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Aspects juridiques du Trouble de Stress Post-TraumatiqueL'ABC des psychotraumas - Approches Biologiques et Cliniques des psychotraumas, Ellipses, 2024, 9782340095823
Chapitre d'ouvrage
hal-04720239
v1
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¿Existe un nexo causal distinto de aquel que une al hecho generador con el daño?Renzo Munita Marambio. Tópicos relevantes de responsabilidad civil, elementos y nociones fundamentales, Rubicón Editores, 2024, 978-956-9947-88-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-04671206
v1
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Et si l'arrêt Blanco avait été différent ? Réflexions uchroniques sur la dévolution du contentieux de la responsabilité de la puissance publique aux juridictions civilesFlorent Blanco, Simon Gilbert, Anne Jacquemet-Gauché. Autour de l'arrêt Blanco, Dalloz, pp.325, 2023, 978-2-247-22088-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-03946033
v1
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La nécessité de créer un nouveau régime ? vers la reconnaissance d’une nouvelle personnalité juridique ? Rapport françaisResponsabilité civile et intelligence artificielle: recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRECA), 2022, 9782802771906
Chapitre d'ouvrage
hal-04035744
v1
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Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biensJean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-03480334
v1
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Le corps humain dans la construction de la responsabilité civileMélanges en l'honneur du Professeur Suzanne Carval, IRJS éditions, pp.771-779, 2021, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-85002-045-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-03522601
v1
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Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé., LARCIER, 2020, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802764335
Chapitre d'ouvrage
hal-04923702
v1
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Les conditions de l'indemnisation des victimes d'infractionsLe Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 378, 2019
Chapitre d'ouvrage
halshs-02485211
v1
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La procédure d'indemnisation des victimes d'infractions pénalesLe Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 381, 2019
Chapitre d'ouvrage
halshs-02485213
v1
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L'indemnisation des victimes du terrorismeLe Lamy Droit de la responsabilité, pp.Etude 384, 2019
Chapitre d'ouvrage
halshs-02485214
v1
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introductionSens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage
hal-01949502
v1
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Contrat de recherche ou d'étude, Contrat de prestation technique, Clauses relatives à la responsabilitéEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation, Techniques contractuelles, valorisation de la recherche, Transferts de technologies, Dalloz, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
halshs-01929549
v1
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Abrégé d'ancien droit hindou des contrats à partir des NāradasmṛtiMélanges offerts à Geneviève Pignarre, Un droit en perpétuel mouvement , LGDJ, 2018, 978-2-275-06065-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01863308
v1
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Sens et non-sens de la responsabilité civile. IntroductionJohann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage
halshs-01934389
v1
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La cause étrangère totalement exonératoireNathalie Albert-Moretti; Fabrice Leduc; Olivia Sabard. Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, pp.143-154, 2017, 9782711025671
Chapitre d'ouvrage
hal-01865147
v1
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French ReportMarta Infantino; Eleni Zervogianni. Causation in European Tort The Common Core of European Private Law, Cambridge University Press, 2017, 9781108418362
Chapitre d'ouvrage
hal-01865146
v1
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Les racines religieuses du droit des contrats dans le Code civilGeneviève Pignarre. Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Varenne, p. 77, 2016, 978-2-37032-081-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04408801
v1
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Des plans didactiques d'exposition des règles de la réparation des dommagesOlivia Sabard; Julien Bourdoiseau. Hommage en l'honneur de Grégoire Forest, Dalloz, pp.197, 2014, Thèmes et commentaires, 978-2-247-13751-0
Chapitre d'ouvrage
hal-01119980
v1
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Définition de la causalité en droit françaisLe droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation : recueil des travaux du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance, GRERCA, 36, IRJS éd., pp.341-368, 2012, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-08-1
Chapitre d'ouvrage
hal-01924634
v1
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Le traitement judiciaire des risques liés à la pratique du skiLe traitement judiciaire des risques en montagne, Centre de recherche en droit Antoine Favre; Cour d'appel de Chambéry, May 2023, Chambéry (73), France
Communication dans un congrès
halshs-04106976
v1
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Civil liability for health injury caused by pharmaceuticalsEuropean Health Union, perspectives and challenges, Laboratory for the research of medical law and bioethics - A.U.th Faculty of law; Katerina Fountedaki, Oct 2023, Thessalokini, Greece
Communication dans un congrès
halshs-04253455
v1
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La capitalisation des rentes indemnitaires : un pari sur l’avenirLe dommage corporel face au temps, Anne Guégan; Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS), Mar 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-04015163
v1
