Access content directly
CE

Claire Etrillard

52
Documents
Researcher identifiers
Contact

Skills

Juriste

Publications

La préservation de la biodiversité au bord des routes

Claire Etrillard
Droit de la voirie et du domaine public, 2023, 234, pp.135-141
Journal articles hal-04318586v1

La rémunération de la performance environnementale, in Dossier spécial « La performance environnementale : nouveau paradigme des politiques agricoles »

Claire Etrillard
Agridroit, 2022
Journal articles hal-04104415v1
Image document

Refuge écologique dans les emprises d’infrastructures linéaires de transport : estimation du potentiel de France métropolitaine

Denis Francois , Léa Medous , Claire Etrillard
RTS. Recherche, transports, sécurité, 2022, 2022, 16p. ⟨10.25578/RTS_ISSN1951-6614_2022-03⟩
Journal articles hal-03559708v1

Favoriser la biodiversité le long des voies ferrées

Claire Etrillard
Droit de la Voirie, 2022, 228, pp.148-152
Journal articles hal-03796569v1

Les contrats de "paiements pour services environnementaux"

Claire Etrillard
Les Petites Affiches, 2021, 21, pp.9-15
Journal articles hal-03210618v1

Les paiements pour services environnementaux en agriculture : pistes pour la formulation de contrats fructueux

Claire Etrillard
Revue de droit rural, 2021, 498, pp.19-22
Journal articles hal-03526193v1

Lever les obstacles juridiques pour rétablir la continuité écologique sur les cours d'eau domaniaux en présence d'ouvrages hydrauliques

Claire Etrillard
Droit de l'environnement [La revue jaune], inPress
Journal articles hal-02945179v1

Favoriser la biodiversité sous les lignes électriques

Claire Etrillard
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, 2020 (1), pp.Etude 4
Journal articles hal-02490087v1

Berges de cours d'eau français : quelles marges de manoeuvre juridiques pour y mener des actions écologiques ?

Claire Etrillard
Droit de la voirie et du domaine public, 2019, 206, pp.9-15
Journal articles hal-02048859v1

Abeilles et pollinisation : investigations juridiques pour une meilleure protection

Claire Etrillard
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2019, 283, pp.423-429
Journal articles hal-02371372v1

Eutrophication A new wine in an old bottle?

Morgane Le Moal , Chantal Gascuel , Alain Ménesguen , Yves Souchon , Claire Etrillard
Science of the Total Environment, 2019, 651 (1), pp.1-11. ⟨10.1016/j.scitotenv.2018.09.139⟩
Journal articles hal-01880089v1

Le droit face aux marées vertes en Bretagne

Claire Etrillard
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, Avril 2018 (4), pp.23-31
Journal articles hal-01784891v1

Pressions sur la quantité d'eau. Du classique droit d'usage sur l'eau à des paiements pour services environnementaux innovants.

Claire Etrillard
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, Octobre 2017 (10), pp.24-28
Journal articles hal-01625614v1

Les "biens publics" fournis par l'agriculture

Claire Etrillard
Revue de droit rural, 2017, 457, pp.7-11
Journal articles hal-01644047v1

La transmission de l'exploitation agricole à l'épreuve des obligations environnementales. Zoom sur les terres supports des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité.

Claire Etrillard
Répertoire du notariat Defrénois, 2017, 28, pp.53-56
Journal articles hal-02618710v1

Paiements pour services environnementaux : nouveaux instruments de politique publique environnementale

Claire Etrillard
Développement durable et territoires, 2016, Vol. 7 (1), ⟨10.4000/developpementdurable.11274⟩
Journal articles hal-01458428v1
Image document

Du bien public aux biens d'utilité collective. Quelle qualification pour les biens environnementaux ?

Claire Etrillard
Les Petites Affiches, 2016, 28 octobre 2016 (216), pp.7-12
Journal articles hal-01578262v1
Image document

Le foncier agricole, variable d'ajustement ou déterminant de la compensation écologique ?

Michel Pech , Claire Etrillard
Sciences Eaux & Territoires, 2016, 19, pp.60-63
Journal articles hal-01578239v1

La compensation écologique : une opportunité pour les agriculteurs ?

Claire Etrillard
Revue de droit rural, 2016, 441, pp.12-18
Journal articles hal-01578276v1

Contrats et écosystèmes agricoles. Des mesures agroenvironnementales aux paiements pour services environnementaux

Claire Etrillard
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2015, 237, pp.293-303
Journal articles hal-01225264v1

Des arbres dans les parcelles agricoles : vers un renouveau de l'agroforesterie en France ?

Claire Etrillard
Revue de droit rural, 2015, 429, pp.19-24
Journal articles hal-01123441v1

Compensation écologique : de la compensation "par la demande" à la compensation "par l'offre"

Claire Etrillard , Michel Pech
Environnement et Technique, 2015, 344, pp.58-63
Journal articles hal-01135190v1
Image document

Mesures de compensation écologique : risques ou opportunités pour le foncier agricole en France

Claire Etrillard , Michel Pech
VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2015, 15 (2), ⟨10.4000/vertigo.16450⟩
Journal articles hal-01225266v1

La méthanisation agricole - Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur

Claire Etrillard
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, Septembre 2013 (215), pp.296-299
Journal articles hal-01208916v1

La méthanisation agricole-Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur

Claire Etrillard
Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, 215, pp.296-299
Journal articles halshs-00943261v1

Commande publique et développement durable

Claire Etrillard
Les Petites Affiches, 2007, 49, pp.3 -11
Journal articles halshs-00266789v1

Le développement durable dans les marchés publics des villes

Claire Etrillard
Revue juridique de l'Ouest , 2006, 3, pp.313-332
Journal articles halshs-00120996v1

