
Clément Benelbaz
- Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre)
- Centre de droit privé et public des obligations et de la consommation (CDPPOC)
- Université Savoie Mont Blanc (USMB [Université de Savoie] [Université de Chambéry])
Présentation
Maître de conférences HDR en droit public (depuis 2012)
Directeur du DU Laïcité et République, formation civile et civique (depuis 2018) Responsable de la Licence 2 de droit (depuis 2023) Membre du Conseil de la laïcité de la Ville de Chambéry Référent laïcité du Centre de gestion 74 Membre du Centre de recherche en droit Antoine Favre Membre associé du Centre d’Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’Etat (C.E.R.C.C.L.E.), Université de Bordeaux
Formation universitaire
2023 : Habilitation à diriger les recherches
Titre de la monographie : Les doctrines du corporatisme : IIIème République, Vichy, aujourd’hui, 284 p. Date et lieu de soutenance : 11 mai 2023, Université Savoie Mont Blanc. Garant scientifique : Professeur Fabrice MELLERAY Composition du jury : M. Olivier DARD, professeur à Sorbonne Université, M. Jean-François JOYE, professeur à l’Université Savoie Mont Blanc (rapporteur), M. Sébastien PLATON, professeur à l’Université de Bordeaux (rapporteur), M. Philippe YOLKA, professeur à l’Université Grenoble-Alpes (Président du jury et rapporteur), M. Fabrice MELLERAY, professeur à l’Ecole de droit de Science Po Paris (garant)
2005-2009 : Doctorat en droit, mention très honorable avec félicitations à l’unanimité, autorisation de publication en l’état.
Titre de la thèse : Le principe de laïcité en droit public français.
Date et lieu de soutenance : 28 novembre 2009, Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Directeur de thèse : Professeur Bernard PACTEAU.
Composition du jury : M. Emmanuel GLASER, conseiller d’Etat, Mme Geneviève KOUBI, professeur à l’Université Paris 8 (rapporteur), M. Ferdinand MELIN-SOUCRAMANIEN, professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, M. Jean MORANGE, professeur à l’Université de Limoges (rapporteur), M. Bernard PACTEAU, professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (directeur de la recherche).
2004-2005 : DEA de droit public, mention A. B., Université Montesquieu-Bordeaux IV.
2003-2004 : Maîtrise de droit public, spécialité garantie des droits, mention A.B., Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Certificat d’Etudes Européennes, mention A.B., Université Montesquieu-Bordeaux IV.
Certificat de l’Académie de Droit Public Européen, Legraina, Grèce.
2002-2003 : Licence de droit, Université Montesquieu Bordeaux IV.
Licence d’administration publique, spécialité pour juristes, I.E.P. Bordeaux.
2000-2002 : DEUG de droit, Université Montesquieu Bordeaux IV.
Activités pédagogiques
- Responsabilités pédagogiques
2023- : Responsable de la Licence 2 de droit 2013-2023 : Directeur du Master Métiers du droit et de la justice 2018- : Directeur du D.U. Laïcité et République, formation civile et civique, agréée par le Ministère de l’Intérieur
- Enseignements assurés
A l’Université Savoie Mont Blanc :
Licence 1 Droit et AES : Institutions administratives : CM 20h (2012-2014) Institutions juridictionnelles administratives : CM 4h (2021-2022)
Licence 2 Droit et AES : Droit administratif I : CM 30h (2019-), Responsable d’une équipe de TD Droit administratif II : CM 30h (2017-), Responsable d’une équipe de TD Institutions européennes : CM 30h (2014-2018) Droit de l’Union européenne : CM 30h (2014-2016)
Licence 3 Droit et AES : Elaboration de la maquette de formation Droit administratif spécial (biens) : CM 30h (2012-), Responsable d’une équipe de TD Libertés fondamentales : CM 30h (2018-), Responsable d’une équipe de TD Droit international et européen des droits de l’Homme : CM 24h (2023-)
Master 1 : Elaboration de la maquette de formation Droit du marché intérieur : CM 30h (2017-2018).
Master 1 Droit public : Droit des services publics : CM 30h (2012-2016) ; TD 16h (2012-2016)
Master 1 Droit privé et public des obligations : Droit de la responsabilité extra-contractuelle : CM 20h (2016-2019) ; TD 10h (2016-2019) Droit de la responsabilité administrative II (réparations) : CM 30h (2016-2018) Droit de la responsabilité médicale : CM 20h (2016-2019)
Master 2 Métiers du droit et de la justice : Elaboration de la maquette de formation Droit administratif : séminaires 18h (2012-). Analyse comparée des droits public et privé de la responsabilité : séminaires communs avec P. Brun, puis C. Quezel-Ambrunaz, 18h (2012-)
Master 2 Droit notarial : Propriétés publiques : CM 12h (2019-)
I.E.J. : Droit administratif : 30 h (2012-2017). Procédure administrative : 18 h (2012-2017) Libertés fondamentales : 8 h (2012-2017) Note de synthèse : 8h (2015-2017)
D.U. Laïcité et République : Création et élaboration de la maquette de formation Séminaires : Principes généraux de la loi de 1905, 9h (2018-) Séminaires : Le fait religieux dans les relations de travail, 9h (2018-)
Dans d’autres Universités :
Licence 3 Droit (Université de la Réunion) : Droit des libertés fondamentales : CM 9h (2023-2024)
Master 1 Droit public : Action publique (Université Catholique de Lyon) : Droit des services publics : CM 28h (2022-2023)
Master 2 Migrations inter-méditerranéennes (Université Paul-Valéry, Montpellier 3) : Séminaire sur les gens du voyage, 3h (2015)
D.U. Religion, Laïcité et Inclusion sociale (Université de Lorraine) Séminaires : Religion et droit privé, 20h (2020-2023)
Université de Glasgow : Cours et conférences en anglais, 12h (2018)
- Directions, encadrements, soutenances
Co-Direction de thèse avec C. QUEZEL-AMBRUNAZ : Maëllys COLLET, La subrogation en droit privé et public des obligations, 2018- (contrat doctoral), soutenue le 26 septembre 2023
Membre du jury de thèse : Berthey-Lee ODJA OKE, L’Etat laïque au défi du droit de l’enfant à l’éducation en France (dir. F. FABERON), Université Clermont-Auvergne, 15 décembre 2018.
