Jérôme Bossan

Jérôme Bossan Maître de conférences - HDR Université de Potitiers Coresponsable du parcours Criminologie et victimologie du Master Droit pénal et sciences criminelles - Adjoint aux TICE - Faculté de droit et des sciences sociales
85
Documents
Affiliations actuelles
  • Institut de sciences criminelles de Poitiers (Iscrim' [Poitiers])
  • Université de Poitiers = University of Poitiers (UP)
Contact

Présentation

COORDONNÉES

Université de Poitiers

Faculté de droit et des sciences sociales
Institut de sciences criminelles
Bâtiment N° E9
43, place Charles de Gaulle
TSA 81100
86073 Poitiers Cedex 09
jerome.bossan@univ-poitiers.fr

THEMES DE RECHERCHE

Droit pénal - Procédure pénale - Droits de l'homme - Modernisation de la justice - Droit pénal appliqué à la communication

Domaines de recherche

Droit

Publications

18
5
5
5
5
5
4
4
4
4
3
3
3
3
3
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
2
1
85
10
3
3
2
2
2
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
14
6
4
4
7
7
5
9
5
4
3
4
3
2
3
3
1
41
36
28
24

Publications

Le recours à la visioconférence en procédure pénale, point trop n'en faut !

Jérôme Bossan
Gazette du Palais, 2025, 4, pp.19-22, Id : GPL472e9
Article dans une revue hal-04931207 v1

Procès et négationnisme : quelles interactions ?

Jérôme Bossan
L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Procès et mémoire(s) des crimes de masse, 11, pp.145-174
Article dans une revue hal-04723461 v1

La protection de la représentation à l'ère du numérique et du deepfake : le délit de montage version 2.0

Jérôme Bossan
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 426, pp.380
Article dans une revue halshs-04647162 v1

Le Président de la République et l’humour satirique : injure neutralisée !

Jérôme Bossan
Dalloz Actu Étudiant, 2023
Article dans une revue hal-04302142 v1

Le rattachement au territoire de la République des tweets faisant l’apologie du terrorisme

Jérôme Bossan
Dalloz Actu Étudiant, 2023
Article dans une revue hal-04578224 v1

Le journaliste surveillé, un tiers au recours effectif. Nouvelle illustration par le Conseil constitution du conflit entre secret des sources et secret de l’enquête et de l’instruction

Jérôme Bossan
Gazette du Palais, 2022, n° 41, p. 19
Article dans une revue hal-04302153 v1

Les réquisitions judiciaires relatives aux données de connexion : suite… et fin ?

Jérôme Bossan
Droit pénal, 2022, étude n°17
Article dans une revue hal-03771311 v1
Image document

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021
Article dans une revue hal-03771268 v1

Réflexions sur l'application du droit pénal aux liens hypertextes

Jérôme Bossan
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 390, pp.83
Article dans une revue halshs-03159197 v1
Image document

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2021
Article dans une revue hal-04578299 v1

La videoconferenza nella procedura pénale dopo la legge francese del 23 marzo 2019. Considerazioni sul pragmatismo contemporeaneo

Jérôme Bossan
Rassegna dell’Arma dei Carabinieri, 2020, 3, pp.107-131
Article dans une revue hal-03087765 v1
Image document

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2020, 2
Article dans une revue hal-04578302 v1

Droit pénal des médias [Chronique]

Jérôme Bossan , Anne-Sophie Chavent-Leclère
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2, pp.453-466
Article dans une revue hal-04581711 v1

La visioconférence en procédure pénale après la loi du 23 mars 2019

Jérôme Bossan
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 03, pp.567
Article dans une revue halshs-02450750 v1

Fausse identification du directeur de publication – Injure à caractère antisémite – Négationnisme – Concours d’infractions [Commentaire de jurisprudence]

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2
Article dans une revue hal-04581695 v1

Diffamation d’un corps constitué [Commentaire de jurisprudence]

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019, 2
Article dans une revue hal-04578311 v1

