
Mélanie Clement-Fontaine
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melanie-clement-fontaine
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112345824
- ResearcherID : 1124540
Présentation
Thématiques :
propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA.
Fonctions universitaires et académiques : Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ)
Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), depuis 2017
Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal.
Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, depuis 2021
Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, depuis 2021
Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018
Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023
Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015.
Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021)
Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020)
Diplômes :
Habilitation à diriger des recherches, Les communs (UVSQ – 2012)
Doctorat de droit privé, Les œuvres libres (l’Université Montpellier I 2007)
Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier
DEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999)
Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998)
Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997)
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
L'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) par le tribunal de commerce de ParisRecueil Dalloz, 2025, 04, pp.184
Article dans une revue
halshs-04918939
v1
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L’accès aux connaissances logiciels : enjeux et perspectives pour l’intelligence artificielle et la Science ouvertePropriété industrielle, 2024, Les revues Lexisnexis, 4 (4), pp.9-13
Article dans une revue
hal-04884965
v1
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Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverteRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2024
Article dans une revue
hal-04510109
v1
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Le cadre juridique des codes sources et des logiciels en Science ouverteRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 210
Article dans une revue
hal-05009877
v1
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French law to secure and regulate the digital space and European digital lawRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2024
Article dans une revue
hal-04822544
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La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la rechercheRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 210
Article dans une revue
hal-04510105
v1
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Pourquoi le grand modèle de langage Falcon 180B est en accès libre ?Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue
hal-04660710
v1
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L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaireCommunitas, 2023, 3 (2)
Article dans une revue
hal-04509988
v1
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Communautés et pratiques communautairesRevue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, 50 (1,2,3), pp.277
Article dans une revue
hal-04510062
v1
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Quel accès juridique aux contenus numériques ?Regards croisés sur l'économie, 2022, 1-2 (30-31), pp.138-147
Article dans une revue
hal-04510088
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L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelleCommunitas, 2022, 3
Article dans une revue
hal-04510123
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Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ?Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, 130 (130), ⟨10.4000/terminal.7509⟩
Article dans une revue
hal-03271096
v1
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De l'influence du droit des données sur le droit d'auteurDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 06, pp.308
Article dans une revue
halshs-03264982
v1
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The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French LawRevista de Direito, Estado e Telecomunicações., 2019, 11 (1)
Article dans une revue
hal-04510738
v1
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Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnellesLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 354, pp.19-24
Article dans une revue
hal-02497575
v1
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L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privéeLégipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 356, pp.19
Article dans une revue
halshs-02449219
v1
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Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la modeDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, 10, pp.540
Article dans une revue
halshs-02227483
v1
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La plasticité de la notion de responsable de traitementRevue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, Revue des Affaires Européennes, 1, pp.35
Article dans une revue
hal-02497559
v1
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La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France !Entertainement & Law, 2018, 4, pp.288
Article dans une revue
hal-02497536
v1
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La genèse de l’économie collaborative : le concept de communautéDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°3, pp.140
Article dans une revue
hal-02497251
v1
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La genèse de l'économie collaborative : le concept de communautéDalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 03, pp.140
Article dans une revue
halshs-02227350
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L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privéeLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, 59, pp.61
Article dans une revue
halshs-02448611
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Contrefaçon et photographieEntertainment & Law, 2017, 5, pp.400-409
Article dans une revue
hal-02497586
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La République numériqueArtpress, 2016, 41, pp.16-19
Article dans une revue
hal-02497592
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Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ?Auteurs & Média, 2016, 5, pp.452-459
Article dans une revue
hal-02497589
v1
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La régulation de l'open dataLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.71
Article dans une revue
hal-02497596
v1
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La régulation de l'Open dataLégicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.113
Article dans une revue
halshs-02448579
v1
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La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisationActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.164
Article dans une revue
halshs-02216737
v1
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La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la rechercheActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 4, pp.164
Article dans une revue
hal-02497601
v1
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Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la créationRevue internationale du droit d'auteur, 2014, 102, pp.141
Article dans une revue
hal-02497613
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La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçonActualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 03, pp.117
Article dans une revue
halshs-02216701
v1
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La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnementLes Petites Affiches, 2014, 164, pp.38
Article dans une revue
hal-02497606
v1
