Mélanie Clement-Fontaine

CV Mélanie Clément-Fontaine, professeure des Universités Sorbonne Université Abu Dhabi (UVSQ - UP-Saclay)
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Documents
Identifiants chercheurs

Présentation

Thématiques :

propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA.

Fonctions universitaires et académiques : Directrice du double diplôme Intelligence articielle et propriété intellectuelle (Master IAPI de l'Université paris-Saclay avec l'Université du Québec à Montréal, depuis 2022 Vice-doyen chargée de recherche (Faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, 2016 à 2017 et 2022-2025 Directrice du parcours Propriété intellectuelle et droit des affaires numériques (M1-M2 Université Paris-Saclay), 2017-2025 Directrice adjointe chargée de l'Ecole graduée de droit depuis 2024, Membre du conseil de l'école graduée droit de l'Université paris-Saclay, 2021-2025 Membre du conseil de la faculté de droit et de science politique de l'UVSQ, 2021-2025 Membre du Collège code source et logiciel du Comité pour la science ouverte depuis 2021 et du groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) depuis 2018 Membre du Jury de prix André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris, depuis 2012-2023 Directrice du laboratoire de Droit des Affaires et Nouvelles Technologies, (2015- 2020) et directrice adjointe de 2012 à 2015. Directrice de la mention droit du numérique de l’Université de Paris-Saclay, (2018-2021) Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA (2019-2020) Membre de la Commission recherche et du CAC de l’UVSQ de 2015 à 2018

Diplômes :

Habilitation à diriger des recherches, Les communs (UVSQ – 2012) Doctorat de droit privé, Les œuvres libres (l’Université Montpellier I 2007) Directeur de thèse : M. M. Vivant. Prix de thèse de la Faculté de droit de Montpellier DEA de Droit des créations immatérielles, Bourse d’excellence Faculté de droit de Montpellier (1999) Diplôme de l’Institut de Hautes Études internationales, Université Paris II(1998) Maîtrise de droit privé, Université Paris II (1997)

Fonctions collectives hors établissement: Membre de groupes de travail au sein du Comité pour la science ouverte (CoSO) de 2018-2022 : expertise sur la diffusion ouverte des travaux de la recherche. Membre de Jury de thèse : prix de la Chancellerie des universités de Paris, de 2012 à 2023 Membre du Comité des programmes de l’Institut de convergence DataIA, de 2019 à 2020 Membre du bureau de la Maison des Sciences de l’Homme (MSH Paris-Saclay) de 2018 à 2020 Membre nommée de la section 01 du Conseil National des Universités de 2014 à 2015 Membre de Jury de thèse : Trophée Propriété intellectuelle K2, éditions 2017 et 2018

Direction de projet de recherche [avec financements]: – Projet Larti, Law and Artificial Intelligence, en codirection avec Claire Bouglé-Le Roux, 2025. – Projet Les communautés et pratiques communautaires en codirection avec G. Gidrol-Mistral [Univ. Du Québec à Montréal], MSH Paris-Saclay [depuis 2018 à aujourd’hui]. – Projet L’intelligence artificielle : convention de partenariat franco-canadien [UVSQ - UQAM] sur la recherche en intelligence artificielle : favoriser la mobilité des chercheurs et des étudiants de M1, M2 et doctorants. Organisation d’un cycle de conférences et projet d’un double diplôme de master [depuis 2018] – Projet RGPD et Cloud Personnel : de l’Empowerment à la REsponsabilité [GDP-ERE] en codirection avec C. Zolynski [Univ. Paris 1], et en collaboration en l’INRIA, Institut Convergence DataIA. [de 2018 à 2022] – Co-animatrice de l’axe « exploitation et protection des données » de la Fédération CNRS de recherche en Sciences Informatiques, Humaines et Sociales [SIHS], qui regroupe les laboratoires DANTE, DAVID, CESDIP, CHCSC et le PRINTEMPS, [depuis 2017] – Projet Les données personnelles auprès de l’Institut Projets d’avenir Vedecom [2014 - 2018] avec les partenaires industriels et institutionnels de Vedecom. – Projet Production et diffusion des connaissances ouvertes, Idex Paris-Saclay [2013 - 2016], avec pour partenaires l’Institut Telecom Bretagne, l’ERCIM de la faculté de droit de Montpellier, ENS Cachan). – Projet Les objets connectés Exploratoires Premier Soutien (Peps) du CNRS (2015-2016), avec pour partenaires l’Université de Montréal et l’institut de la société du Numérique de Paris-Saclay. – Projet Les nouveaux modes de transport automatisé Exploratoires Premier Soutien (Peps) du CNRS (2013-2014) – Animatrice de l’axe juridique du Projet ANR Prosodie (ANR-AA-PPPP-00) (2008-2012), piloté par l’Institut Télécom Bretagne et avec comme partenaires, outre l’UVSQ (D@NTE) l’Institut Mines Télécom, Université de Nice-Sophia Antipolis, Université technologique de Compiègne, INRIA (LORIA), destiné à caractériser et classer les Communautés de Pratiques : Participation et Rôles individuels, Organisation interne, Droit et Institutions Externes. – Projet Nouveaux modèles économiques du logiciel dans le cadre du Réseau National des Technologies Logicielles du ministère de l’Économie des Finances et de l’Industrie (RNTL). Partenariat ENST Bretagne, ENS Cachan, Société Alcôve (2000-2003).

