Jérôme LEBORNE

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Toulon
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Documents
Affiliation actuelle
  • CERC - Centre d'études et de recherche sur les contentieux - EA 3164 (CERC)
Identifiants chercheurs

Présentation

Parcours

Depuis septembre 2024 : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Toulon.

2022-2024 : Enseignant contractuel en « droit privé du contentieux, droit pénal et procédure pénale » à l’Université de Toulon.

2023 : Lauréat du prix de thèse Louis Lorvellec attribué par la revue Droit rural de LexisNexis.

2017-2022 : Doctorat de Sciences juridiques, thèse intitulée La protection pénale de l’animal soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022, sous la direction de Mme Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Autorisation de publication en l’état.

2020-2022 : Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Toulon.

2018-2020 : Agent temporaire vacataire à l’Université de Toulon.

2016-2020 : Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon.

2015-2016 : Master 2 Expertise dans le système pénal national et international à l’Université d’Aix-Marseille, mention Très bien, Major de Promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

2014-2015 : Master 1 Personne et Procès à l’Université de Toulon, mention Bien.

Responsabilités à l'Université de Toulon

Depuis septembre 2024 : Responsable de la Licence 2 Droit à la Faculté de Droit de Draguignan.

Enseignements

  • Droit pénal (Droit pénal général – Droit pénal spécial), IEJ de la Faculté de Droit de Toulon
  • Notions de droit pénal et de procédure pénale, Prépa ENM de la Faculté de Droit de Toulon
  • Droit pénal de l’environnement, M2
  • Contentieux de la phase préparatoire du procès pénal, M2
  • Contentieux des mesures privatives de liberté avant jugement, M2
  • Procédure pénale, M1
  • Droit de la cybercriminalité, M1
  • Droit pénal spécial, L3
  • Grands principes du droit de l'environnement, L2
  • Droit des personnes (matière à TD), L1

Domaines de recherche

  • Droit pénal : Droit pénal général, droit pénal spécial et procédure pénale
  • Droit pénal du vivant : Droit pénal de l’animal, Droit pénal de l’environnement
  • Cyberdroit : Justice pénale numérique, Cybercriminalité

Responsabilités scientifiques

  • Rédacteur de la chronique Droit criminel de la Revue Semestrielle de Droit animalier (RSDA)
  • Corédacteur de la partie Doctrine de la Revue Semestrielle de Droit Animalier (RSDA)

Groupes de travaux et de recherche

  • Déclaration européenne des droits de l’animal (DEDA), collectif sous la coordination du Professeur Jean-Pierre Margénaud
  • Institut de Recherche, d'Information et de Développement du Droit Animalier (IRIDDA)

Publications

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Publications

Droit pénal général

Akila Taleb-Karlsson , Jérôme Leborne

Ellipses. , 1ère éd., 2025, Spécial Droit, 978-2-340-10867-7

Ouvrages hal-05246397v1

La protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne

Mare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses, 978-2-38600-005-8

Ouvrages hal-04504459v1

Les dents de la mer par le droit pénal

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2025, Chronique de droit criminel, 1

Article dans une revue hal-05196555v1

Le droit pénal contre la maltraitance animale

Jérôme Leborne

Signatures internationales, 2025, 10, pp.57-73

Article dans une revue hal-04979516v1

La CJIPE : protection ou déjudiciarisation des atteintes au vivant ?

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2025, 2

Article dans une revue hal-05490143v1

Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.153

Article dans une revue halshs-04515625v1

Précisions sur l'étendue des investigations et des infractions à l'encontre de l'exploitant

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2024, Chronique de droit criminel, n°1

Article dans une revue hal-04652129v1

Le cumul des peines de confiscation et de remise d'un animal

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2024, 2

Article dans une revue hal-04902353v1

Quelle protection pénale de l'animal ?

Jérôme Leborne

Revue de droit rural, 2024, 5, pp.11-13, entretien 3

Article dans une revue hal-04561728v1

Agression par un chien : le retour aux textes

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2024, 12, pp.630

Article dans une revue halshs-04851182v1

Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2024, 03, pp.159

Article dans une revue halshs-04515628v1

L'obligation d'informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l'environnement

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.61-64

Article dans une revue hal-04168145v1

Qualification de l'inventaire sommaire d'un sac réalisé par un APJ

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2023, 07, pp.351

Article dans une revue halshs-04165736v1

Les frontières de l’action civile des associations de protection animale

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2

Article dans une revue hal-04464899v1

Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2023, 06, pp.292

Article dans une revue halshs-04137195v1

La convention judiciaire d'intérêt public environnementale conclue par anticipation

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2023, 11, pp.505

Article dans une revue halshs-04305762v1

Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2

Article dans une revue hal-04464892v1

Corrida : l'élément psychologique adopté par la chambre criminelle

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.58-61

Article dans une revue hal-04168138v1

Enquête préliminaire : contrôle par l'OPJ de la perquisition réalisée par un APJ

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2022, 1, pp.45-46

Article dans une revue hal-03547935v1

Le droit pénal du bien-être animal

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 2, pp.563-575

Article dans une revue hal-03558754v1

La notion de domicile en droit pénal : vers l'élémentaire ?

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2021, 2, pp.101-102

Article dans une revue hal-03147555v1

Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2021, 1, pp.59-65

Article dans une revue hal-03303114v1

La vidéojustice : la justice pénale à l'ère de la vidéo

Jérôme Leborne

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.93-109

Article dans une revue hal-03437658v1

L'erreur de droit invincible et insensible

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2021, 7-8, pp.366-367

Article dans une revue hal-03298843v1

L'information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique

Jérôme Leborne

Actualité juridique Pénal, 2021, 12, pp.591-592

Article dans une revue hal-03504377v1

Une protection pénale pour l'intérêt de l'animal : vers un droit post-moderne du vivant ?

