Julie Groffe-Charrier
Présentation
Articles (actes de colloques et revues à comité de lecture) :
« La diversité des œuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits », RIDA 2021, n° 267, p. 49 et s.
« La preuve par blockchain dans le procès civil », Dalloz IP/IT, 2021, à paraître
« La loi est-elle dictée par le code ? », Dalloz IP/IT, 2020, p. 602
« Droit d’auteur, domaine public et communs : retour sur un malentendu », L’observatoire, la revue des politiques culturelles, n° 55, 2020, p. 91 et s.
« La protection de l’e-sport par le droit de la propriété littéraire et artistique. Points de contact et de distinction avec le sport », in Propriété intellectuelle et Pop culture, Nouveaux enjeux, nouveaux défis, Actes du colloque des JUSPI, LexisNexis, coll. IRPI, 2020, p. 115 et s.
« Du droit à l’oubli jurisprudentiel au droit à l’effacement (“droit à l’oubli”) dans le RGPD et la loi française. Retour sur l’histoire du droit à l’oubli », in Le règlement général sur la protection des données, aspects institutionnels et matériels, Mare & Martin, 2019, p. 167 et s.
« Les jeux vidéo appréhendés par le droit d’auteur : un régime complexe », in Culture et numérique, rencontre franco-québécoise, Mare & Martin, 2019, p. 55 et s.
« L’encadrement de l’e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT 2019, p. 35 et s.
« Libres propos autour de l’arrêt Wirtschaftsakademie Schleswig-Holstein rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 5 juin 2018 », Revue Entertainment – Droit, media, art, culture, 2018/6, p. 441 et s.
« Open data appliqué en France », avec A. Bensamoun, Comparative law solutions, LexisNexis, 2018
« Droit moral et liberté de création », RIDA 2017, n° 253, p. 5 et s.
« Robot et droit d’auteur », in Les robots, objets scientifiques, objets de droits, éd. Mare & Martin, 2015, p. 201
« La mort numérique », D. 2015, p. 1609 et s.
« La norme jurisprudentielle, la protection de l’hébergeur et le droit d’auteur », in Les politiques jurisprudentielles, éd. Mare & Martin, 2015, p. 179 et s.
« L’œuvre orpheline saisie par le droit, entre impératif de protection et objectif de diffusion », RLDI n° 78, janvier 2012, p. 112 et s.
Code :
Responsable des commentaires et annotations pour le livre VII de l’édition Dalloz du Code de la propriété intellectuelle (depuis 2019)
Répertoires et fascicules :
« Jeu vidéo et droit d’auteur », Répertoire IP/IT Dalloz, 2020
« Objet du droit d’auteur – Œuvres protégées – Notion d’œuvre », Jurisclasseur PLA 1134, avec A. Bensamoun, 2019
« Les créations numériques », Répertoire civil Dalloz, avec A. Bensamoun, 2013
Notes, observations et focus :
« “achtung !” : absence de distinctivité du signe » (obs. sur CJUE, 3 sept. 2020, C-214/19 P), Dalloz IP/IT, à paraître
« Atteinte à la marque et demande de blocage fondée sur la LCEN » (obs. sur Trib. jud. Paris, ord. réf., 8 janv. 2020), Dalloz actualités, 3 févr. 2020
« La distinctivité contestée de la marque aux trois bandes. A propos du jugement “Adidas/Shoe branding” » (obs. sur Trib. UE, 19 juin 2019, aff. T-307/17), Dalloz IP/IT 2019, p. 627
« La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat » (obs. sur Civ. 1re, 20 févr. 2019), Dalloz IP/IT 2019, p. 439
« Champ de l’activité principale et droit de rétractation au bénéfice d’un professionnel dans le cadre d’un contrat conclu hors établissement » (obs. sur Civ. 1re, 12 sept. 2018), Dalloz IP/IT 2019, p. 125
« Donner un sens à l’intelligence artificielle », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, n° 1, avr. 2018, focus 1
« Retour sur la décision Alone in the Dark » (obs. sur TGI Lyon, 8 sept. 2016), Dalloz IP/IT 2017, p. 651
« Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix » (obs. sur CA Paris, 13 juin 2017), Dalloz IP/IT 2017, p. 537
Publications
Publications
Participation à La Table Ronde "La Préservation Du Patrimoine Vidéoludique à l'ère Des Jeux Vidéo ConnectésFaculté de Droit et Sciences Politiques de Reims, 2025, Faculté de droit et sciences politiques de Reims, France