Participation à des projets de recherche avec financement: – Projet Julia (Intelligence artificielle) de la Commission européenne (2022-25) dir. F. Jault. – Projet TRIBU/A3 relatif à l’attribution et la contribution des auteurs et autrices, dir. V-L Benabou et S. Dussolier avec le soutien de la MSH Paris-Saclay (depuis 2021) – Travaux du pôle PI et droit du numérique de Trans Europe Expert (depuis 2013) – Projet « Roadmap to Eropean affecte justice » (Re-jus) : Judicial training ensuring effective redressto fundamental rights violations’ (Volet donnée à caractère personnel) de la Commission européenne (2017-18) dir. S. Clavel. – Projet ANR PersoCloud, qui associe Orange Labs, Inria, UVSQ (DANTE) et Cozy Cloud (2017-20) dir. C. Zolynski. – Travaux relatifs aux données personnelles du pôle PI et droit du numérique de Trans Europe Expert (2013-2014) dir. N. Martial-Braz. – Projet ANR LISE (ANR-07-SESU-007-05), piloté par l’INRIA avec comme partenaires, outre l’UVSQ et l’INRIA, Supelec, LORIA, et l’Université de Caen : expertise sur les aspects juridiques liés à la responsabilité encourue lors de la fourniture de logiciels dans un environnement donné (2007-2011) Dir. V.L. Benabou. – Commission Les œuvres ouvertes du Conseil national de la propriété littéraire et artistique (2006-2007) dir. V.L. Benabou et J. Farchy.

Domaines de recherche

Sciences de l'Homme et Société

Compétences

Droit de propriété intellectuelle, numérique, données, communs, communautés, IA

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Publications

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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine 15 janvier au 22 janvier 2026

Mélanie Clément-Fontaine , Twelve Avocats

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue halshs-05482387v1
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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » des semaines du 15 décembre 2025 au 5 janvier 2026

Mélanie Clément-Fontaine , Cabinet Twelve

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05455319v1
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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine 23 janvier au 4 février 2026

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05506421v1
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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » du 16 février 2026

Mélanie Clément-Fontaine , Cabinet Twelve

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05548734v1
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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » du 4 février 2025 au 11 février 2026

Mélanie Clément-Fontaine , Cabinet Twelve

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05514927v1
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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine 8 janvier au 15 janvier 2026

Mélanie Clément-Fontaine , Cabinet Twelve

Dalloz Actualité, 2026

Article dans une revue hal-05466892v1
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La rationalisation du droit numérique européen : le rapport parlementaire sur l’AI Act, prélude aux règlements Digital Omnibus et Omnibus IA

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05365060v1
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La société Google face aux régulateurs du numérique : convergence des constats, divergence des remèdes (États-Unis et Union européenne, 2025)

