Mélanie Clement-Fontaine

CV Mélanie Clément-Fontaine, professeure des Universités (UVSQ - UP-Saclay)
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Documents
Identifiants chercheurs

Présentation

Thématiques :

propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA.

Fonctions universitaires et académiques : Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ)

Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), depuis 2017

Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal.

Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, depuis 2021

Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, depuis 2021

Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018

Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023

Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015.

Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021)

Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020)

Diplômes :

Habilitation à diriger des recherches, Les communs (UVSQ – 2012)

Doctorat de droit privé, Les œuvres libres (l’Université Montpellier I 2007)

Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier

DEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999)

Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998)

Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997)

Domaines de recherche

Sciences de l'Homme et Société

Compétences

Droit de propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA

Publications

Publications

L'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) par le tribunal de commerce de Paris

Mélanie Clément-Fontaine
Recueil Dalloz, 2025, 04, pp.184
Article dans une revue halshs-04918939 v1
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L’accès aux connaissances logiciels : enjeux et perspectives pour l’intelligence artificielle et la Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine
Propriété industrielle, 2024, Les revues Lexisnexis, 4 (4), pp.9-13
Article dans une revue hal-04884965 v1

Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024
Article dans une revue hal-04510109 v1
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Le cadre juridique des codes sources et des logiciels en Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 210
Article dans une revue hal-05009877 v1
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French law to secure and regulate the digital space and European digital law

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024
Article dans une revue hal-04822544 v1
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La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la recherche

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 210
Article dans une revue hal-04510105 v1
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Pourquoi le grand modèle de langage Falcon 180B est en accès libre ?

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04660710 v1

L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire

Mélanie Clément-Fontaine
Communitas, 2023, 3 (2)
Article dans une revue hal-04509988 v1

Communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine
Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, 50 (1,2,3), pp.277
Article dans une revue hal-04510062 v1

Quel accès juridique aux contenus numériques ?

Mélanie Clément-Fontaine
Regards croisés sur l'économie, 2022, 1-2 (30-31), pp.138-147
Article dans une revue hal-04510088 v1

L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelle

Mélanie Clément-Fontaine
Communitas, 2022, 3
Article dans une revue hal-04510123 v1
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Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ?

Mélanie Clément-Fontaine , Mélanie Dulong De Rosnay , Nicolas Jullien , Jean-Benoît Zimmermann
Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, 130 (130), ⟨10.4000/terminal.7509⟩
Article dans une revue hal-03271096 v1

De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 06, pp.308
Article dans une revue halshs-03264982 v1

The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French Law

Mélanie Clément-Fontaine
Revista de Direito, Estado e Telecomunicações., 2019, 11 (1)
Article dans une revue hal-04510738 v1

Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles

Mélanie Clément-Fontaine
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 354, pp.19-24
Article dans une revue hal-02497575 v1

L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée

Mélanie Clément-Fontaine
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 356, pp.19
Article dans une revue halshs-02449219 v1

Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, 10, pp.540
Article dans une revue halshs-02227483 v1
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La plasticité de la notion de responsable de traitement

Mélanie Clément-Fontaine
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, Revue des Affaires Européennes, 1, pp.35
Article dans une revue hal-02497559 v1

La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France !

Mélanie Clément-Fontaine
Entertainement & Law, 2018, 4, pp.288
Article dans une revue hal-02497536 v1

La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°3, pp.140
Article dans une revue hal-02497251 v1

La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 03, pp.140
Article dans une revue halshs-02227350 v1

L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée

Mélanie Clément-Fontaine
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, 59, pp.61
Article dans une revue halshs-02448611 v1

Contrefaçon et photographie

Mélanie Clément-Fontaine
Entertainment & Law, 2017, 5, pp.400-409
Article dans une revue hal-02497586 v1
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La République numérique

Mélanie Clément-Fontaine
Artpress, 2016, 41, pp.16-19
Article dans une revue hal-02497592 v1

Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ?

