Jérôme LEBORNE

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon
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Documents
Affiliation actuelle
  • CERC - Centre d'études et de recherche sur les contentieux - EA 3164 (CERC)
Identifiants chercheurs

Présentation

Parcours

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon, CERC, septembre 2024.

Enseignant contractuel en « droit privé du contentieux, droit pénal et procédure pénale » à l’Université de Toulon, 2022-2024.

Doctorat de Sciences juridiques, thèse intitulée La protection pénale de l’animal soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022, sous la direction de Mme Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Autorisation de publication en l’état. Prix de thèse Louis Lorvellec 2023, attribué par la revue Droit rural de LexisNexis.

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Toulon, 2020-2022.

Agent temporaire vacataire à l’Université de Toulon, 2018-2020.

Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon, 2016-2020.

Master 2 Expertise dans le système pénal national et international à l’Université d’Aix-Marseille, mention Très bien, Major de Promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence. 2015-2016.

Master 1 Personne et Procès à l’Université de Toulon, mention Bien. 2014-2015.

Responsabilités à l'Université de Toulon

Responsable de la L2 à la Faculté de Droit de Draguignan.

Enseignements

  • Droit pénal (Droit pénal général – Droit pénal spécial), IEJ de la Faculté de Droit de Toulon
  • Droit pénal de l’environnement, M2
  • Contentieux de la phase préparatoire du procès pénal, M2
  • Contentieux des mesures privatives de liberté avant jugement, M2
  • Procédure pénale, M1
  • Droit de la cybercriminalité, M1
  • Droit pénal spécial, L3
  • Grands principes du droit de l'environnement, L2
  • Droit des personnes (matière à TD), L1

Domaines de recherche

  • Droit pénal : Droit pénal général, droit pénal spécial et procédure pénale
  • Droit pénal du vivant : Droit pénal de l’animal, Droit pénal de l’environnement
  • Cyberdroit : Justice pénale numérique, Cybercriminalité

Responsabilités scientifiques

  • Rédacteur de la chronique Droit criminel de la Revue Semestrielle de Droit animalier (RSDA)
  • Corédacteur de la partie Doctrine de la Revue Semestrielle de Droit Animalier (RSDA)

Groupes de travaux et de recherche

  • Déclaration européenne des droits de l’animal (DEDA), collectif sous la coordination du Professeur Jean-Pierre Margénaud
  • Institut de Recherche, d'Information et de Développement du Droit Animalier (IRRIDA)

Publications

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Publications

La protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne
Mare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 978-2-38600-005-8
Ouvrages hal-04504459 v1

Le droit pénal contre la maltraitance animale

Jérôme Leborne
Signatures internationales, 2025, 10, pp.57-73
Article dans une revue hal-04979516 v1

Le cumul des peines de confiscation et de remise d'un animal

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2024, 2
Article dans une revue hal-04902353 v1

Précisions sur l'étendue des investigations et des infractions à l'encontre de l'exploitant

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2024, Chronique de droit criminel, n°1
Article dans une revue hal-04652129 v1

Quelle protection pénale de l'animal ?

Jérôme Leborne
Revue de droit rural, 2024, 5, pp.11-13, entretien 3
Article dans une revue hal-04561728 v1

Agression par un chien : le retour aux textes

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2024, 12, pp.630
Article dans une revue halshs-04851182 v1

Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.153
Article dans une revue halshs-04515625 v1

Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.159
Article dans une revue halshs-04515628 v1

Les frontières de l’action civile des associations de protection animale

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2
Article dans une revue hal-04464899 v1

Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2023, 06, pp.292
Article dans une revue halshs-04137195 v1

Qualification de l'inventaire sommaire d'un sac réalisé par un APJ

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2023, 07, pp.351
Article dans une revue halshs-04165736 v1

L'obligation d'informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l'environnement

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.61-64
Article dans une revue hal-04168145 v1

La convention judiciaire d'intérêt public environnementale conclue par anticipation

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2023, 11, pp.505
Article dans une revue halshs-04305762 v1

Corrida : l'élément psychologique adopté par la chambre criminelle

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.58-61
Article dans une revue hal-04168138 v1

Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2
Article dans une revue hal-04464892 v1

Enquête préliminaire : contrôle par l'OPJ de la perquisition réalisée par un APJ

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2022, 1, pp.45-46
Article dans une revue hal-03547935 v1

Le droit pénal du bien-être animal

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 2, pp.563-575
Article dans une revue hal-03558754 v1

La notion de domicile en droit pénal : vers l'élémentaire ?

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2021, 2, pp.101-102
Article dans une revue hal-03147555 v1

Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 1, pp.59-65
Article dans une revue hal-03303114 v1

L'erreur de droit invincible et insensible

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2021, 7-8, pp.366-367
Article dans une revue hal-03298843 v1

La vidéojustice : la justice pénale à l'ère de la vidéo

Jérôme Leborne
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.93-109
Article dans une revue hal-03437658 v1

L'information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique

Jérôme Leborne
Actualité juridique Pénal, 2021, 12, pp.591-592
Article dans une revue hal-03504377 v1

Une protection pénale pour l'intérêt de l'animal : vers un droit post-moderne du vivant ?

