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Pierre-Étienne Bouillot

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Formé à la faculté de Droit de Nantes (France) et à celle de Mayence (Allemagne), il a soutenu sa thèse de doctorat intitulée Les évolutions du droit rural et le développement durable dans le cadre du programme de recherche européen Lascaux sur le droit et la sécurité alimentaire en 2014. De 2014 à 2022, il a été maître de conférences à AgroParisTech (Univ. Paris-Saclay) et chercheur sein de l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS). Depuis septembre 2022, il est titulaire de la Chaire de professeur junior en Droit de la sécurité alimentaire à l'Université de Pau des pays de l'Adour. Il mène ses recherche au sein du Centre de Documentation et de Recherches européennes (CDRE). Ses activités de recherche portent sur le droit applicable au secteur agroalimentaire, c’est-à-dire du droit rural jusqu’au droit de la consommation en passant par la législation alimentaire. Dans ce domaine, son projet s’articule autour de deux axes : le premier sur la sécurité sanitaire, le second sur l’ajustement des ressources naturelles et des besoins fondamentaux.

Publications

Nutri-Score et compagnie, quel avenir pour l'étiquetage nutritionnel simplifié ?

Pierre-Étienne Bouillot
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 01, pp.9
Journal articles halshs-03948453v1
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Quality of animal-source foods: lessons from a collective scientific expertise

Sophie Prache , Camille Adamiec , Thierry Astruc , Elisabeth Baéza , Pierre-Étienne Bouillot
INRAE Productions Animales, 2023, 36, pp.7480. ⟨10.20870/productions-animales.2023.36.1.7480⟩
Journal articles hal-04178183v1
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Review: Quality of animal-source foods

Sophie Prache , Camille Adamiec , Thierry Astruc , Elisabeth Baéza , Pierre-Etienne E Bouillot
Animal, 2022, 16 (Suppl. 1), pp.100376. ⟨10.1016/j.animal.2021.100376⟩
Journal articles hal-03445602v1
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Les approches de précaution dans le secteur alimentaire

Pierre-Etienne Bouillot
Archives de philosophie du droit, 2020, Archives de philosophie du droit TOME 62 ; le principe de précaution, N° 62, ⟨10.3917/apd.621.0324⟩
Journal articles hal-03124479v2
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Loyauté et transparence dans les relations entre producteurs agricoles et consommateurs - Réflexions juridiques sur les circuits courts

Pierre-Etienne Bouillot
Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, 2
Journal articles hal-02866496v1
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Enjeux juridiques de la transition protéique : le droit de la consommation aveugle aux enjeux de l’alimentation durable ?

Pierre-Etienne Bouillot
Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2020, 1
Journal articles hal-02472421v2
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L’absence de considérations du droit à l’alimentation dans la construction du droit de l’alimentation

Pierre-Etienne Bouillot
Droit et Société : Revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique, 2019, ⟨10.3917/drs1.101.0053⟩
Journal articles hal-02167279v1

Les risques pour la santé et l'environnement liés à l'usage des pesticides en agriculture : enjeux juridiques (Propos introductifs)

Louis de Redon , Gaël Thévenot , Pierre-Etienne Bouillot , Yves Soyeux
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2018
Journal articles hal-02960466v1
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L’encadrement européen de la mise sur le marché d’aliments nouveaux par le règlement novel foods n° 2015/2283

Pierre-Etienne Bouillot
Revue européenne de droit de la consommation / European Consumer Law Journal, 2016, Nouvelles tendances en droit alimentaire de l'UE, 2015/3
Journal articles hal-01516484v1

Contribution de Lascaux. En hommage à un certain regard sur le droit

Pierre-Étienne Bouillot , Camille Collart Dutilleul , François Collart Dutilleul , Catherine del Cont , Marine Friant-Perrot
Revue internationale de droit économique, 2013, 4, pp.421-431. ⟨10.3917/ride.274.0421⟩
Journal articles hal-04465406v1

L’agriculture et les exigences du développement durable en droit français

François Collart Dutilleul , Céline Fercot , Camille Collart Dutilleul , Pierre-Etienne Bouillot
Revue de droit rural, 2012, pp.18-30
Journal articles hal-01546157v1

Clean labels : des leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l’alimentation ?

