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Mélanie Clement-Fontaine

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Presentation

**Thématiques :** propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA. **Fonctions universitaires et académiques :** Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ) Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), depuis 2017 Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal. Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, depuis 2021 Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, depuis 2021 Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018 Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023 Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015. Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021) Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020) **Diplômes :** Habilitation à diriger des recherches, *Les communs* (UVSQ – 2012) Doctorat de droit privé, *Les œuvres libres* (l’Université Montpellier I 2007) Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier DEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999) Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998) Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997)

Publications

Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024
Journal articles hal-04510109v1

La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la recherche

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 210
Journal articles hal-04510105v1

L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire

Mélanie Clément-Fontaine
Communitas, 2023, 3 (2)
Journal articles hal-04509988v1

Quel accès juridique aux contenus numériques ?

Mélanie Clément-Fontaine
Regards croisés sur l'économie, 2022, 1-2 (30-31), pp.138-147
Journal articles hal-04510088v1

Communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine
Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, 50 (1,2,3), pp.277
Journal articles hal-04510062v1

L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelle

Mélanie Clément-Fontaine
Communitas, 2022, 3
Journal articles hal-04510123v1

De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 06, pp.308
Journal articles halshs-03264982v1

Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ?

Mélanie Clément-Fontaine , Melanie Dulong de Rosnay , Nicolas Jullien , Jean-Benoît Zimmermann
Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, 130, ⟨10.4000/terminal.7509⟩
Journal articles hal-03271096v1

The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French Law

Mélanie Clément-Fontaine
Law, State and Telecommunications Review, 2019, 11 (1)
Journal articles hal-04510738v1

Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles

Mélanie Clément-Fontaine
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 354, pp.19-24
Journal articles hal-02497575v1
Image document

La plasticité de la notion de responsable de traitement

Mélanie Clément-Fontaine
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, Revue des Affaires Européennes, 1, pp.35
Journal articles hal-02497559v1

Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, 10, pp.540
Journal articles halshs-02227483v1

La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France !

Mélanie Clément-Fontaine
Entertainement & Law, 2018, 4, pp.288
Journal articles hal-02497536v1

L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée

Mélanie Clément-Fontaine
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 356, pp.19
Journal articles halshs-02449219v1

L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée

Mélanie Clément-Fontaine
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, 59, pp.61
Journal articles halshs-02448611v1

La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 03, pp.140
Journal articles halshs-02227350v1

La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté

Mélanie Clément-Fontaine
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°3, pp.140
Journal articles hal-02497251v1

Contrefaçon et photographie

Mélanie Clément-Fontaine
Entertainment & Law, 2017, 5, pp.400-409
Journal articles hal-02497586v1

La régulation de l'open data

Mélanie Clément-Fontaine
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.71
Journal articles hal-02497596v1

Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ?

Mélanie Clément-Fontaine
Auteurs & Média, 2016, 5, pp.452-459
Journal articles hal-02497589v1
Image document

La République numérique

Mélanie Clément-Fontaine
Artpress, 2016, 41, pp.16-19
Journal articles hal-02497592v1

La régulation de l'Open data

Mélanie Clément-Fontaine
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.113
Journal articles halshs-02448579v1

La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation

Mélanie Clément-Fontaine
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.164
Journal articles halshs-02216737v1

La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche

Mélanie Clément-Fontaine
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 4, pp.164
Journal articles hal-02497601v1

La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon

Mélanie Clément-Fontaine
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 03, pp.117
Journal articles halshs-02216701v1

Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création

Mélanie Clément-Fontaine
Revue internationale du droit d'auteur, 2014, 102, pp.141
Journal articles hal-02497613v1

La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement

Mélanie Clément-Fontaine
Les Petites Affiches, 2014, 164, pp.38
Journal articles hal-02497606v1

L’entreprise et l’Open Source

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 102, pp.141
Journal articles hal-02497610v1
Image document

Les communautés épistémiques en ligne

Mélanie Clément-Fontaine
Revue internationale du droit d'auteur, 2013, 235
Journal articles hal-01840698v1

L'originalité en photographie

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 2336
Journal articles hal-02497614v1

Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ?

