Nathalie MALLET-POUJOL

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Identifiants chercheurs

Présentation

Directrice de Recherche au CNRS

UMR 5815

Université de Montpellier

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Publications

Plateformes en ligne et modération des contenus : la liberté d'expression à l'épreuve du concept d'évidence

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 425, pp.289

Article dans une revue halshs-04604458v1

Plateformes en ligne et modération des contenus : la liberté d'expression à l'épreuve du concept d'évidence

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 426, pp.348

Article dans une revue halshs-04647160v1

Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2024, 424, pp.257

Article dans une revue halshs-04575013v1

Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, 413, pp.241

Article dans une revue halshs-04096697v1

Synthèse annuelle « Droit des communications électroniques »

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n° 413, pp. 241-252

Article dans une revue hal-04312487v1

Oubli numérique et demandes de déréférencement : de la marge de manœuvre de l’exploitant de moteur de recherche

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2023, n° 411, pp. 91-97

Article dans une revue hal-04312468v1

Synthèse Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, N° 402, pp. 253-264

Article dans une revue hal-03892014v1

La responsabilité en cascade : entre logique de presse et logique de communication

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, 399, pp.35

Article dans une revue halshs-03565696v1

L'émergence d'un droit des plateformes dans le champ de la communication ?

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2022, HS67, pp.9-25

Article dans une revue halshs-03991719v1

Droit des communications électroniques, Chronique annuelle

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, n° 393, juin 2021, pp. 291-299

Article dans une revue hal-03464842v1

Sites de presse, information judiciaire et droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 397, pp.536-541

Article dans une revue halshs-03451122v1

Droit des communications électroniques (2e partie)

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 393, pp.291

Article dans une revue halshs-03258958v1

Droit de l'internet, Chronique par l'ERCIM

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, n° 2 du 14 janvier 2021, Chron. 1007

Article dans une revue hal-03464817v1

Droit des communications électroniques (1re partie)

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, 392, pp.240

Article dans une revue halshs-03224585v1

Droit des communications électroniques, Chronique annuelle

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2021, n° 392, mai 2021, pp. 240-244

Article dans une revue hal-03464829v1

Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, 381, pp.258

Article dans une revue halshs-02566198v1

Chronique annuelle, Droit des communications électroniques (seconde partie)

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n° 382, mai 2020, pp. 322-328

Article dans une revue hal-03067006v1

Chronique annuelle, Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, n° 381, avril 2020, pp. 258-264

Article dans une revue hal-03066619v1

Droit des communications électroniques - 2e partie

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2020, 382, pp.322

Article dans une revue halshs-02861494v1

Secret des affaires, lanceurs d'alerte et risques d'autocensure : approche juridique

Nathalie Mallet-Poujol

Communications [EHESS], 2020, Post-censure(s), 106, pp. 175-186

Article dans une revue hal-03069407v1

La protection des données personnelles à l'épreuve de l'open data des décisions de justice : l'exemple des données des justiciables

Nathalie Mallet-Poujol

Revue pratique de la prospective et de l’innovation, 2018, 1, pp.28-32

Article dans une revue hal-01830683v1

Rumeur et liberté d'expression : entre mensonge et vérité

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2018, 60, pp.9

Article dans une revue halshs-02448668v1

Rumeur et liberté d'expression : entre mensonge et vérité

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 364, pp. 484-490

Article dans une revue halshs-01947275v1

Droit des communications électroniques (Mars 2017 - Mars 2018)

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, 359, pp.231

Article dans une revue halshs-02449235v1

Internet e o direito ao esquecimento digital

Nathalie Mallet-Poujol

Revista Ibero-Americana de Ciência da Informação, 2018, 12 (1), pp.145-170. ⟨10.26512/rici.v12.n1.2019.12649⟩

Article dans une revue hal-02344718v1

Synthèse annuelle droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2018, n° 359, p. 231-240

Article dans une revue hal-02309339v1

Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.chronique 1050

Article dans une revue hal-02309380v1

La répression du négationnisme ou l'impasse de l'article 24 bis de la loi de 1881

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 348, pp. 194-199

Article dans une revue halshs-01947366v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, n° 348, p. 223-232

Article dans une revue hal-02309345v1

Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, pp.chronique 1036

Article dans une revue hal-02309387v1

Législation 2016 sur les médias : la liberté et l'indépendance des journalistes en débats

Nathalie Mallet-Poujol

Les Cahiers français : documents d'actualité, 2017, 397, pp. 94-99

Article dans une revue halshs-01947375v1

Droit des communications électroniques - (mars 2016 - mars 2017)

