
Cédric Riot
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cedric-riot
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0000-0001-7565-9844
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087621231
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199966635
- ResearcherID : M-7607-2018
Présentation
Enseignant-chercheur en droit privé et en sciences criminelles
Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux
Expert du Programme de l'Organisation des Nations Unies Harmony with Nature
Coordinateur de l'Assemblée de la Terre - France
Directeur scientifique du corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant)
AXES DE RECHERCHE
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DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE
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DROIT DES ANIMAUX, DROIT DU VIVANT
I-PRESENTATION
1-Fonctions
Enseignant-chercheur en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon.
Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.
Responsable associé de la rubrique "Droit social" au sein de la Revue Droit et Santé.
2-Formation
- Doctorat en Droit privé, Le Risque Social.
- D.E.A. Droit des contrats d’affaires.
- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.).
- D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale.
- Maîtrise de Droit "privé".
- Certificat de Droit "social".
- Licence de Droit.
- Lauréat de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année 1997, prix Dalloz, "Droit des obligations".
II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT
1-Enseignements dispensés
Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2.
Enseignements en droit des animaux.
Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises.
2-Autres activités liées à l'enseignement
Co-encadrant de thèses.
Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé.
Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires.
III-ACTIVITES DE RECHERCHE
1-Rayonnement scientifique
Responsabilité de manifestations scientifiques
► Coordinateur de l'Assemblée de la Terre - France.
►« La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages »
Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon.
►« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »
Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.
Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal.
►« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »
Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.
Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.
Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.
Comité d’organisation de manifestation scientifique
► « Les 70 ans de la Sécurité Sociale »
Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015.
2-Travaux
Publications
Publications
Demain, tout ira mieux !Illustrations M. Cornec; Publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, Les Novelles, Independently Published,. 2025
Ouvrages
hal-04881528
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Amanha tudo vai ser melhorillustrations M. CORNEC, traduction L. BASTOS, B. GONCALVES, publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, As Notícias, Independently Published, ISBN 9798308848875. 2025
Ouvrages
hal-04920428
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Tomorrow, everything will be better !Illustrations M. Cornec, Traduction N. Galimberti; Publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, The Novelles, Independently Published,. 2025
Ouvrages
hal-04881529
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Mañana, todo será mejorIllustrations M. CORNEC, Traduction L. BILICIC; publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, Las Novelas, Independently Published. 2025
Ouvrages
hal-04881535
v1
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La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvagesMare & Martin, 2024
Ouvrages
hal-04594768
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COSMOPOLIS - Humains, Animaux, Nature : plaidoyer pour une Nouvelle Alliance du peuple de la TerreLes Impliqués, L' Harmattan, 2024
Ouvrages
hal-04849426
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Le corps du droit du vivant (corpus iuris vitalis)A paraître
Ouvrages
hal-04097141
v1
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La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)LexisNexis, 2020
Ouvrages
hal-03692080
v1
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La personnalité juridique de l'animal (II)LexisNexis, 2020
Ouvrages
hal-02175739
v1
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La personnalité juridique de l'animal (I)LexisNexis, 2018
Ouvrages
hal-01834399
v1
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La personnalité juridique de l'animal (I)LexisNexis, 2018
Ouvrages
hal-02519134
v1
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Le Risque SocialCollection Thèse, 1, 2005, 2-7518-0024-6
Ouvrages
hal-01835983
v1
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La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècleLa personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, pp.111-147, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04594827
v1
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PrologueUniversité autonome de Guerrero. Derecho de lo Viviente - Armonía entre el ser humano, los animales y la naturaleza, Faculté de droit, Université autonome de Guerrero, Tirant lo Blanch, Mexique, pp.15-20, 2024, 9788411696470
Chapitre d'ouvrage
hal-04828544
v1
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Introduction. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animalLa personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, pp.13-27, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04594787
v1
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Le corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant) : fondements et perspectivesDerecho do lo Viviente - Armonía entre el ser humano, los animales y la naturaleza, Faculté de droit, Université autonome de Guerrero, Tirant lo Blanch, Mexique, pp.108-119, 2024, 9788411696470
Chapitre d'ouvrage
hal-04828556
v1
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Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieurUNESCO. Produit de connaissance ouvert pour la Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’enseignement supérieur 2022, Collection de ressources de l'UNESCO, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03676216
v1
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PréfaceDroit des Animaux - Approche historique et anthropologique Intégrant les développements sur le droit du vivant et la jurisprudence de la Terre, In support of and in partnership with the United Nations Harmony with Nature Programme, Animal Law & Earth Jurisprudence, Independently Published, pp.9-14, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03676232
v1
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Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02175743
v1
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Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaineNous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02273073
v1
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La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demainLa personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.87-108, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02175747
v1
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IntroductionLa personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-01834347
v1
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Séance solennelleLa personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, , pp.139, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-01918230
v1
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La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demainLa personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.85-103, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-01834344
v1
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L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travailRevue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, XXXVIEME Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, juin-juillet 2004 pp.16-24, 2004
