Romain Broussais

Maître de conférences à l'Université de Rouen
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Documents
Affiliations actuelles
  • Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - UR UPJV 3911 (CEPRISCA)
  • Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques (CUREJ)

Domaines de recherche

Droit Histoire

Publications

Publications

La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’Ouest

Romain Broussais

Revue historique de droit français et étranger, 2026

Article dans une revue hal-04828724v1

L’enfer du tour d’échelle en droit des biens : rétrospectives et perspectives

Romain Broussais , Mathilde Hoyer

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2026

Article dans une revue hal-05316003v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (dernière partie et épilogue) de Louise Michel

Romain Broussais

Revue Droit & Littérature, 2025, n° 9 (1), pp.379-396. ⟨10.3917/rdl.009.0379⟩

Article dans une revue hal-05314910v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (deuxième partie) de Louise Michel

Romain Broussais

Revue Droit & Littérature, 2024, n° 8 (8), pp.295-306. ⟨10.3917/rdl.008.0293⟩

Article dans une revue hal-04705094v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise Michel

Romain Broussais

Revue Droit & Littérature, 2023, n°7, pp.161-177. ⟨10.3917/rdl.007.0161⟩

Article dans une revue hal-04062661v1
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Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévales

Romain Broussais

Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, 2023, t. 215 : avril-juin, pp.19-26

Article dans une revue hal-04062691v1
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Les origines de la devise anarchiste « Ni Dieu ni maître » : une généalogie discutable

Romain Broussais

Histoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, 2022, 46, ⟨10.4000/histoirepolitique.2452⟩

Article dans une revue hal-03613063v1
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Comparer les statuts urbains médiévaux

Romain Broussais

Historia et Ius, 2018, 13, pp.22-28

Article dans une revue hal-03163337v1

Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources

Élodie Coutant , Sylvain Soleil , Luisa Brunori , Claire de Blois , Romain Broussais et al.

Historia et Ius, A paraître, 13

Article dans une revue hal-03123667v1

Petite histoire des idées politiques orelsaniennes (2002-2012)

Romain Broussais

Musique et Droit, Fabrice Desnos, Mar 2026, Rouen, France

Communication dans un congrès hal-05364586v1
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Présentation d’ouvrage : "Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale XIe-XIVe siècle

Romain Broussais

Le scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Romain Broussais; Mathilde Hoyer, Sep 2024, Amiens, France

Communication dans un congrès hal-04705092v1
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L’Échiquier de Normandie : sources et bibliographies

Romain Broussais

L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Romain Broussais; Vincent Martin, Jun 2024, Rouen (Université de Rouen Normandie), France

Communication dans un congrès hal-04667413v1

Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021

Romain Broussais

Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France

Communication dans un congrès hal-04062531v1

Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain

Romain Broussais

Samantha Pratali. Le renouvellement, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-04667410v1

Propos introductifs

Romain Broussais , Alexandre Mimouni , Louis Terracol

Romain Broussais; Alexandre Mimouni; Louis Terracol. La place de l’Histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05316020v1

L’entr’aide dans la cité du Moyen Âge : l’anarchisme de Kropotkine face à l’historiographie de la Belle Époque

Romain Broussais

La place de l’Histoire du Droit et des institutions dans les pensées libertaires, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05316010v1

En mer, en port, écrire encore : le scripteur urbain et la mer

Romain Broussais

Laurent Reverso. L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05316006v1

Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux

Romain Broussais

Vincent Martin; Arnaud Haquet; Romain Broussais. Le renouvellement, Mare & Martin, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-04570948v1

Propos introductifs

Romain Broussais , Vincent Martin , Arnaud Haquet

Romain Broussais; Vincent Martin; Arnaud Haquet. La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l’opinion, Mare & Martin, pp.11-15, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05316015v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04577499v1

La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?

Romain Broussais

Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.165-191, 2024, 979-10-97323-13-4

Chapitre d'ouvrage hal-04284165v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04577500v1

Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit

Romain Broussais

Eugénie Petitprez. Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, pp.11-46, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04067193v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits

Romain Broussais

Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.9-41, 2023, 979-10-97323-11-0

Chapitre d'ouvrage hal-04067055v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04577511v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)

Romain Broussais

Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023, 979-10-97323-11-0

Chapitre d'ouvrage hal-04067064v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais

CEPRISCA. Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-04577515v1
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Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle

Romain Broussais

Maud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1

Chapitre d'ouvrage hal-03993670v1
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?

Romain Broussais

Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5

Chapitre d'ouvrage hal-03163359v1
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A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in France

Romain Broussais

Virginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2

Chapitre d'ouvrage hal-03163354v1