Pierre-Claver KAMGAING
- Centre d'études et de recherches en droit des procédures (CERDP)
- Institut François Gény (IFG)
- Institut de Recherches pour un Droit Attractif (IRDA)
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pierre-claver-kamgaing
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265328136
- ResearcherID : HSF-5157-2023
Présentation
CURRICULUM VITAE DETAILLE Informations civiles et professionnelles Prénom et Nom : Pierre-Claver KAMGAING
Date et lieu de naissance : 30 août 1993 à Bandjoun - Cameroun
Situation matrimoniale : marié, père de 2 enfants
Adresse personnelle : 93 rue aux arènes, 57000 Metz, France
Courriel personnel : kamgaingpc@yahoo.com
Tél. : (+33) 0758310633 Adresse professionnelle : Université de Lorraine, Institut François Gény
IUT de Metz – Ile du Saulcy, BP 10628
57045 Metz cedex 01
Tél : (+33) 372748450
Courriel professionnel : pierre-claver.kamgaing@univ-lorraine.fr
Vitrines professionnelles : Blog de Pierre-Claver KAMGAING (legavox.fr)
Sites et réseaux professionnels : Academia, LinkedIn, Hal Formations académiques et scolaires 2017 - 2022 : Doctorat en droit privé et sciences criminelles en cotutelle internationale, Université Côte d’Azur et Université de Dschang (mention très honorable avec félicitations du Jury) Sujet de thèse : Les délais de procédure. Essai d’une théorie générale, sous la direction du Professeur Yves STRICKLER (Université Côte d’Azur) et Moïse TIMTCHUENG (Université de Dschang). Lien : theses.fr – Pierre-Claver Kamgaing, Les délais de procédure. Essai d'une théorie générale Thèse soutenue publiquement le jeudi 07 juillet 2022, de 10h00 à 13h30 min, à la Salle de Conseil de la Faculté de droit de l’Université Côte d’Azur. Devant le jury composé de : Mélina DOUCHY-OUDOT, Professeure agrégée, Université de Toulon (présidente du jury et rapporteur) ; Jean-Marie TCHAKOUA, Professeur agrégé, Université de Yaoundé II (rapporteur) ; Yves STRICKLER, Professeur agrégé, Université Côte d’Azur (codirecteur de thèse) ; Moïse TIMTCHUENG, Professeur agrégé, Université de Dschang (codirecteur de thèse).
• Thèse autorisée à être reproduite en l’état.
• Thèse proposée au prix de thèse de l’ED-DESPEG de l’Université Côte d’Azur.
• Thèse dont un compte-rendu a fait l’objet d’une publication dans les revues juridiques ci-après :
*Rubrique « Lu pour vous », de la Revue du droit des affaires en Afrique, Institut du droit d’expression et d’inspiration françaises (IDEF), septembre 2022, pp. 1-4.
*Rubrique « Lumière sur une thèse », de la revue Signatures internationales, Association française des docteurs en droit (AFDD), n° 6, décembre 2022, pp. 459-464.
2015 - 2017 : Master 2 en droit privé et sciences criminelles, option droit et carrières judiciaires, Université de Dschang, moyenne de 15,01/20, mention très bien, Major de promotion.
Sujet de mémoire : La procédure pénale camerounaise à l’ère des technologies de l’information et de la communication, sous la direction du professeur Moïse TIMTCHUENG.
2014 - 2015 : Master 1 en droit privé, option droit et carrières judiciaires, Université de Dschang, moyenne de 13,52/20, mention assez bien, Major de promotion.
• Prix d’excellence décerné par l’Association des anciens étudiants de la faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université de Dschang.
2011 - 2014 : Licence en droit et science politique, moyenne de 13,82/2020, Université de Dschang, mention assez bien, Major de promotion (session de juillet 2014).
