Claire Etrillard

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Juriste Ingénieure de Recherche INRAE

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Publications

Arbres et haies : nécessité d'une meilleure reconnaissance juridique du vivant végétal ?

Claire Etrillard

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2025, 11, pp.17

Article dans une revue hal-05375259v1
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Use of linear transportation infrastructure rights-of-way as an ecological shelter: National asset estimate and stakeholder involvement

Denis François , Léa Medous , Claire Etrillard

Nature Conservation, 2024, 57, pp.17-40. ⟨10.3897/natureconservation.57.107089⟩

Article dans une revue hal-04842378v1
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La préservation de la biodiversité au bord des routes

Claire Etrillard

Droit de la voirie et du domaine public, 2023, 234, pp.135-141

Article dans une revue hal-04318586v1
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La rémunération de la performance environnementale, in Dossier spécial « La performance environnementale : nouveau paradigme des politiques agricoles »

Claire Etrillard

Agridroit, 2022, pp.60-72

Article dans une revue hal-04104415v1
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Refuge écologique dans les emprises d’infrastructures linéaires de transport : estimation du potentiel de France métropolitaine

Denis Francois , Léa Medous , Claire Etrillard

RTS. Recherche, transports, sécurité, 2022, 2022, 16p. ⟨10.25578/RTS_ISSN1951-6614_2022-03⟩

Article dans une revue hal-03559708v1
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Favoriser la biodiversité le long des voies ferrées

Claire Etrillard

Droit de la Voirie, 2022, 228, pp.148-152

Article dans une revue hal-03796569v1
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Les paiements pour services environnementaux en agriculture : pistes pour la formulation de contrats fructueux

Claire Etrillard

Revue de droit rural, 2021, 498, pp.19-22

Article dans une revue hal-03526193v1
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Les contrats de "paiements pour services environnementaux

Claire Etrillard

Petites affiches, 2021, 21, pp.9-15

Article dans une revue hal-03210618v1
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Lever les obstacles juridiques pour rétablir la continuité écologique sur les cours d'eau domaniaux en présence d'ouvrages hydrauliques

Claire Etrillard

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2020, 292, pp.282-289

Article dans une revue hal-02945179v1

Favoriser la biodiversité sous les lignes électriques

Claire Etrillard

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2020, 2020 (1), pp.Etude 4

Article dans une revue hal-02490087v1

Abeilles et pollinisation : investigations juridiques pour une meilleure protection

Claire Etrillard

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2019, 283, pp.423-429

Article dans une revue hal-02371372v1
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Eutrophication A new wine in an old bottle?

Morgane Le Moal , Chantal Gascuel , Alain Ménesguen , Yves Souchon , Claire Etrillard et al.

Science of the Total Environment, 2019, 651 (1), pp.1-11. ⟨10.1016/j.scitotenv.2018.09.139⟩

Article dans une revue hal-01880089v1

Berges de cours d'eau français : quelles marges de manoeuvre juridiques pour y mener des actions écologiques ?

Claire Etrillard

Droit de la voirie et du domaine public, 2019, 206, pp.9-15

Article dans une revue hal-02048859v1

Le droit face aux marées vertes en Bretagne

Claire Etrillard

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018, Avril 2018 (4), pp.23-31

Article dans une revue hal-01784891v1

Les "biens publics" fournis par l'agriculture

Claire Etrillard

Revue de droit rural, 2017, 457, pp.7-11

Article dans une revue hal-01644047v1

Pressions sur la quantité d'eau. Du classique droit d'usage sur l'eau à des paiements pour services environnementaux innovants.

Claire Etrillard

Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, Octobre 2017 (10), pp.24-28

Article dans une revue hal-01625614v1

La transmission de l'exploitation agricole à l'épreuve des obligations environnementales. Zoom sur les terres supports des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité.

Claire Etrillard

Répertoire du notariat Defrénois, 2017, 28, pp.53-56

Article dans une revue hal-02618710v1

Paiements pour services environnementaux : nouveaux instruments de politique publique environnementale

Claire Etrillard

Développement durable et territoires, 2016, Vol. 7 (1), ⟨10.4000/developpementdurable.11274⟩

Article dans une revue hal-01458428v1
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Du bien public aux biens d'utilité collective. Quelle qualification pour les biens environnementaux ?

