Mélanie Clement-Fontaine
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melanie-clement-fontaine
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0009-0009-2824-4553
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112345824
- ResearcherID : 1124540
Présentation
Thématiques : propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA. Fonctions universitaires et académiques :
Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal, depuis 2022
Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, 2016 à 2017 et 2022-2025
Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), 2017-2025
Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, 2021-2025
Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, 2021-2025
Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018
Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023
Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015.
Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021)
Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020)
Membre de la Commission recherche et du CAC de l’UVSQ de 2015 à 2018 Diplômes : Habilitation à diriger des recherches, Les communs (UVSQ – 2012)
Doctorat de droit privé, Les œuvres libres (l’Université Montpellier I 2007)
Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier
DEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999)
Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998)
Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997) Fonctions collectives hors établissement:
Membre de groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) de 2018-2022 : expertise sur la diffusion ouverte des travaux de la recherche.
Membre de Jury de thèse : prix de la Chancellerie des universités de Paris, de 2012 à 2023
Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA, de 2019 à 2020
Membre du bureau de la Maison des Sciences de l’Homme (MSH Paris-Saclay) de 2018 à 2020
Membre nommée de la section 01 du Conseil National des Universités de 2014 à 2015
Membre de Jury de thèse : Trophée Propriété intellectuelle K2, éditions 2017 et 2018 Direction de projet de recherche [avec financements]:
– Projet Larti, Law and Artificial Intelligence, en codirection avec Claire Bouglé-Le Roux, 2025.
– Projet Les communautés et pratiques communautaires en codirection avec G. Gidrol-Mistral [Univ. Du Québec à Montréal], MSH Paris-Saclay [depuis 2018 à aujourd’hui].
– Projet L’intelligence artificielle : convention de partenariat franco-canadien [UVSQ - UQAM] sur la recherche en intelligence artificielle : favoriser la mobilité des chercheurs et des étudiants de M1, M2 et doctorants. Organisation d’un cycle de conférences et projet d’un double diplôme de master [depuis 2018]
– Projet RGPD et Cloud Personnel : de l’Empowerment à la REsponsabilité [GDP-ERE] en codirection avec C. Zolynski [Univ. Paris 1], et en collaboration en l’INRIA, Institut Convergence DataIA. [de 2018 à 2022]
– Co-animatrice de l’axe « exploitation et protection des données » de la Fédération CNRS de recherche en Sciences Informatiques, Humaines et Sociales [SIHS], qui regroupe les laboratoires DANTE, DAVID, CESDIP, CHCSC et le PRINTEMPS, [depuis 2017]
– Projet Les données personnelles auprès de l’Institut Projets d’avenir Vedecom [2014 - 2018] avec les partenaires industriels et institutionnels de Vedecom.
– Projet Production et diffusion des connaissances ouvertes, Idex Paris-Saclay [2013 - 2016], avec pour partenaires l’Institut Telecom Bretagne, l’ERCIM de la faculté de droit de Montpellier, ENS Cachan).
– Projet Les objets connectés Exploratoires Premier Soutien (Peps) du CNRS (2015-2016), avec pour partenaires l’Université de Montréal et l’institut de la société du Numérique de Paris-Saclay.
– Projet Les nouveaux modes de transport automatisé Exploratoires Premier Soutien (Peps) du CNRS (2013-2014)
– Animatrice de l’axe juridique du Projet ANR Prosodie (ANR-AA-PPPP-00) (2008-2012), piloté par l’Institut Télécom Bretagne et avec comme partenaires, outre l’UVSQ (D@NTE) l’Institut Mines Télécom, Université de Nice-Sophia Antipolis, Université technologique de Compiègne, INRIA (LORIA), destiné à caractériser et classer les Communautés de Pratiques : Participation et Rôles individuels, Organisation interne, Droit et Institutions Externes.
– Projet Nouveaux modèles économiques du logiciel dans le cadre du Réseau National des Technologies Logicielles du ministère de l’Économie des Finances et de l’Industrie (RNTL). Partenariat ENST Bretagne, ENS Cachan, Société Alcôve (2000-2003). Participation à des projets de recherche avec financement:
– Projet Julia (Intelligence artificielle) de la Commission européenne (2022-25) dir. F. Jault.