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 348, pp.223

Article dans une revue halshs-02449171v1

De l'intérêt à constituer des archives audiovisuelles de la justice

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 355, pp. 603-608

Article dans une revue halshs-01947358v1

Protection des données personnelles et droit à l'information

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2017, Big data : quelle protection des données personnelles ?, 59, pp. 49-59

Article dans une revue halshs-01947348v1

Coordination de la chronique annuelle Droit de l’internet, équipe ERCIM, sous la resp. de N. Mallet-Poujol

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, pp.chronique 1061

Article dans une revue hal-02309393v1

La lutte contre le racisme et les discriminations, par la loi de 1881, dans le projet de loi "Égalité et citoyenneté". Interview par Amélie Blocman

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, 343, pp.571-572 Actualité interview

Article dans une revue hal-02315478v1

Introduction

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, 57, pp.55

Article dans une revue halshs-02448581v1

Introduction - Présidence de la table-ronde « Protection des droits fondamentaux et lutte contre le terrorisme »

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2016, La liberté d’expression face au défi numérique et sécuritaire - Actes du Forum Légipresse du 1er octobre 2015, 2 (57), pp.55-56

Article dans une revue hal-02344702v1

Droit des communications électroniques - Février 2015 - mars 2016

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, 337, pp.241

Article dans une revue halshs-02449096v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2016, n° 337, p. 241-248

Article dans une revue hal-02309351v1

Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2015, 54, pp.45

Article dans une revue halshs-02448554v1

Synthèse annuelle Droit des communications électroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, n° 326, p. 251-260

Article dans une revue hal-02309361v1

Rubriques Informatique et Libertés, Presse et coordination de la chronique annuelle Informatique - Droit de l’internet. Sous la resp. de M. Vivant et N. Mallet-Poujol.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015

Article dans une revue hal-02322450v1

Droit des communications électroniques - Janvier 2014 - Février 2015

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2015, 326, pp.251

Article dans une revue halshs-02449032v1

1789-1905. Du blasphème aux droits et devoirs des ministres du culte

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2015, Liberté d'expression et religion. Le point sur le droit applicable après les attentats de Charlie Hebdo, 55, pp. 7-16

Article dans une revue halshs-01202002v1

De la liberté de la caricature

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2015, 55, pp.124

Article dans une revue halshs-02448559v1

Polémique historique, doute et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, 313, pp. 94-99

Article dans une revue halshs-01197185v1

Quels droits pour l'individu face au risque d'un Etat Big Brother ?

Nathalie Mallet-Poujol

Les Cahiers français : documents d'actualité, 2014, Cahiers Français - La place de l'Etat aujourd'hui, 379, pp. 59-65

Article dans une revue halshs-01198722v1

Introduction

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2014, 52, pp.65

Article dans une revue halshs-02448524v1

Droit à l'oubli numérique et désindexation : la solution en trompe l'œil de la CJUE

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, 319 - chronique, pp. 467-472

Article dans une revue halshs-01199536v1

Droit d'auteur des journalistes

Nathalie Mallet-Poujol

JurisClasseur Communication [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2014, Fasc. 1229

Article dans une revue halshs-01400125v1

Droit des communications électroniques Mars 2013 - mars 2014

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2014, 315, pp.247

Article dans une revue halshs-02448948v1

Diffamation et amnistie : l’étrange sacrifice du filtre de la bonne foi

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, 309 - Chronique, pp. 531-537

Article dans une revue halshs-01197160v1

Les virtualités du droit à l’oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 2, pp. 43-47

Article dans une revue halshs-01197146v1

Juridique - Données personnelles - Les virtualités du droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol

Juris art etc. : le mensuel du droit et de la gestion des professionnels des arts et de la culture, 2013, 2, pp.43

Article dans une revue halshs-02200975v1

Diffamation et bonne foi en matière d’interview : l’impunité relative de l’interviewer

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2013, Les renouvellements de la liberté d'expression - Actes du forum légipresse du 4 octobre 2012, 50 (2013/2), pp. 27-39

Article dans une revue halshs-01400150v1

Le droit de l’internet à l’épreuve de la mondialisation

Nathalie Mallet-Poujol

Les Cahiers français : documents d'actualité, 2013, Cahiers Français « La société numérique », 372, pp. 12-17

Article dans une revue halshs-01197109v1

Affaire Twitter : la subtile esquive du droit international privé

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, 304, pp. 235-241

Article dans une revue halshs-01197113v1

La protection des bases de données : un péage pour l’accès aux ressources génétiques ?

