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Cédric Riot

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Identifiants chercheurs

Présentation

### Enseignant-chercheur en droit privé et en sciences criminelles ### Directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux ### Expert du Programme de l'Organisation des Nations Unies *Harmony with Nature* AXES DE RECHERCHE ================= - #### DROIT DU TRAVAIL, DROIT DE LA PROTECTION SOCIALE, DROIT DE LA SANTE, DROIT DE L'ENTREPRISE - #### DROIT DES ANIMAUX, DROIT DU VIVANT ###### **I-PRESENTATION** ================== **1-Fonctions** --------------- Enseignant-chercheur en Droit privé et en sciences criminelles à l'Université de Toulon. Fondateur et directeur du Diplôme Universitaire en Droit des Animaux. Responsable associé de la rubrique "Droit social" au sein de la Revue Droit et Santé. 2-Formation ----------- **- Doctorat en Droit privé**, ***Le Risque Social***. **- D.E.A. Droit des contrats d’affaires**. **- D.E.S.S. Droit et Pratique des Relations de Travail (D.P.R.T.)**. \- **D.U. de troisième cycle, Droit de la protection sociale**. \- **Maîtrise de Droit "privé"**. \- **Certificat de Droit "social"**. \- **Licence de Droit**. \- **Lauréat** de la Faculté de droit de Strasbourg, pour l'année **1997,** prix Dalloz, "**Droit des obligations**". **II-ACTIVITES D'ENSEIGNEMENT** =============================== **1-Enseignements dispensés** ----------------------------- Enseignements dans les matières de droit social, de droit de la santé, de droit des affaires de la Licence 3 au Master 2. Enseignements en droit des animaux. Formations extérieures à l’Université : Ecole d’ingénieurs, Entreprises. **2-Autres activités liées à l'enseignement** --------------------------------------------- Co-encadrant de thèses. Membre de commissions pédagogiques de sélection en Licences professionnelles et Master 2 ; Commissions de sélection des chargés de travaux dirigés en droit privé. Enseignant référent - étudiants en stage ; Jury de soutenances de rapports de stages et de mémoires. **III-ACTIVITES DE RECHERCHE** ================================ **1-Rayonnement scientifique** ------------------------------ **Responsabilité de manifestations scientifiques** **►**« **La personnalité juridique de l’animal (III) – Les animaux sauvages** » Colloque organisé avec Caroline REGAD, le samedi 7 novembre 2020 à l’Université de Toulon. **►**« **La personnalité juridique de l’animal (II) – Les animaux liés à un fonds** » Colloque organisé avec Caroline REGAD, le jeudi 28 mars et le vendredi 29 mars 2019 à l’Université de Toulon. Proclamation de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal. **►**« **La personnalité juridique de l’animal (I) – L’animal de compagnie** » Colloque organisé avec Caroline REGAD et Sylvie SCHMITT , le 29 mars 2018 à l’Université de Toulon. Emergence d’une doctrine sur la personne non-humaine. Proposition de loi remise à Madame La Députée Valérie GOMEZ-BASSAC. **Comité d’organisation de manifestation scientifique** **►** « **Les 70 ans de la Sécurité Sociale** » Manifestation organisée à la Faculté de droit de l'Université de Toulon le 2 décembre 2015. **2-Travaux** --------------

Publications

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Le corpus iuris vitalis (le corps du droit du vivant)

Caroline Regad , Cédric Riot
France. 2020
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El corpus iuris vitalis (el cuerpo de derecho de lo viviente)

Caroline Regad , Cédric Riot
France. 2020
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The corpus iuris vitalis (the body of law of the living)

Caroline Regad , Cédric Riot
France. 2020
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Scheme 3.0 : The Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Schéma 1.0 : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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El arbusto de la vida en el origen del derecho de lo viviente

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Non-human person in French law

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Le droit du vivant (schéma de transition)

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Diagrama 2.0 : Ramification de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Schéma 3.0 : Le droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Evolución del concepto de personalidad jurídica – Propuesta resultante de la trilogía sobre la personalidad del animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Le buisson de la vie à l'origine du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Diagrama 1.0 : Génesis de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Diagrama 3.0 : Alcance de la doctrina