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05313923v1
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Entre réputation et liberté d'expression : l'application du DSA par le Tribunal judiciaire de Paris

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05313889v1
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La lutte contre la fraude aux streams à l'épreuve du Digital Services Act : vers une responsabilité proportionnée des hébergeurs

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05313856v1
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La primauté du RGPD sur le régime des hébergeurs : analyse de l’arrêt Russmedian

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05408197v1

L'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) par le tribunal de commerce de Paris

Mélanie Clément-Fontaine

Recueil Dalloz, 2025, 04, pp.184

Article dans une revue halshs-04918939v1
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“Towards regulated governance of AI in the French justice system”

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05122359v1
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Panorama rapide de l’actualité « Numérique » de la semaine du 8 décembre

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2025

Article dans une revue hal-05455358v1
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Le cadre juridique des codes sources et des logiciels en Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 210

Article dans une revue hal-05009877v1

Le contexte, les principes et la consécration de la Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024

Article dans une revue hal-04510109v1
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French law to secure and regulate the digital space and European digital law

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024

Article dans une revue hal-04822544v1
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La science ouverte (volet 1): les logiciels et les codes sources de la recherche

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2024, 210

Article dans une revue hal-04510105v1
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L’accès aux connaissances logiciels : enjeux et perspectives pour l’intelligence artificielle et la Science ouverte

Mélanie Clément-Fontaine

Propriété industrielle, 2024, Les revues Lexisnexis, 4 (4), pp.9-13

Article dans une revue hal-04884965v1
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The LLM Falcon 180B is open access?

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz Actualité, 2023

Article dans une revue hal-04660710v1

L'Humanité : symbole d'une communauté sans intérêt communautaire

Mélanie Clément-Fontaine

Communitas, 2023, 3 (2)

Article dans une revue hal-04509988v1

Quel accès juridique aux contenus numériques ?

Mélanie Clément-Fontaine

Regards croisés sur l'économie, 2022, 1-2 (30-31), pp.138-147

Article dans une revue hal-04510088v1

L’influence normative de l’IA en droit de la propriété intellectuelle

Mélanie Clément-Fontaine

Communitas, 2022, 3

Article dans une revue hal-04510123v1

Communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine

Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, 2022, 50 (1,2,3), pp.277

Article dans une revue hal-04510062v1

De l'influence du droit des données sur le droit d'auteur

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2021, 06, pp.308

Article dans une revue halshs-03264982v1
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Communs numériques : une nouvelle forme d’action collective ?

Mélanie Clément-Fontaine , Mélanie Dulong De Rosnay , Nicolas Jullien , Jean-Benoît Zimmermann

Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2021, 130 (130), ⟨10.4000/terminal.7509⟩

Article dans une revue hal-03271096v1

The Internet giants and the future of the liability legal regime applicable to the technical intermediaries in the European and French Law

Mélanie Clément-Fontaine

Revista de Direito, Estado e Telecomunicações., 2019, 11 (1)

Article dans une revue hal-04510738v1

L'union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée

Mélanie Clément-Fontaine

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 356, pp.19

Article dans une revue halshs-02449219v1

Le rapprochement des droits à la vie privée et à la protection des données personnelles

Mélanie Clément-Fontaine

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 354, pp.19-24

Article dans une revue hal-02497575v1
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L’union du droit à la protection des données à caractère personnel et du droit à la vie privée

Mélanie Clément-Fontaine

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2018

Article dans une revue hal-05507506v1

La liberté de diffusion de la création artistique consacrée en France !

Mélanie Clément-Fontaine

Entertainement & Law, 2018, 4, pp.288

Article dans une revue hal-02497536v1
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La plasticité de la notion de responsable de traitement

Mélanie Clément-Fontaine

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2018, Revue des Affaires Européennes, 1, pp.35

Article dans une revue hal-02497559v1

Le smart contract et le droit des contrats : dans l'univers de la mode

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, Dossier : enjeux et défis de la blockchain en propriété intellectuelle, 10, pp.540

Article dans une revue halshs-02227483v1

Contrefaçon et photographie

Mélanie Clément-Fontaine

Entertainment, droit médias art et culture, 2017, 5, pp.400-409

Article dans une revue hal-02497586v1

La genèse de l'économie collaborative : le concept de communauté

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, 03, pp.140

Article dans une revue halshs-02227350v1

La genèse de l’économie collaborative : le concept de communauté

Mélanie Clément-Fontaine

Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2017, n°3, pp.140

Article dans une revue hal-02497251v1

La régulation de l'open data

Mélanie Clément-Fontaine

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.71

Article dans une revue hal-02497596v1

Faut-il se réjouir de la percée du droit à l’oubli numérique ?