Les libertés d'opinion et d'expression en France

Claire Etrillard
Revue juridique de l'Ouest , 2005, 1, pp.107 - 158
Journal articles halshs-00266786v1

L'enregistrement audiovisuel des auditions de mineurs en France

Claire Etrillard
Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, 2004, pp.1-43
Journal articles halshs-00266783v1

La parodie en droit des marques

Claire Etrillard
Revue juridique de l'Ouest , 2003, 4, pp.437 - 459
Journal articles halshs-00266355v1

Les modes alternatifs de résolutions des conflits en matière civile et pénale : état des lieux

Claire Etrillard
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, 3, pp.1927 -1937
Journal articles halshs-00266357v1

Des relations du ministère public avec la police judiciaire en France : étude du traitement en temps réel des procédures

Claire Etrillard
Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, 2003, 3, pp.277-294
Journal articles halshs-00944927v1

L'investigation pénale à l'épreuve du temps : la recherche d'un équilibre

Claire Etrillard
Revue juridique de l'Ouest , 2002, 2, pp.171-191
Journal articles halshs-00944931v1
Image document

PADDLe PArtenariats de gestion Durable dans les Dépendances vertes des infrastructures Linéaires de transport

Claire Etrillard , Denis François , Jean-François Godeau , Pierrette Nyssen , Lucia Bosone
Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires, ITTECOP, Oct 2022, Paris, France
Conference papers hal-03966412v1
Image document

La rémunération de la performance environnementale

Claire Etrillard
Journée d'étude La performance environnementale : nouveau paradigme des politiques agricoles. Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers, Mar 2022, Poitiers, France
Conference papers hal-03610356v1
Image document

Présentation d'un regard juridique sur les contrats relatifs aux PSE

Claire Etrillard
Atelier d'information sur les paiements pour services écosystémiques (PSE), Dec 2020, Cotonou, Bénin
Conference papers hal-03079980v1

La transmission des exploitations agricoles à l'épreuve des obligations environnementales

Claire Etrillard
La transmission de l'exploitation agricole : entre liberté et contraintes, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). FRA., Jan 2017, Rennes - Faculté de droit et science politique, France
Conference papers hal-01605321v1
Image document

Economie expérimentale : aspects juridiques

Claire Etrillard
Ecole chercheurs : Économie expérimentale: état des lieux et dynamiques de recherche à l'INRA, Institut National de Recherche Agronomique (INRA). UAR Département Sciences Sociales, Agriculture et Alimentation, Espace et Environnement (0519)., Sep 2015, Montpellier - La Grande Motte, France. 13 diapos
Conference papers hal-01462712v1

Réflexion prospective sur l’engagement des propriétaires pour une gestion écologique ambitieuse dans les emprises des lignes de transport d’électricité en forêt

Claire Etrillard , Denis François , Sophie Bonin
Infrastructures de transport créatives Mieux les intégrer aux écosystèmes, paysages et territoires, éditions Quae, pp.204-212, 2024, 978-2-7592-3812-5
Book sections hal-04461230v1

Le facteur temps dans l'investigation pénal

Claire Etrillard
Temps psychiques, temps judiciaires Etudes anthropologiques et juridiques, L'Harmattan, pp.31-48, 2009
Book sections halshs-00612582v1
Image document

Gestion partenariale des dépendances vertes : étude de faisabilité

Claire Etrillard , Michel Pech , Denis François , Pascal Gastineau
[Contrat] Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire. 2019, 48 p
Reports hal-02154653v1
Image document

Eutrophisation. Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Synthèse de l'Expertise scientifique collective

Gilles Pinay , Chantal Gascuel , Alain Menesguen , Yves Souchon , Morgane Le Moal
[0] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER); Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). 2017, 148 p
Reports hal-03130478v1
Image document

Eutrophisation : manifestations, causes, conséquences et prédictibilité

Lynda Aissani , P. Anschutz , C. Barthelemy , Fabrice Béline , Gudrun Bornette
[0] irstea. 2017, pp.145
Reports hal-02607232v1
Image document

Eutrophisation. Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Résumé de l'Expertise scientifique collective

Gilles Pinay , Chantal Gascuel , Alain Menesguen , Yves Souchon , Morgane Le Moal
[0] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER); Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). 2017, 8 p
Reports hal-03130487v1
Image document

Eutrophisation. Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Rapport de l'Expertise scientifique collective

Gilles Pinay , Chantal Gascuel , Alain Menesguen , Yves Souchon , Morgane Le Moal
[0] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER); Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). 2017
Reports hal-02791790v1
Image document

Paiements pour services environnementaux et méthodes d'évaluation économique. Enseignements pour les mesures agro-environnementales de la politique agricole commune.

Lise Duval , Thomas Binet , Pierre Dupraz , Solenn Leplay , Claire Etrillard
[Rapport Technique] Etude n°SSP-2014-017, Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. 2016, 135 p. + annexes
Reports hal-01581548v1
Image document

Valorisation des matières fertilisantes d'origine résiduaire sur les sols à usage agricole ou forestier

Sabine Houot , Marie-Noelle Pons , Marilys Pradel , Anaïs Tibi , Christine C. Aubry
[0] Ministère de l'Agriculture. 2014, 930 p
Reports hal-03148748v1
Image document

Mesures de compensation écologique : risques ou opportunités pour le foncier agricole ?

Claire Etrillard , Michel Pech
[Travaux universitaires] auto-saisine. 2014, 26 p
Reports hal-01208992v1
Image document

Droit des contrats

Claire Etrillard
DEUG. Licence économie gestion (Droit des contrats), 2014
Lectures hal-02796645v1