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Chronique de jurisprudence arbitrale sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2025, pp.691
Article dans une revue
hal-05460261v1
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Soustraction au prélèvement d'un échantillon : les risques de la clémence.
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2025, 68, pp.67
Article dans une revue
hal-05460220v1
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Contemporary management of patients with native mitral regurgitation in heart valve centres
Augustin Coisne
,
Andrea Scotti
,
Yohann Bohbot
,
Julien Dreyfus
,
Anne Bernard
et al.
Article dans une revue
hal-05441359v1
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Sports disciplinary proceedings in France and the right to remain silent
Marc Peltier
Article dans une revue
hal-04994963v1
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Rien ne sert de courir après la notification d'un contrôle antidopage
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2024, 66, pp.119
Article dans une revue
hal-05029472v1
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« Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive »
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2024, pp.967
Article dans une revue
hal-05029481v1
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Le contrôle juridictionnel des sanctions pour présence de substance d’abus
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2024, 65, pp.85
Article dans une revue
hal-05029494v1
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Le code de conduite des juges de la Cour suprême des Etats-Unis
Marc Peltier
Revue internationale de droit comparé, 2024, 2, pp.183
Article dans une revue
hal-04994961v1
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Chronicle of Sports Arbitration Case Law
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2023, pp.795
Article dans une revue
hal-05029503v1
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Le cannabis et la loi plus douce
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2023, 62, pp.131
Article dans une revue
hal-05029533v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2022, pp.1135
Article dans une revue
hal-05055705v1
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La fin de Roe v. Wade
Marc Peltier
Petites affiches, 2022, 9, pp.19
Article dans une revue
hal-04985176v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2021, pp.931
Article dans une revue
hal-05055715v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Mathieu Maisonneuve
,
Sébastien Besson
,
Clémentine Legendre
,
Jean-Michel Marmayou
,
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2021
Article dans une revue
hal-05194232v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2020, pp.888
Article dans une revue
hal-05055749v1
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L'assistance judiciaire et le contentieux sportif international
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2020, 54, pp.108
Article dans une revue
hal-04998901v1
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Le Tribunal national des sports en Australie
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.170
Article dans une revue
hal-04998761v1
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La publicité des audiences devant le TAS
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.164
Article dans une revue
hal-04998887v1
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De nouvelles règles de procédure devant les commissions de la FIFA
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.166
Article dans une revue
hal-04998781v1
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Sanction disciplinaire et liberté d’entreprendre
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.140
Article dans une revue
hal-05055762v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2019, pp.903
Article dans une revue
hal-05084109v1
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L’employeur et le sportif dopé
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.52
Article dans une revue
hal-05055806v1
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L’urgence et le sport en matière de référé-suspension
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.148
Article dans une revue
hal-05055758v1
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L'ouverture des paris sportifs aux Etats-Unis
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 50, pp.196
Article dans une revue
hal-04999895v1
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L'intégration de l'accord des parties dans une sentence du TAS
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.132
Article dans une revue
hal-05084092v1
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Retour vers le passé de la compétence disciplinaire de l’AFLD
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 53, pp.134
Article dans une revue
hal-05055798v1
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L’obligation de localisation et le pouvoir de sanction de l’AFLD
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2019, 52, pp.92
Article dans une revue
hal-05084100v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2018, pp.653
Article dans une revue
hal-05084120v1
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Toujours pas de QPC sur la définition et la sanction de l’usage de substances interdites
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2017, 46, pp.120
Article dans une revue
hal-05084174v1
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Auto-saisine de l’AFLD, opposition et soustraction à un contrôle antidopage.
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2017, 48, pp.128
Article dans une revue
hal-05084159v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2017, pp.1011
Article dans une revue
hal-05084140v1
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La validité de la convention d’arbitrage dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2017, 3, pp.1003
Article dans une revue
hal-04988495v1
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Pas de QPC sur la prohibition de l’usage de substances interdites
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.68
Article dans une revue
hal-05126183v1
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La transposition du code mondial antidopage dans l'ordre juridique interne
Marc Peltier
Petites affiches, Gazette du Palais, La Loi, Le Quotidien juridique [Titre actuel : Petites affiches], 2016, pp.12
Article dans une revue
hal-05005990v1
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Le référé-suspension contre une décision de sanction de l'AFLD
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.208
Article dans une revue
hal-05126204v1
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Le TAS et la sentence d'accord-partie
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 42, pp.143
Article dans une revue
hal-05126212v1
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Référé-suspension et lutte contre le dopage : entre urgence et doute sérieux
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.137
Article dans une revue
hal-05126199v1
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Le manquement aux obligations de localisation du judoka : suite et fin ?
