Cédric Riot

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Documents
Identifiants chercheurs

Présentation

Enseignant-chercheur en droit privé et en sciences criminelles

Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux

Expert du Programme de l'Organisation des Nations Unies Harmony with Nature

Coordinateur de l'Assemblée de la Terre - France

Rapporteur des auditions de l'Assemblée de la Terre - France

Directeur scientifique du corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant)

AXES DE RECHERCHE

  • DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE

  • DROIT DES ANIMAUX, DROIT DE LA NATURE, DROIT DU VIVANT

I-PRESENTATION

1-Fonctions

Enseignant-chercheur en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon.

Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux.

Responsable associé de la rubrique "Droit social" au sein de la Revue Droit et Santé.

2-Formation

- Doctorat en Droit privé, Le Risque Social.

- D.E.A. Droit des contrats d’affaires.

- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.).

- D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale.

- Maîtrise de Droit "privé".

- Certificat de Droit "social".

- Licence de Droit.

- Lauréat de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année 1997, prix Dalloz, "Droit des obligations".

II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT

1-Enseignements dispensés

Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2.

Enseignements en droit des animaux.

Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises.

2-Autres activités liées à l'enseignement

Co-encadrant de thèses.

Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé.

Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires.

III-ACTIVITES DE RECHERCHE

1-Rayonnement scientifique

Responsabilité de manifestations scientifiques

► Direction scientifique internationale du corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant)

► Coordinateur et responsable scientifique de l'Assemblée de la Terre - France

Animation et pilotage de l'Assemblée de la Terre

  1. Coordination du Conseil scientifique pluridisciplinaire de l'Assemblée de la Terre-France et réalisation des comptes rendus
  2. Audition des personnes intéressées et rédaction des comptes rendus en qualité de rapporteur de l'Assemblée de la Terre-France
  3. Coordination des groupes de sapiteurs (Sapiteurs de la santé humaine, Sapiteurs de la Santé animale, Sapiteurs de l'Océan, Sapiteurs de l'Eau, Sapiteurs Ecologues...)
  4. Organisation des séances solennelles -Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, le 2 juillet 2025 -Première restitution des travaux de l'Assemblée de la Terre-France, le 2 juillet 2026

► Pilotage des Assemblées de la Terre - Monde Création et rédaction des modèles

► Coordinateur et responsable scientifique des Rencontres Francophones de l'Association Internationale des Procureurs et Poursuivants de France

Prévues en juillet 2026

« La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon.

« La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds »

Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon.

Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal.

« La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie »

Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon.

Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine.

Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC.

Comité d’organisation de manifestation scientifique

« Les 70 ans de la Sécurité Sociale »

Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015.

2-Travaux

Publications

Publications

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Le corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant)

Caroline Regad , Cédric Riot

France. 2020

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The corpus iuris vitalis (the body of law of the living)

Caroline Regad , Cédric Riot

France. 2020

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El corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente)

Caroline Regad , Cédric Riot

France. 2020

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Diagrama 1.0 : Génesis de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot

Photography. France. 2016

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Diagrama 3.0 : Alcance de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot

Photography. France. 2016

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Scheme 2.0 : Branching of the doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Le buisson de la vie à l'origine du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Evolution de la notion de personnalité juridique - Proposition issue de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Photography. France. 2016

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Evolution of the concept of the legal personality – Proposal emerged from the trilogy on the legal personality of the animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Scheme 3.0 : The Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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El arbusto de la vida en el origen del derecho de lo viviente

Caroline Regad , Cédric Riot

Photography. France. 2016

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El cambio legal en vista de lo viviente

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Diagrama 2.0 : Ramification de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot

Photography. France. 2016

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Schéma 3.0 : Le droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Evolución del concepto de personalidad jurídica – Propuesta resultante de la trilogía sobre la personalidad del animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Photography. France. 2016

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Le changement de regard juridique sur le vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Non-human person in French law

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Le droit du vivant (schéma de transition)

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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The change in the legal view of the living

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Scheme 1.0 : Genesis of the doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Schéma 2.0 : Ramification de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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The Bush of Life at the origin of the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustration. France. 2016

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Amanha tudo vai ser melhor

Caroline Regad , Cédric Riot

illustrations M. CORNEC, traduction L. BASTOS, B. GONCALVES, publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, As Notícias, Independently Published, ISBN 9798308848875. 2025

Ouvrages hal-04920428v1

Demain, tout ira mieux !