Nathalie Mallet-Poujol

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2013, 93, pp. 94-102

Article dans une revue halshs-01400170v1

Droit des communications électroniques - Mars 2012 - mars 2013

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2013, 304, pp.248

Article dans une revue halshs-02448880v1

Du droit (ou du non-droit) à l'oubli numérique : variations autour de l'article 38 de la loi Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, 297, pp.504

Article dans une revue halshs-02448833v1

La loi de pénalisation du négationnisme : la censure constitutionnelle ou le crépuscule des lois mémorielles

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, 293, pp.219

Article dans une revue halshs-02448825v1

Information judiciaire et droit à l'oubli

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2012, 48, pp.111

Article dans une revue halshs-02448411v1

Droit des communications électroniques - Mars 2011 - mars 2012

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2012, 293, pp.265

Article dans une revue halshs-02448827v1

Informatique - Droit de l'Internet

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Édition générale, 2011, pp.chron. 1184

Article dans une revue hal-00620976v1

De la liberté responsable de l'enseignant-chercheur, agent public", note sous Cass. 1° civ. 23 février 2011

Nathalie Mallet-Poujol , Marie Cornu

La Semaine juridique. Édition générale, 2011, pp.note 682

Article dans une revue hal-00621175v1

Droit des communications électroniques - Février 2010 - février 2011

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, 282, pp.250

Article dans une revue halshs-02448757v1

Droit des communications élctroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2011, 282, pp.250

Article dans une revue hal-00621216v1

Droit des communications élctroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2010, 271, pp.II, 61

Article dans une revue hal-00621212v1

Informatique - Droit de l'Internet

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.chron. 1107

Article dans une revue hal-00620972v1

L'internet et le contrôle des individus

Nathalie Mallet-Poujol

Les Cahiers français : documents d'actualité, 2010, pp.75-80

Article dans une revue hal-00621165v1

Droit de l'informatique

Michel Vivant , Nathalie Mallet-Poujol , Jean-Michel Bruguière

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2010, 20, pp.1470

Article dans une revue hal-03103881v1

Droit de l'informatique

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Édition générale, 2010, pp.chron. 1470

Article dans une revue hal-00621207v1

Les systèmes d'information géospatiale - SIG : perspectives informatiques et libertés

Nathalie Mallet-Poujol

http://infogeodroit.fr, 2009, pp.non renseignés

Article dans une revue hal-00621162v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, pp.chron. 1137

Article dans une revue hal-00454176v1

Les traitements de données personnelles aux fins de journalisme.

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2009, Les nouvelles frontières de la vie privée, n° 43 (2009/2), pp.69-81

Article dans une revue hal-00621151v1

Droit de l'informatique

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Édition générale, 2009, pp.chron. 1674

Article dans une revue hal-00621205v1

Du droit à l'oubli numérique" note sous TGI Paris, 25 juin 2009

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2009, 266, pp.217-220

Article dans une revue hal-00621157v1

Eclairages d'articles repris dans le numéro spécial "30 ans du droit de la presse et des médias

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2009, pp.171, 193 et 233

Article dans une revue hal-00621154v1

Big Brother et Anastasie au chevet du droit d'auteur : réflexions sur le projet de loi "Création et Internet

Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2009, 42, pp.45-99

Article dans une revue hal-00454163v1

Droit des communications élctroniques

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2009, 261, pp.II, 60

Article dans une revue hal-00621210v1

Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques »

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2008, 251, pp.II, 77

Article dans une revue hal-00454189v1

La collecte de témoignages oraux à l'épreuve du droit pénal spécial de la presse

Nathalie Mallet-Poujol

La Gazette des Archives , 2008, 211, pp.33-55

Article dans une revue hal-00454123v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.chron. 1581

Article dans une revue hal-00454186v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, pp.chron. 1076

Article dans une revue hal-00454174v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, pp.chron. 1084

Article dans une revue hal-00454172v1

La liberté d'expression sur l'internet, Aspects de droit interne

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 2007, chron., p. 591-599

Article dans une revue hal-00454159v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, pp.chron. 1702

Article dans une revue hal-00454184v1

Rédaction de la synthèse annuelle « Droit des communications électroniques ».

