SONIA DESMOULIN-CANSELIER
- Droit et changement social (DCS)
Publications
Publications
Une aide automatisée à la décision partagée ? Réflexion juridique sur un système automatisé d’aide à la décision médicale pour la sclérose en plaquesMathilde Lancelot; Giulia Anichini. Les outils d’aide à la décision médicale ou le travail du soin à l’épreuve de l’automatisation, éditions Matériologiques, A paraître |
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Les biotechnologies : un laboratoire pour construire une réflexivité prudenteDaniel Andler; Serena Ciranna. Technologies émergentes et sagesse collective, Gallimard, A paraître |
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Quelle sagesse collective pour les nouvelles technologies par les normes juridiques ?Daniel Andler; Serena Ciranna. Technologies émergentes et sagesse collective, Gallimard, A paraître |
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Vers un droit neuro-éthique pour la consommation numérique ? La protection des mineurs et la “majorité numérique”Sabine Bernheim-Desvaux; Juliette Sénéchal. Vers un droit neuro-éthique ? Réflexion à partir des pratiques numériques d’influence et de manipulation des consommateurs, IRJS Editions, pp.551-568, 2025, 978-2-85002-071-1 |
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Santé animale et Bien-être animalP. Serna; V. Le Ru; M. Mellah; B. Piazzesi. Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, pp.505-510, 2024 |
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Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animauxB. Eyraud; A. Béal; P. Véron. Vulnérabilités et accès au(x) droit(s) : études de cas socio-juridiques, Presses universitaires de Rennes, pp.47-60, 2024, Le sens social, 978-2-7535-9699-3 |
Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux?S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître |
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Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animalesB. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.). Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Mare & Martin, pp.204-215, 2024 |
Les mots du droit de l’animalO. Le Bot. Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits; DICS, 2023, 9791097578190 |
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Des nanoparticules dans nos assiettesN. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot. Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruylant, 2023, 9782802772972 |
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Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ?S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître |
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Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civilV. Sagant; A.-S. de Lamarzelle. Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, pp.34-39, 2023 |
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Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animauxD. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), A paraître |
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Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgenceM. Antonioli; F. Flipo. Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, 2022, Libres opinions |
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La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travailF. Héas. Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires |
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Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateurF. Bellivier; L. Cadiet; C. Noiville; D. Truchet. Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS Editions, 2022 |
Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridiqueFrançois-Xavier Roux-Demare. Animal & Santé, Mare & Martin, 2021, 978-2-84934-547-4 |
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Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrativeNeurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021 |
Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridiqueGéraldine Aïdan et Danièle Bourcier. Humain - Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, LGDJ, 2021 |
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Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust”Clavier, Jean-Pierre; Bucher, Charles-Edouard. L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, 978-2-8079-2231-0 |
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“Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudencein A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020 |
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Another Perspective on “Neurolaw”: The Use of Brain Imaging in Civil Litigation Regarding Mental CompetenceA. D’Aloia; M.C. Errigo. Neuroscience and Law, Springer International Publishing, pp.529-547, 2020, 978-3-030-38839-3. ⟨10.1007/978-3-030-38840-9_26⟩ |
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Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overviewA. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020 |
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Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profondeSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.55-80, 2019, 9791037000958 |
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ConclusionSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.341-350, 2019, 9791037000958 |
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IntroductionSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.11-29, 2019, 9791037000958 |
Le travail du droit en incertitudeSoulet, M.-H. Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, pp.373-402, 2018, Res socialis |
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Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ?Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, pp.529-534, 2018 |
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Preuve de la causalité et pathologies environnementalesGaille, M. Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, pp.275-309, 2018 |
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SantéFrançois Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.711-718, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7 |
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Le contexte social, éthique et juridiqueLe Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. La conscience des animaux, Quae editions, pp.14-17, 2018 |
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Une chimère homme-animal comme modèle expérimental pour développer des vaccins contre les zoonoses ? (Etude de cas B1- Recherches sur les cellules souches, l'embryon, le føetus)BYK, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.237-247, 2016 |
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Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal)Byk, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.279-288, 2016 |
