Hania Kassoul

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Documents

Présentation

Hania Kassoul est actuellement Maîtresse de conférences en Droit privé à l’Université Côte d'Azur, après 3 ans en poste à l'université Poitiers au sein de l'ERDP. Elle est docteure en droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis (thèse intitulée "L'après-contrat", dir. Y. Strickler, Prix d’honneur du prix de thèse de la Cour de cassation 2018, Prix Henri Texier I 2018 de l’Académie des sciences morales et politiques, Prix de l’Ecole doctorale DESPEG de l’Université de Nice Sophia Antipolis).

Elle est enseignante-chercheuse au sein du CERDP, rattachée au pôle droit civil et procédure civile. Elle a cofondé, créé et préside le Réseau des Diplômes en Droit & Philosophie.

Publications

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Publications

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Prométhée contre Poséidon : l'odyssée juridique des cétacés d'aquarium

Hania Kassoul

Revue Lexsociété, 2026, Les cétacés vus par le droit

Article dans une revue hal-05513139v1

Réforme du crédit à la consommation: la résiliation du contrat (Partie 10)

Hania Kassoul

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05534076v1

« La faune sauvage captive face aux normes constitutionnelles », comm. sous CC n° 2024-1121 QPC 14 févr. 2025

Hania Kassoul

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05519048v1

« Le crédit à la consommation ou la science des « pattes de mouches » », comm. sous Lyon, 3 juill. 2025, n° 23/05688

Hania Kassoul

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05519040v1
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L'humain face aux entités non personnifiées. Avons-nous des devoirs envers les animaux ?

Hania Kassoul

Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, 2025, 11

Article dans une revue hal-05192352v1

La nouvelle cession d'animaux domestiques: focus sur la conclusion du contrat

Hania Kassoul

Revue de droit rural, 2025, 1

Article dans une revue hal-04891908v1

« Chronique de droit animalier », Panorama semestriel – Droit privé général

Hania Kassoul

Lexbase Droit privé, 2024

Article dans une revue hal-05519051v1

« Les contrats « d’accueil » et de « d’adoption » des animaux de compagnie »

Hania Kassoul

Revue Lamy Droit civil, 2024, pp.44

Article dans une revue hal-05519027v1

« Forme et portée de l’accord du cédé : l’inépuisable fignolage de la cession de contrat », comm. sous Com., 24 avr. 2024, n° 22-15.958

Hania Kassoul

Revue Lamy Droit civil, 2024

Article dans une revue hal-05519032v1

« De la vanité de la mise en demeure au pragmatisme du juge de la résolution », comm. sous Com. 18 oct. 2024, n° 20.21-579

Hania Kassoul

Revue Lamy Droit civil, 2024

Article dans une revue hal-05519034v1

Caractériser l'interdépendance et en limiter la portée : arrêt sur l'extinction en chaîne dans un ensemble contractuel

Hania Kassoul

Revue Lamy Droit civil, 2024

Article dans une revue hal-05531140v1

Le commerce de "colis perdus" : un jeu de qualification périlleux

Hania Kassoul

Recueil Dalloz, 2024, 42, pp.2072

Article dans une revue hal-04825533v1
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Pour un aggiornamento de la responsabilité civile : vers la reconnaissance d'un préjudice animal pur

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul

Revue semestrielle de droit animalier, 2022, 2, pp.527-582

Article dans une revue hal-03959658v1
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L'éternel retour de la mention manuscrite du cautionnement : quel formalisme pour la durée de l'engagement ?

Hania Kassoul

Recueil Dalloz, 2015, 38, pp.2231

Article dans une revue halshs-02215006v1
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Quelle sanction pour la violation du délai raisonnable de jugement ?

Hania Kassoul

Gazette du Palais, 2012

Article dans une revue hal-02182702v1

Un préjudice animal pur est-il possible ?

Hania Kassoul

Cycle Corplexifier le droit – Démasquer la personne en droit privé : La matière des corps, Michel Boudot, Feb 2024, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05123875v1

Compliance et inexécution contractuelle: le choix des remèdes ?

