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Nathalie MALLET-POUJOL

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Documents
Identifiants chercheurs

Présentation

Directrice de Recherche au CNRS UMR 5815 Université de Montpellier

Publications

Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, 413, pp.241
Article dans une revue halshs-04096697v1

Oubli numérique et demandes de déréférencement : de la marge de manœuvre de l’exploitant de moteur de recherche

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n° 411, pp. 91-97
Article dans une revue hal-04312468v1

Oubli numérique et demandes de déréférencement : de la marge de manœuvre de l'exploitant de moteur de recherche

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, 411, pp.91
Article dans une revue halshs-04023429v1

Synthèse annuelle « Droit des communications électroniques »

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n° 413, pp. 241-252
Article dans une revue hal-04312487v1

L'émergence d'un droit des plateformes dans le champ de la communication ?

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.9
Article dans une revue halshs-03994557v1

Synthèse Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, N° 402, pp. 253-264
Article dans une revue hal-03892014v1

L'émergence d'un droit des plateformes dans le champ de la communication ?

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.9
Article dans une revue halshs-03991719v1

Droit des communications électroniques (1re partie)

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 392, pp.240
Article dans une revue halshs-03224585v1

Droit des communications électroniques, Chronique annuelle

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, n° 393, juin 2021, pp. 291-299
Article dans une revue hal-03464842v1

Droit des communications électroniques (2e partie)

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 393, pp.291
Article dans une revue halshs-03258958v1

Droit des communications électroniques, Chronique annuelle

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, n° 392, mai 2021, pp. 240-244
Article dans une revue hal-03464829v1

Droit des communications électroniques (2e partie)

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 393, pp.291
Article dans une revue halshs-03385099v1

Droit de l'internet, Chronique par l'ERCIM

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 2 du 14 janvier 2021, Chron. 1007
Article dans une revue hal-03464817v1

Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, 381, pp.258
Article dans une revue halshs-02566198v1

Chronique annuelle, Droit des communications électroniques (seconde partie)

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n° 382, mai 2020, pp. 322-328
Article dans une revue hal-03067006v1

Secret des affaires, lanceurs d'alerte et risques d'autocensure : approche juridique

Nathalie Mallet-Poujol
Communications [EHESS], 2020, Post-censure(s), 106, pp. 175-186
Article dans une revue hal-03069407v1

Chronique annuelle, Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n° 381, avril 2020, pp. 258-264
Article dans une revue hal-03066619v1

Droit des communications électroniques - 2e partie

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, 382, pp.322
Article dans une revue halshs-02861494v1

La protection des données personnelles à l'épreuve de l'open data des décisions de justice : l'exemple des données des justiciables

Nathalie Mallet-Poujol
Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2018, 1, pp.28-32
Article dans une revue hal-01830683v1

Droit des communications électroniques (Mars 2017 - Mars 2018)

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 359, pp.231
Article dans une revue halshs-02449235v1

Internet e o direito ao esquecimento digital

Nathalie Mallet-Poujol
Revista Ibero-Americana de Ciência da Informação, 2018, 12 (1), pp.145-170. ⟨10.26512/rici.v12.n1.2019.12649⟩
Article dans une revue hal-02344718v1

Rumeur et liberté d'expression : entre mensonge et vérité

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2018, 60, pp.9
Article dans une revue halshs-02448668v1

Rumeur et liberté d'expression : entre mensonge et vérité

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 364, pp. 484-490
Article dans une revue halshs-01947275v1

Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.chronique 1050
Article dans une revue hal-02309380v1

Synthèse annuelle droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, n° 359, p. 231-240
Article dans une revue hal-02309339v1

De l'intérêt à constituer des archives audiovisuelles de la justice

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 355, pp. 603-608
Article dans une revue halshs-01947358v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, n° 348, p. 223-232
Article dans une revue hal-02309345v1

La répression du négationnisme ou l'impasse de l'article 24 bis de la loi de 1881

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 348, pp. 194-199
Article dans une revue halshs-01947366v1

Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, pp.chronique 1036
Article dans une revue hal-02309387v1

Législation 2016 sur les médias : la liberté et l'indépendance des journalistes en débats

Nathalie Mallet-Poujol
Les Cahiers français : documents d'actualité, 2017, 397, pp. 94-99
Article dans une revue halshs-01947375v1

Protection des données personnelles et droit à l'information

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, Big data : quelle protection des données personnelles ?, 59, pp. 49-59
Article dans une revue halshs-01947348v1

Droit des communications électroniques - (mars 2016 - mars 2017)

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 348, pp.223
Article dans une revue halshs-02449171v1

Introduction

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 57, pp.55
Article dans une revue halshs-02448581v1

La lutte contre le racisme et les discriminations, par la loi de 1881, dans le projet de loi "Égalité et citoyenneté". Interview par Amélie Blocman

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, 343, pp.571-572 Actualité interview
Article dans une revue hal-02315478v1

Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, pp.chronique 1061
Article dans une revue hal-02309393v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, n° 337, p. 241-248
Article dans une revue hal-02309351v1

Droit des communications électroniques - Février 2015 - mars 2016

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, 337, pp.241
Article dans une revue halshs-02449096v1

Introduction - Présidence de la table-ronde « Protection des droits fondamentaux et lutte contre le terrorisme »

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, La liberté d’expression face au défi numérique et sécuritaire - Actes du Forum Légipresse du 1er octobre 2015, 2 (57), pp.55-56
Article dans une revue hal-02344702v1

De la liberté de la caricature

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2015, 55, pp.124
Article dans une revue halshs-02448559v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n° 326, p. 251-260
Article dans une revue hal-02309361v1

Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2015, 54, pp.45
Article dans une revue halshs-02448554v1

Rubriques Informatique et Libertés, Presse et coordination de la chronique annuelle Informatique - Droit de l’internet. Sous la resp. de M. Vivant et N. Mallet-Poujol.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
Article dans une revue hal-02322450v1

1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2015, Liberté d'expression et religion. Le point sur le droit applicable après les attentats de Charlie Hebdo, 55, pp. 7-16
Article dans une revue halshs-01202002v1

Droit des communications électroniques - Janvier 2014 - Février 2015

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 326, pp.251
Article dans une revue halshs-02449032v1

Introduction

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, 52, pp.65
Article dans une revue halshs-02448524v1

Polémique historique, doute et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, 313, pp. 94-99
Article dans une revue halshs-01197185v1

Quels droits pour l'individu face au risque d'un Etat Big Brother ?

Nathalie Mallet-Poujol
Les Cahiers français : documents d'actualité, 2014, Cahiers Français - La place de l'Etat aujourd'hui, 379, pp. 59-65
Article dans une revue halshs-01198722v1

Droit des communications électroniques Mars 2013 - mars 2014

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, 315, pp.247
Article dans une revue halshs-02448948v1

Droit à l'oubli numérique et désindexation : la solution en trompe l'œil de la CJUE

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, 319 - chronique, pp. 467-472
Article dans une revue halshs-01199536v1

Droit d'auteur des journalistes

Nathalie Mallet-Poujol
JurisClasseur Communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2014, Fasc. 1229
Article dans une revue halshs-01400125v1

Droit des communications électroniques - Mars 2012 - mars 2013

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, 304, pp.248
Article dans une revue halshs-02448880v1

Diffamation et amnistie : l’étrange sacrifice du filtre de la bonne foi

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, 309 - Chronique, pp. 531-537
Article dans une revue halshs-01197160v1

Les virtualités du droit à l’oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 2, pp. 43-47
Article dans une revue halshs-01197146v1

Diffamation et bonne foi en matière d’interview : l’impunité relative de l’interviewer

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2013, Les renouvellements de la liberté d'expression - Actes du forum légipresse du 4 octobre 2012, 50 (2013/2), pp. 27-39
Article dans une revue halshs-01400150v1

Juridique - Données personnelles - Les virtualités du droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol
Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 2, pp.43
Article dans une revue halshs-02200975v1

Le droit de l’internet à l’épreuve de la mondialisation

Nathalie Mallet-Poujol
Les Cahiers français : documents d'actualité, 2013, Cahiers Français « La société numérique », 372, pp. 12-17
Article dans une revue halshs-01197109v1

La protection des bases de données : un péage pour l’accès aux ressources génétiques ?