Claire Etrillard

Petites affiches, 2016, 28 octobre 2016 (216), pp.7-12

Article dans une revue hal-01578262v1
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Le foncier agricole, variable d'ajustement ou déterminant de la compensation écologique ?

Michel Pech , Claire Etrillard

Sciences Eaux & Territoires, 2016, 19, pp.60-63

Article dans une revue hal-01578239v1

La compensation écologique : une opportunité pour les agriculteurs ?

Claire Etrillard

Revue de droit rural, 2016, 441, pp.12-18

Article dans une revue hal-01578276v1

Des arbres dans les parcelles agricoles : vers un renouveau de l'agroforesterie en France ?

Claire Etrillard

Revue de droit rural, 2015, 429, pp.19-24

Article dans une revue hal-01123441v1

Compensation écologique : de la compensation "par la demande" à la compensation "par l'offre

Claire Etrillard , Michel Pech

Environnement et Technique, 2015, 344, pp.58-63

Article dans une revue hal-01135190v1

Contrats et écosystèmes agricoles. Des mesures agroenvironnementales aux paiements pour services environnementaux

Claire Etrillard

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2015, 237, pp.293-303

Article dans une revue hal-01225264v1
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Mesures de compensation écologique : risques ou opportunités pour le foncier agricole en France

Claire Etrillard , Michel Pech

VertigO : La revue électronique en sciences de l'environnement, 2015, 15 (2), ⟨10.4000/vertigo.16450⟩

Article dans une revue hal-01225266v1

La méthanisation agricole-Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur

Claire Etrillard

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, 215, pp.296-299

Article dans une revue halshs-00943261v1

La méthanisation agricole - Champ d'activité nouveau pour l'agriculteur

Claire Etrillard

Droit de l'environnement [La revue jaune], 2013, Septembre 2013 (215), pp.296-299

Article dans une revue hal-01208916v1

Commande publique et développement durable

Claire Etrillard

Petites affiches, 2007, 49, pp.3 -11

Article dans une revue halshs-00266789v1

Le développement durable dans les marchés publics des villes

Claire Etrillard

Revue juridique de l'Ouest , 2006, 3, pp.313-332

Article dans une revue halshs-00120996v1

Les libertés d'opinion et d'expression en France

Claire Etrillard

Revue juridique de l'Ouest , 2005, 1, pp.107 - 158

Article dans une revue halshs-00266786v1

L'enregistrement audiovisuel des auditions de mineurs en France

Claire Etrillard

Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, 2004, pp.1-43

Article dans une revue halshs-00266783v1

La parodie en droit des marques

Claire Etrillard

Revue juridique de l'Ouest , 2003, 4, pp.437 - 459

Article dans une revue halshs-00266355v1

Les modes alternatifs de résolutions des conflits en matière civile et pénale : état des lieux

Claire Etrillard

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, 3, pp.1927 -1937

Article dans une revue halshs-00266357v1

Des relations du ministère public avec la police judiciaire en France : étude du traitement en temps réel des procédures

Claire Etrillard

Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, 2003, 3, pp.277-294

Article dans une revue halshs-00944927v1

L'investigation pénale à l'épreuve du temps : la recherche d'un équilibre

Claire Etrillard

Revue juridique de l'Ouest , 2002, 2, pp.171-191

Article dans une revue halshs-00944931v1
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PADDLe PArtenariats de gestion Durable dans les Dépendances vertes des infrastructures Linéaires de transport

Claire Etrillard , Denis François , Jean-François Godeau , Pierrette Nyssen , Lucia Bosone et al.

