Julie Groffe-Charrier

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Documents

Présentation

Articles (actes de colloques et revues à comité de lecture) :

« La diversité des œuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits », RIDA 2021, n° 267, p. 49 et s.

« La preuve par blockchain dans le procès civil », Dalloz IP/IT, 2021, à paraître

« La loi est-elle dictée par le code ? », Dalloz IP/IT, 2020, p. 602

« Droit d’auteur, domaine public et communs : retour sur un malentendu », L’observatoire, la revue des politiques culturelles, n° 55, 2020, p. 91 et s.

« La protection de l’e-sport par le droit de la propriété littéraire et artistique. Points de contact et de distinction avec le sport », in Propriété intellectuelle et Pop culture, Nouveaux enjeux, nouveaux défis, Actes du colloque des JUSPI, LexisNexis, coll. IRPI, 2020, p. 115 et s.

« Du droit à l’oubli jurisprudentiel au droit à l’effacement (“droit à l’oubli”) dans le RGPD et la loi française. Retour sur l’histoire du droit à l’oubli », in Le règlement général sur la protection des données, aspects institutionnels et matériels, Mare & Martin, 2019, p. 167 et s.

« Les jeux vidéo appréhendés par le droit d’auteur : un régime complexe », in Culture et numérique, rencontre franco-québécoise, Mare & Martin, 2019, p. 55 et s.

« L’encadrement de l’e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », Dalloz IP/IT 2019, p. 35 et s.

« Libres propos autour de l’arrêt Wirtschaftsakademie Schleswig-Holstein rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 5 juin 2018 », Revue Entertainment – Droit, media, art, culture, 2018/6, p. 441 et s.

« Open data appliqué en France », avec A. Bensamoun, Comparative law solutions, LexisNexis, 2018

« Droit moral et liberté de création », RIDA 2017, n° 253, p. 5 et s.

« Robot et droit d’auteur », in Les robots, objets scientifiques, objets de droits, éd. Mare & Martin, 2015, p. 201

« La mort numérique », D. 2015, p. 1609 et s.

« La norme jurisprudentielle, la protection de l’hébergeur et le droit d’auteur », in Les politiques jurisprudentielles, éd. Mare & Martin, 2015, p. 179 et s.

« L’œuvre orpheline saisie par le droit, entre impératif de protection et objectif de diffusion », RLDI n° 78, janvier 2012, p. 112 et s.

Code :

Responsable des commentaires et annotations pour le livre VII de l’édition Dalloz du Code de la propriété intellectuelle (depuis 2019)

Répertoires et fascicules :

« Jeu vidéo et droit d’auteur », Répertoire IP/IT Dalloz, 2020

« Objet du droit d’auteur – Œuvres protégées – Notion d’œuvre », Jurisclasseur PLA 1134, avec A. Bensamoun, 2019

« Les créations numériques », Répertoire civil Dalloz, avec A. Bensamoun, 2013

Notes, observations et focus :

« “achtung !” : absence de distinctivité du signe » (obs. sur CJUE, 3 sept. 2020, C-214/19 P), Dalloz IP/IT, à paraître

« Atteinte à la marque et demande de blocage fondée sur la LCEN » (obs. sur Trib. jud. Paris, ord. réf., 8 janv. 2020), Dalloz actualités, 3 févr. 2020

« La distinctivité contestée de la marque aux trois bandes. A propos du jugement “Adidas/Shoe branding” » (obs. sur Trib. UE, 19 juin 2019, aff. T-307/17), Dalloz IP/IT 2019, p. 627

« La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat » (obs. sur Civ. 1re, 20 févr. 2019), Dalloz IP/IT 2019, p. 439

« Champ de l’activité principale et droit de rétractation au bénéfice d’un professionnel dans le cadre d’un contrat conclu hors établissement » (obs. sur Civ. 1re, 12 sept. 2018), Dalloz IP/IT 2019, p. 125

« Donner un sens à l’intelligence artificielle », Revue pratique de la prospective et de l’innovation, n° 1, avr. 2018, focus 1