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 2, pp.389-402
Article dans une revue hal-03087020 v1

Responsabilité pénale du commanditaire de contrefaçons

Jérôme Bossan
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 35 (1437), pp.49
Article dans une revue hal-01882166 v1

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2017, 2, pp.431-442
Article dans une revue hal-01882180 v1

Propriété littéraire et artistique [chronique]

Nicolas Binctin , Jérôme Bossan , Dominique Bougerol , Sandrine Delayen , Marie-Eugénie Laporte-Legeais et al.
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, n° 35 (1457)
Article dans une revue hal-03877838 v1

Chronique de droit pénal des médias

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2016, 2, pp.435-446
Article dans une revue hal-01882301 v1

Le cumul des poursuites appréhendé par le Conseil constitutionnel

Jérôme Bossan
Actualité juridique Pénal, 2015, p. 179
Article dans une revue hal-01882156 v1

La géolocalisation : une mesure à contenu variable

Jérôme Bossan
La Legislazione Penale, 2014, 3, pp.245-255
Article dans une revue hal-03087730 v1

Les journalistes sportifs ont aussi le droit de préserver le secret de leurs sources. Remarques autour de l’arrêt Ressiot c. France

Jérôme Bossan
Les cahiers de droit du sport, 2013, 30, pp.85-103
Article dans une revue hal-03087734 v1

Le droit pénal confronté à la diversité des intermédiaires de l'internet

Jérôme Bossan
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2013, 02, pp.295
Article dans une revue halshs-02245112 v1

La visioconférence dans le procès pénal : un outil à maîtriser

Jérôme Bossan
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, 04, pp.801
Article dans une revue halshs-02244945 v1

La dématérialisation de la procédure pénale

Jérôme Bossan
Recueil Dalloz, 2012, 10, pp.627
Article dans une revue halshs-02213015 v1

La protection du secret des sources des journalistes en procédure pénale

Jérôme Bossan
Droit pénal, 2010, étude n°14
Article dans une revue hal-03087748 v1

Risque de dommage en responsabilité civile délictuelle

Jérôme Bossan
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 3, pp.1189-1210
Article dans une revue hal-03087751 v1

La considération de la personne du créancier

Jérôme Bossan
Les Petites Affiches, 2008, 45, pp.4-17
Article dans une revue hal-03087754 v1

Jurisprudence - Banques. Cour de cassation, chambre commerciale, 2 oct. 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y [Note sous : Cass. com., 2 octobre 2007, n° 05-19.899, La Poste contre Marie-Claude X épouse Y]

Jérôme Bossan
Gazette du Palais, 2008, 31, pp.15-20, Id : GP20080131003
Article dans une revue hal-03087757 v1

L’intérêt général dans le procès pénal

Jérôme Bossan
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2008, 1, pp.37-60
Article dans une revue hal-04578240 v1

Libres propos sur la cybercriminalité

Jérôme Bossan
XXIIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Nov 2021, Poitiers, France. pp.117-132
Communication dans un congrès hal-04582240 v1

La procédure-bâillon. Étude d’une pathologie de la réaction judiciaire

Jérôme Bossan
La réputation de l'entreprise [Colloque], Centre Jean Bodin, université d'Angers; Thémis-UM, université du Mans, Nov 2023, Angers, France. pp.341-356
Communication dans un congrès hal-04579002 v1

Le droit pénal des mineurs en France

Jérôme Bossan
Le droit pénal des mineurs en France, Université nationale kirghize « Joussoup Balassagyn » (KNU), Apr 2024, Bichkek, Kirghizistan
Communication dans un congrès hal-04578383 v1

Le Code de la Justice pénale des mineurs. État du droit français applicable au mineur délinquant

Jérôme Bossan
Le droit pénal des mineurs, Institut Sorbonne Kazakhstan (ISK); Université kazakhe nationale pédagogique Abai (KazNPU), Apr 2024, Almaty, Kazakhstan
Communication dans un congrès hal-04578392 v1

Le traitement pénal des atteintes au corps

Jérôme Bossan
La matière du corps, Institut Jean Carbonnier, Feb 2024, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04578357 v1

La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié

Jérôme Bossan
XVIIIes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La représentation, Équipe de recherche en droit privé (ERDP) (Université de Poitiers), Sep 2022, Poitiers, France. pp.189-200
Communication dans un congrès hal-04579032 v1

Procès et négationnisme : quelles interactions ?