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 44, pp.77
Article dans une revue
hal-05126166v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2016, pp.901
Article dans une revue
hal-05084186v1
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Retour sur les fondements du pouvoir disciplinaire de l’AFLD
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2016, 43, pp.152
Article dans une revue
hal-05126195v1
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La rémunération, une notion polymorphe
Marc Peltier
Petites affiches, 2016, pp.12
Article dans une revue
hal-05084215v1
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Suspendre une suspension pour dopage : mode d'emploi
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.116
Article dans une revue
hal-05126315v1
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Eliminer une suspension pour dopage : mode d'emploi
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 39, pp.105
Article dans une revue
hal-05126301v1
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L'élément intentionnel du délit de facilitation à l'usage de substances dopantes
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.139
Article dans une revue
hal-05126290v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2015, pp.940
Article dans une revue
hal-05126245v1
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Précisions sur la soustraction à un contrôle anti-dopage
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.132
Article dans une revue
hal-05126259v1
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Lutte contre le dopage et pouvoir(s) disciplinaire(s)
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 41, pp.113
Article dans une revue
hal-05126233v1
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Le constat d’infraction à l’obligation de localisation n’est qu’une mesure préparatoire
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2015, 40, pp.134
Article dans une revue
hal-05126269v1
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On ne transige pas sur le siège
Marc Peltier
Petites affiches, 2015, pp.12
Article dans une revue
hal-05126221v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Marc Peltier
Revue de l'arbitrage, 2014, pp.667
Article dans une revue
hal-05126356v1
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Le nouveau code mondial antidopage
Marc Peltier
Petites affiches, 2014, pp.5
Article dans une revue
hal-05019618v1
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Le droit à un procès équitable au secours de l'assuré social ?
Marc Peltier
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 02, pp.326
Article dans une revue
halshs-02237277v1
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The specificity of arbitrating sports-related disputes
Marc Peltier
International Journal of Arab Arbitration, 2013, 2, pp.3
Article dans une revue
hal-05019641v1
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La loi visant à renforcer l'éthique du sport et le droit des sociétés
Marc Peltier
Droit des sociétés , 2012, pp.Etudes 9
Article dans une revue
hal-05019653v1
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La loi visant à renforcer l'éthique du sport et la prévention du dopage
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2012, 27, pp.97
Article dans une revue
hal-05019786v1
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La responsabilité de l’entourage du sportif dans la lutte contre le dopage
Marc Peltier
Les cahiers de droit du sport, 2011, 26, pp.15
Article dans une revue
hal-05019798v1
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La Cour de cassation ouvre le mercato des juges
Marc Peltier
Recueil Dalloz, 2011, 07, pp.489
Article dans une revue
halshs-02212316v1
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Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire
Jean-David Dreyfus
,
Marc Peltier
Actualité juridique Droit administratif, 2010, 02, pp.105
Article dans une revue
halshs-02219455v1
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Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs
Marc Peltier
Recueil Dalloz, 2010, 15, pp.905
Article dans une revue
halshs-02211876v1
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Coup de sifflet final pour la rémunération de l'image collective des sportifs
Marc Peltier
Recueil Dalloz, 2010, pp.905
Article dans une revue
hal-05021612v1
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French rules on players' agents : a brief overview
Marc Peltier
,
Bruno Quentin
World Sports Law Report, 2009, pp.11
Article dans une revue
hal-05021621v1
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Multiple club ownership rules : legal analysis (France)
Marc Peltier
World Sports Law Report, 2008, pp.15
Article dans une revue
hal-05024058v1
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Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive
Mathieu Maisonneuve
,
C. Chaussard
,
M. Peltier
Revue de l'arbitrage, 2008, 3, pp.535-573
Article dans une revue
hal-01767197v1
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Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout ?
Marc Peltier
Les Affiches d'Alsace et de Lorraine [Affiches-Moniteur], 2008, pp.1
Article dans une revue
hal-05021641v1
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De la dissolution par décret d’un groupement de fait de supporters
Marc Peltier
,
Bruno Dondero
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.2497
Article dans une revue
hal-05021630v1
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Anti-doping : new rules for the trafficking of doping products
Marc Peltier
,
Bruno Quentin
World Sports Law Report, 2008, pp.15
Article dans une revue
hal-05021633v1
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La société publique locale d'aménagement
Marc Peltier
Actualité juridique Droit administratif, 2006, 43, pp.2371
Article dans une revue
halshs-02218934v1
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Commentaire de la loi n° 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel
Marc Peltier
Petites affiches, 2005, pp.6
Article dans une revue
hal-05024083v1
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La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF)
Marc Peltier
Médiations & Sociétés, 2004, pp.15
Article dans une revue
hal-05024092v1
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Des conséquences de la réforme de l’expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu’elle a constituée
Marc Peltier
Revue générale du droit, 2002
Article dans une revue
hal-05024100v1
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Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives
Marc Peltier
Bulletin Joly Sociétés, 2001, pp.971
Article dans une revue
hal-05024150v1
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La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999
Marc Peltier
Bulletin Joly Sociétés, 2000, pp.585
Article dans une revue
hal-05024151v1
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L’influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives
Marc Peltier
Gazette du Palais, 2000, pp.1164
Article dans une revue
hal-05024152v1
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