Mélanie Clément-Fontaine
Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69
Journal articles hal-02497619v1

L’oeuvre libre et les libertés fondamentales

Mélanie Clément-Fontaine
Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, 102, pp.129
Journal articles hal-02497615v1

Libre mais aussi respectueux des règles

Mélanie Clément-Fontaine , Michel Vivant
Archimag.com - Guide pratique, 2007, pp.14
Journal articles hal-02497621v1

Chronique "Droit de l'Internet"

Mélanie Clément-Fontaine , Michel Vivant
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 32, pp.46
Journal articles hal-02497627v1

Les licences Creative Commons chez les Gaulois

Mélanie Clément-Fontaine
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, 20, pp.34
Journal articles hal-02497628v1

Singularité et pluralité des licences libres

Mélanie Clément-Fontaine
Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, 157, pp.14
Journal articles hal-02497635v1

Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU

Mélanie Clément-Fontaine
Multitudes, 2001, 5, pp.178
Journal articles hal-02497637v1

Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution"

Mélanie Clément-Fontaine
-, Mar 2023, SciencesPo Paris, France
Conference papers hal-04545701v1

Participation à la table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris

Mélanie Clément-Fontaine
table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, organisée par CulturFoundry, Paris, Dec 2023, Paris, France
Conference papers hal-04545785v1

La diffusion des code sources et des logiciels

Mélanie Clément-Fontaine
La Science Ouverte, Feb 2023, Université d’Evry, France
Conference papers hal-04545738v1

Les restitutions muséales : actualité et perspectives

Mélanie Clément-Fontaine
Nuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France
Conference papers hal-04545695v1

La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IA

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis
Conference papers hal-04545799v1

Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on?

Mélanie Clément-Fontaine
Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France
Conference papers hal-04545696v1

-

Mélanie Clément-Fontaine
Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Apr 2022, Université de Sherbrooke, Canada
Conference papers hal-04545698v1

-

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontre Droit & Science Ouverte, Dec 2022, Ecole graduée de droit, Université Paris-Saclay, France
Conference papers hal-04545702v1

-

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France
Conference papers hal-04545748v1

L'encadrement européen de la diffusion des données

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie
Conference papers hal-04545800v1

Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeurs"

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontre droit & Science Ouverte, Dec 2022, Université Paris-Saclay, France
Conference papers hal-04545739v1

Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo Paris

Mélanie Clément-Fontaine
Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », Jan 2022, SciencesPo Paris, France
Conference papers hal-04545793v1

Les droits subjectifs – L’humanité

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada
Conference papers hal-04545699v1

Communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Mar 2021, Université Saint-Louis Bruxelles, Belgique
Conference papers hal-04545744v1

Les enjeux du libre : quel apport?

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France
Conference papers hal-04545697v1

Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protection

Mélanie Clément-Fontaine
Webinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France
Conference papers hal-04545794v1

Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses »

Mélanie Clément-Fontaine
Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France
Conference papers hal-04545784v1

Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, Oct 2019, Montréal, partenariat UVSQ-UQAM, Canada
Conference papers hal-04545749v1

Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiques

Mélanie Clément-Fontaine
Séminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France
Conference papers hal-04545742v1

-

Mélanie Clément-Fontaine
Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil
Conference papers hal-04545788v1

-

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada
Conference papers hal-04545804v1

L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances

Mélanie Clément-Fontaine
Ceipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France
Conference papers hal-04545740v1

Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle?

