Clément MARGAINE

Professeur en Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de Droit et des Sciences sociales de l’Université de Poitiers
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  • Institut de sciences criminelles de Poitiers [UR 13395] (Iscrim' [Poitiers])
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Mon champ de recherche concerne la matière pénale dans son ensemble, qu’il s’agisse du droit pénal général et spécial, du droit de la peine ou de la procédure pénale. Mes activités de recherche visent, plus précisément, à analyser les logiques et les mutations de cette matière en favorisant une réflexion interdisciplinaire.

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Publications

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Le rôle de l’assesseur citoyen devant la commission de discipline

Muriel Giacopelli , Jean-Paul Céré , Yan Carpentier , Jules Cistac , Margaux Dominati et al.

20.20, IERDJ - Institut des Études et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2024, pp.300

Rapport (rapport de recherche) hal-05157012v1
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LES LONGUES PEINES

Évelyne Bonis , Nicolas Derasse , Julie Alix , Yan Carpentier , Hélène Dantras-Bioy et al.

[Research Report] Mission de Recherche Droit et Justice; Université de bordeaux; Université de Lille; Ecole Nationale d'Administration Pénitentiaire. 2020

Rapport (rapport de recherche) hal-03132281v1
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Etude des obligations applicables en milieu ouvert : une analyse de la dimension coercitive de la probation

Clément Margaine

Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliqué au champ Pénitentiaire. 2016

Rapport hal-05056090v1

Pratiques : Rapport Corbaux/Joly-Coz sur le traitement judiciaire des violences intrafamiliales

Clément Margaine

Actualité juridique Famille, 2026, 02, pp.92

Article dans une revue halshs-05510971v1

Détention provisoire : panorama de jurisprudence juillet 2024-juillet 2025

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2025, 10, pp.437

Article dans une revue halshs-05324349v1

Application du principe de rétroactivité de la loi pénale plus favorable à une sanction qualifiée d’administrative par le droit national

Clément Margaine

Lexbase Pénal, 2025

Article dans une revue hal-05491841v1

Détention provisoire : Panorama de jurisprudence 2023 – juillet 2024

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.447

Article dans une revue halshs-04704632v1

Du bon usage des pouvoirs d'infirmation, d'évocation et d'injonction de la chambre de l'instruction

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2022, 02, pp.93

Article dans une revue halshs-05030664v1

(Nouvelles ?) précisions sur la délivrance d'un mandat d'arrêt contre une personne domiciliée à l'étranger

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2022, 09, pp.439

Article dans une revue halshs-03784257v1

Comment redonner du sens à l'exécution des longues peines privatives de liberté ?

Evelyne Bonis , Nicolas Derasse , Clément Margaine , Virginie Peltier

Droit pénal, 2021, Droit pénal, n° 3 (étude 8), pp.8-12

Article dans une revue hal-04430145v1

Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331

Article dans une revue halshs-03264315v1

Libération conditionnelle-expulsion : autonomie ou rattachement au droit commun, telle est (encore) la question…

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2021, 07 et 08, pp.380

Article dans une revue halshs-03294476v1

Articulation des règles spéciales en matière de libération conditionnelle ou la consécration du principe specialia specialibus cumulant

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2021, 06, pp.331

Article dans une revue halshs-03262699v1

Précisions sur l'office du juge judiciaire en matière d'appréciation du caractère indigne des conditions de détention

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2021, 01, pp.41

Article dans une revue halshs-03116189v1

Le droit interne est-il soluble dans l’article 13 de la Convention consacrant le droit à un recours juridictionnel effectif ?

Clément Margaine

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, 1, pp.179-186

Article dans une revue hal-05491854v1

Le volet pénal de la future loi de programmation de la Justice : entre recherche de sens et d’efficacité

Clément Margaine

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1

Article dans une revue hal-01761886v1

Le régime d’application des peines des djihadistes

Clément Margaine

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 1

Article dans une revue hal-01761884v1

Retour de l'inceste dans le code pénal et extension de la protection du mineur victime

Clément Margaine

Recueil Dalloz, 2016, 19, pp.1089

Article dans une revue halshs-02215473v1

Inapplicabilité du principe de non-rétroactivité des peines aux mesures de sûreté prononcées à l'égard d'une personne reconnue pénalement irresponsable

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2015, 12, pp.599

Article dans une revue halshs-02226253v1

La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées

Clément Margaine

Actualité juridique Pénal, 2014, 10, pp.453

Article dans une revue halshs-02225091v1

Le maintien en détention d'un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l'article 5 de la Convention européenne des droits de l'Homme

Clément Margaine

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 02, pp.245

Article dans une revue halshs-02237182v1

L’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs

Clément Margaine

Droit pénal, 2012, 9, pp.17-20

Article dans une revue hal-05491844v1

Scandales sanitaires et responsabilité pénale

Clément Margaine , Romain Ollard

Marianne Faure-Abbad; Adrien Lauba. Le poison, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.57-72, 2023, Collection de la Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-036-6. ⟨10.3917/unip.faure.2023.01.0371⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05031476v1

La (nouvelle?) libération sous contrainte

Clément Margaine

Yan Carpentier. Le volet répressif de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire, LexisNexis, pp.155-163, 2023, 978-2-7110-3791-9

Chapitre d'ouvrage hal-05030677v1

Perspectives humanistes des alternatives et aménagements de peine

Clément Margaine

Humanisme et droit pénal, Mare & Martin, pp.117-130, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-758-4

Chapitre d'ouvrage hal-05030625v1

Le professeur et le législateur

Clément Margaine

Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Conte, LexisNexis, pp.579-590, 2023, 978-2-7110-3834-3

Chapitre d'ouvrage hal-05030594v1

Responsabilité pénale des personnes morales : un retour à plus d’orthodoxie juridique ? A propos d’un arrêt de la chambre criminelle du 11 octobre 2011

Clément Margaine

CUJAS. Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, 2013

Chapitre d'ouvrage hal-05491850v1

Sanctionner les infractions climatiques : le point de vue du droit français

Laurence Leturmy , Clément Margaine

Colloque : Le droit pénal face au changement climatique – L’échelle locale, Julien Lagoutte; Romain Ollard, Mar 2023, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04858100v1

Genre et droit pénal : vers des qualifications pénales genrées ?

Clément Margaine

Le genre, entre actualité et pluralité, Recherches en psychopathologie et psychanalyse – Poitiers – Clinique actuelle en psychanalyse (RPpsy Poitiers CAPS); Société du Rorschach et des méthodes projectives, Nov 2025, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05502001v1

Responsabilité pénale et scandales sanitaires

Clément Margaine , Romain Ollard

7e Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Le poison, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers, Jun 2022, Poitiers, France. pp.57-72

Communication dans un congrès hal-05030641v1

Libres propos sur l’exécution des peines

Laurence Leturmy , Clément Margaine

XXIIIes journées d’études de l’Institut de sciences criminelles de Poitiers : « Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal », Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.57

Communication dans un congrès hal-04858049v1