Jérôme Bossan

Jérôme Bossan Maître de conférences - HDR Université de Poitiers Coresponsable du parcours Criminologie et victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles - Adjoint aux TICE - Faculté de droit et des sciences sociales
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  • Institut de sciences criminelles de Poitiers [UR 13395] (Iscrim' [Poitiers])
  • Université de Poitiers = University of Poitiers (UP)
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Université de Poitiers

Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
jerome.bossan@univ-poitiers.fr

THEMES DE RECHERCHE

Droit pénal - Procédure pénale - Droits de l'homme - Modernisation de la justice - Droit pénal appliqué à la communication

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Droit

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Publications

Le recours à la visioconférence en procédure pénale, point trop n'en faut !

Jérôme Bossan

Gazette du Palais, 2025, 4, pp.19-22, Id : GPL472e9

Article dans une revue hal-04931207v1

Procès et négationnisme : quelles interactions ?

Jérôme Bossan

L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Procès et mémoire(s) des crimes de masse, 11, pp.145-174

Article dans une revue hal-04723461v1

La protection de la représentation à l'ère du numérique et du deepfake : le délit de montage version 2.0

Jérôme Bossan

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 426, pp.380

Article dans une revue halshs-04647162v1

Le Président de la République et l’humour satirique : injure neutralisée !

Jérôme Bossan

Dalloz Actu Étudiant, 2023

Article dans une revue hal-04302142v1

Le rattachement au territoire de la République des tweets faisant l’apologie du terrorisme

Jérôme Bossan

Dalloz Actu Étudiant, 2023

Article dans une revue hal-04578224v1

Les réquisitions judiciaires relatives aux données de connexion : suite… et fin ?

Jérôme Bossan

Droit pénal, 2022, étude n°17

Article dans une revue hal-03771311v1

Le journaliste surveillé, un tiers au recours effectif. Nouvelle illustration par le Conseil constitution du conflit entre secret des sources et secret de l’enquête et de l’instruction

Jérôme Bossan

Gazette du Palais, 2022, n° 41, p. 19

Article dans une revue hal-04302153v1

Réflexions sur l'application du droit pénal aux liens hypertextes

Jérôme Bossan

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 390, pp.83

Article dans une revue halshs-03159197v1
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Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021

Article dans une revue hal-03771268v1
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Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021

Article dans une revue hal-04578299v1

La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul pragmatismo contemporeaneo

Jérôme Bossan

Rassegna dell’Arma dei Carabinieri, 2020, 3, pp.107-131

Article dans une revue hal-03087765v1
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Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, 2

Article dans une revue hal-04578302v1

Droit pénal des médias [Chronique]

Jérôme Bossan , Anne-Sophie Chavent-Leclère

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2, pp.453-466

Article dans une revue hal-04581711v1

La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019

Jérôme Bossan

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 03, pp.567

Article dans une revue halshs-02450750v1

Fausse identification du directeur de publication – Injure à caractère antisémite – Négationnisme – Concours d’infractions [Commentaire de jurisprudence]

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2

Article dans une revue hal-04581695v1

Diffamation d’un corps constitué [Commentaire de jurisprudence]

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2

Article dans une revue hal-04578311v1

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 2, pp.389-402

Article dans une revue hal-03087020v1

Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons

Jérôme Bossan

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 35 (1437), pp.49

Article dans une revue hal-01882166v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin , Jérôme Bossan , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)

Article dans une revue hal-03877838v1

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, 2, pp.431-442

Article dans une revue hal-01882180v1

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, 2, pp.435-446

Article dans une revue hal-01882301v1

Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel

Jérôme Bossan

Actualité juridique Pénal, 2015, p. 179

Article dans une revue hal-01882156v1

La géolocalisation : une mesure à contenu variable

Jérôme Bossan

La Legislazione Penale, 2014, 3, pp.245-255

Article dans une revue hal-03087730v1

Les journalistes sportifs ont aussi le droit de préserver le secret de leurs sources. Remarques autour de l’arrêt Ressiot c. France

