Nathalie DE JONG

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Publications

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La QPC en actions. Usages et stratégies des avocats

Mathieu Disant , Pascale Deumier , Nicolas Barbaroux , Nathalie de Jong , Fanny Jacquelot et al.

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors série, ⟨10.3917/tvii.hs.001.0131⟩

Article dans une revue halshs-03120125v1

État des lieux des legaltech en France

Nathalie de Jong

La Semaine juridique. Édition générale, 2019, Justice et numérique : Quelles (r)évolutions ? Actes du Séminaire e-juris Septembre 2018 – Février 2019, Supplément (44-45), pp.31-35

Article dans une revue halshs-02489380v1

Présentation de la méthodologie de la recherche empirique menée dans le cadre du projet ANR "Les nouvelles formes de travail via les plateformes numériques" (TraPlaNum)

Nathalie de Jong , Emmanuelle Mazuyer , Quentin Pak

Colloque final "Micro-travail, plateformes et emploi : Analyse pluridisciplinaire et approche internationale et comparée", Université Toulouse-Capitole, Apr 2024, Toulouse, France

Communication dans un congrès halshs-04763427v1

Présentation des résultats du recensement des plateformes et applications de micro-travail en France dans le cadre du projet ANR "Les nouvelles formes de travail via les plateformes numériques" (TraPlaNum)

Nathalie de Jong , Diana Nunes

Workshop TraPlaNum, CERCRID (UMR 5137), Nov 2021, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-04763430v1

La responsabilisation des entreprises par les codes de gouvernance : quelles pratiques ? (Session spéciale)

Nathalie de Jong

Quelles responsabilités pour les entreprises ? 12ème congrès annuel du RIODD, RIODD, Oct 2017, PARIS, France

Communication dans un congrès halshs-01717516v1

Approche quantitativiste (artisanale) du contenu de décisions de justice : l'exemple de la recherche ANR COMPRES

Nathalie de Jong

Séminaire e-Juris, Institut des Sciences de l'Homme (MSH de Lyon), Mar 2017, LYON, France

Communication dans un congrès halshs-01717501v1

Présentation de la méthodologie de la recherche empirique menée dans le cadre du projet GIP Mission de recherche Droit et Justice « Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d’entreprise ? »

Nathalie de Jong

Workshop "Les codes de gouvernance d'entreprise en pratique(s)", CERCRID (UMR 5137), Dec 2016, LYON, France

Communication dans un congrès halshs-01582188v1

Les caractéristiques des bénéficiaires et débiteurs de la prestation compensatoire : une comparaison 2003/2012 (décisions de première instance)

Nathalie de Jong

Séminaire de recherche ANR COMPRES (Justifications et modalités des formes de compensation économique après divorce), CERCRID (UMR 5137), Dec 2015, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-04763433v1

Enseignements statistiques sur l’activité des juridictions de proximité et le contentieux dont elles sont saisies

Nathalie de Jong

Colloque "La juridiction et les juges de proximité en matière civile : Réalité – Actualité – Avenir", CERCRID (UMR 5137), Oct 2008, SAINT-ÉTIENNE, France

Communication dans un congrès halshs-01440813v1

Pour une méthode empirique de recherche sur le droit

Isabelle Sayn , Marianne Cottin , Nathalie de Jong

Pascale Deumier; Olivier Gout; David Hiez; Ingrid Maria; André Prüm. Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier, pp.[111]-130, 2021, 978-2-8079-2476-5

Chapitre d'ouvrage halshs-03089395v1
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La QPC en actions : usages et stratégies des avocats

Mathieu Disant , Pascale Deumier , Nathalie de Jong , Antoine Pelicand , Eliette Rubi-Cavagna et al.

[Rapport de recherche] Conseil constitutionnel. 2020

Rapport (rapport de recherche) halshs-02464211v1
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Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice

Isabelle Sayn , Vanessa Perrocheau , Yann Favier , Nathalie Merley , Marianne Cottin et al.

[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019

Rapport (rapport de recherche) halshs-02283040v2
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Quel cadre juridique pour une mise en œuvre effective des codes de gouvernance d'entreprise ?

Emmanuelle Mazuyer , Konin Marc Assoumou , Emma Ben Abdallah , Florent Berthillon , Nicolas Borga et al.

[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2017, pp.628

Rapport (rapport de recherche) halshs-01524510v1
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La motivation en actes

Vanessa Perrocheau , Djoheur Zerouki-Cottin , Philip Milburn , Nathalie de Jong , Hélène Colombet et al.

[Rapport de recherche] Ecole Nationale de la Magistrature (ENM). 2017, 2 vol. (259-IV, 185 p.)

Rapport (rapport de recherche) halshs-01501426v1
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Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux

Stephanie Porchy-Simon , Olivier Gout , Philippe Soustelle , Emeline Augier , Adrien Bascoulergue et al.

[Rapport de recherche] 213-06-11-21, Mission de recherche Droit et Justice. 2016, pp.324

Rapport (rapport de recherche) halshs-01360837v1
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Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet

Marianne Cottin , Safia S. Bouabdallah , Nathalie de Jong , Pascale Deumier , Olivier Gout et al.

[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2011, 502 p

Rapport (rapport de recherche) halshs-00799593v1
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Le contentieux familial présentant des aspects de droit international privé

Nathalie de Jong , Malik Laazouzi , Isabelle Sayn

[Rapport de recherche] Cour de cassation. 2010, 102 p

Rapport (rapport de recherche) halshs-00583090v1
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Évaluation de la mise en place d'une table de référence pour le calcul de la contribution à l'entretien et à l'éducation des enfants

Cécile Bourreau-Dubois , Isabelle Sayn , Bruno Jeandidier , Nathalie de Jong , Caroline C. Moreau et al.

[Rapport de recherche] Mission de recherche droit et justice; Caisse nationale d'allocations familiales CNAF. 2010, 174 p. + note de synthèse 9 p

Rapport (rapport de recherche) halshs-00583068v1
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Juridictions et juges de proximité

Marc Vericel , Sylvie S. Bernigaud , Marie-Louise Cros-Courtial , Patricia P. Servant , Nathalie de Jong et al.

[Rapport de recherche] Mission de recherche droit et justice. 2008, 127 p. + note de synthèse 15 p

Rapport (rapport de recherche) halshs-00364337v2
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Les recours des tiers payeurs contre les débiteurs alimentaires des personnes âgées : analyse des décisions des juges aux affaires familiales et de leur rôle dans la détermination de la contribution des débiteurs alimentaires

Sophie S. Julliot , Isabelle Sayn , Nathalie de Jong

[Rapport de recherche] Ministère de la justice. 2007, pp.137 f

Rapport (rapport de recherche) halshs-00260235v1