Chapitre d'ouvrage
hal-01837990
v1
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Animal Law in France: Positive law, prospective law and learning the law of the livingJournal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp.24-34
Article dans une revue
hal-04653254
v1
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Le droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif et appréhension du droit du vivantJournal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp.24-34
Article dans une revue
hal-04653243
v1
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Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0)PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Notes de jurisprudence
Article dans une revue
hal-04190972
v1
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La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 et les risques psychosociauxRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 106, pp.207-209
Article dans une revue
hal-03626743
v1
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La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrineDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.37-46
Article dans une revue
hal-03173600
v1
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La LFSS pour 2021 : au-delà du budget exceptionnel, l'anticipation des prochaines crises sanitairesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 101, pp.472-474
Article dans une revue
hal-03241645
v1
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La question de la représentation des animauxDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.22
Article dans une revue
hal-03173605
v1
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Pourquoi parler de "personne non-humaine" et non de "personne animale" ?Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.32
Article dans une revue
hal-03173633
v1
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Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animalDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-20
Article dans une revue
hal-03173546
v1
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Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.40
Article dans une revue
hal-03173646
v1
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Dossier - La personnalité juridique de l'animalDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-46
Article dans une revue
hal-03173538
v1
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La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrineDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.21-27
Article dans une revue
hal-03173568
v1
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Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animalDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.24
Article dans une revue
hal-03173613
v1
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Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit communDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.27
Article dans une revue
hal-03173621
v1
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La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrineDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.28-34
Article dans une revue
hal-03173577
v1
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Droit des animaux", "droit animal", "droit animalier", "droit de l'animal"... comment s'y retrouver ?Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.29
Article dans une revue
hal-03173630
v1
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La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivantDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.38
Article dans une revue
hal-03173641
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Le Diplôme universitaire en Droit des AnimauxDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.46
Article dans une revue
hal-03173648
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Pages spéciales sur la Déclaration de ToulonDroit & Patrimoine, 2021, 311, pp.35-36
Article dans une revue
hal-03173581
v1
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Entretien avec Caroline Regad et Cédric RiotComissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil
Article dans une revue
hal-02912669
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La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutionsRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.267-272
Article dans une revue
hal-02478210
v1
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En période de contrainte, une législation sociale libérée ?Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.739-742
Article dans une revue
hal-02912094
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El remedio : La personalidad jurídica propuesta por la Declaración de ToulonChilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.25-28
Article dans une revue
hal-02889690
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Los Desafíos de la Declaración de ToulonChilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28
Article dans une revue
hal-02889688
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Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l’animal, dite « Déclaration de Toulon »Droit animal, Éthique & Sciences : Revue trimestrielle de la Fondation LFDA, 2020, 106, pp.7
Article dans une revue
hal-02880753
v1
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Entrevista com Caroline Regad e Cédric RiotComissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil
Article dans une revue
hal-02912667
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L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiquesAnnales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.212-219
Article dans une revue
hal-01834354
v1
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L'animal, personne physique non-humaineAnnales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.201-220
Article dans une revue
hal-01968527
v1
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La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañíaDerecho Animal, 2018, 9 (2), pp.51-55
Article dans une revue
hal-01866853
v1
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La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrineDerecho Animal, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨10.5565/rev/da.341⟩
Article dans une revue
hal-01823657
v1
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Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animalsDerecho Animal, 2018, 9 (2), pp.56-60
Article dans une revue
hal-01866871
v1
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La généralisation du tiers payant : une ambition discutéeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, Hors série, pp.47-51
Article dans une revue
hal-01834316
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Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016
Article dans une revue
hal-01966210
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Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016
Article dans une revue
hal-01966188
v1
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Le développement des structures et des soins à la personneLiberté Politique, 2015, 67, pp.52-65
Article dans une revue
hal-01834328
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L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenneCahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], 2015, pp.14-27
Article dans une revue
hal-01834332
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Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnelRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 62, pp.1726-1728
Article dans une revue
hal-01834746
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Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passéesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.963-965
Article dans une revue
hal-01835985
v1
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Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité socialeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors série, pp.330-335