Nathalie Mallet-Poujol
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013, 93, pp. 94-102
Article dans une revue halshs-01400170v1

Affaire Twitter : la subtile esquive du droit international privé

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, 304, pp. 235-241
Article dans une revue halshs-01197113v1

La loi de pénalisation du négationnisme : la censure constitutionnelle ou le crépuscule des lois mémorielles

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, 293, pp.219
Article dans une revue halshs-02448825v1

Du droit (ou du non-droit) à l'oubli numérique : variations autour de l'article 38 de la loi Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, 297, pp.504
Article dans une revue halshs-02448833v1

Information judiciaire et droit à l'oubli

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2012, 48, pp.111
Article dans une revue halshs-02448411v1

Droit des communications électroniques - Mars 2011 - mars 2012

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, 293, pp.265
Article dans une revue halshs-02448827v1

Droit des communications électroniques - Février 2010 - février 2011

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, 282, pp.250
Article dans une revue halshs-02448757v1

Droit des communications élctroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, 282, pp.250
Article dans une revue hal-00621216v1

"De la liberté responsable de l'enseignant-chercheur, agent public", note sous Cass. 1° civ. 23 février 2011

Nathalie Mallet-Poujol , Marie Cornu
La Semaine juridique. Édition générale, 2011, pp.note 682
Article dans une revue hal-00621175v1

Informatique - Droit de l'Internet

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Édition générale, 2011, pp.chron. 1184
Article dans une revue hal-00620976v1

L'internet et le contrôle des individus

Nathalie Mallet-Poujol
Les Cahiers français : documents d'actualité, 2010, pp.75-80
Article dans une revue hal-00621165v1

Droit de l'informatique

Michel Vivant , Nathalie Mallet-Poujol , Jean-Michel Bruguière
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 20, pp.1470
Article dans une revue hal-03103881v1

Droit des communications élctroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2010, 271, pp.II, 61
Article dans une revue hal-00621212v1

Informatique - Droit de l'Internet

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.chron. 1107
Article dans une revue hal-00620972v1

Droit de l'informatique

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.chron. 1470
Article dans une revue hal-00621207v1

Les systèmes d'information géospatiale - SIG : perspectives informatiques et libertés

Nathalie Mallet-Poujol
http://infogeodroit.fr, 2009, pp.non renseignés
Article dans une revue hal-00621162v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, pp.chron. 1137
Article dans une revue hal-00454176v1

Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme.

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2009, Les nouvelles frontières de la vie privée, n° 43 (2009/2), pp.69-81
Article dans une revue hal-00621151v1

Droit de l'informatique

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Édition générale, 2009, pp.chron. 1674
Article dans une revue hal-00621205v1

"Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2009, 266, pp.217-220
Article dans une revue hal-00621157v1

Big Brother et Anastasie au chevet du droit d'auteur : réflexions sur le projet de loi "Création et Internet"

Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2009, 42, pp.45-99
Article dans une revue hal-00454163v1

Droit des communications élctroniques

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2009, 261, pp.II, 60
Article dans une revue hal-00621210v1

Eclairages d'articles repris dans le numéro spécial "30 ans du droit de la presse et des médias"

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2009, pp.171, 193 et 233
Article dans une revue hal-00621154v1

Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques »

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2008, 251, pp.II, 77
Article dans une revue hal-00454189v1

La collecte de témoignages oraux à l'épreuve du droit pénal spécial de la presse

Nathalie Mallet-Poujol
La Gazette des Archives , 2008, 211, pp.33-55
Article dans une revue hal-00454123v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.chron. 1076
Article dans une revue hal-00454174v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.chron. 1581
Article dans une revue hal-00454186v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, pp.chron. 1702
Article dans une revue hal-00454184v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, pp.chron. 1084
Article dans une revue hal-00454172v1

Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques ».