« Retour sur la décision Alone in the Dark » (obs. sur TGI Lyon, 8 sept. 2016), Dalloz IP/IT 2017, p. 651

« Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix » (obs. sur CA Paris, 13 juin 2017), Dalloz IP/IT 2017, p. 537

Publications

Publications

« Ballade » mélodieuse pour le droit moral : retour à l'harmonie dans la caractérisation de l'atteinte à une œuvre musicale utilisée dans une scène violente

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2026, 01, pp.36

Article dans une revue halshs-05475829v1

Game over. L’absence d’épuisement du droit de distribution sur l’exemplaire dématérialisé de jeu vidéo confirmée par la Cour de cassation (Civ. 1re, 23 oct. 2024)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, pp.46

Article dans une revue hal-05389760v1

L’acte d’écrire à l’ère de l’intelligence artificielle : je pense… donc j’écris

Julie Groffe-Charrier , Alexandra Bensamoun

La Semaine juridique. Édition générale, 2025, 1029

Article dans une revue hal-05389769v1

Game over. L'absence d'épuisement du droit de distribution sur l'exemplaire dématérialisé de jeu vidéo confirmée par la Cour de cassation

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 01, pp.46

Article dans une revue halshs-04906134v1

Absence de caractère contrefaisant d’un logiciel de triche : la litanie de la complexité du jeu vidéo (à propos de CJUE, 17 oct. 2024, « Sony Computer c/ Datel »)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, pp.275

Article dans une revue hal-05389756v1

RGPD et non-respect du consentement de l'utilisateur d'applications mobiles de jeux vidéo – Le Conseil d'État confirme la sanction

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 02, pp.109

Article dans une revue halshs-04948075v1

Absence de caractère contrefaisant d'un logiciel de triche : la litanie de la complexité du jeu vidéo

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 05, pp.275

Article dans une revue halshs-05079649v1

Le code de bonnes pratiques en matière d’intelligence artificielle à finalité générale : forces et faiblesses de la normativité gigogne

Julie Groffe-Charrier

Revue Lamy Droit de l'Immatériel (RLDI), 2025, 230, pp.36

Article dans une revue hal-05389768v1

La protection du jeu vidéo, ou le mérite en filigrane ? (à propos de TJ Paris, 7 nov. 2024)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, pp.216

Article dans une revue hal-05389757v1

La protection du jeu vidéo, ou le mérite en filigrane ?

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 04, pp.216

Article dans une revue halshs-05032190v1

Entre contrefaçon et responsabilité de l'hébergeur, les contours de la notification précisés

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 06, pp.342

Article dans une revue halshs-05122676v1

Toute la forclusion, rien que la forclusion. À propos des arrêts rendus par la CJUE les 10 juillet et 1er août 2025

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, 11, pp.561

Article dans une revue halshs-05421285v1

« C’est l’intention qui compte ». Sur l’articulation des motifs absolus de refus d’enregistrement de marque et de la mauvaise foi (CJUE, 19 juin 2025, C-17/24)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, pp.436

Article dans une revue hal-05389754v1

RGPD et non-respect du consentement de l’utilisateur d’applications mobiles de jeux vidéo. Le Conseil d’État confirme la sanction

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, pp.109

Article dans une revue hal-05389759v1

Entre contrefaçon et responsabilité de l’hébergeur, les contours de la notification précisés (Civ. 1ère, 26 févr. 2025, « Nintendo c/ 1fichier.com »)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2025, pp.342

Article dans une revue hal-05389755v1

Le géoblocage des clés d’activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence (TUE, 27 sept. 2023, Valve c/ Commission)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, pp.30

Article dans une revue hal-05389766v1

Le géoblocage des clés d'activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 1, pp.30

Article dans une revue halshs-04399859v1

L’arrêt « Sony c/ Datel » : pas de contrefaçon pour le programme permettant de tricher dans un jeu vidéo

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024

Article dans une revue hal-05389762v1

Les contours de la forclusion par tolérance

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 11, pp.598

Article dans une revue halshs-04786759v1

Propriété littéraire et artistique

Alexandra Bensamoun , Sarah Dormont , Julie Groffe-Charrier , Jean Lapousterle , Pauline Léger et al.