2010 - 2011 : Baccalauréat, série littéraire (option espagnol), Centre du Lycée bilingue de Bafoussam, moyenne de 13,11/20, mention assez bien. Responsabilités pédagogiques et administratives Responsabilités pédagogiques 2022-2023 : ATER à temps plein à l’Université de Lorraine (IUT de Metz) dans les matières suivantes :
• Droit et entrepreneuriat, Cours magistral (24 heures), BUT GEA 2e année
• Droit des obligations, Travaux dirigés (6h50 min x 3 groupes), BUT GEA 1re année
• Introduction générale au droit, Travaux dirigés (6h50min x 3 groupes), BUT GEA 1re année
• Droit des entreprises en difficultés, Cours magistral (6 heures) et Travaux dirigés (6h x 5 groupes), BUT GEA 2e année
• Droit du travail approfondi, Travaux dirigés, (12h x 3 groupes), BUT GEA 1re année Ces responsabilités pédagogiques incluent : 2019-2022 : Chargé d’enseignement à l’Université Côte d’Azur dans les matières suivantes :
• Droit civil -Les biens-, Travaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 1
• Droit de la famille, Travaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 2
• Droit des contrats, Travaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 2
• Droit des personnes, Travaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 1
• Droit du travail, Travaux dirigés (15h x 1 groupe), Licence 3
• Droit pénal général, Tavaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 2
• Introduction au droit privé, Travaux dirigés (15h x 1 groupe), Année préparatoire
• Procédure pénale, Travaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 3
• Responsabilité délictuelle, Travaux dirigés (15h x 2 groupes), Licence 2 Cette responsabilité pédagogique inclut : 2019-2021 : Enseignant associé à l’Institut de Formation aux Métiers de l’Enfance et de l’Adolescence (IFMEA) de Nice dans les matières suivantes :
• Institutions judiciaires (françaises), Cours magistral (10h x 1 groupe)
• Droit du travail, Cours magistral (10h x 1 groupe) Cette responsabilité pédagogique se limite à la conception des cours magistraux, l’évaluation des étudiants étant harmonisée sur l’ensemble du territoire de la République française. 2018-2019 : Enseignant associé à l’Institut Catholique de Bafoussam - Cameroun (ICAB) dans matières suivantes :
• Droit commercial général, Cours magistral (40h x 1 groupe), Cycle Licence en Comptabilité
• Droit des sociétés commerciales, Cours magistral (30h x 1 groupe), Cycle Licence en Comptabilité
• Droit pénal général et droit pénal des affaires, Cours magistral (30h x 1 groupe), Cycle Licence en Comptabilité
• Droit du travail, Cours magistral (25h x 1 groupe), Cycle Licence Tronc commun
• Droit des transports, Cours magistral (45h x 1 groupe), Cycle BTS en Logistique et transport
• Droit de l’assurance et de la responsabilité civile, Cours magistral (30h x 1 groupe), Cycle Licence en Mécanique automobile
• Droit des technologies et de la propriété industrielle, Cours magistral (30h x 1 groupe), Cycle Licence en Informatique
• Droit de la concurrence, Cours magistral (25h x 1 groupe), Cycle Licence en Marketing
• Droit de l’urbanisme, Cours magistral (20h x 1 groupe), Cycle Licence en Génie civil Cette responsabilité pédagogique inclut : Responsabilités administratives 2019-2021 : Secrétaire d’examen à la faculté de droit et de science politique de l’Université Côte d’Azur avec pour principale mission d’assister les étudiants en situation de handicap pendant les examens, notamment à travers la prise de notes.
2019-2020 : Membre du comité d’organisation de la Nuit du droit de la faculté de droit et de science politique de l’Université Côte d’Azur, notamment à travers le procès simulé.
2019-2020 : Membre du jury du concours d’éloquence NiKaï de la faculté de droit et de science politique de l’Université Côte d’Azur.
2019-2020 : Chargé d’accueil et d’orientation des étudiants en vue de l’inscription à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de Nice, CDD de 3 mois. Responsabilités scientifiques et activités de recherche Laboratoires de rattachement
• Membre de l’Institut François Gény – IFG (EA 7301) de l’Université de Lorraine, depuis 2022.
• Membre associé du Centre d’Études et de Recherches en Droit des Procédures – CERDP (UPR 1201) de l’Université Côte d’Azur de Nice, depuis 2017.