Jérôme Bossan

Les cahiers de droit du sport, 2013, 30, pp.85-103

Article dans une revue hal-03087734v1

Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l'internet

Jérôme Bossan

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, 02, pp.295

Article dans une revue halshs-02245112v1

La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser

Jérôme Bossan

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, 04, pp.801

Article dans une revue halshs-02244945v1

La dématérialisation de la procédure pénale

Jérôme Bossan

Recueil Dalloz, 2012, 10, pp.627

Article dans une revue halshs-02213015v1

La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale

Jérôme Bossan

Droit pénal, 2010, étude n°14

Article dans une revue hal-03087748v1

Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle

Jérôme Bossan

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 3, pp.1189-1210

Article dans une revue hal-03087751v1

La considération de la personne du créancier

Jérôme Bossan

Petites affiches, 2008, 45, pp.4-17

Article dans une revue hal-03087754v1

L’intérêt général dans le procès pénal

Jérôme Bossan

Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2008, 1, pp.37-60

Article dans une revue hal-04578240v1

Jurisprudence - Banques. Cour de cassation, chambre commerciale, 2 oct. 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y [Note sous : Cass. com., 2 octobre 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y]

Jérôme Bossan

Gazette du Palais, 2008, 31, pp.15-20, Id : GP20080131003

Article dans une revue hal-03087757v1

Comprendre la dimension numérique des violences intrafamiliales

Jérôme Bossan

Semaine du droit pénal - édition 2026 (19-23 janvier) - Les violences intrafamiliales, IScrim'; AFDP; Faculté de droit et des sciences sociales de l'Université de Poitiers, Jan 2026, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05491537v1

Les violences numériques intra-familiales. Encadrement juridique et moyens de lutter contre ces violences

Jérôme Bossan

Quatrième colloque sur les violences intra-familiale : Violences et situations de vulnérabilité, Conseil départemental d'accès au droit de l'Essonne (CDAD de l'Essonne), Dec 2025, Evry, France

Communication dans un congrès hal-05438684v1

La protection pénale du mineur dans l’environnement numérique

Jérôme Bossan

Au croisement de la famille et du numérique : les enjeux juridiques et sociétaux [Colloque famille et numérique], Catherine Marie; Linda Arcelin; Margaux Redon-Magloire, Nov 2025, La Rochelle Université, France

Communication dans un congrès hal-05438694v1

La cybercriminalité : quels défis pour le droit pénal contemporain ?

Jérôme Bossan

Cycle de conférences de l'Université inter-âges de l'université de Poitiers 2024-2025, Université inter-âges de l'université de Poitiers (UIA Poitiers), Apr 2025, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05341068v1

Mémoire sous tension : comprendre le délit de négationnisme

Jérôme Bossan

Université inter-âges, Université de Poitiers, Oct 2025, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05341077v1

Le Code de la Justice pénale des mineurs. État du droit français applicable au mineur délinquant

Jérôme Bossan

Le droit pénal des mineurs, Institut Sorbonne Kazakhstan (ISK); Université kazakhe nationale pédagogique Abai (KazNPU), Apr 2024, Almaty, Kazakhstan

Communication dans un congrès hal-04578392v1

Le droit pénal des mineurs en France

Jérôme Bossan

Le droit pénal des mineurs en France, Université nationale kirghize « Joussoup Balassagyn » (KNU), Apr 2024, Bichkek, Kirghizistan

Communication dans un congrès hal-04578383v1

La procédure-bâillon. Étude d’une pathologie de la réaction judiciaire

Jérôme Bossan

La réputation de l'entreprise [Colloque], Centre Jean Bodin, université d'Angers; Thémis-UM, université du Mans, Nov 2023, Angers, France. pp.341-356

Communication dans un congrès hal-04579002v1

Libres propos sur la cybercriminalité

Jérôme Bossan

XXIIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.117-132

Communication dans un congrès hal-04582240v1

La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié

Jérôme Bossan

XVIIIes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La représentation, Équipe de recherche en droit privé (ERDP) (Université de Poitiers), Sep 2022, Poitiers, France. pp.189-200

Communication dans un congrès hal-04579032v1

Le traitement pénal des atteintes au corps

Jérôme Bossan

La matière du corps, Institut Jean Carbonnier, Feb 2024, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04578357v1

Procès et négationnisme : quelles interactions ?

Jérôme Bossan

L’utilité des procès. Acte 1, Procès et mémoire(s) des crimes de masse. Un colloque en trois actes, Équipe de recherche Louis Josserand. Centre de droit pénal. Université Lyon III Jean-Moulin; Institut de sciences criminelles. Université de Poitiers; Maison d'Izieu, Feb 2023, Lyon, France. pp.145-174

Communication dans un congrès hal-04579024v1

Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy

Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Langue, Langage et Droit, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04579007v1

Visioconférence dans le procès pénal et garanties procédurales

Jérôme Bossan

La garanzia - tradizioni storiche e modelli - XIX Giornate di studio Roma Tre - Poitiers, Dipartimento di Giurisprudenza - Università Roma Tre, Sep 2023, Rome, Italie

