Marc Peltier

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  • Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés (ERMES)
Identifiants chercheurs

Présentation

Titulaire d'un doctorat en droit à Paris 1 en 2005, spécialiste du droit du sport et du droit comparé. Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles, membre du laboratoire Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés (ERMES), Université Côte d'Azur.

Domaines de recherche

Droit

Compétences

Droit du sport Droit comparé

Publications

Publications

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James Bond et l'enseignement de l'anglais juridique

Marc Peltier

James Bond et Tintin : l'aventure juridique, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, pp.51, 2024, 978-2-38194-039-7

Chapitre d'ouvrage hal-04997763v1
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Le titre préliminaire du Code du sport

Marc Peltier

Pour une réforme du Code du sport, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.27, 2023, 978-2-7314-1281-9

Chapitre d'ouvrage hal-04997770v1
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Le Code du sport

Marc Peltier

Le sport au carrefour des droits Mélanges Gérald Simon, LexisNexis, pp.359, 2021, 978-2-7110-3493-2

Chapitre d'ouvrage hal-04998691v1
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La règle antidopage au confluent de la psychologie et du droit

Marc Peltier

Psychologie du dopage, pp.27, 2016, 978-2-8073-0242-6

Chapitre d'ouvrage hal-05005994v1

Sociétés d’économie mixte locales et sociétés publiques locales

Jean-David Dreyfus , Marc Peltier

Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire des sociétés, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-01366762v1
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Un arbitrage particulier : l'arbitrage des litiges sportifs

Marc Peltier

L'arbitrage Questions contemporaines, pp.115, 2012, 978-2-296-96256-9

Chapitre d'ouvrage hal-05019691v1
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Les groupements d'intérêt public « Coupe du monde »

Marc Peltier

Droit et coupe du monde, pp.271, 2011, 978-2-7178-6065-8

Chapitre d'ouvrage hal-05021602v1
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Pourquoi pas un Code des sociétés ?

Marc Peltier

D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement, pp.207, 2008, 978-2275028101

Chapitre d'ouvrage hal-05021646v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2025, pp.691

Article dans une revue hal-05460261v1
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Soustraction au prélèvement d'un échantillon : les risques de la clémence.

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2025, 68, pp.67

Article dans une revue hal-05460220v1

Contemporary management of patients with native mitral regurgitation in heart valve centres

Augustin Coisne , Andrea Scotti , Yohann Bohbot , Julien Dreyfus , Anne Bernard et al.

Archives of cardiovascular diseases, 2025, 119 (1), pp.39-49. ⟨10.1016/j.acvd.2025.10.332⟩

Article dans une revue hal-05441359v1

Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent

Marc Peltier

SpoPrax, 2025, pp.167

Article dans une revue hal-04994963v1
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Rien ne sert de courir après la notification d'un contrôle antidopage

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2024, 66, pp.119

Article dans une revue hal-05029472v1
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« Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive »

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2024, pp.967

Article dans une revue hal-05029481v1
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Le contrôle juridictionnel des sanctions pour présence de substance d’abus

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2024, 65, pp.85

Article dans une revue hal-05029494v1
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Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis

Marc Peltier

Revue internationale de droit comparé, 2024, 2, pp.183

Article dans une revue hal-04994961v1
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Chronicle of Sports Arbitration Case Law

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2023, pp.795

Article dans une revue hal-05029503v1
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Le cannabis et la loi plus douce

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2023, 62, pp.131

Article dans une revue hal-05029533v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2022, pp.1135

Article dans une revue hal-05055705v1
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La fin de Roe v. Wade

Marc Peltier

Petites affiches, 2022, 9, pp.19

Article dans une revue hal-04985176v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2021, pp.931

Article dans une revue hal-05055715v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Clémentine Legendre , Jean-Michel Marmayou , Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2021

Article dans une revue hal-05194232v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2020, pp.888

Article dans une revue hal-05055749v1
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L'assistance judiciaire et le contentieux sportif international

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2020, 54, pp.108

Article dans une revue hal-04998901v1
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Le Tribunal national des sports en Australie

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.170

Article dans une revue hal-04998761v1
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La publicité des audiences devant le TAS

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.164

Article dans une revue hal-04998887v1
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De nouvelles règles de procédure devant les commissions de la FIFA

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.166

Article dans une revue hal-04998781v1
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Sanction disciplinaire et liberté d’entreprendre

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.140

Article dans une revue hal-05055762v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2019, pp.903

Article dans une revue hal-05084109v1
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L’employeur et le sportif dopé

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.52

Article dans une revue hal-05055806v1
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L’urgence et le sport en matière de référé-suspension

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.148

Article dans une revue hal-05055758v1
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L'ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 50, pp.196

Article dans une revue hal-04999895v1
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L'intégration de l'accord des parties dans une sentence du TAS

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.132

Article dans une revue hal-05084092v1
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Retour vers le passé de la compétence disciplinaire de l’AFLD

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.134

Article dans une revue hal-05055798v1
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L’obligation de localisation et le pouvoir de sanction de l’AFLD

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.92

Article dans une revue hal-05084100v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2018, pp.653

Article dans une revue hal-05084120v1
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Toujours pas de QPC sur la définition et la sanction de l’usage de substances interdites

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2017, 46, pp.120

Article dans une revue hal-05084174v1
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Auto-saisine de l’AFLD, opposition et soustraction à un contrôle antidopage.