Mélanie Clément-Fontaine

Auteurs & Média, 2016, 5, pp.452-459

Article dans une revue hal-02497589v1

La régulation de l'Open data

Mélanie Clément-Fontaine

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 56, pp.113

Article dans une revue halshs-02448579v1
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La République numérique

Mélanie Clément-Fontaine

Art Press, 2016, 41, pp.16-19

Article dans une revue hal-02497592v1

La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité, libre concurrence et valorisation de la recherche

Mélanie Clément-Fontaine

Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 4, pp.164

Article dans une revue hal-02497601v1

La clause non commerciale des licences ouvertes : sécurité juridique, libre concurrence et valorisation

Mélanie Clément-Fontaine

Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2015, 04, pp.164

Article dans une revue halshs-02216737v1

La production de la diffusion ouverte des connaissances : stratégies, enjeux et mode(s) de fonctionnement

Mélanie Clément-Fontaine

Petites affiches, 2014, 164, pp.38

Article dans une revue hal-02497606v1

Les communautés épistémiques en ligne : un nouveau paradigme de la création

Mélanie Clément-Fontaine

Revue internationale du droit d'auteur, 2014, 102, pp.141

Article dans une revue hal-02497613v1

La réforme en pratique : Panorama de la loi du 1er mars 2014 renforçant la lutte contre la contrefaçon

Mélanie Clément-Fontaine

Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2014, 03, pp.117

Article dans une revue halshs-02216701v1

L’entreprise et l’Open Source

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2014, 102, pp.141

Article dans une revue hal-02497610v1
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Les communautés épistémiques en ligne

Mélanie Clément-Fontaine

Revue internationale du droit d'auteur, 2013, 235, pp.112

Article dans une revue hal-01840698v1

L'originalité en photographie

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2011, 2336

Article dans une revue hal-02497614v1

L’oeuvre libre et les libertés fondamentales

Mélanie Clément-Fontaine

Terminal. Technologie de l’information, culture & société, 2008, 102, pp.129

Article dans une revue hal-02497615v1

Faut-il consacrer un statut de l’oeuvre libre ?

Mélanie Clément-Fontaine

Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69

Article dans une revue hal-02497619v1
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Faut-il consacrer un statut légal de l'œuvre livre ?

Mélanie Clément-Fontaine

Propriétés intellectuelles, 2008, 26, pp.69

Article dans une revue hal-05448189v1

Libre mais aussi respectueux des règles

Mélanie Clément-Fontaine , Michel Vivant

Archimag.com - Guide pratique, 2007, pp.14

Article dans une revue hal-02497621v1

Chronique "Droit de l'Internet

Mélanie Clément-Fontaine , Michel Vivant

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, 32, pp.46

Article dans une revue hal-02497627v1

Les licences Creative Commons chez les Gaulois

Mélanie Clément-Fontaine

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2005, 20, pp.34

Article dans une revue hal-02497628v1

Singularité et pluralité des licences libres

Mélanie Clément-Fontaine

Cahiers Lamy Droit de l'Informatique, 2003, 157, pp.14

Article dans une revue hal-02497635v1

Bref propos sur la valeur juridique de la licence publique générale GNU

Mélanie Clément-Fontaine

Multitudes, 2001, 5, pp.178

Article dans une revue hal-02497637v1

Ouvrir l’IA : entre exigences juridiques, souveraineté scientifique et politiques de diffusion

Mélanie Clément-Fontaine

Impact de la science ouverte sur la recherche et les pratiques sceintifiques, Université de Lorraine, Inria, INRAE, et le CNRS, Jan 2026, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-05500787v1

PANEL DISCUSSION: The Twin Transition Unpacked: Myths, Narratives, and Foundations of the Ecological and Digital – Transition & the EAD-ADERN Experienc

Mélanie Clément-Fontaine

ASSELLMU Conference and Workshop 7th MENA Environmental Law and Policy Scholars’ Conference, Sorbonne University Abu Dhabi, United Arab Emirates and Association of Environmental Law Lecturers in Middle East Universities (ASSELLMU) and North African, Feb 2026, Abu Dhabi, United Arab Emirates

Communication dans un congrès hal-05506412v1

Synthèse générale des 4° édition des Open Science Days 2025.