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Evolution de la notion de personnalité juridique - Proposition issue de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Scheme 2.0 : Branching of the doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Le changement de regard juridique sur le vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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The change in the legal view of the living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Evolution of the concept of the legal personality – Proposal emerged from the trilogy on the legal personality of the animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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The Bush of Life at the origin of the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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El cambio legal en vista de lo viviente

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Scheme 1.0 : Genesis of the doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Photography. France. 2016
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Schéma 2.0 : Ramification de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Illustration. France. 2016
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Préface

Cédric Riot
Droit des Animaux - Approche historique et anthropologique Intégrant les développements sur le droit du vivant et la jurisprudence de la Terre, In support of and in partnership with the United Nations Harmony with Nature Programme, Animal Law & Earth Jurisprudence, Independently Published, pp.9-14, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03676232v1

Le droit des animaux et le droit du vivant dans l’enseignement supérieur

Caroline Regad , Cédric Riot
UNESCO. Produit de connaissance ouvert pour la Conférence mondiale de l’UNESCO sur l’enseignement supérieur 2022, Collection de ressources de l'UNESCO, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03676216v1

Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal du 29 mars 2019

Caroline Regad , Cédric Riot , Louis Balmond
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.121-132, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02175743v1

Esquisse de la personnalité juridique de l'animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
Nous et les animaux, Les Petits matins, pp.59-65, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02273073v1

La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d’aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (de rente, de divertissement, d'expérimentation), LexisNexis, pp.87-108, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02175747v1

Séance solennelle

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, , pp.139, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01918230v1

Introduction

Cédric Riot , Caroline Regad
La personnalité juridique de l'animal (I) : L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.1-6, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01834347v1

La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, LexisNexis, pp.85-103, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01834344v1

L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail

Cédric Riot
Revue juridique de la Faculté de Droit de Montpellier / Herausgegeben von der Juristischen Fakultät der Universität Heidelberg, XXXVIEME Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, juin-juillet 2004 pp.16-24, 2004
Chapitre d'ouvrage hal-01837990v1

Sandra, Cécilia et maintenant Coco, des affaires judiciaires qui révèlent les avancées de la personnalité juridique de l’animal en Argentine - Note sur la décision du 22 décembre 2021 du Tribunal de première instance en matière d’infractions pénales de la Cité de Buenos Aires (n° IPP 246466/2021-0)

Caroline Regad , Cédric Riot
PEERS Press, 2023, Droit & Animal, Notes de jurisprudence
Article dans une revue hal-04190972v1

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2022 et les risques psychosociaux

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 106, pp.207-209
Article dans une revue hal-03626743v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie : Genèse de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.21-27
Article dans une revue hal-03173568v1

Les changements sémantiques induits par la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.24
Article dans une revue hal-03173613v1

Vers une personnalité juridique de l'animal intégrée dans le droit commun

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.27
Article dans une revue hal-03173621v1

Une évolution défavorable du statut de l'animal est-elle possible ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.40
Article dans une revue hal-03173646v1

Dossier - La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-46
Article dans une revue hal-03173538v1

Introduction au dossier La personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.18-20
Article dans une revue hal-03173546v1

Pages spéciales sur la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.35-36
Article dans une revue hal-03173581v1

Le Diplôme universitaire en Droit des Animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.46
Article dans une revue hal-03173648v1

La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation) : Ramification de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.28-34
Article dans une revue hal-03173577v1

La LFSS pour 2021 : au-delà du budget exceptionnel, l'anticipation des prochaines crises sanitaires

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 101, pp.472-474
Article dans une revue hal-03241645v1

La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages : Etendue de la doctrine

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.37-46
Article dans une revue hal-03173600v1

La question de la représentation des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.22
Article dans une revue hal-03173605v1

Pourquoi parler de "personne non-humaine" et non de "personne animale" ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.32
Article dans une revue hal-03173633v1

"Droit des animaux", "droit animal", "droit animalier", "droit de l'animal"... comment s'y retrouver ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.29
Article dans une revue hal-03173630v1

La constitutionnalisation de la Charte du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit & Patrimoine, 2021, 311, pp.38
Article dans une revue hal-03173641v1

Los Desafíos de la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.21-28
Article dans une revue hal-02889688v1

El remedio : La personalidad jurídica propuesta por la Declaración de Toulon

Cédric Riot
Chilean Animal Law Magazine, 2020, Université du Chili, pp.25-28
Article dans une revue hal-02889690v1

Entrevista com Caroline Regad e Cédric Riot

Caroline Regad , Cédric Riot
Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil
Article dans une revue hal-02912667v1

En période de contrainte, une législation sociale libérée ?