Recueil Dalloz, 2024, 08, pp.392

Article dans une revue halshs-04476012v1

Adoption définitive du projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique : une loi et après ?

Julie Groffe-Charrier

Le Club des juristes, 2024

Article dans une revue hal-05389764v1

Direction Du Dossier "Les atteintes à la personne dans la loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (SREN)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, pp.386

Article dans une revue hal-05405568v1

La création numérique et les choix de son auteur : l'irrecevabilité de l'action en contrefaçon de logiciel à défaut de caractérisation de l'originalité

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 10, pp.524

Article dans une revue halshs-04771343v1

Les contours de la forclusion par tolérance (Com., 5 juin 2024, « Oxford »)

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, pp.598

Article dans une revue hal-05389761v1

Précisions sur les conditions d'appréciation de la distinctivité des marques tridimensionnelles pour des denrées alimentaires

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 3, pp.160

Article dans une revue halshs-04497172v1

L’émulation paralysée. Retour sur l’affaire nintendo vs. tropic haze pour l’émulateur yuzu

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024

Article dans une revue hal-05389765v1

Réflexions sur le transfert de propriété induit par une licence d’utilisation de logiciel avec téléchargement permanent (à propos des arrêts du 6 mars 2024 rendus par la Chambre commerciale de la Cour de cassation)

Julie Groffe-Charrier

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 216, pp.5

Article dans une revue hal-05389763v1

L'encadrement strict de la revente de produits cosmétiques de luxe, entre droit de marque et parasitisme

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 6, pp.359

Article dans une revue halshs-04608590v1

Approche transversale de la loi SREN. Renforcer (ou bâtir) le cadre légal de l'environnement numérique

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 7, pp.387

Article dans une revue halshs-04646496v1

De l'eau dans le gaz pour le droit du titulaire de la marque de s'opposer à la commercialisation ultérieure de ses produits. À propos de l'arrêt SodaStream

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 03, pp.175

Article dans une revue halshs-04046284v1

La mort de l'auteur

Julie Groffe-Charrier

Recueil Dalloz, 2023, 39, pp.2011

Article dans une revue halshs-04280664v1

La libre circulation des marchandises à l'épreuve de la protection des mineurs

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 10, pp.531

Article dans une revue halshs-04237357v1

Propriété littéraire et artistique

Alexandra Bensamoun , Sarah Dormont , Julie Groffe-Charrier , Jean Lapousterle , Pauline Léger et al.

Recueil Dalloz, 2023, 07, pp.357

Article dans une revue halshs-03995626v1

« Ballade » sanglante pour le droit moral : pas d'atteinte à l'intégrité de l'œuvre musicale utilisée dans une scène violente

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 11, pp.585

Article dans une revue halshs-04280510v1

La distinctivité du signe « Rent a car », une histoire sans fin…

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 09, pp.478

Article dans une revue halshs-04207500v1

La petite (boîte à) musique du droit moral – À propos de la reproduction des airs de Trenet

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 07, pp.412

Article dans une revue halshs-04162300v1

La responsabilité de l'hébergeur de copies illicites de jeux vidéo

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.372

Article dans une revue halshs-04128296v1

Le point de départ de la période suspecte et la preuve de l'usage sérieux

Julie Groffe-Charrier

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 12, pp.646

Article dans une revue halshs-03908762v1

Enregistrement d'une marque sonore déposée sous format audio : le caractère distinctif en question

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.40

Article dans une revue halshs-03547273v1

Juge et blockchain : la preuve dans le procès civil

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 05, pp.260

Article dans une revue halshs-03225856v1

La confusion des boulangers : l'affaire « Poilâne » et l'exception d'homonymie

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 09, pp.459

Article dans une revue halshs-03346964v1

La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 07 et 08, pp.439

Article dans une revue halshs-02451546v1

Champ de l'activité principale et droit de rétractation au bénéfice d'un professionnel dans le cadre d'un contrat conclu hors établissement