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustrations M. Cornec; Publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, Les Novelles, Independently Published,. 2025

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COSMOPOLIS, Umani, Animali, Natura: Appello per una Nuova Alleanza del popolo della Terra, (saggio-fiction)

Caroline Regad , Cédric Riot

L'Harmattan Italia, 2025

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Tomorrow, everything will be better !

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustrations M. Cornec, Traduction N. Galimberti; Publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, The Novelles, Independently Published,. 2025

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Mañana, todo será mejor

Caroline Regad , Cédric Riot

Illustrations M. CORNEC, Traduction L. BILICIC; publié en partenariat avec le programme Harmony with Nature de l’Organisation des Nations Unies, Las Novelas, Independently Published. 2025

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La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages

Caroline Regad , Cédric Riot

Mare & Martin, 2024

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COSMOPOLIS - Humains, Animaux, Nature : plaidoyer pour une Nouvelle Alliance du peuple de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot

Les Impliqués, L' Harmattan, 2024

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Le corps du droit du vivant (corpus iuris vitalis)

Caroline Regad , Cédric Riot

A paraître

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La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation)

Caroline Regad , Cédric Riot

LexisNexis, 2020

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La personnalité juridique de l'animal (II)

Caroline Regad , Cédric Riot

LexisNexis, 2020

Ouvrages hal-02175739v1

La personnalité juridique de l'animal (I)

Caroline Regad , Cédric Riot

LexisNexis, 2018

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La personnalité juridique de l'animal (I)

Caroline Regad , Cédric Riot , Sylvie Schmitt

LexisNexis, 2018

Ouvrages hal-01834399v1

Le Risque Social

Cédric Riot

Collection Thèse, 1, 2005, 2-7518-0024-6

Ouvrages hal-01835983v1

Droit(s) et liberté(s) des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

Quelle justice pour les animaux ? - Agir face à la vulnérabilité, L'Harmattan, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05074613v1

L’architecture et le fond scientifique de l’Assemblée de la Terre - France, un référentiel à partager

Cédric Riot

Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05168757v1

La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, pp.111-147, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04594827v1

Prologue

Caroline Regad , Cédric Riot

Université autonome de Guerrero. Derecho de lo Viviente - Armonía entre el ser humano, los animales y la naturaleza, Faculté de droit, Université autonome de Guerrero, Tirant lo Blanch, Mexique, pp.15-20, 2024, 9788411696470

Chapitre d'ouvrage hal-04828544v1

Introduction. Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Mare & Martin, pp.13-27, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04594787v1

Le corpus iuris vitalis (corps du droit du vivant) : fondements et perspectives

Caroline Regad , Cédric Riot

Derecho do lo Viviente - Armonía entre el ser humano, los animales y la naturaleza, Faculté de droit, Université autonome de Guerrero, Tirant lo Blanch, Mexique, pp.108-119, 2024, 9788411696470

Chapitre d'ouvrage hal-04828556v1

Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur

Caroline Regad , Cédric Riot

UNESCO. Produit de connaissance ouvert pour la Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’enseignement supérieur 2022, Collection de ressources de l'UNESCO, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03676216v1

Préface

Cédric Riot

Droit des Animaux - Approche historique et anthropologique Intégrant les développements sur le droit du vivant et la jurisprudence de la Terre, In support of and in partnership with the United Nations Harmony with Nature Programme, Animal Law & Earth Jurisprudence, Independently Published, pp.9-14, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03676232v1

Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019

Caroline Regad , Cédric Riot , Louis Balmond

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-02175743v1

Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot

Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-02273073v1

La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.87-108, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02175747v1

Introduction

Cédric Riot , Caroline Regad

La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-01834347v1

Séance solennelle

Caroline Regad , Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, , pp.139, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-01918230v1

La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.85-103, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-01834344v1

L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail

Cédric Riot

Revue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, XXXVIEME Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, juin-juillet 2004 pp.16-24, 2004

Chapitre d'ouvrage hal-01837990v1

(R)évolution du droit du vivant par la soft law – Droit du vivant, droit des animaux, droit de la Nature : la Déclaration de Toulon et la Charte du droit du vivant au soutien des réformes et/ou avancées non-anthropocentrées à travers le monde

Caroline Regad , Cédric Riot

Village de la justice, 2025

Article dans une revue hal-05131586v1

Animal Law in France: Positive law, prospective law and learning the law of the living

Caroline Regad , Cédric Riot

Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp.24-34

Article dans une revue hal-04653254v1

Le droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif et appréhension du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Journal of animal Law, Ethics and One Health (LEOH), 2024, pp.24-34

Article dans une revue hal-04653243v1

Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0)

Caroline Regad , Cédric Riot

PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Notes de jurisprudence

Article dans une revue hal-04190972v1

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 et les risques psychosociaux

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 106, pp.207-209

Article dans une revue hal-03626743v1

La LFSS pour 2021 : au-delà du budget exceptionnel, l'anticipation des prochaines crises sanitaires

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 101, pp.472-474

Article dans une revue hal-03241645v1

Pourquoi parler de "personne non-humaine" et non de "personne animale" ?