Mélanie Clément-Fontaine
Auteurs & Média, 2016, 5, pp.452-459
Article dans une revue hal-02497589 v1

La régulation de l'open data

Mélanie Clément-Fontaine
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.71
Article dans une revue hal-02497596 v1

La régulation de l'Open data

Mélanie Clément-Fontaine
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.113
Article dans une revue halshs-02448579 v1

La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation

Mélanie Clément-Fontaine
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.164
Article dans une revue halshs-02216737 v1

La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche

Mélanie Clément-Fontaine
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 4, pp.164
Article dans une revue hal-02497601 v1

Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création

Mélanie Clément-Fontaine
Revue internationale du droit d'auteur, 2014, 102, pp.141
Article dans une revue hal-02497613 v1

La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon

Mélanie Clément-Fontaine
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 03, pp.117
Article dans une revue halshs-02216701 v1

La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement

Mélanie Clément-Fontaine
Les Petites Affiches, 2014, 164, pp.38
Article dans une revue hal-02497606 v1

L’entreprise et l’Open Source

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 102, pp.141
Article dans une revue hal-02497610 v1
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Les communautés épistémiques en ligne

Mélanie Clément-Fontaine
Revue internationale du droit d'auteur, 2013, 235
Article dans une revue hal-01840698 v1

L'originalité en photographie

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 2336
Article dans une revue hal-02497614 v1

Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ?

Mélanie Clément-Fontaine
Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69
Article dans une revue hal-02497619 v1

L’oeuvre libre et les libertés fondamentales

Mélanie Clément-Fontaine
Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, 102, pp.129
Article dans une revue hal-02497615 v1

Libre mais aussi respectueux des règles

Mélanie Clément-Fontaine , Michel Vivant
Archimag.com - Guide pratique, 2007, pp.14
Article dans une revue hal-02497621 v1

Chronique "Droit de l'Internet

Mélanie Clément-Fontaine , Michel Vivant
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 32, pp.46
Article dans une revue hal-02497627 v1

Les licences Creative Commons chez les Gaulois

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, 20, pp.34
Article dans une revue hal-02497628 v1

Singularité et pluralité des licences libres

Mélanie Clément-Fontaine
Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, 157, pp.14
Article dans une revue hal-02497635 v1

Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU

Mélanie Clément-Fontaine
Multitudes, 2001, 5, pp.178
Article dans une revue hal-02497637 v1

Participation à la table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris

Mélanie Clément-Fontaine
table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris, Dec 2023, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04545785 v1

Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution

Mélanie Clément-Fontaine
-, Mar 2023, SciencesPo Paris, France
Communication dans un congrès hal-04545701 v1

Les restitutions muséales : actualité et perspectives

Mélanie Clément-Fontaine
Nuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France
Communication dans un congrès hal-04545695 v1

La diffusion des code sources et des logiciels

Mélanie Clément-Fontaine
La Science Ouverte, Feb 2023, Université d’Evry, France
Communication dans un congrès hal-04545738 v1

Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on?

Mélanie Clément-Fontaine
Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-04545696 v1

La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IA

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis
Communication dans un congrès hal-04545799 v1

L'encadrement européen de la diffusion des données

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie
Communication dans un congrès hal-04545800 v1

Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeurs

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontre droit & Science Ouverte, Dec 2022, Université Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès hal-04545739 v1

Mélanie Clément-Fontaine
Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Apr 2022, Université de Sherbrooke, Canada
Communication dans un congrès hal-04545698 v1

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontre Droit & Science Ouverte, Dec 2022, Ecole graduée de droit, Université Paris-Saclay, France
Communication dans un congrès hal-04545702 v1

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04545748 v1

Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo Paris

Mélanie Clément-Fontaine
Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », Jan 2022, SciencesPo Paris, France
Communication dans un congrès hal-04545793 v1

Les droits subjectifs – L’humanité

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada
Communication dans un congrès hal-04545699 v1

Communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Mar 2021, Université Saint-Louis Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès hal-04545744 v1

Les enjeux du libre : quel apport?

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France
Communication dans un congrès hal-04545697 v1

Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protection

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France
Communication dans un congrès hal-04545794 v1

Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses »

Mélanie Clément-Fontaine
Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04545784 v1

Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésil

Mélanie Clément-Fontaine
colloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil
Communication dans un congrès hal-04545787 v1

Communauté et réservation

Mélanie Clément-Fontaine
Partage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04545741 v1

Des solutions alternatives au retour

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France
Communication dans un congrès hal-04545743 v1

Enjeux éthiques et sociétaux

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France
Communication dans un congrès hal-04545795 v1

Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle?

