
Pierre-Étienne Bouillot
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Affiliations actuelles
- AgroParisTech
- Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc (IRJS)
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Publications
Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilierFaculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023, 979-10-91076-55-5
Ouvrages
hal-04330664
v1
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Qualité des aliments d'origine animale : production et transformationEditions Quae, 170 p., 2021, Matière à débattre et décider, 978-2-7592-3277-2
Ouvrages
hal-03174821
v1
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Le droit face aux enjeux de l'agriculture durableCosmografia, 267 p., 2017, 978-2-9550048-2-1
Ouvrages
hal-01609187
v1
|
Pesticides et alimentationLes pesticides saisis par le droit : Regards croisés et pluridisciplinaires, LexisNexis, pp.83-97, 2023, 978-2-7110-4012-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04467497
v1
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Le droit de l’alimentation et le concept « One health »Malo Depincé, Catherine Ribot. Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, concilier : Actes du colloque du 14 octobre 2022, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04338853
v1
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Clean labels : des leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l’alimentation ?Marine Friant-Perrot et Nathalie de Grove-Valdeyron (dir.). Les vingt ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l'Union européenne : bilan et perspectives, Bruylant, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04268257
v1
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|
La sécurité sanitaire des aliments et la confiance mutuelleFabrice Riem. La confiance mutuelle dans l'Union européenne : de l'objectif politique au principe juridique, Mare & Martin, 2022
Chapitre d'ouvrage
hal-03593169
v1
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Constitutionnaliser la sécurité alimentaire ?Le droit, à quoi bon ? - Mélanges en l’honneur d'Alain Bernard, Fondation Varenne, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-03341213
v1
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L'alimentation est-elle un bien commun ?Hubert Bosse-Platière, Jean-Baptiste Millard. Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, LexisNexis, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02940744
v1
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Access to land and sustainable development in private French rural lawMartín López, Miguel Ángel. Hacia la consolidación del Derecho a la Tierra en el orden internacional, Dykinson, pp.79-98, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02940730
v1
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Responsabilités juridiques des acteurs de la gestion des risquesCAMEL Valérie, RIVIÈRE Gilles, LE BIZEC Bruno. Risques chimiques liés aux aliments, Lavoisier, Tec et Doc, pp. 105-117, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-01954387
v1
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Anthologie du programme Lascaux: au croisement du droit et de l'alimentationLiber amicorum : Mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, pp.147-162, 978-2-247-17057-9, 2017
Chapitre d'ouvrage
hal-03343546
v1
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Les circuits courts et de proximité face à la libre circulation des marchandises : une reconnaissance parcellaireINIDA. Penser une démocratie alimentaire Volume II, pp.365-372, 2014, 9782918382096
Chapitre d'ouvrage
hal-01186947
v1
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Le droit des contrats : outil de sécurité alimentaire dans le commerce et les investissements internationaux ?INIDA. Penser une démocratie alimentaire Volume II, pp.357-364, 2014, 9782918382096
Chapitre d'ouvrage
hal-01186752
v1
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Rapport national (France)Paul Richli. L’agriculture et les exigences du développement durable, L'Harmattan, pp.487, 2013, Droit et espace rural, 978-2-343-00584-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04703425
v1
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Panel Agriculture et Alimentation (Discutant)Le droit comme outil pour la transition écologique et sociale, UC Louvain; ULB, Apr 2023, Louvain (Université Catholique ), Belgique
Communication dans un congrès
hal-04163142
v1
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From global to local food systems: a legal approachFrom territories to 'the global village': how to protect people in a globalized world?, Graduate School of Law, Paris-Saclay University, Jun 2023, Sceaux, France
Communication dans un congrès
hal-04163152
v1
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Enjeux juridiques d’une « alimentation saine et durable »Rencontres du Centre d'études et de prospective, Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, Jun 2023, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04163163
v1
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La qualité des aliments d’origine animale : enseignements d’une expertise scientifique collective26. Rencontres autour des Recherches sur les Ruminants (3R 2022), Institut de l'Elevage; INRAE, Dec 2022, Paris, France. pp.427-438
Communication dans un congrès
hal-03960288
v1
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Le rôle de l'étiquetage nutritionnel simplifiéMade in France et valorisation de la qualité et du savoir-faire, Jun 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03871767