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2007, 241, pp.II, 63

Article dans une revue hal-00454188v1

De la cohabitation entre la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et l'article 1382 du Code civil

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2006, 234, pp.II, 93

Article dans une revue hal-00454156v1

De la liberté de la caricature

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2006, 229, pp.I, 37

Article dans une revue hal-00454139v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, pp.chron. 1895

Article dans une revue hal-00454181v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2006, pp.chron. 1195

Article dans une revue hal-00454169v1

La théorie des facilités essentielles et les créations informationnelles

Nathalie Mallet-Poujol

Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2006, 368, pp.6-8

Article dans une revue hal-00454136v1

Autobiographie : Bribes de droit

Nathalie Mallet-Poujol

La faute à Rousseau : revue de l'Association pour l'autobiographie et le patrimoine autobiographique., 2006, 41, pp.58

Article dans une revue hal-00454153v1

Participation à la chronique annuelle « Informatique - Droit de l'internet ». Prise en charge des rubriques : communication audiovisuelle, Informatique, Libertés, Presse.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, pp.chron. 81

Article dans une revue hal-00454166v1

Recherche et vie privée : du droit du citoyen au droit du chercheur

Nathalie Mallet-Poujol

La Gazette des Archives , 2005, 198, pp.157-175

Article dans une revue hal-00454121v1

Le juge et l'idéologie dans les procès en diffamation

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2005, 218, pp.II, 1-8

Article dans une revue hal-00454127v1

« Droit sui generis du producteur de bases de données : le premier camouflet communautaire ? », à propos de CJCE, 9 nov. 2004, BHB c/ William Hill

Nathalie Mallet-Poujol

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2005, 221, pp.III, 87-91

Article dans une revue hal-00454130v1

Du droit d'auteur des universitaires et des chercheurs

Nathalie Mallet-Poujol , Marie Cornu , Jérôme Fromageau , Jean-François Poli , Denis Peschanski et al.

Petites affiches, 2005, 252, pp.3-5

Article dans une revue hal-00454132v1

Publication scientifique et image des biens, Analyse juridique

Nathalie Mallet-Poujol

Revue Hellénique Archéologie et Arts, 2005, pp.non renseignés

Article dans une revue hal-00534398v1

Droit d'auteur des universitaires et des chercheurs : l'expropriation sans cause d'utilité publique

Nathalie Mallet-Poujol , Marie Cornu

Recueil Dalloz, 2005, pp.Tribune, 3025

Article dans une revue hal-00454131v1

Participation à la chronique annuelle « Droit de l'informatique ». Prise en charge de la rubrique : Informatique, Libertés.

Nathalie Mallet-Poujol

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, pp.chron. 963

Article dans une revue hal-00454179v1

Le double langage du droit à l'information

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 2002, 31, pp.2420

Article dans une revue halshs-02206614v1

Diffamation et « vérité historique »

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 2000, 10, pp.226

Article dans une revue halshs-02205686v1

Internet et la responsabilité du fournisseur d'hébergement

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 1999, 26, pp.389

Article dans une revue halshs-02205480v1

Diffamation envers la mémoire des morts et droits de l'histoire

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 1998, 31, pp.432

Article dans une revue halshs-02205185v1

Le droit de citation audiovisuelle : légitimer la culture par l'image

Marie Cornu , Nathalie Mallet-Poujol

Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 1998, pp.145

Article dans une revue halshs-00082458v1

Appropriation de l'information : l'éternelle chimère

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 1997, 38, pp.330

Article dans une revue halshs-02204814v1

La retransmission télévisuelle des événements : entre monopole d'exploitation et pluralisme de l'information.

Nathalie Mallet-Poujol

Recueil Dalloz, 1996, 13, pp.103

Article dans une revue halshs-02204322v1

Le droit à l'effacement dans le RGPD

Nathalie Mallet-Poujol

Atelier de formation sur le RGPD, Association Libanaise des Technologies de l'Information (LITA), Fédération des associations des anciens de l'Université Saint-Joseph de Beyrouth, Société Potech Consulting, Apr 2018, Beyrouth, Liban

Communication dans un congrès hal-02317879v1

Rumeur et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol

Le droit au défi de la rumeur, Centre de Droit Economique - IDA (Aix-Marseille Université) - Laboratoire DANTE, Jun 2018, Aix-en-provence, France

Communication dans un congrès hal-02317912v1

La position française sur la lutte contre les fausses nouvelles

Nathalie Mallet-Poujol

Les nouveaux modes de responsabilisation des plateformes en ligne, Colloque AFDIT - Professeur S. Stalla-Bourdillon - Laboratoire iCLIC - Université de Southampton, Nov 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02317921v1

Politique contractuelle de stockage et de l'archivage des données

Nathalie Mallet-Poujol

Stockage et archivage des données de la recherche : solutions techniques et garanties juridiques, Programme CommonData MSH-Sud, Jun 2018, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02317902v1

Des biens informationnels au droit du numérique

Nathalie Mallet-Poujol

Séance académique en l'honneur de Michel Vivant, SciencesPo Paris, May 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02317888v1

L'approche juridique de la lutte contre les fausses informations

Nathalie Mallet-Poujol

Conférence de presse « Fake news », Direction de la communication du CNRS, May 2018, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02317896v1

Internet et droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol

Internet et droit à l'oubli numérique, Université de Dakar, UCAD, Ecole doctorale, Feb 2017, Dakar, Sénégal

Communication dans un congrès hal-02318629v1

Quelle place pour un droit à l'oubli face à des archives des dictatures ?