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2007, 241, pp.II, 63
Article dans une revue hal-00454188v1

La liberté d'expression sur l'internet, Aspects de droit interne

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 2007, chron., p. 591-599
Article dans une revue hal-00454159v1

De la cohabitation entre la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et l'article 1382 du Code civil

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2006, 234, pp.II, 93
Article dans une revue hal-00454156v1

De la liberté de la caricature

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2006, 229, pp.I, 37
Article dans une revue hal-00454139v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, pp.chron. 1195
Article dans une revue hal-00454169v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, pp.chron. 1895
Article dans une revue hal-00454181v1

La théorie des facilités essentielles et les créations informationnelles

Nathalie Mallet-Poujol
Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, 368, pp.6-8
Article dans une revue hal-00454136v1

Autobiographie : Bribes de droit

Nathalie Mallet-Poujol
La faute à Rousseau : revue de l'Association pour l'autobiographie et le patrimoine autobiographique., 2006, 41, pp.58
Article dans une revue hal-00454153v1

Recherche et vie privée : du droit du citoyen au droit du chercheur

Nathalie Mallet-Poujol
La Gazette des Archives , 2005, 198, pp.157-175
Article dans une revue hal-00454121v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, pp.chron. 81
Article dans une revue hal-00454166v1

« Droit sui generis du producteur de bases de données : le premier camouflet communautaire ? », à propos de CJCE, 9 nov. 2004, BHB c/ William Hill

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2005, 221, pp.III, 87-91
Article dans une revue hal-00454130v1

Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation

Nathalie Mallet-Poujol
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2005, 218, pp.II, 1-8
Article dans une revue hal-00454127v1

Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique

Nathalie Mallet-Poujol , Marie Cornu
Recueil Dalloz, 2005, pp.Tribune, 3025
Article dans une revue hal-00454131v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, pp.chron. 963
Article dans une revue hal-00454179v1

Du droit d'auteur des universitaires et des chercheurs

Nathalie Mallet-Poujol , Marie Cornu , Jérôme Fromageau , Jean-François Poli , Denis Peschanski
Les Petites Affiches, 2005, 252, pp.3-5
Article dans une revue hal-00454132v1

Publication scientifique et image des biens, Analyse juridique

Nathalie Mallet-Poujol
Revue Hellénique Archéologie et Arts, 2005, pp.non renseignés
Article dans une revue hal-00534398v1

Le double langage du droit à l'information

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 2002, 31, pp.2420
Article dans une revue halshs-02206614v1

Diffamation et « vérité historique »

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 2000, 10, pp.226
Article dans une revue halshs-02205686v1

Internet et la responsabilité du fournisseur d'hébergement

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 1999, 26, pp.389
Article dans une revue halshs-02205480v1

Le droit de citation audiovisuelle : légitimer la culture par l'image

Marie Cornu , Nathalie Mallet-Poujol
Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 1998, pp.145
Article dans une revue halshs-00082458v1

Diffamation envers la mémoire des morts et droits de l'histoire

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 1998, 31, pp.432
Article dans une revue halshs-02205185v1

Appropriation de l'information : l'éternelle chimère

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 1997, 38, pp.330
Article dans une revue halshs-02204814v1

La retransmission télévisuelle des événements : entre monopole d'exploitation et pluralisme de l'information.

