Jérôme LEBORNE
- CERC - Centre d'études et de recherche sur les contentieux - EA 3164 (CERC)
Présentation
Parcours 2024- : Maître de conférences à l’Université de Toulon. 2022-2024 : Enseignant contractuel à l’Université de Toulon. 2017-2022 : Doctorat de Sciences juridiques.
Thèse : La protection pénale de l’animal, thèse de doctorat sous la direction de Mme le Professeure Valérie Bouchard, soutenue le 14 décembre 2022 à l’Université de Toulon.
Autorisation de publication en l’état.
Lauréat du prix de thèse Louis Lorvellec 2023, attribué par la revue Droit rural de LexisNexis. 2020-2022 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Toulon. 2018-2020 : Agent temporaire vacataire à l’Université de Toulon. 2016-2020 : Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon. 2015-2016 : Master 2 Expertise dans le système pénal national et international à l’Université d’Aix-Marseille.
Mention Très bien, Major de Promotion.
Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence. **Responsabilités administratives et pédagogiques 2024- : Responsable de la Licence 2 Droit de Draguignan. 2024- : Direction des mémoires de recherche et des rapports de stage des étudiants en Master 1 et 2 de l’Université de Toulon (annexe). 2024- : Membre du jury de sélection Mon Master pour le Master 1 JPP Contentieux pénal. 2024- : Membre de la commission des dossiers Campus France Toulon et Draguignan et des étudiants ne bénéficiant pas d’un accès direct en L2 et L3. 2024- : Membre de la commission d’exclusion des étudiants de L2. 2024- : Membre de la commission du règlement d’examen. Activités d'enseignements Cours magistraux
Droit des personnes (matière à TD), L1, semestre 1, Draguignan (30h).
Droit de la famille (matière à TD), L1, semestre 2, Draguignan (30h).
Grands principes du droit de l’environnement, L2, semestre 2, Draguignan (24h).
Droit pénal spécial, L3, semestre 1, Draguignan (24h).
Procédure pénale 1, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (30h).
Procédure pénale 2, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 2, Draguignan (30h).
Droit de la cybercriminalité, M1 JPP parcours Contentieux pénal, semestre 1, Toulon (24h).
Contentieux de la phase préparatoire du procès pénal, M2 JPP parcours Contentieux pénal, semestre 1, Toulon (12h).
Contentieux des mesures privatives de liberté avant jugement, M2 JPP parcours Contentieux pénal, semestre 1, Toulon (10h).
Droit pénal de l’environnement, M2 JPP parcours Contentieux pénal, semestre 2, Toulon (14h). Préparation aux concours
Droit pénal (Droit pénal général/Droit pénal spécial), Prépa CRFPA (30h), Université de Toulon.
Notions de droit et de procédure pénale, Prépa ENM (5h), Université de Toulon.
Connaissance et compréhension du monde contemporain, Prépas ENM et CRFPA (9h), Université de Toulon. Diplôme Universitaire
L’animal en droit pénal, DU Droit Animalier (5h), Université de Toulouse-Capitole.
Droit pénal des affaires, DU Service public de la justice économique (10h), Université de Toulon. 2022-2024 : Cours magistraux et TD en tant qu’enseignant contractuel
L’appel en procédure civile, M2 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (7,5h).
Procédure pénale 1, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (30h).
Procédure pénale 2, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 2, Draguignan (30h).
TD Procédure pénale, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, Toulon et Draguignan (60h).
Droit pénal des affaires, L3 parcours Droit des affaires, semestre 2, Toulon (24h).
Droit pénal général 2, L2, semestre 2, Toulon (30h).
Procédure pénale, Capacité 2, semestre 2, Toulon (20h).
Droit pénal général, Capacité 1, semestre 2, Toulon (20h).
TD Méthodologie des exercices juridiques, Capacité 1, semestre 1, Toulon (15h)
TD Pratique du vocabulaire juridique, Capacité 1, semestre 1, Toulon (10h).
Entraînement à la dissertation, Prépa ENM, Toulon (3h).
La protection pénale de l’animal, Prépa ENM, Toulon (3h).
Droit pénal des affaires, DU Service public de la justice économique (10h). 2018-2022 : Travaux dirigés
TD Droit des personnes (L1) ; TD Droit de la famille (L1) ; TD Contrats spéciaux (L3) ; TD Procédure pénale (M1) Activités collectives 2025- : Responsabilités éditoriales à la Revue Semestrielle de Droit Animalier (RSDA)
Rédacteur en chef de la chronique « Droit criminel ».
Corédacteur en chef de la partie « Doctrine et Débat ». 2025 : Coauteur de la Déclaration européenne des droits de l’animal (DEDA)
Membre du collectif de la DEDA coordonné par le Professeur Jean-Pierre Marguénaud.
Coorganisateur de la proclamation simultanée de la DEDA le 17 février 2025 en France.
