Loïc Tanty

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Documents
Affiliations actuelles
  • Cités, Territoires, Environnement et Sociétés (CITERES)
  • Institut de recherche juridique interdisciplinaire (IRJI)
  • École Nationale de la Magistrature (ENM)
  • Centre de recherche de l'École des officiers de la gendarmerie nationale (CREOGN)
Identifiants chercheurs
Contact

Présentation

Postes actuels :

2024 - [...] : Maître de conférences en droit - Université de Tours.

2022 - [...] : Directeur de session, formation continue des magistrats de l'ordre judiciaire - Ecole Nationale de la Magistrature, (CAJE), Paris.

2017 - [...] : Formateur des officiers de police judiciaire - Commandement pour l'environnement et la santé (CESAN), Paris.

Disciplines :

Droit privé et sciences criminelles (CNU 01). Droit public (CNU 02).

Thèmes de recherche :

  1. Droit pénal de l'environnement.
  2. Droit de l'environnement et droit de l'urbanisme.
  3. Droit pénal.
  4. Droit administratif/contentieux administratif.

Disciplines enseignées :

  1. Contentieux administratif et pénal (niveau M2, Faculté de droit de Tours).
  2. Droit de l'environnement et droit de l'urbanisme (niveau M2, Faculté de droit de Tours ; et niveau 3ème année du cycle d'ingénieur de Polytech Tours - Génie de l'aménagement et de l'environnement).
  3. Droit pénal de l'environnement (formation continue des magistrats de l'ordre judiciaire et des officiers de police judiciaire).

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la 5ème année du cycle d'ingénieur "Génie de l'aménagement et de l'environnement" (Polytech Tours).

Domaines de recherche

Droit

Publications

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Publications

Des peines principales aux autres peines en matière d'atteintes à l'environnement. L'exemple de la pollution d'un cours d'eau par un déversement de lisier

Loïc Tanty
Veille juridique, 2025, 131, pp.70
Article dans une revue hal-05052445 v1

La nécessaire recomposition du droit pénal de l'environnement

Loïc Tanty
Actualité juridique Pénal, 2024
Article dans une revue hal-04757854 v1

Les présomptions de fautes en cas de conduite sous l’influence de l’alcool ou après l’usage de produits stupéfiants sur la voie routière

Loïc Tanty
Lexbase Pénal, 2024, 70
Article dans une revue hal-04757859 v1

Les grandes orientations de politique pénale en matière d’atteintes à l’environnement

Loïc Tanty
Veille juridique, 2024, 124, pp.54
Article dans une revue hal-04757875 v1

La pénalisation constante du droit de l’environnement

Loïc Tanty
Veille juridique, 2024, 122, pp.53
Article dans une revue hal-04757892 v1

La prise en compte des atteintes durables en droit pénal de l’environnement

Loïc Tanty
Veille juridique, 2024, 126, pp.73
Article dans une revue hal-04757882 v1

Les sections disciplinaires compétentes à l'égard des usagers du service public de l'enseignement supérieur : perte du caractère juridictionnel

Loïc Tanty
Revue française de droit administratif, 2023, 5, pp.885
Article dans une revue hal-04757863 v1

L’extension du champ d’application de la procédure d’examen au cas par cas en matière de projets : l’importance du droit au recours des tiers face au risque d’augmentation des dispenses d’évaluation environnementale

Loïc Tanty
Actualité juridique Droit administratif, 2018, 16, pp.885
Article dans une revue hal-04757843 v1

L'extension du champ d'application de la procédure d'examen au cas par cas en matière de projets

Loïc Tanty
Actualité juridique Droit administratif, 2018, 16, pp.885
Article dans une revue halshs-04875679 v1

Audition par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat. Proposition d’une infraction de "mise en danger de l’environnement

Loïc Tanty
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Rapport n° 666 (2020-2021), tome II., Jun 2021, Sénat - Paris, France
Communication dans un congrès hal-04758067 v1

Les magistrats de l’ordre judiciaire face à la réparation des atteintes à l’environnement

Loïc Tanty
La réparation du dommage, Sep 2018, Rome, Italie
Communication dans un congrès hal-04758025 v1

Présentation des obligations réglementaires prévues par l’arrêté du 21 juillet 2015 (Réglementation relative à l’autosurveillance des réseaux d’assainissement et contextualisation de la problématique)

Loïc Tanty
Gestion des réseaux d’assainissement par temps de pluie, Apr 2017, Limoges, France
Communication dans un congrès hal-04758035 v1