Mélanie Clément-Fontaine

La 4° édition des Open Science Days, Université Grenoble Alpes, Nov 2025, Grenoble, France

Communication dans un congrès halshs-05482453v1

présidence de la table ronde : Communautés villageoises et droits culturels dans la République : du tabou à la reconnaissance

Mélanie Clément-Fontaine , Gaële Gidrol-Mistral

Les communs fonciers enfin accueillis par la puissance publique ?, Chaire Valcom, Oct 2025, Paris Sénat, France

Communication dans un congrès halshs-05482486v1

Les restitutions muséales : actualité et perspectives

Mélanie Clément-Fontaine

Nuit du droit sur le thème du patrimoine, Oct 2023, Cour administrative d’appel de Versailles, France

Communication dans un congrès hal-04545695v1

Séminaire TRIBU : "Communautés et attribution

Mélanie Clément-Fontaine

-, SciencesPo Paris, Mar 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04545701v1

La diffusion des code sources et des logiciels

Mélanie Clément-Fontaine

La Science Ouverte, Université Paris Saclay, Feb 2023, Evry-Courcouronnes, France

Communication dans un congrès hal-04545738v1

Participation à la table ronde "De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle" organisée par CulturFoundry, Paris

Mélanie Clément-Fontaine

table ronde De l’objectif à l’algorithme : le photographe à l’aube de l’intelligence artificielle, CulturFoundry, Dec 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04545785v1

L'encadrement européen de la diffusion des données

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque droit du numérique, Mar 2022, Tunis, Tunisie

Communication dans un congrès hal-04545800v1

La propriété intellectuelle dans le projet de règlement IA

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?, Université Sorbonne Abu Dhabi, Apr 2022, Université Sorbonne Abu Dhabi, Émirats arabes unis

Communication dans un congrès hal-04545799v1

Licence libre, Open data et science ouverte : de quoi parle t-on?

Mélanie Clément-Fontaine

Les Journées de la sciences ouvertes, Dec 2022, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-04545696v1

Animation de la table ronde "L’édition en Science Ouverte : expérience et éditeurs

Mélanie Clément-Fontaine

Rencontre droit & Science Ouverte, Université Paris Saclay, Dec 2022, Sceaux, France

Communication dans un congrès hal-04545739v1

Mélanie Clément-Fontaine

Rencontre Droit & Science Ouverte, Graduate School Droit; Université Paris Saclay, Dec 2022, Sceaux, France

Communication dans un congrès hal-04545702v1

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque international "La propriété en droit civil : in or out", Jun 2022, avec le GRDP de l’UQAM, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04545748v1

Mélanie Clément-Fontaine

Présentation du numéro les communautés et pratiques communautaires de la RDUS, Université de Sherbrooke, Apr 2022, Sherbrooke, Canada

Communication dans un congrès hal-04545698v1

Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencePo Paris

Mélanie Clément-Fontaine

Séminaire TRIBU : « le genre et attribution », SciencesPo Paris, Jan 2022, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04545793v1

Communautés et pratiques communautaires

Mélanie Clément-Fontaine

Webinaire organisé par CEDRE Université Saint-Louis–Bruxelles, Université Saint-Louis, Mar 2021, Bruxelles, Belgique

Communication dans un congrès hal-04545744v1

Les droits subjectifs – L’humanité

Mélanie Clément-Fontaine

Webinaire organisé par GRDP Université du Québec, May 2021, Montréal, Canada

Communication dans un congrès hal-04545699v1

Webinaire international « Utilisation du mobile dans la réponse aux épidémies et aux maladies infectieuses »

Mélanie Clément-Fontaine

Avec le concours des Universités Gaston Berger, de Hongrie, et du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay, 2020, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04545784v1

Les données en matière de mobilité : un mouvement de balancier entre partage et protection

Mélanie Clément-Fontaine

Webinaire « Mobilité », Fédération CNRS de recherche en Informatique et Sciences Humaines et Sociales de Versailles (ISHV), Dec 2020, Versailles, France

Communication dans un congrès hal-04545794v1

Les enjeux du libre : quel apport?