Communication dans un congrès
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Participation à La Table Ronde "Le Règlement Sur l'IA Est-Il Déjà Dépassé Par Les Usages de l'IA ?Colloque Annuel Cyberlex : La Régulation de l'IA Déjà Dépassée ?, 2025, Palais du, Luxembourg
Communication dans un congrès
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Création et IAConférence Cyberlex, 2025, Cabinet Lexing, Alain Bensoussan, France
Communication dans un congrès
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Le Régime Juridique Des Mesures Techniques de Protection En Matière de Jeu VidéoColloque Le Droit Du Jeu Vidéo : Propriétés, Marché et Contentieux, 2025, Aix-Marseille Université, France
Communication dans un congrès
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Exploring Types of Disputes in eSports and Their Resolution MechanismsColloque << Dispute Resolution in the eSports Industry >>, 2024, Neufchâtel, Unknown Region
Communication dans un congrès
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La Revente Des Exemplaires Numérisés de Jeux VidéoCOMPI, 2024, Barreau de Paris, France
Communication dans un congrès
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Les Enjeux Juridiques de La Disparition Du SupportJeux Vidéo et Droit d'auteur, 2024, Afpida, siège de l'ADAGP, France
Communication dans un congrès
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Présidence de La Table Ronde << La Conservation Du Patrimoine Vidéoludique (Missions, Méthodes, Obstacles) >>Colloque Les Enjeux Juridiques Contemporains Du Jeu Vidéo, Journée d'études Interdisciplinaire, 2024, Faculté de droit et sciences politiques de Reims, Unknown Region
Communication dans un congrès
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La Légitimité de l'e-Sport En Question(s)Colloque Sport et Activités Économiques, 2024, UVSQ, France
Communication dans un congrès
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Les jeux en ligneClément-Fontaine, Marie; Martial-Braz, Nicolas. Droit européen du numérique, approche jurisprudentielle, Bruylant, 2025
Chapitre d'ouvrage
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Objet de la protection en matière logicielle et absence d’épuisement du droit de distribution en matière de jeux vidéoSirinelli, P. Panorama de propriété littéraire et artistique, pp.360, 2025
Chapitre d'ouvrage
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Droit moralSirinelli, Pierre. Panorama de propriété littéraire et artistique, Dalloz, pp.392, 2024
Chapitre d'ouvrage
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Jeu vidéo et propriété littéraire et artistiqueLamy Droit des médias et de la communication, Lamy, 2024
Chapitre d'ouvrage
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Approche transversale de la loi SREN – Renforcer (ou bâtir) le cadre légal de l’environnement numériqueGroffe-Charrier, Julie. Les atteintes à la personne dans la loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique, Dalloz, pp.387, 2024, Dalloz IP/IT
Chapitre d'ouvrage
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Les jeux en ligneLamy Droit des médias et de la communication, Lamy, 2024
Chapitre d'ouvrage
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Interview pour l'émission << PlaySmart >> à propos de l'utilisation de l'IA dans les industries vidéoludiques2025
Autre publication scientifique
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Interview pour le journal de France Culture "Les deepfakes sonores2024
Autre publication scientifique
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Les deepfakes2024
Autre publication scientifique
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Interview pour le format << ActuElles >> sur le thème : l'encadrement des deepfakes2024
Autre publication scientifique
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Les deepfakes2024
Autre publication scientifique
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