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul

Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Marie-Anne Frison Roche; Walid Chaiehloudj; Sarah Andjechairi-Tribillac, Apr 2023, Perpignan, France

Communication dans un congrès hal-04077571v1

Les corps métaphoriques de l’animal : de Descartes au Code civil

Hania Kassoul

Les métaphores du corps, Atelier "Démasquer la personne", Dec 2023, Montreal, Canada

Communication dans un congrès hal-05517830v1

La réparation des atteintes subies par l’animal devant les juridictions civiles

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul

L’animal saisi par les procédures, H. Kassoul, G. Leray et M.-C. Lasserre, Jan 2022, Nice, France

Communication dans un congrès hal-03963069v1

Fondements et portée de l'éthique animale

Hania Kassoul

Les Animaux, Université d'été de Poitiers, Marianne Faure-Abbad; Laurence Gatti; David Gantschnig; Adrien Laubba; Jean-Victor Maublanc, Jul 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-02182063v1

Propos introductifs: L'équilibre, cette norme primitive et relative

Hania Kassoul

Equilibres et déséquilibres, Jun 2019, NICE, France

Communication dans un congrès hal-02181989v1

« Propos introductifs : Reconnaître et discuter la norme »

Hania Kassoul , Alexis Cukier

Normativité et légitimité, Les Rencontres de Thémis et Sophia (1ère éd.), Colloque Droit et Philosophie, 19 mars 2020, Université de Poitiers. Membre du comité d’organisation., Mar 2020, POITIERS, France

Communication dans un congrès hal-02424366v1

The issue of animal dignity: French examination

Hania Kassoul

International Congress on Animal Dignity, Animal & Law Chair of Antwerp Universiteit, 3 et 4 Avril 2020, Dec 2019, Anvers, Belgium

Communication dans un congrès hal-02182033v1
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Réflexions sur la dimension relationnelle du contrat

Hania Kassoul

Cycle annuel de conférences d'ouverture du CERDP, Mar 2018, NICE, France. ⟨10.3917/cnrs.verdi.1992.02⟩

Communication dans un congrès hal-02182377v1

Dark patterns and contract law

Hania Kassoul

Morality-Technology-Law - 9th Annual International Conference on Comparative Law, 20 septembre 2019, Sep 2019, Varsovie, Poland

Communication dans un congrès hal-02182018v1
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Fondements et portée de l'éthique animale: révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non humaine

Hania Kassoul

UNIVERSITÉ D'ÉTÉ 2019, Poitiers -LES ANIMAUX, Jul 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03556409v1

L’excès de pouvoir et les procédures collectives

Hania Kassoul

Les grands concepts du droit des entreprises en difficulté, Actes du colloque CRAJEFE, Apr 2018, Nice, France

Communication dans un congrès hal-02182133v1

Riflessione sulle sfide digitale della cessazione del contratto

Hania Kassoul

WORKSHOP: L’evoluzione del diritto dei contratti in Europa e le sfide dell’era digitale, Seminario previsto il 30 nov. 2018, Dipartimento di Giurisprudenza, Università degli studi di Siena (Italia)., Nov 2018, Sienne, Italy

Communication dans un congrès hal-02181967v1

Le rapport entre l’Homme et l’Animal : un enjeu constitutionnel du XXIème siècle ?

Hania Kassoul

Table ronde « De quoi les 60 ans de la Constitution sont-ils le nom ? », Institut de droit public, 22 novembre 2018, Nov 2018, POITIERS, France

Communication dans un congrès hal-02182008v1
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L’emprise de l’Amour sur le Droit

