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Henri Conte

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L’inceste consenti

Henri Conte
Revue Lexsociété, 2023
Journal articles hal-03953266v2

Précisions sur le champ d'application de l'article L. 1142-1 du Code de la santé publique

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2022
Journal articles hal-03690733v1

Exclusion de la loi Badinter : l'importance de la fonction outil du véhicule

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2022
Journal articles hal-03690735v1

Effet de la subrogation légale entre l'assureur, le FGTI et la victime

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529719v1

Enfant à naitre et disparition préjudiciable du grand-père

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529720v1

La portée de la réparation du préjudice écologique pur

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529724v1

Le préjudice moral de l'enfant non conçu au moment du fait générateur

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529727v1

L'extension du préjudice réparable en matière de produit défectueux

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529728v1

La difficile application du régime de la convention d’assistance bénévole

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2021, pp.n° N7848BYC
Journal articles hal-04334829v1

La difficile application du régime de la convention d'assistance bénévole

Henri Conte
LEXBASE, 2021, N7848BYC
Journal articles hal-03529721v1

La juste évaluation du préjudice réparable

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529723v1

Résolution du contrat et responsabilité du fait des produits défectueux

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2021
Journal articles hal-03529732v1

De l'esprit à l'application de la loi Badinter

Henri Conte
Lexbase [site Web], 2020, N3152BYE
Journal articles hal-03668804v1

La solidarité nationale questionnée

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Journal articles hal-03668808v1

Amiante : précisions sur l'acte interruptif de prescription

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Journal articles hal-03668803v1

De l’esprit à l’application de la loi Badinter

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° N3152BYE
Journal articles hal-04334814v1

Le passage de l'obligation in solidum à la solidarité légale en droit de la responsabilité civile

Henri Conte
Revue Lamy Droit civil, 2020, 174
Journal articles hal-03668810v1

Nouvelle affirmation de la limitation de la réparation au dommage prévisible

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Journal articles hal-03668814v1

Réflexions sur l'obligation in solidum et son corollaire : l'indivisibilité du dommage

Henri Conte
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2020, 2019-3, pp.975-991
Journal articles hal-03668815v1

L'opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Journal articles hal-03668806v1

Retour dans la commune de Férel

Henri Conte
Dalloz Actualité, 2020
Journal articles hal-03668816v1

L'absence d'exclusivité entre l'action en garantie des vices cachés et l'action en responsabilité délictuelle pour dol

Henri Conte
Lexbase [site Web], 2020, A51063UN
Journal articles hal-03668805v1

L’absence d’exclusivité entre l’action en garantie des vices cachés et l’action en responsabilité délictuelle pour dol

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2020, pp.n° A51063UN
Journal articles hal-04334825v1

Le recours inutile à la notion de non-professionnel pour sanctionner une clause abusive

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, n° 807, pp.n° N1540BYP
Journal articles hal-04334800v1

Plaideurs, « cumulez, il en restera toujours quelque chose ! »

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, n° 801, pp.n° N0963BYC
Journal articles hal-04334792v1

L’extension du champ de la réparation du préjudice d’anxiété : affaires à suivre…

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, 785, pp.A1652Y8P
Journal articles hal-04334779v1

À la recherche de l’intention des parties

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2019, 790, pp.N9841BXR
Journal articles hal-04334785v1

Cession de créance : quelle concurrence entre le Code civil et le Code monétaire et financier ?

Henri Conte
Les petites affiches, 2018, n° 133j9, p. 7
Journal articles hal-04334839v1

Responsabilité d’une association sportive : la Bataille de l’Ile de la Cité

Henri Conte
La lettre juridique [Lexbase], 2018, 752, pp.A0004XW3
Journal articles hal-04334773v1

La réparation du préjudice moral de l’enfant à naître

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2018, 726, pp.n° A3674W79
Journal articles hal-04334739v1

Responsabilité et paris sportifs : « La vida es una tombola »

Henri Conte
Lexbase Droit privé, 2017, 750, pp.n° A9313XQY
Journal articles hal-04334748v1

Le temps politique et le temps législatif

Henri Conte
revue des Presses Universitaires de Toulouse 1, 2016, ⟨10.4000/books.putc.2955⟩
Journal articles hal-03966555v1
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Mesure et démesure, la difficile application du principe de réparation intégrale

Henri Conte
Mesure(s) et droit, Presses universitaires Toulouse 1 Capitole, 2024, 978-2-36170-279-3
Book sections hal-04334956v1

L’articulation entre les créanciers et les débiteurs

Henri Conte
Lexbase. Encyclopédie en droit de la responsabilité civile, , 2022
Book sections hal-04237771v1

Les notions générales en droit de la responsabilité civile

Henri Conte
Lexbase. Encyclopédie droit de la responsabilité civile, 2021
Book sections hal-04237766v1

La fonction normative de la cessation de l’illicite

Henri Conte
Lexbase Droit privé, N ° N3667BYH, 2020, Actes de colloques
Special issue hal-04334916v1

Le "Je" et le Droit

Henri Conte , Hélène Terrom , Hélène Orizet
Presses universitaires Aix-Marseille, 2023, 9782731412789
Books hal-04334763v1

Le principe d’opportunité comme critère d’articulation entre le droit commun et le droit spécial

Henri Conte
Les Droits spéciaux et le droit commun, Marc Nicod, Nov 2017, Toulouse, France
Conference papers hal-04335079v1