SONIA DESMOULIN-CANSELIER

Directrice de recherche CNRS
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  • Droit et changement social (DCS)
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Publications

Une aide automatisée à la décision partagée ? Réflexion juridique sur un système automatisé d’aide à la décision médicale pour la sclérose en plaques

Sonia Desmoulin-Canselier

Mathilde Lancelot; Giulia Anichini. Les outils d’aide à la décision médicale ou le travail du soin à l’épreuve de l’automatisation, éditions Matériologiques, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05452778v1

Les biotechnologies : un laboratoire pour construire une réflexivité prudente

Sonia Desmoulin-Canselier , Soraya de Chadarevian , Anne Le Goff

Daniel Andler; Serena Ciranna. Technologies émergentes et sagesse collective, Gallimard, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05452782v1

Quelle sagesse collective pour les nouvelles technologies par les normes juridiques ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Daniel Andler; Serena Ciranna. Technologies émergentes et sagesse collective, Gallimard, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-05452781v1

Vers un droit neuro-éthique pour la consommation numérique ? La protection des mineurs et la “majorité numérique”

Sonia Desmoulin-Canselier , Marine Friant-Perrot

Sabine Bernheim-Desvaux; Juliette Sénéchal. Vers un droit neuro-éthique ? Réflexion à partir des pratiques numériques d’influence et de manipulation des consommateurs, IRJS Editions, pp.551-568, 2025, 978-2-85002-071-1

Chapitre d'ouvrage hal-05452773v1

Santé animale et Bien-être animal

Sonia Desmoulin-Canselier

P. Serna; V. Le Ru; M. Mellah; B. Piazzesi. Dictionnaire critique des animaux, Champ Vallon, pp.505-510, 2024

Chapitre d'ouvrage halshs-04380660v1
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Prendre soin des animaux pour prendre soin des hommes ? Accès à l’hébergement d’urgence et aux soins vétérinaires pour les personnes vulnérables propriétaires d’animaux

Sonia Desmoulin-Canselier

B. Eyraud; A. Béal; P. Véron. Vulnérabilités et accès au(x) droit(s) : études de cas socio-juridiques, Presses universitaires de Rennes, pp.47-60, 2024, Le sens social, 978-2-7535-9699-3

Chapitre d'ouvrage halshs-04380662v1

Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux?

Sonia Desmoulin-Canselier

S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître

Chapitre d'ouvrage halshs-04380666v1
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Les bonnes mœurs à l’aune des biotechnologies animales

Sonia Desmoulin-Canselier

B. Boyer-Bévière, A. Cayol et E. Gaillard (coord.). Transanimalisme - L’animal augmenté : entre utilités et protections, Mare & Martin, pp.204-215, 2024

Chapitre d'ouvrage halshs-04380644v1

Les mots du droit de l’animal

Sonia Desmoulin-Canselier

O. Le Bot. Mutations contemporaines du droit de l’animal, Confluence des droits; DICS, 2023, 9791097578190

Chapitre d'ouvrage halshs-04380639v1

Des nanoparticules dans nos assiettes

Sonia Desmoulin-Canselier , Tristan Berger

N. De Grove-Valdeyron et M. Friant-Perrot. Les 20 ans du Règlement sur la législation et la sécurité alimentaire dans l’Union européenne : Bilan et perspectives, Bruylant, 2023, 9782802772972

Chapitre d'ouvrage halshs-04380638v1

Quel cadre normatif pour les systèmes automatisant les décisions médicales et les actes médicaux ?

Sonia Desmoulin-Canselier

S. Tirard; S. Desmoulin; G. Durand; K. Lejeune; M. Lemoine. Médecine personnalisée et données en grand nombre : enjeux d’une nouvelle pratique, Hermann, A paraître

Chapitre d'ouvrage halshs-03926624v1

Fausses évidences et véritables questions : l’article 16-14 du Code civil

Sonia Desmoulin-Canselier

V. Sagant; A.-S. de Lamarzelle. Les rencontres Droit et Neurosciences, IERDJ, pp.34-39, 2023

Chapitre d'ouvrage halshs-04380649v1

Qu’est-ce qu’une personne juridique et qu’est-ce qu’un sujet de droits ? Interrogations à propos de la qualification de personne non humaine pour des animaux

Sonia Desmoulin-Canselier

D. Fenouillet (dir.), Flexibles notions : La personne (éditions Panthéon-Assas, collection Colloques), A paraître

Chapitre d'ouvrage halshs-03926614v1

Vers un traitement automatisé des libertés individuelles ? Algorithmes sanitaires et état d’urgence

Sonia Desmoulin-Canselier

M. Antonioli; F. Flipo. Critique de la raison automatique. Bêtise(s) et intelligence(s) de la numérisation du monde, Presses des Mines, 2022, Libres opinions

Chapitre d'ouvrage halshs-03926644v1
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La santé mentale des travailleurs et l’organisation du travail à la lumière des travaux du Comité mixte OIT/OMS de la médecine du travail