Nathalie Mallet-Poujol

Colloque « Archives des dictatures sud-américaines : les espaces et lieux de révélation des conflits entre droit à l’oubli et droit à la vérité », Direction des archives et la sous-direction des Amériques, Ministère des Affaires étrangères, Institut des Sciences sociales du politique, UMR 7220, lnstitut des Hautes études de l’Amérique latine, BDIC, Oct 2016, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02335758v1

La liberté d'expression sur internet

Nathalie Mallet-Poujol

Les usages de la liberté d’expression, Laboratoire MIL, Faculté de droit, Université Paris-Est Créteil, Mar 2016, Créteil, France

Communication dans un congrès hal-02335704v1

Conférence inaugurale sur « Internet et le droit à l'oubli numérique »

Nathalie Mallet-Poujol

XI Workshop Internacional em Ciencia da Informaçao : « Les documents numériques : gestion, préservation et accès », Ecole doctorale en sciences de l'information Université de Brasilia, Sep 2016, Brasilia, Brésil

Communication dans un congrès hal-02335736v1

Droit de la presse et discours homophobes

Nathalie Mallet-Poujol

Séminaire d’étude interdisciplinaire sur la thématique « Genre et polémiques dans les espaces numériques », Laboratoire ELICO, Université Lyon 1, Mar 2016, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-02335693v1

La protection des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol

Robots, machines et personnes au travail : de l'esclave au robot singulier, D. Mainguy, B. Siau - UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2016, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02335719v1

Traçage électronique et libertés individuelles

Nathalie Mallet-Poujol

Vers une protection des données personnelles au Liban, Association Libanaise des Technologies de l'Information (LITA) - Barreau de Beyrouth - Direction de la Francophonie Numérique (OIF), Apr 2015, Beyrouth, Liban

Communication dans un congrès hal-02321520v1

L’exemple des objets connectés. L’objet intelligent : vecteur de diffusion des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol

L’objet intelligent : normes, usages et responsabilités, Institut d'électronique et des systèmes (IES) - UMR 5815 Dynamiques du droit, Nov 2015, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02321442v1

Les archives publiques numérisées : perspectives Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Le numérique : support de la mémoire, Laboratoire DANTE, Faculté de droit et de Science politique Versailles Saint-Quentin, Nov 2015, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02335197v1

Les implications juridiques des revendications mémorielles

Nathalie Mallet-Poujol

Commémorer la Grande Guerre - La commémoration : objet philosophique et historique, Académie de Lille, sous la dir. Nicolas Righi, Jan 2015, Arras, France

Communication dans un congrès hal-02321503v1

La liberté d'expression en matière religieuse

Nathalie Mallet-Poujol

Séminaire "Hommage à Charlie", ERCIM-UMR 5815 Dynamiques du droit, Mar 2015, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02321515v1

Le droit à l'oubli numérique

Nathalie Mallet-Poujol

Table-ronde « Le côté obscur du net », avec A. Lefébure, J.-G. Ganascia, A. Guitton - Les Mystères du XXIe siècle, Internet et moi, et moi, émoi.., Ville de Saint-Tropez, Dec 2014, Saint-Tropez, France

Communication dans un congrès hal-02319753v1

La protection des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol

La robotisation de l'assistance aux personnes : enjeux et perspectives juridiques, Laboratoire de droit privé (LDP) - Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, Nov 2014, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02319740v1

Discours de clôture

Nathalie Mallet-Poujol

La valorisation de la recherche et la propriété intellectuelle, Faculté de droit et de science politique, Apr 2014, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-02319719v1

Liberté d'opinion et droits de l'histoire : perspectives récentes

Nathalie Mallet-Poujol

Y a-t-il des abus licites de la liberté d'expression ?, Forum LEGIPRESSE, Oct 2014, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02319726v1

Cyberespace : quelle liberté pour l'internaute ?

Nathalie Mallet-Poujol

Conférence inaugurale du XIVème Congrès ibéro américaon de droit et informatique, Oct 2010, Mexique

Communication dans un congrès hal-00621173v1

Indexation des ressources pédagogiques et propriété intellectuelle

Nathalie Mallet-Poujol

Au-delà des plates-formes : la @-Pédagogie, Jun 2010, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-00621170v1

La protection de la réputation de la personne dans la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives.

