Christophe Quézel-Ambrunaz
Présentation
Publications
Publications
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¿Existe un nexo causal distinto de aquel que une al hecho generador con el daño?Renzo Munita Marambio. Tópicos relevantes de responsabilidad civil, elementos y nociones fundamentales, Rubicón Editores, 2024, 978-956-9947-88-9 |
Aspects juridiques du Trouble de Stress Post-TraumatiqueL'ABC des psychotraumas - Approches Biologiques et Cliniques des psychotraumas, Ellipses, 2024, 9782340095823 |
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Et si l'arrêt Blanco avait été différent ? Réflexions uchroniques sur la dévolution du contentieux de la responsabilité de la puissance publique aux juridictions civilesFlorent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché. Autour de l'arrêt Blanco, Dalloz, pp.325, 2023, 978-2-247-22088-5 |
La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ? Rapport françaisResponsabilité civile et intelligence artificielle: recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA), 2022, 9782802771906 |
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Le corps humain dans la construction de la responsabilité civileMélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval, IRJS éditions, pp.771-779, 2021, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-85002-045-2 |
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Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biensJean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2 |
Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé., LARCIER, 2020, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802764335 |
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La procédure d'indemnisation des victimes d'infractions pénalesLe Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 381, 2019 |
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L'indemnisation des victimes du terrorismeLe Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 384, 2019 |
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Les conditions de l'indemnisation des victimes d'infractionsLe Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 378, 2019 |
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introductionSens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3 |
Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilitéEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018, 978-2-247-16124-9 |
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Sens et non-sens de la responsabilité civile. IntroductionJohann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3 |
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Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des NāradasmṛtiMélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement , LGDJ, 2018, 978-2-275-06065-1 |
French ReportMarta Infantino; Eleni Zervogianni. Causation in European Tort The Common Core of European Private Law, Cambridge University Press, 2017, 9781108418362 |
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La cause étrangère totalement exonératoireNathalie Albert-Moretti; Fabrice Leduc; Olivia Sabard. Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, pp.143-154, 2017, 9782711025671 |
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Les racines religieuses du droit des contrats dans le Code civilGeneviève Pignarre. Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Varenne, p. 77, 2016, 978-2-37032-081-0 |
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Des plans didactiques d'exposition des règles de la réparation des dommagesOlivia Sabard; Julien Bourdoiseau. Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, pp.197, 2014, Thèmes et commentaires, 978-2-247-13751-0 |
Définition de la causalité en droit françaisLe droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, 36, IRJS éd., pp.341-368, 2012, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-08-1 |
Envisager les méthodes quantitatives pour une recherche en droit ? La jurimétrie, mesure des phénomènes juridiquesL’utilisation des méthodes empiriques dans une recherche en droit, Université d'été organisée par Ariane Amado, Armand Desprairies et Bénédicte Fischer, Jul 2025, Autrans (Vercors), France |
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Le traitement judiciaire des risques liés à la pratique du skiLe traitement judiciaire des risques en montagne, Centre de recherche en droit Antoine Favre; Cour d'appel de Chambéry, May 2023, Chambéry (73), France |
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Civil liability for health injury caused by pharmaceuticalsEuropean Health Union, perspectives and challenges, Laboratory for the research of medical law and bioethics - A.U.th Faculty of law; Katerina Fountedaki, Oct 2023, Thessalokini, Greece |
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La capitalisation des rentes indemnitaires : un pari sur l’avenirLe dommage corporel face au temps, Anne Guégan; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS), Mar 2023, Paris, France |
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La responsabilité civile et les droits sur les œuvres dans les lieux publicsL’art dans les lieux publics : création, destruction, approches pluridisciplinaires, Clément Benelbaz; Dominique Lagorgette, May 2023, Chambéry (73), France |
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Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporelMesure(s) et droit, Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, CDA, IDP, Dec 2022, Toulouse, France |
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La prise en compte progressive de la nature du dommage dans l'articulation entre droit commun et droit spécial de la responsabilité civileQuel avenir pour le droit de la responsabilité civile ?, IRJS Paris 1, Jonas Knetsch, Anne Guégan, Nov 2022, Paris, France |
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L’indemnisation des préjudices corporels à l’heure de l’open dataSanté et justice - Cycle 2022, Cour de cassation, May 2022, Paris, France |
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8 questions sur la capitalisation des rentesDéjeuners du droit du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Nov 2021, Chambéry, France |
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Dommage corporel ou Préjudice corporel ?L'étatisation de la réparation des dommages corporels, Laurie Friant, Université de Vannes, Apr 2021, Vannes, France |
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L’incidence de l’intelligence artificielle sur la compensation du handicap et sur l’évaluation du dommage corporelRéparation du dommage corporel : défis et perspectives, Anne Guégan; Cour de cassation, Nov 2021, Paris, France |
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Pourquoi ignorer le terme « handicap » lorsqu'il est question de dommage corporel ?Le dommage corporel : Regards sur l’action et l’éthique, Anameva, Oct 2021, Biarritz, France |
État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporelÉtat des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Centre de recherches en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc; Institut Universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry, France |
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Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances - Université Saint-Louis, Dec 2018, Bruxelles, Belgique |
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Les préjudices spécifiques - L'autonomisation des préjudices résultant d'événements collectifsétats généraux du dommage corporel - événement traumatique collectif et dommage individuel, Conseil National des Barreaux, Nov 2018, Paris, France |
Recours des tiers payeurs poste par poste : Regards croisés sur une innovationÉtats généraux du dommage corporel - 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste : évolution ou révolution ? , Conseil national des barreaux, Nov 2016, Paris, France |
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L'espérance de vie de la victimeDes spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc - Projet ANR RCSR; Université Savoie Mont Blanc - Master 2 Droit du dommage corporel; Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances (Grerca), Dec 2016, Chambéry, France |
Théorème de Bayes et responsabilité civileSecond Meeting of the International Research Network on Technological Innovations, Uncertainty and the Law of Civil Liability, Faculty of Law – University of Trento, Jun 2014, Trento, Italie |
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Clauses générales ou délits spéciaux ?19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-ibériques, Association Henri Capitant; Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Apr 2014, Chambéry, France |
Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlementSéminaire de recherche, Centre de recherches juridiques (CRJ, EA 1965) de l'université Grenoble 2; Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation de l'université de Savoie (CDPPOC, EA 4143), Nov 2012, Chambéry, France. pp.7 |
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Définition de la causalité en droit françaisLa causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Mar 2010, Genève, Suisse. pp.341-368 |
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Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat2018 |
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Demandes, offres, décisions en matière de dommage corporel[Rapport de recherche] Université Savoie Mont Blanc / Institut Universitaire de France. 2021 |
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De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques[Travaux universitaires] Université Savoie Mont Blanc. 2018 |