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Christophe Quézel-Ambrunaz

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Documents
Identifiants chercheurs

Présentation

Publications

Fiches de droit des contrats

Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier
Ellipses, 2023, 978-2-340-08136-9
Ouvrages hal-04193386v1

Le droit du dommage corporel

Christophe Quézel-Ambrunaz
LGDJ, 2022, 978-2275089997
Ouvrages halshs-03702130v1

Sens et non sens de la responsabilité civile

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3
Ouvrages hal-01949494v1

Fiches de droit des contrats, Rappels de cours et exercices corrigés - 2e éd

Christophe Quézel-Ambrunaz
Ellipses, 2017, 978-2340020436
Ouvrages halshs-03190101v1

Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel

Christophe Quézel-Ambrunaz , Philippe Brun , Laurence Clerc-Renaud , Stéphanie Porchy-Simon , Olivier Berg
Faculté de Droit de l'Université Savoie Mont Blanc. Bruylant, 2017, 9782802757634
Ouvrages halshs-01573471v1
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Les défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats

Christophe Quézel-Ambrunaz
Christophe Quézel-Ambrunaz. Université de Savoie, pp.274, 2012, 978-2-919732-04-3
Ouvrages hal-01120176v1

Fiches de droit de la responsabilité civile extracontractuelle, Rappels de cours & exercices corrigés

Christophe Quézel-Ambrunaz
Ellipses, 2012, 978-2729871475
Ouvrages halshs-03190099v1

Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile

Christophe Quézel-Ambrunaz
Dalloz, 2010, 978-2-247-08825-6
Ouvrages halshs-01862897v1
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L'énergie solaire. Aspects juridiques

David Bailleul , Frédéric Caille , Grégoire Calley , Hélène Claret , Laurence Clerc-Renaud
Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0
Ouvrages hal-01416253v1
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Et si l'arrêt Blanco avait été différent ? Réflexions uchroniques sur la dévolution du contentieux de la responsabilité de la puissance publique aux juridictions civiles

Christophe Quézel-Ambrunaz
Florent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché. Autour de l'arrêt Blanco, Dalloz, pp.325, 2023, 978-2-247-22088-5
Chapitre d'ouvrage halshs-03946033v1

La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ? Rapport français

Motahareh Fathisalout Bollon , Christophe Quézel-Ambrunaz
Responsabilité civile et intelligence artificielle: recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA), 2022, 9782802771906
Chapitre d'ouvrage hal-04035744v1
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Le corps humain dans la construction de la responsabilité civile

Christophe Quézel-Ambrunaz
Mélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval, IRJS éditions, pp.771-779, 2021, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-85002-045-2
Chapitre d'ouvrage halshs-03522601v1
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Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens

Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg
Jean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2
Chapitre d'ouvrage halshs-03480334v1

La procédure d'indemnisation des victimes d'infractions pénales

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 381, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-02485213v1

Les conditions de l'indemnisation des victimes d'infractions

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 378, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-02485211v1

L'indemnisation des victimes du terrorisme

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 384, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-02485214v1
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introduction

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage hal-01949502v1
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Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des Nāradasmṛti

Christophe Quézel-Ambrunaz
Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement , LGDJ, 2018, 978-2-275-06065-1
Chapitre d'ouvrage hal-01863308v1
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Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage halshs-01934389v1

Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilité

Christophe Quézel-Ambrunaz
Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage halshs-01929549v1

La cause étrangère totalement exonératoire

Philippine Lohéac-Derboulle , Christophe Quézel-Ambrunaz
Nathalie Albert-Moretti; Fabrice Leduc; Olivia Sabard. Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, pp.143-154, 2017, 9782711025671
Chapitre d'ouvrage hal-01865147v1

French Report

Christophe Quézel-Ambrunaz
Marta Infantino; Eleni Zervogianni. Causation in European Tort The Common Core of European Private Law, Cambridge University Press, 2017, 9781108418362
Chapitre d'ouvrage hal-01865146v1

La cause étrangère non exonératoire

Philippine Lohéac-Derboulle , Christophe Quézel-Ambrunaz
Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle, LexisNexis, 2017, 978-2-7110-2567-1
Chapitre d'ouvrage hal-02749463v1
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Les racines religieuses du droit des contrats dans le Code civil