• Membre de l’Unité de Recherche en Droit des Affaires (URDA) de l’Université de Dschang, depuis 2017. Responsabilités scientifiques 2022 : Membre du comité d’organisation de la journée d’étude de l’IFG de l’Université de Lorraine sur le thème « Politique(s) fiscale(s) dans l’espace francophone : étude pluridisciplinaire », Journée qui se tiendra le 24 novembre 2022 à Nancy
2021 : Membre du comité d’organisation du Colloque des doctorants du CERDP de l’Université Côte d’Azur sur le thème « Droit substantiel et droit processuel », colloque tenu le 25 novembre 2021 à Nice. Expériences de recherche 2020-2021 : Boursier du programme européen ERASMUS + MIC, stage de recherche à la faculté de droit de l’Université Laval, à Québec au Canada, du 07 mars au 1er juin 2021.
2019-2020 : Boursier du programme européen ERASMUS + MIC, stage à la faculté de droit de Universidad de Chile, à Santiago au Chili, du 11 mars au 11 juillet 2019.
Depuis 2021 : Auteur permanant chez les éditions LegiAfrica, dans la revue Actualité trimestrielle du droit des affaires (ATDA)
Depuis 2020 : Auteur permanent chez les éditions Lextenso, dans la revue L’Essentiel. Droits africains des affaires (LEDAF).
Depuis 2019 : Auteur permanent chez les éditions de l’ERSUMA, dans la revue Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle (BEPP). Chiffres clés des productions scientifiques • 04 chapitres d’ouvrages collectifs
• 21 articles parus dans des revues avec comité de lecture
• 12 communications à des manifestations scientifiques
• 24 chroniques juridiques parues dans des revues avec comité de lecture
• 78 annotations de jurisprudence parues dans des revues avec comité de lecture
• 03 annotations de jurisprudence publiées en libre accès sur des sites juridiques Compétences linguistiques et informatiques Compétences linguistiques • Français : parlé, lu et écrit ; langue maternelle
• Anglais : parlé, lu et écrit ; langue maternelle
• Espagnol : parlé, lu et écrit ; niveau scolaire
• Ghomala : parlé (langue ethnique camerounaise) Compétences informatiques Systèmes d’exploitation : Windows, Linux
Compétences acquises : Autres expériences et qualifications Emplois d’étudiant 2022 : Personnel d’éducation à l’école Saint Barthélémy, 06100 Nice, CDD, 3 mois (mars-juin) avec pour principales missions : le remplacement des enseignants indisponibles, la surveillance à la cantine, l’aide aux devoirs.
2021 : Sacristain à la Cathédrale Sainte Réparate, 06300 Nice, CDD, 9 mois (mars-décembre) avec pour principales missions : l’accueil et l’orientation des visiteurs, la vente de divers objets, la tenue de la comptabilité. Vie associative 2016 : Volontaire de l’ASCNPD (Agence du Service Civique National de Participation au Développement), diplôme délivré par le ministère de la Jeunesse et de l’éducation civique du Cameroun.
2010 : Membre de la Croix rouge internationale
2004 : Membre de l’association Les Scouts du Cameroun, Formateur depuis 2017 Divers
2022 : Permis de conduire, catégorie B (en cours) LISTE DES TRAVAUX ET PUBLICATIONS Mots clés : droit des contrats – droit des personnes – droit des affaires – droit fiscal – droit pénal – procédure pénale – procédure civile – modes alternatifs (et amicales) de règlement des litiges. Chapitres d’ouvrages collectifs « Libres ou captifs ? Analyse sociojuridique de la contribution des médias à la vie politique camerounaise », in F. MEDOU (dir.), La vie politique camerounaise, à paraître. (Avec D. K. FOTSO DJOMKAM) « De la pénalisation de la vie politique à la politisation de la justice pénale. Au sujet des interactions entre le droit et la politique au Cameroun », in F. MEDOU (dir.), La vie politique Camerounaise, à paraître. « Le droit et la religion en période de crise sanitaire : cas covid-19 », in N. SOFACK (dir.), Religions et covid-19 en Afrique, Yaoundé, Éditions de la Catho, 2021, 411 pp., pp. 111-145. « La crise de l’ethnie en Afrique centrale : “échec” des politiques, contribution du droit », in N. MONNERIE et C. PONZO (dir.), Le droit et la science politique à l’épreuve des crises du XXIe siècle, Actes du colloque des doctorants de l’IFR-interactions du 25 novembre 2019, Paris, L’Harmattan, 