Article dans une revue
hal-01834731
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L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquencesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 55, pp.638-639
Article dans une revue
hal-01835988
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Imputabilité au service et secteur d’activitéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 51, pp.107-109
Article dans une revue
hal-01835990
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La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenneRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 54, pp.521-523
Article dans une revue
hal-01835989
v1
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L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assuranceRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.534-535
Article dans une revue
hal-01835999
v1
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Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 45, pp.155-158
Article dans une revue
hal-01836659
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La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensuRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 46, pp.220-221
Article dans une revue
hal-01836651
v1
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La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentairesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.536-537
Article dans une revue
hal-01836000
v1
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Enjeux des décharges de responsabilité médicaleRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2011, 40, pp.197-199
Article dans une revue
hal-01836666
v1
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Solidarité et dépendance : quel avenir ?Les Petites Affiches, 2011, 19, pp.3-11
Article dans une revue
hal-01834732
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Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelleRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 36, pp.391-393
Article dans une revue
hal-01836681
v1
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CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaireRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 38, pp.540-542
Article dans une revue
hal-01836673
v1
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Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecinsRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 32
Article dans une revue
hal-01836684
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La pratique du Portage salarialHérault juridique et économique, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8
Article dans une revue
hal-01836928
v1
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Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité socialeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.648-650
Article dans une revue
hal-01836689
v1
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Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliersRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.127-129
Article dans une revue
hal-01836717
v1
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Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugaleRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.345-346
Article dans une revue
hal-01836704
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Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ?Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.344-345
Article dans une revue
hal-01836713
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Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratifRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.639-640
Article dans une revue
hal-01836695
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Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politiqueRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 19, pp.689-690
Article dans une revue
hal-01836734
v1
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Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travailHérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9
Article dans une revue
hal-01836935
v1
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Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ?Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 17, pp.424-425
Article dans une revue
hal-01836738
v1
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Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risquesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.124-125
Article dans une revue
hal-01836741
v1
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Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeurHérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11
Article dans une revue
hal-01836952
v1
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Risques professionnels et responsabilitéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 11, pp.311-313
Article dans une revue
hal-01836845
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Les obligations de la négociationRevue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, XXXI-112, pp.67-94
Article dans une revue
hal-01834733
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Professionnelles de santé libérales et Congé de maternitéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 13, pp.479-481
Article dans une revue
hal-01836805
v1
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Protection sociale complémentaireRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 9, pp.81-83
Article dans une revue
hal-01836850
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L'exercice « subordonné » de l'art médicalRecueil Dalloz, 2006, 02, pp.111-114
Article dans une revue
halshs-02209036
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Faute inexcusable : employeur / salariéHérault juridique et économique, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4
Article dans une revue
hal-01836956
v1
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Sous-traitance et législation sur le risque professionnelRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 5, pp.236-237
Article dans une revue
hal-01836872
v1
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Le risque dépendanceRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 7, pp.459-461
Article dans une revue
hal-01836866
v1
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Définition juridique du médecin salariéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.70-71
Article dans une revue
hal-01836876
v1
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De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.17-26
Article dans une revue
hal-01834738
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Faute inexcusable et pertinence des actions de préventionGazette du Palais, 2005, numéro spécial Droit de la Protection Sociale pp.38
Article dans une revue
hal-01836985
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Le risque social face aux lois du MarchéGazette du Palais, 2005, pp.3-12
Article dans une revue
hal-01834737
v1
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Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notionsHérault juridique et économique, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16
Article dans une revue
hal-01836969
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L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ”Hérault juridique et économique, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17
Article dans une revue
hal-01836973
v1
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La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001)La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 5-9
Article dans une revue
hal-01834742
v1
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Contentieux URSSAF et allègement de cotisationsHérault juridique et économique, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13
Article dans une revue
hal-01836977
v1
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Hacia una arquitectura uniforme de las Asambleas de la Tierra: reflexiones a partir del modelo francésWorkshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, Estados Unidos