Infrastructures situées : écosystèmes, paysages et dynamiques des territoires, ITTECOP, Oct 2022, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03966412v1
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La rémunération de la performance environnementale

Claire Etrillard

Journée d'étude La performance environnementale : nouveau paradigme des politiques agricoles. Faculté de Droit et Sciences sociales de Poitiers, Mar 2022, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03610356v1
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Présentation d'un regard juridique sur les contrats relatifs aux PSE

Claire Etrillard

Atelier d'information sur les paiements pour services écosystémiques (PSE), Dec 2020, Cotonou, Bénin

Communication dans un congrès hal-03079980v1

La transmission des exploitations agricoles à l'épreuve des obligations environnementales

Claire Etrillard

La transmission de l'exploitation agricole : entre liberté et contraintes, Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). FRA., Jan 2017, Rennes - Faculté de droit et science politique, France

Communication dans un congrès hal-01605321v1
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Economie expérimentale : aspects juridiques

Claire Etrillard

Ecole chercheurs : Économie expérimentale: état des lieux et dynamiques de recherche à l'INRA, Institut National de Recherche Agronomique (INRA). UAR Département Sciences Sociales, Agriculture et Alimentation, Espace et Environnement (0519)., Sep 2015, Montpellier - La Grande Motte, France. 13 diapos

Communication dans un congrès hal-01462712v1

Réflexion prospective sur l’engagement des propriétaires pour une gestion écologique ambitieuse dans les emprises des lignes de transport d’électricité en forêt

Claire Etrillard , Denis François , Sophie Bonin

Infrastructures de transport créatives Mieux les intégrer aux écosystèmes, paysages et territoires, éditions Quae, pp.204-212, 2024, 978-2-7592-3812-5

Chapitre d'ouvrage hal-04461230v1

Le facteur temps dans l'investigation pénal

Claire Etrillard

Temps psychiques, temps judiciaires Etudes anthropologiques et juridiques, L'Harmattan, pp.31-48, 2009

Chapitre d'ouvrage halshs-00612582v1
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Partenariat de gestion durable dans les dépendances vertes des infrastructures linéaires de transport

Claire Etrillard , Denis François , Lucia Bosone , Frédéric Martinez , Jean-François Godeau et al.

Inrae; Université gustave eiffel; Ecofirst. 2024, 100 p

Rapport hal-04775894v1
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Gestion partenariale des dépendances vertes : étude de faisabilité

Claire Etrillard , Michel Pech , Denis François , Pascal Gastineau

[Contrat] Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire. 2019, 48 p

Rapport (rapport contrat/projet) hal-02154653v1
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Eutrophisation : manifestations, causes, conséquences et prédictibilité

Lynda Aissani , P. Anschutz , C. Barthelemy , Fabrice Béline , Gudrun Bornette et al.

[0] irstea. 2017, pp.145

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-02607232v1
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Eutrophisation. Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Résumé de l'Expertise scientifique collective

Gilles Pinay , Chantal Gascuel , Alain Menesguen , Yves Souchon , Morgane Le Moal et al.

[0] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER); Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). 2017, 8 p

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03130487v1
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Eutrophisation. Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Rapport de l'Expertise scientifique collective

Gilles Pinay , Chantal Gascuel , Alain Menesguen , Yves Souchon , Morgane Le Moal et al.

[0] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER); Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). 2017

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-02791790v1
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Eutrophisation. Manifestations, causes, conséquences et prédictibilité. Synthèse de l'Expertise scientifique collective

Gilles Pinay , Chantal Gascuel , Alain Menesguen , Yves Souchon , Morgane Le Moal et al.

[0] Institut National de la Recherche Agronomique (INRA); Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER); Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA); Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS). 2017, 148 p

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03130478v1
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Paiements pour services environnementaux et méthodes d'évaluation économique. Enseignements pour les mesures agro-environnementales de la politique agricole commune.

Lise Duval , Thomas Binet , Pierre Dupraz , Solenn Leplay , Claire Etrillard et al.

[Rapport Technique] Etude n°SSP-2014-017, Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt. 2016, 135 p. + annexes

Rapport (rapport technique) hal-01581548v1
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Mesures de compensation écologique : risques ou opportunités pour le foncier agricole ?

Claire Etrillard , Michel Pech

[Travaux universitaires] auto-saisine. 2014, 26 p

Rapport hal-01208992v1
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Valorisation des matières fertilisantes d'origine résiduaire sur les sols à usage agricole ou forestier

Sabine Houot , Marie-Noelle Pons , Marilys Pradel , Anaïs Tibi , Christine C. Aubry et al.

[0] Ministère de l'Agriculture. 2014, 930 p

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03148748v1