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.739-742
Article dans une revue hal-02912094v1

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Réflexions sur l'autonomie des finances sociales et des institutions

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, pp.267-272
Article dans une revue hal-02478210v1

Entretien avec Caroline Regad et Cédric Riot

Caroline Regad , Cédric Riot
Comissão de Defesa e Direito dos Animais, 2020, Brésil
Article dans une revue hal-02912669v1

Genèse de la Déclaration des universitaires juristes sur la personnalité juridique de l’animal, dite « Déclaration de Toulon »

Caroline Regad , Cédric Riot
Droit animal, Éthique & Sciences : Revue trimestrielle de la Fondation LFDA, 2020, 106, pp.7
Article dans une revue hal-02880753v1

L'animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.201-220
Article dans une revue hal-01968527v1

L’animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques

Cédric Riot
Annales de la faculté de droit et de science politique de Nice, 2019, pp.212-219
Article dans une revue hal-01834354v1

La personalidad jurídica de los animales (I) - Animales de compañía

Cédric Riot
Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.51-55
Article dans une revue hal-01866853v1

La personnalité juridique de l'animal (I): L'animal de compagnie - Synthèse d'une doctrine

Cédric Riot
Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.61-65. ⟨10.5565/rev/da.341⟩
Article dans une revue hal-01823657v1

Legal Personhood of Animals (I): The case for the legal personhood of companion animals

Cédric Riot
Derecho Animal, 2018, 9 (2), pp.56-60
Article dans une revue hal-01866871v1

Loi de modernisation de notre système de santé (Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016) – « Généralisation du tiers-payant : une ambition discutée » - Bruno SIAU et Cédric RIOT - Revue Droit et Santé Hors-série 2016 - septembre 2016

Bruno Siau , Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016
Article dans une revue hal-01966210v1

La généralisation du tiers payant : une ambition discutée

Cédric Riot , Bruno Siau
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, Hors série, pp.47-51
Article dans une revue hal-01834316v1

Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé / Revue Droit et Santé / numero spécial (éditions LEH), Fasc. ‘’ La généralisation du tiers payant : une ambition discutée’’ [co-auteur : Cédric RIOT / Université de Toulon] – mai 2016

Bruno Siau , Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016
Article dans une revue hal-01966188v1

L’esprit de la réforme HARTZ confronté au droit de l’Union européenne

Cédric Riot
Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], 2015, pp.14-27
Article dans une revue hal-01834332v1

Le développement des structures et des soins à la personne

Cédric Riot
Liberté Politique, 2015, 67, pp.52-65
Article dans une revue hal-01834328v1

Le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 : l’austérité comme conséquence des réformes passées

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 57, pp.963-965
Article dans une revue hal-01835985v1

Relance du pouvoir d’achat : la réduction dégressive des cotisations salariales censurée par le Conseil constitutionnel

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2014, 62, pp.1726-1728
Article dans une revue hal-01834746v1

Imputabilité au service et secteur d’activité

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 51, pp.107-109
Article dans une revue hal-01835990v1

L’ambiguïté des rapports d’expertises : analyses et conséquences

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 55, pp.638-639
Article dans une revue hal-01835988v1

Les risques au XXIème siècle : Assurance vs Sécurité sociale

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors série, pp.330-335
Article dans une revue hal-01834731v1

La notion de handicap au regard du droit de l’Union européenne

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, 54, pp.521-523
Article dans une revue hal-01835989v1

La liberté a-t-elle une valeur absolue ? L’exemple du consentement à l’acte médical lato sensu

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 46, pp.220-221
Article dans une revue hal-01836651v1

Egalité de traitement entre médecins spécialistes et généralistes

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 45, pp.155-158
Article dans une revue hal-01836659v1

L’art et la manière de remplir un questionnaire d’assurance

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.534-535
Article dans une revue hal-01835999v1

La clause de non concurrence à l’épreuve du marché des implants dentaires

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2012, 48, pp.536-537
Article dans une revue hal-01836000v1

Enjeux des décharges de responsabilité médicale

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2011, 40, pp.197-199
Article dans une revue hal-01836666v1

Solidarité et dépendance : quel avenir ?