Mélanie Clément-Fontaine

Webinaire Droit et usage des REL, 1re édition de l’Open Education Global Francophone, Nov 2020, Webinaire, France

Communication dans un congrès hal-04545697v1

IA, sa protection par le droit de la propriété intellectuelle

Mélanie Clément-Fontaine

table ronde IA et propriété intellectuelle, Nov 2019, Université Paris Descartes, France

Communication dans un congrès hal-04545796v1

L’open access, le droit d’auteur et la circulation des connaissances

Mélanie Clément-Fontaine

Ceipi, Nov 2019, Université de Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04545740v1

Mélanie Clément-Fontaine

Rencontres franco-canadiennes Intelligence artificielle et personne, partenariat UVSQ-UQAM, 2019, Montréal, Canada

Communication dans un congrès hal-04545804v1

Contribution à la notion de commun à travers l’étude des communautés épistémiques

Mélanie Clément-Fontaine

Séminaire En Communs, Feb 2019, MSH Paris Nord, France

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Mélanie Clément-Fontaine

Les nouveaux modes de gestion des droits de propriété intellectuelle, rencontre franco-brésilienne, Apr 2019, Université Fédérale de Santa Maria et la Fondation Getúlio Vargas de Rio de Janeiro, Brésil

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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 2, UVSQ-UQAM, Oct 2019, Montréal, Canada

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Le patrimoine commun : approche institutionnelle ou contractuelle?

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque Patrimoine et patrimonialisation, Dec 2019, Universités de Yaoundé 2 et de Paris-Saclay, Cameroun

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Colloque "L’avenir des collections muséales

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque "L’avenir des collections muséales", 2019, coorganisé par le DANTE, le musée du quai Branly Jacques-Chirac et la Comue Paris-Lumière, Paris, France

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Introduction et conclusions

Mélanie Clément-Fontaine

colloque Communautés et pratiques communautaires, Oct 2019, Montréal, Canada

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IA appréhendée par le droit de la propriété intellectuelle, Rencontre franco-québécoise sur l’IA, UQAM, Canada

Mélanie Clément-Fontaine

Rencontre franco-québécoise sur l’IA, Oct 2019, UQAM, Canada

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Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque international "Les communautés et pratiques communautaires" Volet 1, UVSQ-UQAM (soutien de la MSH Paris-Saclay), Jun 2019, Paris, France

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Communauté et réservation

Mélanie Clément-Fontaine

Partage des connaisances, Jun 2019, Université de Montpellier, France

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Des solutions alternatives au retour

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque A qui appartiennent les collections muséales ?, Feb 2019, Université Paris Nanterre, France

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Enjeux éthiques et sociétaux

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque La génomique numérique, Nov 2019, Bibliothèque Nationale de France, France

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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque La Blockchain, Université de Brasilia, Brésil

Mélanie Clément-Fontaine

colloque La Blockchain, Apr 2019, Université de Brasilia, Brésil

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Mélanie Clément-Fontaine

Table ronde Tout augmente, Rencontres incitées, Mar 2018, Théâtre National de Saint-Quentin-en-Yvelines, France

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Les smarts contracts et la propriété intellectuelle, colloque La blockchain dans l’univers de la mode, Institut de la mode de Paris, DANTE

Mélanie Clément-Fontaine

colloque La blockchain dans l’univers de la mode, 2018, Institut de la mode de Paris, DANTE, France

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Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, McGill University, Canada

Mélanie Clément-Fontaine

Conférence l’intelligence artificielle, un objet hybride, Jun 2018, McGill University, Canada

