Johann Le Bourg

Documents

Presentation

Publications

	Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2017, n°140, pp.13 Journal articles hal-01567328v1
	Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2016, LPA 2016 (22), pp.5 Journal articles hal-01537955v1
	Des effets de la résolution d’une vente immobilière Johann Le Bourg Revue des contrats, 2016, RDC 2016 (4), pp.672 et s Journal articles hal-01537990v1
	De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.51 et s Journal articles hal-01537928v1
	Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.782 et s Journal articles hal-01537996v1
	De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (3), pp.503 Journal articles hal-01537952v1
	De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2015, RDC 2015 (1), pp.53 et s Journal articles hal-01537932v1
	A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente… Johann Le Bourg Revue des contrats, 2014, RDC 2014 (4), pp.641 et s Journal articles hal-01537925v1
	Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2014, 2014 (1), pp.56 Journal articles halshs-01863684v1
	À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013) Johann Le Bourg Revue des contrats, 2014, 2, pp.219 Journal articles hal-01002012v1
	Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB) Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2014, pp.7 Journal articles hal-01002013v1
	Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013) Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Revue des contrats, 2014, 2, pp.56 Journal articles hal-01002021v1
	La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg Revue des contrats, 2013, 3, pp.967 Journal articles halshs-01863687v1
	Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente Johann Le Bourg RDC, 2013, 4, pp.1409 Journal articles hal-00959833v1
	La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566 Johann Le Bourg Revue des contrats, 2013, p. 967 et s Journal articles hal-00872628v1
	Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2013, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/330-quelques-facettes-de-l-obligation-de-restituti Journal articles hal-00872664v1
	Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/190-validite-d-une-clause-organisant-les-consequen Journal articles hal-00872672v1
	A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336 Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2012, p. 5 et s Journal articles hal-00872624v1
	L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/276-l-action-du-vendeur-intermediaire-contre-le-co Journal articles hal-00872670v1
	Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614 Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2012, p. 15 et s Journal articles hal-00872619v1
	La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365 Johann Le Bourg Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2012, http://bacaly.univ-lyon3.fr/index.php/obligations/191-la-determination-judiciaire-du-terme-du-pret-d Journal articles hal-00872673v1
	Entre volonté et consentement du majeur protégé Johann Le Bourg Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 37 et s Journal articles hal-00872640v1
	Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?, Johann Le Bourg Revue Lamy Droit civil, 2011, p. 88 et s Journal articles hal-00872643v1
	De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549 Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2011, p. 17 et s Journal articles hal-00872614v1
	Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875 Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2011, p. 6 et s Journal articles hal-00872617v1
	Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010 Johann Le Bourg La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.758 Journal articles hal-00872676v1
	L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011 Johann Le Bourg Les Petites Affiches, 2009, p. 16 et s Journal articles hal-00872607v1

	Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés - 2e édition Johann Le Bourg Ellipses, 2019, 9782340030138 Books halshs-02096350v1
	Sens et non sens de la responsabilité civile Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, 2018, 978-2-919732-88-3 Books hal-01949494v1
	Droit du transport de passagers - Droit français et de l'Union européenne Sylvie Bernigaud , Isabelle Bon-Garcin , Olivier Gout , Johann Le Bourg , Céline Moille Larcier, 2016, coll. Paradigme, Série droit de la consommation, manuel Books hal-01973306v1
	Fiches de droit des contrats spéciaux Johann Le Bourg Ellipses, pp.235, 2014, 978-2-7298-84529 Books hal-00872662v1
	L'énergie solaire. Aspects juridiques David Bailleul , Frédéric Caille , Grégoire Calley , Hélène Claret , Laurence Clerc-Renaud Université Savoie Mont Blanc diffuseur Lextenso 2010, 978-2-915797-93-0 Books hal-01416253v1

	Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens Christophe Quézel-Ambrunaz , Johann Le Bourg Jean-François Joye. Les "communaux" au XXIè siècle, Une propriété collective entre histoire et modernité, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp. 275-293, 2021, 978-2-237741-071-2 Book sections halshs-03480334v1
	Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Johann Le Bourg; Christophe Quézel-Ambrunaz. Sens et non-sens de la responsabilité civile, Presse de l'Université Savoie Mont Blanc, pp.7-24, 2018, 978-2-919732-88-3 Book sections halshs-01934389v1
	introduction Johann Le Bourg , Christophe Quézel-Ambrunaz Sens et non sens de la responsabilité civile, Pôle éditions Université Savoie Mont Blanc, pp.7 à 24, 2018, 978-2-919732-88-3 Book sections hal-01949502v1
	Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ? Johann Le Bourg Le droit des obligations d'un siècle à l'autre, Dialogues autour de la réforme du titre III du livre III du Code civil, Institut Universitaire Varenne, pp.89 et s., 2016, 978-2-37032-081-0 Book sections hal-01538004v1
	Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer Johann Le Bourg Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.97 et s., 2016, 978-8-39013-064-2 Book sections hal-01538092v1
	La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer Johann Le Bourg Droit du transport de passagers, Droits français et de l'Union Européenne, Larcier, collection Paradigme, pp.105 et s., 2016, 978-8-39013-064-2 Book sections hal-01538099v1
	Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1) Johann Le Bourg Association Henri Capitant, CDPPOC. Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, thèmes et commentaires, pp.81 et s., 2015, 978-2-247-15025-0 Book sections hal-01538110v1
	Un code européen des obligations Johann Le Bourg Défis de l'harmonisation européenne du droit des contrats, Lextenso, p. 141 et s., 2012 Book sections hal-00872637v1
	L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires Johann Le Bourg L'énergie solaire - aspects juridiques, Lextenso, p. 131 et s., 2010 Book sections hal-00872632v1