Christophe Quézel-Ambrunaz
Geneviève Pignarre. Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Varenne, p. 77, 2016, 978-2-37032-081-0
Chapitre d'ouvrage hal-04408801v1
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Des plans didactiques d'exposition des règles de la réparation des dommages

Christophe Quézel-Ambrunaz
Olivia Sabard; Julien Bourdoiseau. Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, pp.197, 2014, Thèmes et commentaires, 978-2-247-13751-0
Chapitre d'ouvrage hal-01119980v1

Définition de la causalité en droit français

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, 36, IRJS éd., pp.341-368, 2012, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-08-1
Chapitre d'ouvrage hal-01924634v1
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Quand le droit mou se fait dur en matière de réparation du dommage corporel

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2024, 969, pp.N8024BZ9
Article dans une revue hal-04409772v1

Responsabilité civile

Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2024, 01, pp.34
Article dans une revue halshs-04376487v1

La portée indemnitaire de la rente accident du travail redéfinie par l’Assemblée plénière de la Cour de cassation

Christophe Quézel-Ambrunaz
La lettre juridique [Lexbase], 2023, pp.N4210BZX
Article dans une revue halshs-03992806v1

Responsabilités

Christophe Quézel-Ambrunaz
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.191-196. ⟨10.4000/cdst.7208⟩
Article dans une revue hal-04194223v1

Responsabilité civile

Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2023, 01, pp.34
Article dans une revue halshs-03932869v1
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Dommage corporel : il n’y a d’aggravation que fonctionnelle ou situationnelle (itératives remarques sur la regrettable hétérogénéité du DFP)

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2023, 952, pp.N6186BZ7
Article dans une revue hal-04160962v1
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Les postes extrapatrimoniaux et les référentiels d'indemnisation face à l'inflation

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2023, 33, pp.GPL454o9
Article dans une revue halshs-04253448v1
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Recevabilité de l'action civile dans le procès V13 : un élargissement mesuré du cercle des victimes

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2023, 2, p. 18
Article dans une revue halshs-03946030v1

Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes

Vincent Rivollier , Manon Viglino , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2022, 09, pp.467
Article dans une revue halshs-03601338v1

Une révolution dans la capitalisation des rentes indemnitaires : l’avènement d’un logiciel de capitalisation

Christophe Quézel-Ambrunaz
La lettre juridique [Lexbase], 2022, 890, pp.N0029BZ4
Article dans une revue halshs-03524951v1
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L'indemnisation du préjudice d'affection au prisme de la jurimétrie

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2022, pp.N0818BZC
Article dans une revue halshs-03619145v1
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À la recherche d’une définition de la jurimétrie

Christophe Quézel-Ambrunaz
Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.13-25
Article dans une revue halshs-03843164v1
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L'indemnisation du Déficit Fonctionnel Temporaire au prisme de la jurimétrie

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2022, pp.N1190BZ4
Article dans une revue halshs-03650116v1
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L’indemnisation des Souffrances endurées au prisme de la jurimétrie

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2022, 891
Article dans une revue halshs-03546215v1
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La réparation intégrale maltraitée par les barèmes de capitalisation à 0%

Nicolas Estienne , Anne Guégan , Christophe Quézel-Ambrunaz
Responsabilité civile et assurances, 2022, p. 7
Article dans une revue halshs-03522790v1

Barème de capitalisation de la Gazette du Palais 2022 : un barème à contre-temps

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2022, 924, pp.N3265BZX
Article dans une revue halshs-03857513v1
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Pour une étude raisonnée de la jurimétrie

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz
Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.5-7
Article dans une revue halshs-03813731v1
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For a reasoned study of jurimetrics

Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier
Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.5-7
Article dans une revue halshs-03821090v1
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Capitalisation des rentes et recours des tiers payeurs, le couple infernal malmenant la réparation intégrale

Christophe Quézel-Ambrunaz
Responsabilité civile et assurances, 2022, 11, pp.32
Article dans une revue halshs-03834866v1
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L'indemnisation des préjudices esthétiques au prisme de la jurimétrie