Jérôme Bossan
L’utilité des procès. Acte 1, Procès et mémoire(s) des crimes de masse. Un colloque en trois actes, Équipe de recherche Louis Josserand. Centre de droit pénal. Université Lyon III Jean-Moulin; Institut de sciences criminelles. Université de Poitiers; Maison d'Izieu, Feb 2023, Lyon, France. pp.145-174
Communication dans un congrès hal-04579024 v1

Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy
Université d’été Facultatis Iuris Pictaviensis : Langue, Langage et Droit, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Jun 2023, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04579007 v1

Visioconférence dans le procès pénal et garanties procédurales

Jérôme Bossan
La garanzia - tradizioni storiche e modelli - XIX Giornate di studio Roma Tre - Poitiers, Dipartimento di Giurisprudenza - Università Roma Tre, Sep 2023, Rome, Italie
Communication dans un congrès hal-04578378 v1

De l'examen aux recommandations

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy , Philip Milburn
Réprimer et soigner. Les articulations entre justice pénale et santé mentale, Virginie Gautron; Laboratoire DCS – Droit et changement social (UMR CNRS 6297). CNRS et Université de Nantes, Mar 2022, Nantes, France
Communication dans un congrès hal-04582265 v1

La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal

Jérôme Bossan
XVes Journées Poitiers-Roma Tre « Jean Beauchard – Paolo Vecchi » : La responsabilité extra-contractuelle – Responsabilita extra-contrattuale, Équipe de recherche en droit privé (ERDP). Université de Poitiers, Oct 2017, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04579035 v1

Les objets connectés et la cybercriminalité

Jérôme Bossan
Les objets connectés, Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers (CECOJI-UP), Sep 2016, Poitiers, France. pp.9-20
Communication dans un congrès hal-04579044 v1

Rapport introductif

Jérôme Bossan
XXIIes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Oct 2018, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04578894 v1

Liberté d'expression et répression : évolution du droit pénal de la presse en France

Jérôme Bossan
XX Cátedra Europa : Francia país de honor, Universidad del Norte (Uninorte, Colombia), Mar 2017, Barranquilla, Colombie
Communication dans un congrès hal-04578398 v1

Le mineur confronté à la justice pénale

Jérôme Bossan , Anne-Hélène Dieumegard
Université d’été Facultatis iuris Pictaviensis : L'enfant, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, Jul 2016, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04578586 v1

Penser la légalité comme source

Jérôme Bossan
Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, Centre de Recherche Juridique Pothier de l'Université d'Orléans (CRPJ, EA 1212), Oct 2016, Orléans, France. pp.35-43
Communication dans un congrès hal-04582250 v1

Le recours à la visioconférence dans la justice pénale française

Jérôme Bossan
16th Information Network Law Association Japan Conference, Information Network Law Association Japan, Nov 2016, Université Meiji (Tokyo), Japon
Communication dans un congrès hal-04578582 v1

La répression des délits d'expression sur internet

Jérôme Bossan
Liberté d'expression dans tous ses états/États, Journées d'études du Master juriste-linguiste, Master juriste-linguiste. Université de Poitiers; Céline Lageot, Feb 2016, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04578597 v1

Le droit pénal de la presse en France

Jérôme Bossan
Le droit pénal de la presse en France, Dipartimento di Giurisprudenza. Università degli Studi di Messina; Teres Travaglia, Apr 2016, Messina, Italie
Communication dans un congrès hal-04578592 v1

Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France

Jérôme Bossan
Visioconférence et procédure pénale : la situation de la France, Université de Hokkaido (Japon); Yasutaka Mashimura, Nov 2016, Tokyo, Japon
Communication dans un congrès hal-04578400 v1

Le médecin indiscret

Jérôme Bossan
Dix-neuvièmes journées d'étude de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers : Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, Institut de sciences criminelles de Poitiers, Jun 2012, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04358197 v1

L'Enfant en Droit, problématiques contemporaines

Jérôme Bossan , Fabien Marchadier , Elsa Berry
Rencontres Michel Foucault 2015 : kids, gamins et chenapans, Université de Poitiers; Théâtre Auditorium de Poitiers (TAP), Nov 2011, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-04578604 v1

L’adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan , Julie Alix , Bernadette Aubert , Olivier Cahn et al.
Presses universitaires juridiques de Poitiers, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), pp.222, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-97-9
Ouvrages hal-03087666 v1

Libres propos sur la cybercriminalité

Jérôme Bossan
Bernadette Aubert; Laurent Desessard. Questions contemporaines sur la territorialité du droit pénal, XXXII, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.117-132, 2024, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-23-81940-35-9
Chapitre d'ouvrage hal-04582242 v1

La procédure-bâillon. Étude d'une pathologie de la réaction judiciaire

Jérôme Bossan
Emilie Gicquiaud; Karine Lemercier. La réputation de l'entreprise, Légitech, pp.341-355, 2024, Hors collection, 978-2-919814-99-2
Chapitre d'ouvrage hal-04748930 v1

La représentation de la personne mise en cause par l’avocat au procès pénal : un objet juridique mal identifié

Jérôme Bossan , Michel Boudot , Marianne Faure-Abbad , Didier Veillon
Michel Boudot; Marianne Faure-Abbad; Didier Veillon. La représentation : Journées d'études Jean Beauchard – Paolo M. Vecchi, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.189-200, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-043-4
Chapitre d'ouvrage hal-04723397 v1

Langages des mots, des signes et du corps en procédure pénale

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy
Adrien Lauba; Michel Boudot. Langue, langage et droit. Université d'été 2023, 131, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.195-222, 2024, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-045-8
Chapitre d'ouvrage hal-05002566 v1

L’intérêt général dans le procès pénal. Actualité et hommage

Jérôme Bossan
Laurent Desessard. Hommage au Professeur Jean Pradel (1933-1921), XXXIII, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.83-96, 2024, 978-2-38194-046-5
Chapitre d'ouvrage hal-04751387 v1

De l'examen aux recommandations

Jérôme Bossan , Laurence Leturmy , Philip Milburn
Virginie Gautron. Réprimer et soigner. Pratiques et enjeux d'une articulation complexe, Presses universitaires de Rennes, pp.69-95, 2023, L'univers des normes, 978-2-7535-9207-0
Chapitre d'ouvrage hal-04582260 v1

Fascicule 152 : Droit de réponse de la communication au public en ligne

Jérôme Bossan
JurisClasseur Communication, 152, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03087042 v1

Rapport introductif

Jérôme Bossan
L'adaptation des réponses pénales aux formes extrêmes de la criminalité, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXXI (107), LGDJ; Lextenso; Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, pp.7-16, 2020, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-1-0904-2697-9
Chapitre d'ouvrage hal-03087712 v1

Fascicule 151 : Droit de réponse de la communication audiovisuelle

Jérôme Bossan
JurisClasseur Communication, 151, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03087047 v1

Fascicule 150 : Droit de réponse de la presse périodique

Jérôme Bossan
JurisClasseur Communication, 150, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-03087050 v1

La responsabilité extra-contractuelle devant le juge pénal

Jérôme Bossan , Marianne Faure-Abbad , Michel Boudot , Didier Veillon
Responsabilité contractuelle et responsabilité extracontractuelle. Journées d'études Jean Beauchard - Paolo Vecchi, 106, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.233-247, 2019, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-0904-2696-2
Chapitre d'ouvrage hal-03087722 v1