Encadrement de stages et direction de rapports de stages de la Licence 2 au Master 2 (environ 30 par an)
Directions de mémoires de recherche en Master 1 et en Master 2 (environ 12 par an) ; soutenances de mémoires de Master 2
Responsabilités et activités universitaires
Membre du Comité consultatif de l’Université Savoie Mont Blanc, pour les recrutements des Maîtres de conférences, Doctorants contractuels enseignants et ATER, section 02 (2015-2022)
Membre élu de la Commission Recherche du CAC, Université Savoie Mont Blanc (2020)
Membre du Groupe de travail « Enseignement de la laïcité au sein des DU », Ministère de l’Intérieur (2018-)
Membre du Réseau des directeurs de « DU Formation civile et civique », Ministère de l’Intérieur (2018-)
Membre du Groupe de travail « Laïcité et valeurs de la République », I.N.S.P.E., Académie de Grenoble (2020-)
- Comités de sélection
2022 : Membre d’un comité de sélection de MCF (section 02), Université Savoie Mont Blanc 2020 : Membre d’un comité de sélection de MCF (section 02), Université de Poitiers ; Université de Bordeaux 2019 : Président d’un comité de sélection de MCF (section 02), Université Grenoble-Alpes 2016 : Membre d’un comité de sélection de MCF (section 02), Université Savoie Mont Blanc 2015 : Membre d’un comité de sélection de MCF (section 02), Université Paul Valéry Montpellier 3
- Jurys
2014-2017 : Membre du jury de CAPA, et examinateur spécialisé, à l’EDARA (école des avocats de la Région Rhône-Alpes, Lyon) 2014-2018 : Président et membre du jury du CRFPA, Université Savoie Mont Blanc
- Expertises, activités d’intérêt général
Référent laïcité pour le Centre de gestion de Haute-Savoie (CDG74) (2022-)
Membre du Conseil de la laïcité de la Ville de Chambéry (2022-)
Assesseur nommé par le HCR auprès de la Cour nationale du droit d’asile (2021-2023)
Participation à l’atelier « Laïcité et liberté de conscience », lors de l’école d’été internationale de linguistique légale organisée dans le cadre du projet ANR LIBEX, Université Savoie Mont Blanc, 28, 29 et 30 mai 2024
Conférences Amphis pour tous, organisées par l’Université Savoie Mont Blanc, portant sur « Les signes religieux : regards croisés entre juriste et linguiste », avec D. LAGORGETTE, 7 et 12 mars 2024, à Chambéry et Annecy
Formation professionnelle sur « laïcité : accueil et relation avec les publics, étude de cas pratiques » dans le cadre du plan de formations Valeurs de la République et laïcité (VRL), organisé par le préfet de la région d’Ile-de-France et la Ligue de l’Enseignement, 12 décembre 2023 (2h)
Conférence sur la laïcité lors de la journée de la laïcité organisée par la ville de Chambéry, 9 décembre 2023
Participation à la journée de la laïcité organisée par la préfecture de l’Ardèche sur « laïcité et espaces publics », Privas, 7 décembre 2023
Participation à l’atelier « Laïcité, liberté de conscience et signes religieux », lors de l’école d’été internationale de linguistique légale organisée dans le cadre du projet ANR LIBEX, Université du Québec à Trois Rivières, 30, 31 août et 1er septembre 2023
Conférence auprès du lycée de Côte-Rousse à Chambéry sur la laïcité à l’école avec les enseignants et membres du personnel, 16 décembre 2022
Participation à la Conférence « Demander l’asile » organisée par la Faculté de droit de Grenoble, 1er décembre 2022
Conférence auprès du lycée La Versoie de Thonon-les-Bains : présentation de la faculté de droit aux lycéens, et débat sur la laïcité à l’école avec les enseignants et membres du personnel, 11 octobre 2022
Formation professionnelle sur la laïcité dans le cadre du plan de formations Valeurs de la République et laïcité (VRL), à l’attention des référents laïcité de la PJJ, Ecole nationale de la PJJ, Roubaix, 5 octobre 2022 (4h)
Conférence auprès de l’Université populaire de Cluses sur « Laïcité et mouvements à dérives sectaires », 29 juin 2022
Formation professionnelle sur la loi confortant le respect des principes de la République dans le cadre du Plan régional de formation Valeurs de la République et laïcité, Lyon, 19 mai 2022 (3h)
Conférence sur « La laïcité au travail : services publics et entreprises » organisée par le référent laïcité de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, Montpellier, 8 avril 2022
Conférence sur « Liberté religieuse et laïcité dans les relations de travail » organisée par le pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université catholique de Lyon, Lyon, 17 mars 2022
Participation à la Journée de la laïcité, conférence organisée par Madame Chalas, députée de l’Isère, Grenoble, 9 décembre 2021,
Conférence auprès de l’Université populaire de Cluses sur « Laïcité, principes et enjeux actuels », 20 octobre 2021
Formation professionnelle sur la laïcité à l’attention du personnel de l’Université Savoie Mont Blanc, 15 juin et 5 juillet 2021 (6h) Formation professionnelle sur la laïcité à l’attention des élus du Conseil économique, social et environnemental régional Auvergne Rhône-Alpes, 27 avril et 5 mai 2021 (6h)
Interview dans le journal Marianne, 20 avril 2021, pour l’article : « Isère : pourquoi le maire de Meylan peine à s'opposer à la construction d’une église intégriste »
Audition par la vice-présidente du Sénat Madame Delattre, au sujet du projet de loi confortant le respect des principes de la République, 8 février 2021
Participation à l’Atelier citoyen sur la réforme de l’Etat, organisé part Madame Degois, députée de Savoie, 23 mai 2019, Albens
Conférence à la demande de la commune de Gaillard sur « Actualité de la laïcité : retour sur des idées reçues », 10 septembre 2019
Interview dans le journal Le Dauphine libéré, 9 juillet 2019, pour l’article : « Un diplôme pour mieux gérer la laïcité »
Interviews pour France Bleu Pays-de Savoie, RCF Savoie, RCF Haute-Savoie, mars-avril 2019, sur les questions liées à la laïcité
Intervention auprès de l’Institut des hautes études en défense nationale sur « Laïcité et cohésion nationale », 19 avril 2019
Interview dans le Journal du Dimanche, 1er octobre 2018, pour l’article : « Pédophilie dans l'Eglise : la commission d’enquête parlementaire remettrait-elle en cause la laïcité ? »
Intervention aux Assises territoriales de l’Islam de France, Préfecture de Savoie, 14 septembre 2018
Audition par la Commission des lois du Sénat au sujet de la proposition de loi tendant à imposer aux ministres des cultes de justifier d’une formation les qualifiant à l’exercice de ce culte, 29 mai 2018
Conférences Amphis pour tous, organisées par l’Université Savoie Mont Blanc, portant sur « La laïcité en France au début du XXIème siècle, retour sur quelques idées reçues », octobre 2017-mai 2018, à Chambéry, Chamonix, Annecy, Albertville et Annemasse
Intervention lors de la conférence organisée par le Groupe action prison et la Ligue des droits de l’homme, 19 mai 2016, Laïcité et fait religieux en prison
Intervention auprès de la Maison de l’Europe Bordeaux Aquitaine, octobre 2015
Participation à l’Académie de Droit Public Européen, Legraina, Grèce, septembre 2004
Travaux de recherche
A. Ouvrages et monographies
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Les Doctrines du corporatisme, IIIème République, Vichy, aujourd’hui, 284 p., monographie en vue de l’habilitation à diriger des recherches (HDR), publication en cours
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C. BENELBAZ, D. LAGORGETTE et H. KARIMI (dir.), Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, colloque organisé les 14 et 15 mars 2024, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX, en collaboration avec la Chaire COLIBEX (CNRS/FRQ), publication prévue, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc
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C. BENELBAZ et D. LAGORGETTE (dir.), L’art dans les lieux publics : création et destruction, colloque organisé les 25-26 mai 2023, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX, publication en cours, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc
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C. BENELBAZ et M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Charles Maurras et le(s) droit(s), publication en cours printemps 2024, Editions l’Epitoge
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C. BENELBAZ, et M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Entre droit(s) et histoire(s) : un retour aux années 1930-1940 ? publication en cours automne 2024, Editions l’Epitoge
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C. BENELBAZ, C. CERDA-GUZMAN, R. COSTA, M. JAOUL, G. KOUBI, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Louise Michel et le(s) droit(s), colloque organisé le 28 mai 2021 dans le cadre du CLUD, Marseille, Editions l’Epitoge, 2023, 110 p.