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.32

Article dans une revue hal-03173633v1

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.37-46

Article dans une revue hal-03173600v1

La question de la représentation des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.22

Article dans une revue hal-03173605v1

Dossier - La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-46

Article dans une revue hal-03173538v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.21-27

Article dans une revue hal-03173568v1

Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.24

Article dans une revue hal-03173613v1

Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.27

Article dans une revue hal-03173621v1

Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.40

Article dans une revue hal-03173646v1

Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-20

Article dans une revue hal-03173546v1

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.28-34

Article dans une revue hal-03173577v1

Droit des animaux", "droit animal", "droit animalier", "droit de l'animal"... comment s'y retrouver ?

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.29

Article dans une revue hal-03173630v1

La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.38

Article dans une revue hal-03173641v1

Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.35-36

Article dans une revue hal-03173581v1

Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.46

Article dans une revue hal-03173648v1

Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot

Caroline Regad , Cédric Riot

Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil

Article dans une revue hal-02912669v1

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.267-272

Article dans une revue hal-02478210v1

En période de contrainte, une législation sociale libérée ?

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.739-742

Article dans une revue hal-02912094v1

Los Desafíos de la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28

Article dans une revue hal-02889688v1

El remedio : La personalidad jurídica propuesta por la Declaración de Toulon

Cédric Riot

Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.25-28

Article dans une revue hal-02889690v1

Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l’animal, dite « Déclaration de Toulon »

Caroline Regad , Cédric Riot

Droit animal, Éthique & Sciences : Revue trimestrielle de la Fondation LFDA, 2020, 106, pp.7

Article dans une revue hal-02880753v1

Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot

Caroline Regad , Cédric Riot

Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil

Article dans une revue hal-02912667v1

L'animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot

Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.201-220

Article dans une revue hal-01968527v1

L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques

Cédric Riot

Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.212-219

Article dans une revue hal-01834354v1

La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía

Cédric Riot

Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.51-55

Article dans une revue hal-01866853v1

La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine

Cédric Riot

Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨10.5565/rev/da.341⟩

Article dans une revue hal-01823657v1

Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals

Cédric Riot

Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.56-60

Article dans une revue hal-01866871v1

La généralisation du tiers payant : une ambition discutée

Cédric Riot , Bruno Siau

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, Hors série, pp.47-51

Article dans une revue hal-01834316v1

Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016

Bruno Siau , Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016

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Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016

Bruno Siau , Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016

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Le développement des structures et des soins à la personne

Cédric Riot

Liberté Politique, 2015, 67, pp.52-65

Article dans une revue hal-01834328v1

L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne

Cédric Riot

Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], 2015, pp.14-27

Article dans une revue hal-01834332v1

Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 62, pp.1726-1728

Article dans une revue hal-01834746v1

Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.963-965

Article dans une revue hal-01835985v1

Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors série, pp.330-335

Article dans une revue hal-01834731v1

L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 55, pp.638-639

Article dans une revue hal-01835988v1

Imputabilité au service et secteur d’activité

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 51, pp.107-109

Article dans une revue hal-01835990v1

La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 54, pp.521-523

Article dans une revue hal-01835989v1

L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.534-535

Article dans une revue hal-01835999v1

Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 45, pp.155-158

Article dans une revue hal-01836659v1

La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 46, pp.220-221

Article dans une revue hal-01836651v1

La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.536-537

Article dans une revue hal-01836000v1

Enjeux des décharges de responsabilité médicale

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2011, 40, pp.197-199

Article dans une revue hal-01836666v1

Solidarité et dépendance : quel avenir ?

Cédric Riot

Petites affiches, 2011, 19, pp.3-11

Article dans une revue hal-01834732v1

Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 36, pp.391-393

Article dans une revue hal-01836681v1

CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 38, pp.540-542

Article dans une revue hal-01836673v1

Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 32

Article dans une revue hal-01836684v1

La pratique du Portage salarial

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8

Article dans une revue hal-01836928v1

Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.648-650

Article dans une revue hal-01836689v1

Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.127-129

Article dans une revue hal-01836717v1

Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ?