2020, 182 pp., pp. 27-48. Articles dans les revues avec comité scientifique « L’inceste dans les sociétés d’Afrique subsaharienne. Analyse sociojuridique d’un tabou », in G. CALLEMEIN et F. GHELFI (coord.), « L’inceste face au droit et à la justice. Regards croisés des sciences sociales », Colloque pluridisciplinaire du CERDP et de l’ERMES du 28 au 29 avril 2022 ; Revue Lexsociété, 2023, à paraître. « La prise en considération du facteur temps dans l’arbitrage OHADA », in Uniform Law Review/Revue de droit uniforme, Institut international pour l’Unification du droit privé (UNIDROIT), Oxford University Press, 2022, 00, pp. 1-24. « La concession de la chefferie traditionnelle : lieu public ou lieu privé ? Analyse sociojuridique d’une curiosité », in Les annales de droit, Presses universitaires de Rouen et du Havre, n° 16, 2022, pp. 121-140. « Quelques aspects sociojuridiques de la médiatisation de la politique et de la politisation des médias au Cameroun », in J. MESTRE, S. LACROIX DE SOUZA (coord.) « L’information à la une ! (entre libertés, transparences et secrets), Regards croisés européen et africain », Signatures internationales, n° 6, décembre 2022, pp. 312-347. « Quand le consommateur tend à devenir roi… À propos des métamorphoses récentes du droit de la consommation au Cameroun », in Les Cahiers du droit, vol. 63, n° 3, « Droit de la consommation : fonctions et tensions », septembre 2022, pp. 673-718. « De la nécessité pour la CCJA de consacrer définitivement le rabat d’arrêt », Revue du droit des affaires en Afrique (RDAA), Institut du droit d’expression et d’inspiration françaises, septembre 2022, pp. 1-12. « Réforme de la procédure civile et réforme du droit des contrats. À propos de quelques influences réciproques », in C. CHAPELLE et E. OLIVERO (dir.), Th. GOUJON-BETHAN (coord.), Droit substantiel et droit processuel : influences croisées, Revue Lexsociété, Université Côte d’Azur, 2022, ffhal-03689840f, pp. 1-34. Cet article a également été publié à la Revue juridique de la Sorbonne, vol. 5, n° 1, 2022, pp. 20-45. « Au nom des générations futures… Libres propos sur la lutte contre la politique plastique au Cameroun », in O. HERRNBERGER, J. MESTRE et S. LACROIX-DE SOUSA (coord.), « Droit et transgénérationnel », Signatures internationales, mai 2022, pp. 285-298. « Protéger les créanciers face à l’immunité d’exécution des personnes morales de droit public. Quelques voies explorables en droit interne camerounais », in Revue du droit des affaires en Afrique (RDAA), Institut du droit d’expression et d’inspiration françaises, mai 2022, pp. 1-18. « De la nécessité de la dissiper le brouillard autour de la détermination du juge compétent en matière de liquidation d’astreinte en droit OHADA », in Revue du droit des affaires en Afrique (RDAA), Institut du droit d’expression et d’inspiration françaises, mars 2022, pp. 1-12. « La protection du créancier face à l’immunité d’exécution des personnes morales de droit public : réflexion à la lumière du droit camerounais », in Recueil LGA, n° 1, mars 2022. « Les procédures judiciaires en période de crise sanitaire : étude de droit processuel », in LE NEMRO. Revue trimestrielle de droit économique, numéro spécial, avril-juin-juillet 2020, pp. 324-335. « L’arbitrage des conflits sportifs à l’aune des droits fondamentaux », in J. MESTRE, Fr. BUY et S. LA CROIX-DE SOUSA (coord.), « Droit et sport », Signatures internationales, Association française des docteurs en droit, n° 4, décembre 2021, pp. 137-159. (Avec D. K. FOTSO DJOMKAM) « Que reste-t-il aux créanciers des personnes morales de droit public ? Panorama des moyens de pression en droit camerounais », in Revue de l’ERSUMA, n° 15, 2021-2, pp. 177-192. « Le facteur temps en droit OHADA de l’arbitrage », in Revue de l’ERSUMA. Revue semestrielle de droit africain et comparé des affaires, n° 12, décembre 2020, pp. 253-267. « Les moyens de pression contre les personnes morales de droit public bénéficiaires de l’immunité d’exécution. Réflexion à partir du droit camerounais », in LE NEMRO. Revue trimestrielle de droit économique, juillet-septembre 2021, pp. 165-182. (Avec D. K. FOTSO