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C. BENELBAZ, J.-F. JOYE (dir.), Identité, dignité et handicap, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, 2021, 351 p.
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C. BENELBAZ, C. FROGER (dir.), La laïcité dans les services publics, aspects pratiques, Colloque organisé les 21-22 septembre 2017, à l’Université Savoie Mont Blanc, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & essais, 2022, 282 p.
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C. BENELBAZ, B. BERTHIER, C. FROGER, S. PLATON (dir.), L’œuvre législative de Vichy, d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), Actes du colloque organisé les 23-24 octobre 2014 à l’Université de Savoie, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2017, 289 p.
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C. BENELBAZ, J. LE BOURG (dir.), De quelques grands débats doctrinaux. Réflexions sur l’intemporalité des controverses, Actes de la Journée de la jeune doctrine juridique, organisée le 25 mars 2016 à l’Université Savoie Mont Blanc, Lextenso, 2016, 269 p.
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C. BENELBAZ, H. FLAVIER, O. GILLE-BELOVA, M. JONES (dir.), Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Actes du colloque organisé les 29-30 novembre 2012, à l’Université de Bordeaux, Ed. Pedone, 2014, Ed. Pedone, 2014, 193 p.
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Le principe de laïcité en droit public français, Thèse, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2011, 591 p.
B. Articles et contributions publiés
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« Jeux olympiques et laïcité », in A. ARZOUMANOV, T. BONCOURT, T. HOCHMANN et H. KARIMI (dir.), Liberté d’expression et sport, colloque organisé les 4-5 avril 2024, Université de Strasbourg, publication prévue.
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« La laïcité. Recension des ouvrages de J. Morange, La laïcité de la République : garantie ou menace pour les libertés ? (2023, LGDJ, Forum), et de S. Hennette-Vauchez, L’école et la République. La nouvelle laïcité scolaire (2023, Dalloz), R.D.P., 2024, publication en cours.
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« Comment déterminer un signe religieux ? », in C. BENELBAZ, D. LAGORGETTE et H. KARIMI (dir.), Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, colloque organisé les 14 et 15 mars 2024, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX, en collaboration avec la Chaire COLIBEX (CNRS/FRQ), publication prévue, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc
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« Charles Maurras et les libertés », in C. BENELBAZ et M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Charles Maurras et le(s) droit(s), publication en cours printemps 2024, Editions l’Epitoge
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« De nouveaux corporatismes structurant la société », in C. BENELBAZ, et M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Entre droit(s) et histoire(s) : un retour aux années 1930-1940 ? publication en cours automne 2024, Editions l’Epitoge
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« Le corporatisme confronté au syndicalisme sous la IIIème République », Droit ouvrier, 2024, publication en cours.
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« Laïcité, religion et handicap », in D. KOUSSENS (dir.), La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux, colloque organisé les 9 et 10 juin 2023, Université de Sherbrooke (Québec), publication en cours, Peter Lang.
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« CDI de droit public et de droit privé : l’un monte l’autre descend ? », avec M. Touzeil-Divina, in M. TOUZEIL-DIVINA et M. SWEENEY (dir.), Droit(s) des travailleurs privés et publics, colloque organisé le 23 juin 2023, Université de Toulouse, A.J.F.P., 2023, pp. 538-542
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« L’art religieux et la neutralité, in C. BENELBAZ et D. LAGORGETTE (dir.), L’art dans les lieux publics : création et destruction, colloque organisé les 25-26 mai 2023, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX, publication en cours, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc
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« [Questions à…] Quelle présence (ou pas) des emblèmes religieux sur le domaine des personnes publiques ? » Entretien, Lexbase Hebdo, édition publique, n°660, 24 mars 2022.
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« L’abattage rituel et l’animal », Journal du droit administratif (JDA), 2021, Dossier 08 : « L’animal & le droit administratif » : http://www.journal-du-droit-administratif.fr/labattage-rituel-lanimal/
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« Louise Michel sans Dieu », in C. BENELBAZ, C. CERDA-GUZMAN, R. COSTA, M. JAOUL, G. KOUBI, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Louise Michel et le(s) droit(s), colloque organisé le 28 mai 2021, Marseille, Editions l’Epitoge, 2023, pp. 37-50.
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« L’identité a-religieuse de la France », Revue du droit des religions, Dossier « Heurts et malheurs de l’identité religieuse », 2020, pp. 71-88
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« La liberté de religion, la laïcité et les collectivités territoriales françaises », in C. LE BRIS (dir.), Les droits de l’homme à l’épreuve du local, Tome 2, Mare Martin, coll. de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 2020, pp. 53-86
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« Les sectes au regard de la laïcité », in F. FABERON (dir.), De la cohésion sociale : théories et pratiques, Recherches sur la cohésion sociale, 2020, pp. 273-285
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« Religion et handicap », in M. F. ARENTSEN, F. FABERON, L. DIAME NDIAYE (dir.), Regards croisés sur le handicap en contexte francophone, colloque international organisé les 12-15 juin 2018 à l’Université De Saint-Boniface, Manitoba, Canada, Presses universitaires Blaise-Pascal, coll. Handicap & citoyenneté, 2020, pp. 245-259
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« La prise en compte de la situation de handicap et/ou des conditions de ressources dans l’accès à la fonction publique », in F. AUMOND (dir.), Handicap, pauvreté et droit(s), colloque organisé les 17-18 octobre 2019 à l’Université de Poitiers, publication à venir
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« La responsabilité de la puissance publique face à l’Histoire », in C. QUEZEL-AMBRUNAZ, J. LE BOURG (dir.)., Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2018, pp. 199-222
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« Liberté religieuse et laïcité dans les relations du travail dans les secteurs public et privé », R.D.P., 2018, pp. 1417-1440
-
« Droit à l’emploi, obligation d’emploi et maintien dans l’emploi », in M. F. ARENTSEN, F. FABERON, T. MOREL, (dir.), Handicap et citoyenneté, colloque organisé les 13-15 novembre 2018 à l’Université Clermont-Auvergne, publication à venir
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« La distinction entre cultuel et culturel », in H. MOUANNES (dir.), La territorialité de la laïcité, Actes du colloque organisé le 28 mars 2018 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, coll. Actes de colloque de l’IFR, 2018, pp. 83-126.