Pierre-Étienne Bouillot
Marine Friant-Perrot et Nathalie de Grove-Valdeyron (dir.). Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l'Union européenne : bilan et perspectives, Bruylant, 2023
Book sections hal-04268257v1
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Le droit de l’alimentation et le concept « One health »

Pierre-Étienne Bouillot
Malo Depincé, Catherine Ribot. Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier : Actes du colloque du 14 octobre 2022, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023
Book sections hal-04338853v1

Pesticides et alimentation

Pierre-Étienne Bouillot , Magali Ramel
Les pesticides saisis par le droit : Regards croisés et pluridisciplinaires, LexisNexis, pp.83-97, 2023, 978-2-7110-4012-4
Book sections hal-04467497v1

La sécurité sanitaire des aliments et la confiance mutuelle

Pierre-Etienne Bouillot
Fabrice Riem. La confiance mutuelle dans l'Union européenne : de l'objectif politique au principe juridique, Mare & Martin, 2022
Book sections hal-03593169v1
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Constitutionnaliser la sécurité alimentaire ?

Pierre-Etienne Bouillot
Le droit, à quoi bon ? - Mélanges en l’honneur d'Alain Bernard, Fondation Varenne, 2021
Book sections hal-03341213v1

Access to land and sustainable development in private French rural law

Pierre-Etienne Bouillot
Martín López, Miguel Ángel. Hacia la consolidación del Derecho a la Tierra en el orden internacional, Dykinson, pp.79-98, 2020
Book sections hal-02940730v1
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L'alimentation est-elle un bien commun ?

Pierre-Etienne Bouillot
Hubert Bosse-Platière, Jean-Baptiste Millard. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, LexisNexis, 2020
Book sections hal-02940744v1

Responsabilités juridiques des acteurs de la gestion des risques

Pierre-Etienne Bouillot , Gaël Thévenot
CAMEL Valérie, RIVIÈRE Gilles, LE BIZEC Bruno. Risques chimiques liés aux aliments, Lavoisier, Tec et Doc, pp. 105-117, 2018
Book sections hal-01954387v1

Anthologie du programme Lascaux: au croisement du droit et de l'alimentation

Pierre-Etienne Bouillot , Céline Fercot , Thomas Bréger , Jean-Philippe Bugnicourt , Camille Bugnicourt
Liber amicorum : Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.147-162, 978-2-247-17057-9, 2017
Book sections hal-03343546v1
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Les circuits courts et de proximité face à la libre circulation des marchandises : une reconnaissance parcellaire

Pierre-Etienne Bouillot
INIDA. Penser une démocratie alimentaire Volume II, pp.365-372, 2014, 9782918382096
Book sections hal-01186947v1
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Le droit des contrats : outil de sécurité alimentaire dans le commerce et les investissements internationaux ?

Pierre-Etienne Bouillot , Alhousseini Diabaté , Fanny Garcia
INIDA. Penser une démocratie alimentaire Volume II, pp.357-364, 2014, 9782918382096
Book sections hal-01186752v1

From global to local food systems: a legal approach

Pierre-Étienne Bouillot
From territories to 'the global village': how to protect people in a globalized world?, Graduate School of Law, Paris-Saclay University, Jun 2023, Sceaux, France
Conference papers hal-04163152v1

Enjeux juridiques d’une « alimentation saine et durable »

Pierre-Étienne Bouillot
Rencontres du Centre d'études et de prospective, Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, Jun 2023, Paris, France
Conference papers hal-04163163v1

Panel Agriculture et Alimentation (Discutant)

Pierre-Étienne Bouillot
Le droit comme outil pour la transition écologique et sociale, UC Louvain; ULB, Apr 2023, Louvain (Université Catholique ), Belgique
Conference papers hal-04163142v1

