Guillaume Rousset
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Identifiants chercheurs
- guillaume-rousset
- IdRef : 079920217
- 0000-0002-1768-8062
Domaines de recherche
Droit
Publications
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« Déserts médicaux », accès aux soins et liberté d'installation : le territoire au coeur des préoccupations de santéCIST2016 - En quête de territoire(s) ?, Collège international des sciences du territoire (CIST), Mar 2016, Grenoble, France. pp.415-420
Communication dans un congrès
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Les patients de la médecine libérale : de l'accès aux soins à la représentation des usagersColloque "L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral" organisé par le laboratoire Droit et changement social (UMR CNRS 6297) et le Département de médecine générale de l'Université de Nantes, Jan 2013, Nantes, France
Communication dans un congrès
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Les droit des usagers dans les secteurs sanitaire et médico-social : des droits convergents ou divergents ?La distinction entre le sanitaire et le médico-social a-t-elle encore un sens ? organisé par l'Association française de droit de la santé et la FEHAP, Oct 2013, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-00925993v1
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La clause de conscience - croisements du droit et de l'éthique autour du commencement de la vieEcole européenne d'été de Droit de la santé "Le commencement de la vie : aspects légaux et éthiques" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Jul 2013, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-00925995v1
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Accès aux soins et liberté d'installation : l'exercice en société au secours de la santé publique ?Colloque "L'exercice en société des professions de santé" organisé par l'Equipe de droit privé et l'IFROSS - Université Jean Moulin Lyon 3, Dec 2013, Lyon, France. p. 74
Communication dans un congrès
hal-00925991v1
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Les conflits d'intérêt en matière de santéColloque "Les conflits d'intérêts " organisé par l'Association Henri Capitant et l'Équipe de droit privé de l'Université Jean Moulin Lyon 3, Nov 2012, Lyon, France. p. 181
Communication dans un congrès
hal-00925998v1
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La judiciarisation de la santé : entre mythe et réalitéEcole européenne d'été de Droit de la santé "Le droit de la santé et la Justice" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Jul 2012, Toulouse, France. p. 197
Communication dans un congrès
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L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ?Colloque "40 ans de droit de la consommation" organisé par le Centre de droit de la consommation et du marché de l'Université Montpellier 1, Sep 2012, Montpellier, France. p. 427
Communication dans un congrès
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La lutte contre les inégalités d'accès territorial en matière de santé depuis la loi HPSTColloque "Les évènements de l'année en économie médicale" organisé par le Journal d'économie médicale, Jan 2012, Paris, France
Communication dans un congrès
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La force juridique des recommandations.38e Assises nationales des sages-femmes, May 2011, Grenoble, France
Communication dans un congrès
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Le végétal et la protection de la santéColloque "Le végétal" organisé par l'Equipe de droit privé de l'Université Jean Moulin - Lyon 3, Dec 2011, Lyon, France. p. 89
Communication dans un congrès
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Le dossier patient, instrument à charge et à déchargeSéance d'étude "Les pouvoirs de sanction des ARS" organisée par l'Association française de droit de la santé, Oct 2011, Paris, France. p. 13
Communication dans un congrès
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Comment nommer la personne prise en compte par le système de santé ?Colloque international "Patient, personne, citoyen, client.. usager - Places, rôles, figures dans le champ de la santé" organisée par l'ISTC-Université catholique de Lille, May 2010, Lille, Belgique. p. 103
Communication dans un congrès
hal-00926009v1
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L'accès aux produits et services de santé face aux nouvelles technologies de l'information et de la communicationEcole européenne d'été de Droit de la santé "Droits des patients, mobilité et accès aux soins" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Jun 2010, Toulouse, France. p. 312
Communication dans un congrès