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun
Conference papers hal-04545700v1

Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésil

Mélanie Clément-Fontaine
colloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil
Conference papers hal-04545787v1

Communauté et réservation

Mélanie Clément-Fontaine
Partage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France
Conference papers hal-04545741v1

Enjeux éthiques et sociétaux

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France
Conference papers hal-04545795v1

Des solutions alternatives au retour

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France
Conference papers hal-04545743v1

IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, Canada

Mélanie Clément-Fontaine
Rencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada
Conference papers hal-04545801v1

IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelle

Mélanie Clément-Fontaine
table ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France
Conference papers hal-04545796v1

Colloque "L’avenir des collections muséales"

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France
Conference papers hal-04545751v1

Introduction et conclusions

Mélanie Clément-Fontaine
colloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada
Conference papers hal-04545745v1

Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, Jun 2019, Paris, partenariat UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), France
Conference papers hal-04545750v1

Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTE

Mélanie Clément-Fontaine
colloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France
Conference papers hal-04545786v1

La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclay

Mélanie Clément-Fontaine
colloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France
Conference papers hal-04545798v1

Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, Canada

Mélanie Clément-Fontaine
Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada
Conference papers hal-04545802v1

-

Mélanie Clément-Fontaine
Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France
Conference papers hal-04545803v1

Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, Colombie

Mélanie Clément-Fontaine
Colloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie
Conference papers hal-04545789v1

Programme introductif

Mélanie Clément-Fontaine
Programme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Nov 2018, Université Paris Descartes, France
Conference papers hal-04545797v1

L'autrice en droit d'auteur

Mélanie Clément-Fontaine
Entre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5
Book sections hal-04510154v1

 La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelle

Mélanie Clément-Fontaine
La restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7
Book sections hal-04510160v1

La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité

Mélanie Clément-Fontaine
La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1
Book sections hal-02497185v1
Image document

L'homo numericus

Mélanie Clément-Fontaine
Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8
Book sections hal-02497174v1

Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile

Mélanie Clément-Fontaine
Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2
Book sections hal-02497200v1

La personne d'affectation

Mélanie Clément-Fontaine
Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5
Book sections hal-02497135v1

La collecte et le traitement des données des clients et des prospects

Mélanie Clément-Fontaine
Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018
Book sections hal-02497654v1

Le vide juridique et l’innovation

Mélanie Clément-Fontaine
L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4
Book sections hal-02497270v1

Communs numériques

Mélanie Clément-Fontaine
Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Book sections hal-02497647v1

Communautés épistémiques

Mélanie Clément-Fontaine
Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Book sections hal-02497648v1

L'oeuvre libre

Mélanie Clément-Fontaine
Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7
Book sections hal-02497650v1

La protection des données personnelles vs les véhicules connectés

Mélanie Clément-Fontaine
Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152
Book sections hal-02497299v1

L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété

Mélanie Clément-Fontaine
Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6
Book sections hal-02497315v1

Les creative commons face au droit moral

Mélanie Clément-Fontaine
Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1
Book sections hal-02497412v1

Exception : l’émergence du “Triple Test”

Mélanie Clément-Fontaine
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Book sections hal-02497433v1

De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux)

Mélanie Clément-Fontaine
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015
Book sections hal-02497430v1

De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques

Mélanie Clément-Fontaine
L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6
Book sections hal-02497395v1

Le droit à l’oubli

Mélanie Clément-Fontaine , Rafael Amaro
La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1
Book sections hal-02497499v1

Internet et la résurgence des communs

Mélanie Clément-Fontaine
Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066
Book sections hal-02497501v1

Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur

Mélanie Clément-Fontaine
Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1
Book sections hal-02497451v1

Les communs numériques

Mélanie Clément-Fontaine
Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1
Book sections hal-02497153v1

La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts

Mélanie Clément-Fontaine
Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344
Book sections hal-02497511v1
Image document

Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels

Mélanie Clément-Fontaine
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139
Book sections hal-02014429v1

Titularité et personne morale

Mélanie Clément-Fontaine , Agnès Robin
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009
Book sections hal-02497525v1

L’émergence du triple test

Mélanie Clément-Fontaine
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009
Book sections hal-02497523v1