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2017, 48, pp.128

Article dans une revue hal-05084159v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2017, pp.1011

Article dans une revue hal-05084140v1
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La validité de la convention d’arbitrage dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2017, 3, pp.1003

Article dans une revue hal-04988495v1
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Pas de QPC sur la prohibition de l’usage de substances interdites

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.68

Article dans une revue hal-05126183v1
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La transposition du code mondial antidopage dans l'ordre juridique interne

Marc Peltier

Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique [Titre actuel : Petites affiches], 2016, pp.12

Article dans une revue hal-05005990v1
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Le référé-suspension contre une décision de sanction de l'AFLD

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.208

Article dans une revue hal-05126204v1
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Le TAS et la sentence d'accord-partie

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.143

Article dans une revue hal-05126212v1
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Référé-suspension et lutte contre le dopage : entre urgence et doute sérieux

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.137

Article dans une revue hal-05126199v1
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Le manquement aux obligations de localisation du judoka : suite et fin ?

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.77

Article dans une revue hal-05126166v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2016, pp.901

Article dans une revue hal-05084186v1
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Retour sur les fondements du pouvoir disciplinaire de l’AFLD

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.152

Article dans une revue hal-05126195v1
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La rémunération, une notion polymorphe

Marc Peltier

Petites affiches, 2016, pp.12

Article dans une revue hal-05084215v1
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Suspendre une suspension pour dopage : mode d'emploi

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.116

Article dans une revue hal-05126315v1
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Eliminer une suspension pour dopage : mode d'emploi

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.105

Article dans une revue hal-05126301v1
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L'élément intentionnel du délit de facilitation à l'usage de substances dopantes

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.139

Article dans une revue hal-05126290v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2015, pp.940

Article dans une revue hal-05126245v1
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Précisions sur la soustraction à un contrôle anti-dopage

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.132

Article dans une revue hal-05126259v1
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Lutte contre le dopage et pouvoir(s) disciplinaire(s)

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2015, 41, pp.113

Article dans une revue hal-05126233v1
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Le constat d’infraction à l’obligation de localisation n’est qu’une mesure préparatoire

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.134

Article dans une revue hal-05126269v1
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On ne transige pas sur le siège

Marc Peltier

Petites affiches, 2015, pp.12

Article dans une revue hal-05126221v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier

Revue de l'arbitrage, 2014, pp.667

Article dans une revue hal-05126356v1
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Le nouveau code mondial antidopage

Marc Peltier

Petites affiches, 2014, pp.5

Article dans une revue hal-05019618v1

Le droit à un procès équitable au secours de l'assuré social ?

Marc Peltier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 02, pp.326

Article dans une revue halshs-02237277v1
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The specificity of arbitrating sports-related disputes

Marc Peltier

International Journal of Arab Arbitration, 2013, 2, pp.3

Article dans une revue hal-05019641v1
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La loi visant à renforcer l'éthique du sport et le droit des sociétés

Marc Peltier

Droit des sociétés , 2012, pp.Etudes 9

Article dans une revue hal-05019653v1
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La loi visant à renforcer l'éthique du sport et la prévention du dopage

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2012, 27, pp.97

Article dans une revue hal-05019786v1
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La responsabilité de l’entourage du sportif dans la lutte contre le dopage

Marc Peltier

Les cahiers de droit du sport, 2011, 26, pp.15

Article dans une revue hal-05019798v1

La Cour de cassation ouvre le mercato des juges

Marc Peltier

Recueil Dalloz, 2011, 07, pp.489

Article dans une revue halshs-02212316v1

Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire

Jean-David Dreyfus , Marc Peltier

Actualité juridique Droit administratif, 2010, 02, pp.105

Article dans une revue halshs-02219455v1

Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs

Marc Peltier

Recueil Dalloz, 2010, 15, pp.905

Article dans une revue halshs-02211876v1
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Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs

Marc Peltier

Recueil Dalloz, 2010, pp.905

Article dans une revue hal-05021612v1
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French rules on players' agents : a brief overview

Marc Peltier , Bruno Quentin

World Sports Law Report, 2009, pp.11

Article dans une revue hal-05021621v1
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Multiple club ownership rules : legal analysis (France)

Marc Peltier

World Sports Law Report, 2008, pp.15

Article dans une revue hal-05024058v1

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , C. Chaussard , M. Peltier

Revue de l'arbitrage, 2008, 3, pp.535-573

Article dans une revue hal-01767197v1
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Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout ?