Cédric Riot
Les Petites Affiches, 2011, 19, pp.3-11
Article dans une revue hal-01834732v1

Harcèlement moral, praticiens médicaux et protection fonctionnelle

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 36, pp.391-393
Article dans une revue hal-01836681v1

CARMF, praticiens médicaux et redressement judiciaire

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2010, 38, pp.540-542
Article dans une revue hal-01836673v1

Fusion d’organismes de santé et unification des règles sociales applicables aux médecins

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2009, 32
Article dans une revue hal-01836684v1

Le droit de continuer à porter le nom de l’époux pour les professionnelles de santé libérales : l’incidence du chiffre ?

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.344-345
Article dans une revue hal-01836713v1

Cabinets professionnels : éléments devant figurer à l’actif d’une communauté conjugale

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 23, pp.345-346
Article dans une revue hal-01836704v1

Statut social des praticiens travaillant dans les établissements de santé privés à but non lucratif

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.639-640
Article dans une revue hal-01836695v1

Liberté de déplacement, mobilité interne, et soins transfrontaliers

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 21, pp.127-129
Article dans une revue hal-01836717v1

Exercice professionnel : assujettissement des médecins au régime général de sécurité sociale

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2008, 25, pp.648-650
Article dans une revue hal-01836689v1

La pratique du Portage salarial

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2008, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2672), pp.7-8
Article dans une revue hal-01836928v1

Portée de l’obligation de sécurité pesant sur l’employeur

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2617), pp.10-11
Article dans une revue hal-01836952v1

Désengagement de la Sécurité sociale et assurabilité des risques

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 15, pp.124-125
Article dans une revue hal-01836741v1

Les conséquences du refus d’autopsie au regard de la preuve de l’accident de travail

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2007, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier, supplément (2617), pp.8-9
Article dans une revue hal-01836935v1

Automédication / Autosurveillance / Autorelaxation … Tour d’horizon et perspectives d’un projet politique

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 19, pp.689-690
Article dans une revue hal-01836734v1

Billet d’humeur : L’égal accès aux soins : une réalité passée ?

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2007, 17, pp.424-425
Article dans une revue hal-01836738v1

Professionnelles de santé libérales et Congé de maternité

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 13, pp.479-481
Article dans une revue hal-01836805v1

Protection sociale complémentaire

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 9, pp.81-83
Article dans une revue hal-01836850v1

Les obligations de la négociation

Cédric Riot
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2006, XXXI-112, pp.67-94
Article dans une revue hal-01834733v1

L'exercice « subordonné » de l'art médical

Cédric Riot
Recueil Dalloz, 2006, 02, pp.111-114
Article dans une revue halshs-02209036v1

Risques professionnels et responsabilité

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2006, 11, pp.311-313
Article dans une revue hal-01836845v1

Faute inexcusable : employeur / salarié

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2006, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2559), pp.3-4
Article dans une revue hal-01836956v1

Faute inexcusable et pertinence des actions de prévention

Cédric Riot
Gazette du Palais, 2005, numéro spécial Droit de la Protection Sociale pp.38
Article dans une revue hal-01836985v1

De la responsabilité disciplinaire des professionnels de santé

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.17-26
Article dans une revue hal-01834738v1

Définition juridique du médecin salarié

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 3, pp.70-71
Article dans une revue hal-01836876v1

Le risque dépendance

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 7, pp.459-461
Article dans une revue hal-01836866v1

Sous-traitance et législation sur le risque professionnel

Cédric Riot
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2005, 5, pp.236-237
Article dans une revue hal-01836872v1

Le risque social face aux lois du Marché

Cédric Riot
Gazette du Palais, 2005, pp.3-12
Article dans une revue hal-01834737v1

Consolidation / aptitude / rechute : une confusion préjudiciable des notions

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2004, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2468), pp.15-16
Article dans une revue hal-01836969v1

L’appréhension nouvelle de la faute inexcusable au lendemain des arrêts “ amiante ”

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2003, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2418), pp.14-17
Article dans une revue hal-01836973v1

La lutte contre les discriminations : enjeux et perspectives (après la loi n° 2001-1066 du 16 nov. 2001)

Cédric Riot
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, 5-9
Article dans une revue hal-01834742v1