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.344-345

Article dans une revue hal-01836713v1

Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.345-346

Article dans une revue hal-01836704v1

Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.639-640

Article dans une revue hal-01836695v1

Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9

Article dans une revue hal-01836935v1

Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ?

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 17, pp.424-425

Article dans une revue hal-01836738v1

Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 19, pp.689-690

Article dans une revue hal-01836734v1

Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.124-125

Article dans une revue hal-01836741v1

Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11

Article dans une revue hal-01836952v1

Risques professionnels et responsabilité

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 11, pp.311-313

Article dans une revue hal-01836845v1

Protection sociale complémentaire

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 9, pp.81-83

Article dans une revue hal-01836850v1

Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 13, pp.479-481

Article dans une revue hal-01836805v1

Les obligations de la négociation

Cédric Riot

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, XXXI-112, pp.67-94

Article dans une revue hal-01834733v1

L'exercice « subordonné » de l'art médical

Cédric Riot

Recueil Dalloz, 2006, 02, pp.111-114

Article dans une revue halshs-02209036v1

Faute inexcusable : employeur / salarié

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4

Article dans une revue hal-01836956v1

Sous-traitance et législation sur le risque professionnel

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 5, pp.236-237

Article dans une revue hal-01836872v1

Le risque dépendance

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 7, pp.459-461

Article dans une revue hal-01836866v1

Définition juridique du médecin salarié

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.70-71

Article dans une revue hal-01836876v1

Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention

Cédric Riot

Gazette du Palais, 2005, numéro spécial Droit de la Protection Sociale pp.38

Article dans une revue hal-01836985v1

De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé

Cédric Riot

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.17-26

Article dans une revue hal-01834738v1

Le risque social face aux lois du Marché

Cédric Riot

Gazette du Palais, 2005, pp.3-12

Article dans une revue hal-01834737v1

Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16

Article dans une revue hal-01836969v1

L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ”

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17

Article dans une revue hal-01836973v1

La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001)

Cédric Riot

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 5-9

Article dans une revue hal-01834742v1

Contentieux URSSAF et allègement de cotisations

Cédric Riot

Hérault juridique et économique, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13

Article dans une revue hal-01836977v1

Les défis de notre planète

Caroline Regad , Cédric Riot

Formation de formateurs, Jan 2026, Epinal, France

Communication dans un congrès hal-05463970v1

Remontées des écoles dans le cadre de l’Assemblée de la Terre-France

Caroline Regad , Cédric Riot

Réunion des chefs d’établissement de la Compagnie Marie Notre Dame, Jan 2026, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-05475574v1
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Sembrar el futuro: La Asamblea de la Tierra - Francia, un modelo a compartir para un futuro en armonía con la Naturaleza

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, Estados Unidos

Communication dans un congrès hal-05042918v1
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Sowing the seeds of the future: The Earth Assembly - France, a model to share for a future in harmony with Nature

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, United States

Communication dans un congrès hal-05042916v1

Hacia una arquitectura uniforme de las Asambleas de la Tierra: reflexiones a partir del modelo francés

Caroline Regad , Cédric Riot

Workshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, Estados Unidos

Communication dans un congrès hal-05042947v1

Questions / réponses et Temps d'échange sur « L’animal est-il une personne ? – Sur la piste de la personnalité juridique de l’animal »

Caroline Regad , Cédric Riot

Congrès de la Pet Révolution, Animal University, Paris Nanterre, Dec 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05406121v1

Vers une architecture homogène des Assemblées de la Terre : réflexions à partir du modèle français

Caroline Regad , Cédric Riot

Workshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, États-Unis

Communication dans un congrès hal-05042943v1

Uniting and federating about the corpus iuris vitalis (the body of law of the living)

Caroline Regad , Cédric Riot

Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, United States

Communication dans un congrès hal-05042959v1

Unir et fédérer autour du corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant)

Caroline Regad , Cédric Riot

Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, États-Unis

Communication dans un congrès hal-05042958v1

L’architecture et le fond scientifique de l’Assemblée de la Terre - France, un référentiel à partager

Cédric Riot

Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, Dans le prolongement des résolutions et rapports de l'ONU sur l'Harmonie avec la Nature, Université de Toulon, Jul 2025, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-05166905v1

Unirse y federarse en torno al corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente)

Caroline Regad , Cédric Riot

Cycle de conférence du cours de V. TAFUR, (Director, UN Environmental Diplomacy Practicum, Université de Pace, Apr 2025, New-York, Estados Unidos