DJOMKAM), « Contourner l’immunité d’exécution des personnes morales de droit public : petites recettes privatistes en droit camerounais », in Horizons du droit, Association française des docteurs en droit, n° 23, février 2021, pp. 117-137. « Le droit de grâce en matière pénale : une disgrâce pour la justice ? », in Horizons du droit, Association française des docteurs en droit, n° 25, avril 2021, pp. 93-118. (Avec Ulrich Lenz ASSONNA SOKENG) « La rétention des patients insolvables dans les hôpitaux publics au Cameroun : autopsie d’une nébuleuse juridique », in Horizons du droit, Association française des docteurs en droit, n° 28, numéro spécial Cameroun, septembre 2021, pp. 255-276. « Les pratiques coutumières à l’ère des droits fondamentaux : cas de la dot en droit camerounais », in Horizons du droit, Association française des docteurs en droit, n° 28, numéro spécial Cameroun, septembre 2021, pp. 378-398. « Les mesures gouvernementales de riposte à la covid-19 : regard de juriste », in Cahiers de recherche en science de gestion -CARESGE-, n° 8, numéro spécial crise covid-19, Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de l’Université Mohamed Premier Oudja, Maroc, 2021, pp. 135-158. « À propos des grands oubliés du nouveau code pénal camerounais », in C. V. NOUAZI KEMKENG et S. F. MBOUMEGNE DZESSEU (coord.), « Législation pénale et rapports sociaux en Afrique », ADILAAKU. Droit, politique et société en Afrique, éd. Le grenier des savoirs, vol. 2, n° 1, 2022, [en ligne] : À propos de grands oublié·e·s du nouveau Code pénal camerounais – ADILAAKU (scienceafrique.org). Communications lors des manifestations scientifiques « L’avenir des communautés économiques régionales à l’aune de l’opérationnalisation de la ZLECAF », Colloque de lancement des activités de la Société africaine de droit communautaire, 12 novembre 2022, en ligne (à paraître). « Fiscalité et promotion de l’entrepreneuriat en Afrique francophone », in Politique(s) fiscale(s) dans l’espace francophone : étude pluridisciplinaire », Journée d’étude de l’IFG, 24 novembre 2022 à Nancy (à paraître). « Les stratégies dilatoires dans le cadre du procès », in Stratégies et droit, Colloque de l’ADDCDA de l’Université de Toulouse 1 Capitole, 20 octobre 2022, Faculté de droit et de sciences politiques de l’Université de Toulouse 1 Capitole (à paraître). « Du “prêt-à-porter” au “sur mesure” juridique. À propos de la circulation du droit français en Afrique subsaharienne », in Mobilités et droit, Colloque des doctorants et jeunes docteurs, du 06 octobre 2022, Faculté de droit et de sciences politiques de l’Université de Nantes, actes publiés, (à paraître). « L’opérationnalisation de la ZLECAF : état des lieux et perspectives d’un instrument de développement régional », in Regards croisés sur l’actualité du développement économique en Afrique, Colloque international de l’Institut d’Études de Géopolitique Appliquée (GEA), du 29 septembre 2022, (à paraître). « L’inceste dans les sociétés d’Afrique subsaharienne. Analyse sociojuridique d’un tabou », in G. CALLEMIN et F. GHELFI (coord.), L’inceste face au droit et à la justice. Regards croisés des sciences sociales, Colloque pluridisciplinaire du Centre d’Études de Recherches en Droit des Procédures -CERDP- et de l’Équipe de Recherche sur les Mutations de l’Europe et de ses Sociétés -ERMES-, du 28 au 29 avril 2022, Faculté de droit et de science politique de l’Université Côte d’Azur, actes publiés (à paraître). « Déclarer l’état d’urgence : une réponse du droit face au risque climatique ? », in Le(s) risque(s) climatique(s), Colloque des doctorants du Centre de Recherche Juridique Pothier -CRJP- du 10 mars 2022, Faculté de droit et de science politique de l’Université d’Orléans, (à paraître). « Réforme de la procédure civile et réforme du droit des contrats. À propos de quelques influences réciproques », in C. CHAPELLE et E. OLIVERO (dir.), Th. GOUJON-BETHAN (coord), Droit substantiel et droit processuel : influences croisées, Colloque des doctorants du Centre d’Études et de Recherches en Droit des Procédures -CERDP- du 25 novembre 2021, Faculté de droit et de science politique de l’Université