Contentieux URSSAF et allègement de cotisations

Cédric Riot
Hérault juridique et économique, 2002, Cahier spécial, Jurisprudence de la Chambre sociale de la Cour d’Appel de Montpellier supplément (2372), pp.12-13
Article dans une revue hal-01836977v1

Droit des animaux en France : Droit positif, droit prospectif Et apprehension du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan (Italie), France
Communication dans un congrès hal-04545633v1

Animal law in France : Positive law, prospective law And learning the law of the living

Caroline Regad , Cédric Riot
Jean Monnet course on animal rights, from a comparative and global perspective, Milan’s Bicocca University, Mar 2024, Milan, Italy
Communication dans un congrès hal-04545631v1

The body of the law of the living (corpus iuris vitalis) in support of the Earth Jurisprudence

Caroline Regad , Cédric Riot
Transitioning to an Ecological Civilization through the Rights of Nature and Ecological Economics, Jan 2023, Santiago, Chile
Communication dans un congrès hal-03944673v1

El derecho de los animales en Francia : Las insuficiencias del derecho estricto frente a los avances del derecho indicativo

Caroline Regad , Cédric Riot
I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentina
Communication dans un congrès hal-04347283v1

Le droit des animaux en France : les insuffisances de la hard law versus les avancées de la soft law

Caroline Regad , Cédric Riot
I cumbre internacional de derecho ambiental, animal y minero, Dec 2023, San Juan, Argentine
Communication dans un congrès hal-04347273v1

Harmonie avec la Nature : le rôle du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, États-Unis
Communication dans un congrès hal-03646748v1

Harmony with Nature : the role of the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
Harmony with Nature and Biodiversity : Contributions of Ecological Economics and Earth-centered law, General Assembly Interactive Dialogue on Harmony with Nature to Commemorate International Mother Earth, Apr 2022, New York, United States
Communication dans un congrès hal-03646749v1

La Déclaration de Toulon et la Charte du Droit du Vivant : Fondements juridiques des changements de paradigme non-anthropocentrés et soutiens de la jurisprudence de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot
Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, Corée du Sud. pp.813-820
Communication dans un congrès hal-03573193v1

The Toulon Declaration and the Charter on the Law of the Living : Legal foundations for non-anthropocentric paradigm shifts and support for Earth jurisprudence

Caroline Regad , Cédric Riot
Implementing a new paradigm in the post-covid 19 world : Earth jurisprudence and Latin America’s rights of Nature, Feb 2022, Séoul, South Korea
Communication dans un congrès hal-03573211v1

Charte du Droit du Vivant

Cédric Riot
Charte de Droit du Vivant / Charter on the Law of the Living / Carta de Derecho de lo Viviente, May 2021, New-York, États-Unis
Communication dans un congrès hal-03239716v1

La personalidad jurídica de los animales

Caroline Regad , Cédric Riot
Foro por el reconocimiento de los derechos de los demás animales, Senado de la República, Feb 2021, Ciutad de México, México
Communication dans un congrès hal-03145139v1

Protéger les droits des humains et les droits de la Nature et des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-03426628v1

Roundtable on Animal Legal Personhood – The French and international perspective

Caroline Regad , Cédric Riot
Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, United Kingdom
Communication dans un congrès hal-03173777v1

Protecting humans rights and the rights of Nature and animals

Caroline Regad , Cédric Riot
Conférence sur l’avenir de l’Europe impulsée par la Commission Européenne, le Parlement Européen et le Conseil de l’Union européenne, Nov 2021, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-03426620v1

La Charte du Droit du Vivant : Genèse d'un droit d'avenir

Caroline Regad , Cédric Riot
2e congreso virtual internacional de derecho animal, Nov 2021, Buenos AIres, Argentine
Communication dans un congrès hal-03418463v1

La personnalité juridique des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Forum pour la reconnaissance des droits des autres animaux, Sénat de la République du Mexique, Feb 2021, Mexico, Mexique
Communication dans un congrès hal-03145144v1

La Carta de Derecho de lo Viviente : Génesis de un futuro derecho

Caroline Regad , Cédric Riot
2e congrès international virtuel en droit des animaux, Nov 2021, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03418467v1

La personnalité juridique de l’animal – Les perspectives française et internationale

