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Marc Véricel

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Affiliation actuelle
  • Centre de Recherches Critiques sur le Droit (CERCRID)
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Présentation

Toute l’activité de recherche de M VERICEL est très liée à son appartenance au CERCRID (dont il est membre depuis sa création par Antoine JEAMMAUD en 1981). Ses travaux personnels sont très inspirés des thèmes de recherche de ce centre et plusieurs d’entre constituent le prolongement des réflexions engagées dans le centre, notamment ses travaux sur le fonctionnement de la justice et ceux sur les sources atypiques du droit du travail. Globalement, ces travaux de recherche concernent essentiellement le droit du travail et, au sein de cette branche du droit, plus particulièrement 4 thèmes :

  • La place que conservent en droit du travail, les principes et mécanismes généraux du droit privé avec notamment des articles sur La valeur juridique des recommandations patronales de salaires, le pouvoir normateur de l'employeur et le plan de sauvegarde de l’emploi ( acte normateur original)
  • La problématique de l’accès à l’emploi (plusieurs articles sur le service public de l’emploi et les diverses réformes de celui-ci), en dernier lieu : Le plein-emploi à tout prix : la loi sur le plein emploi, une réforme ambiguë et inadaptée, RDT décembre 2023.
  • La réglementation applicable aux conditions de travail (temps de travail – santé et sécurité des salariés). Outre plusieurs articles de fond sur les réformes du temps de travail, du travail dominical et de la médecine du travail ( notamment : Un nouveau modèle pour la réglementation du temps de travail, Droit social 2018,276 ) , ce dernier thème recouvre aussi les chroniques mensuelles de jurisprudence qu’il a écrit pour la « Revue de droit du travail « dans la rubrique « conditions de travail » dont il a assuré la coresponsabilité de 2006 à 2023 . – La participation des salariés à la vie de l’entreprise, notamment : Pour une participation authentique des salariés à la vie de l’entreprise, Droit social 2018,924 - Le comité social et économique et l’urgence Revue de jurisprudence sociale décembre 2020 . Mais un nombre significatif de ces recherches individuelles et collectives concernent un autre domaine du droit : celui de l’accès à la justice. À ce thème se rattachent plusieurs recherches précitées sur le règlement des petits litiges civils des particuliers , un ouvrage sur les juridictions et juges de proximité (Ed Lharmattan 2009) et plusieurs articles sur la justice de proximité et l’accès à la justice des petits litiges, en dernier lieu « La disparition de la justice de proximité », recueil Dalloz 2019,1772.

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Droit

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