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Approche juridique du consumérisme médicalJournée pluridisciplinaire de recherche "Regards croisés sur marché et santé", organisée par le Graphos et EconomiX (Univ. Paris X Nanterre), Apr 2009, Lyon, France
Communication dans un congrès
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Evolutions récentes et à venir du droit français du médicamentEcole européenne d'été de Droit de la santé "Droit de la santé publique dans un contexte transnational" organisée par l'ARFDM et l'Université Paul Sabatier - Toulouse 3, Jul 2009, Toulouse, France. p. 213
Communication dans un congrès
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Principes et esprit du droit de la santé françaisSéminaire international "Droit et santé - Regards croisés franco-cambodgiens" organisé par l'Université des sciences de la santé du Cambodge, l'IFROSS, l'Ordre des médecins du Cambodge, l'Ordre départemental des médecins du Rhône et L@Fett-mh, Jun 2009, Phnom Penh, Cambodge
Communication dans un congrès
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Quelle place pour l'usager dans le système de santé français ?Colloque international "Organisation et communication au sein des systèmes de santé", 77e congrès international ACFAS, Université d'Ottawa, May 2009, Ottawa, Canada
Communication dans un congrès
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L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santé : convergences et divergences.Colloque "Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences" organisé par l'Institut Droit et Santé de l'Univ. Paris Descartes, la Chaire Santé de Sciences-Po Paris en partenariat avec l'Institut national de la consommation et la Commission de sécurité des consommateurs, Jun 2008, Paris, France. p. 93
Communication dans un congrès
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Le patient et le système de santé au prisme du consumérisme : résistance ou participation ?Colloque international "Consommation et résistance(s) des consommateurs" organisé par l'Univ. Paris 12 et l'Agence nationale de la recherche, Nov 2008, Paris, France
Communication dans un congrès
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La publicité à destination du public en matière de médicaments : état et évolution des cadres français et communautaireColloque international "La mobilité en santé", XIXe Congrès de l'Association latine d'analyse des systèmes de santé (ALASS), Sep 2008, Bruxelles, France
Communication dans un congrès
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La démocratie sanitaire : utilité et conditions d'effectivitéJournée de réflexion "Voix de l'usager et voies de la démocratie sanitaires dans les établissements de santé non lucratifs" organisée par la FEHAP et l'URIOPSS-Ile de France en partenariat avec le CISS-IDF, Jun 2008, Paris, France
Communication dans un congrès
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Prise de décision en santé publique et rôle des usagers du système de santé : une utile participation pour une nécessaire co-décisionCongrès de la Société Française de santé publique "Décision en santé publique : obligation, négociation, participation ?", Nov 2007, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-00926019v1
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L'euphémisation des motsColloque "Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé" organisé par Centre de recherche en droit privé (CRDP) de l'Univ. de Bretagne occidentale, Jun 2007, Brest, France. p. 201
Communication dans un congrès
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Les conflits d'intérêts dans le domaine de la santé : des enjeux essentiels aux solutions incertainesDalloz-Association Henri Capitant. In Coll., Les conflits d'intérêts, 250 p., Dalloz-Association Henri Capitant, p. 181., 2013
Chapitre d'ouvrage
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Handicap mental, sexualité et consentementin Giami A., Py B., Toniolo A.-M (dir.), Des sexualités et des handicaps - Questions d'intimité, 493 p., Presses universitaires de Nancy - Editions universitaires de Lorraine, p. 457, 2013
Chapitre d'ouvrage
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Handicap et vieillissement : la prééminence de la personne face à la perte d'autonomiein Martinez E., Vialla F. (dir.), Les grands avis du Comité consultatif national d'éthique, 809 p., LGDJ, pp.655, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-00922941v1
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Et si le droit de la santé cessait d'exister - Fiction ou anticipation sur l'application subséquente du droit de la consommation aux relations de santéin Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, 653 p., LexisNexis, p. 427, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-00922952v1