Caroline Regad , Cédric Riot
Roundtable on Animal Legal Personhood - Perspectives from continental law, Mar 2021, Cambridge, Royaume-Uni
Communication dans un congrès hal-03173774v1

Propos conclusifs de la trilogie scientifique sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvgages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03014829v1

Le droit du vivant défini dans le cadre de la trilogie sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498061v1

Les animaux non-humains (ANH) : statut juridique

Cédric Riot
Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France
Communication dans un congrès hal-02958675v1

Die Toulon-Deklaration (in Deutsch)

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-02883136v1

Les enjeux de la personnalité juridique des animaux

Cédric Riot
Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498138v1

La personnalité juridique des animaux sauvages en droit interne : un défi du XXIe siècle

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03014818v1

La charte du droit du vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (III) - Les animaux sauvages, Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498067v1

La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement,, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03059962v1

Contexto y contenido de la Declaración de Toulon

Cédric Riot
La personalidad jurídica de los animales en la Declaración de Toulon. Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03096692v1

Declaración de Toulon (en español)

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-02610595v1

Nature, animaux et droit

Caroline Regad , Cédric Riot
Planète Nature, Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'innovation, Oct 2020, La Garde, France
Communication dans un congrès hal-02532440v1

L'animal, une "personne" juridique - D'hier à aujourd'hui

Caroline Regad , Cédric Riot
Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498043v1

Discours de remise solennelle des diplômes universitaires en droit des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02478096v1

La personnalité juridique de l’animal et la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03037454v1

Droit des Animaux : une rétrospective pleine de perspectives

Cédric Riot
Cérémonie solennelle de remise des diplômes en droit des animaux, promotion Montaigne, Feb 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02478248v1

Contexte et contenu de la Déclaration de Toulon

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal et la Déclaration de Toulon, Cycle de conférences de l'Institut de droit des animaux, Conférence en traduction simultanée organisée par l'Association ibéro-américaine de droit, de culture et d’environnement, Institut de droit des Animaux, Argentine, Mexique, Panama, Dec 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-03096675v1

The Toulon Declaration (in English)

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentina
Communication dans un congrès hal-02610590v1

Le statut de l'animal, perspectives d'avenir

Caroline Regad , Cédric Riot
Journée de sensibilisation aux animaux, Mar 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02498056v1

L'esprit de la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
1e congresso virtual internacional de derecho animal 2020, May 2020, Buenos Aires, Argentine
Communication dans un congrès hal-02610583v1

La Déclaration de Toulon ou l'intérêt d'attribuer une personnalité juridique à l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-02268550v1

L'utilité du Code de l'animal

Cédric Riot
Conférences inaugurales du Diplôme Universitaire en droit Droit des Animaux, Apr 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02097523v1

Le temps procédural classique inadapté à l'animal : évolutions souhaitables et souhaitées

Cédric Riot
Démocratie et Justice - Atelier "Comment protéger les droits des non humains en démocratie", Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-02175782v1

La Déclaration de Toulon : un texte universel pour une personnalité juridique de l’animal

Cédric Riot
Animaux et communs naturels : un statut juridique pour les protéger ?, Aug 2019, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-02268887v1

La personnalité juridique de l’animal (II)

Caroline Regad , Cédric Riot
La trilogie de personnification juridique de l'animal, Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02012868v1

Les enjeux de la Déclaration de Toulon sur la personnalité juridique de l'animal

Caroline Regad , Cédric Riot
Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02126953v1

De Cambridge à Toulon : lever les a priori pour faire évoluer le droit des animaux

Cédric Riot
Démocratie et Justice- Table ronde "Représenter et protéger les droits fondamentaux des minorités vivantes non humaines", Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-02175744v1

La personnalité juridique des animaux liés à un fonds : lever les a priori d'aujourd’hui pour construire un droit cohérent demain

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02012884v1

En exclusivité : l'esprit et les clés d'interprétation de la Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
Conférence de presse, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02303241v1

La Déclaration de Toulon du 29 mars 2019 sur la personnalité juridique de l’animal : pourquoi ? quelle potentialité juridique ?