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 02, pp.125

Article dans une revue halshs-02451511v1

L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 01, pp.35

Article dans une revue halshs-02451500v1

Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 10, pp.537

Article dans une revue halshs-02227401v1

Retour sur la décision Alone in the dark

Julie Groffe

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 12, pp.651

Article dans une revue halshs-02227410v1

La mort numérique

Julie Groffe

Recueil Dalloz, 2015, 28, pp.1609

Article dans une revue halshs-02214868v1

Participation

Julie Groffe-Charrier

Table ronde "La préservation du patrimoine vidéoludique à l'ère des jeux vidéo connectés", Faculté de Droit et Sciences Politiques de Reims, 2025, Reims, France

Communication dans un congrès hal-05405554v1

Participation à la table ronde "Le règlement sur l'IA est-il déjà dépassé par les usages de l'IA ?

Julie Groffe-Charrier

Colloque Annuel Cyberlex : La régulation de l'IA déjà dépassée ?, Cyberlex, 2025, Palais du Luxembourg, Paris, Luxembourg

Communication dans un congrès hal-05405555v1

Création et IA

Julie Groffe-Charrier

Conférence Cyberlex, Cabinet Lexing; Alain Bensoussan, 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05405552v1

Le régime juridique des mesures techniques de protection en matière de jeux vidéo

Julie Groffe-Charrier

Colloque le droit du jeu vidéo : propriétés, marché et contentieux, Aix-Marseille Université, 2025, Marseille, France

Communication dans un congrès hal-05405553v1

La revente des exemplaires numérisés de jeux vidéo

Julie Groffe-Charrier

COMPI, 2024, Barreau de Paris, France

Communication dans un congrès hal-05405551v1

Les Enjeux juridiques de la disparition du support

Julie Groffe-Charrier

Jeux vidéo et droit d'auteur, AFPIDA, 2024, Siège de l'ADAGP, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05405548v1

Exploring types of disputes in eSports and their resolution mechanisms

Julie Groffe-Charrier

Colloque "Dispute resolution in the eSports industry", Université de Neuchâtel, 2024, Neuchâtel, Switzerland

Communication dans un congrès hal-05405549v1

Présidence de la table ronde "La conservation du patrimoine vidéoludique (missions, méthodes, obstacles)

Julie Groffe-Charrier

Colloque Les enjeux juridiques contemporains du jeu vidéo, Journée d'études interdisciplinaire, Faculté de droit et sciences politiques de Reims, 2024, Reims, France

Communication dans un congrès hal-05405550v1

La Légitimité de l'e-Sport En Question(s)

Julie Groffe-Charrier

Colloque Sport et activités économiques, Université Paris Saclay, 2024, Versailles, France

Communication dans un congrès hal-05405547v1

Objet de la protection en matière logicielle et absence d’épuisement du droit de distribution en matière de jeux vidéo

Julie Groffe-Charrier

Sirinelli, P. Panorama de propriété littéraire et artistique, pp.360, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05389758v1

Les jeux en ligne

Julie Groffe-Charrier

Clément-Fontaine, Marie; Martial-Braz, Nicolas. Droit européen du numérique, approche jurisprudentielle, Bruylant, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05389737v1

Droit moral

Julie Groffe-Charrier

Sirinelli, Pierre. Panorama de propriété littéraire et artistique, Dalloz, pp.392, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05405529v1

Jeu vidéo et propriété littéraire et artistique

Julie Groffe-Charrier

Lamy Droit des médias et de la communication, Lamy, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05389735v1

Approche transversale de la loi SREN – Renforcer (ou bâtir) le cadre légal de l’environnement numérique

Julie Groffe-Charrier

Groffe-Charrier, Julie. Les atteintes à la personne dans la loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique, Dalloz, pp.387, 2024, Dalloz IP/IT

Chapitre d'ouvrage hal-05389770v1

Les jeux en ligne

Julie Groffe-Charrier

Lamy Droit des médias et de la communication, Lamy, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05389736v1