
Romain Broussais
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Documents
Publications
Publications
Protéger les institutions de la défiance de l’opinion : l’exemple du serment de fonction des scripteurs urbains médiévauxVincent Martin; Arnaud Haquet; Romain Broussais. Le renouvellement, Mare & Martin, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04570948
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Le renouvellement de la norme dans les villes médiévales : l’exemple du scripteur urbainSamantha Pratali. Le renouvellement, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04667410
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La réforme du gage civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 a-t-elle des précédents historiques ?Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. La réforme des sûretés réelles par l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.165-191, 2024, 979-10-97323-13-4
Chapitre d'ouvrage
hal-04284165
v1
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Propos introductifsCEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Chapitre d'ouvrage
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Intelligence artificielle et santé : le regard de l’historien du droitEugénie Petitprez. Les enjeux liés à l'utilisation de l'intelligence artificielle en matière de santé : regards croisés, CEPRISCA, pp.11-36, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04067193
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Propos conclusifsCEPRISCA. Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2024
Chapitre d'ouvrage
hal-04577500
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Propos conclusifsCEPRISCA. Le cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Chapitre d'ouvrage
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Autonomie juridique et autonomie scripturale des villes médiévales : la lente résorption d’une dissonance institutionnelleMaud Laroche; Vincent Tchen; Fanny Dessainjean. Lenteur et droit, Mare et Martin, pp.59-80, 2023, Libre Droit, 978-2-849-34-647-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03993670
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune des anciens droitsLe droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.9-41, 2023, 979-10-97323-11-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04067055
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Propos introductifsCEPRISCA. Le droit du cautionnement depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021, 2023
Chapitre d'ouvrage
hal-04577511
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La réforme du cautionnement civil par l’ordonnance du 15 septembre 2021 à l’aune de la jurisprudence contemporaine (1804-1945)Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, CEPRISCA, pp.43-60, 2023, 979-10-97323-11-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04067064
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Les exemptions d’impôts des officiers locaux au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècle) : iniquité fiscale ou justice financière ?Emmanuel de Crouy-Chanel; Cédric Glineur; Céline Husson-Rochcongar. Justice fiscale (Xe-XXIe siècle), Larcier, pp.239-256, 2020, 978-28-0276-561-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03163359
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A legal study of medieval cities from the 11th to 14th centuries : the example of sigillography in FranceVirginia Amorosi; Valerio Massimo Minale. History of Law and Other Humanities : views of the legal culture across the time, Universidad Carlos III, pp.47-68, 2019, 978-84-1324-239-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03163354
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Le droit des sûretés réelles depuis l'ordonnance du 15 septembre 2021Romain Broussais; Mathilde Hoyer; Eugénie Petitprez. CEPRISCA, 2024, 979-10-97323-13-4
Ouvrages
hal-04570936
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Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle)Éditions du CEPRISCA. 2024, 979-10-97323-16-5
Ouvrages
hal-04705069
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Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021éditions du CEPRISCA. 2023
Ouvrages
hal-04093844
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La place du scripteur urbain dans la procédure judiciaire des villes médiévales de l’OuestLa procédure dans les pays de l’Ouest. Journée d’étude la Société Jean Yver, Vincent Martin; Romain Broussais, Dec 2024, Rouen, France
Communication dans un congrès
hal-04828724
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L’Échiquier de Normandie : sources et bibliographies [lue par Vincent Martin]L’Échiquier capétien : de l’Échiquier ducal à l’Échiquier perpétuel (1204-1499), Romain Broussais; Vincent Martin, Jun 2024, Rouen (Université de Rouen Normandie), France
Communication dans un congrès
hal-04667413
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Présentation d’ouvrage : "Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale XIe-XIVe siècleLe scripteur urbain, clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe XIVe siècle), Romain Broussais; Mathilde Hoyer, Sep 2024, Amiens, France
Communication dans un congrès
hal-04705092
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Histoire du cautionnement : une mise en perspective de la réforme du droit des sûretés du 15 septembre 2021Le droit du cautionnement depuis l’ordonnance du 15 septembre 2021, Eugénie Petitprez; Mathilde Hoyer; Romain Broussais, Apr 2022, Amiens, France
Communication dans un congrès
hal-04062531
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Discours de soutenance de thèse. Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle)2024
Autre publication scientifique
hal-04750254
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Les méthodes pratiques de la recherche en Histoire du droit. Le point de vue des jeunes chercheurs [édition des contributions numériques de la table ronde organisée par R. Broussais et R. Guillas, le 28 octobre 2021]2022
Autre publication scientifique
hal-04284116
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L'ancêtre médiéval du directeur général des services : le scripteur urbain [discours de prix de thèse]2021
Autre publication scientifique
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La désignation des dirigeants urbains médiévaux : idéal démocratique ou illusion participative ? [communication avec apparat critique]2020
Autre publication scientifique
hal-03885996
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Les problématiques de la recherche en histoire urbaine médiévale [communication avec apparat critique]2016
Autre publication scientifique
hal-03481392
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Le scripteur urbain : clercs et notaires au service de la ville médiévale (XIe-XIVe siècle)Droit. Université Paris 2 Panthéon-Assas, 2021. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-03163385
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Histoire d'un grand arrêt : Caisse Primaire Aide et Protection, « Au petit soin »2013
Article de blog scientifique
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Histoire d'un grand arrêt : Blanco, le fondateur2013
Article de blog scientifique
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Histoire d'un grand arrêt : Bac d'Eloka, « qui s'y frotte s'y SPIC ! »2013
Article de blog scientifique
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