L'encadrement juridique du marché agroalimentaire végétarien

Pierre-Etienne Bouillot
Colloque Alimentation et transition écologique - Les enjeux juridiques du végétarisme, Nantes Université, Feb 2022, Nantes, France
Conference papers hal-03593192v1

La propriété et l’usage des terres agricoles en France dans le contexte du vieillissement de la population

Pierre-Etienne Bouillot
Workshop Korea Legislation Research Institute, Jul 2022, online, Corée du Sud
Conference papers hal-03871801v1

Regard juridique sur la transition agricole et alimentaire

Pierre-Etienne Bouillot
Changement climatique et agroécologie : quelle alimentation pour demain ?, Conférence Noïse Sorbonne, Mar 2022, Paris, France
Conference papers hal-03617213v1

La législation alimentaire européenne à l'épreuve du concept « One Heath »

Pierre-Étienne Bouillot
Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier, Oct 2022, Montpellier, France
Conference papers hal-04008746v1

Clean labels : les leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l'alimentation

Pierre-Étienne Bouillot
Les 20 ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne, Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé, en partenariat avec Droit et Changement social, Oct 2022, Toulouse, France
Conference papers hal-04008753v1

Le rôle de l'étiquetage nutritionnel simplifié

Pierre-Etienne Bouillot
Made in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire, Jun 2022, Paris, France
Conference papers hal-03871767v1
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La qualité des aliments d’origine animale : enseignements d’une expertise scientifique collective

Sophie Prache , Camille Adamiec , Thierry Astruc , Elisabeth Baéza , Pierre-Etienne Bouillot
26. Rencontres autour des Recherches sur les Ruminants (3R 2022), Institut de l'Elevage; INRAE, Dec 2022, Paris, France. pp.427-438
Conference papers hal-03960288v1

Libre propos sur le rapport d'information de la Commission des affaires européennes relatif à la sécurité alimentaire

Pierre-Etienne Bouillot
Table ronde à propos du rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes de l'Assemblée Nationale sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne, et présenté par M. André CHASSAIGNE et Mme Catherine OSSON, Députés (en ligne), Feb 2021, Paris, France
Conference papers hal-03600990v1

Les approches de précaution dans le domaine alimentaire

Pierre-Etienne Bouillot
Les approches de la précaution comme outil de gouvernance: contribution au Droit de l'innovation, Nov 2019, Le Mans, France
Conference papers hal-02397268v1

L'alimentation est-elle un bien commun ?

Pierre-Etienne Bouillot
Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, Rencontres de Droit rural, Apr 2019, Paris, France
Conference papers hal-02167341v1

Intégrer le cadre juridique et anticiper les évolutions réglementaires dans les recherches sur les procédés de transformation alimentaire

Pierre-Etienne Bouillot
Journée scientifique TRANSFORM, Métaséminaire du département CEPIA (INRA), Mar 2019, Massy, France
Conference papers hal-02167323v1

Denrée alimentaire pour l'être humain et aliment pour animaux : convergences et dissonances de la réglementation

Pierre-Etienne Bouillot
Les frontières de l’aliment, Jun 2018, Pise, Italie
Conference papers hal-01954439v1

Introduction

Pierre-Etienne Bouillot
L'imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agroalimentaire : différences et analogies, Jun 2018, Paris, France
Conference papers hal-02167331v1

Le droit à l'alimentation, du côté des droits humains (Discutant)

Pierre-Etienne Bouillot
Séminaire Démocratie alimentaire, Nov 2018, Montpellier, France
Conference papers hal-02866478v1

Analyse critique de la production normative relative à l’étiquetage nutritionnel simplifié en France

Pierre-Etienne Bouillot
Nutrition information as a tool of consumer empowermentand public health protection?, Jan 2018, Lausanne, Suisse
Conference papers hal-01756852v1

Introduction

Pierre-Etienne Bouillot
Conception holistique de l’alimentation : enjeux juridiques et nutritionnels, Séminaire interdisciplinaire dans le cadre de l’Atelier NoST «l’aliment» (CNRS), Oct 2018, Paris, France
Conference papers hal-02167336v1