Communication dans un congrès hal-04578378v1

De l'examen aux recommandations

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy , Philip Milburn

Réprimer et soigner. Les articulations entre justice pénale et santé mentale, Virginie Gautron; Laboratoire DCS – Droit et changement social (UMR CNRS 6297). CNRS et Université de Nantes, Mar 2022, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04582265v1

La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal

Jérôme Bossan

XVes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, Équipe de recherche en droit privé (ERDP). Université de Poitiers, Oct 2017, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04579035v1

Les objets connectés et la cybercriminalité

Jérôme Bossan

Les objets connectés, Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers (CECOJI-UP), Sep 2016, Poitiers, France. pp.9-20

Communication dans un congrès hal-04579044v1

Rapport introductif

Jérôme Bossan

XXIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Oct 2018, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04578894v1

Liberté d'expression et répression : évolution du droit pénal de la presse en France

Jérôme Bossan

XX Cátedra Europa : Francia país de honor, Universidad del Norte (Uninorte, Colombia), Mar 2017, Barranquilla, Colombie

Communication dans un congrès hal-04578398v1

Le mineur confronté à la justice pénale

Jérôme Bossan , Anne-Hélène Dieumegard

Université d’été Facultatis iuris Pictaviensis : L'enfant, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Jul 2016, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04578586v1

Penser la légalité comme source

Jérôme Bossan

Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans (CRPJ, EA 1212), Oct 2016, Orléans, France. pp.35-43

Communication dans un congrès hal-04582250v1

La répression des délits d'expression sur internet

Jérôme Bossan

Liberté d'expression dans tous ses états/États, Journées d'études du Master juriste-linguiste, Master juriste-linguiste. Université de Poitiers; Céline Lageot, Feb 2016, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04578597v1

Le recours à la visioconférence dans la justice pénale française

Jérôme Bossan

16th Information Network Law Association Japan Conference, Information Network Law Association Japan, Nov 2016, Université Meiji (Tokyo), Japon

Communication dans un congrès hal-04578582v1

Le droit pénal de la presse en France

Jérôme Bossan

Le droit pénal de la presse en France, Dipartimento di Giurisprudenza. Università degli Studi di Messina; Teres Travaglia, Apr 2016, Messina, Italie

Communication dans un congrès hal-04578592v1

Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France

Jérôme Bossan

Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France, Université de Hokkaido (Japon); Yasutaka Mashimura, Nov 2016, Tokyo, Japon

Communication dans un congrès hal-04578400v1

Le médecin indiscret

Jérôme Bossan

Dix-neuvièmes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Jun 2012, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04358197v1

L'Enfant en Droit, problématiques contemporaines

Jérôme Bossan , Fabien Marchadier , Elsa Berry

Rencontres Michel Foucault 2015 : kids, gamins et chenapans, Université de Poitiers; Théâtre Auditorium de Poitiers (TAP), Nov 2011, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04578604v1

L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan , Julie Alix , Bernadette Aubert , Olivier Cahn et al.

Presses universitaires juridiques de Poitiers, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), pp.222, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-97-9

Ouvrages hal-03087666v1

Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France

Jérôme Bossan

Simone Benvenuti; Giulietta Rossetti. La garanzia. tradizioni storiche e modelli. Diciannovesime giornate di studio Roma Tre – Poitiers Roma, 29-30 settembre 2023, Roma TrE-Press, pp.217-235, 2025, L'unità del diritto, 979-12-5977-464-4. ⟨10.13134/979-12-5977-464-4⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05234096v1

Libres propos sur la cybercriminalité

Jérôme Bossan

Bernadette Aubert; Laurent Desessard. Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, XXXII, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.117-132, 2024, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-23-81940-35-9

Chapitre d'ouvrage hal-04582242v1

La procédure-bâillon. Étude d'une pathologie de la réaction judiciaire

Jérôme Bossan

Emilie Gicquiaud; Karine Lemercier. La réputation de l'entreprise, Légitech, pp.341-355, 2024, Hors collection, 978-2-919814-99-2

Chapitre d'ouvrage hal-04748930v1

Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy

Adrien Lauba; Michel Boudot. Langue, langage et droit. Université d'été 2023, 131, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.195-222, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-045-8

Chapitre d'ouvrage hal-05002566v1

La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié

Jérôme Bossan , Michel Boudot , Marianne Faure-Abbad , Didier Veillon

Michel Boudot; Marianne Faure-Abbad; Didier Veillon. La représentation : Journées d'études Jean Beauchard – Paolo M. Vecchi, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.189-200, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-043-4