Nathalie Mallet-Poujol

Quel avenir pour les archives en Europe ? Enjeux juridiques et institutionnels, 2009, Sceaux, France. pp.105-128

Communication dans un congrès hal-00621167v1

Contraintes de la Convention et liberté d'expression

Nathalie Mallet-Poujol

La diversité culturelle, 2005, France. pp.131-149

Communication dans un congrès hal-00454194v1

La notion de publication sur l'internet

Nathalie Mallet-Poujol

Forum Légipresse Le droit de la presse : une spécialité légitime ou dépassée ?, Sep 2005, Paris, France. pp.53-69

Communication dans un congrès hal-00454198v1

Le Lamy Droit du Numérique, édition 2024 sous la resp. M. Vivant, avec B Warusfel et N. Mallet-Poujol Prise en charge de la Partie "Libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Lamy. Le Lamy Droit du Numérique, Lamy Liaisons SAS, 2024, 978-2-38536-065-8

Chapitre d'ouvrage halshs-04819125v1

Exercice de la liberté d’expression et accès au(x) livre(s), à l’ère du numérique, in Le livre à l’ère du numérique (sous la dir. K.-H. Voizard et G. Sire)

Nathalie Mallet-Poujol

Le livre à l’ère du numérique (sous la dir. K.-H. Voizard et G. Sire), Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, pp. 95-109, 2024, 978-2-37032-411-5

Chapitre d'ouvrage halshs-04819184v1

Code de la Communication, Annoté et commenté, Dalloz, 7ème édition 2025 Prise en charge du verbo "Communication en ligne

Nathalie Mallet-Poujol

Lefebvre Dalloz. Code de la Communication, Annoté et commenté DALLOZ 7ème édition 2025, Lefebvre Dalloz, 2024, 978-2-247-22279-7

Chapitre d'ouvrage halshs-04819081v1

Partie 2 " Numérique et libertés", pp. 221-584

Nathalie Mallet-Poujol

Lamy Liaisons. Lamy Droit du Numérique (sous la resp. M. Vivant, avec B Warusfel et N. Mallet-Poujol), Lamy Liaisons SAS - KARNOV Group, 2023, 978-2-38536-029-0

Chapitre d'ouvrage hal-04312359v1

Quelle place pour un droit à l’oubli face à des archives des dictatures sud-américaines ? in Archives des dictatures sud-américaines, Entre droit à la mémoire et droit à l’oubli, (sous la dir. M. Cornu, J. Fromageau, F. Julien-Laferrière, M.-Cl. Lavabre, D. Merklen)

Nathalie Mallet-Poujol

Archives des dictatures sud-américaines, Entre droit à la mémoire et droit à l’oubli, Presses universitaires de Paris Nanterre, pp. 63-89, 2023, 978-2-84016-527-9

Chapitre d'ouvrage halshs-04819151v1

L’émergence d’un droit des plateformes dans le champ de la communication ? (pp. 9-25)

Nathalie Mallet-Poujol

DALLOZ. Haine en ligne, désinformation, contrefaçon : les nouvelles régulations de la communication, Légipresse, Hors-Série #67, 2022-1, DALLOZ, 2023, 9782990980678

Chapitre d'ouvrage hal-04312426v1

Faut-il pénaliser la consultation de sites haineux ? : retour sur un égarement législatif (pp. 213-236)

Nathalie Mallet-Poujol

Les discours de haine (sous la dir. B. Nicaud), mare & martin, 2023, 978-2-84934-719-5

Chapitre d'ouvrage hal-04312446v1

v° Communication en ligne (pp. 733-908)

Nathalie Mallet-Poujol

DALLOZ (Coordination éditoriale A. Blocman avec C. Vivien). Code de la Communication, ouvrage collectif sous la direction d’E. Dreyer, avec J. Antippas ; Ch. Bigot, M. Le Roy ; Ch. Nguyen Duc Long et N. Verly, DALLOZ, 2023, 978-2-247-20616-2

Chapitre d'ouvrage hal-04312398v1

Numérique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol

LE LAMY DROIT DU NUMERIQUE, Wolters Kluwer France SAS, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03891699v1

v° Communication en ligne du Code de la Communication

Nathalie Mallet-Poujol

Code de la Communication, DALLOZ, 2022, 978-2-247-199906-8

Chapitre d'ouvrage hal-03891717v1

Lutte contre les fake news et liberté d'expression sur l'Internet : l'approche française