Transition des modèles agroalimentaires et système alimentaire territorialisé : le défi de la structuration des filières locales et durables (Président)

Pierre-Etienne Bouillot
Séminaire du projet ETIAS (Ecological Transitions and Agri-food Systems), Jun 2018, Nantes, France
Conference papers hal-02866483v1

Le droit de l’alimentation interrogé par le droit à l’alimentation

Pierre-Etienne Bouillot
Les machines à nourrir, Le cas des OGM végétaux, Université Lyon 3, Jan 2016, Lyon, France
Conference papers hal-01526998v1

L’opérationnalisation du développement durable et la question du foncier

Pierre-Etienne Bouillot
Les enjeux de l’opérationnalisation du développement durable pour la transition socio-écologique : un dialogue multipartite et interdisciplinaire entre la France et le Québec, 84e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS) à l’Université du Québec à Montréal, May 2016, Montréal, Canada
Conference papers hal-01526988v1

Les activités agricoles saisies par le droit

Pierre-Etienne Bouillot
Les sciences du vivant saisies par le Droit : Réflexions autour d'enjeux sanitaires, alimentaires, agricoles et environnementaux, Pôle de recherche en droit AgroParisTech, Dec 2015, Paris, France
Conference papers hal-01527000v1

Organiser la société face aux changements climatiques: le rôle du droit et du développement durable

Pierre-Etienne Bouillot , Sarah Turbeaux
Journées scientifiques de l’Université de Nantes, Université de Nantes, Jun 2013, NANTES, France
Conference papers hal-01527018v1

Sécurité alimentaire et changement climatique: comment décide-t-on de l'usage des sols ?

Pierre-Etienne Bouillot , Sarah Turbeaux
Rendez-vous climat de Nantes Métropole, Nantes Métropole, Nov 2013, NANTES, France
Conference papers hal-01527003v1

Les circuits alimentaires de proximité et la qualité nutritionnelle

Pierre-Etienne Bouillot
Regards interdisciplinaires sur l’obésité, Construire la transition vers des régimes alimentaires durables, Marine Friant-Perrot, Jun 2013, NANTES, France
Conference papers hal-01527008v1

Libres propos sur les moyens juridiques garantissant la sécurité alimentaire à l’aune du développement durable

Pierre-Etienne Bouillot
De la souveraineté à la sécurité alimentaire: objectifs, stratégies et moyens juridiques, Sep 2011, Québec, Canada
Conference papers hal-01527021v1

La valorisation par les circuits de commercialisation : L’exemple du commerce équitable

Pierre-Etienne Bouillot
La valorisation des produits agricoles : Approche juridique, Université du Costa Rica, Nov 2010, San José, Costa Rica
Conference papers hal-01527028v1

Agrifood law and legal regulation of sustainable development

Pierre-Etienne Bouillot
Workshops Lascaux in China, May 2010, Beijing, China
Conference papers hal-01522580v1

Les voies de conciliation de l’agriculture et du marché à travers le principe du développement durable : les filières courtes

Pierre-Etienne Bouillot
La production et la commercialisation des denrées alimentaires et le droit du marché; Journées « Louis Lorvellec » , Programme Lascaux, Dec 2009, Nantes, France
Conference papers hal-01522533v1

Sécurité alimentaire

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Dictionary entry hal-03593180v1

Contrat durable

Pierre-Etienne Bouillot , François Collart Dutilleul
Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp. 253-255
Dictionary entry hal-01959799v1

Obsolescence programmée

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp. 541-543
Dictionary entry hal-01959801v1

Agriculture (modèles)

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp.69-73
Dictionary entry hal-01959805v1

Nudge (théorie du)

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp.536-537
Dictionary entry hal-01959802v1

Aliment

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire des biens communs, 2017
Dictionary entry hal-01585512v1

Circuits courts

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, 2013, pp.156-157
Dictionary entry hal-01546284v1

Développement durable

Pierre-Etienne Bouillot
Dictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, 2013, pp.251-253
Dictionary entry hal-01546286v1