Les objets connectés et la cybercriminalité

Jérôme Bossan , Alexandre Zollinger
Les objets connectés, LGDJ, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-01882172 v1

Chapter II. France

Jérôme Bossan , Raphaële Parizot , Bernadette Aubert , Bourgais Jérémy , Christophe Poirier et al.
Effective defence Rights in criminal proceedings. A european and comparative Study on Judicial Remedies, CEDAM; Wolters Kluwer, pp.255-294, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-03087073 v1

Penser la légalité comme source

Jérôme Bossan
Jacques Leroy. Faut-il rethéoriser le droit pénal ?, LexisNexis, pp.35-43, 2017, 978-2-7110-2682-1
Chapitre d'ouvrage hal-01882299 v1

Les infractions contre les biens immatériels

Jérôme Bossan , Michel Boudot , Didier Veillon
Les propriétés, 183-192, LGDJ, 2017, 979-10-90426-56-6
Chapitre d'ouvrage hal-01882307 v1

De la peine encourue à la peine prononcée

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan
L’ineffectivité des peines, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles, vol. XXIX (66), Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers; LGDJ; Lextenso, pp.21-37, 2015, coll. de la Faculté de droit et des sciences sociales de l’Université de Poitiers, 979-10-90426-43-6
Chapitre d'ouvrage hal-03087726 v1

Fascicule 142 : Responsabilité pénale en cascade dans la communication audiovisuelle et l’internet

Jérôme Bossan
JurisClasseur Communication, 142, LexisNexis, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-03087054 v1

Le statut du parquet après la loi du 25 juillet 2013 : entre mutations et incertitude

Jérôme Bossan
Entre les ordres juridiques : Mélanges en l’honneur du Doyen François Hervouët, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.257-276, 2015, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales. Mélanges, 979-10-90426-46-7
Chapitre d'ouvrage hal-01882111 v1

Protocoles d’accord et administration coopérative de la justice

Jérôme Bossan , Julien Lhuillier , Loïc Cadiet , Jean-Paul Jean , Hélène Pauliat
Mieux administrer pour mieux juger - Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, 58, IRJS, 2014, Bibliothèque de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 978-2-919211-38-8
Chapitre d'ouvrage hal-01882138 v1

Fascicule 3050 : Responsabilité pénale en cascade dans la presse écrite et l'édition

Jérôme Bossan
JurisClasseur Communication, LexisNexis, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-03087057 v1

Le médecin indiscret

Jérôme Bossan
Michel Danti-Juan. Les orientations actuelles de la responsabilité pénale en matière médicale, 28, Cujas, pp.49-77, 2013, Travaux de l'Institut de sciences criminelles de Poitiers, 978-2-254-13412-0
Chapitre d'ouvrage hal-03087744 v1

Gli intermediari di internet nel sistema penale francese

Jérôme Bossan , Luca Luparia
Internet provider e giustizia penale. Modelli di responsabilità e forme di collaborazione processuale, giuffré, 2012
Chapitre d'ouvrage hal-01882141 v1

La Loi Gayssot

Jérôme Bossan , Michel Danti-Juan
La mémoire et le crime, Cujas, pp.131-158, 2011, coll. Travaux de l’Institut de sciences criminelles, 978-2-254-11405-4
Chapitre d'ouvrage hal-03087780 v1

Les réponses pénales

Laurence Leturmy , Jérôme Bossan , Anne Kalonji , Marie Tinel
Sid Abdellaoui. Les jeunes et la loi : Nouvelles transgressions ? : Nouvelles pratiques ?, L'Harmattan, pp.121, 2010, Criminologie, 978-2-2961-1910-9
Chapitre d'ouvrage hal-04858239 v1
Image document

Droit pénal général

Jérôme Bossan
Cours de droit et science politique en libre accès pour les universités partenaires de l'Université Numérique Juridique Francophone (UNJF), 2024, https://cours.unjf.fr/enrol/index.php?id=313
Autre publication scientifique hal-04736800 v1