
Jérôme LEBORNE
- CERC - Centre d'études et de recherche sur les contentieux - EA 3164 (CERC)
Présentation
Parcours
Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon, CERC, septembre 2024.
Enseignant contractuel en « droit privé du contentieux, droit pénal et procédure pénale » à l’Université de Toulon, 2022-2024.
Doctorat de Sciences juridiques, thèse intitulée La protection pénale de l’animal soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022, sous la direction de Mme Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Autorisation de publication en l’état. Prix de thèse Louis Lorvellec 2023, attribué par la revue Droit rural de LexisNexis.
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Toulon, 2020-2022.
Agent temporaire vacataire à l’Université de Toulon, 2018-2020.
Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon, 2016-2020.
Master 2 Expertise dans le système pénal national et international à l’Université d’Aix-Marseille, mention Très bien, Major de Promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence. 2015-2016.
Master 1 Personne et Procès à l’Université de Toulon, mention Bien. 2014-2015.
Responsabilités à l'Université de Toulon
Responsable de la L2 à la Faculté de Droit de Draguignan.
Enseignements
- Droit pénal (Droit pénal général – Droit pénal spécial), IEJ de la Faculté de Droit de Toulon
- Droit pénal de l’environnement, M2
- Contentieux de la phase préparatoire du procès pénal, M2
- Contentieux des mesures privatives de liberté avant jugement, M2
- Procédure pénale, M1
- Droit de la cybercriminalité, M1
- Droit pénal spécial, L3
- Grands principes du droit de l'environnement, L2
- Droit des personnes (matière à TD), L1
Domaines de recherche
- Droit pénal : Droit pénal général, droit pénal spécial et procédure pénale
- Droit pénal du vivant : Droit pénal de l’animal, Droit pénal de l’environnement
- Cyberdroit : Justice pénale numérique, Cybercriminalité
Responsabilités scientifiques
- Rédacteur de la chronique Droit criminel de la Revue Semestrielle de Droit animalier (RSDA)
- Corédacteur de la partie Doctrine de la Revue Semestrielle de Droit Animalier (RSDA)
Groupes de travaux et de recherche
- Déclaration européenne des droits de l’animal (DEDA), collectif sous la coordination du Professeur Jean-Pierre Margénaud
- Institut de Recherche, d'Information et de Développement du Droit Animalier (IRRIDA)
Publications
Publications
La protection pénale de l'animalMare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 978-2-38600-005-8
Ouvrages
hal-04504459
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Le droit et l'animal de divertissementGeoffray Brunaux; Syliane Badran; Laura Champain; Sarah Dandonneau. Divertissement et droit, Mare & Martin, pp.45-60, 2024, 978-2-38600-063-8
Chapitre d'ouvrage
hal-04902359
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La vidéojustice : la justice pénale redimensionnéePhilippe Pédrot; Sarah Bonnieu; Bettina Bordure-Varence. Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, pp.173-196, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-711-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04104154
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Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvagesJordan Goulet. Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, pp.175-199, 2021, Diplomatie et stratégie, 978-2-343-22131-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03398709
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La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolinPascal Oudot; Sarah Farhi. Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, pp.9-17, 2021, Chemins de pensée Juridique, 978-2-36392-431-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03363122
v1
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La protection pénale des animaux aquatiquesSylvie Schmitt. Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.51-67, 2020, Droits de l'environnement, 978-2-7314-1177-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03040679
v1
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Les animaux marins au regard du droit pénalL’Océan au cœur des Enjeux Climatiques et Sociétaux, 12e Doctoriades de l'Université de Toulon, Apr 2025, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-05021806
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Le harcèlement scolaire et le cyberharcèlementLe harcèlement scolaire hors des murs, Faculté de Droit de Draguignan, Jan 2025, Draguignan, France
Communication dans un congrès
hal-04911527
v1
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La répression pénale des atteintes aux mammifères marinsDroit et gestion des mammifères marins en Méditerranée, Frédéric Schneider, Jun 2025, Toulon (83000), France
Communication dans un congrès
hal-05122045
v1
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Les troubles anormaux du voisinage et le droit pénalLes troubles anormaux du voisinage, Promotion du Master 2 Contentieux Judiciaire de Draguignan, Mar 2025, Draguignan, France
Communication dans un congrès
hal-04992411
v1