Marc Peltier

Les Affiches d'Alsace et de Lorraine [Affiches-Moniteur], 2008, pp.1

Article dans une revue hal-05021641v1
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De la dissolution par décret d’un groupement de fait de supporters

Marc Peltier , Bruno Dondero

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.2497

Article dans une revue hal-05021630v1
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Anti-doping : new rules for the trafficking of doping products

Marc Peltier , Bruno Quentin

World Sports Law Report, 2008, pp.15

Article dans une revue hal-05021633v1

La société publique locale d'aménagement

Marc Peltier

Actualité juridique Droit administratif, 2006, 43, pp.2371

Article dans une revue halshs-02218934v1
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Commentaire de la loi n° 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel

Marc Peltier

Petites affiches, 2005, pp.6

Article dans une revue hal-05024083v1

La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

Marc Peltier

Médiations & Sociétés, 2004, pp.15

Article dans une revue hal-05024092v1
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Des conséquences de la réforme de l’expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu’elle a constituée

Marc Peltier

Revue générale du droit, 2002

Article dans une revue hal-05024100v1

Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives

Marc Peltier

Bulletin Joly Sociétés, 2001, pp.971

Article dans une revue hal-05024150v1

La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999

Marc Peltier

Bulletin Joly Sociétés, 2000, pp.585

Article dans une revue hal-05024151v1

L’influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives

Marc Peltier

Gazette du Palais, 2000, pp.1164

Article dans une revue hal-05024152v1

La contestation des élections au sein des fédérations sportives nationales

Marc Peltier

Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?, CERAPS; CDEP; ERMES, Jun 2025, Lille, France

Communication dans un congrès hal-05110898v1
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Les sportifs et les réseaux sociaux après les Jeux Olympiques de Tokyo

Marc Peltier

Forum franco-japonais : nouvelles technologies et changements de paradigme en droit et en sciences politiques, Sep 2022, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04994995v1
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La spécialisation du juge d’instruction : l’exemple des pôles de santé publique face au dopage

Marc Peltier

Du lieutenant criminel au juge d’instruction, ERMES, Jan 2013, Nice (Université Côte d'Azur), France

Communication dans un congrès hal-05005988v1

Le dispositif mondial de la lutte contre le dopage

Marc Peltier

Encyclopédie droit du sport, 2021

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05050323v1
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Sociétés sportives

Marc Peltier

Jurisclasseur Sociétés, 2015, pp.Fascicule n° 193-65

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05006000v1
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Sport

Marc Peltier

Encyclopédie Juris Classeur Collectivités Territoriales, 2009, pp.Fascicule 680

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05021617v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Clémentine Legendre , Jean-Michel Marmayou , Marc Peltier

2024

Autre publication scientifique hal-05194194v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Antonio Rigozzi , Clémentine Legendre , Jean-Michel Marmayou , Marc Peltier et al.

2023

Autre publication scientifique hal-05194184v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Clémentine Legendre , Jean-Michel Marmayou , Marc Peltier et al.

2022

Autre publication scientifique hal-05194213v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Antonio Rigozzi , Marc Peltier

2020

Autre publication scientifique hal-03189401v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Marc Peltier , Antonio Rigozzi

2019

Autre publication scientifique hal-05194350v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Franck Latty , Marc Peltier

2018

Autre publication scientifique hal-05194367v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Franck Latty , Marc Peltier , Sébastien Besson , Juan de Dios Crespo Pérez

2017

Autre publication scientifique hal-05194375v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Franck Latty , Marc Peltier

2016

Autre publication scientifique hal-05194384v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Franck Latty , Marc Peltier

2015

Autre publication scientifique hal-05194393v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Franck Latty , Marc Peltier

2014

Autre publication scientifique hal-05194399v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Franck Latty , Marc Peltier

2013

Autre publication scientifique hal-05194403v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , S. Besson , M. Peltier , Franck Latty

2012, pp.645

Autre publication scientifique hal-01212268v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Marc Peltier

2011

Autre publication scientifique hal-05194409v1

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Cécile Chaussard , Marc Peltier , Francis Kessler

2010

Autre publication scientifique hal-05194425v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , M. Peltier , Cécile Chaussard

2008, pp.601-646

Autre publication scientifique hal-01767196v1