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L’entreprise et l’Open SourceRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 102, pp.141
Article dans une revue
hal-02497610
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Les communautés épistémiques en ligneRevue internationale du droit d'auteur, 2013, 235
Article dans une revue
hal-01840698
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L'originalité en photographieRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 2336
Article dans une revue
hal-02497614
v1
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Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ?Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69
Article dans une revue
hal-02497619
v1
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L’oeuvre libre et les libertés fondamentalesTerminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, 102, pp.129
Article dans une revue
hal-02497615
v1
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Libre mais aussi respectueux des règlesArchimag.com - Guide pratique, 2007, pp.14
Article dans une revue
hal-02497621
v1
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Chronique "Droit de l'InternetLa Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 32, pp.46
Article dans une revue
hal-02497627
v1
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Les licences Creative Commons chez les GauloisRevue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, 20, pp.34
Article dans une revue
hal-02497628
v1
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Singularité et pluralité des licences libresCahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, 157, pp.14
Article dans une revue
hal-02497635
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Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNUMultitudes, 2001, 5, pp.178
Article dans une revue
hal-02497637
v1
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Participation à la table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paristable ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris, Dec 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545785
v1
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Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution-, Mar 2023, SciencesPo Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545701
v1
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Les restitutions muséales : actualité et perspectivesNuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France
Communication dans un congrès
hal-04545695
v1
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La diffusion des code sources et des logicielsLa Science Ouverte, Feb 2023, Université d’Evry, France
Communication dans un congrès
hal-04545738
v1
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Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on?Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-04545696
v1
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La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IAColloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis
Communication dans un congrès
hal-04545799
v1
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L'encadrement européen de la diffusion des donnéesColloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie
Communication dans un congrès
hal-04545800
v1
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Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeursRencontre droit & Science Ouverte, Dec 2022, Université Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès
hal-04545739
v1
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Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Apr 2022, Université de Sherbrooke, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545698
v1
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Rencontre Droit & Science Ouverte, Dec 2022, Ecole graduée de droit, Université Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès
hal-04545702
v1
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Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545748
v1
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Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo ParisSéminaire TRIBU : « le genre et attribution », Jan 2022, SciencesPo Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545793
v1
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Les droits subjectifs – L’humanitéWebinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545699
v1
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Communautés et pratiques communautairesWebinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Mar 2021, Université Saint-Louis Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès
hal-04545744
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Les enjeux du libre : quel apport?Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France
Communication dans un congrès
hal-04545697
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Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protectionWebinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France
Communication dans un congrès
hal-04545794
v1
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Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses »Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545784
v1
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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésilcolloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil
Communication dans un congrès
hal-04545787
v1
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Communauté et réservationPartage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04545741
v1
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Des solutions alternatives au retourColloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France
Communication dans un congrès
hal-04545743
v1
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Enjeux éthiques et sociétauxColloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France
Communication dans un congrès
hal-04545795
v1
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Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle?Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun
Communication dans un congrès
hal-04545700
v1
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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, Oct 2019, Montréal, partenariat UVSQ-UQAM, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545749
v1
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Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil
Communication dans un congrès
hal-04545788
v1
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Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiquesSéminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France
Communication dans un congrès
hal-04545742
v1
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L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissancesCeipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France
Communication dans un congrès
hal-04545740
v1
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Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545804
v1
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IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelletable ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France
Communication dans un congrès
hal-04545796
v1
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Colloque "L’avenir des collections muséalesColloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04545751
v1
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Introduction et conclusionscolloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545745
v1
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IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, CanadaRencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545801
v1
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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, Jun 2019, Paris, partenariat UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), France
