Romain Broussais

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Documents
Affiliations actuelles
  • Centre Universitaire Rouennais d’Études Juridiques (CUREJ)
  • Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - UR UPJV 3911 (CEPRISCA)

Publications

Publications

La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’Ouest

Romain Broussais
Revue historique de droit français et étranger, 2026
Article dans une revue hal-04828724 v1

L’enfer du tour d’échelle en droit des biens : rétrospectives et perspectives

Romain Broussais , Mathilde Hoyer
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2026
Article dans une revue hal-05316003 v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (dernière partie et épilogue) de Louise Michel

Romain Broussais
Revue Droit & Littérature, 2025, n° 9 (1), pp.379-396. ⟨10.3917/rdl.009.0379⟩
Article dans une revue hal-05314910 v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (deuxième partie) de Louise Michel

Romain Broussais
Revue Droit & Littérature, 2024, n° 8 (8), pp.295-306. ⟨10.3917/rdl.008.0293⟩
Article dans une revue hal-04705094 v1

Diffuser l’anarchisme par la fiction : La Chasse aux loups (première partie) de Louise Michel

Romain Broussais
Revue Droit & Littérature, 2023, n°7, pp.161-177. ⟨10.3917/rdl.007.0161⟩
Article dans une revue hal-04062661 v1
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Les scribes subalternes des notaires et clercs dans les institutions urbaines médiévales

Romain Broussais
Le Gnomon : revue internationale d'histoire du notariat, 2023, t. 215 : avril-juin, pp.19-26
Article dans une revue hal-04062691 v1
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Les origines de la devise anarchiste « Ni Dieu ni maître » : une généalogie discutable

Romain Broussais
Histoire@Politique : revue du Centre d'histoire de Sciences Po, 2022, 46, ⟨10.4000/histoirepolitique.2452⟩
Article dans une revue hal-03613063 v1
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Comparer les statuts urbains médiévaux

Romain Broussais
Historia et Ius, 2018, 13, pp.22-28
Article dans une revue hal-03163337 v1

Comparer les droits dans une recherche historique: les pièges, les méthodes, les ressources

Élodie Coutant , Sylvain Soleil , Luisa Brunori , Claire de Blois , Romain Broussais et al.
Historia et Ius, A paraître, 13
Article dans une revue hal-03123667 v1
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L’Échiquier de Normandie : sources et bibliographies

Romain Broussais
L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Romain Broussais; Vincent Martin, Jun 2024, Rouen (Université de Rouen Normandie), France
Communication dans un congrès hal-04667413 v1
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Présentation d’ouvrage : "Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale XIe-XIVe siècle

Romain Broussais
Le scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Romain Broussais; Mathilde Hoyer, Sep 2024, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04705092 v1

Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021

Romain Broussais
Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès hal-04062531 v1

Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbain

Romain Broussais
Samantha Pratali. Le renouvellement, 2026
Chapitre d'ouvrage hal-04667410 v1

Propos introductifs

Romain Broussais , Alexandre Mimouni , Louis Terracol
Romain Broussais; Alexandre Mimouni; Louis Terracol. La place de l’Histoire du droit et des institutions dans les pensées libertaires, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-05316020 v1

L’entr’aide dans la cité du Moyen Âge : l’anarchisme de Kropotkine face à l’historiographie de la Belle Époque

Romain Broussais
La place de l’Histoire du Droit et des institutions dans les pensées libertaires, 2026
Chapitre d'ouvrage hal-05316010 v1

En mer, en port, écrire encore : le scripteur urbain et la mer

Romain Broussais
Laurent Reverso. L’histoire du droit de la mer, la mer dans l’histoire du droit, 2026
Chapitre d'ouvrage hal-05316006 v1

Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévaux

Romain Broussais
Vincent Martin; Arnaud Haquet; Romain Broussais. Le renouvellement, Mare & Martin, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-04570948 v1

Propos introductifs

Romain Broussais , Vincent Martin , Arnaud Haquet
Romain Broussais; Vincent Martin; Arnaud Haquet. La réforme des institutions face à la défiance récurrente de l’opinion, Mare & Martin, pp.11-15, 2025
Chapitre d'ouvrage hal-05316015 v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04577499 v1

La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?

Romain Broussais
Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.165-191, 2024, 979-10-97323-13-4
Chapitre d'ouvrage hal-04284165 v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04577500 v1

Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droit

Romain Broussais
Eugénie Petitprez. Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, pp.11-36, 2024
Chapitre d'ouvrage hal-04067193 v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)

Romain Broussais
Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023, 979-10-97323-11-0
Chapitre d'ouvrage hal-04067064 v1

Propos introductifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04577511 v1
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droits

Romain Broussais
Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.9-41, 2023, 979-10-97323-11-0
Chapitre d'ouvrage hal-04067055 v1

Propos conclusifs

Mathilde Hoyer , Eugénie Petitprez , Romain Broussais
CEPRISCA. Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Chapitre d'ouvrage hal-04577515 v1
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Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelle

Romain Broussais
Maud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1
Chapitre d'ouvrage hal-03993670 v1
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?

Romain Broussais
Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5
Chapitre d'ouvrage hal-03163359 v1
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A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in France

Romain Broussais
Virginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2
Chapitre d'ouvrage hal-03163354 v1