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« La place de la religion dans les relations de travail », in Mélanges offerts à Geneviève PIGNARRE, un droit en perpétuel mouvement, L.G.D.J., 2018, pp.53-73
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« Le fait religieux dans l’Union européenne », in Mélanges en l’honneur de Bernard PACTEAU, Cinquante ans de contentieux publics, Mare et Martin, coll. Liber Amicorum, 2018, pp. 107-120
-
« Les outre-mer français », in F. FABERON (dir.), Laïcité et pluralisme religieux, Actes du colloque organisé le 6 octobre 2016 à l’Université d’Auvergne, P.U.A.M., coll. Droit et religions, 2018, pp. 93-105
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« La rémunération des agents contractuels », A.J.D.A., 2017, pp. 396-404
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« Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », contribution avec C. FROGER, in C. BENELBAZ, B. BERTHIER, C. FROGER, S. PLATON (dir.), L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), Actes du colloque organisé les 23-24 octobre 2014 à l’Université de Savoie, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2017, pp. 67-102
-
« Quelques interrogations sur la laïcité : regards sur son interprétation originelle », Journal du Droit Administratif (JDA), 2017, Dossier 03 & Cahiers de la LCD, numéro 03 : « Laï-Cités : Discrimination(s), Laïcité(s) & Religion(s) dans la Cité » (dir. ESTEVE-BELLEBEAU & TOUZEIL-DIVINA), Art. 116 : http://www.journal-du-droit-administratif.fr/quelques-interrogations-sur-la-laicite-regards-sur-son-interpretation-originelle/
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« La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », in P. YOLKA (dir.), Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Actes du colloque organisé le 20 mai 2016 à l’Université Grenoble-Alpes, P.U.G., coll. Droit et action publique, 2017, pp. 95-110
-
« La dénomination des équipements publics », in P. YOLKA (dir.), Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Actes du colloque organisé le 20 mars 2015 à l’Université de Grenoble-Alpes, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & essais, 2015, pp. 95-119
-
« La prévention par la règlementation des activités de montagne », in G. Calley, J. F. Dreuille, J.-F. Joye (dir.), L’accident en montagne, étude juridique, Université Savoie Mont Blanc, Lextenso, 2015, pp. 159-173
-
« La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers français », in F. FABERON (dir.), Liberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, P.U.A.M., coll. Droit et religions, 2015, pp. 527-538
-
« La protection du patrimoine des personnes publiques », in F. VIOLET (dir.), Personne et patrimoine en droit : recherche sur les marqueurs d’une connexion, Bruylant, 2015, pp. 181-192
-
« La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », in P. MUZNY (dir.), Les démocraties face à l’extrémisme, Actes du colloque organisé le 3 avril 2014, à l’Université de Savoie, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & essais, 2014, pp. 93-119
-
« Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », in C. BENELBAZ, H. FLAVIER, O. GILLE-BELOVA, M. JONES (dir.), Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Actes du colloque organisé les 29-30 novembre 2012, à l’Université de Bordeaux, Ed. Pedone, 2014, pp. 95-114
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« Rapport de synthèse », in F. GRABIAS, G. MARTI, L. SEUROT (dir.), Le fait religieux en droit public, Actes du colloque organisé à Nancy le 27 septembre 2013, PUN éditions universitaires de Lorraine, coll. Droit, politique, société, 2014, pp. 321-328
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« La laïcité dans la loi de 1905 », in H. PORTELLI (dir.), Laïcité et collectivités locales, Actes colloque organisé par La Gazette des Communes le 9 octobre 2012, Sénat, Gaz. Comm., n°spécial, 8 octobre 2012, pp. 6-7 ; Territorial éditions, coll. Dossier d’experts, 2013, pp. 11-13
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« Les règles de démission dans la Fonction publique : droit commun ou droit spécifique ? », A.J.F.P., 2011, pp. 232-238
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« Le redécoupage électoral sous la Vème République », R.D.P., n°6-2010, pp. 1661 1689
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« Signes religieux et enseignement public en Europe », in H. FLAVIER, J. P. MOISSET (dir.), L’Europe des religions, Actes d’un cycle de séminaires et conférences interdisciplinaires, mai-juin 2010, M.S.H.A., Université Montesquieu-Bordeaux IV, Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, I.E.P. Bordeaux, Ed. Pedone, coll. Droits européens, 2013, pp. 85-98
C. Communications orales
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« Jeux olympiques et laïcité », in A. ARZOUMANOV, T. BONCOURT, T. HOCHMANN et H. KARIMI (dir.), Liberté d’expression et sport, colloque organisé les 4-5 avril 2024, Université de Strasbourg
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« Comment déterminer un signe religieux ? », in C. BENELBAZ, D. LAGORGETTE et H. KARIMI (dir.), Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, colloque organisé les 14 et 15 mars 2024, Université Savoie Mont Blanc, dans le cadre du projet ANR LIBEX, en collaboration avec la Chaire COLIBEX (CNRS/FRQ), publication prévue, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc
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Participation à la table ronde « Gestion du fait religieux par les associations sportives », organisée par S. SCHMITT, 23 novembre 2023, Université de Toulon
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« CDI de droit public et de droit privé : l’un monte l’autre descend ? », avec M. Touzeil-Divina, in M. TOUZEIL-DIVINA et M. SWEENEY (dir.), Droit(s) des travailleurs privés et publics, colloque organisé le 23 juin 2023, Université de Toulouse, A.J.F.P., 2023, pp. 538-542
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« Laïcité, religion et handicap », in D. Koussens (dir.), La laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux, colloque organisé les 9 et 10 juin 2023, Université de Sherbrooke (Québec), publication en cours, Peter Lang
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« L’art religieux et la neutralité, in C. BENELBAZ et D. LAGORGETTE (dir.), L’art dans les lieux publics : création et destruction, colloque organisé les 25-26 mai 2023, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX, publication en cours, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc
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« La laïcité au travail : services publics et entreprises », conférence organisée par le référent laïcité de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, 8 avril 2022
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« Liberté religieuse et laïcité dans les relations de travail » conférence organisée par le pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université catholique de Lyon, Lyon, 17 mars 2022
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« Quels financements des cultes ? », in 6 mois après le vote de la loi dite « Séparatisme », quelles autres « séparations » ?, séminaire organisé par l’Institut Maurice Hauriou, Université Toulouse 1 Capitole, et le LAIC-Laïcités (http://www.laicites.fr), 6 janvier 2022
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« Du séparatisme avant 2021 ? », in C. BENELBAZ et M. TOUZEIL-DIVINA, Séparatisme ?, séminaire en ligne organisé par le LAIC-Laïcités (http://www.laicites.fr), 8 décembre 2021
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« Louise Michel sans Dieu », in C. BENELBAZ, C. CERDA-GUZMAN, R. COSTA, M. JAOUL, G. KOUBI, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Louise Michel et le(s) droit(s), colloque organisé le 28 mai 2021, Marseille, Editions l’Epitoge, 2023, pp. 37-50.