– Projet TRIBU/A3 relatif à l’attribution et la contribution des auteurs et autrices, dir. V-L Benabou et S. Dussolier avec le soutien de la MSH Paris-Saclay (depuis 2021)
– Travaux du pôle PI et droit du numérique de Trans Europe Expert (depuis 2013)
– Projet « Roadmap to Eropean affecte justice » (Re-jus) : Judicial training ensuring effective redressto fundamental rights violations’ (Volet donnée à caractère personnel) de la Commission européenne (2017-18) dir. S. Clavel.
– Projet ANR PersoCloud, qui associe Orange Labs, Inria, UVSQ (DANTE) et Cozy Cloud (2017-20) dir. C. Zolynski.
– Travaux relatifs aux données personnelles du pôle PI et droit du numérique de Trans Europe Expert (2013-2014) dir. N. Martial-Braz.
– Projet ANR LISE (ANR-07-SESU-007-05), piloté par l’INRIA avec comme partenaires, outre l’UVSQ et l’INRIA, Supelec, LORIA, et l’Université de Caen : expertise sur les aspects juridiques liés à la responsabilité encourue lors de la fourniture de logiciels dans un environnement donné (2007-2011) Dir. V.L. Benabou.
– Commission Les œuvres ouvertes du Conseil national de la propriété littéraire et artistique (2006-2007) dir. V.L. Benabou et J. Farchy.
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
Ouvrir l’IA : entre exigences juridiques, souveraineté scientifique et politiques de diffusionImpact de la science ouverte sur la recherche et les pratiques sceintifiques, Université de Lorraine, Inria, INRAE, et le CNRS, Jan 2026, Nancy, France |
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PANEL DISCUSSION: The Twin Transition Unpacked: Myths, Narratives, and Foundations of the Ecological and Digital – Transition & the EAD-ADERN ExperiencASSELLMU Conference and Workshop 7th MENA Environmental Law and Policy Scholars’ Conference, Sorbonne University Abu Dhabi, United Arab Emirates and Association of Environmental Law Lecturers in Middle East Universities (ASSELLMU) and North African, Feb 2026, Abu Dhabi, United Arab Emirates |
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Synthèse générale des 4° édition des Open Science Days 2025.La 4° édition des Open Science Days, Université Grenoble Alpes, Nov 2025, Grenoble, France |
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présidence de la table ronde : Communautés villageoises et droits culturels dans la République : du tabou à la reconnaissanceLes communs fonciers enfin accueillis par la puissance publique ?, Chaire Valcom, Oct 2025, Paris Sénat, France |
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Les restitutions muséales : actualité et perspectivesNuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France |
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Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution-, SciencesPo Paris, Mar 2023, Paris, France |
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La diffusion des code sources et des logicielsLa Science Ouverte, Université Paris Saclay, Feb 2023, Evry-Courcouronnes, France |
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Participation à la table ronde "De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle" organisée par CulturFoundry, Paristable ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, CulturFoundry, Dec 2023, Paris, France |
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L'encadrement européen de la diffusion des donnéesColloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie |
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La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IAColloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Université Sorbonne Abu Dhabi, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis |
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Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on?Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France |
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Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeursRencontre droit & Science Ouverte, Université Paris Saclay, Dec 2022, Sceaux, France |
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Rencontre Droit & Science Ouverte, Graduate School Droit; Université Paris Saclay, Dec 2022, Sceaux, France |
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Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France |
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Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Université de Sherbrooke, Apr 2022, Sherbrooke, Canada |
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Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo ParisSéminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencesPo Paris, Jan 2022, Paris, France |
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Communautés et pratiques communautairesWebinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Université Saint-Louis, Mar 2021, Bruxelles, Belgique |
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Les droits subjectifs – L’humanitéWebinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada |
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Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses »Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France |
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Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protectionWebinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France |
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Les enjeux du libre : quel apport?Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France |
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IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelletable ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France |
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L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissancesCeipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France |
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Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada |
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Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiquesSéminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France |
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Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil |
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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, UVSQ-UQAM, Oct 2019, Montréal, Canada |
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Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle?Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun |
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Colloque "L’avenir des collections muséalesColloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France |
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Introduction et conclusionscolloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada |
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IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, CanadaRencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada |
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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), Jun 2019, Paris, France |
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Communauté et réservationPartage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France |
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Des solutions alternatives au retourColloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France |