Caroline Regad , Cédric Riot
Démocratie et Justice, Jul 2019, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-02123882v1

L'esprit de la Déclaration de Toulon

Cédric Riot
Fête de l'animal 2, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02302149v1

Les animaux liés à un fonds, vers une nouvelle catégorie de personnes physiques non-humaines

Caroline Regad , Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (II)- Les animaux liés à un fonds (les animaux de rente, de divertissement, d'expérimentation), Mar 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02012875v1

La personnalité juridique de l'animal, seul moyen d'assurer la cohérence du droit

Caroline Regad , Cédric Riot
Colloque Assemblée Nationale, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès hal-01913102v1

La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie

Caroline Regad , Cédric Riot , Sylvie Schmitt
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01817939v1

Avant-propos

Cédric Riot , Caroline Regad
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01828820v1

Une présentation du droit des animaux au XXIème siècle (II)

Cédric Riot
Conférence de presse, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01883798v1

La personnalité juridique de l'animal : yes, we do !

Cédric Riot
La Fête de l'Animal, Mairie de Toulon, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01834763v1

Sortir définitivement l'animal du droit des biens

Caroline Regad , Cédric Riot
L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès hal-01825692v1

L'animal, personne non humaine : aspects théoriques et pratiques

Cédric Riot
L’animal : Sortir et rester dans la catégorie des biens, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès hal-01828808v1

L'animal, personne non humaine

Cédric Riot
Pourquoi ? Comment sortir l'animal de la catégorie des biens ? Conséquences ?, 2018, Nice, France
Communication dans un congrès hal-01828813v1

La personnalité juridique de l’animal de compagnie : carences d’aujourd’hui, force de demain

Cédric Riot
La personnalité juridique de l'animal (I) - L'animal de compagnie, Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01828828v1

Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot , Louis Balmond
La personnalité juridique de l'animal (II) - Les animaux liés à fonds (les animaux de rente, d'expérimentation, de divertissement), Mar 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-02085507v1

Le droit des animaux au XXIème siècle

Caroline Regad , Cédric Riot
La Fête de l'Animal, Sep 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01834761v1

La période précontractuelle

Cédric Riot
Le nouveau Droit des contrats, Mar 2016, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01834322v1

Les contraintes du droit du travail

Cédric Riot
Tourisme et contrats , Association Toulonnaise du génie contractuel (ATGC) du Master 2 - spéc. droit des contrats. Mar 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01834334v1

Le développement des structures et des soins à la personne

Cédric Riot
Vieillir ? "Anticiper - Accompagner - Apprendre", Observatoire Socio-Politique (OSP) de Fréjus-Toulon, Feb 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01835992v1

Présentation du droit de la sécurité sociale à l’Université

Cédric Riot
Les 70 ans de la Sécurité Sociale, Dec 2015, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-01837193v1

Le coût juridique d’un mauvais management

Cédric Riot
Management de proximité et santé au travail , Mar 2014, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-01835995v1

Le management du risque psychosocial

Cédric Riot
Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 12 mars 2010 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Mar 2010, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-01835996v1

L’impact de la nouvelle version du Code du travail sur la jurisprudence

Cédric Riot
Conférence-débat à l’occasion de la manifestation organisée le 26 septembre 2008 par l’Ecole Sécurité-Environnement-Qualité (ESEQ) de Montpellier, Sep 2008, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-01835997v1

L’incidence des Nouvelles Technologies dans les relations de travail

Cédric Riot
XXXVIème Séminaire commun des Facultés de Droit de Montpellier et de Heidelberg, Jun 2004, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-01834744v1

Remédier aux lacunes de la réglementation européenne sur le bien-être des animaux (II)

Cédric Riot
2022
Autre publication scientifique hal-03539936v1

Harmonie avec la Nature et biodiversité : le rôle du droit du vivant, in

Caroline Regad , Cédric Riot
2022
Autre publication scientifique hal-03654807v1

Carta de Derecho de lo Viviente

Caroline Regad , Cédric Riot
2021
Autre publication scientifique hal-03250666v1

Charte du Droit du Vivant

Caroline Regad , Cédric Riot
2021
Autre publication scientifique hal-03250664v1

The Charter on the Law of the Living

Caroline Regad , Cédric Riot
2021
Autre publication scientifique hal-03250661v1

Earth-Centered Law, EJ Input Harmony with Nature, United Nations

Cédric Riot
2021
Autre publication scientifique hal-03231905v1

Droit des Animaux : Toulon répond à Cambridge – Déclaration de Toulon

Caroline Regad , Cédric Riot
2019
Autre publication scientifique hal-02077586v1

Bande annonce - Déclaration de Toulon (France) du 29 mars 2019

Caroline Regad , Cédric Riot
2019
Autre publication scientifique hal-02077588v1

Déclaration de Toulon : « Les animaux doivent être considérés comme des personnes physiques non-humaines »

Caroline Regad , Cédric Riot
2019
Autre publication scientifique hal-02090094v1

L'Université de Toulon, pôle de référence et d'innovation en droit des animaux

Caroline Regad , Cédric Riot
2019
Autre publication scientifique hal-02077589v1

"Les animaux ont-ils des droits ?"