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« Ce que fait la Covid-19 au principe de laïcité », Table-ronde avec D. KOUSSENS (Université de Sherbrooke) et D. WEINSTOCK (Université de McGill) in D. MARTINENT et M. ZAWATI, La santé durable à l’épreuve de la Covid-19, Sommet virtuel des entretiens Jacques Cartier, colloque international, 6 novembre 2020
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« La prise en compte de la situation de handicap et/ou des conditions de ressources dans l’accès à la fonction publique », in F. AUMOND (dir.), Handicap, pauvreté et droit(s), colloque organisé les 17-18 octobre 2019 à l’Université de Poitiers, publication en cours
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« La responsabilité de la puissance publique face à l’Histoire », in C. QUEZEL-AMBRUNAZ, J. LE BOURG (dir.)., Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presses de l’Université Savoie Mont Blanc, CDPPOC, 2018, pp. 199-222
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« Droit à l’emploi, obligation d’emploi et maintien dans l’emploi », in M. F. ARENTSEN, F. FABERON, T. MOREL, (dir.), Handicap et citoyenneté, colloque organisé les 13-15 novembre 2018 à l’Université Clermont-Auvergne, publication en cours
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« Religion et handicap », in M. F. ARENTSEN, F. FABERON, L. DIAME NDIAYE (dir.), Regards croisés sur le handicap en contexte francophone, colloque international organisé les 12-15 juin 2018 à l’Université De Saint-Boniface, Manitoba, Canada, Presses universitaires Blaise-Pascal, coll. Handicap & citoyenneté, 2020, pp. 245-259
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« La distinction entre cultuel et culturel », in H. MOUANNES (dir.), La territorialité de la laïcité, colloque organisé le 28 mars 2018 à l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, coll. Actes de colloque de l’IFR, 2018, pp. 83-126
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« La laïcité dans le cadre français : principes, acteurs et compromis », in Laïcité dans les espaces transalpins : France, Suisse, Italie, Assises des religions et de la laïcité, organisées par l’Institut supérieur d’études des religions et de la laïcité le 14 octobre 2016, à l’Université Savoie Mont Blanc
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Les drones : approche de police administrative », in Les enjeux juridiques et techniques dans l’utilisation du drone à but professionnel, Journée d’études organisée le 14 octobre 2016, à l’Université Savoie-Mont Blanc
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« Les outre-mer français », in F. FABERON (dir.), Laïcité et pluralisme religieux, colloque organisé le 6 octobre 2016 à l’Université d’Auvergne, P.U.A.M., coll. Droit et religions, 2018, pp. 93-105
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« La prise en charge institutionnelle de la montagne sous Vichy », in P. YOLKA (dir.), Les loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, colloque organisé le 20 mai 2016 à l’Université Grenoble-Alpes, P.U.G., coll. Droit et action publique, 2017, pp. 95-110
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« La police administrative et la sécurité sur le domaine skiable », in U. IZZO (dir.), Safety and Liability Rules in European Ski Areas, International Workshop, colloque international organisé les 11-12 décembre 2015 à l’Université de Trento (Italie),
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« La laïcité et la loi de 1905 : évolutions et enjeux 1905-2015 », in La laïcité XIXème-XXIème siècles, lectures diachroniques, journée d’études organisée le 8 avril 2015 par l’Université Savoie Mont Blanc et le groupe académique sur la laïcité, Académie de Grenoble
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« La dénomination des équipements publics », in P. YOLKA (dir.), Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, colloque organisé le 20 mars 2015 à l’Université de Grenoble-Alpes, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & essais, 2015, pp. 95-119
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« Vichy et la laïcité : la continuité de la rupture », contribution avec C. FROGER, in C. BENELBAZ, B. BERTHIER, C. FROGER, S. PLATON (dir.), L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), colloque organisé les 23-24 octobre 2014 à l’Université de Savoie, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2017, pp. 67-102
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« La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistes », in P. MUZNY (dir.), Les démocraties face à l’extrémisme, colloque organisé le 3 avril 2014, à l’Université de Savoie, Institut universitaire Varenne, coll. Colloques & essais, 2014, pp. 93-119
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« Rapport de synthèse », in F. GRABIAS, G. MARTI, L. SEUROT (dir.), Le fait religieux en droit public, colloque organisé à Nancy le 27 septembre 2013, PUN éditions universitaires de Lorraine, coll. Droit, politique, société, 2014, pp. 321-328
-
« Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ? », in C. BENELBAZ, H. FLAVIER, O. GILLE-BELOVA, M. JONES (dir.), Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, colloque organisé les 29-30 novembre 2012, à l’Université de Bordeaux, Ed. Pedone, 2014, pp. 95-114
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« La laïcité dans la loi de 1905 », in H. PORTELLI (dir.), Laïcité et collectivités locales, colloque organisé par La Gazette des Communes le 9 octobre 2012, Sénat, Gaz. Comm., n°spécial, 8 octobre 2012, pp. 6-7 ; Territorial éditions, coll. Dossier d’experts, 2013, pp. 11-13
-
« Signes religieux et enseignement public en Europe », in H. FLAVIER, J. P. MOISSET (dir.), L’Europe des religions, cycle de séminaires et conférences interdisciplinaires, mai-juin 2010, M.S.H.A., Université Montesquieu-Bordeaux IV, Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, I.E.P. Bordeaux, Ed. Pedone, coll. Droits européens, 2013, pp. 85-98
D. Notes, commentaires et chroniques de jurisprudence
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Contributions régulières aux chroniques sur le site laicites.fr
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« Les avocats peuvent être soumis à une obligation de neutralité religieuse, philosophique ou politique », note sous C.Cass., 1ère civ., 2 mars 2022, Lexbase avocats, n°325 du 5 mai 2022.
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« La Vierge, la Séparation et le domaine public affecté au culte » : note sous T.A., Grenoble, 3 octobre 2019, J.C.P.A., n°46, 18 novembre 2019, 2322.
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« Statue du pape et laïcité dans les espaces publics en France » : Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat, 25 octobre 2017, Fédération morbihannaise de la libre-pensée, Justice-en-ligne.be, 9 avril 2018.
-
« Rémunération des agents non titulaires : marge de manoeuvre de l'autorité de contrôle du juge » : Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat, 30 décembre 2013, Mme A., A.J.D.A., 2014, p. 1335.
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« Dépannage sur les autoroutes : application de l'arrêt Labonne et imprécisions sur les justifications des pouvoirs du premier ministre » : Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat, 25 septembre 2013, Société Rapidépannage 62, A.J.D.A., 2013, p. 2506.
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« Protection indirecte du droit à un environnement sain : l'installation par un voisin d'un abattoir et d'un fumoir ne viole pas l'article 8 de la CEDH » : Commentaire de l’arrêt de la Cour E.D.H., 4 octobre 2011, Orlykowscy c./ Pologne, Revue semestrielle de droit animalier, n°2/2011, p. 108.
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« Les crucifix dans les écoles : évolutions de la jurisprudence européenne » : Commentaire de l’arrêt de la Cour E.D.H., Grande Chambre, 18 mars 2011, Lautsi c./ Italie, Droit administratif, juin 2011, pp. 38-43.
-
« Les mises en demeure du CSA n'ont pas une validité limitée dans le temps » : Commentaire de l’arrêt du Conseil d’Etat, 22 octobre 2010, Société Vortex, A.J.D.A., 2011, pp. 740 743.
-
« CEDH et interdiction des crucifix dans les écoles » : Commentaire de l’arrêt de la Cour E.D.H., 3 novembre 2009, Lautsi c./ Italie, Droit administratif, janvier 2010, pp. 21-23.
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Contributions à la Chronique « Europe », sous la direction de V. CORREIA, J.C.P.A. :
Traitements inhumains et dégradants suite à une interpellation musclée menée par des agents de la SNCF : Cour E.D.H., 16 juillet 2015, Ghedir c./ France, J.C.P.A., 2 mai 2016, 2000.
Reconnaissance d'un droit individuel à un congé parental : C.J.U.E., 26 juillet 2015, Konstantinos Maïstrellis c/ Ypourgos Dikaiosynis, Diafaneias kai AnthropinonDiakaimaton, J.C.P.A., 2 mai 2016, 2000.
Refus de prestations familiales pour non-respect des règles relatives au regroupement familial : Cour E.D.H., 1er octobre 2015, Okitaloshima Okonda Osungu et Selpa Lokongo c/ France, J.C.P.A., 18 avril 2016, 2101.