	L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross Johann Le Bourg 2013 Reports hal-00872654v1
	Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross Johann Le Bourg 2013 Reports hal-00872652v1
	Détermination et interprétation de l'objet de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross Johann Le Bourg 2013 Reports hal-00872660v1

	La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats Johann Le Bourg Droit. Université de Savoie, 2010. Français. ⟨NNT : 2010CHAML013⟩ Theses tel-00872649v1

Johann Le Bourg

Presentation

Publications

Des dépenses exposées par l'emprunteur dans le prêt à usage

Réflexions sur le caractère dérisoire du loyer d’un bail

Des effets de la résolution d’une vente immobilière

De la date d’entrée en jouissance d’une chose frugifère

Commentaire de l’article 1221 de l’avant-projet de réforme du droit des contrats

De la forme de la promesse synallagmatique de vente immobilière de longue durée

De la théorie de la réception et de l’émission en matière de droit de préemption

A propos de l’apparente harmonisation du régime des restitutions suite à la résolution d’un contrat de vente…

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange

À propos des ventes successives d'un même bien par un même vendeur... (commentaire de Cass. com., 8 oct. 2013)

Réflexions sur la gratuité du prêt à usage... (commentaire de Cass. 3e civ., 24 avr. 2013, no 12-12677, PB)

Du transfert et de l'opposabilité du droit de propriété dans le contrat d'échange (commentaire de Cass. civ. 1ère, 11 septembre 2013)

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia

Réalisation hors délais de la condition suspensive et dépassement du terme extinctif dans une promesse synallagmatique de vente

La garantie édilicienne échappe aux critères de la jurisprudence Faurecia (avec C. Quézel-Ambrunaz), note sous Cass. com. 19 mars 2013, pourvoi n° 11-26566

Quelques facettes de l'obligation de restitution du dépositaire, obs. sous CA Lyon, 28 mars 2013, Jurisdata n° 2013-006928

Validité d'une clause organisant les conséquences indemnitaires de la résiliation anticipée d'un crédit bail, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 5 janvier 2012, n°10-05844, Jurisdata n°2012-001969

A propos du refus de renouvellement du bail mixte d'habitation et professionnel, note sous Cass. civ. 3e, 5 septembre 2012, pourvoi n°11-22336

L'action du vendeur intermédiaire contre le cocontractant de son auteur, obs. sous CA Lyon 7 juin 2012, Jurisdata n°2012-016294

Entre force probante de l'instrumentum et cause du negotium... note sous Cass. civ. 1ère, 12 janvier 2012, pourvoi n°10-24614

La détermination judiciaire du terme du prêt d'argent, obs. sous C.A. Lyon, 6e chambre, 9 février 2012, n°10-02080, Jurisdata n°2012-003365

Entre volonté et consentement du majeur protégé

Réponse à la question 4-3 du livre vert de la Commission relatif aux actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises - quel champ matériel accorder à l'instrument ?,

De l'importance de la qualification du contrat dans l'obtention d'une indemnité d'expropriation pour cause d'utilité publique, note sous Cass. civ. 3e, 12 janvier 2011, pourvoi n°09-16549

Réflexions autour de l'impossible réalisation forcée de la promesse unilatérale de vente, note sous Cass. civ 3e, 11 mai 2011, pourvoi n°10-12875

Nouveau refus de condamner l'opérateur téléphonique à déplacer l'antenne relais, obs. sous. CA Chambéry, ch. 2, 4 février 2010

L'action en garantie des vices cachés à l'épreuve du maintien en jouissance paisible du preneur, note sous Cass. civ. 3e, 18 mars 2009, pourvoi n° 08-11011

Fiches de droit des contrats spéciaux - Rappel de cours et exercices corrigés - 2e édition

Sens et non sens de la responsabilité civile

Droit du transport de passagers - Droit français et de l'Union européenne

Fiches de droit des contrats spéciaux

L'énergie solaire. Aspects juridiques

Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens

Sens et non-sens de la responsabilité civile. Introduction

introduction

Généalogie des valeurs du Code civil : le droit des contrats, un droit bourgeois ?

Les sources du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer

La formation du contrat de transport de voyageurs par chemin de fer

Regards sur quelques innovations de l'avant-projet de réforme du droit français des contrats (partie 1)

Un code européen des obligations

L'énergie solaire en tant que bien - Introduction et Section 2 : La qualification des installations solaires

L'erreur dans la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross

Définition de la transaction, in La transaction, propositions en vue de la réforme du titre XV - livre troisième du Code civil " Des transactions ", Ministère de la Justice (Mission de recherche Droit et justice, sous la direction de B. Mallet-Bricout et W. Dross

La remise de la chose - essai d'analyse à partir du droit des contrats