SONIA DESMOULIN-CANSELIER
Directrice de recherche CNRS
122
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Affiliation actuelle
- Droit et changement social (DCS)
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Publications
Publications
Une aide automatisée à la décision partagée ? Réflexion juridique sur un système automatisé d’aide à la décision médicale pour la sclérose en plaquesMathilde Lancelot; Giulia Anichini. Les outils d’aide à la décision médicale ou le travail du soin à l’épreuve de l’automatisation, éditions Matériologiques, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-05452778
v1
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Les biotechnologies : un laboratoire pour construire une réflexivité prudenteDaniel Andler; Serena Ciranna. Technologies émergentes et sagesse collective, Gallimard, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-05452782
v1
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Quelle sagesse collective pour les nouvelles technologies par les normes juridiques ?Daniel Andler; Serena Ciranna. Technologies émergentes et sagesse collective, Gallimard, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-05452781
v1
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Vers un droit neuro-éthique pour la consommation numérique ? La protection des mineurs et la “majorité numérique”Sabine Bernheim-Desvaux; Juliette Sénéchal. Vers un droit neuro-éthique ? Réflexion à partir des pratiques numériques d’influence et de manipulation des consommateurs, IRJS Editions, pp.551-568, 2025, 978-2-85002-071-1
Chapitre d'ouvrage
hal-05452773
v1
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Santé animale et Bien-être animalP. Serna; V. Le Ru; M. Mellah; B. Piazzesi. Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, pp.505-510, 2024
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380660
v1
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Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux?S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380666
v1
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Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animauxB. Eyraud; A. Béal; P. Véron. Vulnérabilités et accès au(x) droit(s) : études de cas socio-juridiques, Presses universitaires de Rennes, pp.47-60, 2024, Le sens social, 978-2-7535-9699-3
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380662
v1
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Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animalesB. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.). Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Mare & Martin, pp.204-215, 2024
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380644
v1
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Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ?S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926624
v1
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Des nanoparticules dans nos assiettesN. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot. Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruylant, 2023, 9782802772972
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380638
v1
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Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civilV. Sagant; A.-S. de Lamarzelle. Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, pp.34-39, 2023
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380649
v1
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Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animauxD. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926614
v1
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Les mots du droit de l’animalO. Le Bot. Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits; DICS, 2023, 9791097578190
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380639
v1
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Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgenceM. Antonioli; F. Flipo. Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, 2022, Libres opinions
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926644
v1
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La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travailF. Héas. Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926630
v1
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Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateurF. Bellivier; L. Cadiet; C. Noiville; D. Truchet. Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS Editions, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926636
v1
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Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridiqueFrançois-Xavier Roux-Demare. Animal & Santé, Mare & Martin, 2021, 978-2-84934-547-4
Chapitre d'ouvrage
halshs-03509749
v1
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Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrativeNeurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021
Chapitre d'ouvrage
halshs-03509741
v1
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Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridiqueGéraldine Aïdan et Danièle Bourcier. Humain - Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, LGDJ, 2021
Chapitre d'ouvrage
halshs-03509756
v1
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“Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudencein A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03098765
v1
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Another Perspective on “Neurolaw”: The Use of Brain Imaging in Civil Litigation Regarding Mental CompetenceA. D’Aloia; M.C. Errigo. Neuroscience and Law, Springer International Publishing, pp.529-547, 2020, 978-3-030-38839-3. ⟨10.1007/978-3-030-38840-9_26⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04566237
v1
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Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overviewA. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03098762
v1
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Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust”Clavier, Jean-Pierre; Bucher, Charles-Edouard. L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, 978-2-8079-2231-0
Chapitre d'ouvrage
halshs-03098760
v1
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Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profondeSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.55-80, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage
halshs-02150403
v1
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ConclusionSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.341-350, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage
halshs-02150641
v1
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IntroductionSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.11-29, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage
halshs-02150639
v1
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SantéFrançois Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.711-718, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03347407
v1
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Preuve de la causalité et pathologies environnementalesGaille, M. Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, pp.275-309, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02298435
v1
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Le travail du droit en incertitudeSoulet, M.-H. Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, pp.373-402, 2018, Res socialis
Chapitre d'ouvrage
hal-02298436
v1
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Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ?Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, pp.529-534, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02298437
v1
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Le contexte social, éthique et juridiqueLe Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. La conscience des animaux, Quae editions, pp.14-17, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02298434
v1
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Une chimère homme-animal comme modèle expérimental pour développer des vaccins contre les zoonoses ? (Etude de cas B1- Recherches sur les cellules souches, l'embryon, le føetus)BYK, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.237-247, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02298440
v1
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Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal)Byk, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.279-288, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02298439
v1