Caroline Regad , Cédric Riot
2019
Autre publication scientifique hal-02386922v1

Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’éléphante Ely – La reconnaissance de l’éléfante Ely comme sujet de droit, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
Mémoire communiqué à l’attention de la justice mexicaine, Cour suprême de la Nation, Mexique. 2023
Rapport hal-04545625v1

Escrito de amicus curiae presentado en el caso del elefanta Ely– El reconocimiento del elefante Ely como sujeto de derecho, persona física no humana

Caroline Regad , Cédric Riot
Mémoire communiqué à l’attention de la justice mexicaine, Cour suprême de la Nation, Mexique,. 2023
Rapport hal-04545626v1

"Legal opinion"

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Convention constitutionnelle du Chili. 2022
Rapport hal-03606746v1

Mémoire d’amicus curiae soumis dans l’affaire de l’orang-outan Sandai

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Justice du Chili. 2022
Rapport hal-03740902v1

Soumission d’experts internationaux à l’Assemblée des citoyens sur la perte de la biodiversité

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022
Rapport hal-03740905v1

Submission by international experts to the Citizens' Assembly on Biodiversity Loss

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Secrétariat de l'institution, Gouvernement irlandais. 2022
Rapport hal-03740906v1

La progressive intégration, en France, de la jurisprudence de la Terre

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature. 2022
Rapport hal-03600245v1

Escrito de amicus curiae presentado en el caso del orangután Sandai – El reconocimiento del orangután Sandai como persona física no humana

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Justice du Chili. 2022
Rapport hal-03740903v1

« Country Profile 2021 – France, Report for the United Nations Harmony with Nature Programme », in accordance with the resolution adopted by the General Assembly of the United Nations on 30 December 2021

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295466v1

Expertise présentée devant la députation nationale au cours d’une audition devant Madame Cécile Muschotti, députée du Var, chargée par le Premier Ministre Jean Castex de rédiger un rapport sur l’institution d’un défenseur de l'environnement et des générations futures sur le modèle du défenseur des droits et Madame Virginie Dumoulin, membre du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), service d’inspection du Ministère de la Transition écologique

Caroline Regad , Cédric Riot
[Interne] Assemblée nationale et Ministère de la Transition écologique. 2021
Rapport hal-03279803v1

« Note on legal possibilities for integrating the rights of Nature into international law », United Nations, Harmony with Nature Programme

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295479v1

Expertise à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées devant le Sénat mexicain le 14 septembre 2021

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Sénat mexicain. 2021
Rapport hal-03350131v1

"Legal Opinion" à la demande de Madame la Sénatrice Jésusa Rodriguez dans la perspective d’une réforme de la Constitution et du code civil mexicains dont les propositions ont été présentées au Sénat mexicain le 14 septembre 2021

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Sénat Mexicain. 2021
Rapport hal-03350122v1

« Profil du pays 2021 – France, Rapport pour le programme des Nations Unies Harmony with Nature » en application de la résolution adoptée par l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies le 21 décembre 2020, A/RES/75/220

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295461v1

"Note sur les possibilités légales d’intégration des droits de la Nature dans le droit international", Programme de l'Organisation des Nations Unies, Harmony with Nature

Caroline Regad , Cédric Riot
[0] Organisation des Nations Unies. 2021
Rapport hal-03295476v1

Pour un droit des animaux cohérent : la personnalité juridique de l’animal, personne physique non-humaine

Caroline Regad , Cédric Riot
[Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019
Rapport hal-02073411v1

L’évolution du statut juridique de l’animal

Caroline Regad , Cédric Riot
[Travaux universitaires] Université de Toulon. 2019
Rapport hal-02073413v1