Charles Froger

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üDroit administratif général

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üDroit de la fonction publique

üDroit de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire

üDroit fiscal

üDroit des outre-mer

üLaïcité et liberté de religion

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Publications

Contrôle juridictionnel de la procédure de promotion interne, dite « repyramidage », des enseignants-chercheurs

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 02, pp.102
Article dans une revue halshs-04936843 v1

Le recouvrement des trop-perçus de rémunération des agents publics

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 06, pp.295
Article dans une revue halshs-05109633 v1

Prescription biennale des allocations d'aide au retour à l'emploi

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 04, pp.208
Article dans une revue halshs-05021897 v1

Application dans le temps de la prescription de trois ans enfermant l'action disciplinaire

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 05, pp.268
Article dans une revue halshs-05060665 v1

L'absence de fondement législatif et réglementaire des autorisations spéciales d'absence pour règles douloureuses

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 03, pp.162
Article dans une revue halshs-04983070 v1

Rétro-pantouflage : la sanction automatique de non-recrutement, pendant trois ans, d'un agent contractuel est inconstitutionnelle

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 03, pp.158
Article dans une revue halshs-04983066 v1

Dédoublement fonctionnel des professeurs des universités-praticiens hospitaliers et protection fonctionnelle

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 05, pp.271
Article dans une revue halshs-05060667 v1

Survivance de l'imprescriptibilité des poursuites disciplinaires pour les sapeurs-pompiers volontaires

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2025, 02, pp.97
Article dans une revue halshs-04936841 v1

Les particularités de l'abandon de poste des agents contractuels

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 02, pp.106
Article dans une revue halshs-04450461 v1

Le droit néo-calédonien face aux « entités naturelles sujets de droit »

Caroline Bouix , Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 41, pp.2216
Article dans une revue halshs-04812398 v1

Une nouvelle imprescriptibilité : l'action en démolition d'un ouvrage public empiétant sur une propriété privée

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 3, pp.171
Article dans une revue halshs-04419744 v1

Un changement d'affectation diminuant les responsabilités professionnelles et la rémunération n'est pas une mesure d'ordre intérieur

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 04, pp.221
Article dans une revue halshs-04535271 v1

De vifs échanges entre agents, dans le respect de l'obligation de dignité, ne justifient pas un blâme

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 12, pp.636
Article dans une revue halshs-04825003 v1

La critique ad hominem d'un maire par un fonctionnaire territorial sur un réseau social, même en période électorale, viole l'obligation de réserve

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 01, pp.47
Article dans une revue halshs-04404769 v1

Droit à la protection fonctionnelle en cas d'atteintes aux biens de l'agent public

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 09, pp.466
Article dans une revue halshs-04697308 v1

Conséquences de l'octroi de la protection fonctionnelle sur la prise en charge des frais de justice

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 02, pp.112
Article dans une revue halshs-04450465 v1

Radiation des cadres pour abandon de poste : le fonctionnaire doit préalablement avoir été affecté à un emploi

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 02, pp.105
Article dans une revue halshs-04450460 v1

L'application du code civil à la prescription de l'indemnité pour occupation irrégulière du domaine public

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2024, 36, pp.1966
Article dans une revue halshs-04773647 v1

La jurisprudence Langneur, un mort-vivant

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 11, pp.545
Article dans une revue halshs-04776356 v1

La décision d'un employeur public d'interdire, au nom d'une politique de neutralité, le port de signes religieux à ses employés sur leur lieu de travail est conforme au droit de l'Union

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 05, pp.292
Article dans une revue halshs-04568017 v1

Le droit des fonctions publiques des outre-mer

Grégoire Calley , Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2024, 02, pp.71
Article dans une revue halshs-04450458 v1

La prescription biennale s'applique à la répétition des frais de déplacement indûment versés aux militaires

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 03, pp.173
Article dans une revue halshs-04045030 v1

Preuve de la faute disciplinaire exclusivement rapportée par des témoignages anonymisés : une possibilité encadrée pour l'employeur public

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 09, pp.445
Article dans une revue halshs-04211151 v1

La preuve de la faute disciplinaire par enquête privée et vidéosurveillance à l'initiative de l'employeur est loyale

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 03, pp.163
Article dans une revue halshs-04045024 v1

Renouer le lien entre fonction publique et services publics

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 11, pp.525
Article dans une revue halshs-04287996 v1

Nature du recours contentieux exercé contre une décision informant un agent de retenues sur traitement en raison de l'exercice injustifié du droit de retrait

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 06, pp.343
Article dans une revue halshs-04140032 v1

Définition de la faute personnelle détachable des fonctions : vers une harmonisation au sein de la Cour de cassation ?

