CV Home - Archive ouverte HAL

	Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial Henri Conte Les Droits spéciaux et le droit commun, Marc Nicod, Nov 2017, Toulouse, France Conference papers hal-04335079v1

	Le "Je" et le Droit Henri Conte , Hélène Terrom , Hélène Orizet Presses universitaires Aix-Marseille, 2023, 9782731412789 Books hal-04334763v1

	Résolution unilatérale du contrat : de l’usage du critère de vanité par la Cour de cassation Henri Conte Gazette du Palais, 2024, 11, pp.16 Journal articles hal-04534701v1
	La faute opposable à la victime non conductrice dans la loi Badinter Henri Conte Jurisprudence automobile, 2024, 1 (n° 974), pp.19 Journal articles hal-04704344v1
	L’inceste consenti Henri Conte Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.3349⟩ Journal articles hal-03953266v2
	Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule Henri Conte Dalloz Actualité, 2022 Journal articles hal-03690735v1
	Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique Henri Conte Dalloz Actualité, 2022 Journal articles hal-03690733v1
	La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole Henri Conte Lexbase Droit privé, 2021, pp.n° N7848BYC Journal articles hal-04334829v1
	L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529728v1
	Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529732v1
	La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole Henri Conte LEXBASE, 2021, N7848BYC Journal articles hal-03529721v1
	La juste évaluation du préjudice réparable Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529723v1
	Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529727v1
	Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529719v1
	Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529720v1
	La portée de la réparation du préjudice écologique pur Henri Conte Dalloz Actualité, 2021 Journal articles hal-03529724v1
	Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile Henri Conte Revue Lamy Droit civil, 2020, 174 Journal articles hal-03668810v1
	Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Journal articles hal-03668814v1
	Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage Henri Conte Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020, 2019-3, pp.975-991 Journal articles hal-03668815v1
	Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Journal articles hal-03668803v1
	De l'esprit à l'application de la loi Badinter Henri Conte Lexbase [site Web], 2020, N3152BYE Journal articles hal-03668804v1
	La solidarité nationale questionnée Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Journal articles hal-03668808v1
	L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol Henri Conte Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° A51063UN Journal articles hal-04334825v1
	L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol Henri Conte Lexbase [site Web], 2020, A51063UN Journal articles hal-03668805v1
	L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Journal articles hal-03668806v1
	Retour dans la commune de Férel Henri Conte Dalloz Actualité, 2020 Journal articles hal-03668816v1
	De l’esprit à l’application de la loi Badinter Henri Conte Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° N3152BYE Journal articles hal-04334814v1
	Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, n° 807, pp.n° N1540BYP Journal articles hal-04334800v1
	Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! » Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, n° 801, pp.n° N0963BYC Journal articles hal-04334792v1
	À la recherche de l’intention des parties Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, 790, pp.N9841BXR Journal articles hal-04334785v1
	L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre… Henri Conte Lexbase Droit privé, 2019, 785, pp.A1652Y8P Journal articles hal-04334779v1
	Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité Henri Conte La lettre juridique [Lexbase], 2018, 752, pp.A0004XW3 Journal articles hal-04334773v1
	La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître Henri Conte Lexbase Droit privé, 2018, 726, pp.n° A3674W79 Journal articles hal-04334739v1
	Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ? Henri Conte Les petites affiches, 2018, n° 133j9, p. 7 Journal articles hal-04334839v1
	Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola » Henri Conte Lexbase Droit privé, 2017, 750, pp.n° A9313XQY Journal articles hal-04334748v1
	Le temps politique et le temps législatif Henri Conte revue des Presses Universitaires de Toulouse 1, 2016, ⟨10.4000/books.putc.2955⟩ Journal articles hal-03966555v1

	Rupture brutale des relations commerciales établies Henri Conte Concurrences, 2024, pp.Art, n° 89201 Dictionary entry hal-04704333v1

	Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale Henri Conte Mesure(s) et droit, Presses universitaires Toulouse 1 Capitole, 2024, 978-2-36170-279-3 Book sections hal-04334956v1
	L’articulation entre les créanciers et les débiteurs Henri Conte Lexbase. Encyclopédie en droit de la responsabilité civile, , 2022 Book sections hal-04237771v1
	Les notions générales en droit de la responsabilité civile Henri Conte Lexbase. Encyclopédie droit de la responsabilité civile, 2021 Book sections hal-04237766v1

	La fonction normative de la cessation de l’illicite Henri Conte Lexbase Droit privé, N ° N3667BYH, 2020, Actes de colloques Special issue hal-04334916v1

Henri Conte

Presentation

Publications

Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial

Le "Je" et le Droit

Résolution unilatérale du contrat : de l’usage du critère de vanité par la Cour de cassation

La faute opposable à la victime non conductrice dans la loi Badinter

L’inceste consenti

Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule

Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique

La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole

L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux

Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux

La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole

La juste évaluation du préjudice réparable

Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur

Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime

Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père

La portée de la réparation du préjudice écologique pur

Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile

Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible

Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage

Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription

De l'esprit à l'application de la loi Badinter

La solidarité nationale questionnée

L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol

L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol

L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte

Retour dans la commune de Férel

De l’esprit à l’application de la loi Badinter

Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive

Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! »

À la recherche de l’intention des parties

L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre…

Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité

La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître

Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ?

Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola »

Le temps politique et le temps législatif

Rupture brutale des relations commerciales établies

Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale

L’articulation entre les créanciers et les débiteurs

Les notions générales en droit de la responsabilité civile

La fonction normative de la cessation de l’illicite