La lutte contre le terrorisme justifie des restrictions aux droits procéduraux : Cour E.D.H., 20 octobre 2015, Sher et autres c./ Royaume-Uni, J.C.P.A., 18 avril 2016, 2101.
Passation d'un marché public et obligation de verser un salaire minimal : C.J.U.E., 17 novembre 2015, RegioPost GmbH & Co. KG c/ Stadt Landau in der Pfalz, J.C.P.A., 18 avril 2016, 2101.
Neutralité des agents publics : Cour E.D.H., 26 novembre 2015, Ebrahimian c./ France, J.C.P.A., 18 avril 2016, 2101.
Liberté syndicale - Restrictions motivées par le bon ordre, la sécurité ou la sûreté : Cour E.D.H., 21 avril 2015, Junta Rectora del Ertzainen Nazional Elkartasuna (ER.N.E.) c./ Espagne, et Cour E.D.H., 26 mai 2015, Dogan Altun c./ Turquie, J.C.P.A., 5 octobre 2015, 2282.
Qualification de concessions de services : C.J.U.E., 21 mai 2015, Kansaneläkelaitos, J.C.P.A., 5 octobre 2015, 2282.
Droits des détenus handicapés : Cour E.DH., 19 février 2015, Helhal c./ France, J.C.P.A., 1er juin 2015, 2154.
Droit de vote des détenus et droit à des élections libres : Cour E.D.H., 10 février 2015, McHugh et autres c./ Royaume-Uni, J.C.P.A., 1er juin 2015, 2154.
Contrats à durée déterminée dans le secteur scolaire : C.J.U.E., 26 novembre 2014, Mascolo, Forni et Racca contre Ministero dell'Instruzione, dell Università e della Ricerca et Russo contre Comune di Napoli, J.C.P.A., 2 février 2015, 2022.
Aides d'état – Garanties accordées à une entreprise : C.J.U.E., 17 septembre 2014, Commerz Nederland NY contre Haveubedrijf Rotterdam NV, J.C.P.A., 2 février 2015, 2022.
- Commentaires au Journal d’actualité de droits européens (JADE), revue en ligne :
Le burkini entre à la Cour européenne des droits de l’homme : Cour E.D.H., 10 janvier 2017, Osmanoğlu et Kocabaş c./ Suisse, mars 2017.
Un bon salarié doit-il être un bon croyant? La difficile conciliation entre autonomie institutionnelle des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., Grande chambre, 12 juin 2014, Fernandez Martinez c./ Espagne, septembre 2014.
L'arrêt Eweida, ou les difficultés pour la Cour européenne de concilier le temps du travail et le temps de Dieu : Cour E.D.H., 15 janvier 2013, Eweida et autres c./ Royaume-Uni, mars 2013.
Autonomie des Eglises et droits fondamentaux : Cour E.D.H., 15 mai 2012, Fernandez Martinez c./ Espagne, juin 2012.
Berlusconisation des médias en Roumanie : les Etats ont l'obligation de laisser les journalistes choisir librement leur support médiatique : Cour E.D.H., 10 mai 2012, Frasila et Ciocirlan c./ Roumanie, mai 2012.
Le refus de report d'audience fixée le jour de Kippour ne constitue pas une ingérence dans le droit de manifester sa religion : Cour E.D.H., 3 avril 2012, Francesco Sessa c./ Italie, avril 2012.
Obligations positives et vie privée : lorsqu'une carence pour empêcher une utilisation frauduleuse d'un permis de conduire volé viole la convention : Cour E.D.H., 14 février 2012, Romet c./ Pays-Bas, mars 2012.
Droit d'autonomie des Eglises et respect des droits fondamentaux : suite : Cour E.D.H., 31 janvier 2012, Sindicatul « Păstorul cel Bun » c./ Roumanie, février 2012.
Comment concilier le droit d’autonomie des Eglises, le rôle de l’Etat, et le droit à un accès au juge ?: Cour E.D.H., 6 décembre 2011, Baudler c./ Allemagne ; Reuter c./ Allemagne ; Müller c./ Allemagne, janvier 2012.
Activités de recherche
- Organisation de colloques
2024 : Un retour aux années 1930-1940 du Droit ?, avec M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), colloque prévu le 6 décembre 2024, Université Savoie Mont Blanc
2024 : Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, avec D. LAGORGETTE et H. KARIMI (dir.), 14 et 15 mars 2024, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX, en collaboration avec la Chaire COLIBEX (CNRS/FRQ)
2023 : L’art dans les lieux publics : création et destruction, avec D. LAGORGETTE (dir.), 25-26 mai 2023, Université Savoie Mont Blanc, organisé dans le cadre du projet ANR LIBEX
2020 : Louise Michel et le(s) droit(s), avec C. CERDA-GUZMAN, R. COSTA, M. JAOUL, G. KOUBI, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), dans le cadre du CLUD, 28 mai 2021, MUCEM Marseille,
2020 : Identité, dignité et handicap, avec J.-F. JOYE (dir.), 26-27 mars 2020, Université Savoie Mont Blanc,
2017 : La laïcité dans les services publics, aspects pratiques, avec C. Froger (dir.), 21-22 septembre 2017, Université Savoie Mont Blanc
2016 : Journée de la jeune doctrine juridique : les grands débats doctrinaux, réflexions sur l’intemporalité des controverses, avec J. Le Bourg (dir.), 25 mars 2016 Université Savoie Mont Blanc
2014 : L’œuvre législative de Vichy d’hier à aujourd’hui : rupture(s) et continuité(s), avec B. Berthier, C. Froger et S. Platon (dir.), 23-24 octobre 2014, Université Savoie Mont Blanc
2012 : Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, avec H. FLAVIER, O. Gille-Belova, M. Jones (dir.), M.S.H.A., Université Montesquieu-Bordeaux IV, Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, 29-30 novembre 2012, à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV
- Activités éditoriales
Membre de l’équipe des Surligneurs : contributeur, relecteur et expert Evaluateur pour la Revue du droit des religions Evaluateur pour Jurimétrie : revue de la mesure des phénomènes juridiques Evaluateur pour la revue Mots. Les langages du politique Membre du comité scientifique du Journal du droit administratif (dir. M. Touzeil-Divina) Co-directeur de la Chronique « Laïcité » du Journal du droit administratif, et du site laicites.fr, avec M. TOUZEIL-DIVINA :
- Réseaux, associations scientifiques, groupes de recherche
Responsable scientifique du champ droit public du projet ANR « LIBEX (liberté de conscience, liberté d’expression et liberté de création : recherches interdisciplinaires en diachronie et synchronie » (dir. D. LAGORGETTE), 2022-
Membre de la Chaire collective de recherche franco-québécoise sur la liberté d’expression créée par le Fonds de recherche du Québec et le CNRS, COLIBEX, 2022-
Membre du projet de recherche QPC 2020 « Le traitement des QPC par les juges de première instance et d’appel dans les ressorts de la Cour administrative d’appel de Bordeaux et des Cours d’appel de Bordeaux et d’Agen », dirigé par P. GERVIER et F. SAVONITTO, Maîtres de conférences à l’Université de Bordeaux
Membre du Centre de recherche en droit Antoine Favre
Membre invité du Conseil de laboratoire Langages, Littératures, Sociétés, Etudes Transfrontalières et Internationales (L.L.S.E.T.I.), Université Savoie Mont Blanc (2016-2020)
Membre associé du Centre d’Etudes et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’Etat (C.E.R.C.C.L.E.), Université de Bordeaux
Membre du « Collectif l’Unité du Droit » (CLUD)
Membre de l’Association française de droit administratif
Publications
Publications
L’art religieux et la neutralitéL’art dans les lieux publics : création et destruction, Clément Benelbaz; Dominique Lagorgette, May 2024, CHAMBÉRY, France
Communication dans un congrès
hal-04892125
v1
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« Constitutionnaliser, véritablement, la Séparation des Eglises et de l’Etat pour mettre un terme aux exceptions au principe de non-financement ? »Latitudinaires ! Abolir les « exceptions » à la laïcité ?, Clément Benelbaz; Mathieu Touzeil-Divina, Dec 2024, Sénat - Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04891948
v1
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Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, Sophie Prosper; Mathieu Touzeil-Divina, May 2024, Institut national du sport, de l'expertise et de la performance - Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04892189
v1
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Laïcité, religion et handicapLa laïcité où on ne la voit pas. Regards québécois et internationaux, David Koussens, Jun 2024, Sherbrooke (Québec), Canada
Communication dans un congrès
hal-04892120
v1