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 05, pp.300
Article dans une revue halshs-04100815 v1

Illégalité d'une sanction disciplinaire rétroactive

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 04, pp.223
Article dans une revue halshs-04083893 v1

Prise en compte des responsabilités syndicales dans l'inscription au tableau d'avancement

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 04, pp.229
Article dans une revue halshs-04083898 v1

La protection fonctionnelle et les travailleurs privés des services publics

Lucas Bento de Carvalho , Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 04, pp.207
Article dans une revue halshs-04083889 v1

Des négligences fautives dans la préparation d'un repas de Noël communal ne justifient pas une sanction de licenciement

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 02, pp.106
Article dans une revue halshs-04013793 v1

L'exercice normal du pouvoir hiérarchique ne peut constituer un accident de service, quelles qu'en soient les conséquences sur l'agent

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 10, pp.518
Article dans une revue halshs-04248162 v1

Accident de service : possibilité conditionnée de remboursement des traitements médicaux hors cadre de leur autorisation de mise sur le marché

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 05, pp.292
Article dans une revue halshs-04100812 v1

Résurgence de la jurisprudence Lafage dans le contentieux des retenues sur traitement pour absence de service fait

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 10, pp.510
Article dans une revue halshs-04248159 v1

Obligation de neutralité des agents et usagers de la Fédération française de football : fin de match pour la liberté religieuse

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 09, pp.453
Article dans une revue halshs-04211154 v1

Indemnisation d'un agent contractuel des conséquences de l'éviction illégale résultant d'une démission présumée

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 02, pp.115
Article dans une revue halshs-04013798 v1

La protection fonctionnelle et les travailleurs privés des services publics. Etude de droit comparé interne

Lucas Bento de Carvalho , Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, pp.207
Article dans une revue hal-04083756 v1

Condamnation pénale d'interdiction temporaire d'exercer la fonction de surveillant pénitentiaire et radiation des cadres

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 12, pp.623
Article dans une revue halshs-04348331 v1

Imputabilité au service d'une chute de roller survenue lors de la pratique d'une activité sportive de cohésion

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 07 et 08, pp.403
Article dans une revue halshs-04166269 v1

Un policier lanceur d'alerte ne peut être sanctionné pour avoir désobéi aux instructions de sa hiérarchie relatives à la forme du signalement

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 12, pp.628
Article dans une revue halshs-04348332 v1

De la difficile qualification de fautes managériales en harcèlement moral

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 12, pp.631
Article dans une revue halshs-04348335 v1

Fin de détachement sur emploi fonctionnel : précisions sur les obligations respectives des collectivités d'origine et d'accueil

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 05, pp.302
Article dans une revue halshs-04100816 v1

Le forfait de pension et l'indemnisation de la souffrance au travail

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 01, pp.61
Article dans une revue halshs-03964600 v1

Compétence liée d'une directrice d'un IRA pour licencier un élève attaché d'administration non admis à être stagiaire

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 01, pp.42
Article dans une revue halshs-03964593 v1

Prescription quadriennale de l'avantage spécifique d'ancienneté et absence d'ignorance légitime

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 01, pp.41
Article dans une revue halshs-03964592 v1

Forfait de pension et réparation intégrale : l'arrêt Moya-Caville a vingt ans

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 06, pp.309
Article dans une revue halshs-04140025 v1

L'agent public est-il encore un travailleur différent du salarié ?

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 24, pp.1284
Article dans une revue halshs-04156898 v1

La fonction publique en Nouvelle-Calédonie : un colosse aux pieds d'argile

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2023, 02, pp.83
Article dans une revue halshs-04013787 v1

Clarification du droit applicable aux agents non titulaires de Wallis-et-Futuna

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 37, pp.2131
Article dans une revue halshs-03839538 v1

La prescription décennale de l'article 1792-4-3 du code civil devant le Conseil d'Etat

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 35, pp.2026
Article dans une revue halshs-03824317 v1

L'état d'urgence sanitaire et sa sortie en Nouvelle-Calédonie

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 05, pp.264
Article dans une revue halshs-03566360 v1