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Enjeux éthiques et sociétauxColloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France |
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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésilcolloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil |
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Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France |
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Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTEcolloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France |
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Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, CanadaConférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada |
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La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclaycolloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France |
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Programme introductifProgramme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Université Paris Descartes, Nov 2018, Paris, France |
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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, ColombieColloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie |
Ouvrir l’IA : entre exigences juridiques, souveraineté scientifique et politiques de diffusionIMPACT SO 2026 : Impact de la science ouverte sur la recherche et les pratiques scientifiques, Jan 2026, Nancy, France |
Droit européen du numérique. Approche jurisprudentielleBruyant, 666 p., 2025, (Droit de l'Union Européenne, Pratiques jurisprudentielles), 9782802773054 |
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L'Encyclopédie des communautés et pratiques communautairesUniversité Paris-Saclay. 2025, 978-2-9597054-0-3. ⟨10.52983/JAQH5207⟩ |
Droit européen du numériqueLarcier, 2025, 9782802773054 |
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Les restitutions des collections muséales: Aspects politiques et juridiquesLaboratoire Dante (UVSQ). Mare et Martin, 410 p., 2022, ISBN-10 2849345172 |
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Les restitutions des collections muséalesmare & martin, 2022, 978-2-84934-517-7 |
L'œuvre libre Version (janvier 2026)JurisClasseur Propriété intellectuelle, Mac 254 (Fasc. 1975), LexisNexis France, 2026 |
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Le droit d'auteur au soutien de la cause animal : un fait divers aux conséquences préoccupantesAnimal et droit, LexisNexis, pp.73, 2024, beaux-livres, ISBN 978-2-7110-4131-2 |
L'autrice en droit d'auteurEntre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5 |
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La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelleLa restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7 |
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La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivitéLa valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1 |
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L'homo numericusCorps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8 |
Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civileLes objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2 |
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La personne d'affectationÉtudes à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5 |
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La collecte et le traitement des données des clients et des prospectsLamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018 |
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Le vide juridique et l’innovationL'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4 |
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Communs numériquesDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7 |
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L'oeuvre libreDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7 |
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Communautés épistémiquesDictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7 |
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La protection des données personnelles vs les véhicules connectésLes Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152 |
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L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriétéLes biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6 |
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Les creative commons face au droit moralLe droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1 |
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Exception : l’émergence du “Triple Test”Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015 |
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De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniquesL'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6 |
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De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux)Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015 |
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Internet et la résurgence des communsRepenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066 |
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Le silence et le droit de paternité en droit d’auteurLe silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1 |
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Le droit à l’oubliLa proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1 |
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Les communs numériquesMélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1 |
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La clause “non commerciale” dans les contrats ouvertsLes contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344 |
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Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatérielsFaculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139 |
L’émergence du triple testLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009 |
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Titularité et personne moraleLes grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009 |
Que reste-il du droit d’auteur ?2023 |
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Entretien sur la restitution des collections muséales2023 |
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Entretien sur la science ouverte2022 |
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Entretien sur le mouvement du libre en droit, émission Libre à vous ! Radio Cause Commune2019 |
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Entretien sur les nouvelles batailles du droit d’auteur, émission Entendez-vous l’éco ?, Radio France Culture2019 |
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Quelles stratégies de diffusion et pérennité pour les logiciels de recherche dans les établissements publics français ?Comité pour la science ouverte. 2025 |
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Note d’opportunité sur la valorisation des logiciels issus de la recherche[Rapport de recherche] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p |
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Encouraging a wider usage of software derived from research[Research Report] Comité pour la science ouverte. 2019, 6 p |