v1
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L'encadrement juridique du marché agroalimentaire végétarienColloque Alimentation et transition écologique - Les enjeux juridiques du végétarisme, Nantes Université, Feb 2022, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-03593192
v1
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Clean labels : les leviers juridiques pour favoriser la durabilité dans l'alimentationLes 20 ans du règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne, Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé, en partenariat avec Droit et Changement social, Oct 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-04008753
v1
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La propriété et l’usage des terres agricoles en France dans le contexte du vieillissement de la populationWorkshop Korea Legislation Research Institute, Jul 2022, online, Corée du Sud
Communication dans un congrès
hal-03871801
v1
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Regard juridique sur la transition agricole et alimentaireChangement climatique et agroécologie : quelle alimentation pour demain ?, Conférence Noïse Sorbonne, Mar 2022, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03617213
v1
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La législation alimentaire européenne à l'épreuve du concept « One Heath »Droit de l'alimentation : nourrir, soigner, protéger, organisé par le LICEM et le CREAM, Université de Montpellier, Oct 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-04008746
v1
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Libre propos sur le rapport d'information de la Commission des affaires européennes relatif à la sécurité alimentaireTable ronde à propos du rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes de l'Assemblée Nationale sur la sécurité alimentaire dans l’Union européenne, et présenté par M. André CHASSAIGNE et Mme Catherine OSSON, Députés (en ligne), Feb 2021, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03600990
v1
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Intégrer le cadre juridique et anticiper les évolutions réglementaires dans les recherches sur les procédés de transformation alimentaireJournée scientifique TRANSFORM, Métaséminaire du département CEPIA (INRA), Mar 2019, Massy, France
Communication dans un congrès
hal-02167323
v1
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L'alimentation est-elle un bien commun ?Les biens communs en agriculture, tragédie ou apologie ?, Rencontres de Droit rural, Apr 2019, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02167341
v1
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Les approches de précaution dans le domaine alimentaireLes approches de la précaution comme outil de gouvernance: contribution au Droit de l'innovation, Nov 2019, Le Mans, France
Communication dans un congrès
hal-02397268
v1
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Analyse critique de la production normative relative à l’étiquetage nutritionnel simplifié en FranceNutrition information as a tool of consumer empowermentand public health protection?, Jan 2018, Lausanne, Suisse
Communication dans un congrès
hal-01756852
v1
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IntroductionConception holistique de l’alimentation : enjeux juridiques et nutritionnels, Séminaire interdisciplinaire dans le cadre de l’Atelier NoST «l’aliment» (CNRS), Oct 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02167336
v1
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Transition des modèles agroalimentaires et système alimentaire territorialisé : le défi de la structuration des filières locales et durables (Président)Séminaire du projet ETIAS (Ecological Transitions and Agri-food Systems), Jun 2018, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-02866483
v1
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Le droit à l'alimentation, du côté des droits humains (Discutant)Séminaire Démocratie alimentaire, Nov 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02866478
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IntroductionL'imputation des dommages aux entreprises en matière climatique et agroalimentaire : différences et analogies, Jun 2018, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02167331
v1
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Denrée alimentaire pour l'être humain et aliment pour animaux : convergences et dissonances de la réglementationLes frontières de l’aliment, Jun 2018, Pise, Italie
Communication dans un congrès
hal-01954439
v1
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L’opérationnalisation du développement durable et la question du foncierLes enjeux de l’opérationnalisation du développement durable pour la transition socio-écologique : un dialogue multipartite et interdisciplinaire entre la France et le Québec, 84e Congrès de l’Association francophone pour le savoir (ACFAS) à l’Université du Québec à Montréal, May 2016, Montréal, Canada
Communication dans un congrès
hal-01526988
v1
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Le droit de l’alimentation interrogé par le droit à l’alimentationLes machines à nourrir, Le cas des OGM végétaux, Université Lyon 3, Jan 2016, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-01526998
v1
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Les activités agricoles saisies par le droitLes sciences du vivant saisies par le Droit : Réflexions autour d'enjeux sanitaires, alimentaires, agricoles et environnementaux, Pôle de recherche en droit AgroParisTech, Dec 2015, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-01527000
