
SONIA DESMOULIN-CANSELIER
Directrice de recherche CNRS
98
Documents
Affiliation actuelle
- Droit et changement social (DCS)
Identifiants chercheurs
Publications
Publications
Santé animale et Bien-être animalP. Serna; V. Le Ru; M. Mellah; B. Piazzesi. Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, pp.505-510, 2024
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380660
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Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux?S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380666
v1
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Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animauxB. Eyraud; A. Béal; P. Véron. Vulnérabilités et accès au(x) droit(s) : études de cas socio-juridiques, Presses universitaires de Rennes, pp.47-60, 2024, Le sens social, 978-2-7535-9699-3
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380662
v1
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Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animalesB. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.). Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Mare & Martin, pp.204-215, 2024
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380644
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Des nanoparticules dans nos assiettesN. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot. Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruylant, 2023, 9782802772972
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380638
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Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ?S. Tirard, S. Desmoulin, G. Durand, K. Lejeune et M. Lemoine (coord.), Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique (ed. Hermann), A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926624
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Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civilV. Sagant; A.-S. de Lamarzelle. Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, pp.34-39, 2023
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380649
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Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animauxD. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), A paraître
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926614
v1
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Les mots du droit de l’animalO. Le Bot. Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits; DICS, 2023, 9791097578190
Chapitre d'ouvrage
halshs-04380639
v1
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Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgenceM. Antonioli et F. Flipo (dir.), Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, collection Libres opinions, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926644
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La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travailF. Héas. Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926630
v1
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Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateurF. Bellivier; L. Cadiet; C. Noiville; D. Truchet. Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS Editions, 2022
Chapitre d'ouvrage
halshs-03926636
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Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrativeNeurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021
Chapitre d'ouvrage
halshs-03509741
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Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridiqueAnimal & Santé, 2021
Chapitre d'ouvrage
halshs-03509749
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Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridiqueHumain/Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, 2021
Chapitre d'ouvrage
halshs-03509756
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“Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudencein A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03098765
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Another Perspective on “Neurolaw”: The Use of Brain Imaging in Civil Litigation Regarding Mental CompetenceA. D’Aloia; M.C. Errigo. Neuroscience and Law, Springer International Publishing, pp.529-547, 2020, 978-3-030-38839-3. ⟨10.1007/978-3-030-38840-9_26⟩
Chapitre d'ouvrage
hal-04566237
v1
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Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overviewA. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020
Chapitre d'ouvrage
halshs-03098762
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Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust”Clavier, Jean-Pierre; Bucher, Charles-Edouard. L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, 978-2-8079-2231-0
Chapitre d'ouvrage
halshs-03098760
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Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profondeSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.55-80, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage
halshs-02150403
v1
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ConclusionSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.341-350, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage
halshs-02150641
v1
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IntroductionSonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.11-29, 2019, 9791037000958
Chapitre d'ouvrage
halshs-02150639
v1
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Le travail du droit en incertitudeSoulet, M.-H. Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, pp.373-402, 2018, Res socialis
Chapitre d'ouvrage
hal-02298436
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Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ?Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, pp.529-534, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02298437
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SantéFrançois Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.711-718, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7
Chapitre d'ouvrage
hal-03347407
v1
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Preuve de la causalité et pathologies environnementalesGaille, M. Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, pp.275-309, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02298435
v1
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Le contexte social, éthique et juridiqueLe Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. La conscience des animaux, Quae editions, pp.14-17, 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02298434
v1
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Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal)Byk, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.279-288, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02298439
v1
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Une chimère homme-animal comme modèle expérimental pour développer des vaccins contre les zoonoses ? (Etude de cas B1- Recherches sur les cellules souches, l'embryon, le føetus)BYK, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.237-247, 2016
Chapitre d'ouvrage
hal-02298440
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Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunitésDeguergue, M. and Torre-Schaub, M. Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, pp.133-145, 2016, De Republica
Chapitre d'ouvrage
hal-02298438
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Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droitPhilippe Houdy, Marcel Lahmani. NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, pp.17, 2010
Chapitre d'ouvrage
halshs-00439295
v1
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On Legal and Ethical Challenges of Automatic Facial Expression Recognition: An Exploratory StudyACM International Conference on Interactive Media Experiences (IMX), Jun 2023, Nantes, France. pp.226-229, ⟨10.1145/3573381.3597217⟩
Communication dans un congrès
hal-04093605
v1
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Scientific approximation and ethno-racial categories in French Jurisprudence: an ambivalent situationQuantifying Race: How Politics, Economics, and Medical Myopia Drive Color-Coded Data , Dorothy Roberts, Harriet Washington, Jun 2015, Hermance, Switzerland
Communication dans un congrès
halshs-01473380
v1
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Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Mar 2008, Toulouse, France. pp.105
Communication dans un congrès
halshs-00345429
v1
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Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisésDalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6
Ouvrages
hal-03780891
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Décider avec les algorithmes. Quelle place pour l’Homme, quelle place pour le droit ?Dalloz, 2020
Ouvrages
halshs-03098786
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La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soinHermann, 2019, 9791037000958. ⟨10.3917/herm.desmo.2019.01⟩
Ouvrages
halshs-02005965
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De l'innovation à l'utilisation des nanomatériauxLarcier, 341 p., 2012, Droit des technologies, 978-2-8044-5009-0
Ouvrages
halshs-00682703
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« Loi de bioéthique du 2 août 2021 : Une nouvelle ère, de nouveaux repères »Bulletin n°329-1 Dictionnaire permanent santé, bioéthique, biotechnologies, 2021
Autre publication scientifique
halshs-03480285
v1
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Données massives, Big data et santé publiqueActualité et dossier en santé publique, 112, 2020
N°spécial de revue/special issue
hal-03548846
v1
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