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2022, pp.N0455BZU
Article dans une revue halshs-03588597v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2022, 01, pp.35
Article dans une revue halshs-03520959v1
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Victimes d'atteintes psychiques : en finir avec la demi-mesure

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2022, 32, p. 66, GPL440y8
Article dans une revue halshs-03813691v1
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Victimes d'acte de terrorisme : redéfinition des contours de leur indemnisation

Christophe Quézel-Ambrunaz
Lexbase Droit privé, 2022, pp.N3397BZT
Article dans une revue halshs-03946025v1
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Pour une évaluation du déficit fonctionnel cohérente avec la définition du handicap

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2022, 5, pp.GPL431y2
Article dans une revue halshs-03576840v1
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L’indemnisation du Déficit fonctionnel permanent au prisme de la jurimétrie

Christophe Quézel-Ambrunaz
La lettre juridique [Lexbase], 2021
Article dans une revue halshs-03483340v1

Responsabilités

Christophe Quézel-Ambrunaz , Laurie Friant
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.237-245
Article dans une revue halshs-03437786v1

Jérémy Antippas, Pour un droit commun de la responsabilité civile des personnes privées et publiques, Essai

Christophe Quézel-Ambrunaz
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2021, 02, pp.495
Article dans une revue halshs-03274195v1

Le principe de délicatesse de l'avocat

Rodolphe Bigot , Christophe Quézel-Ambrunaz
LEXBASE, 2021, Lexbase avocats, 313, pp.N6978BY4
Article dans une revue halshs-03188840v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2021, 01, pp.46
Article dans une revue halshs-03105874v1

Responsabilités (Chronique)

Christophe Quézel-Ambrunaz
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 12, pp.237-247
Article dans une revue halshs-03232745v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2020, 01, pp.40
Article dans une revue halshs-02452533v1

La réparation des préjudices laissés par les cicatrices. Étude statistique

Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2020, 40, pp.2248
Article dans une revue halshs-03009386v1

In memoriam, hommage au professeur Noël Dejean de la Bâtie : l’empreinte continue d’un homme de bien

Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, pp.480
Article dans une revue halshs-03661096v1
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Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ?

Motahareh Fathisalout-Bollon , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier , Manon Viglino
Fenêtre sur Cour, 2020, 5, p. 26-30
Article dans une revue halshs-02985734v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2019, 01, pp.38
Article dans une revue halshs-02450022v1

Préjudice d’affection et deuil pathologique : illustration de la perfectibilité de la nomenclature des postes de préjudice

Christophe Quézel-Ambrunaz , Manon Viglino
Revue Lamy Droit civil, 2019, 173, pp.13
Article dans une revue halshs-02264964v1

Controverse : Prendre l'exigence de réparation adéquate au sérieux ?

Christophe Radé , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue de droit du travail, 2019, 11, pp.677
Article dans une revue halshs-02451907v1
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Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, 2019, pp.45
Article dans une revue halshs-02196040v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Olivier Gout , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2018, 01, pp.35
Article dans une revue halshs-02215994v1

Panorama Responsabilité civile

Olivier Gout , Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2018, pp.35
Article dans une revue hal-01525199v1

Errances jurisprudentielles aux frontières du royaume d’Hadès

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2018, 2018/158
Article dans une revue halshs-01865789v1

Handicap non décelé avant la naissance : frontières de la responsabilité et de la solidarité nationale

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2018, 2018, n°13, pp.18
Article dans une revue halshs-01863672v1

Des préjudices de l’orphelin de naissance

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2018, 2018/159
Article dans une revue halshs-01865788v1

Preuve de la causalité et incertitude scientifique : la contribution substantielle de la CJUE

Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2017, 2017/151
Article dans une revue halshs-01865787v1

Sandy Steel, Proof of Causation in Tort Law

Christophe Quézel-Ambrunaz
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2017, 01, pp.251
Article dans une revue halshs-01843260v1

Le juge et le rapport de causalité

Christophe Quézel-Ambrunaz , Domitille Duval-Arnould
Revue des contrats, 2017, 2017, n° 4, pp.132
Article dans une revue halshs-01863674v1

Responsabilité civile

Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz , Olivier Gout
Recueil Dalloz, 2017, 01, pp.24
Article dans une revue halshs-01843876v1

Le squash, l'œil au beurre noir et la garde de la balle en trompe-l'œil !

