Romain Broussais

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Publications

Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux

Romain Broussais
Vincent Martin; Arnaud Haquet; Romain Broussais. Le renouvellement, Mare & Martin, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04570948 v1

Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain

Romain Broussais
Samantha Pratali. Le renouvellement, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04667410 v1

La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?

Romain Broussais
Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.165-191, 2024, 979-10-97323-13-4
Chapitre d'ouvrage hal-04284165 v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04577499 v1

Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit

Romain Broussais
Eugénie Petitprez. Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, pp.11-36, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04067193 v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04577500 v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04577515 v1
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Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle

Romain Broussais
Maud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1
Chapitre d'ouvrage hal-03993670 v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits

Romain Broussais
Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.9-41, 2023, 979-10-97323-11-0
Chapitre d'ouvrage hal-04067055 v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04577511 v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)

Romain Broussais
Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023, 979-10-97323-11-0
Chapitre d'ouvrage hal-04067064 v1
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?

Romain Broussais
Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5
Chapitre d'ouvrage hal-03163359 v1
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A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in France

Romain Broussais
Virginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2
Chapitre d'ouvrage hal-03163354 v1

La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’Ouest

Romain Broussais
La procédure dans les pays de l’Ouest. Journée d’étude la Société Jean Yver, Vincent Martin; Romain Broussais, Dec 2024, Rouen, France
Communication dans un congrès hal-04828724 v1

L’Échiquier de Normandie : sources et bibliographies [lue par Vincent Martin]

Romain Broussais
L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Romain Broussais; Vincent Martin, Jun 2024, Rouen (Université de Rouen Normandie), France
Communication dans un congrès hal-04667413 v1
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Présentation d’ouvrage : "Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale XIe-XIVe siècle

Romain Broussais
Le scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Romain Broussais; Mathilde Hoyer, Sep 2024, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04705092 v1

Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021

Romain Broussais
Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04062531 v1