Nathalie Mallet-Poujol

G.J. Guglielmi (sous la dir.). Les mutations de la liberté d'expression en droit français et étranger, Editions Panthéon-Assas, 2021, 978-2-37651-032-1

Chapitre d'ouvrage hal-03464762v1

Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle)

Nathalie Mallet-Poujol

Michel Vivant. Le Lamy Droit du numérique, Wolters Kluwer, 2021, 9782721221483

Chapitre d'ouvrage hal-03464732v1

La liberté d'expression à l'épreuve de l'internet

Nathalie Mallet-Poujol

Penser le droit de la pensée, Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, LexisNexis, Dalloz, pp. 279-295, 2020, 978-2-247-18902-1-4161734

Chapitre d'ouvrage hal-03069796v1

Discours de clôture

Nathalie Mallet-Poujol

La propriété en partage (sous la dir. A. Robin), Dalloz, 2020, 978-2-247-19742-2-4148814

Chapitre d'ouvrage hal-03070189v1

Le droit voisin des agences et des éditeurs de presse : du grand écart entre intermédiaires et informédiaires

Nathalie Mallet-Poujol

B. Gleize et A. Maffre-Baugé (sous la dir.). La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, DALLOZ, 2020, 978-2-247-19809-2

Chapitre d'ouvrage hal-03464751v1

Le Lamy droit du numérique Partie 2, Numérique et Libertés (mise à jour annuelle)

Nathalie Mallet-Poujol , Michel Vivant , Bertrand Warusfel

Le Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2020, 9782721221483

Chapitre d'ouvrage hal-03068425v1

Informatique et libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Michel Vivant (Dir.). Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02337875v1

Activités de communication et droits intellectuels

Nathalie Mallet-Poujol

JurisClasseur Communication, Fascicule 19, 4e édition, LexisNexis, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02309412v1

Informatique et libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Michel Vivant (Dir.). Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02337866v1

Le droit à l'effacement des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol

Numérique : nouveaux droits, nouveaux usages. Sylvain Chatry et Thierry Gobert (Dir.), LGDJ, 2017, Collection Droit privé & sciences criminelles, 978-2-84934-315-9

Chapitre d'ouvrage hal-02313883v1

Le fichage de l'internaute : quels garde-fous ?

Nathalie Mallet-Poujol

Le fichier. Fouad Eddazi et Stéphanie Mauclair (Dir.), LGDJ, 2017, Collection Grands colloques, 978-2-275-05191-8

Chapitre d'ouvrage hal-02313869v1

Biens informationnels, Droit à l'information Information

Nathalie Mallet-Poujol

Dictionnaire des biens communs - Judith Rochfeld, Marie Cornu, Fabienne Orsi (Dir.), PUF, 2017, 978-2-13-065411-7

Chapitre d'ouvrage hal-02311700v1

Informatique et libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Michel Vivant (Dir.). Lamy droit du numérique, Wolters Kluwer, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-02337860v1

De la télématique à l'internet, les chausse-trapes de la responsabilité en cascade

Nathalie Mallet-Poujol

Études en l'honneur du professeur Jérôme Huet, LGDJ, pp.291-304, 2017, 978-2-275-05706-4

Chapitre d'ouvrage hal-02311768v1

Alerte et droit de la presse

Nathalie Mallet-Poujol

Lanceurs d'alerte : innovation juridique ou symptôme social - Actes du colloque de Montpellier des 23 et 24 juin 2016, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, pp. 147-170, 2016, 979-10-91076-29-6

Chapitre d'ouvrage halshs-01447750v1

Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Michel Vivant (Dir.). Lamy Droit du Numérique, Wolters Kluwer, 2016

Chapitre d'ouvrage hal-02337856v1

Informatique et Libertés

Nathalie Mallet-Poujol

Michel Vivant. Lamy droit du numérique, Wolsters Kluwer, 2015

Chapitre d'ouvrage halshs-01211697v1

Amnistie, droit à l’oubli et droits de l’histoire

Nathalie Mallet-Poujol

Marie Cornu et Jérôme Fromageau. Archives de dictatures. Enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels, l'Harmattan, 2015, 978-2-343-05861-0

Chapitre d'ouvrage hal-02329344v1

Partie "Droit de la communication

Nathalie Mallet-Poujol

Guide des bonnes pratiques – Corpus écrits et oraux, Consortia Corpus Ecrits IRCOM et CAHIER, en partenariat avec le CECOJI, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-02344553v1

Diffusion des archives sur Internet et protection des données personnelles

Nathalie Mallet-Poujol

Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations, L'Harmattan, pp.63-86, 2014, 978-2-343-03350-1