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La nouvelle loi Informatique et Liberté : une réponse aux nouveaux défis de la protection des données personnelles ?, colloque Ethique et Intelligence artificielle, Ecole Polytechnique Saclay

Mélanie Clément-Fontaine

colloque Ethique et Intelligence artificielle,, Apr 2018, Ecole Polytechnique Saclay, France

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Programme introductif

Mélanie Clément-Fontaine

Programme de recherche Quelle régulation pour l’IA, Université Paris Descartes, Nov 2018, Paris, France

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Blockchain et propriété intellectuelle, colloque, La Blockchain, Université de Bogota, Colombie

Mélanie Clément-Fontaine

Colloque La Blockchain, Oct 2018, Université de Bogota, Colombie

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Ouvrir l’IA : entre exigences juridiques, souveraineté scientifique et politiques de diffusion

Mélanie Clément-Fontaine

IMPACT SO 2026 : Impact de la science ouverte sur la recherche et les pratiques scientifiques, Jan 2026, Nancy, France

Poster de conférence halshs-05482435v1

L'œuvre libre Version (janvier 2026)

Mélanie Clément-Fontaine

JurisClasseur Propriété intellectuelle, Mac 254 (Fasc. 1975), LexisNexis France, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05513042v1
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Le droit d'auteur au soutien de la cause animal : un fait divers aux conséquences préoccupantes

Mélanie Clément-Fontaine

Animal et droit, LexisNexis, pp.73, 2024, beaux-livres, ISBN 978-2-7110-4131-2

Chapitre d'ouvrage hal-04822616v1

L'autrice en droit d'auteur

Mélanie Clément-Fontaine

Entre art et technique: les dynamiques du droit, Mélanges en l'honneur de Pierre Sirinelli, Lefebvre Dalloz, 2022, 978-2-247-20660-5

Chapitre d'ouvrage hal-04510154v1

La numérisation des collections muséales : accès et diversité culturelle

Mélanie Clément-Fontaine

La restitution des collections muséales- Aspect juridiques et politique, 2022, 978-2-84934-517-7

Chapitre d'ouvrage hal-04510160v1

La préservation du domaine public : pour un équilibre entre exclusivité et non-exclusivité

Mélanie Clément-Fontaine

La valorisation du patrimoine culturel des personnes publiques - 10 ans après le rapport Lévy-Jouyet, dir. Ch. Rousseau et J. Lajous, tome 74, Institut Universitaire Varenne, pp.69, 2019, Colloque & Essais, 978-2-37032-183-1

Chapitre d'ouvrage hal-02497185v1
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L'homo numericus

Mélanie Clément-Fontaine

Corps et droit - Des cheveux du roi mérovingien à l'homo numericus, dir. Claire Bouglé-Le Roux, LexisNexis, pp.147-155, 2019, Corps & Droit, 978-2-7110-3082-8

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Les véhicules autonomes dans l’oeil du cyclone des réformes de la robotique, des données personnelles et de la responsabilité civile

Mélanie Clément-Fontaine

Les objets connectés, dir. M. Béhar-Touchais, tome 96, IRJS Editions / Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2018, 978-2-919211-85-2

Chapitre d'ouvrage hal-02497200v1

La personne d'affectation

Mélanie Clément-Fontaine

Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, pp.265, 2018, 978-2-275-05978-5

Chapitre d'ouvrage hal-02497135v1

La collecte et le traitement des données des clients et des prospects

Mélanie Clément-Fontaine

Lamy Droit Economique, dir. M. Chagny, 2018

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Le vide juridique et l’innovation

Mélanie Clément-Fontaine

L'innovation en eaux troubles - Sciences, techniques, idéologies, dir. I. Sainsaulieu et A. Saint-Martin, Editions du Croquant, pp.147-163, 2017, 978-2-36512-119-4

Chapitre d'ouvrage hal-02497270v1

Communs numériques

Mélanie Clément-Fontaine

Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7

Chapitre d'ouvrage hal-02497647v1

L'oeuvre libre

Mélanie Clément-Fontaine

Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7

Chapitre d'ouvrage hal-02497650v1

Communautés épistémiques

Mélanie Clément-Fontaine

Dictionnaire des bien communs, dir. J. Rochfeld, M. Cornu et F. Orsi, 2017, 978-2-13-065411-7