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Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunitésDeguergue, M. and Torre-Schaub, M. Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, pp.133-145, 2016, De Republica
Chapitre d'ouvrage
hal-02298438
v1
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Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droitPhilippe Houdy, Marcel Lahmani. NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, pp.17, 2010
Chapitre d'ouvrage
halshs-00439295
v1
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Nanotechnologies-Nanobiotechnologies (Etude mise à jour)ELnet Santé, Bioéthique, Biotechnologies, 2025
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-05452821
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Neurosciences (Etude mise à jour)ELnet Santé, Bioéthique et Biotechnologies, 2025
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire
hal-05452823
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Le Clinical Decision Support System PRIMUS comme outil d’aide à la codécisionJournée d’étude PRIMUS, Institut des épilepsies, Jun 2025, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-05452791
v1
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Consent to What? Some Remarks on Closed-Loop NeurotechnologiesAutumn School on Closed-loop Neurotechnologies, Lilles University, Oct 2025, Lilles, France
Communication dans un congrès
hal-05452815
v1
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Réflexions sur les systèmes automatisés d’aide à la décision médicaleForum des Living Labs en Santé et Autonomie: L’empowerment du patient, Forum des Living Labs, Oct 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05452800
v1
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Vivre avec ou accompagner des maladies chroniques et des soins technologiques : Selon quelles temporalités ?Journée d’étude Maladies chroniques, Qualité de vie et Travail, MSH Ange Guépin, Apr 2025, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-05452790
v1
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Pourquoi et comment le droit se réfère-t-il à l’espèce humaine ? Perspective franco-européenne en contexte internationalLes droits de l’espèce humaine, IEDH, Mar 2025, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-05452784
v1
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Les neurodroits : innovations nécessaires ou miroir aux alouettes ? Réflexion à partir des droits à « l’intégrité cérébrale » et à « la continuité psychologiqueContrôler ou libérer nos cerveaux ? La tension éthique des neurotechnologies, INSERM, CCNE, CCNEN, Oct 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05452798
v1
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Du « neurodroit » aux « neurodroits » ? Quels échos juridiques pour les questionnements bioéthiques en matière de neurosciences et de neurotechnologiesLes priorités de la bioéthique dans la Francophonie, Réseau francophone international de bioéthique, May 2025, Nantes, France
Communication dans un congrès
hal-05452807
v1
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Quelle place pour le patient dans la décision médicale avec un outil automatisé ?Intelligence artificielle et médecine, Université Catholique de Lille, Nov 2025, Lille, France
Communication dans un congrès
hal-05452805
v1
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Suivre le fil d'Ariane : Risques et bénéfices de la recherche juridique par objet - entre sciences, techniques et droitSéminaire méthodologique, Parcours EarthLaw, Rennes, Mar 2025, Rennes (Distanciel), France
Communication dans un congrès
hal-05452785
v1
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La boîte noire et le médecinIntelligences artificielles et médecine, ISNS, Jun 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05452794
v1
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Quelles données et quelles informations sur les données pour les systèmes automatisés d'aide à la décision médicale?Séminaire de l’ISNS Big Data et Santé, ISNS/Paris Santé Campus, Nov 2025, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-05452804
v1
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Living with or accompanying chronic illness and technological care: different logics of temporal entanglementsMedical Anthropology Europe Conference: Redefinitions of Health and Well-being, Dept. of Social & Cultural Anthropology NIG, University of Vienna, Sep 2025, Wien / Online, Austria
Communication dans un congrès
hal-05452813
v1
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On Legal and Ethical Challenges of Automatic Facial Expression Recognition: An Exploratory StudyACM International Conference on Interactive Media Experiences (IMX), Jun 2023, Nantes, France. pp.226-229, ⟨10.1145/3573381.3597217⟩
Communication dans un congrès
hal-04093605
v1
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Scientific approximation and ethno-racial categories in French Jurisprudence: an ambivalent situationQuantifying Race: How Politics, Economics, and Medical Myopia Drive Color-Coded Data , Dorothy Roberts, Harriet Washington, Jun 2015, Hermance, Switzerland
Communication dans un congrès
halshs-01473380
v1
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Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Mar 2008, Toulouse, France. pp.105
Communication dans un congrès
halshs-00345429
v1
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Le comité d’éthique opérationnel CNRS Scienceshumaines & sociales2025
Autre publication scientifique
hal-05452828
v1
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« Loi de bioéthique du 2 août 2021 : Une nouvelle ère, de nouveaux repères »Bulletin n°329-1 Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2021
Autre publication scientifique
halshs-03480285
v1
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Droit et neurosciencesLes rencontres : droit et neurosciences, Oct 2022, Lyon, France. 52 p., 2023, Actes
Proceedings/Recueil des communications
hal-05207868
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Les impacts de l’organisation du travail sur la santé mentale des salariés et l’articulation entre santé au travail et santé publique selon les médecins du travail : Synthèse d’un questionnaire adressé aux médecins du travail, Chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentaleDRESS MIRE; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-03926719
v1
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Organisation du travail et santé mentale[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p
Rapport
(rapport de recherche)
hal-03693825
v1
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Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentaleDRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-03926710
v1
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Animal consciousness. Summary of the multidisciplinary assesment[0] INRA. 2017, 8 p
Rapport
(rapport d’expertise collective)
hal-01736385
v1
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La conscience animale. Résumé de l'expertise scientifique collective. Résumé[Rapport de recherche] INRA. 2017, 8 p
Rapport
(rapport d’expertise collective)
hal-01736383
v1
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Animal consciousness[0] European Food Safety Authority. 2017, 165 p
Rapport
(rapport d’expertise collective)
hal-01594939
v1
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Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisésDalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6
Ouvrages
hal-03780891
v1
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Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?Dalloz, 2020
Ouvrages
halshs-03098786
v1
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La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soinHermann, 2019, 9791037000958. ⟨10.3917/herm.desmo.2019.01⟩
Ouvrages
halshs-02005965
v1
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La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales (dir.)Hermann, 2019, 9791037000958
Ouvrages
hal-05355221
v1
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De l'innovation à l'utilisation des nanomatériauxLarcier, 341 p., 2012, Droit des technologies, 978-2-8044-5009-0
Ouvrages
halshs-00682703
v1
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Bien-être animalRevue de l'Union européenne, 2021
N°spécial de revue/special issue
hal-05410872
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Données massives, Big data et santé publiqueActualité et dossier en santé publique, 112, 2020
N°spécial de revue/special issue
hal-03548846
v1
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