Romain Broussais

Maître de conférences à l'Université de Rouen
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Documents
Affiliations actuelles
  • Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - UR UPJV 3911 (CEPRISCA)
  • Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques (CUREJ)

Domaines de recherche

Droit Histoire

Publications

Publications

L’enfer du tour d’échelle en droit des biens : rétrospectives et perspectives

Romain Broussais , Mathilde Hoyer

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2026

Article dans une revue hal-05316003v1

La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’Ouest

Romain Broussais

Revue historique de droit français et étranger, 2026

Article dans une revue hal-04828724v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (dernière partie et épilogue) de Louise Michel

Romain Broussais

Revue Droit & Littérature, 2025, n° 9 (1), pp.379-396. ⟨10.3917/rdl.009.0379⟩

Article dans une revue hal-05314910v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (deuxième partie) de Louise Michel

Romain Broussais

Revue Droit & Littérature, 2024, n° 8 (8), pp.295-306. ⟨10.3917/rdl.008.0293⟩

Article dans une revue hal-04705094v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise Michel

Romain Broussais

Revue Droit & Littérature, 2023, n°7, pp.161-177. ⟨10.3917/rdl.007.0161⟩

Article dans une revue hal-04062661v1
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Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévales

Romain Broussais

Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, 2023, t. 215 : avril-juin, pp.19-26

Article dans une revue hal-04062691v1
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Les origines de la devise anarchiste « Ni Dieu ni maître » : une généalogie discutable

Romain Broussais

Histoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, 2022, 46, ⟨10.4000/histoirepolitique.2452⟩

Article dans une revue hal-03613063v1
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Comparer les statuts urbains médiévaux

Romain Broussais

Historia et Ius, 2018, 13, pp.22-28

Article dans une revue hal-03163337v1

Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources

Élodie Coutant , Sylvain Soleil , Luisa Brunori , Claire de Blois , Romain Broussais et al.

Historia et Ius, A paraître, 13

Article dans une revue hal-03123667v1

Petite histoire des idées politiques orelsaniennes (2002-2012)

Romain Broussais

Musique et Droit, Fabrice Desnos, Mar 2026, Rouen, France

Communication dans un congrès hal-05364586v1
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L’Échiquier de Normandie : sources et bibliographies

Romain Broussais

L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Romain Broussais; Vincent Martin, Jun 2024, Rouen (Université de Rouen Normandie), France

Communication dans un congrès hal-04667413v1
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Présentation d’ouvrage : "Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale XIe-XIVe siècle

Romain Broussais

Le scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Romain Broussais; Mathilde Hoyer, Sep 2024, Amiens, France

Communication dans un congrès hal-04705092v1

Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021

Romain Broussais

Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France

Communication dans un congrès hal-04062531v1

Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain

Romain Broussais

Samantha Pratali. Le renouvellement, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-04667410v1

Propos introductifs

Romain Broussais , Alexandre Mimouni , Louis Terracol

Romain Broussais; Alexandre Mimouni; Louis Terracol. La place de l’Histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05316020v1

L’entr’aide dans la cité du Moyen Âge : l’anarchisme de Kropotkine face à l’historiographie de la Belle Époque

Romain Broussais

La place de l’Histoire du Droit et des institutions dans les pensées libertaires, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05316010v1

En mer, en port, écrire encore : le scripteur urbain et la mer

Romain Broussais

Laurent Reverso. L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05316006v1

Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux

Romain Broussais

Vincent Martin; Arnaud Haquet; Romain Broussais. Le renouvellement, Mare & Martin, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-04570948v1

Propos introductifs

Romain Broussais , Vincent Martin , Arnaud Haquet

Romain Broussais; Vincent Martin; Arnaud Haquet. La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l’opinion, Mare & Martin, pp.11-15, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05316015v1

La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?

Romain Broussais

Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.165-191, 2024, 979-10-97323-13-4

Chapitre d'ouvrage hal-04284165v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04577499v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04577500v1

Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit

Romain Broussais

Eugénie Petitprez. Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, pp.11-46, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04067193v1
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Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle

Romain Broussais

Maud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1

Chapitre d'ouvrage hal-03993670v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04577515v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04577511v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits

Romain Broussais

Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.9-41, 2023, 979-10-97323-11-0

Chapitre d'ouvrage hal-04067055v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)

Romain Broussais

Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023, 979-10-97323-11-0

Chapitre d'ouvrage hal-04067064v1
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?

Romain Broussais

Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5

Chapitre d'ouvrage hal-03163359v1
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A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in France

Romain Broussais

Virginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2

Chapitre d'ouvrage hal-03163354v1