Hania Kassoul

Le Droit et les Sentiments, CERDP, Jun 2015, Nice, France

Communication dans un congrès hal-02182368v1

Des devoirs aux obligations: jalons pour un droit civil animalier

Hania Kassoul

https://www.amazon.fr/devoirs-aux-obligations-jalons-animalier-ebook/dp/B0GQP7TKJ3/ref=sr_1_1?dib=eyJ2IjoiMSJ9.kV0SFvdTz0c3prRBQPfNevYGLDEBIDJLTbnGjCzyA9Y.nst3ATm02MZZ2RG0nEyy8I0wRW4sMRZfXqaAAJGdRLk&dib_tag=se&qid=1772531052&refinements=p_27%3AHania+Kassoul&s=digital-text&sr=1-1&text=Hania+Kassoul, A paraître

Ouvrages hal-05534161v1

Les cétacés vus par le droit

Hania Kassoul , Caroline Lanty , Simon Jolivet , Pauline Türk , Hania Kassoul et al.

https://www.amazon.fr/c%C3%A9tac%C3%A9s-vus-par-droit-ebook/dp/B0GQLC4HPG/ref=sr_1_1?__mk_fr_FR=%C3%85M%C3%85%C5%BD%C3%95%C3%91&crid=2RAQXVMFQY5QP&dib=eyJ2IjoiMSJ9.LVXMc76ZXWbav3Z7RAVtQQ.87mXulpeAMq23tcYcRjj8vlmr430Rq5I0gJsFzMLtm8&dib_tag=se&keywords=les+c%C3%A9tac%C3%A9s+vous+par+le+droit&qid=1772530555&s=books&sprefix=les+c%C3%A9tac%C3%A9s+vus+par+le+dro%2Cstripbooks%2C250&sr=1-1, A paraître

Ouvrages hal-05534141v1

Les épreuves écrites du CRFPA

Lionel Andreu , Charles Bahurel , Bastien Brignon , Sébastien Defix , Jérémie Dilmi et al.

Dalloz, 833 p., 2019, 978-2-247-18883-3

Ouvrages hal-03479511v1

Les sanctions de l'inexécution face à la soutenabilité éthique du contrat. Considérations à partir de l'éthique animale

Hania Kassoul

Mélanges en l'honneur de Michel Pédamon. Le droit adapté aux affaires, Dalloz, A paraître, 978-2-247-24805-6

Chapitre d'ouvrage hal-05534194v1

Le banquier ou l’image du créancier professionnel en droit privé

Hania Kassoul

Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé, Presses universitaire juridiques de Poitiers, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 978-2-38194-040-3

Chapitre d'ouvrage hal-04425329v1

Le plan juridique

Thibault Goujon-Bethan , Hania Kassoul

Dalloz. Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-François Renucci, pp.309-327, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04565697v1
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« Le pacte Justice-Nation. Un certain regard sur les Etats Généraux de la Justice »

Hania Kassoul

Mélanges en l’honneur du Professeur Natalie Fricero, M.-C. Lasserre et Th. Goujon-Bethan (dir.), Lextenso, Dalloz, juillet 2024, dalloz; LGDJ, 2024, 9782247223497

Chapitre d'ouvrage hal-04859445v2

« L’animal dans l’œuvre d’Hayao Miyazaki »

Emmanuel Netter , Yann Basire , Michaël Laref , Hania Kassoul

Hayao Miyazaki et le droit : du rêve à la réalité, 2023, 9782731412710

Chapitre d'ouvrage hal-04425635v1

Pour une redéfinition des droits et obligations de l’acheteur, sur le modèle de la vente internationale

Eddy Lamazerolles , Hania Kassoul , David Gantschnig

L’offre de réforme des contrats spéciaux. Réflexions libres à propos du projet de l’Association Capitant, Dalloz, 250 p., 2021, 2247211143

Chapitre d'ouvrage hal-04018899v1

Les relations postcontractuelles : expressions et fonctions du concept d’après-contrat

Hania Kassoul

[Rapport de recherche] Université d'Anvers; PR². 2019

Rapport (rapport de recherche) hal-02182043v1
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L'après-contrat

Hania Kassoul

Droit. Université de Nice Sophia-Antipolis (UNS); Université côte d'azur, 2017. Français. ⟨NNT : ⟩

Thèse tel-02418907v2