
Jennifer Marchand
Maître de conférences en droit public, Ecole de droit, Université Clermont Auvergne
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Libre accès
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Documents
Affiliation actuelle
- Centre Michel de l'Hospital : laboratoire de recherche en sciences juridiques et politiques (CMH)
Identifiants chercheurs
Présentation
STATUT
- Maître de conférences en droit public - Ecole de droit, Université Clermont Auvergne
- Membre du Centre recherches Michel De l’Hospital de l’Université d’Auvergne (Axe Normes et Etat) (EA 4232)
SECTION CNU: 02- Droit public
DOMAINES DE RECHERCHES
- Droit administratif
- Droit public de l'économie
- Droit de l'urbanisme et droit des risques naturels
- Droit public du numérique
- Droit de la donnée (open data, RGPD)
RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES ET PEDAGOGIQUES
- Vice doyen - Directrice des études (2021-2026)
- Directrice du Master Justice, Procès, Procédures depuis 2024
- Responsable de la première année de Licence Droit depuis 2019
RESPONSABILITES COLLECTIVES
- Chargée de mission à la simplification auprès de l'équipe présidentielle de l'UCA (depuis octobre 2024)
- Membre élue au conseil de gestion de l'Ecole de droit (2020-2024 puis 2024-2028)
- Membre élue au CFVU (2021-2026)
- Nommée, par arrêté du Garde des Sceaux, membre du jury professionnel de l'Ecole nationale de la magistrature (2025)
- Nommée, par arrêté du Garde des Sceaux, membre du jury du concours complémentaire d’accès à l’École nationale de la Magistrature (2022, 2023)
- Membre du groupe de travail sur la sélection en Master rattaché à la Conférence des doyens Droit – Sciences politiques
- Membre du groupe de travail sur l'IA et la pédagogie rattaché à la Conférence des doyens Droit – Sciences politiques
Domaines de recherche
Droit
Compétences
Droit public
Droit de l'urbanisme
Droit public de l'économie
open data
données personnelles
droit des risques naturels
Publications
Publications
Propos introductifs - L'impératif de compliance en droit privé et en droit publiccolloque La compliance : regards croisés droit privé / droit public, Jennifer Marchand, MCF en droit public, CMH UR 4232-UCA; Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé, CMH UR 4232-UCA, Mar 2024, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-04412473
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Codes sources et transparence logicielle de l’État9th Academic Days on Open Government & Digital Issues – 9e Journées universitaires sur les enjeux des gouvernements ouverts et du numérique, Irène Bouhadana, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IRJS & IMODEV; William Gilles, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, IRJS & IMODEV, Nov 2024, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04764589
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Le rôle de la compliance dans l'évolution de l'éthique bancaire et financièrecolloque Le banquier face à la compliance, Anthony Maymont, MCF HDR en droit privé, CMH UR 4232-UCA, Oct 2023, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-04221257
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Le traitement des données à caractère personnel par les collectivités territorialescolloque Collectivités territoriales et cybersécurité, Sébastien Saunier, Pr de droit public, Université Toulouse 1 Capitole, directeur de l’IDETCOM; Giorgia Macilotti, docteure en sociologie et en science politique, Université Toulouse 1 Capitole, Dec 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-04592244
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L’intégration du risque catastrophique dans le processus d’instruction et de délivrance des autorisations d’urbanismecolloque La résilience des territoires exposés aux risques naturels, François Cafarelli, MCF en droit public, CMH EA 4232-UCA; I-Site Clermont CAP 20-2, Dec 2021, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-03460914
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La prise en compte des risques liés à une éruption volcanique dans les documents d'urbanismeworkshop projet I-Site Cap 20-25 UCA Prévention des risques et réaction face aux catastrophes volcaniques - Réunion & Guadeloupe, Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA; Sabrina Dupouy, MCF en droit privé et en sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA, Apr 2019, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-02093740
v1
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L'autorité de la chose jugée entre les ordres judiciaire et administratifcolloque Le renouvellement de l'autorité de la chose jugée, Aurélia Fautré-Robin, MCF en droit privé et sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA; Vincent Mazeaud, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA; Evan Raschel, Pr de droit privé et de sciences criminelles, CMH EA 4232-UCA, Oct 2018, Clermont - Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-04435866