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La protection pénale du végétalDroit des plantes. Droits de la nature ?, Katia Blairon; Frédéric Pautz, Oct 2024, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-04744668
v1
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Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes moralesLes enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, colloque des étudiants du Master 2 Justice, Procès et Procédures, Mar 2024, Draguignan, France
Communication dans un congrès
hal-04517430
v1
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La solidarité pénale animalièreLa solidarité, CDPC; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-04332833
v1
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La responsabilité pénale des soignantsLa responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Nathalie Nefussy, Sep 2023, Draguignan, France
Communication dans un congrès
hal-04208822
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Les violences sexuelles dans le sportFête de la Science, Université de Toulon, Oct 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-04240144
v1
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La protection pénale : la répression des atteintes à l'eauL'eau : enjeux et perspectives, Jérôme LEBORNE; Faustine LEROY; Christ SODJINOU; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-04332836
v1
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Le droit et l'animal de divertissementDivertissement et droit, Association des doctorants en droit de l'Université de Reims, Sep 2023, Reims (51), France
Communication dans un congrès
hal-04216546
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Science et protection pénale de l'animalRegards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Estelle Brosset; Aurélie Mahalatchimy; Sylvie Schmitt, Oct 2023, Aix- en- Provence, France
Communication dans un congrès
hal-04247127
v1
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L'équilibre de la procédure pénaleLe polymorphisme de l'équilibre en droit, Sylvie Schmitt, Céline Maillafet, Jun 2022, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-03693798
v1
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La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéoLes concepts à l'épreuve des terrains, Stéphanie Lacour, Jun 2021, Paris (en visioconférence), France
Communication dans un congrès
hal-03334764
v1
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Le droit pénal du bien-être animalLe bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Mathieu Rouy; Barbara Thibault; Laura Walz, Oct 2021, Bordeaux, France
Communication dans un congrès
hal-03398707
v1
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La justice redimensionnée : la vidéojusticeLe droit numérique, Jérôme Leborne; Bettina Bordure; Sarah Bonnieu, Oct 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-03381574
v1
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La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmesCovid-19 et Droit, Pascal Oudot; Sarah Farhi, Jul 2020, Toulon (en visioconférence), France
Communication dans un congrès
hal-03334763
v1
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L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêtsLa révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Jérôme Leborne; Camille Leroy, Oct 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-03334762
v1
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Le droit de la protection pénale de l'animalUniversité d'été. Les animaux, Jul 2019, Poitiers, France
Communication dans un congrès
hal-03334761
v1
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La protection pénale des animaux aquatiquesLa protection juridique des écosystèmes aquatiques, Sylvie Schmitt; Philippe Boucheix, May 2019, Toulon, France
Communication dans un congrès
hal-03334759
v1
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La protection pénale de l'animalDroit. Université de Toulon, 2022. Français. ⟨NNT : 2022TOUL0155⟩
Thèse
tel-03923052
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La qualification des sévices graves ou actes de cruauté2025
Article de blog scientifique
hal-05096022
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La flagrance, l'indice et le chien2020
Article de blog scientifique
hal-02497222
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La chasse à cheval : une question de moyen2019
Article de blog scientifique
hal-02480180
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Pollution des cours d’eaux : il faut distinguer les dommages causés au poisson et ceux causés au milieu naturel du poisson2019
Article de blog scientifique
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Le chien, un nouvel assistant judiciaire…LOL2019
Article de blog scientifique
hal-02480177
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L’enfant à naître : le respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la dignité de la personne humaine n’impose pas la sanction pénale des actes involontaires ayant entraîné une interruption de grossesse2019
Article de blog scientifique
hal-02480125
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