v1
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Sécurité alimentaire et changement climatique: comment décide-t-on de l'usage des sols ?Rendez-vous climat de Nantes Métropole, Nantes Métropole, Nov 2013, NANTES, France
Communication dans un congrès
hal-01527003
v1
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Libres propos sur les moyens juridiques garantissant la sécurité alimentaire à l’aune du développement durableDe la souveraineté à la sécurité alimentaire: objectifs, stratégies et moyens juridiques, Sep 2011, Québec, Canada
Communication dans un congrès
hal-01527021
v1
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Les circuits alimentaires de proximité et la qualité nutritionnelleRegards interdisciplinaires sur l’obésité, Construire la transition vers des régimes alimentaires durables, Marine Friant-Perrot, Jun 2013, NANTES, France
Communication dans un congrès
hal-01527008
v1
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Organiser la société face aux changements climatiques: le rôle du droit et du développement durableJournées scientifiques de l’Université de Nantes, Université de Nantes, Jun 2013, NANTES, France
Communication dans un congrès
hal-01527018
v1
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La valorisation par les circuits de commercialisation : L’exemple du commerce équitableLa valorisation des produits agricoles : Approche juridique, Université du Costa Rica, Nov 2010, San José, Costa Rica
Communication dans un congrès
hal-01527028
v1
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Agrifood law and legal regulation of sustainable developmentWorkshops Lascaux in China, May 2010, Beijing, China
Communication dans un congrès
hal-01522580
v1
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Les voies de conciliation de l’agriculture et du marché à travers le principe du développement durable : les filières courtesLa production et la commercialisation des denrées alimentaires et le droit du marché; Journées « Louis Lorvellec » , Programme Lascaux, Dec 2009, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-01522533
v1
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Livre blanc : Alimentation agriculture2023
Autre publication scientifique
hal-04302241
v1
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Évolution de la législation alimentaire européenne et ses interactions avec le droit françaisAcadémie de médecine, audition par le Groupe de travail « Déterminants et impacts de la qualité de l’alimentation sur la nutrition et la santé humaines », 2023
Autre publication scientifique
hal-04309492
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Crises alimentaires chez Buitoni, Lactalis et Ferrero : le cadre réglementaire est-il insuffisant ?2022
Autre publication scientifique
hal-03651891
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Rapport 24-12. Déterminants et impacts de la qualité sanitaire de l’alimentation sur la nutrition et la santé humainesAcadémie nationale de médecine. 2025, pp.147-163
Rapport
hal-04977983
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Le droit à l'alimentation pour une transition juste vers des systèmes alimentaires durablesFIAN Belgium, 35 rue Van Elewyck, 1050 Bruxelles, Belgique; FIAN International. 2023
Rapport
(rapport de recherche)
hal-04302183
v1
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La qualité des aliments d'origine animale selon les conditions de production et de transformation. Rapport de l'Expertise scientifique collective[0] INRAE. 2020, 1023 p
Rapport
(rapport d’expertise collective)
hal-02986866
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La qualité des aliments d'origine animale selon les conditions de production et de transformation. Synthèse de l'Expertise scientifique collective[0] INRAE. 2020, 112 p
Rapport
(rapport d’expertise collective)
hal-02934505
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Sécurité alimentaireDictionnaire juridique du changement climatique, 2022
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-03593180
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Obsolescence programméeDictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp. 541-543
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01959801
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Contrat durableDictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp. 253-255
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01959799
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Nudge (théorie du)Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp.536-537
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01959802
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Agriculture (modèles)Dictionnaire juridique des transitions écologiques, 2018, pp.69-73
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01959805
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AlimentDictionnaire des biens communs, 2017
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01585512
v1
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Circuits courtsDictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, 2013, pp.156-157
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01546284
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Développement durableDictionnaire de la sécurité alimentaire dans le monde, 2013, pp.251-253
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-01546286
v1
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