Chapitre d'ouvrage hal-02338830v1

Archives et responsabilité du chercheur : l’hypothèse de la diffamation envers la mémoire des morts

Nathalie Mallet-Poujol

Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Bertrand Müller (Dir.). Archives de la recherche - Problèmes et enjeux de la construction du savoir scientifique, L'Harmattan, pp.95-112, 2014, 978-2-343-03247-4

Chapitre d'ouvrage hal-02338822v1

Communauté harkie, enjeux de mémoire et judiciarisation : l'éprouvante fin de non recevoir du droit de la presse

Nathalie Mallet-Poujol

Le juge et l'outre-mer, 9, Faculté de droit et science politique de Montpellier, pp. 241-271, 2013, Décolonisations : le juge et les rapatriés, 979-10-91076-08-1

Chapitre d'ouvrage halshs-01400133v1

Réseaux sociaux et vie privée : exemple de (re)négociation de la norme

Nathalie Mallet-Poujol

Les pratiques, source de normativité, RDUS, pp.non renseignée, 2011

Chapitre d'ouvrage hal-00621178v1

Droit d'auteur des journalistes

Nathalie Mallet-Poujol

Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, Juris-Classeur, pp.Fasc. 1229, 2010

Chapitre d'ouvrage hal-00621138v1

Protection des bases de données

Nathalie Mallet-Poujol

Juris-Calsseur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. n° 6080, 2010

Chapitre d'ouvrage hal-00621097v1

Les diffamations et injures

Nathalie Mallet-Poujol

Traité de droit de la presse et des médias, Litec, pp.441-506, 2009

Chapitre d'ouvrage hal-00621144v1

Droit d'auteur et droit de la concurrence : à propos de l'abus de position dominante en droit d'auteur

Nathalie Mallet-Poujol

Propriété intellectuelle et droit commun, PUAM, pp.211-239, 2007

Chapitre d'ouvrage hal-00455750v1

Le droit d'auteur à l'épreuve du droit à la culture

Marie Cornu , Nathalie Mallet-Poujol

sous la direction de Jean-Michel Bruguière. Droit d'auteur et culture, Dalloz, pp.129-146, 2007, Thèmes et commentaires

Chapitre d'ouvrage halshs-00149381v1

Le droit d'expression sur l'internet : quelles régulations ?

Nathalie Mallet-Poujol

Cahiers Français, "Information, médias et internet", La Documentation française, pp.46-51, 2007, n° 338

Chapitre d'ouvrage hal-00455746v1

Les archives orales et le respect de la vie privée

Nathalie Mallet-Poujol

Actes du Colloque « Archives et sciences sociales », L'Harmattan, pp.115-142, 2006, coll. Droit du Patrimoine culturel et naturel

Chapitre d'ouvrage hal-00454233v1

Le droit de la presse sous Vichy

Nathalie Mallet-Poujol

Le droit sous Vichy, éd. Klostermann, pp.209-230, 2006

Chapitre d'ouvrage hal-00454218v1

Droit d'auteur des journalistes

Nathalie Mallet-Poujol

Juris-Classeur Propriété Littéraire et Artistique, Juris-Classeur, pp.fasc. 1229, 2005

Chapitre d'ouvrage hal-00454209v1

Protection des bases de données

Nathalie Mallet-Poujol

Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. 6080, 2003

Chapitre d'ouvrage hal-00454206v1

Conclusion ... Pour aller plus loin

Antoine Latreille , Agnès Maffre-Baugé , Marie-Eugénie Laporte-Legeais , Valérie-Laure Benabou , Philippe Chevet et al.

La numérisation pour l'enseignement et la recherche - Aspects juridiques, Maison des sciences de l'homme, pp.550, 2002

Chapitre d'ouvrage halshs-00082345v1

Activités de communication et droits intellectuels

Nathalie Mallet-Poujol

Juris-Classeur Communication, Juris-Classeur, pp.fasc. 6000, 2002

Chapitre d'ouvrage hal-00454204v1

Collecte, utilisation et diffusion des données nominatives à des fins d'enseignement et de recherche

Nathalie Mallet-Poujol

La numérisation pour l'enseignement et la recherche. Aspects juridiques, Edition Maison des sciences de l'homme, pp.355-413, 2002

Chapitre d'ouvrage halshs-00082838v1

Accès aux documents administratifs - Archives - Informatique et libertés - Interceptions - Vidéosurveillance - Presse - Vie privée - Droit à l'image.

Nathalie Mallet-Poujol

Code de la Communication, Dalloz, pp.non renseignés, 2000

Chapitre d'ouvrage hal-00534401v1