Chapitre d'ouvrage hal-02497648v1

La protection des données personnelles vs les véhicules connectés

Mélanie Clément-Fontaine

Les Robots - Objets scientifiques, objets de droits, dir. A. Bensamoun, Editions Mare & Martin, 2016, 978-2849342152

Chapitre d'ouvrage hal-02497299v1

L’oeuvre numérique : un élément iconoclaste en droit de la propriété

Mélanie Clément-Fontaine

Les biens numériques, dir. E. Netter et A. Chaigneau, P.U.F, pp.181, 2015, 978-2-9533727-8-6

Chapitre d'ouvrage hal-02497315v1

Les creative commons face au droit moral

Mélanie Clément-Fontaine

Le droit moral au 21ème siècle : le rôle changeant du droit moral à l'ère de l'information surabondante, dir. F. Brison, S. Dusollier, M.-Ch. Janssens et H. Vanhees, Larcier, pp.198, 2015, 978-2-8044-7475-1

Chapitre d'ouvrage hal-02497412v1

Exception : l’émergence du “Triple Test”

Mélanie Clément-Fontaine

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-02497433v1

De la contrainte à la coopération : l’évolution du régime de la responsabilité des intermédiaires techniques

Mélanie Clément-Fontaine

L'effectivité du droit face à la puissance des géants de l'Internet - Actes des journées du 14, 15 et 16 octobre 2014, dir. Martine Béhar-Touchais, tome 63, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2015, 978-2-919211-45-6

Chapitre d'ouvrage hal-02497395v1

De l’exclusion des idées (Propriété intellectuelle. Principes généraux)

Mélanie Clément-Fontaine

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. Michel Vivant, préf. Ph. Jestaz, 2e édition, Dalloz, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-02497430v1

Internet et la résurgence des communs

Mélanie Clément-Fontaine

Repenser les biens communs, dir. J. de Saint-Victor et B. Parance, CNRS Editions, pp.261, 2014, 9782271080066

Chapitre d'ouvrage hal-02497501v1

Le silence et le droit de paternité en droit d’auteur

Mélanie Clément-Fontaine

Le silence saisi par le droit privé, dir. N. Martial-Braz et F. Terryn, tome 54, IRJS Editions, Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, 2014, 978-2-919211-37-1

Chapitre d'ouvrage hal-02497451v1

Le droit à l’oubli

Mélanie Clément-Fontaine , Rafael Amaro

La proposition de règlement européen relatif aux données à caractère personnel : propositions du réseau Trans Europe Experts, dir. Nathalie Martial-Braz, tome 54, Société de Législation Comparée, TEE, pp.422, 2014, 978-2-36517-032-1

Chapitre d'ouvrage hal-02497499v1

Les communs numériques

Mélanie Clément-Fontaine

Mélanges en l'honneur du professeur André Lucas, LexisNexis, pp.163, 2014, 978-2-7110-1858-1

Chapitre d'ouvrage hal-02497153v1

La clause “non commerciale” dans les contrats ouverts

Mélanie Clément-Fontaine

Les contrats de la propriété intellectuelle, dir. J.-M. Bruguière, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, pp.87, 2013, 9782247130344

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Un renouveau des biens communs : des biens matériels aux biens immatériels

Mélanie Clément-Fontaine

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers - Actes & Colloques. Les modèles propriétaires - Actes du colloque international organisé par le CECOJI - En hommage au professeur Henri-Jacques LUCAS, 47, LGDJ, p. 51, 2012, 9791090426139

Chapitre d'ouvrage hal-02014429v1

L’émergence du triple test

Mélanie Clément-Fontaine

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.169, 2009

Chapitre d'ouvrage hal-02497523v1

Titularité et personne morale

Mélanie Clément-Fontaine , Agnès Robin

Les grands arrêts de la propriété intellectuelle, dir. M. Vivant, préf. J. Foyer, 1ère édition, Dalloz, pp.125, 2009

Chapitre d'ouvrage hal-02497525v1