Organisateur de la proclamation de la DEDA à la Faculté de Droit de Toulon le 28 février 2025.
Administrateur de la liste des signataires. 2025 : Participation en matière pénale au Rapport de l’OFB Note de synthèse. Encadrement de l’activité d’observation des mammifères marins en France, septembre 2025. Activités doctorales 2024- : Membre des CSI des doctorants en droit pénal de l’Université de Toulon. Membre du jury de soutenance de thèse de :
Publications
Publications
Droit pénal généralEllipses. , 1ère éd., 2025, Spécial Droit, 978-2-340-10867-7 |
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La protection pénale de l'animalMare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 978-2-38600-005-8 |
Le droit et l'animal de divertissementGeoffray Brunaux; Syliane Badran; Laura Champain; Sarah Dandonneau. Divertissement et droit, Mare & Martin, pp.45-60, 2024, 978-2-38600-063-8 |
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La vidéojustice : la justice pénale redimensionnéePhilippe Pédrot; Sarah Bonnieu; Bettina Bordure-Varence. Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, pp.173-196, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-711-9 |
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Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvagesJordan Goulet. Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, pp.175-199, 2021, Diplomatie et stratégie, 978-2-343-22131-1 |
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La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolinPascal Oudot; Sarah Farhi. Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, pp.9-17, 2021, Chemins de pensée Juridique, 978-2-36392-431-5 |
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La protection pénale des animaux aquatiquesSylvie Schmitt. Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.51-67, 2020, Droits de l'environnement, 978-2-7314-1177-5 |
Le harcèlement scolaire et le cyberharcèlementLe harcèlement scolaire hors des murs, Faculté de Droit de Draguignan, Jan 2025, Draguignan, France |
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La répression pénale des atteintes aux mammifères marinsDroit et gestion des mammifères marins en Méditerranée, Frédéric Schneider, Jun 2025, Toulon (83000), France |
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Les animaux marins au regard du droit pénalL’Océan au cœur des Enjeux Climatiques et Sociétaux, 12e Doctoriades de l'Université de Toulon, Apr 2025, Toulon, France |
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Les troubles anormaux du voisinage et le droit pénalLes troubles anormaux du voisinage, Promotion du Master 2 Contentieux Judiciaire de Draguignan, Mar 2025, Draguignan, France |
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Industrie du textile et droit pénalTextile en transition : enjeux, cadres et solutions durables, Sylvie Schmitt; Valérie Michel-Fauré, Nov 2025, Draguignan, France |
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La protection pénale du végétalDroit des plantes. Droits de la nature ?, Katia Blairon; Frédéric Pautz, Oct 2024, Nancy, France |
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Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes moralesLes enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, colloque des étudiants du Master 2 Justice, Procès et Procédures, Mar 2024, Draguignan, France |
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Les violences sexuelles dans le sportFête de la Science, Université de Toulon, Oct 2023, Toulon, France |
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La responsabilité pénale des soignantsLa responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Nathalie Nefussy, Sep 2023, Draguignan, France |
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La solidarité pénale animalièreLa solidarité, CDPC; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France |
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La protection pénale : la répression des atteintes à l'eauL'eau : enjeux et perspectives, Jérôme LEBORNE; Faustine LEROY; Christ SODJINOU; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France |
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Le droit et l'animal de divertissementDivertissement et droit, Association des doctorants en droit de l'Université de Reims, Sep 2023, Reims (51), France |
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Science et protection pénale de l'animalRegards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Estelle Brosset; Aurélie Mahalatchimy; Sylvie Schmitt, Oct 2023, Aix- en- Provence, France |
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L'équilibre de la procédure pénaleLe polymorphisme de l'équilibre en droit, Sylvie Schmitt, Céline Maillafet, Jun 2022, Toulon, France |
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Le droit pénal du bien-être animalLe bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Mathieu Rouy; Barbara Thibault; Laura Walz, Oct 2021, Bordeaux, France |
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La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéoLes concepts à l'épreuve des terrains, Stéphanie Lacour, Jun 2021, Paris (en visioconférence), France |
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La justice redimensionnée : la vidéojusticeLe droit numérique, Jérôme Leborne; Bettina Bordure; Sarah Bonnieu, Oct 2021, Toulon, France |
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La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmesCovid-19 et Droit, Pascal Oudot; Sarah Farhi, Jul 2020, Toulon (en visioconférence), France |
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L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêtsLa révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Jérôme Leborne; Camille Leroy, Oct 2019, Toulon, France |
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Le droit de la protection pénale de l'animalUniversité d'été. Les animaux, Jul 2019, Poitiers, France |
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La protection pénale des animaux aquatiquesLa protection juridique des écosystèmes aquatiques, Sylvie Schmitt; Philippe Boucheix, May 2019, Toulon, France |
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La protection pénale de l'animalDroit. Université de Toulon, 2022. Français. ⟨NNT : 2022TOUL0155⟩ |