Henri Conte

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  • Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique (CJB)
  • Institut de Droit Privé (Toulouse) (IDP)
  • Centre de Recherche en Éthique et Droit de l’Ouest (CREDO)
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Publications

Les travaux irréguliers sur les parties communes

Henri Conte
Loyers et copropriété, 2025, 5, pp.14
Article dans une revue hal-05068782 v1

Copropriété – Au comble de l’irrecevabilité : on ne s’approprie pas ce qui n’existe pas

Henri Conte
Revue Lamy Droit civil, 2025, 233, pp.28
Article dans une revue hal-04963941 v1

Résolution unilatérale du contrat : de l’usage du critère de vanité par la Cour de cassation

Henri Conte
Gazette du Palais, 2024, 11, pp.16
Article dans une revue hal-04534701 v1

La faute opposable à la victime non conductrice dans la loi Badinter

Henri Conte
Jurisprudence automobile, 2024, 1 (n° 974), pp.19
Article dans une revue hal-04704344 v1
Image document

L’inceste consenti

Henri Conte
Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.3349⟩
Article dans une revue hal-03953266 v2

Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03690733 v1

Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2022
Article dans une revue hal-03690735 v1

La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole

Henri Conte
LEXBASE, 2021, N7848BYC
Article dans une revue hal-03529721 v1

La juste évaluation du préjudice réparable

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529723 v1

L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529728 v1

La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2021, pp.n° N7848BYC
Article dans une revue hal-04334829 v1

Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529727 v1

Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529719 v1

Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529720 v1

La portée de la réparation du préjudice écologique pur

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529724 v1

Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Article dans une revue hal-03529732 v1

Retour dans la commune de Férel

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03668816 v1

L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03668806 v1

L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° A51063UN
Article dans une revue hal-04334825 v1

L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol

Henri Conte
Lexbase [site Web], 2020, A51063UN
Article dans une revue hal-03668805 v1

Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile

Henri Conte
Revue Lamy Droit civil, 2020, 174
Article dans une revue hal-03668810 v1

De l'esprit à l'application de la loi Badinter

Henri Conte
Lexbase [site Web], 2020, N3152BYE
Article dans une revue hal-03668804 v1

La solidarité nationale questionnée

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03668808 v1

Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage

Henri Conte
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020, 2019-3, pp.975-991
Article dans une revue hal-03668815 v1

Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03668814 v1

Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03668803 v1

De l’esprit à l’application de la loi Badinter

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° N3152BYE
Article dans une revue hal-04334814 v1

L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre…

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, 785, pp.A1652Y8P
Article dans une revue hal-04334779 v1

À la recherche de l’intention des parties

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, 790, pp.N9841BXR
Article dans une revue hal-04334785 v1

Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, n° 807, pp.n° N1540BYP
Article dans une revue hal-04334800 v1

Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! »

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, n° 801, pp.n° N0963BYC
Article dans une revue hal-04334792 v1

Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité

Henri Conte
La lettre juridique [Lexbase], 2018, 752, pp.A0004XW3
Article dans une revue hal-04334773 v1

Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ?

Henri Conte
Les petites affiches, 2018, n° 133j9, p. 7
Article dans une revue hal-04334839 v1

La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2018, 726, pp.n° A3674W79
Article dans une revue hal-04334739 v1

Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola »

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2017, 750, pp.n° A9313XQY
Article dans une revue hal-04334748 v1

Le temps politique et le temps législatif

Henri Conte
revue des Presses Universitaires de Toulouse 1, 2016, ⟨10.4000/books.putc.2955⟩
Article dans une revue hal-03966555 v1

Rupture brutale des relations commerciales établies

Henri Conte
Concurrences, 2024, pp.Art, n° 89201
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04704333 v1
Image document

Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale

Henri Conte
Mesure(s) et droit, Presses universitaires Toulouse 1 Capitole, 2024, 978-2-36170-279-3
Chapitre d'ouvrage hal-04334956 v1

L’articulation entre les créanciers et les débiteurs

Henri Conte
Lexbase. Encyclopédie en droit de la responsabilité civile, , 2022
Chapitre d'ouvrage hal-04237771 v1

Les notions générales en droit de la responsabilité civile

Henri Conte
Lexbase. Encyclopédie droit de la responsabilité civile, 2021
Chapitre d'ouvrage hal-04237766 v1

Le "Je" et le Droit

Henri Conte , Hélène Terrom , Hélène Orizet
Presses universitaires Aix-Marseille, 2023, 9782731412789
Ouvrages (édition critique) hal-04334763 v1

La fonction normative de la cessation de l’illicite

Henri Conte
Lexbase Droit privé, N ° N3667BYH, 2020, Actes de colloques
N°spécial de revue/special issue hal-04334916 v1

Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial

Henri Conte
Les Droits spéciaux et le droit commun, Marc Nicod, Nov 2017, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-04335079 v1