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Jeux olympiques et laïcitéLiberté d’expression et sport, Anna Arzoumanov; Thomas Boncourt; Thomas Hochmann; Hanane Karimi, Apr 2024, Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-04892205
v1
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L’atteinte aux sentiments religieuxLe blasphème en procès : de l’arène publique au prétoire, Anna Arzoumanov; Nathalie Droin, Nov 2024, Dijon, France
Communication dans un congrès
hal-04892177
v1
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Comment déterminer un signe religieux ?Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?, Clément Benelbaz; Dominique Lagorgette; Hanane Karimi, Mar 2024, CHAMBÉRY, France
Communication dans un congrès
hal-04892108
v1
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Louise Michel sans DieuLouise Michel et le(s) droit(s), Clément Benelbaz; Carolina Cerda-Guzman; Mélanie Jaoul; Geneviève Koubi; Mathieu Touzeil-Divina, May 2021, Marseille (MuCEM), France. pp.37-50
Communication dans un congrès
hal-04892236
v1
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CDI de droit public et de droit privé : l’un monte l’autre descend ?Droit(s) des travailleurs privés et publics, Morgan Sweeney; Mathieu Touzeil-Divina, Jun 2023, Toulouse (Faculté de droit), France
Communication dans un congrès
hal-04892214
v1
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Table ronde : Gestion du fait religieux par les associations sportivesGestion du fait religieux par les associations sportives, Sylvie Schmitt, Nov 2023, Toulon (Université de Toulon), France
Communication dans un congrès
hal-04892209
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Liberté religieuse et laïcité dans les relations de travailConférence organisée par le pôle de recherche en sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université catholique de Lyon, UCLY, Mar 2022, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04892221
v1
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La laïcité au travail : services publics et entreprisesConférence organisée par le référent laïcité de l’Université Paul-Valéry Montpellier 3, Florian Savonitto, Apr 2022, Montpellier (Université Paul Valéry, Montpellier III), France
Communication dans un congrès
hal-04892219
v1
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Quels financements des cultes6 mois après le vote de la loi dite « Séparatisme », quelles autres « séparations, Clément Benelbaz; Mathieu Touzeil-Divina, Jan 2022, Toulouse (Faculté de droit), France
Communication dans un congrès
hal-04892227
v1
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Du séparatisme avant 2021 ?Séparatisme?, Clément Benelbaz; Mathieu Touzeil-Divina, Dec 2021, Toulouse (Faculté de droit), France
Communication dans un congrès
hal-04892228
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Ce que fait la Covid-19 au principe de laïcitéLa santé durable à l’épreuve de la Covid-19, Sommet virtuel des entretiens Jacques Cartier, Eric Martinent, Nov 2020, Mc Gill University, Montréal, France
Communication dans un congrès
hal-04892249
v1
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La prise en compte de la situation de handicap et/ou des conditions de ressources dans l’accès à la fonction publiqueHandicap, pauvreté et droit(s), Florian Aumond, Oct 2019, Poitiers (Université de Poitiers), France
Communication dans un congrès
hal-04892870
v1
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La distinction entre cultuel et culturelLa territorialité de la laïcité, Hiam Mouannès, Mar 2018, Toulouse (Faculté de droit), France. pp.83-126
Communication dans un congrès
hal-04892885
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Droit à l’emploi, obligation d’emploi et maintien dans l’emploiHandicap et citoyenneté, M.-F. Arentsen; Florence Faberon, Nov 2018, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), France
Communication dans un congrès
hal-04892878
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La prise en charge institutionnelle de la montagne sous VichyLes loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, Philippe Yolka, May 2016, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01633125
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Vichy et la laïcité : la continuité de la ruptureL'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), C. Benelbaz; C. Froger; B. Berthier; S. Platon, Oct 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-01743797
v1
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Les drones : approche de police administrativeLes enjeux juridiques et techniques dans l’utilisation du drone à but professionnel, Oct 2016, CHAMBÉRY, France
Communication dans un congrès
hal-04892982
v1
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La laïcité dans le cadre français : principes, acteurs et compromisLaïcité dans les espaces transalpins : France, Suisse, Italie, Institut supérieur d’études des religions et de la laïcité, Oct 2016, Chambéry, Université de Savoie, France
Communication dans un congrès
hal-04892979
v1
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Les outre-mer françaisLaïcité et pluralisme religieux, Florence Gaberon, Oct 2016, Clermont-Ferrand (Université Blaise Pascal), France. pp.93-105
Communication dans un congrès
hal-04892903
v1
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La dénomination des équipements publicsLe nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Philippe Yolka, Mar 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-01633129
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La laïcité et la loi de 1905 : évolutions et enjeux 1905-2015La laïcité XIXème-XXIème siècles, lectures diachroniques, Groupe académique sur la laïcité - Académie de Grenoble, Apr 2015, CHAMBÉRY, France
Communication dans un congrès
hal-04893041
v1
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La police administrative et la sécurité sur le domaine skiableSafety and Liability Rules in European Ski Areas, U. Izzo, Dec 2015, Trento (Italy), Italie
Communication dans un congrès
hal-04893033
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Rapport de synthèseLe fait religieux en droit public, Laurent Seurot, Sep 2013, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-01743687
v1
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Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ?Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Nov 2012, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-01743694
v1
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La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistesLes démocraties face à l’extrémisme, Petr Muzny, Apr 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-01743709
v1
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Signes religieux et enseignement public en EuropeL’Europe des religions, Hugo Flavier; Jean-Pierre Moisset, May 2010, Bordeaux (Université), France. pp.85-98
Communication dans un congrès
hal-04892935
v1
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La laïcité dans la loi de 1905Laïcité et collectivités locales, Hugues Portelli, Oct 2012, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01743678
v1
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Charles Maurras et le(s) droit(s)L'Epitoge, VII, 2024, Histoire(s) du Droit, 979-10-92684-46-9
Ouvrages
hal-04892027
v1
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Louise Michel et le(s) droit(s)L'Epitoge, 2023, 979-1092684469
Ouvrages
hal-04730972
v1
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La laïcité dans les services publics, aspects pratiquesDalloz, 289p., 2022, Thèmes et commentaires, 978-2370323415
Ouvrages
hal-04892857
v1
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Identité, dignité, handicap (dir. Cl. Benelbaz, J.-F. Joye)UCA. 2020, Handicap et Citoyenneté, ISBN : 978-2-9575362-5-2
Ouvrages
hal-03087328
v1