Rodolphe Bigot , Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2017, 2017, n° 22, pp.19
Article dans une revue halshs-01863675v1

Responsabilité du fait des produits défectueux - Dabo tibi ius… europæum !

Christophe Quézel-Ambrunaz
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 2017, n° 37, pp.926
Article dans une revue halshs-01865792v1

De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s
Article dans une revue hal-01537932v1

De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.503
Article dans une revue hal-01537952v1

De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s
Article dans une revue hal-01537928v1

Propositions de suppression de la responsabilité au profit d'une socialisation des risques par d'autres moyens

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2015, 2015, n° 101, pp.25
Article dans une revue halshs-01863679v1

Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s
Article dans une revue hal-01537996v1

Différence de superficie et vente d'un lot de copropriété

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 1, pp.59
Article dans une revue halshs-01863682v1

Du défaut des vaccins

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2014, 112, pp.20-25
Article dans une revue hal-01119870v1

Vaccination contre l'hépatite B et responsabilité du médecin

Christophe Quézel-Ambrunaz
La Semaine juridique. Édition générale, 2014, 5, pp.124
Article dans une revue hal-01883346v1

Causalité alternative

Christophe Quézel-Ambrunaz
La Semaine juridique. Édition générale, 2014, 20, pp.575
Article dans une revue hal-01883347v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013)

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2, pp.56
Article dans une revue hal-01002021v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2014 (1), pp.56
Article dans une revue halshs-01863684v1
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Des dommages et intérêts octroyés par la Cour Européenne des Droits de l’Homme

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2014, RDLF 2014, pp.chron. n°05
Article dans une revue halshs-01863665v1

De quelques postes de préjudice perimortem, et du préjudice d'accompagnement en particulier

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2014, 009, pp.5
Article dans une revue halshs-01863686v1

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia

Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2013, 3, pp.967
Article dans une revue halshs-01863687v1

Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement

Christophe Quézel-Ambrunaz
Les Petites Affiches, 2013, 256, pp.7
Article dans une revue hal-01947818v1

De l'état et de la valeur de l'immeuble en matière de lésion énorme

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2013, 2, pp.617
Article dans une revue halshs-01863736v1

Monsanto pris au « Lasso » du droit commun de la responsabilité civile

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2012, 124, pp.5
Article dans une revue halshs-01863739v1
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Les Kāmasūtra comme une porte d’entrée dans le droit hindou ancien ?

Christophe Quézel-Ambrunaz
Jurisprudence. revue critique, 2012, 2012 (3), pp.127-148
Article dans une revue halshs-01863661v1

Les trois actions consécutives à un vice caché

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2012, 4, pp.1248
Article dans une revue halshs-01863738v1
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Faute inexcusable de l’employeur et droit des victimes d’actes fautifs

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, RDLF 2012, pp.chron. n° 11
Article dans une revue halshs-01863669v1

Clause de réserve de propriété, délivrance brevi manu et procédure de sauvegarde

Christophe Quézel-Ambrunaz
Les Petites Affiches, 2012, 244, pp.8
Article dans une revue halshs-01863737v1

L'imprévu et le transport ferroviaire

Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2012, 139, pp.26
Article dans une revue halshs-01865782v1
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La contraction des conditions de la responsabilité civile en cas d’atteinte à un droit fondamental

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2012, RDLF 2012, pp.chron. n°27
Article dans une revue halshs-01863667v1

Effets du divorce

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2012, 75, pp.10
Article dans une revue halshs-01863740v1

Fault, Damage and the Equivalence Principle in French Law

Christophe Quézel-Ambrunaz
Journal of European tort law, 2012, 3 (1), pp.21-43. ⟨10.1515/jetl-2012-0021⟩
Article dans une revue hal-01119907v1

Le défaut du vaccin contre l'hépatite B et la logique de l'incertain

Christophe Quézel-Ambrunaz
La Semaine juridique. Édition générale, 2012, 46, pp.1199
Article dans une revue halshs-01865845v1