Côte d’Azur, actes publiés (voir articles de revue). « Établir un mode de production et de consommation durables (ODD-12) : cas de la lutte contre la pollution plastique », in M. MAKOUDEM TENE (dir.), Journées camerounaises des ODD du 26 novembre 2021, Yaoundé, actes non publiés. « Une réforme ou une réformette ? À propos des grands oublié. e. s du nouveau code pénal camerounais », in C. V. NOUAZI KEMKENG et S. F. MBOUMEGNE DZESSEU (dir.), Nouveau code pénal et société camerounaise : impact sur les sujets de droit, Actes du 2e forum du département d’études politiques et juridiques du CNE-MINRESI du 20 septembre 2018, actes publiés (voir articles de revue). « La crise de l’ethnie en Afrique centrale : “échec” des politiques, contribution du droit », Colloque des doctorants de l’IFR-interactions du 25 novembre 2019, Faculté de droit de l’Université Côte d’Azur, actes publiés (voir chapitres d’ouvrages collectifs). « La contribution de l’Afrique à la promotion des arts et du multiculturalisme dans le monde : quand le droit se mêle à la danse… », in A. ANGOUA (dir.), Arts et le Multiculturalisme dans un monde en mutation : quelles voies pour la valorisation du patrimoine culturel africain ? Conférence internationale de l’Institut des Beaux-Arts sur le thème, 14-15 novembre 2018 à Nkongsamba, Rapport de la Conférence, 2019, pp. 10-11. Chroniques juridiques « Cameroun. Un cadre général pour les opérations financières électroniques des personnes morales de droit public », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 1, janvier 2023, p. 1. « République Centrafricaine. La légalisation audacieuse et controversée de la cryptomonnaie », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 7, juillet 2022, p. 1. « Cameroun. La taxation des activités commerciales des organisations à but non lucratif », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 04, avril 2022, p. 6. « Covid-19 et délais devant la CCJA : plus de souplesse…mais à quel prix ? », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 9, octobre 2020, p. 1. « Le régime des délais de procédure en droit OHADA de l’arbitrage : une coquille vide pour le praticien ? », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 26, octobre 2019, pp. 12. « De l’ordre public international des États parties à l’ordre public international en droit OHADA de l’arbitrage : du pas sur place ? », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 29, janvier 2020, pp. 11-12. (Avec D. K. FOTSO DJOMKAM), « L’immunité d’exécution des personnes morales de droit public : voies de contournement en droit pénal camerounais », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 36, octobre 2020, pp. 11-12. « L’avocat : l’avenir des modes alternatifs de règlement des différents », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 30, février 2020, pp. 5-6. « Procédures civiles d’exécution et covid-19 : libres propos sur les conséquences juridiques d’une sale guerre », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, numéro spécial, « Droit OHADA & covid-19 », 2e série, n° 32, avril 2020, pp. 14-15. « Sans acte de naissance, on n’existe pas ! (Re)penser le système d’état civil au Cameroun », in Nkafu Policy Institute, online [https:// Analysis - Nkafu Policy Institute], 17 septembre 2021, pp. 1-5. (Avec S. TAMETONG) « Cameroun, un État policier ? À propos de la garde à vue administrative », in Nkafu Policy Institute, online [https:// Analysis - Nkafu Policy Institute], 26 juillet 2021, pp. 1-5. « Sénégal. Promotion de la startup, le législateur donne le ton », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n°02, février 2021, p. 7. « La vente du médicament traditionnel au Cameroun : au-delà de l’incrimination, saisir l’opportunité d’affaires… », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 37, septembre 2020, p. 11. « Cameroun. Désormais un identifiant unique pour réaliser une transaction à caractère économique », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 11, décembre 2020, p. 6. « Cameroun. Panorama des mesures fiscales en riposte à la pandémie covid-19 », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 10, novembre 