Chapitre d'ouvrage hal-04723397v1

L’intérêt général dans le procès pénal. Actualité et hommage

Jérôme Bossan

Laurent Desessard. Hommage au Professeur Jean Pradel (1933-1921), XXXIII, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.83-96, 2024, 978-2-38194-046-5

Chapitre d'ouvrage hal-04751387v1

De l'examen aux recommandations

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy , Philip Milburn

Virginie Gautron. Réprimer et soigner. Pratiques et enjeux d'une articulation complexe, Presses universitaires de Rennes, pp.69-95, 2023, L'univers des normes, 978-2-7535-9207-0

Chapitre d'ouvrage hal-04582260v1

Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligne

Jérôme Bossan

JurisClasseur Communication, 152, LexisNexis, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-03087042v1

Rapport introductif

Jérôme Bossan

L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), LGDJ; Lextenso; Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, pp.7-16, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-1-0904-2697-9

Chapitre d'ouvrage hal-03087712v1

Fascicule 150 : Droit de réponse de la presse périodique

Jérôme Bossan

JurisClasseur Communication, 150, LexisNexis, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-03087050v1

Fascicule 151 : Droit de réponse de la communication audiovisuelle

Jérôme Bossan

JurisClasseur Communication, 151, LexisNexis, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-03087047v1

La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal

Jérôme Bossan , Marianne Faure-Abbad , Michel Boudot , Didier Veillon

Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, 106, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.233-247, 2019, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-0904-2696-2

Chapitre d'ouvrage hal-03087722v1

Les objets connectés et la cybercriminalité

Jérôme Bossan , Alexandre Zollinger , Florence Chérigny

Les objets connectés, LGDJ, pp.9-12, 2018, 979-1090426870

Chapitre d'ouvrage hal-01882172v1

Chapter II. France

Jérôme Bossan , Raphaële Parizot , Bernadette Aubert , Bourgais Jérémy , Christophe Poirier et al.

Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM; Wolters Kluwer, pp.255-294, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-03087073v1

Penser la légalité comme source

Jérôme Bossan

Jacques Leroy. Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, pp.35-43, 2017, 978-2-7110-2682-1

Chapitre d'ouvrage hal-01882299v1

Les infractions contre les biens immatériels

Jérôme Bossan , Michel Boudot , Didier Veillon

Les propriétés, 183-192, LGDJ, 2017, 979-10-90426-56-6

Chapitre d'ouvrage hal-01882307v1

Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet

Jérôme Bossan

JurisClasseur Communication, 142, LexisNexis, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-03087054v1

De la peine encourue à la peine prononcée

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan

L’ineffectivité des peines, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXIX (66), Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.21-37, 2015, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-43-6

Chapitre d'ouvrage hal-03087726v1

Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude

Jérôme Bossan

Entre les ordres juridiques : Mélanges en l’honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.257-276, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7

Chapitre d'ouvrage hal-01882111v1

Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice

Jérôme Bossan , Julien Lhuillier , Loïc Cadiet , Jean-Paul Jean , Hélène Pauliat

Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, 58, IRJS, 2014, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-38-8

Chapitre d'ouvrage hal-01882138v1

Fascicule 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l'édition

Jérôme Bossan

JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2014

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Le médecin indiscret

Jérôme Bossan

Michel Danti-Juan. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, 28, Cujas, pp.49-77, 2013, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-2-254-13412-0

Chapitre d'ouvrage hal-03087744v1

Gli intermediari di internet nel sistema penale francese

Jérôme Bossan , Luca Luparia

Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012

Chapitre d'ouvrage hal-01882141v1

La Loi Gayssot

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan

La mémoire et le crime, Cujas, pp.131-158, 2011, coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles, 978-2-254-11405-4

Chapitre d'ouvrage hal-03087780v1

Les réponses pénales

Laurence Leturmy , Jérôme Bossan , Anne Kalonji , Marie Tinel

Sid Abdellaoui. Les jeunes et la loi : Nouvelles transgressions ? : Nouvelles pratiques ?, L'Harmattan, pp.121, 2010, Criminologie, 978-2-2961-1910-9

Chapitre d'ouvrage hal-04858239v1
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Droit pénal général

Jérôme Bossan

Cours de droit et science politique en libre accès pour les universités partenaires de l'Université Numérique Juridique Francophone (UNJF), 2024, https://cours.unjf.fr/enrol/index.php?id=313

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