Marc Peltier

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  • Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés (ERMES)
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Présentation

Titulaire d'un doctorat en droit à Paris 1 en 2005, spécialiste du droit du sport et du droit comparé. Maître de conférences en Droit privé et sciences criminelles, membre du laboratoire Equipe de Recherche sur les Mutations de l'Europe et de ses Sociétés (ERMES), Université Côte d'Azur.

Domaines de recherche

Droit

Compétences

Droit du sport Droit comparé

Publications

Publications

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James Bond et l'enseignement de l'anglais juridique

Marc Peltier
James Bond et Tintin : l'aventure juridique, Presses Universitaires Juridiques de Poitiers, pp.51, 2024, 978-2-38194-039-7
Chapitre d'ouvrage hal-04997763 v1
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Le titre préliminaire du Code du sport

Marc Peltier
Pour une réforme du Code du sport, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.27, 2023, 978-2-7314-1281-9
Chapitre d'ouvrage hal-04997770 v1
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Le Code du sport

Marc Peltier
Le sport au carrefour des droits Mélanges Gérald Simon, LexisNexis, pp.359, 2021, 978-2-7110-3493-2
Chapitre d'ouvrage hal-04998691 v1
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La règle antidopage au confluent de la psychologie et du droit

Marc Peltier
Psychologie du dopage, pp.27, 2016, 978-2-8073-0242-6
Chapitre d'ouvrage hal-05005994 v1

Sociétés d’économie mixte locales et sociétés publiques locales

Jean-David Dreyfus , Marc Peltier
Encyclopédie juridique Dalloz. Répertoire des sociétés, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-01366762 v1
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Un arbitrage particulier : l'arbitrage des litiges sportifs

Marc Peltier
L'arbitrage Questions contemporaines, pp.115, 2012, 978-2-296-96256-9
Chapitre d'ouvrage hal-05019691 v1
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Les groupements d'intérêt public « Coupe du monde »

Marc Peltier
Droit et coupe du monde, pp.271, 2011, 978-2-7178-6065-8
Chapitre d'ouvrage hal-05021602 v1
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Pourquoi pas un Code des sociétés ?

Marc Peltier
D'un code à l'autre : le droit commercial en mouvement, pp.207, 2008, 978-2275028101
Chapitre d'ouvrage hal-05021646 v1

Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent

Marc Peltier
SpoPrax, 2025, pp.167
Article dans une revue hal-04994963 v1
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Rien ne sert de courir après la notification d'un contrôle antidopage

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2024, 66, pp.119
Article dans une revue hal-05029472 v1
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« Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive »

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2024, pp.967
Article dans une revue hal-05029481 v1
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Le contrôle juridictionnel des sanctions pour présence de substance d’abus

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2024, 65, pp.85
Article dans une revue hal-05029494 v1
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Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis

Marc Peltier
Revue internationale de droit comparé, 2024, 2, pp.183
Article dans une revue hal-04994961 v1
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Chronicle of Sports Arbitration Case Law

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2023, pp.795
Article dans une revue hal-05029503 v1
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Le cannabis et la loi plus douce

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2023, 62, pp.131
Article dans une revue hal-05029533 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2022, pp.1135
Article dans une revue hal-05055705 v1
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La fin de Roe v. Wade

Marc Peltier
Les petites affiches, 2022, 9, pp.19
Article dans une revue hal-04985176 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2021, pp.931
Article dans une revue hal-05055715 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2020, pp.888
Article dans une revue hal-05055749 v1
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L'assistance judiciaire et le contentieux sportif international

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2020, 54, pp.108
Article dans une revue hal-04998901 v1
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Le Tribunal national des sports en Australie

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.170
Article dans une revue hal-04998761 v1
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De nouvelles règles de procédure devant les commissions de la FIFA

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.166
Article dans une revue hal-04998781 v1
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La publicité des audiences devant le TAS

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.164
Article dans une revue hal-04998887 v1
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Chronique de jurisprudence en matière arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Marc Peltier , Antonio Rigozzi
Revue de l'arbitrage, 2019
Article dans une revue hal-02496665 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , Sébastien Besson , Marcel Peltier , Antonio Rigozzi
Revue de l'arbitrage, 2019
Article dans une revue hal-02496689 v1
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Sanction disciplinaire et liberté d’entreprendre

