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Marie Potus

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Affiliations actuelles
  • Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté - UFC (UR 3225) (CRJFC)
  • Équipe de recherche Louis Josserand (ERLJ)

Publications

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Publications

« L’institution de l’humain. Réflexion critique sur la summa divisio personne/chose au XXIe siècle

Marie Potus

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024

Article dans une revue hal-04740501v1

« Conclusion successive de baux : le preneur à bail emphytéotique n’a pas la qualité de bailleur à l’égard du locataire commercial préétabli »

Marie Potus

La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, 50, pp.31

Article dans une revue hal-04740487v1

« Servitude de passage »

Marie Potus

Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, 2022, 1

Article dans une revue hal-04740512v1

« Construction : de quelques dommages causés aux voisins »

Marie Potus

Les Cahiers Louis Josserand - Lyon 3, 2022, 1

Article dans une revue hal-04740513v1

« Tour d’échelle »

Marie Potus

Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2021, 16

Article dans une revue hal-04740510v1

« Troubles anormaux du voisinage : action et délai de prescription »

Marie Potus

Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2020, 14

Article dans une revue hal-04740508v1

« L’article 653 du Code civil et la présomption de mitoyenneté : une portée restreinte par l’absence de “séparation” »

Marie Potus

Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2019, 12

Article dans une revue hal-04740504v1

« L’antispécisme en droit prospectif », in M. MZATI, J. PERRIN, M. POTUS, M. ROMAN, « Quelle réception juridique pour le choix éthique végane ? »

Marie Potus

Revue semestrielle de droit animalier, 2019, pp.552

Article dans une revue hal-04740474v1

« Usucapion et non-usage trentenaire d’une servitude de passage »

Marie Potus

Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2018, 11

Article dans une revue hal-04740511v1

« Conflit de voisinage : l’entretien de la végétation litigieuse n’exclut pas une réparation sur le fondement des troubles anormaux du voisinage »

Marie Potus

Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2018, 10

Article dans une revue hal-04740503v1

« Responsabilité du fait des produits défectueux : rappel de la prescription triennale de l’action et du caractère exclusif de la loi du 19 mai 1988 en présence d’un régime de droit commun reposant sur le même fondement »

Marie Potus

Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2016, 9

Article dans une revue hal-04740502v1

« Brèves réflexions sur le statut juridique des robots humanoïdes »

Marie Potus

Les robots, regards disciplinaires en sciences juridiques, sociales et humaines, PUAM, pp.19, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-04740482v1