Johann Le Bourg

Maitre de conférences en droit Privé - Université Savoie Mont Blanc
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Documents

Présentation

Membre du Centre de Droit Privé et Public des Obligations et de la Consommation (CDPPOC, EA 4143) Directeur du Master Droit Notarial Directeur du Diplôme Supérieur du Notariat

Domaines de recherche

Droit

Compétences

Droit des contrats spéciaux; Droit commun des contrats; Droit de la vente immobilière

Publications

Publications

Chronique de droit de la vente immobilière: juillet - décembre 2024

Johann Le Bourg
Lexbase Contrats Responsabilité Immobilier, 2025
Article dans une revue hal-04893357 v1

Chronique de Droit de la vente immobilière (janvier – juin 2024)

Johann Le Bourg
Lexbase Droit privé, 2024
Article dans une revue hal-04893110 v1

Chronique de droit de la vente immobilière (janvier - décembre 2023)

Johann Le Bourg
Lexbase Droit privé, 2024
Article dans une revue hal-04893095 v1

Transfert des risques et responsabilités du vendeur dans la vente à distance au consommateur

Johann Le Bourg
Actu-Juridique.fr, 2021
Article dans une revue hal-04893411 v1

Entre l’esprit et la lettre de l’ordonnance de réforme du droit des contrats, la Cour de cassation lève une (légère) incertitude en matière de promesse unilatérale

Johann Le Bourg
Les petites affiches, 2020
Article dans une revue hal-04893277 v1

Quelques précisions sur les effets de l’exercice de la faculté de rachat

Johann Le Bourg
Les petites affiches, 2019
Article dans une revue hal-04893294 v1

Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2017, n°140, pp.13
Article dans une revue hal-01567328 v1

Des effets de la résolution d’une vente immobilière

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2016, RDC 2016 (4), pp.672 et s
Article dans une revue hal-01537990 v1

Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2016, LPA 2016 (22), pp.5
Article dans une revue hal-01537955 v1

De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.503
Article dans une revue hal-01537952 v1

De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s
Article dans une revue hal-01537932 v1

De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s
Article dans une revue hal-01537928 v1

Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s
Article dans une revue hal-01537996 v1

À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013)

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2014, 2, pp.219
Article dans une revue hal-01002012 v1

Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB)

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2014, pp.7
Article dans une revue hal-01002013 v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013)

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2, pp.56
Article dans une revue hal-01002021 v1

A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente…

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2014, RDC 2014 (4), pp.641 et s
Article dans une revue hal-01537925 v1

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des contrats, 2014, 2014 (1), pp.56
Article dans une revue halshs-01863684 v1

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia

Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2013, 3, pp.967
Article dans une revue halshs-01863687 v1

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566

Johann Le Bourg
Revue des contrats, 2013, p. 967 et s
Article dans une revue hal-00872628 v1

Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente

Johann Le Bourg
RDC, 2013, 4, pp.1409
Article dans une revue hal-00959833 v1

Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/330-quelques-facettes-de-l-obligation-de-restituti
Article dans une revue hal-00872664 v1

A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2012, p. 5 et s
Article dans une revue hal-00872624 v1

L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/276-l-action-du-vendeur-intermediaire-contre-le-co
Article dans une revue hal-00872670 v1

La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/191-la-determination-judiciaire-du-terme-du-pret-d
Article dans une revue hal-00872673 v1

Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2012, p. 15 et s
Article dans une revue hal-00872619 v1

Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969

Johann Le Bourg
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/190-validite-d-une-clause-organisant-les-consequen
Article dans une revue hal-00872672 v1

Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?,

Johann Le Bourg
Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 et s
Article dans une revue hal-00872643 v1

De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2011, p. 17 et s
Article dans une revue hal-00872614 v1

Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2011, p. 6 et s
Article dans une revue hal-00872617 v1

Entre volonté et consentement du majeur protégé

Johann Le Bourg
Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 et s
Article dans une revue hal-00872640 v1

Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010

Johann Le Bourg
La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.758
Article dans une revue hal-00872676 v1

L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011

Johann Le Bourg
Les Petites Affiches, 2009, p. 16 et s
Article dans une revue hal-00872607 v1

Les risques rédactionnels face à l'innommé

Johann Le Bourg
La profession de notaire : les risques de l'exercice, Rodolphe Bigot; Fanny Hartman; Mathilde Hoyer; Johann Le Bourg, Dec 2023, Amiens (EACES-CRIISEA, Université Picardie Jules Vernes), France
Communication dans un congrès hal-04893226 v1

Du sens de la responsabilité en droit des contrats spéciaux

Johann Le Bourg
De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Christophe Quézel-Ambrunaz, Jun 2019, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-04893452 v1

Les atermoiements du droit français face au régime européen de responsabilité du fait des produits défectueux, Roumanie, 27 et 28 mai 2015

Johann Le Bourg
La réforme de la responsabilité civile – du désir à la réalité, Université de l’Ouest de Timisoara, May 2015, Timisoara, Romania, Roumanie
Communication dans un congrès hal-04893485 v1

Le projet d’ordonnance de réforme du droit des contrats et l’analyse économique du droit

Johann Le Bourg
Le droit des contrats à l’heure de la réforme, Stephane Gerry Vernières, Nov 2015, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-04893506 v1

Le droit des contrats dans le Code civil, un droit bourgeois dans un Code bourgeois?

Johann Le Bourg
Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Geneviève Pignarre, Nov 2015, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-04905954 v1

Regards sur quelques innovations de l’avant-projet de réforme du droit français des contrats

Johann Le Bourg
Journées nationales de l’association Henri Capitant, Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaison franco-ibériques, Philippe Brun, Apr 2014, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-04893492 v1
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Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens

Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg
Jean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2
Chapitre d'ouvrage halshs-03480334 v1

La nouvelle vente du bien d'autrui

Johann Le Bourg
L'offre de réforme des contrats spéciaux - Réflexions libres à partir du projet de l'association Henri Capitant (dir. H. Kassoul et D. Gantschnig), Dalloz, pp.147 et s., 2021, Thèmes et commentaires, 978-2-247-2111 4-2
Chapitre d'ouvrage hal-04893256 v1

Réflexions autour de la notion d'obligation légale de garantie contre les vices cachés

Johann Le Bourg
Un droit en perpétuel mouvement, Mélanges offerts à Geneviève Pignarre, LGDJ, Lextenso, pp.537 et s., 2018, 978-2-275-06065-1
Chapitre d'ouvrage hal-04893368 v1
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introduction

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage hal-01949502 v1
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Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction

Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz
Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3
Chapitre d'ouvrage halshs-01934389 v1

La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer

Johann Le Bourg
Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.105 et s., 2016, 978-8-39013-064-2
Chapitre d'ouvrage hal-01538099 v1

Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer

Johann Le Bourg
Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.97 et s., 2016, 978-8-39013-064-2
Chapitre d'ouvrage hal-01538092 v1

Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ?

Johann Le Bourg
Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, pp.89 et s., 2016, 978-2-37032-081-0
Chapitre d'ouvrage hal-01538004 v1

Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1)

Johann Le Bourg
Association Henri Capitant, CDPPOC. Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, pp.81 et s., 2015, 978-2-247-15025-0
Chapitre d'ouvrage hal-01538110 v1

Un code européen des obligations

Johann Le Bourg
Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, p. 141 et s., 2012
Chapitre d'ouvrage hal-00872637 v1

L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires

Johann Le Bourg
L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, p. 131 et s., 2010
Chapitre d'ouvrage hal-00872632 v1