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Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunitésDeguergue, M. and Torre-Schaub, M. Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, pp.133-145, 2016, De Republica |
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Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droitPhilippe Houdy, Marcel Lahmani. NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, pp.17, 2010 |
Neurosciences (Etude mise à jour)ELnet Santé, Bioéthique et Biotechnologies, 2025 |
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Nanotechnologies-Nanobiotechnologies (Etude mise à jour)ELnet Santé, Bioéthique, Biotechnologies, 2025 |
Consent to What? Some Remarks on Closed-Loop NeurotechnologiesAutumn School on Closed-loop Neurotechnologies, Lilles University, Oct 2025, Lilles, France |
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Le Clinical Decision Support System PRIMUS comme outil d’aide à la codécisionJournée d’étude PRIMUS, Institut des épilepsies, Jun 2025, Lyon, France |
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Réflexions sur les systèmes automatisés d’aide à la décision médicaleForum des Living Labs en Santé et Autonomie: L’empowerment du patient, Forum des Living Labs, Oct 2025, Paris, France |
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Du « neurodroit » aux « neurodroits » ? Quels échos juridiques pour les questionnements bioéthiques en matière de neurosciences et de neurotechnologiesLes priorités de la bioéthique dans la Francophonie, Réseau francophone international de bioéthique, May 2025, Nantes, France |
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La boîte noire et le médecinIntelligences artificielles et médecine, ISNS, Jun 2025, Paris, France |
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Suivre le fil d'Ariane : Risques et bénéfices de la recherche juridique par objet - entre sciences, techniques et droitSéminaire méthodologique, Parcours EarthLaw, Rennes, Mar 2025, Rennes (Distanciel), France |
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Quelle place pour le patient dans la décision médicale avec un outil automatisé ?Intelligence artificielle et médecine, Université Catholique de Lille, Nov 2025, Lille, France |
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Les neurodroits : innovations nécessaires ou miroir aux alouettes ? Réflexion à partir des droits à « l’intégrité cérébrale » et à « la continuité psychologiqueContrôler ou libérer nos cerveaux ? La tension éthique des neurotechnologies, INSERM, CCNE, CCNEN, Oct 2025, Paris, France |
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Pourquoi et comment le droit se réfère-t-il à l’espèce humaine ? Perspective franco-européenne en contexte internationalLes droits de l’espèce humaine, IEDH, Mar 2025, Montpellier, France |
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Vivre avec ou accompagner des maladies chroniques et des soins technologiques : Selon quelles temporalités ?Journée d’étude Maladies chroniques, Qualité de vie et Travail, MSH Ange Guépin, Apr 2025, Nantes, France |
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Quelles données et quelles informations sur les données pour les systèmes automatisés d'aide à la décision médicale?Séminaire de l’ISNS Big Data et Santé, ISNS/Paris Santé Campus, Nov 2025, Paris, France |
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Living with or accompanying chronic illness and technological care: different logics of temporal entanglementsMedical Anthropology Europe Conference: Redefinitions of Health and Well-being, Dept. of Social & Cultural Anthropology NIG, University of Vienna, Sep 2025, Wien / Online, Austria |
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On Legal and Ethical Challenges of Automatic Facial Expression Recognition: An Exploratory StudyACM International Conference on Interactive Media Experiences (IMX), Jun 2023, Nantes, France. pp.226-229, ⟨10.1145/3573381.3597217⟩ |
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Scientific approximation and ethno-racial categories in French Jurisprudence: an ambivalent situationQuantifying Race: How Politics, Economics, and Medical Myopia Drive Color-Coded Data , Dorothy Roberts, Harriet Washington, Jun 2015, Hermance, Switzerland |
Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Mar 2008, Toulouse, France. pp.105 |
Le comité d’éthique opérationnel CNRS Sciences humaines & sociales2025 |
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« Loi de bioéthique du 2 août 2021 : Une nouvelle ère, de nouveaux repères »Bulletin n°329-1 Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2021 |
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Droit et neurosciencesLes rencontres : droit et neurosciences, Oct 2022, Lyon, France. 52 p., 2023, Actes |
Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.)Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6 |
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Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?Dalloz, 2020 |
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La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales (dir.)Hermann, 2019, 9791037000958 |
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La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soinHermann, 2019, 9791037000958. ⟨10.3917/herm.desmo.2019.01⟩ |
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De l'innovation à l'utilisation des nanomatériauxLarcier, 341 p., 2012, Droit des technologies, 978-2-8044-5009-0 |
Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentaleDRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022 |
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Les impacts de l’organisation du travail sur la santé mentale des salariés et l’articulation entre santé au travail et santé publique selon les médecins du travail : Synthèse d’un questionnaire adressé aux médecins du travail, Chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentaleDRESS MIRE; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022 |
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Organisation du travail et santé mentale[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p |
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La conscience animale. Résumé de l'expertise scientifique collective. Résumé[Rapport de recherche] INRA. 2017, 8 p |
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Animal consciousness. Summary of the multidisciplinary assesment[0] INRA. 2017, 8 p |
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Animal consciousness[0] European Food Safety Authority. 2017, 165 p |
Bien-être animalRevue de l'Union européenne, 2021 |
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Données massives, Big data et santé publiqueActualité et dossier en santé publique, 112, 2020 |