Communication dans un congrès hal-05042961v1
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Semer les graines du futur : L’Assemblée de la Terre – France, un modèle pour un avenir en harmonie avec la Nature

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée générale de l’Harmonie avec la Nature de l’Organisation des Nations-Unies, ONU, Apr 2025, New-York, États-Unis

Communication dans un congrès hal-05042913v1

Discours d'inauguration par ses membres fondateurs de l'Académie du Droit du Vivant et de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot , David Guignebert , Victor David

Lancement de l'Assemblée de la Terre - France, Dans le prolongement des résolutions et rapports de l'ONU sur l'Harmonie avec la Nature, Université de Toulon, Jul 2025, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-05166891v1

Towards a homogeneous architecture for the Earth Assemblies: reflections based on the French model

Caroline Regad , Cédric Riot

Workshop entourant la célébration de la Journée du 22 avril, Université de Pace, Apr 2025, New-York, United States

Communication dans un congrès hal-05042946v1

Droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif Et apprehension du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan (Italie), France

Communication dans un congrès hal-04545633v1

Animal law in France : Positive law, prospective law And learning the law of the living

Caroline Regad , Cédric Riot

Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan, Italy

Communication dans un congrès hal-04545631v1

5 ans après : La Déclaration de Toulon et les avancées de la personnalité juridique - Aspect national et international

Caroline Regad , Cédric Riot

Point culture L214, Sep 2024, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04700383v1

Le droit des animaux en France : les insuffisances de la hard law versus les avancées de la soft law

Caroline Regad , Cédric Riot

I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentine

Communication dans un congrès hal-04347273v1

The body of the law of the living (corpus iuris vitalis) in support of the Earth Jurisprudence

Caroline Regad , Cédric Riot

Transitioning to an Ecological Civilization through the Rights of Nature and Ecological Economics, Jan 2023, Santiago, Chile

Communication dans un congrès hal-03944673v1

El derecho de los animales en Francia : Las insuficiencias del derecho estricto frente a los avances del derecho indicativo

Caroline Regad , Cédric Riot

I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentina

Communication dans un congrès hal-04347283v1

Harmonie avec la Nature : le rôle du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, États-Unis

Communication dans un congrès hal-03646748v1

Harmony with Nature : the role of the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot

Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, United States

Communication dans un congrès hal-03646749v1

La Déclaration de Toulon et la Charte du Droit du Vivant : Fondements juridiques des changements de paradigme non-anthropocentrés et soutiens de la jurisprudence de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot

Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, Corée du Sud. pp.813-820

Communication dans un congrès hal-03573193v1

The Toulon Declaration and the Charter on the Law of the Living : Legal foundations for non-anthropocentric paradigm shifts and support for Earth jurisprudence

Caroline Regad , Cédric Riot

Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, South Korea

Communication dans un congrès hal-03573211v1

La Carta de Derecho de lo Viviente : Génesis de un futuro derecho

Caroline Regad , Cédric Riot

2e congrès international virtuel en droit des animaux, Nov 2021, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-03418467v1

La personnalité juridique des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique

Communication dans un congrès hal-03145144v1

La Charte du Droit du Vivant : Genèse d'un droit d'avenir

Caroline Regad , Cédric Riot

2e congreso virtual internacional de derecho animal, Nov 2021, Buenos AIres, Argentine

Communication dans un congrès hal-03418463v1

Charte du Droit du Vivant

Cédric Riot

Charte de Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, May 2021, New-York, États-Unis

Communication dans un congrès hal-03239716v1

Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective

Caroline Regad , Cédric Riot

Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom

Communication dans un congrès hal-03173777v1

Protecting humans rights and the rights of Nature and animals

Caroline Regad , Cédric Riot

Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-03426620v1

La personalidad jurídica de los animales

Caroline Regad , Cédric Riot

Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México

Communication dans un congrès hal-03145139v1

Protéger les droits des humains et les droits de la Nature et des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-03426628v1

La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale

Caroline Regad , Cédric Riot

Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni

Communication dans un congrès hal-03173774v1

Nature, animaux et droit

Caroline Regad , Cédric Riot

Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France

Communication dans un congrès hal-02532440v1

Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02478096v1

L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui

Caroline Regad , Cédric Riot

Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02498043v1

La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-03037454v1

La charte du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02498067v1

Declaración de Toulon (en español)

