Clément MARGAINE

Professeur en Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
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  • Institut de sciences criminelles de Poitiers (Iscrim' [Poitiers])
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Mon champ de recherche concerne la matière pénale dans son ensemble, qu’il s’agisse du droit pénal général et spécial, du droit de la peine ou de la procédure pénale. Mes activités de recherche visent, plus précisément, à analyser les logiques et les mutations de cette matière en favorisant une réflexion interdisciplinaire.

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Publications

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LES LONGUES PEINES

Évelyne Bonis , Nicolas Derasse , Julie Alix , Yan Carpentier , Hélène Dantras-Bioy et al.
[Research Report] Mission de Recherche Droit et Justice; Université de bordeaux; Université de Lille; Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 2020
Rapport (rapport de recherche) hal-03132281 v1
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Etude des obligations applicables en milieu ouvert : une analyse de la dimension coercitive de la probation

Clément Margaine
Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliqué au champ Pénitentiaire. 2016
Rapport hal-05056090 v1

Détention provisoire : Panorama de jurisprudence 2023 – juillet 2024

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.447
Article dans une revue halshs-04704632 v1

(Nouvelles ?) précisions sur la délivrance d'un mandat d'arrêt contre une personne domiciliée à l'étranger

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2022, 09, pp.439
Article dans une revue halshs-03784257 v1

Du bon usage des pouvoirs d'infirmation, d'évocation et d'injonction de la chambre de l'instruction

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2022, 02, pp.93
Article dans une revue halshs-05030664 v1

Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331
Article dans une revue halshs-03262699 v1

Libération conditionnelle-expulsion : autonomie ou rattachement au droit commun, telle est (encore) la question…

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2021, 07 et 08, pp.380
Article dans une revue halshs-03294476 v1

Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331
Article dans une revue halshs-03264315 v1

Précisions sur l'office du juge judiciaire en matière d'appréciation du caractère indigne des conditions de détention

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2021, 01, pp.41
Article dans une revue halshs-03116189 v1

Comment redonner du sens à l'exécution des longues peines privatives de liberté ?

Evelyne Bonis , Nicolas Derasse , Clément Margaine , Virginie Peltier
Droit pénal, 2021, Droit pénal, n° 3 (étude 8), pp.8-12
Article dans une revue hal-04430145 v1

Le volet pénal de la future loi de programmation de la Justice : entre recherche de sens et d’efficacité

Clément Margaine
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1
Article dans une revue hal-01761886 v1

Le régime d’application des peines des djihadistes

Clément Margaine
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1
Article dans une revue hal-01761884 v1

Retour de l'inceste dans le code pénal et extension de la protection du mineur victime

Clément Margaine
Recueil Dalloz, 2016, 19, pp.1089
Article dans une revue halshs-02215473 v1

Inapplicabilité du principe de non-rétroactivité des peines aux mesures de sûreté prononcées à l'égard d'une personne reconnue pénalement irresponsable

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2015, 12, pp.599
Article dans une revue halshs-02226253 v1

La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées

Clément Margaine
Actualité juridique Pénal, 2014, 10, pp.453
Article dans une revue halshs-02225091 v1

Le maintien en détention d'un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'Homme

Clément Margaine
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 02, pp.245
Article dans une revue halshs-02237182 v1

La (nouvelle?) libération sous contrainte

Clément Margaine
Yan Carpentier. Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, pp.155-163, 2023, 978-2-7110-3791-9
Chapitre d'ouvrage hal-05030677 v1

Perspectives humanistes des alternatives et aménagements de peine

Clément Margaine
Humanisme et droit pénal, Mare & Martin, pp.117-130, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-758-4
Chapitre d'ouvrage hal-05030625 v1

Le professeur et le législateur

Clément Margaine
Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Conte, LexisNexis, pp.579-590, 2023, 978-2-7110-3834-3
Chapitre d'ouvrage hal-05030594 v1

Scandales sanitaires et responsabilité pénale

Clément Margaine , Romain Ollard
Marianne Faure-Abbad; Adrien Lauba. Le poison, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.57-72, 2023, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-036-6. ⟨10.3917/unip.faure.2023.01.0371⟩
Chapitre d'ouvrage hal-05031476 v1

Sanctionner les infractions climatiques : le point de vue du droit français

Laurence Leturmy , Clément Margaine
Colloque : Le droit pénal face au changement climatique – L’échelle locale, Julien Lagoutte; Romain Ollard, Mar 2023, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04858100 v1

Responsabilité pénale et scandales sanitaires

Clément Margaine , Romain Ollard
7e Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Le poison, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, Jun 2022, Poitiers, France. pp.57-72
Communication dans un congrès hal-05030641 v1

Libres propos sur l’exécution des peines

Laurence Leturmy , Clément Margaine
XXIIIes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers : « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.57
Communication dans un congrès hal-04858049 v1