2020, p. 6. « Cameroun. Une société du plus, une société de trop ? Au sujet de la création d’une société nationale des mines », in L’Essentiel. Droits africains de affaires, Lextenso, n° 3, mars 2021, p. 6. « Main dans la main. À propos des nouvelles perspectives de l’accord de partenariat UE-ACP », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 3, mars 2021, p. 7. « Bénin. La résilience économique en contexte de crise sanitaire », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 4, avril 2021, p. 7. « Cameroun. L’exigence de la qualité de contribuable actif dans les opérations financières avec l’administration » in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 5, mai 2021, p. 6. « Cameroun. La prévention de l’érosion de la base d’imposition et le transfert des bénéfices », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 7, juillet 2021, p. 7. « Le clair-obscur de l’identification du juge compétent en matière de liquidation d’astreinte en droit OHADA », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 45, mai 2021, pp. 10-12. « Cameroun. La mise en place d’un comité national de finances locales », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 9, octobre 2021, p. 6. « Cameroun. La politique de simplification des procédures fiscales est en marche… », in L’Essentiel. Droits africains des affaires, Lextenso, n° 9, octobre 2021, p. 6. « Le rabat d’arrêt : la Cour commune de justice et d’arbitrage pratique la danse bafia… », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 48, août 2021, pp. 7-9. « Le (triste) sort des astreintes prononcées contre les personnes morales de droit public », in Bulletin ERSUMA de pratique professionnelle, n° 52, décembre 2021, pp. 7-9. Annotations et commentaires de jurisprudence i. Dans des revues avec comité scientifique ii. Sur des sites juridiques en libre accès
Compétences
Publications
Publications
Une réforme ou une réformette ? À propos des grands oublié. e. s du nouveau code pénal camerounaisNouveau code pénal et société camerounaise : impact sur les sujets de droit. Deuxième forum du département d’études politiques et juridiques du CNE-MINRESI, C. V. NOUAZI KEMKENG et S. F. MBOUMEGNE DZESSEU, Sep 2018, Yaoundé, Cameroun |
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Établir des modes de consommation et de production durables (ODD-12) : cas de la lutte contre la pollution plastiqueJournées camerounaises des Objectifs du Développement Durable, Nov 2021, Yaoundé, Cameroun |
La crise de l’ethnie en Afrique centrale : “échec” des politiques, contribution du droitLe droit et la science politique à l’épreuve des crises du XXIe siècle, N. MONNERIE et C. PONZO, Nov 2019, Nice, France |
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La contribution de l’Afrique à la promotion des arts et du multiculturalisme dans le monde : quand le droit se mêle à la danse…Arts et le Multiculturalisme dans un monde en mutation : quelles voies pour la valorisation du patrimoine culturel africain ?, A. ANGOUA, Nov 2018, Nkongsamba, Cameroun |
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CAMEROUN, UN ÉTAT POLICIER ? À PROPOS DE LA GARDE À VUE ADMINISTRATIVE2021 |
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SANS ACTE DE NAISSANCE, ON N'EXISTE PAS ! (RE)PENSER LE SYSTÈME D'ÉTAT CIVIL AU CAMEROUN".2021, pp.1-5 |
« Le droit et la religion en période de crise sanitaire : cas covid-19 », in N. SOFACK (dir.), Religions et covid-19 en Afrique, Yaoundé, Éditions de la Catho, 2021, pp. 111-145.in N. SOFACK (dir.), Religions et covid-19 en Afrique, Yaoundé, Éditions de la Catho, 2021, pp. 111-145., 2021 |
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« La crise de l’ethnie en Afrique centrale : “échec” des politiques, contribution du droit », in N. MONNERIE et C. PONZO (dir.), Le droit et la science politique à l’épreuve des crises du XXIe siècle, Actes du colloque des doctorants de l’IFR-interactions du 25 novembre 2019, Paris, L’Harmattan, 2020, 182 pp., pp. 27-48.Le droit et la science politique à l’épreuve des crises du XXIe siècle, Actes du colloque des doctorants de l’IFR-interactions du 25 novembre 2019, 2020 |