Romain Broussais
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Documents
Publications
La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023
Chapitre d'ouvrage
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Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelleMaud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03993670v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droitsLe droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, pp.9-41, 2023
Chapitre d'ouvrage
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5
Chapitre d'ouvrage
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A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in FranceVirginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2
Chapitre d'ouvrage
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La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez, Mar 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès
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Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droitLes enjeux liés à l’utilisation de l’IA en matière de santé : regards croisés, Eugénie Petitprez, Apr 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès
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Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès
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Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévalesLe Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, 2023, t. 215 : avril-juin, pp.19-26
Article dans une revue
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Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise MichelRevue Droit & Littérature, 2023, n°7, pp.161-177. ⟨10.3917/rdl.007.0161⟩
Article dans une revue
hal-04062661v1
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Les origines de la devise anarchiste « Ni Dieu ni maître » : une généalogie discutableHistoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, 2022, 46, ⟨10.4000/histoirepolitique.2452⟩
Article dans une revue
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Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressourcesHistoria et Ius, A paraître, 13
Article dans une revue
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Comparer les statuts urbains médiévauxHistoria et Ius, 2018, pp.22-28
Article dans une revue
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Les méthodes pratiques de la recherche en Histoire du droit. Le point de vue des jeunes chercheurs2022
Autre publication scientifique
hal-04284116v1
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L'ancêtre médiéval du directeur général des services : le scripteur urbain [discours de prix de thèse]2021
Autre publication scientifique
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La désignation des dirigeants urbains médiévaux : idéal démocratique ou illusion participative ?2020
Autre publication scientifique
hal-03885996v1
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Les problématiques de la recherche en histoire urbaine médiévale [texte en ligne sur HAL]2016
Autre publication scientifique
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Le notariat public et la tenue des chancelleries dans les villes de consulat (XIIe-XIIIe siècle) : l’exemple d’Arles, Avignon, Marseille et Montpellier [mémoire de M2]2015
Autre publication scientifique
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Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle)Droit. Université Paris 2 Panthéon-Assas, 2021. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
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Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021éditions du CEPRISCA. 2023
Ouvrages
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