511-518
Article dans une revue hal-01728867 v1

Perquisitions administratives et état d’urgence : une non-conformité du régime antérieur à la loi du 20 novembre 2015 sans effets. Commentaire de la décision n° 2016-567/568 QPC du 23 septembre 2016, M. Georges F. et autre [Perquisitions administratives dans le cadre de l’état d’urgence II].

Cédric Renaud Claude Bernard
Revue française de droit constitutionnel, 2017, 110, pp.487-501
Article dans une revue hal-01728862 v1
Image document

La corruption, virus endémique affectant l’intégrité des élus

Cédric Renaud Claude Bernard
Cahiers Jean Moulin, 2016, Le mandat, 2
Article dans une revue hal-01728849 v1

Sanctionner les démocraties illibérales : le rôle du constitutionnalisme global et du droit international

Cédric Bernard
Vanessa Barbé; Bertrand-Léo Combrade; Charles-Edouard Sénac. La démocratie illibérale en droit constitutionnel, Bryulant, 2023, 9782802771470
Chapitre d'ouvrage halshs-04728482 v1
Image document

La synchronisation du droit et de l'innovation. Regard sur les objets connectés

Cédric Renaud Claude Bernard , Nicolas Burger
Approche pluridisciplinaire des phénomènes : interrogation croisée du droit, des sciences dures, humaines ou sociales, Ecole doctorale de droit de l’Université de Lyon 3; Institut universitaire de France; Institut sur les systèmes complexes, Feb 2017, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-01728880 v1