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun
Communication dans un congrès hal-04545700 v1

Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, Oct 2019, Montréal, partenariat UVSQ-UQAM, Canada
Communication dans un congrès hal-04545749 v1

Mélanie Clément-Fontaine
Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil
Communication dans un congrès hal-04545788 v1

Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiques

Mélanie Clément-Fontaine
Séminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France
Communication dans un congrès hal-04545742 v1

L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances

Mélanie Clément-Fontaine
Ceipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04545740 v1

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada
Communication dans un congrès hal-04545804 v1

IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelle

Mélanie Clément-Fontaine
table ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France
Communication dans un congrès hal-04545796 v1

Colloque "L’avenir des collections muséales

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04545751 v1

Introduction et conclusions

Mélanie Clément-Fontaine
colloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada
Communication dans un congrès hal-04545745 v1

IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, Canada

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada
Communication dans un congrès hal-04545801 v1

Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, Jun 2019, Paris, partenariat UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), France
Communication dans un congrès hal-04545750 v1

Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, Canada

Mélanie Clément-Fontaine
Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada
Communication dans un congrès hal-04545802 v1

La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclay

Mélanie Clément-Fontaine
colloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France
Communication dans un congrès hal-04545798 v1

Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTE

Mélanie Clément-Fontaine
colloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France
Communication dans un congrès hal-04545786 v1

Mélanie Clément-Fontaine
Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France
Communication dans un congrès hal-04545803 v1

Programme introductif

Mélanie Clément-Fontaine
Programme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Nov 2018, Université Paris Descartes, France
Communication dans un congrès hal-04545797 v1

Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, Colombie

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie
Communication dans un congrès hal-04545789 v1

Le droit d'auteur au soutien de la cause animal : un fait divers aux conséquences préoccupantes

Mélanie Clément-Fontaine
Animal et droit, LexisNexis, pp.73, 2024, beaux-livres, ISBN 978-2-7110-4131-2
Chapitre d'ouvrage hal-04822616 v1

L'autrice en droit d'auteur

Mélanie Clément-Fontaine
Entre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5
Chapitre d'ouvrage hal-04510154 v1

La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelle

Mélanie Clément-Fontaine
La restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7
Chapitre d'ouvrage hal-04510160 v1

La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité

Mélanie Clément-Fontaine
La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1
Chapitre d'ouvrage hal-02497185 v1
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L'homo numericus

Mélanie Clément-Fontaine
Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8
Chapitre d'ouvrage hal-02497174 v1

Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile

Mélanie Clément-Fontaine
Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2
Chapitre d'ouvrage hal-02497200 v1

La personne d'affectation

Mélanie Clément-Fontaine
Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5
Chapitre d'ouvrage hal-02497135 v1

La collecte et le traitement des données des clients et des prospects

Mélanie Clément-Fontaine
Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02497654 v1

Communautés épistémiques

Mélanie Clément-Fontaine
Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage hal-02497648 v1

Communs numériques

Mélanie Clément-Fontaine
Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage hal-02497647 v1

Le vide juridique et l’innovation

Mélanie Clément-Fontaine
L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4
Chapitre d'ouvrage hal-02497270 v1

L'oeuvre libre

Mélanie Clément-Fontaine
Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage hal-02497650 v1

La protection des données personnelles vs les véhicules connectés

Mélanie Clément-Fontaine
Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152
Chapitre d'ouvrage hal-02497299 v1

Exception : l’émergence du “Triple Test”

Mélanie Clément-Fontaine
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-02497433 v1

Les creative commons face au droit moral

Mélanie Clément-Fontaine
Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1
Chapitre d'ouvrage hal-02497412 v1

L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété

Mélanie Clément-Fontaine
Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6
Chapitre d'ouvrage hal-02497315 v1

De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques

Mélanie Clément-Fontaine
L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6
Chapitre d'ouvrage hal-02497395 v1

De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux)

Mélanie Clément-Fontaine
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-02497430 v1

Internet et la résurgence des communs

Mélanie Clément-Fontaine
Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066
Chapitre d'ouvrage hal-02497501 v1

Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur

Mélanie Clément-Fontaine
Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1
Chapitre d'ouvrage hal-02497451 v1

Le droit à l’oubli

Mélanie Clément-Fontaine , Rafael Amaro
La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1
Chapitre d'ouvrage hal-02497499 v1

Les communs numériques

Mélanie Clément-Fontaine
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1
Chapitre d'ouvrage hal-02497153 v1

La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts

Mélanie Clément-Fontaine
Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344
Chapitre d'ouvrage hal-02497511 v1
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Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels

Mélanie Clément-Fontaine
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139
Chapitre d'ouvrage hal-02014429 v1

L’émergence du triple test

Mélanie Clément-Fontaine
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-02497523 v1

Titularité et personne morale

Mélanie Clément-Fontaine , Agnès Robin
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-02497525 v1