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L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno BerthierCDPPOC (Université Savoie Mont Blanc). Dalloz, 289 p., 2017, L'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui. Rupture(s) et continuité(s). Sous la direction de Clément Bénelbaz, Charles Froger, Sébastien Platon et Bruno Berthier, 978-2-247-16281-9
Ouvrages
hal-01505039
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De quelques grands débats doctrinaux. Réflexions sur l’intemporalité des controversesLextenso, 269p., 2016, 978-2919732685
Ouvrages
hal-04892860
v1
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Les Migrations intra-européennes à l'aube du XXIème siècleA. Pedone, pp.150, 2014, 978-2-233-00734-6
Ouvrages
hal-01743697
v1
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Le principe de laïcité en droit public françaisL'Harmattan, 2011, Logiques juridiques, 978-2-296-56136-6
Ouvrages
hal-01632225
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Colloque "Loi de 2004 sur la laïcité : 20 ans après ?2024, https://www.llseti.univ-smb.fr/web/llseti/320-actualites-du-laboratoire.php?item=2646
Autre publication scientifique
hal-04544033
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Colloque: L’art dans les lieux publics : création et destruction2024
Autre publication scientifique
hal-04892005
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Latitudinaires ! Abolir les « exceptions » à la laïcité ?2024
Autre publication scientifique
hal-04892079
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Le principe de laïcité en droit public françaisDroit. Université de Bordeaux, 2009. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
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Les Doctrines du corporatisme, IIIème République, Vichy, aujourd’huiDroit. Université Savoie Mont Blanc, 2023
HDR
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Laïcité et libertés religieuses aux Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024Regards critiques sur le droit des Jeux olympiques & paralympiques de Paris 2024, XLII, L'Epitoge, pp.57-70, 2024, 979-10-92684-63-6
Chapitre d'ouvrage
hal-04892101
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Maurras et la laïcité dans le Dictionnaire politique et critiqueCharles Maurras et le(s) droit(s), VII, L'Epitoge, pp.63-73, 2024, 979-10-92684-46-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04892067
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Louise Michel sans DieuLouise Michel et le(s) droit(s), 2023, 979-1092684469
Chapitre d'ouvrage
hal-04732759
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La liberté de religion, la laïcité et les collectivités territoriales françaisesLes droits de l’homme à l’épreuve du local, 2, Mare Martin, pp.53-86, 2020, 978-2849344835
Chapitre d'ouvrage
hal-04892153
v1
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Religion et handicapRegards croisés sur le handicap en contexte francophone, Presses universitaires Blaise-Pascal, pp.245-259, 2020, Handicap & citoyenneté, 9782845169630
Chapitre d'ouvrage
hal-04892171
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Les sectes au regard de la laïcitéRecherches sur la cohésion sociale. De la cohésion sociale : théories et pratiques, pp.273-285, 2020, 978-2492091001
Chapitre d'ouvrage
hal-04892162
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Le fait religieux dans l'Union européenneDubos, Olivier. Cinquante ans de contentieux publics. Mélanges en l'honneur de Bernard Pacteau, Mare & Martin, 2018, 978-2-84934-343-2
Chapitre d'ouvrage
hal-01743819
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La place de la religion dans les relations de travailMélanges offerts à Geneviève PIGNARRE, un droit en perpétuel mouvement, L.G.D.J., pp.53-73, 2018, 9782275060651
Chapitre d'ouvrage
hal-04892894
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La responsabilité de la puissance publique face à l'histoireSens et non-sens de la responsabilité civile, 2018, 9782919732883
Chapitre d'ouvrage
hal-01631136
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Les outre-mer françaisLaïcité et pluralisme religieux, PU.A.M., pp.93-105, 2018, 9782731410938
Chapitre d'ouvrage
hal-04892906
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La distinction entre cultuel et culturelLa territorialité de la laïcité, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, pp.83-126, 2018, 2361701766
Chapitre d'ouvrage
hal-04892887
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Le fait religieux dans l’Union européenneMélanges en l’honneur de Bernard PACTEAU, Cinquante ans de contentieux publics, Mare et Martin, pp.107-120, 2018, 978-2-84934-343-2
Chapitre d'ouvrage
hal-04892896
v1
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Vichy et la laïcité : la continuité de la ruptureL'œuvre législative de Vichy, d'hier à aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp.67-102, 2017, 9782247162819
Chapitre d'ouvrage
hal-04893072
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Le rôle majeur du régime de Vichy dans l’encadrement des professions de santéClément Benelbaz; Charles Froger; Sébastien Platon; Bruno Berthier. L'œuvre législative de Vichy d'hier et d'aujourd'hui : rupture(s) et continuité(s), Dalloz, pp.298, 2017, thèmes & commentaires : actes, 978-2-247-16281-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01801697
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La prise en charge institutionnelle de la montagne sous VichyLes loisirs de montagne sous Vichy : droit institutions et politique, pp.95-110, 2017, 9782706126994
Chapitre d'ouvrage
hal-04893007
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La protection du patrimoine des personnes publiquesPersonne et patrimoine en droit : recherche sur les marqueurs d’une connexion, Bruylant, pp.181-192, 2015, 9782802752226
Chapitre d'ouvrage
hal-04892921
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La diversité des régimes des cultes dans les outre-mers françaisLiberté religieuse et cohésion sociale : la diversité française, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2015, 978-2-7314-0975-8
Chapitre d'ouvrage
hal-01743715
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La prévention par la règlementation des activités de montagneL'accident en montagne : étude juridique, Lextenso, 2015, 978-2-919732-34-0
Chapitre d'ouvrage
hal-01743725
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La dénomination des équipements publicsLe nom : Administrations, droit et contentieux administratifs, Institut Universitaire Varenne, pp.95-119, 2015, 9782370320544
Chapitre d'ouvrage
hal-04893023
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Existe-t-il un droit spécifique aux gens du voyage ?Les migrations intra-européennes à l’aube du XXIème siècle, Pedone, pp.95-114, 2014, 9782233007346
Chapitre d'ouvrage
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Rapport de synthèseLe fait religieux en droit public, pp.321-328, 2014, 9782814301955
Chapitre d'ouvrage
hal-04893060
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La liberté de conscience, de pensée et de religion face aux pratiques religieuses extrémistesLes démocraties face à l’extrémisme, Institut Universitaire Varenne, pp.93-119, 2014, 9782370320407
Chapitre d'ouvrage
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Signes religieux et enseignement public en EuropeL’Europe des religions, Pedone, pp.85-98, 2013, 9782233006660
Chapitre d'ouvrage
hal-04892943
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La laïcité dans la loi de 1905Territorial éditions. Laïcité et collectivités locales, pp.11-13, 2013, 978-2818605578
Chapitre d'ouvrage
hal-04893114
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De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controversesCDPPOC. De quelques grands débats doctrinaux - Réflexions sur l’intemporalité des controverses, Premières journées de la jeune doctrine juridique, Mar 2016, Chambéry, France. Lextenso, 2016, 978-2-919732-68-5
Proceedings/Recueil des communications
hal-01538315
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