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Julie Groffe-Charrier

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***Articles (actes de colloques et revues à comité de lecture) :*** « La diversité des œuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits », *RIDA* 2021, n° 267, p. 49 et s. « La preuve par *blockchain* dans le procès civil », *Dalloz IP/IT*, 2021, à paraître « La loi est-elle dictée par le code ? », *Dalloz IP/IT*, 2020, p. 602 « Droit d’auteur, domaine public et communs : retour sur un malentendu », *L’observatoire, la revue des politiques culturelles*, n° 55, 2020, p. 91 et s. « La protection de l’e-sport par le droit de la propriété littéraire et artistique. Points de contact et de distinction avec le sport », *in Propriété intellectuelle et Pop culture, Nouveaux enjeux, nouveaux défis,* Actes du colloque des JUSPI, LexisNexis, coll. IRPI, 2020, p. 115 et s. « Du droit à l’oubli jurisprudentiel au droit à l’effacement (“droit à l’oubli”) dans le RGPD et la loi française. Retour sur l’histoire du droit à l’oubli », *in Le règlement général sur la protection des données, aspects institutionnels et matériels*, Mare & Martin, 2019, p. 167 et s. « Les jeux vidéo appréhendés par le droit d’auteur : un régime complexe », *in Culture et numérique, rencontre franco-québécoise*, Mare & Martin, 2019, p. 55 et s. « L’encadrement de l’e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016 », *Dalloz IP/IT* 2019, p. 35 et s. « Libres propos autour de l’arrêt Wirtschaftsakademie Schleswig-Holstein rendu par la Cour de justice de l’Union européenne le 5 juin 2018 », *Revue Entertainment – Droit, media, art, culture*, 2018/6, p. 441 et s. « *Open data* appliqué en France », avec A. Bensamoun, *Comparative law solutions*, LexisNexis, 2018 « Droit moral et liberté de création », *RIDA* 2017, n° 253, p. 5 et s. « Robot et droit d’auteur », *in* *Les robots, objets scientifiques, objets de droits*, éd. Mare & Martin, 2015, p. 201 « La mort numérique », *D.* 2015, p. 1609 et s. « La norme jurisprudentielle, la protection de l’hébergeur et le droit d’auteur », *in Les politiques jurisprudentielles*, éd. Mare & Martin, 2015, p. 179 et s. « L’œuvre orpheline saisie par le droit, entre impératif de protection et objectif de diffusion », *RLDI* n° 78, janvier 2012, p. 112 et s. ***Code*** *:* Responsable des commentaires et annotations pour le livre VII de l’édition Dalloz du Code de la propriété intellectuelle (depuis 2019) ***Répertoires et fascicules*** *:* « Jeu vidéo et droit d’auteur », *Répertoire IP/IT Dalloz*, 2020 « Objet du droit d’auteur – Œuvres protégées – Notion d’œuvre », *Jurisclasseur PLA 1134*, avec A. Bensamoun, 2019 « Les créations numériques », *Répertoire civil Dalloz*, avec A. Bensamoun, 2013 ***Notes, observations et focus :*** « “achtung !” : absence de distinctivité du signe » (obs. sur CJUE, 3 sept. 2020, C-214/19 P), *Dalloz IP/IT*, à paraître « Atteinte à la marque et demande de blocage fondée sur la LCEN » (obs. sur Trib. jud. Paris, ord. réf., 8 janv. 2020), *Dalloz actualités*, 3 févr. 2020 « La distinctivité contestée de la marque aux trois bandes. A propos du jugement “Adidas/Shoe branding” » (obs. sur Trib. UE, 19 juin 2019, aff. T-307/17), *Dalloz IP/IT* 2019, p. 627 « La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat » (obs. sur Civ. 1re, 20 févr. 2019), *Dalloz IP/IT* 2019, p. 439 « Champ de l’activité principale et droit de rétractation au bénéfice d’un professionnel dans le cadre d’un contrat conclu hors établissement » (obs. sur Civ. 1re, 12 sept. 2018), *Dalloz IP/IT* 2019, p. 125 « Donner un sens à l’intelligence artificielle », *Revue pratique de la prospective et de l’innovation*, n° 1, avr. 2018, focus 1 « Retour sur la décision *Alone in the Dark* » (obs. sur TGI Lyon, 8 sept. 2016), *Dalloz IP/IT* 2017, p. 651 « Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix » (obs. sur CA Paris, 13 juin 2017), *Dalloz IP/IT* 2017, p. 537