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.140
Article dans une revue hal-05055762 v1
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L’urgence et le sport en matière de référé-suspension

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.148
Article dans une revue hal-05055758 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2019, pp.903
Article dans une revue hal-05084109 v1
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L’employeur et le sportif dopé

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.52
Article dans une revue hal-05055806 v1
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L'ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 50, pp.196
Article dans une revue hal-04999895 v1
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L'intégration de l'accord des parties dans une sentence du TAS

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.132
Article dans une revue hal-05084092 v1
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Retour vers le passé de la compétence disciplinaire de l’AFLD

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.134
Article dans une revue hal-05055798 v1
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L’obligation de localisation et le pouvoir de sanction de l’AFLD

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.92
Article dans une revue hal-05084100 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2018, pp.653
Article dans une revue hal-05084120 v1
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Toujours pas de QPC sur la définition et la sanction de l’usage de substances interdites

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2017, 46, pp.120
Article dans une revue hal-05084174 v1
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Auto-saisine de l’AFLD, opposition et soustraction à un contrôle antidopage.

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2017, 48, pp.128
Article dans une revue hal-05084159 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2017, pp.1011
Article dans une revue hal-05084140 v1
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La validité de la convention d’arbitrage dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2017, 3, pp.1003
Article dans une revue hal-04988495 v1
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Pas de QPC sur la prohibition de l’usage de substances interdites

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.68
Article dans une revue hal-05126183 v1
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La transposition du code mondial antidopage dans l'ordre juridique interne

Marc Peltier
Les Petites Affiches, 2016, pp.12
Article dans une revue hal-05005990 v1
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Le référé-suspension contre une décision de sanction de l'AFLD

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.208
Article dans une revue hal-05126204 v1
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Le TAS et la sentence d'accord-partie

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.143
Article dans une revue hal-05126212 v1
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Référé-suspension et lutte contre le dopage : entre urgence et doute sérieux

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.137
Article dans une revue hal-05126199 v1
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Le manquement aux obligations de localisation du judoka : suite et fin ?

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.77
Article dans une revue hal-05126166 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2016, pp.901
Article dans une revue hal-05084186 v1
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Retour sur les fondements du pouvoir disciplinaire de l’AFLD

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.152
Article dans une revue hal-05126195 v1
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La rémunération, une notion polymorphe

Marc Peltier
Les petites affiches, 2016, pp.12
Article dans une revue hal-05084215 v1
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Suspendre une suspension pour dopage : mode d'emploi

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.116
Article dans une revue hal-05126315 v1
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L'élément intentionnel du délit de facilitation à l'usage de substances dopantes

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.139
Article dans une revue hal-05126290 v1
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Eliminer une suspension pour dopage : mode d'emploi

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.105
Article dans une revue hal-05126301 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2015, pp.940
Article dans une revue hal-05126245 v1
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Précisions sur la soustraction à un contrôle anti-dopage

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.132
Article dans une revue hal-05126259 v1
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Lutte contre le dopage et pouvoir(s) disciplinaire(s)

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 41, pp.113
Article dans une revue hal-05126233 v1
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Le constat d’infraction à l’obligation de localisation n’est qu’une mesure préparatoire

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.134
Article dans une revue hal-05126269 v1
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On ne transige pas sur le siège

Marc Peltier
Les petites affiches, 2015, pp.12
Article dans une revue hal-05126221 v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2014, pp.667
Article dans une revue hal-05126356 v1
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Le nouveau code mondial antidopage

Marc Peltier
Les petites affiches, 2014, pp.5
Article dans une revue hal-05019618 v1

Le droit à un procès équitable au secours de l'assuré social ?

Marc Peltier
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 02, pp.326
Article dans une revue halshs-02237277 v1
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The specificity of arbitrating sports-related disputes

Marc Peltier
International Journal of Arab Arbitration, 2013, 2, pp.3
Article dans une revue hal-05019641 v1

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , S. Besson , F. Latty , M. Peltier
Revue de l'arbitrage, 2012, 3, pp.645
Article dans une revue hal-01212268 v1
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La loi visant à renforcer l'éthique du sport et le droit des sociétés

Marc Peltier
Droit des sociétés , 2012, pp.Etudes 9
Article dans une revue hal-05019653 v1
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La loi visant à renforcer l'éthique du sport et la prévention du dopage

