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Romain Broussais

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Documents

Publications

La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)

Romain Broussais
Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04067064v1

Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle

Romain Broussais
Maud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1
Chapitre d'ouvrage hal-03993670v1

La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits

Romain Broussais
Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, pp.9-41, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04067055v1
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?

Romain Broussais
Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5
Chapitre d'ouvrage hal-03163359v1

A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in France

Romain Broussais
Virginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2
Chapitre d'ouvrage hal-03163354v1

La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?

Romain Broussais
La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez, Mar 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04284165v1

Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit

Romain Broussais
Les enjeux liés à l’utilisation de l’IA en matière de santé : regards croisés, Eugénie Petitprez, Apr 2023, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04067193v1

Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021

Romain Broussais
Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04062531v1