Jérôme Leborne

Revue semestrielle de droit animalier, 2020, 1, pp.497-531

Article dans une revue hal-02902582v1

L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts

Jérôme Leborne

Revue générale du droit, 2020, 51180

Article dans une revue hal-02480142v1

Le droit et l'animal de divertissement

Jérôme Leborne

Geoffray Brunaux; Syliane Badran; Laura Champain; Sarah Dandonneau. Divertissement et droit, Mare & Martin, pp.45-60, 2024, 978-2-38600-063-8

Chapitre d'ouvrage hal-04902359v1

La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée

Jérôme Leborne

Philippe Pédrot; Sarah Bonnieu; Bettina Bordure-Varence. Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, pp.173-196, 2023, Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-711-9

Chapitre d'ouvrage hal-04104154v1

Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvages

Jérôme Leborne

Jordan Goulet. Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, pp.175-199, 2021, Diplomatie et stratégie, 978-2-343-22131-1

Chapitre d'ouvrage hal-03398709v1

La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin

Jérôme Leborne

Pascal Oudot; Sarah Farhi. Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, pp.9-17, 2021, Chemins de pensée Juridique, 978-2-36392-431-5

Chapitre d'ouvrage hal-03363122v1

La protection pénale des animaux aquatiques

Jérôme Leborne

Sylvie Schmitt. Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.51-67, 2020, Droits de l'environnement, 978-2-7314-1177-5

Chapitre d'ouvrage hal-03040679v1

Les animaux marins au regard du droit pénal

Jérôme Leborne

L’Océan au cœur des Enjeux Climatiques et Sociétaux, 12e Doctoriades de l'Université de Toulon, Apr 2025, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-05021806v1

Le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

Jérôme Leborne

Le harcèlement scolaire hors des murs, Faculté de Droit de Draguignan, Jan 2025, Draguignan, France

Communication dans un congrès hal-04911527v1

La répression pénale des atteintes aux mammifères marins

Jérôme Leborne

Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée, Frédéric Schneider, Jun 2025, Toulon (83000), France

Communication dans un congrès hal-05122045v1

Les troubles anormaux du voisinage et le droit pénal

Jérôme Leborne

Les troubles anormaux du voisinage, Promotion du Master 2 Contentieux Judiciaire de Draguignan, Mar 2025, Draguignan, France

Communication dans un congrès hal-04992411v1

Industrie du textile et droit pénal

Jérôme Leborne

Textile en transition : enjeux, cadres et solutions durables, Sylvie Schmitt; Valérie Michel-Fauré, Nov 2025, Draguignan, France

Communication dans un congrès hal-05375020v1

La protection pénale du végétal

Jérôme Leborne

Droit des plantes. Droits de la nature ?, Katia Blairon; Frédéric Pautz, Oct 2024, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-04744668v1

Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes morales

Jérôme Leborne

Les enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, colloque des étudiants du Master 2 Justice, Procès et Procédures, Mar 2024, Draguignan, France

Communication dans un congrès hal-04517430v1

La solidarité pénale animalière

Jérôme Leborne

La solidarité, CDPC; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-04332833v1

Les violences sexuelles dans le sport

Jérôme Leborne

Fête de la Science, Université de Toulon, Oct 2023, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-04240144v1

La responsabilité pénale des soignants

Jérôme Leborne

La responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Nathalie Nefussy, Sep 2023, Draguignan, France

Communication dans un congrès hal-04208822v1

La protection pénale : la répression des atteintes à l'eau

Jérôme Leborne

L'eau : enjeux et perspectives, Jérôme LEBORNE; Faustine LEROY; Christ SODJINOU; Université de Toulon, Dec 2023, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-04332836v1

Le droit et l'animal de divertissement

Jérôme Leborne

Divertissement et droit, Association des doctorants en droit de l'Université de Reims, Sep 2023, Reims (51), France

Communication dans un congrès hal-04216546v1

Science et protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne

Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Estelle Brosset; Aurélie Mahalatchimy; Sylvie Schmitt, Oct 2023, Aix- en- Provence, France

Communication dans un congrès hal-04247127v1

L'équilibre de la procédure pénale

Jérôme Leborne

Le polymorphisme de l'équilibre en droit, Sylvie Schmitt, Céline Maillafet, Jun 2022, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-03693798v1

La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéo

Jérôme Leborne

Les concepts à l'épreuve des terrains, Stéphanie Lacour, Jun 2021, Paris (en visioconférence), France

Communication dans un congrès hal-03334764v1

Le droit pénal du bien-être animal

Jérôme Leborne

Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Mathieu Rouy; Barbara Thibault; Laura Walz, Oct 2021, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-03398707v1

La justice redimensionnée : la vidéojustice

Jérôme Leborne

Le droit numérique, Jérôme Leborne; Bettina Bordure; Sarah Bonnieu, Oct 2021, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-03381574v1

La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes

Jérôme Leborne

Covid-19 et Droit, Pascal Oudot; Sarah Farhi, Jul 2020, Toulon (en visioconférence), France

Communication dans un congrès hal-03334763v1

L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêts

Jérôme Leborne

La révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Jérôme Leborne; Camille Leroy, Oct 2019, Toulon, France

Communication dans un congrès hal-03334762v1

Le droit de la protection pénale de l'animal

Jérôme Leborne

Université d'été. Les animaux, Jul 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-03334761v1

La protection pénale des animaux aquatiques

Jérôme Leborne

La protection juridique des écosystèmes aquatiques, Sylvie Schmitt; Philippe Boucheix, May 2019, Toulon, France

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