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« L’institution de l’humain. Réflexion critique sur la summa divisio personne/chose au XXIe siècle
Marie Potus
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2024
Article dans une revue
hal-04740501
v1
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« Conclusion successive de baux : le preneur à bail emphytéotique n’a pas la qualité de bailleur à l’égard du locataire commercial préétabli »
Marie Potus
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2023, 50, pp.31
Article dans une revue
hal-04740487
v1
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« Servitude de passage »
Marie Potus
Cahiers Louis Josserand, 2022, 1
Article dans une revue
hal-04740512
v1
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« Construction : de quelques dommages causés aux voisins »
Marie Potus
Cahiers Louis Josserand, 2022, 1
Article dans une revue
hal-04740513
v1
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« Tour d’échelle »
Marie Potus
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2021, 16
Article dans une revue
hal-04740510
v1
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« Troubles anormaux du voisinage : action et délai de prescription »
Marie Potus
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2020, 14
Article dans une revue
hal-04740508
v1
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« L’article 653 du Code civil et la présomption de mitoyenneté : une portée restreinte par l’absence de “séparation” »
Marie Potus
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2019, 12
Article dans une revue
hal-04740504
v1
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« L’antispécisme en droit prospectif », in M. MZATI, J. PERRIN, M. POTUS, M. ROMAN, « Quelle réception juridique pour le choix éthique végane ? »
Marie Potus
Revue semestrielle de droit animalier, 2019, pp.552
Article dans une revue
hal-04740474
v1
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« Conflit de voisinage : l’entretien de la végétation litigieuse n’exclut pas une réparation sur le fondement des troubles anormaux du voisinage »
Marie Potus
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2018, 10
Article dans une revue
hal-04740503
v1
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« Usucapion et non-usage trentenaire d’une servitude de passage »
Marie Potus
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2018, 11
Article dans une revue
hal-04740511
v1
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« Responsabilité du fait des produits défectueux : rappel de la prescription triennale de l’action et du caractère exclusif de la loi du 19 mai 1988 en présence d’un régime de droit commun reposant sur le même fondement »
Marie Potus
Bulletin des arrêts de la Cour d'appel de Lyon, 2016, 9
Article dans une revue
hal-04740502
v1
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