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Publications

Volonté et responsabilité civile dans les contrats spéciaux

Henri Conte

Lexis nexis. Volonté & contrats spéciaux Regards sur le projet de réforme, Lexis nexis, pp.57-71, 2025, 978-2-7110-4242-5

Chapitre d'ouvrage hal-05411854v1
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Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale

Henri Conte

Mesure(s) et droit, Presses universitaires Toulouse 1 Capitole, 2024, 978-2-36170-279-3

Chapitre d'ouvrage hal-04334956v1

L’articulation entre les créanciers et les débiteurs

Henri Conte

Lexbase. Encyclopédie en droit de la responsabilité civile, , 2022

Chapitre d'ouvrage hal-04237771v1

Les notions générales en droit de la responsabilité civile

Henri Conte

Lexbase. Encyclopédie droit de la responsabilité civile, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-04237766v1

Les travaux irréguliers sur les parties communes

Henri Conte

Loyers et copropriété, 2025, 5, pp.14

Article dans une revue hal-05068782v1

Copropriété – Au comble de l’irrecevabilité : on ne s’approprie pas ce qui n’existe pas

Henri Conte

Revue Lamy Droit civil, 2025, 233, pp.28

Article dans une revue hal-04963941v1

Résolution unilatérale du contrat : de l’usage du critère de vanité par la Cour de cassation

Henri Conte

Gazette du Palais, 2024, 11, pp.16

Article dans une revue hal-04534701v1

La faute opposable à la victime non conductrice dans la loi Badinter

Henri Conte

Jurisprudence automobile, 2024, 1 (n° 974), pp.19

Article dans une revue hal-04704344v1
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L’inceste consenti

Henri Conte

Revue Lexsociété, 2023, ⟨10.61953/lex.3349⟩

Article dans une revue hal-03953266v2

Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2022

Article dans une revue hal-03690733v1

Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2022

Article dans une revue hal-03690735v1

La juste évaluation du préjudice réparable

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529723v1

La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole

Henri Conte

LEXBASE, 2021, N7848BYC

Article dans une revue hal-03529721v1

La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2021, pp.n° N7848BYC

Article dans une revue hal-04334829v1

L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529728v1

Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529719v1

La portée de la réparation du préjudice écologique pur

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529724v1

Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529720v1

Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529727v1

Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2021

Article dans une revue hal-03529732v1

L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° A51063UN

Article dans une revue hal-04334825v1

L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol

Henri Conte

Lexbase [site Web], 2020, A51063UN

Article dans une revue hal-03668805v1

Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile

Henri Conte

Revue Lamy Droit civil, 2020, 174

Article dans une revue hal-03668810v1

L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03668806v1

Retour dans la commune de Férel

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03668816v1

De l'esprit à l'application de la loi Badinter

Henri Conte

Lexbase [site Web], 2020, N3152BYE

Article dans une revue hal-03668804v1

La solidarité nationale questionnée

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03668808v1

Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03668814v1

Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage

Henri Conte

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020, 2019-3, pp.975-991

Article dans une revue hal-03668815v1

Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription

Henri Conte

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03668803v1

De l’esprit à l’application de la loi Badinter

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° N3152BYE

Article dans une revue hal-04334814v1

Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2019, n° 807, pp.n° N1540BYP

Article dans une revue hal-04334800v1

À la recherche de l’intention des parties

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2019, 790, pp.N9841BXR

Article dans une revue hal-04334785v1

L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre…

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2019, 785, pp.A1652Y8P

Article dans une revue hal-04334779v1

Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! »

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2019, n° 801, pp.n° N0963BYC

Article dans une revue hal-04334792v1

Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité

Henri Conte

La lettre juridique [Lexbase], 2018, 752, pp.A0004XW3

Article dans une revue hal-04334773v1

Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ?

Henri Conte

Petites affiches, 2018, n° 133j9, p. 7

Article dans une revue hal-04334839v1

La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2018, 726, pp.n° A3674W79

Article dans une revue hal-04334739v1

Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola »

Henri Conte

Lexbase Droit privé, 2017, 750, pp.n° A9313XQY

Article dans une revue hal-04334748v1

Le temps politique et le temps législatif

Henri Conte

revue des Presses Universitaires de Toulouse 1, 2016, ⟨10.4000/books.putc.2955⟩

Article dans une revue hal-03966555v1

Volonté et contrats spéciaux

Henri Conte , Guillaume Maire

Lexis nexis. Lexis nexis, 2025, 978-2-7110-4242-5

Ouvrages hal-05411821v1

Le "Je" et le Droit

Henri Conte , Hélène Terrom , Hélène Orizet

Presses universitaires Aix-Marseille, 2023, 9782731412789

Ouvrages (édition critique) hal-04334763v1

Rupture brutale des relations commerciales établies

Henri Conte

Concurrences, 2024, pp.Art, n° 89201

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-04704333v1

La fonction normative de la cessation de l’illicite

Henri Conte

Lexbase Droit privé, N ° N3667BYH, 2020, Actes de colloques

N°spécial de revue/special issue hal-04334916v1

Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial

Henri Conte

Les Droits spéciaux et le droit commun, Marc Nicod, Nov 2017, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-04335079v1