Nathalie Mallet-Poujol
Recueil Dalloz, 1996, 13, pp.103
Article dans une revue halshs-02204322v1

Des biens informationnels au droit du numérique

Nathalie Mallet-Poujol
Séance académique en l'honneur de Michel Vivant, SciencesPo Paris, May 2018, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02317888v1

Politique contractuelle de stockage et de l'archivage des données

Nathalie Mallet-Poujol
Stockage et archivage des données de la recherche : solutions techniques et garanties juridiques, Programme CommonData MSH-Sud, Jun 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02317902v1

Le droit à l'effacement dans le RGPD

Nathalie Mallet-Poujol
Atelier de formation sur le RGPD, Association Libanaise des Technologies de l'Information (LITA), Fédération des associations des anciens de l'Université Saint-Joseph de Beyrouth, Société Potech Consulting, Apr 2018, Beyrouth, Liban
Communication dans un congrès hal-02317879v1

Rumeur et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol
Le droit au défi de la rumeur, Centre de Droit Economique - IDA (Aix-Marseille Université) - Laboratoire DANTE, Jun 2018, Aix-en-provence, France
Communication dans un congrès hal-02317912v1

L'approche juridique de la lutte contre les fausses informations

Nathalie Mallet-Poujol
Conférence de presse « Fake news », Direction de la communication du CNRS, May 2018, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02317896v1

La position française sur la lutte contre les fausses nouvelles

Nathalie Mallet-Poujol
Les nouveaux modes de responsabilisation des plateformes en ligne, Colloque AFDIT - Professeur S. Stalla-Bourdillon - Laboratoire iCLIC - Université de Southampton, Nov 2018, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02317921v1

Internet et droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol
Internet et droit à l'oubli numérique, Université de Dakar, UCAD, Ecole doctorale, Feb 2017, Dakar, Sénégal
Communication dans un congrès hal-02318629v1

La protection des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol
Robots, machines et personnes au travail : de l'esclave au robot singulier, D. Mainguy, B. Siau - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2016, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02335719v1

La liberté d'expression sur internet

Nathalie Mallet-Poujol
Les usages de la liberté d’expression, Laboratoire MIL, Faculté de droit, Université Paris-Est Créteil, Mar 2016, Créteil, France
Communication dans un congrès hal-02335704v1

Quelle place pour un droit à l'oubli face à des archives des dictatures ?

Nathalie Mallet-Poujol
Colloque « Archives des dictatures sud-américaines : les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité », Direction des archives et la sous-direction des Amériques, Ministère des Affaires étrangères, Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, lnstitut des Hautes études de l’Amérique latine, BDIC, Oct 2016, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02335758v1

Conférence inaugurale sur « Internet et le droit à l'oubli numérique »

Nathalie Mallet-Poujol
XI Workshop Internacional em Ciencia da Informaçao : « Les documents numériques : gestion, préservation et accès », Ecole doctorale en sciences de l'information Université de Brasilia, Sep 2016, Brasilia, Brésil
Communication dans un congrès hal-02335736v1

Droit de la presse et discours homophobes

Nathalie Mallet-Poujol
Séminaire d’étude interdisciplinaire sur la thématique « Genre et polémiques dans les espaces numériques », Laboratoire ELICO, Université Lyon 1, Mar 2016, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-02335693v1

La liberté d'expression en matière religieuse

Nathalie Mallet-Poujol
Séminaire "Hommage à Charlie", ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2015, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02321515v1

Traçage électronique et libertés individuelles

Nathalie Mallet-Poujol
Vers une protection des données personnelles au Liban, Association Libanaise des Technologies de l'Information (LITA) - Barreau de Beyrouth - Direction de la Francophonie Numérique (OIF), Apr 2015, Beyrouth, Liban
Communication dans un congrès hal-02321520v1

Les archives publiques numérisées : perspectives Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Le numérique : support de la mémoire, Laboratoire DANTE, Faculté de droit et de Science politique Versailles Saint-Quentin, Nov 2015, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02335197v1

L’exemple des objets connectés. L’objet intelligent : vecteur de diffusion des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol
L’objet intelligent : normes, usages et responsabilités, Institut d'électronique et des systèmes (IES) - UMR 5815 Dynamiques du droit, Nov 2015, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02321442v1

Les implications juridiques des revendications mémorielles

Nathalie Mallet-Poujol
Commémorer la Grande Guerre - La commémoration : objet philosophique et historique, Académie de Lille, sous la dir. Nicolas Righi, Jan 2015, Arras, France
Communication dans un congrès hal-02321503v1