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La clause de conscience dans le domaine de la santé, une notion à la croisée des cheminsLes Etudes hospitalières. in Fortier V., Vialla F. (dir.), La religion dans les établissements de santé, 392 p., Les Etudes hospitalières, p. 289, 2013, coll. À la croisée des regards
Chapitre d'ouvrage
hal-00925943v1
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Le végétal, entre guérison et alimentationBruylant. in Dross W., Le végétal saisi par le droit, 272 p., Bruylant, p. 89, 2013
Chapitre d'ouvrage
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L'avenir du droit de la consommation réside-t-il dans son application au champ de la santé ?in Mainguy D., Depincé M. (dir.), 40 ans de droit de la consommation 1972-2012 - Bilan et perspectives, 308 p., éd. de la Faculté de droit et de science politique de Montpellier, p. 263, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-00922948v1
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La responsabilité du fait d'autrui : les établissements médico-sociaux précurseurs des grandes évolutions juridiquesin Vialla F. (dir.), Jurisprudences du secteur social et médico-social, 516 p., Dunod, p. 387, 2012, ⟨10.3917/dunod.vial.2012.01.0387⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-00925944v1
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Les rapports entre droit, santé et nouvelles technologies de l'information et de la communication : des opportunités aux incertitudesIn Duguet A.-M (dir.), Droits des patients, mobilité et accès aux soins, 312 p., Les Etudes hospitalières, p. 289, 2011, coll. Séminaire d'actualité de droit médical
Chapitre d'ouvrage
hal-00925945v1
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Entre incitation et coercition, vers la mise en place de nouveaux dispositifs de régulation de la démographie médicalein Couty E., Kouchner C., Laude A., Tabuteau A. (dir.), La loi HPST - Regards sur la réforme du système de santé, 400 p., Presses de l'EHESP, p. 197, 2010, coll. Droit et Santé
Chapitre d'ouvrage
hal-00925947v1
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Evolutions récentes et à venir du droit français du médicament : entre santé publique et consumérismein Duguet A.-M (dir.), Droit de la santé publique dans un contexte transnational, 467 p., Les Etudes hospitalières, p. 213, 2010, coll. Séminaire d'actualité de droit médical
Chapitre d'ouvrage
hal-00925946v1
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Droit de la consommation et droit de la santéin Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, 664 p., LGDJ, p. 325, 2009
Chapitre d'ouvrage
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L'obligation de suivi en droit de la consommation et en droit de la santéin Laude A., Tabuteau D. (dir.), Sécurité des patients, sécurité des consommateurs : convergences et divergences, 202 p., PUF, p. 93, 2009, coll. Droit et santé, ⟨10.3917/puf.tabu.2009.01.0093⟩
Chapitre d'ouvrage
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Réflexions sur une possible évolution du droit communautaire du médicament : le projet "Direct-to-consumers advertising"in Blanquet M., De Grove-Valdeyron N. (dir.), Etudes de droit communautaire de la santé et du médicament, 297 p., Presses de l'Université des sciences sociales de Toulouse, p. 103, 2009, coll. Etudes de l'IRDEIC
Chapitre d'ouvrage
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L'acte d'enfant né sans viein Vialla F. (dir.), Les grandes décisions du droit médical, 664 p., LGDJ, p. 107, 2009
Chapitre d'ouvrage
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La mise en œuvre des droits des usagers dans la protection de l'enfancein Viard A. (dir.), La loi de rénovation de l'action sociale au quotidien, 222 p., L'Harmattan, p. 36, 2006, coll. Technologie de l'action sociale
Chapitre d'ouvrage
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Editorial "Les recommandations de bonnes pratiques : un outil, pas une recette magique"2010, p. 261
Autre publication scientifique
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Interview sur le consumérisme médical2010, p. 20
Autre publication scientifique
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Concilier santé et droits fondamentaux en période de pandémieBruylant, 2024, 9782802773191
Ouvrages
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Mélanges en l'honneur de Marie-France CalluLexisNexis, 654 p., 2013
Ouvrages
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L'influence du droit de la consommation sur le droit de la santéLes Etudes hospitalières, 638 p., 2009
Ouvrages
hal-00922946v1
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