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2012, 27, pp.97
Article dans une revue hal-05019786 v1

La Cour de cassation ouvre le mercato des juges

Marc Peltier
Recueil Dalloz, 2011, 07, pp.489
Article dans une revue halshs-02212316 v1
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La responsabilité de l’entourage du sportif dans la lutte contre le dopage

Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2011, 26, pp.15
Article dans une revue hal-05019798 v1

Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire

Jean-David Dreyfus , Marc Peltier
Actualité juridique Droit administratif, 2010, 02, pp.105
Article dans une revue halshs-02219455 v1

Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs

Marc Peltier
Recueil Dalloz, 2010, 15, pp.905
Article dans une revue halshs-02211876 v1
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Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs

Marc Peltier
Recueil Dalloz, 2010, pp.905
Article dans une revue hal-05021612 v1
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French rules on players' agents : a brief overview

Marc Peltier , Bruno Quentin
World Sports Law Report, 2009, pp.11
Article dans une revue hal-05021621 v1

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , C. Chaussard , M. Peltier , Grégory Simon
Revue de l'arbitrage, 2009, 3, pp.601-646
Article dans une revue hal-01767196 v1
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Multiple club ownership rules : legal analysis (France)

Marc Peltier
World Sports Law Report, 2008, pp.15
Article dans une revue hal-05024058 v1

Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive

Mathieu Maisonneuve , C. Chaussard , M. Peltier
Revue de l'arbitrage, 2008, 3, pp.535-573
Article dans une revue hal-01767197 v1
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Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout ?

Marc Peltier
Les Affiches d'Alsace et de Lorraine [Affiches-Moniteur], 2008, pp.1
Article dans une revue hal-05021641 v1
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De la dissolution par décret d’un groupement de fait de supporters

Marc Peltier , Bruno Dondero
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.2497
Article dans une revue hal-05021630 v1
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Anti-doping : new rules for the trafficking of doping products

Marc Peltier , Bruno Quentin
World Sports Law Report, 2008, pp.15
Article dans une revue hal-05021633 v1

La société publique locale d'aménagement

Marc Peltier
Actualité juridique Droit administratif, 2006, 43, pp.2371
Article dans une revue halshs-02218934 v1
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Commentaire de la loi n° 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel

Marc Peltier
Les petites affiches, 2005, pp.6
Article dans une revue hal-05024083 v1

La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

Marc Peltier
Médiations & Sociétés, 2004, pp.15
Article dans une revue hal-05024092 v1
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Des conséquences de la réforme de l’expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu’elle a constituée

Marc Peltier
Revue générale du droit, 2002
Article dans une revue hal-05024100 v1

Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives

Marc Peltier
Bulletin Joly Sociétés, 2001, pp.971
Article dans une revue hal-05024150 v1

La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999

Marc Peltier
Bulletin Joly Sociétés, 2000, pp.585
Article dans une revue hal-05024151 v1

L’influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives

Marc Peltier
Gazette du Palais, 2000, pp.1164
Article dans une revue hal-05024152 v1

La contestation des élections au sein des fédérations sportives nationales

Marc Peltier
Récuser l’élection, contester les élections. Vers une délégitimation de la procédure électorale ?, CERAPS; CDEP; ERMES, Jun 2025, Lille, France
Communication dans un congrès hal-05110898 v1
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Les sportifs et les réseaux sociaux après les Jeux Olympiques de Tokyo

Marc Peltier
Forum franco-japonais : nouvelles technologies et changements de paradigme en droit et en sciences politiques, Sep 2022, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04994995 v1
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La spécialisation du juge d’instruction : l’exemple des pôles de santé publique face au dopage

Marc Peltier
Du lieutenant criminel au juge d’instruction, ERMES, Jan 2013, Nice (Université Côte d'Azur), France
Communication dans un congrès hal-05005988 v1

Le dispositif mondial de la lutte contre le dopage

Marc Peltier
Encyclopédie droit du sport, 2021
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05050323 v1
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Sociétés sportives

Marc Peltier
Jurisclasseur Sociétés, 2015, pp.Fascicule n° 193-65
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05006000 v1
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Sport

Marc Peltier
Encyclopédie Juris Classeur Collectivités Territoriales, 2009, pp.Fascicule 680
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05021617 v1