Discours de clôture

Nathalie Mallet-Poujol
La valorisation de la recherche et la propriété intellectuelle, Faculté de droit et de science politique, Apr 2014, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02319719v1

Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes

Nathalie Mallet-Poujol
Y a-t-il des abus licites de la liberté d'expression ?, Forum LEGIPRESSE, Oct 2014, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02319726v1

La protection des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol
La robotisation de l'assistance aux personnes : enjeux et perspectives juridiques, Laboratoire de droit privé (LDP) - Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, Nov 2014, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-02319740v1

Le droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol
Table-ronde « Le côté obscur du net », avec A. Lefébure, J.-G. Ganascia, A. Guitton - Les Mystères du XXIe siècle, Internet et moi, et moi, émoi.., Ville de Saint-Tropez, Dec 2014, Saint-Tropez, France
Communication dans un congrès hal-02319753v1

Cyberespace : quelle liberté pour l'internaute ?

Nathalie Mallet-Poujol
Conférence inaugurale du XIVème Congrès ibéro américaon de droit et informatique, Oct 2010, Mexique
Communication dans un congrès hal-00621173v1

Indexation des ressources pédagogiques et propriété intellectuelle

Nathalie Mallet-Poujol
Au-delà des plates-formes : la @-Pédagogie, Jun 2010, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-00621170v1

La protection de la réputation de la personne dans la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives.

Nathalie Mallet-Poujol
Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnels, 2009, Sceaux, France. pp.105-128
Communication dans un congrès hal-00621167v1

Contraintes de la Convention et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol
La diversité culturelle, 2005, France. pp.131-149
Communication dans un congrès hal-00454194v1

La notion de publication sur l'internet

Nathalie Mallet-Poujol
Forum Légipresse Le droit de la presse : une spécialité légitime ou dépassée ?, Sep 2005, Paris, France. pp.53-69
Communication dans un congrès hal-00454198v1

Faut-il pénaliser la consultation de sites haineux ? : retour sur un égarement législatif (pp. 213-236)

Nathalie Mallet-Poujol
Les discours de haine (sous la dir. B. Nicaud), mare & martin, 2023, 978-2-84934-719-5
Chapitre d'ouvrage hal-04312446v1

Partie 2 " Numérique et libertés", pp. 221-584

Nathalie Mallet-Poujol
Lamy Liaisons. Lamy Droit du Numérique (sous la resp. M. Vivant, avec B Warusfel et N. Mallet-Poujol), Lamy Liaisons SAS - KARNOV Group, 2023, 978-2-38536-029-0
Chapitre d'ouvrage hal-04312359v1

v° Communication en ligne (pp. 733-908)

Nathalie Mallet-Poujol
DALLOZ (Coordination éditoriale A. Blocman avec C. Vivien). Code de la Communication, ouvrage collectif sous la direction d’E. Dreyer, avec J. Antippas ; Ch. Bigot, M. Le Roy ; Ch. Nguyen Duc Long et N. Verly, DALLOZ, 2023, 978-2-247-20616-2
Chapitre d'ouvrage hal-04312398v1

L’émergence d’un droit des plateformes dans le champ de la communication ? (pp. 9-25)

Nathalie Mallet-Poujol
DALLOZ. Haine en ligne, désinformation, contrefaçon : les nouvelles régulations de la communication, Légipresse, Hors-Série #67, 2022-1, DALLOZ, 2023, 9782990980678
Chapitre d'ouvrage hal-04312426v1

v° Communication en ligne du Code de la Communication

Nathalie Mallet-Poujol
Code de la Communication, DALLOZ, 2022, 978-2-247-199906-8
Chapitre d'ouvrage hal-03891717v1

Numérique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
LE LAMY DROIT DU NUMERIQUE, Wolters Kluwer France SAS, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03891699v1

Lutte contre les fake news et liberté d'expression sur l'Internet : l'approche française

Nathalie Mallet-Poujol
G.J. Guglielmi (sous la dir.). Les mutations de la liberté d'expression en droit français et étranger, Editions Panthéon-Assas, 2021, 978-2-37651-032-1
Chapitre d'ouvrage hal-03464762v1

Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle)

Nathalie Mallet-Poujol
Michel Vivant. Le Lamy Droit du numérique, Wolters Kluwer, 2021, 9782721221483
Chapitre d'ouvrage hal-03464732v1

Le droit voisin des agences et des éditeurs de presse : du grand écart entre intermédiaires et informédiaires

Nathalie Mallet-Poujol
B. Gleize et A. Maffre-Baugé (sous la dir.). La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, DALLOZ, 2020, 978-2-247-19809-2
Chapitre d'ouvrage hal-03464751v1

La liberté d'expression à l'épreuve de l'internet

Nathalie Mallet-Poujol
Penser le droit de la pensée, Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis, Dalloz, pp. 279-295, 2020, 978-2-247-18902-1-4161734
Chapitre d'ouvrage hal-03069796v1

Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle)

Nathalie Mallet-Poujol , Michel Vivant , Bertrand Warusfel
Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, 9782721221483
Chapitre d'ouvrage hal-03068425v1

Discours de clôture

Nathalie Mallet-Poujol
La propriété en partage (sous la dir. A. Robin), Dalloz, 2020, 978-2-247-19742-2-4148814
Chapitre d'ouvrage hal-03070189v1

Informatique et libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Michel Vivant (Dir.). Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02337875v1

Activités de communication et droits intellectuels

Nathalie Mallet-Poujol
JurisClasseur Communication, Fascicule 19, 4e édition, LexisNexis, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02309412v1

Informatique et libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Michel Vivant (Dir.). Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02337866v1

Le droit à l'effacement des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol
Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages. Sylvain Chatry et Thierry Gobert (Dir.), LGDJ, 2017, Collection Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9
Chapitre d'ouvrage hal-02313883v1

De la télématique à l'internet, les chausse-trapes de la responsabilité en cascade

Nathalie Mallet-Poujol
Études en l'honneur du professeur Jérôme Huet, LGDJ, pp.291-304, 2017, 978-2-275-05706-4
Chapitre d'ouvrage hal-02311768v1

Informatique et libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Michel Vivant (Dir.). Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2017
Chapitre d'ouvrage hal-02337860v1

Le fichage de l'internaute : quels garde-fous ?

Nathalie Mallet-Poujol
Le fichier. Fouad Eddazi et Stéphanie Mauclair (Dir.), LGDJ, 2017, Collection Grands colloques, 978-2-275-05191-8
Chapitre d'ouvrage hal-02313869v1

Biens informationnels, Droit à l'information Information

Nathalie Mallet-Poujol
Dictionnaire des biens communs - Judith Rochfeld, Marie Cornu, Fabienne Orsi (Dir.), PUF, 2017, 978-2-13-065411-7
Chapitre d'ouvrage hal-02311700v1

Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Michel Vivant (Dir.). Lamy Droit du Numérique, Wolters Kluwer, 2016
Chapitre d'ouvrage hal-02337856v1

Alerte et droit de la presse

Nathalie Mallet-Poujol
Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, pp. 147-170, 2016, 979-10-91076-29-6
Chapitre d'ouvrage halshs-01447750v1

Amnistie, droit à l’oubli et droits de l’histoire

Nathalie Mallet-Poujol
Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Archives de dictatures. Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels, l'Harmattan, 2015, 978-2-343-05861-0
Chapitre d'ouvrage hal-02329344v1

Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol
Michel Vivant. Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015
Chapitre d'ouvrage halshs-01211697v1

Diffusion des archives sur Internet et protection des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol
Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan, pp.63-86, 2014, 978-2-343-03350-1
Chapitre d'ouvrage hal-02338830v1

Archives et responsabilité du chercheur : l’hypothèse de la diffamation envers la mémoire des morts

Nathalie Mallet-Poujol
Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Bertrand Müller (Dir.). Archives de la recherche - Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique, L'Harmattan, pp.95-112, 2014, 978-2-343-03247-4
Chapitre d'ouvrage hal-02338822v1