L'exemple d'un modèle de responsabilité hybride

Christophe Quézel-Ambrunaz
Responsabilité civile et assurances, 2012, 2, pp.dossier 12
Article dans une revue halshs-01865791v1

La responsabilité civile et les droits du titre I du livre I du code civil

Christophe Quézel-Ambrunaz
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2012, 2, pp.251-274
Article dans une revue hal-01119910v1

En faveur d’un régime optionnel

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2011, 84, pp.76-79
Article dans une revue halshs-01865783v1

Avant-propos

Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2011, 84, pp.67-69
Article dans une revue hal-01883358v1
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Les troubles anormaux du voisinage face à la protection des droits fondamentaux

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2011, RDLF 2011, pp.chron. n° 3
Article dans une revue halshs-01863670v1
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Compensation and Human Rights (from a French perspective)

Christophe Quézel-Ambrunaz
NUJS Law Review, 2011, 4 (3), pp.189-203
Article dans une revue halshs-01862899v1

La fiction de la causalité alternative

Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2010, 2010 (19), pp.1162
Article dans une revue halshs-01865781v1
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L’œuvre d'Antoine Favre, entre humanisme et rationalisme

Christophe Quézel-Ambrunaz
Jurisprudence. revue critique, 2010, 1, pp.339-350
Article dans une revue halshs-01863659v1

L'acception européenne du « bien » en mal de définition

Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2010, 2010 (31), pp.2024
Article dans une revue halshs-01865780v1

Faute médicale et défaut d'information du patient

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2010, 77, pp.10
Article dans une revue halshs-01863742v1
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Défaut d'information du patient

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2010, 84, pp.10
Article dans une revue halshs-01863741v1

Recours des tiers payeurs et prestations forfaitaires

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2009, 66, pp.15-23
Article dans une revue halshs-01865784v1

La souplesse de l'article 1382 du Code civil au soutien du droit de l'environnement

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2009, 293, pp.10
Article dans une revue halshs-01863743v1
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Deux ans d'application de la réforme du recours des tiers payeurs

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2009, 2009, n° 82, pp.10
Article dans une revue halshs-01863745v1

Brèves remarques sur la proposition de loi relative à la responsabilité civile des propriétaires de sites naturels

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2009, 174, pp.2
Article dans une revue halshs-01863744v1

Antennes-relais : distinguer risque, trouble et préjudice sur fond de principe de précaution !

Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2009, 2009/59
Article dans une revue halshs-01865785v1

Portée de l'absence d'exonération partielle du transporteur terrestre de personnes en raison de la faute de la victime

Christophe Quézel-Ambrunaz
Les Petites Affiches, 2008, 2008, n° 157, pp.18
Article dans une revue halshs-01863746v1

Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques : ombres et lumières sur une jurisprudence instable

Philippe Brun , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue Lamy Droit civil, 2008, 2008/52
Article dans une revue halshs-01865786v1

Responsabilité civile des exploitants de remontées mécaniques

Christophe Quézel-Ambrunaz
Gazette du Palais, 2007, 2007, n° 65, pp.13
Article dans une revue halshs-01863747v1

Le traitement judiciaire des risques liés à la pratique du ski

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le traitement judiciaire des risques en montagne, Centre de recherche en droit Antoine Favre; Cour d'appel de Chambéry, May 2023, Chambéry (73), France
Communication dans un congrès halshs-04106976v1

La responsabilité civile et les droits sur les œuvres dans les lieux publics

Christophe Quézel-Ambrunaz
L’art dans les lieux publics : création, destruction, approches pluridisciplinaires, Clément Benelbaz; Dominique Lagorgette, May 2023, Chambéry (73), France
Communication dans un congrès halshs-04106979v1

La capitalisation des rentes indemnitaires : un pari sur l’avenir

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le dommage corporel face au temps, Anne Guégan; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS), Mar 2023, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04015163v1

Civil liability for health injury caused by pharmaceuticals

Christophe Quézel-Ambrunaz
European Health Union, perspectives and challenges, Laboratory for the research of medical law and bioethics - A.U.th Faculty of law; Katerina Fountedaki, Oct 2023, Thessalokini, Greece
Communication dans un congrès halshs-04253455v1

Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporel

Aurélie Blanc , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier
Mesure(s) et droit, Université Toulouse 1 Capitole; Solenne Hortala; Sébastien Ranc; Romy Sutra, Dec 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-04294923v1

La prise en compte progressive de la nature du dommage dans l'articulation entre droit commun et droit spécial de la responsabilité civile

Christophe Quézel-Ambrunaz
Quel avenir pour le droit de la responsabilité civile ?, IRJS Paris 1, Jonas Knetsch, Anne Guégan, Nov 2022, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-03843161v1

L’indemnisation des préjudices corporels à l’heure de l’open data

Christophe Quézel-Ambrunaz
Santé et justice - Cycle 2022, Cour de cassation, May 2022, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-03676058v1
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Pourquoi ignorer le terme « handicap » lorsqu'il est question de dommage corporel ?

Christophe Quézel-Ambrunaz
Le dommage corporel : Regards sur l’action et l’éthique, Anameva, Oct 2021, Biarritz, France
Communication dans un congrès halshs-03431977v1

Dommage corporel ou Préjudice corporel ?

Christophe Quézel-Ambrunaz
L'étatisation de la réparation des dommages corporels, Laurie Friant, Université de Vannes, Apr 2021, Vannes, France
Communication dans un congrès halshs-03188860v1

8 questions sur la capitalisation des rentes

Christophe Quézel-Ambrunaz
Déjeuners du droit du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Nov 2021, Chambéry, France
Communication dans un congrès halshs-03431989v1

L’incidence de l’intelligence artificielle sur la compensation du handicap et sur l’évaluation du dommage corporel

Christophe Quézel-Ambrunaz
Réparation du dommage corporel : défis et perspectives, Anne Guégan; Cour de cassation, Nov 2021, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-03456399v1

État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel

Christophe Quézel-Ambrunaz
État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Centre de recherches en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc; Institut Universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry, France
Communication dans un congrès halshs-03046935v1
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Les préjudices spécifiques - L'autonomisation des préjudices résultant d'événements collectifs

Christophe Quézel-Ambrunaz
états généraux du dommage corporel - événement traumatique collectif et dommage individuel, Conseil National des Barreaux, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01925870v1
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Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?

Laurence Clerc-Renaud , Christophe Quézel-Ambrunaz
La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances - Université Saint-Louis, Dec 2018, Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès halshs-02008912v1

Recours des tiers payeurs poste par poste : Regards croisés sur une innovation

Christophe Quézel-Ambrunaz , Luc Derepas , Elisabeth Le Cheualier , Gisèle Mor
États généraux du dommage corporel - 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste : évolution ou révolution ? , Conseil national des barreaux, Nov 2016, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-01863678v1
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L'espérance de vie de la victime

Christophe Quézel-Ambrunaz
Des spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc - Projet ANR RCSR; Université Savoie Mont Blanc - Master 2 Droit du dommage corporel; Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances (Grerca), Dec 2016, Chambéry, France
Communication dans un congrès halshs-01443042v1

Théorème de Bayes et responsabilité civile

Christophe Quézel-Ambrunaz
Second Meeting of the International Research Network on Technological Innovations, Uncertainty and the Law of Civil Liability, Faculty of Law – University of Trento, Jun 2014, Trento, Italie
Communication dans un congrès halshs-03438853v1
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Clauses générales ou délits spéciaux ?

Christophe Quézel-Ambrunaz
19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-ibériques, Association Henri Capitant; Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Apr 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-01119882v1

Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlement

Christophe Quézel-Ambrunaz
Séminaire de recherche, Centre de recherches juridiques (CRJ, EA 1965) de l'université Grenoble 2; Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation de l'université de Savoie (CDPPOC, EA 4143), Nov 2012, Chambéry, France. pp.7
Communication dans un congrès hal-01833017v1
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Définition de la causalité en droit français

Christophe Quézel-Ambrunaz
La causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Mar 2010, Genève, Suisse. pp.341-368
Communication dans un congrès hal-00485806v1