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La fusion/mutualisation : une solution idéale ?colloque Quels territoires pour demain ?, Jennifer Marchand, MCF en droit public, CMH EA 4232-UCA, Sep 2017, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-04435875
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Approche matérielle - L'urbanismecolloque Les litiges entre personnes publiques, Charles-André Dubreuil, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA; Anne Jacquemet-Gauché, Pr de droit public, CMH EA 4232-UCA; Caroline Lantero, MCF en droit public, CMH EA 4232-UCA, Nov 2016, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès
hal-04430208
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Dossier "La compliance - Regards croisés droit privé/droit public", Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 8 mars 2024, J. Marchand et A. Maymont (dir.)colloque La compliance : regards croisés droit privé / droit public, Cahiers de droit de l'entreprise, n° 1, p. 19 sq, 2025
Proceedings/Recueil des communications
hal-04929450
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Tremplin vers la Licence 1 Droit - 20 fiches pour réussirEllipses. , 168 p., 2024, 978-2340094888
Ouvrages
(manuel)
hal-04638607
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Recherche sur le régime des actions et participations financières publiquesLGDJ-Lextenso. LGDJ, t. 279, 582 p., 2014, coll. "Bibliothèque de droit public", Yves Gaudemet, 978-2-275-04343-2
Ouvrages
hal-04435698
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L'intégration du risque catastrophique dans le processus d'instruction et de délivrance des autorisations d'urbanismeMare & Martin. La résilience des territoires exposés aux risques naturels - Le droit à l'épreuve des risques, Actes du colloque de Clermont-Ferrand des 7 et 8 décembre 2021, F. Cafarelli (dir.), Le Kremlin-Bicêtre, Mare & Martin, coll. "Droit public", 2023, 414 p., , pp. 151-162, 2023, coll. "Droit public", 978-2-84934-653-2
Chapitre d'ouvrage
hal-04056737
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Ethique et équilibre du contrat administratifEditions du Centre Michel de L'Hospital. Ethique et contrats, Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 11 octobre 2018, Ch-A. Dubreuil et V. Mazeaud (dir.), Clermont-Ferrand, Éditions du Centre Michel de L'Hospital, 2021, 192 p., vol. 17, Lextenso, pp. 101-114, 2021, 978-2-912589-58-3
Chapitre d'ouvrage
hal-03450675
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La production normative à l'aune de l'exigence de performance", in: Les sources du droit dans les pays européens et francophones. 3emes journées juridiques franco-polonaises, P. Szwedo, D. Piatek, J. Leroy (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 381-394Mare & Martin. Les sources du droit dans les pays européens et francophones. 3emes journées juridiques franco-polonaises, P. Szwedo, D. Piatek, J. Leroy (dir.), Mare & Martin, 2017, 437 p., pp. 381-394, 2017, 978-2849342589
Chapitre d'ouvrage
hal-01689764
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L'accès et la réutilisation des données publiques dans le cadre de la loi pour une République numérique", in: Numérique. Nouveaux droits, nouveaux usages, S. Chatry, T. Gobert (dir.), Mare & Martin, 2017, pp. 35-49Mare & Martin. Numérique. Nouveaux droits, nouveaux usages, S. Chatry et T. Gobert (dir.), Mare & Martin, 2017, 280 p., pp. 35-49, 2017, 978-2849343159
Chapitre d'ouvrage
hal-01677543
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L’État et la parité : permanence et changementsDu changement et de la permanence de l'Etat - Au coeur des mutations contemporaines, Publisud, 2016, 978-2-36291-070-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04435709
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Les grands débats doctrinaux, l'intemporalité des controverses : l'exemple de la laïcitéPresses universitaires Savoie Mont Blanc. De quelques grands débats doctrinaux : réflexions sur l'intemporalité des controverses, J. Le Bourg et C. Benelbaz (dir.), Chambéry, Université de Savoie Mont Blanc, 2016, 269 p., 2016, 978-2-919732-68-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04435843
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IDE et compétitivité territoriale, le voyage ou la libre circulation des capitaux à l’aune de l’attractivité des territoiresVariations juridiques sur le thème du voyage, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, pp.169-180, 2015, ⟨10.4000/books.putc.863⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04435884
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