Communication dans un congrès
hal-05042947
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Semer les graines du futur : L’Assemblée de la Terre – France, un modèle pour un avenir en harmonie avec la NatureAssemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, États-Unis
Communication dans un congrès
hal-05042913
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Sembrar el futuro: La Asamblea de la Tierra - Francia, un modelo a compartir para un futuro en armonía con la NaturalezaAssemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, Estados Unidos
Communication dans un congrès
hal-05042918
v1
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Unir et fédérer autour du corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant)Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, États-Unis
Communication dans un congrès
hal-05042958
v1
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Uniting and federating about the corpus iuris vitalis (the body of law of the living)Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, United States
Communication dans un congrès
hal-05042959
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Vers une architecture homogène des Assemblées de la Terre : réflexions à partir du modèle françaisWorkshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, États-Unis
Communication dans un congrès
hal-05042943
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Sowing the seeds of the future: The Earth Assembly - France, a model to share for a future in harmony with NatureAssemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, United States
Communication dans un congrès
hal-05042916
v1
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Unirse y federarse en torno al corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente)Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, (Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, Estados Unidos
Communication dans un congrès
hal-05042961
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Towards a homogeneous architecture for the Earth Assemblies: reflections based on the French modelWorkshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, United States
Communication dans un congrès
hal-05042946
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Droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif Et apprehension du droit du vivantJean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan (Italie), France
Communication dans un congrès
hal-04545633
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Animal law in France : Positive law, prospective law And learning the law of the livingJean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan, Italy
Communication dans un congrès
hal-04545631
v1
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5 ans après : La Déclaration de Toulon et les avancées de la personnalité juridique - Aspect national et internationalPoint culture L214, Sep 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-04700383
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Le droit des animaux en France : les insuffisances de la hard law versus les avancées de la soft lawI cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentine
Communication dans un congrès
hal-04347273
v1
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El derecho de los animales en Francia : Las insuficiencias del derecho estricto frente a los avances del derecho indicativoI cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentina
Communication dans un congrès
hal-04347283
v1
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The body of the law of the living (corpus iuris vitalis) in support of the Earth JurisprudenceTransitioning to an Ecological Civilization through the Rights of Nature and Ecological Economics, Jan 2023, Santiago, Chile
Communication dans un congrès
hal-03944673
v1
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Harmony with Nature : the role of the Law of the LivingHarmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, United States
Communication dans un congrès
hal-03646749
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Harmonie avec la Nature : le rôle du droit du vivantHarmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, États-Unis
Communication dans un congrès
hal-03646748
v1
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La Déclaration de Toulon et la Charte du Droit du Vivant : Fondements juridiques des changements de paradigme non-anthropocentrés et soutiens de la jurisprudence de la TerreImplementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, Corée du Sud. pp.813-820
Communication dans un congrès
hal-03573193
v1
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The Toulon Declaration and the Charter on the Law of the Living : Legal foundations for non-anthropocentric paradigm shifts and support for Earth jurisprudenceImplementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, South Korea
Communication dans un congrès
hal-03573211
v1
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La personnalité juridique des animauxForum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique
Communication dans un congrès
hal-03145144
v1
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La Carta de Derecho de lo Viviente : Génesis de un futuro derecho2e congrès international virtuel en droit des animaux, Nov 2021, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-03418467
v1
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La Charte du Droit du Vivant : Genèse d'un droit d'avenir2e congreso virtual internacional de derecho animal, Nov 2021, Buenos AIres, Argentine
Communication dans un congrès
hal-03418463
v1
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Charte du Droit du VivantCharte de Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, May 2021, New-York, États-Unis
Communication dans un congrès
hal-03239716
v1
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Protecting humans rights and the rights of Nature and animalsConférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-03426620
v1
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Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspectiveRoundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom
Communication dans un congrès
hal-03173777
v1
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Protéger les droits des humains et les droits de la Nature et des animauxConférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-03426628
v1
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La personalidad jurídica de los animalesForo por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México
Communication dans un congrès
hal-03145139
v1
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La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationaleRoundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni
Communication dans un congrès
hal-03173774
v1
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La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de ToulonCycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-03037454
v1
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L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'huiJournée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02498043
v1
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Nature, animaux et droitPlanète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France
Communication dans un congrès
hal-02532440
v1
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Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animauxCérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02478096
v1
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La charte du droit du vivantLa personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02498067
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Declaración de Toulon (en español)1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-02610595
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Contexto y contenido de la Declaración de ToulonLa personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-03096692
v1