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La responsabilité civile et les droits sur les œuvres dans les lieux publicsL’art dans les lieux publics : création, destruction, approches pluridisciplinaires, Clément Benelbaz; Dominique Lagorgette, May 2023, Chambéry (73), France
Communication dans un congrès
halshs-04106979
v1
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Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporelMesure(s) et droit, Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, CDA, IDP, Dec 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-04294923
v1
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La prise en compte progressive de la nature du dommage dans l'articulation entre droit commun et droit spécial de la responsabilité civileQuel avenir pour le droit de la responsabilité civile ?, IRJS Paris 1, Jonas Knetsch, Anne Guégan, Nov 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03843161
v1
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L’indemnisation des préjudices corporels à l’heure de l’open dataSanté et justice - Cycle 2022, Cour de cassation, May 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03676058
v1
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Pourquoi ignorer le terme « handicap » lorsqu'il est question de dommage corporel ?Le dommage corporel : Regards sur l’action et l’éthique, Anameva, Oct 2021, Biarritz, France
Communication dans un congrès
halshs-03431977
v1
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Dommage corporel ou Préjudice corporel ?L'étatisation de la réparation des dommages corporels, Laurie Friant, Université de Vannes, Apr 2021, Vannes, France
Communication dans un congrès
halshs-03188860
v1
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8 questions sur la capitalisation des rentesDéjeuners du droit du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Nov 2021, Chambéry, France
Communication dans un congrès
halshs-03431989
v1
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L’incidence de l’intelligence artificielle sur la compensation du handicap et sur l’évaluation du dommage corporelRéparation du dommage corporel : défis et perspectives, Anne Guégan; Cour de cassation, Nov 2021, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-03456399
v1
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État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporelÉtat des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Centre de recherches en droit Antoine Favre - Université Savoie Mont Blanc; Institut Universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry, France
Communication dans un congrès
halshs-03046935
v1
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Les effets de la responsabilité civile - unité ou diversité des règles et des formes de réparation ?La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique, Regards croisés et aspects de droit comparé, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances - Université Saint-Louis, Dec 2018, Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès
halshs-02008912
v1
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Les préjudices spécifiques - L'autonomisation des préjudices résultant d'événements collectifsétats généraux du dommage corporel - événement traumatique collectif et dommage individuel, Conseil National des Barreaux, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01925870
v1
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Recours des tiers payeurs poste par poste : Regards croisés sur une innovationÉtats généraux du dommage corporel - 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste : évolution ou révolution ? , Conseil national des barreaux, Nov 2016, Paris, France
Communication dans un congrès
halshs-01863678
v1
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L'espérance de vie de la victimeDes spécificités de l'indemnisation du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc - Projet ANR RCSR; Université Savoie Mont Blanc - Master 2 Droit du dommage corporel; Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et les Assurances (Grerca), Dec 2016, Chambéry, France
Communication dans un congrès
halshs-01443042
v1
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Théorème de Bayes et responsabilité civileSecond Meeting of the International Research Network on Technological Innovations, Uncertainty and the Law of Civil Liability, Faculty of Law – University of Trento, Jun 2014, Trento, Italie
Communication dans un congrès
halshs-03438853
v1
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Clauses générales ou délits spéciaux ?19ème Journée nationale de l’Association Henri Capitant : Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-ibériques, Association Henri Capitant; Centre de Droit Public et Privé des Obligations et de la Consommation (CDPPOC), Apr 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-01119882
v1
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Remarques tirées de l'histoire sur la proposition de règlementSéminaire de recherche, Centre de recherches juridiques (CRJ, EA 1965) de l'université Grenoble 2; Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation de l'université de Savoie (CDPPOC, EA 4143), Nov 2012, Chambéry, France. pp.7
Communication dans un congrès
hal-01833017
v1
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Définition de la causalité en droit françaisLa causalité dans le droit de la responsabilité civile européenne, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA), Mar 2010, Genève, Suisse. pp.341-368
Communication dans un congrès
hal-00485806
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Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat2018
Pré-publication, Document de travail
halshs-01842467
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Demandes, offres, décisions en matière de dommage corporel[Rapport de recherche] Université Savoie Mont Blanc / Institut Universitaire de France. 2021
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03246155
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De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques[Travaux universitaires] Université Savoie Mont Blanc. 2018
Rapport
halshs-01893954
v1
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