Communication dans un congrès
hal-04545750
v1
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Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, CanadaConférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada
Communication dans un congrès
hal-04545802
v1
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La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclaycolloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France
Communication dans un congrès
hal-04545798
v1
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Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTEcolloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France
Communication dans un congrès
hal-04545786
v1
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Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France
Communication dans un congrès
hal-04545803
v1
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Programme introductifProgramme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Nov 2018, Université Paris Descartes, France
Communication dans un congrès
hal-04545797
v1
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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, ColombieColloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie
Communication dans un congrès
hal-04545789
v1
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Droit européen du numériqueLarcier, 2025, 9782802773054
Ouvrages
hal-05046193
v1
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L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautairesUniversité Paris-Saclay. 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩
Ouvrages
hal-04893685
v1
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Les restitutions des collections muséalesmare & martin, 2022, 978-2-84934-517-7
Ouvrages
hal-04510142
v1
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Les restitutions des collections muséales: Aspects politiques et juridiquesLaboratoire Dante (UVSQ). Mare et Martin, 410 p., 2022, ISBN-10 2849345172
Ouvrages
hal-04264552
v1
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Le droit d'auteur au soutien de la cause animal : un fait divers aux conséquences préoccupantesAnimal et droit, LexisNexis, pp.73, 2024, beaux-livres, ISBN 978-2-7110-4131-2
Chapitre d'ouvrage
hal-04822616
v1
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L'autrice en droit d'auteurEntre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5
Chapitre d'ouvrage
hal-04510154
v1
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La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelleLa restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7
Chapitre d'ouvrage
hal-04510160
v1
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La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivitéLa valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497185
v1
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L'homo numericusCorps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8
Chapitre d'ouvrage
hal-02497174
v1
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Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civileLes objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2
Chapitre d'ouvrage
hal-02497200
v1
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La personne d'affectationÉtudes à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5
Chapitre d'ouvrage
hal-02497135
v1
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La collecte et le traitement des données des clients et des prospectsLamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02497654
v1
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Communautés épistémiquesDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02497648
v1
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Communs numériquesDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02497647
v1
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Le vide juridique et l’innovationL'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4
Chapitre d'ouvrage
hal-02497270
v1
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L'oeuvre libreDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02497650
v1
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La protection des données personnelles vs les véhicules connectésLes Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152
Chapitre d'ouvrage
hal-02497299
v1
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Exception : l’émergence du “Triple Test”Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02497433
v1
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Les creative commons face au droit moralLe droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497412
v1
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L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriétéLes biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02497315
v1
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De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniquesL'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6
Chapitre d'ouvrage
hal-02497395
v1
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De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux)Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage
hal-02497430
v1
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Internet et la résurgence des communsRepenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066
Chapitre d'ouvrage
hal-02497501
v1
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Le silence et le droit de paternité en droit d’auteurLe silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497451
v1
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Le droit à l’oubliLa proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497499
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Les communs numériquesMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage
hal-02497153
v1
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La clause “non commerciale” dans les contrats ouvertsLes contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344
Chapitre d'ouvrage
hal-02497511
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Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatérielsFaculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139
Chapitre d'ouvrage
hal-02014429
v1
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L’émergence du triple testLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-02497523
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Titularité et personne moraleLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-02497525
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Que reste-il du droit d’auteur2023
Autre publication scientifique
hal-04545790
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Entretien sur la restitution des collections muséales2023
Autre publication scientifique
hal-04545746
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Entretien sur la science ouverte2022
Autre publication scientifique
hal-04545747
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Entretien sur le mouvement du libre en droit, émission Libre à vous ! Radio Cause Commune2019
Autre publication scientifique
hal-04545792
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Entretien sur les nouvelles batailles du droit d’auteur, émission Entendez-vous l’éco ?, Radio France Culture2019
Autre publication scientifique
hal-04545791
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Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche[Rapport de recherche] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03606374
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Encouraging a wider usage of software derived from research[Research Report] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p
Rapport
(rapport de recherche)
hal-02545142
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