
Hania Kassoul
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Documents
Présentation
Hania Kassoul est actuellement Maîtresse de conférences en Droit privé à l’Université Côte d'Azur, après 3 ans en poste à l'université Poitiers au sein de l'ERDP. Elle est docteure en droit de l'Université de Nice Sophia Antipolis (thèse intitulée "L'après-contrat", dir. Y. Strickler, Prix d’honneur du prix de thèse de la Cour de cassation 2018, Prix Henri Texier I 2018 de l’Académie des sciences morales et politiques, Prix de l’Ecole doctorale DESPEG de l’Université de Nice Sophia Antipolis).
Elle est enseignante-chercheuse au sein du CERDP, rattachée au pôle droit civil et procédure civile. Elle a cofondé, créé et préside le Réseau des Diplômes en Droit & Philosophie.
Publications
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Publications
La nouvelle cession d'animaux domestiques: focus sur la conclusion du contratRevue de droit rural, 2025, 1
Article dans une revue
hal-04891908
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Le commerce de "colis perdus" : un jeu de qualification périlleuxRecueil Dalloz, 2024, 42, pp.2072
Article dans une revue
hal-04825533
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Pour un aggiornamento de la responsabilité civile : vers la reconnaissance d'un préjudice animal purRevue semestrielle de droit animalier, 2022, 2, pp.527-582
Article dans une revue
hal-03959658
v1
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L'éternel retour de la mention manuscrite du cautionnement : quel formalisme pour la durée de l'engagement ?Recueil Dalloz, 2015, 38, pp.2231
Article dans une revue
halshs-02215006
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Quelle sanction pour la violation du délai raisonnable de jugement ?Gazette du Palais, 2012
Article dans une revue
hal-02182702
v1
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Un préjudice animal pur est-il possible?La matière des corps, Michel Boudot, Feb 2024, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-05123875
v1
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Compliance et inexécution contractuelle: le choix des remèdes ?Le juge face aux clauses et aux contrats de compliance, Marie-Anne Frison Roche; Walid Chaiehloudj; Sarah Andjechairi-Tribillac, Apr 2023, Perpignan, France
Communication dans un congrès
hal-04077571
v1
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La réparation des atteintes subies par l’animal devant les juridictions civilesL’animal saisi par les procédures, H. Kassoul, G. Leray et M.-C. Lasserre, Jan 2022, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-03963069
v1
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The issue of animal dignity: French examinationInternational Congress on Animal Dignity, Animal & Law Chair of Antwerp Universiteit, 3 et 4 Avril 2020, Dec 2019, Anvers, Belgium
Communication dans un congrès
hal-02182033
v1
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Propos introductifs: L'équilibre, cette norme primitive et relativeEquilibres et déséquilibres, Jun 2019, NICE, France
Communication dans un congrès
hal-02181989
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Fondements et portée de l'éthique animaleLes Animaux, Université d'été de Poitiers, Marianne Faure-Abbad; Laurence Gatti; David Gantschnig; Adrien Laubba; Jean-Victor Maublanc, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-02182063
v1
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« Propos introductifs : Reconnaître et discuter la norme »Normativité et légitimité, Les Rencontres de Thémis et Sophia (1ère éd.), Colloque Droit et Philosophie, 19 mars 2020, Université de Poitiers. Membre du comité d’organisation., Mar 2020, POITIERS, France
Communication dans un congrès
hal-02424366
v1
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Riflessione sulle sfide digitale della cessazione del contrattoWORKSHOP: L’evoluzione del diritto dei contratti in Europa e le sfide dell’era digitale, Seminario previsto il 30 nov. 2018, Dipartimento di Giurisprudenza, Università degli studi di Siena (Italia)., Nov 2018, Sienne, Italy
Communication dans un congrès
hal-02181967
v1
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L’excès de pouvoir et les procédures collectivesLes grands concepts du droit des entreprises en difficulté, Actes du colloque CRAJEFE, Apr 2018, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-02182133
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Dark patterns and contract lawMorality-Technology-Law - 9th Annual International Conference on Comparative Law, 20 septembre 2019, Sep 2019, Varsovie, Poland
Communication dans un congrès
hal-02182018
v1
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Fondements et portée de l'éthique animale: révolutions et circonvolutions humaines autour de la sensibilité non humaineUNIVERSITÉ D'ÉTÉ 2019, Poitiers -LES ANIMAUX, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-03556409
v1
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Réflexions sur la dimension relationnelle du contratCycle annuel de conférences d'ouverture du CERDP, Mar 2018, NICE, France. ⟨10.3917/cnrs.verdi.1992.02⟩
Communication dans un congrès
hal-02182377
v1
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Le rapport entre l’Homme et l’Animal : un enjeu constitutionnel du XXIème siècle ?Table ronde « De quoi les 60 ans de la Constitution sont-ils le nom ? », Institut de droit public, 22 novembre 2018, Nov 2018, POITIERS, France
Communication dans un congrès
hal-02182008
v1
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L’emprise de l’Amour sur le DroitLe Droit et les Sentiments, CERDP, Jun 2015, Nice, France
Communication dans un congrès
hal-02182368
v1
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Les épreuves écrites du CRFPADalloz, 833 p., 2019, 978-2-247-18883-3
Ouvrages
hal-03479511
v1
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Le banquier ou l’image du créancier professionnel en droit privéHélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Equipe de recherche en droit privé, Presses universitaire juridiques de Poitiers, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Actes & colloques, 978-2-38194-040-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04425329
v1
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Le plan juridiqueDalloz. Liber amicorum. Mélanges en l’honneur de Jean-François Renucci, pp.309-327, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04565697
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« Le pacte Justice-Nation. Un certain regard sur les Etats Généraux de la Justice »Mélanges en l’honneur du Professeur Natalie Fricero, M.-C. Lasserre et Th. Goujon-Bethan (dir.), Lextenso, Dalloz, juillet 2024, dalloz; LGDJ, 2024, 9782247223497
Chapitre d'ouvrage
hal-04859445
v1
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« L’animal dans l’œuvre d’Hayao Miyazaki »Hayao Miyazaki et le droit : du rêve à la réalité, 2023, 9782731412710
Chapitre d'ouvrage
hal-04425635
v1
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Pour une redéfinition des droits et obligations de l’acheteur, sur le modèle de la vente internationaleL’offre de réforme des contrats spéciaux. Réflexions libres à propos du projet de l’Association Capitant, Dalloz, 250 p., 2021, 2247211143
Chapitre d'ouvrage
hal-04018899
v1
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Principes directeurs de droit des contrats et serment chevaleresque : Quel idéal contractuel dans l’univers de Kaamelott ?2023
Pré-publication, Document de travail
hal-03926657
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Les relations postcontractuelles : expressions et fonctions du concept d’après-contrat[Rapport de recherche] Université d'Anvers; PR². 2019
Rapport
(rapport de recherche)
hal-02182043
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L'après-contratDroit. Université de Nice Sophia-Antipolis (UNS); Université côte d'azur, 2017. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
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Des devoirs aux obligations: jalons pour un nouveau droit civil animalierDroit. Université Côte D'Azur, 2025
HDR
tel-05118001
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