Caroline Regad , Cédric Riot

1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-02610595v1

Contexto y contenido de la Declaración de Toulon

Cédric Riot

La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-03096692v1

La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-03059962v1

Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02498061v1

Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-03014829v1

Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique

Cédric Riot

Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France

Communication dans un congrès hal-02958675v1

La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-03014818v1

Die Toulon-Deklaration (in Deutsch)

Caroline Regad , Cédric Riot

1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-02883136v1

Les enjeux de la personnalité juridique des animaux

Cédric Riot

Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02498138v1

Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives

Cédric Riot

Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02478248v1

L'esprit de la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine

Communication dans un congrès hal-02610583v1

Le statut de l'animal, perspectives d'avenir

Caroline Regad , Cédric Riot

Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02498056v1

The Toulon Declaration (in English)

Caroline Regad , Cédric Riot

1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-02610590v1

Contexte et contenu de la Déclaration de Toulon

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina

Communication dans un congrès hal-03096675v1

Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot , Louis Balmond

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02085507v1

En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02303241v1

La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02012884v1

De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux

Cédric Riot

Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-02175744v1

La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-02268550v1

La personnalité juridique de l’animal (II)

Caroline Regad , Cédric Riot

La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02012868v1

Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02126953v1

La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal

Cédric Riot

Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-02268887v1

L'esprit de la Déclaration de Toulon

Cédric Riot

Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02302149v1

La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?

Caroline Regad , Cédric Riot

Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-02123882v1

L'utilité du Code de l'animal

Cédric Riot

Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02097523v1

Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées

Cédric Riot

Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France

Communication dans un congrès hal-02175782v1

Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines

Caroline Regad , Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-02012875v1

Sortir définitivement l'animal du droit des biens

Caroline Regad , Cédric Riot

L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France

Communication dans un congrès hal-01825692v1

La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain

Cédric Riot

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01828828v1

L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques

Cédric Riot

L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France

Communication dans un congrès hal-01828808v1

L'animal, personne non humaine

Cédric Riot

Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France

Communication dans un congrès hal-01828813v1

La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit

Caroline Regad , Cédric Riot

Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-01913102v1

Avant-propos

Cédric Riot , Caroline Regad

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01828820v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie

Caroline Regad , Cédric Riot , Sylvie Schmitt

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01817939v1

Le droit des animaux au XXIème siècle

Caroline Regad , Cédric Riot

La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01834761v1

Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II)

Cédric Riot

Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01883798v1

La personnalité juridique de l'animal : yes, we do !

Cédric Riot

La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01834763v1

La période précontractuelle

Cédric Riot

Le nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01834322v1

Les contraintes du droit du travail

Cédric Riot

Tourisme et contrats , Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats. Mar 2015, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01834334v1

Le développement des structures et des soins à la personne

Cédric Riot

Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Feb 2015, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01835992v1

Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université

Cédric Riot

Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Dec 2015, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-01837193v1

Le coût juridique d’un mauvais management

Cédric Riot

Management de proximité et santé au travail , Mar 2014, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01835995v1

Le management du risque psychosocial

Cédric Riot

Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Mar 2010, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01835996v1

L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence

Cédric Riot

Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Sep 2008, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01835997v1

L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail

Cédric Riot

XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-01834744v1
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Las Aportaciones de la Trilogía sobre la Personalidad Jurídica del Animal

Caroline Regad , Cédric Riot

2025

Autre publication scientifique hal-05052055v1
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The corpus juris vitalis (the body of law of the living)

Caroline Regad , Cédric Riot

2025

Autre publication scientifique hal-05052072v1
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Les apports de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot

2025

Autre publication scientifique hal-05052043v1
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The Contributions of the Trilogy on the Legal Personality of the Animal

Caroline Regad , Cédric Riot

2025

Autre publication scientifique hal-05052064v1

Remédier aux lacunes de la réglementation européenne sur le bien-être des animaux (II)

Cédric Riot

2022

Autre publication scientifique hal-03539936v1

Harmonie avec la Nature et biodiversité : le rôle du droit du vivant, in

Caroline Regad , Cédric Riot

2022

Autre publication scientifique hal-03654807v1

Carta de Derecho de lo Viviente

Caroline Regad , Cédric Riot

2021

Autre publication scientifique hal-03250666v1

Charte du Droit du Vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

2021

Autre publication scientifique hal-03250664v1

The Charter on the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot

2021

Autre publication scientifique hal-03250661v1

Earth-Centered Law, EJ Input Harmony with Nature, United Nations

Cédric Riot

2021

Autre publication scientifique hal-03231905v1

L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot

2019

Autre publication scientifique hal-02077589v1

Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot

2019

Autre publication scientifique hal-02077586v1

Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019

Caroline Regad , Cédric Riot

2019

Autre publication scientifique hal-02077588v1

Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines »

Caroline Regad , Cédric Riot

2019

Autre publication scientifique hal-02090094v1

Les animaux ont-ils des droits ?