Jérôme Leborne
Revue semestrielle de droit animalier, 2020, 1, pp.497-531
Article dans une revue hal-02902582 v1

L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts

Jérôme Leborne
Revue générale du droit, 2020, 51180
Article dans une revue hal-02480142 v1

Le droit et l'animal de divertissement

Jérôme Leborne
Geoffray Brunaux; Syliane Badran; Laura Champain; Sarah Dandonneau. Divertissement et droit, Mare & Martin, pp.45-60, 2024, 978-2-38600-063-8
Chapitre d'ouvrage hal-04902359 v1

La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée

Jérôme Leborne
Philippe Pédrot; Sarah Bonnieu; Bettina Bordure-Varence. Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, pp.173-196, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-711-9
Chapitre d'ouvrage hal-04104154 v1

Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvages

Jérôme Leborne
Jordan Goulet. Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, pp.175-199, 2021, Diplomatie et stratégie, 978-2-343-22131-1
Chapitre d'ouvrage hal-03398709 v1

La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin

Jérôme Leborne
Pascal Oudot; Sarah Farhi. Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, pp.9-17, 2021, Chemins de pensée Juridique, 978-2-36392-431-5
Chapitre d'ouvrage hal-03363122 v1

La protection pénale des animaux aquatiques

Jérôme Leborne
Sylvie Schmitt. Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.51-67, 2020, Droits de l'environnement, 978-2-7314-1177-5
Chapitre d'ouvrage hal-03040679 v1

Les animaux marins au regard du droit pénal

Jérôme Leborne
L’Océan au cœur des Enjeux Climatiques et Sociétaux, 12e Doctoriades de l'Université de Toulon, Apr 2025, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-05021806 v1

Le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

Jérôme Leborne
Le harcèlement scolaire hors des murs, Faculté de Droit de Draguignan, Jan 2025, Draguignan, France
Communication dans un congrès hal-04911527 v1

La répression pénale des atteintes aux mammifères marins

Jérôme Leborne
Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée, Frédéric Schneider, Jun 2025, Toulon (83000), France
Communication dans un congrès hal-05122045 v1

Les troubles anormaux du voisinage et le droit pénal

Jérôme Leborne
Les troubles anormaux du voisinage, Promotion du Master 2 Contentieux Judiciaire de Draguignan, Mar 2025, Draguignan, France
Communication dans un congrès hal-04992411 v1

La protection pénale du végétal

Jérôme Leborne
Droit des plantes. Droits de la nature ?, Katia Blairon; Frédéric Pautz, Oct 2024, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04744668 v1

Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes morales

Jérôme Leborne
Les enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, colloque des étudiants du Master 2 Justice, Procès et Procédures, Mar 2024, Draguignan, France
Communication dans un congrès hal-04517430 v1

La solidarité pénale animalière

Jérôme Leborne
La solidarité, CDPC; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04332833 v1

La responsabilité pénale des soignants

Jérôme Leborne
La responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Nathalie Nefussy, Sep 2023, Draguignan, France
Communication dans un congrès hal-04208822 v1

Les violences sexuelles dans le sport

Jérôme Leborne
Fête de la Science, Université de Toulon, Oct 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04240144 v1

La protection pénale : la répression des atteintes à l'eau

Jérôme Leborne
L'eau : enjeux et perspectives, Jérôme LEBORNE; Faustine LEROY; Christ SODJINOU; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-04332836 v1

Le droit et l'animal de divertissement

Jérôme Leborne
Divertissement et droit, Association des doctorants en droit de l'Université de Reims, Sep 2023, Reims (51), France
Communication dans un congrès hal-04216546 v1

Science et protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne
Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Estelle Brosset; Aurélie Mahalatchimy; Sylvie Schmitt, Oct 2023, Aix- en- Provence, France
Communication dans un congrès hal-04247127 v1

L'équilibre de la procédure pénale

Jérôme Leborne
Le polymorphisme de l'équilibre en droit, Sylvie Schmitt, Céline Maillafet, Jun 2022, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03693798 v1

La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéo

Jérôme Leborne
Les concepts à l'épreuve des terrains, Stéphanie Lacour, Jun 2021, Paris (en visioconférence), France
Communication dans un congrès hal-03334764 v1

Le droit pénal du bien-être animal

Jérôme Leborne
Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Mathieu Rouy; Barbara Thibault; Laura Walz, Oct 2021, Bordeaux, France
Communication dans un congrès hal-03398707 v1

La justice redimensionnée : la vidéojustice

Jérôme Leborne
Le droit numérique, Jérôme Leborne; Bettina Bordure; Sarah Bonnieu, Oct 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03381574 v1

La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes

Jérôme Leborne
Covid-19 et Droit, Pascal Oudot; Sarah Farhi, Jul 2020, Toulon (en visioconférence), France
Communication dans un congrès hal-03334763 v1

L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêts

Jérôme Leborne
La révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Jérôme Leborne; Camille Leroy, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03334762 v1

Le droit de la protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne
Université d'été. Les animaux, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès hal-03334761 v1

La protection pénale des animaux aquatiques

Jérôme Leborne
La protection juridique des écosystèmes aquatiques, Sylvie Schmitt; Philippe Boucheix, May 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03334759 v1