La médiation administrative : mérites et limites

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 09, pp.495
Article dans une revue halshs-03159285 v1

L'autorisation d'absence pour motif religieux dans la fonction publique

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2021, 02, pp.62
Article dans une revue halshs-03158924 v1

Prescription des indus de rémunération des fonctionnaires de l'Etat exerçant sur le territoire calédonien

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 44, pp.2632
Article dans une revue halshs-02449471 v1

Urbanisme et procédure administrative contentieuse en Nouvelle-Calédonie

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 39, pp.2310
Article dans une revue halshs-02449438 v1

La loi du 6 août 2019 et le déroulement de la carrière des agents publics

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 40, pp.2364
Article dans une revue halshs-02449444 v1

Protection fonctionnelle et collaborateur du service public : une nouvelle extension

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2017, 18, pp.1075
Article dans une revue halshs-02220849 v1

L'agent public, le temps et l'argent

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2017, 35, pp.2022
Article dans une revue halshs-02220927 v1

Les interventions législatives après la décision Conseil de la concurrence

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2017, 02, pp.112
Article dans une revue halshs-02220772 v1

Le cantonnement des dérogations au principe du « silence vaut acceptation »

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2016, 35, pp.1986
Article dans une revue halshs-02220733 v1

Constitutionnalité du droit de présentation des greffiers des tribunaux de commerce. Bis repetita ?

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2015, 34, pp.1930
Article dans une revue halshs-02220545 v1

La validation du droit de présentation des notaires par le Conseil constitutionnel : une définition de façade du statut notarial

Charles Froger
Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, 01, pp.102
Article dans une revue halshs-02227089 v1

L'engagement de servir dans la fonction publique militaire face à la Convention européenne des droits de l'homme

Charles Froger
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2015, 06, pp.356
Article dans une revue halshs-02224789 v1

La dispense de délai de recours en matière de travaux publics et la décision opposant la prescription quadriennale

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 17, pp.993
Article dans une revue halshs-02220276 v1

Harcèlement, tentatives de suicide et protection fonctionnelle

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 01, pp.68
Article dans une revue halshs-02220203 v1

Le coût budgétaire, obstacle à la réparation des préjudices ?

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 32, pp.1825
Article dans une revue halshs-02220340 v1

L'indemnisation d'un fonctionnaire non affecté à un emploi dans un délai raisonnable

Charles Froger
Actualité juridique Droit administratif, 2014, 42, pp.2435
Article dans une revue halshs-02220386 v1
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THE EXERCISE OF PUBLIC HEALTH AUTHORITHY IN NEW-CALEDONIA

Charles Froger
Politics in the age of uncertainty, Sep 2021, Sydney, Australia
Communication dans un congrès hal-03367025 v1

Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture

Clément Benelbaz , Froger Charles
L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), C. Benelbaz; C. Froger; B. Berthier; S. Platon, Oct 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-01743797 v1
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La fonction publique dans le Pacifique Sud

Charles Froger
Presses universitaires de la Nouvelle-Calédonie. , 2023, LARJE, Samuel Gorohouna, 979-10-91032-29-2
Ouvrages hal-04745546 v1

La laïcité dans les services publics, aspects pratiques

Clément Benelbaz , Charles Froger
Dalloz, 289p., 2022, Thèmes et commentaires, 978-2370323415
Ouvrages hal-04892857 v1

L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier

Clément Benelbaz , Froger Charles , Platon Sébastien , Bruno Berthier
CDPPOC (Université Savoie Mont Blanc). Dalloz, 289 p., 2017, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, 978-2-247-16281-9
Ouvrages hal-01505039 v1
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La prescription extinctive des obligations en droit public interne

Charles Froger
Dalloz. 145, 2015, Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Ouvrages tel-03160038 v1

Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santé

Clément Benelbaz , Froger Charles , Platon Sébastien , Guillaume Rousset
Clément Benelbaz; Charles Froger; Sébastien Platon; Bruno Berthier. L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp.298, 2017, thèmes & commentaires : actes, 978-2-247-16281-9
Chapitre d'ouvrage hal-01801697 v1
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La juridiction administrative et l’anonymat

Charles Froger
Institut Universitaire Varenne. Le nom. Administrations, droit et contentieux administratifs, 2016, Colloques & Essais
Chapitre d'ouvrage hal-03015659 v1