Caroline Regad , Cédric Riot

2019

Autre publication scientifique hal-02386922v1

Piloter la transition : l'acculturation des services publics aux enjeux du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.21, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05477068v1

État des lieux et résilience des écosystèmes forestiers : dynamiques actuelles et défis de gestion

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.20, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05477064v1

Habitats pour une planète pérenne

Caroline Regad , Cédric Riot

AMAT.I.5, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05531198v1

Au cœur du vivant : l’équilibre fragile des écosystèmes forestiers

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.18, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05466372v1

Le jardin créole comme récit socio-éducatif

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.28, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05512126v1

Pilotage de la transition énergétique et résilience opérationnelle

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.29, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05521083v1

Confiance et adaptabilité dans les politiques locales ou Comment co-construire la transition écologique

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.24, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05499476v1

Favoriser la préservation des écosystèmes par des innovations technologiques et financières durables et la reconnexion des citoyens à la nature

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.19, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05477056v1

La science à l'épreuve des défis contemporains : intégrité, engagement et sobriété

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.32, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05521101v1

Trajectoire de l'agroécologie tropicale vers une économie régénérative : Enjeux de coopération et de préservation

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.16, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05459073v1

Anticiper la ressource : les défis de d’une gestion durable du cycle de l’eau face à l’urbanisation

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.23, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05487849v1

La redirection écologique Ou Comment négocier nos attachements pour accompagner le renoncement

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.15, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05459069v1

Libérer l'intelligence locale : pour une décentralisation de la transition écologique

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.26, Assemblée de la Terre-France. 2026

Rapport hal-05499478v1

Systématiser la transition : Gouvernance transversale et leviers d’action pour des campus durables

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.25, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05499477v1

La nécessité de leviers anthropocentrés au service d’une approche écocentrée

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.27, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05512122v1

Responsabilité sociale et développement durable pour un modèle d’école supérieure tournée vers l’avenir

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.17, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05466369v1

Transition écologique du secteur de la santé : Enjeux de sobriété, biodiversité et dynamiques de réseau

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.31, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05521097v1

Les lois de la physique et les enjeux de la technostructure face à la crise écologique

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.30, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05521089v1

L’anticipation : le pilier de la stratégie agroclimatologique

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.14, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05459067v1

L’équation complexe des Outre-mer : adapter le droit aux réalités terrain

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.22, Assemblée de la Terre - France. 2026

Rapport hal-05487847v1

Behind the Earth Assembly: A Pioneering Team and Effort - Practical Guide to the Structure of the Earth Assembly

Caroline Regad , Cédric Riot

Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05150155v1

Harmonisation des objectifs de milieux

Caroline Regad , Cédric Riot

AMAT. I. 4, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05415918v1

Presentation of the Earth Assembly – France To serve as a model for national Mother Earth Assemblies in all countries

Caroline Regad , Cédric Riot

A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025

Rapport hal-05150142v1

Guide for the Mother Earth Assembly Coordinator

Caroline Regad , Cédric Riot

Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05285474v1

Model 1.0 : Mother Earth Assembly

Caroline Regad , Cédric Riot

Dossier préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05285482v1

Adaptation globale et Quête de la systémie territoriale

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.4, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417625v1

L’universalisation des premiers secours

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.1, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417592v1

Adaptation et changement d’échelle – Les défis de la transition écologique urbaine

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT. 5, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417633v1

Metodología de Trabajo, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05296388v1

Modelo de informe, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05296401v1

Affirmer la primauté du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

AMAT I.2, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05359883v1

Le continuum Terre-Mer ou la nécessaire approche socio-écosystémique

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.3, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417615v1

La question de l’eau Ou La nécessaire adaptation de nos besoins aux contextes

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT. 9, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417662v1

Detrás de la Asamblea de la Tierra: un equipo y un trabajo pionero - Guía práctica para la estructuración de la Asamblea de la Tierra

Caroline Regad , Cédric Riot

Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05150158v1

Méthodologie de travail, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05296387v1

Respect du vivant dans le domaine de l’éducation ou Comment comprendre pour cohabiter

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.2 (2e partie), Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417608v1

Derrière l’Assemblée de la Terre : une équipe et un travail pionnier - Guide pratique de la structuration de l’Assemblée de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot

Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05150151v1

L’écolieu ou Comment repenser le rapport au vivant par l’ancrage territorial

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.12, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05430023v1

Développement durable en domaine hospitalier

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.2 (1e partie), Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417603v1

La santé environnementale en milieu urbain

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT. 7, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417642v1

Guía del Coordinador de la Asamblea de la Madre Tierra

Caroline Regad , Cédric Riot

Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05285477v1

Préserver, restaurer, anticiper : trois objectifs de santé pour les milieux marins, ainsi que les milieux continentaux et aquacoles

Caroline Regad , Cédric Riot

AMAT I.3, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05390087v1

Fonder l’interconnexion au vivant

Caroline Regad , Cédric Riot

AMAT I.1, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05296408v1

Modèle de rapport, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05296398v1

Présentation de l’Assemblée de la Terre – France Pour servir de modèle aux Assemblées de la Terre-Mère nationales de tous les pays

Caroline Regad , Cédric Riot

A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025

Rapport hal-05150137v1

Presentación de la Asamblea de la Tierra – Francia - Para servir de modelo a las Asambleas de la Madre Tierra nacionales de todos los países

Caroline Regad , Cédric Riot

A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025

Rapport hal-05150145v1

Le duo élu / administratif : vouloir et pouvoir faire évoluer la condition animale

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.10, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417669v1

Explanation of the choice of logo for the Mother Earth Assembly Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot

A la demande de Maria Mercedes SANCHEZ, fondatrice du programme Harmony with Nature des Nations Unies. 2025

Rapport hal-05160053v1

Dépasser le réductionnisme des sciences

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.13, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05430027v1

Guide du Coordinateur de l’Assemblée de la Terre – France

Caroline Regad , Cédric Riot

Texte préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales. 2025

Rapport hal-05285470v1

Work Méthodology, Modèle préparatoire aux Assemblées de la Terre, Destiné à être communiqué aux autres Assemblées de la Terre nationales

Caroline Regad , Cédric Riot

Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05296390v1

Le « Parc naturel », un outil performant

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.8, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417647v1

La biodiversité, un atout de résilience ?

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud. AMAT.1.6, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05417635v1

De la compréhension des plantes, observation, musique et autres décodages

Caroline Regad , Cédric Riot

Aud.AMAT.11, Assemblée de la Terre - France. 2025

Rapport hal-05430016v1

Escrito de amicus curiae presentado en el caso del elefanta Ely– El reconocimiento del elefante Ely como sujeto de derecho, persona física no humana

Caroline Regad , Cédric Riot

Mémoire communiqué à l’attention de la justice mexicaine, Cour suprême de la Nation, Mexique,. 2023

Rapport hal-04545626v1

Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’éléphante Ely – La reconnaissance de l’éléfante Ely comme sujet de droit, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot

Mémoire communiqué à l’attention de la justice mexicaine, Cour suprême de la Nation, Mexique. 2023

Rapport hal-04545625v1

La progressive intégration, en France, de la jurisprudence de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature. 2022

Rapport hal-03600245v1

Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’orang-outan Sandai

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Justice du Chili. 2022

Rapport hal-03740902v1

Legal opinion

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Convention constitutionnelle du Chili. 2022

Rapport hal-03606746v1

Soumission d’experts internationaux à l’Assemblée des citoyens sur la perte de la biodiversité

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022

Rapport hal-03740905v1

Submission by international experts to the Citizens' Assembly on Biodiversity Loss

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022

Rapport hal-03740906v1

Escrito de amicus curiae presentado en el caso del orangután Sandai – El reconocimiento del orangután Sandai como persona física no humana

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Justice du Chili. 2022

Rapport hal-03740903v1

Legal Opinion" à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Sénat Mexicain. 2021

Rapport hal-03350122v1

« Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Organisation des Nations Unies. 2021

Rapport hal-03295466v1

« Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Organisation des Nations Unies. 2021

Rapport hal-03295479v1

Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique

Caroline Regad , Cédric Riot

[Interne] Assemblée nationale et Ministère de la Transition écologique. 2021

Rapport hal-03279803v1

Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Sénat mexicain. 2021

Rapport hal-03350131v1

« Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Organisation des Nations Unies. 2021

Rapport hal-03295461v1

Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international", Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature

Caroline Regad , Cédric Riot

[0] Organisation des Nations Unies. 2021

Rapport hal-03295476v1

Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot

[Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019

Rapport hal-02073411v1

L’évolution du statut juridique de l’animal

Caroline Regad , Cédric Riot

[Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019

Rapport hal-02073413v1