Partie "Droit de la communication"

Nathalie Mallet-Poujol
Guide des bonnes pratiques – Corpus écrits et oraux, Consortia Corpus Ecrits IRCOM et CAHIER, en partenariat avec le CECOJI, 2014
Chapitre d'ouvrage hal-02344553v1

Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse

Nathalie Mallet-Poujol
Le juge et l'outre-mer, 9, Faculté de droit et science politique de Montpellier, pp. 241-271, 2013, Décolonisations : le juge et les rapatriés, 979-10-91076-08-1
Chapitre d'ouvrage halshs-01400133v1

Réseaux sociaux et vie privée : exemple de (re)négociation de la norme

Nathalie Mallet-Poujol
Les pratiques, source de normativité, RDUS, pp.non renseignée, 2011
Chapitre d'ouvrage hal-00621178v1

Droit d'auteur des journalistes

Nathalie Mallet-Poujol
Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Juris-Classeur, pp.Fasc. 1229, 2010
Chapitre d'ouvrage hal-00621138v1

Protection des bases de données

Nathalie Mallet-Poujol
Juris-Calsseur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. n° 6080, 2010
Chapitre d'ouvrage hal-00621097v1

Les diffamations et injures

Nathalie Mallet-Poujol
Traité de droit de la presse et des médias, Litec, pp.441-506, 2009
Chapitre d'ouvrage hal-00621144v1

Le droit d'auteur à l'épreuve du droit à la culture

Marie Cornu , Nathalie Mallet-Poujol
sous la direction de Jean-Michel Bruguière. Droit d'auteur et culture, Dalloz, pp.129-146, 2007, Thèmes et commentaires
Chapitre d'ouvrage halshs-00149381v1

Droit d'auteur et droit de la concurrence : à propos de l'abus de position dominante en droit d'auteur

Nathalie Mallet-Poujol
Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, pp.211-239, 2007
Chapitre d'ouvrage hal-00455750v1

Le droit d'expression sur l'internet : quelles régulations ?

Nathalie Mallet-Poujol
Cahiers Français, "Information, médias et internet", La Documentation française, pp.46-51, 2007, n° 338
Chapitre d'ouvrage hal-00455746v1

Les archives orales et le respect de la vie privée

Nathalie Mallet-Poujol
Actes du Colloque « Archives et sciences sociales », L'Harmattan, pp.115-142, 2006, coll. Droit du Patrimoine culturel et naturel
Chapitre d'ouvrage hal-00454233v1

Le droit de la presse sous Vichy

Nathalie Mallet-Poujol
Le droit sous Vichy, éd. Klostermann, pp.209-230, 2006
Chapitre d'ouvrage hal-00454218v1

Droit d'auteur des journalistes

Nathalie Mallet-Poujol
Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique, Juris-Classeur, pp.fasc. 1229, 2005
Chapitre d'ouvrage hal-00454209v1

Protection des bases de données

Nathalie Mallet-Poujol
Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. 6080, 2003
Chapitre d'ouvrage hal-00454206v1

Activités de communication et droits intellectuels

Nathalie Mallet-Poujol
Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. 6000, 2002
Chapitre d'ouvrage hal-00454204v1

Conclusion ... Pour aller plus loin

Antoine Latreille , Agnès Maffre-Baugé , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Valérie-Laure Benabou , Philippe Chevet
La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Maison des sciences de l'homme, pp.550, 2002
Chapitre d'ouvrage halshs-00082345v1

Collecte, utilisation et diffusion des données nominatives à des fins d'enseignement et de recherche

Nathalie Mallet-Poujol
La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, pp.355-413, 2002
Chapitre d'ouvrage halshs-00082838v1

Accès aux documents administratifs - Archives - Informatique et libertés - Interceptions - Vidéosurveillance - Presse - Vie privée - Droit à l'image.

Nathalie Mallet-Poujol
Code de la Communication, Dalloz, pp.non renseignés, 2000
Chapitre d'ouvrage hal-00534401v1