Publications

Propriété littéraire et artistique

Alexandra Bensamoun , Sarah Dormont , Julie Groffe-Charrier , Jean Lapousterle , Pauline Léger
Recueil Dalloz, 2024, 08, pp.392
Journal articles halshs-04476012v1

Le géoblocage des clés d'activation de jeux vidéo en ligne bloqué par le droit de la concurrence

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 1, pp.30
Journal articles halshs-04399859v1

Précisions sur les conditions d'appréciation de la distinctivité des marques tridimensionnelles pour des denrées alimentaires

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2024, 3, pp.160
Journal articles halshs-04497172v1

Propriété littéraire et artistique

Alexandra Bensamoun , Sarah Dormont , Julie Groffe-Charrier , Jean Lapousterle , Pauline Léger
Recueil Dalloz, 2023, 07, pp.357
Journal articles halshs-03995626v1

« Ballade » sanglante pour le droit moral : pas d'atteinte à l'intégrité de l'œuvre musicale utilisée dans une scène violente

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 11, pp.585
Journal articles halshs-04280510v1

La responsabilité de l'hébergeur de copies illicites de jeux vidéo

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 06, pp.372
Journal articles halshs-04128296v1

La petite (boîte à) musique du droit moral – À propos de la reproduction des airs de Trenet

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 07, pp.412
Journal articles halshs-04162300v1

La distinctivité du signe « Rent a car », une histoire sans fin…

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 09, pp.478
Journal articles halshs-04207500v1

De l'eau dans le gaz pour le droit du titulaire de la marque de s'opposer à la commercialisation ultérieure de ses produits. À propos de l'arrêt SodaStream

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 03, pp.175
Journal articles halshs-04046284v1

La libre circulation des marchandises à l'épreuve de la protection des mineurs

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 10, pp.531
Journal articles halshs-04237357v1

La mort de l'auteur

Julie Groffe-Charrier
Recueil Dalloz, 2023, 39, pp.2011
Journal articles halshs-04280664v1

Le point de départ de la période suspecte et la preuve de l'usage sérieux

Julie Groffe-Charrier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 12, pp.646
Journal articles halshs-03908762v1

Enregistrement d'une marque sonore déposée sous format audio : le caractère distinctif en question

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 01, pp.40
Journal articles halshs-03547273v1

La confusion des boulangers : l'affaire « Poilâne » et l'exception d'homonymie

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 09, pp.459
Journal articles halshs-03346964v1

Juge et blockchain : la preuve dans le procès civil

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 05, pp.260
Journal articles halshs-03225856v1

Champ de l'activité principale et droit de rétractation au bénéfice d'un professionnel dans le cadre d'un contrat conclu hors établissement

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 02, pp.125
Journal articles halshs-02451511v1

L'encadrement de l'e-sport par la loi pour une République numérique du 7 octobre 2016

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 01, pp.35
Journal articles halshs-02451500v1

La propriété du support, la prescription acquisitive et le contrat

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 07 et 08, pp.439
Journal articles halshs-02451546v1

Originalité de la photographie représentant Jimi Hendrix

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 10, pp.537
Journal articles halshs-02227401v1

Retour sur la décision Alone in the dark

Julie Groffe
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 12, pp.651
Journal articles halshs-02227410v1

La mort numérique

Julie Groffe
Recueil Dalloz, 2015, 28, pp.1609
Journal articles halshs-02214868v1