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La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de ToulonCycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-03059962
v1
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Les animaux non-humains (ANH) : statut juridiquePlanète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France
Communication dans un congrès
hal-02958675
v1
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Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animalLa personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-03014829
v1
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Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animalLa personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02498061
v1
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Die Toulon-Deklaration (in Deutsch)1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-02883136
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Les enjeux de la personnalité juridique des animauxJournée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02498138
v1
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La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècleLa personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-03014818
v1
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Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectivesCérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02478248
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Contexte et contenu de la Déclaration de ToulonLa personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-03096675
v1
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The Toulon Declaration (in English)1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès
hal-02610590
v1
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L'esprit de la Déclaration de Toulon1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine
Communication dans un congrès
hal-02610583
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Le statut de l'animal, perspectives d'avenirJournée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02498056
v1
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Déclaration de ToulonLa personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02085507
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En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de ToulonConférence de presse, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02303241
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La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demainLa personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02012884
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De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animauxDémocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-02175744
v1
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La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animalAnimaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-02268550
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La personnalité juridique de l’animal (II)La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02012868
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Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animalFête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02126953
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La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animalAnimaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-02268887
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La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-02123882
v1
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L'esprit de la Déclaration de ToulonFête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02302149
v1
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L'utilité du Code de l'animalConférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02097523
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Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitéesDémocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès
hal-02175782
v1
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Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humainesLa personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-02012875
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Sortir définitivement l'animal du droit des biensL’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-01825692
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L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-01828808
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L'animal, personne non humainePourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-01828813
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La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demainLa personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01828828
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Avant-proposLa personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01828820
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La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnieLa personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01817939
v1
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La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droitColloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01913102
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Le droit des animaux au XXIème siècleLa Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01834761
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Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II)Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01883798
v1
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La personnalité juridique de l'animal : yes, we do !La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01834763
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La période précontractuelleLe nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01834322
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Le développement des structures et des soins à la personneVieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Feb 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01835992
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Les contraintes du droit du travailTourisme et contrats , Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats. Mar 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01834334
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Présentation du droit de la sécurité sociale à l’UniversitéLes 70 ans de la Sécurité Sociale, Dec 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-01837193
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Le coût juridique d’un mauvais managementManagement de proximité et santé au travail , Mar 2014, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01835995
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Le management du risque psychosocialConférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Mar 2010, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01835996
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L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudenceConférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Sep 2008, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01835997
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L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travailXXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-01834744
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Note de politique publique - Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur2022
Pré-publication, Document de travail
hal-03676224
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Proposition de rédaction d’un texte de loi en faveur de la reconnaissance de la personnalité juridique des animaux de compagnie.2018
Pré-publication, Document de travail
hal-01828839
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Note de travail sur la personne physique non-humaine2018
Pré-publication, Document de travail
hal-01883793
v1
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