Sonia Desmoulin-Canselier

F. Héas. Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, Thèmes et commentaires

Chapitre d'ouvrage halshs-03926630v1
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Lier la volonté par le consentement ? Réflexions à propos de l’automatisation d’un traitement neuromodulateur

Sonia Desmoulin-Canselier

F. Bellivier; L. Cadiet; C. Noiville; D. Truchet. Mélanges en l’honneur du Professeur Catherine Labrusse-Riou, IRS Editions, 2022

Chapitre d'ouvrage halshs-03926636v1

Les objets connectés en santé animale. Enjeux d’un encadrement juridique

Sonia Desmoulin-Canselier

François-Xavier Roux-Demare. Animal & Santé, Mare & Martin, 2021, 978-2-84934-547-4

Chapitre d'ouvrage halshs-03509749v1
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Apports et limites de l'imagerie cérébrale en justice civile et administrative

Sonia Desmoulin-Canselier

Neurosciences et pratiques judiciaires. Actes du colloque pluridisciplinaire des 18 et 19 mai 2021, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-03509741v1

Une personnalité technique et des droits naturels - ou comment les animaux et les intelligences artificielles révèlent les tensions inhérentes aux conceptions du sujet de droits et de la personne juridique

Sonia Desmoulin-Canselier

Géraldine Aïdan et Danièle Bourcier. Humain - Non-Humain. Repenser l’intériorité du sujet de droit, LGDJ, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-03509756v1

Le diable se cache-t-il dans les détails ? Réflexions à propos du traitement automatisé de données à caractère personnel “Datajust”

Sonia Desmoulin-Canselier

Clavier, Jean-Pierre; Bucher, Charles-Edouard. L’algorithmisation de la justice, Larcier, 2020, 978-2-8079-2231-0

Chapitre d'ouvrage halshs-03098760v1

“Reading” mental competence in Brain images? Comparing the use of brain imaging in French and US civil jurisprudence

Sonia Desmoulin-Canselier

in A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer, 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-03098765v1

Another Perspective on “Neurolaw”: The Use of Brain Imaging in Civil Litigation Regarding Mental Competence

Sonia Desmoulin-Canselier

A. D’Aloia; M.C. Errigo. Neuroscience and Law, Springer International Publishing, pp.529-547, 2020, 978-3-030-38839-3. ⟨10.1007/978-3-030-38840-9_26⟩

Chapitre d'ouvrage hal-04566237v1

Ethical and Legal Issues in Deep Brain Stimulation: An overview

Sonia Desmoulin-Canselier

A. D’aloia & M.-C Errigo, Neuroscience and Law: complicated crossings and new perspectives, Springer ed., 2020

Chapitre d'ouvrage halshs-03098762v1

Une controverse dans la controverse ? Modèles animaux et expérimentation animale en stimulation cérébrale profonde

Sonia Desmoulin-Canselier , Baptiste Moutaud

Sonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.55-80, 2019, 9791037000958

Chapitre d'ouvrage halshs-02150403v1

Conclusion

Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Gaille , Baptiste Moutaud

Sonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.341-350, 2019, 9791037000958

Chapitre d'ouvrage halshs-02150641v1
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Introduction

Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Gaille , Baptiste Moutaud

Sonia Desmoulin-Canselier; Marie Gaille; Baptiste Moutaud. La stimulation cérébrale profonde, de l'innovation au soin. Les neurosciences cliniques à la lumière des sciences humaines et sociales, Hermann, pp.11-29, 2019, 9791037000958

Chapitre d'ouvrage halshs-02150639v1

Le travail du droit en incertitude

Sonia Desmoulin-Canselier

Soulet, M.-H. Action et incertitude. Les épreuves de l'incertain, Schwabe Verlag, pp.373-402, 2018, Res socialis

Chapitre d'ouvrage hal-02298436v1

Neurosciences et droit : quelles nouvelles frontières ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Clay, T. and Fauvarque-Cosson, B. and Renucci, F. Actes des Etats généraux de la recherche sur le droit et la justice, LexisNexis, pp.529-534, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02298437v1

Preuve de la causalité et pathologies environnementales

Sonia Desmoulin-Canselier

Gaille, M. Pathologies environnementales. Identifier, comprendre, agir, CNRS Editions, pp.275-309, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02298435v1

Santé

Paul-Anthelme Adèle , Sonia Desmoulin-Canselier

François Collart Dutilleul; Valérie Pironon; Agathe Van Lang. Dictionnaire juridique des transitions écologiques (1e édition), 18, Institut Universitaire Varenne, pp.711-718, 2018, Transition & Justice, 978-2-37032-178-7

Chapitre d'ouvrage hal-03347407v1

Le contexte social, éthique et juridique

Sonia Desmoulin-Canselier , R. Larrere

Le Neindre, P. and Dunier, M. and Larrère, R. La conscience des animaux, Quae editions, pp.14-17, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02298434v1

Une chimère homme-animal comme modèle expérimental pour développer des vaccins contre les zoonoses ? (Etude de cas B1- Recherches sur les cellules souches, l'embryon, le føetus)

Sonia Desmoulin-Canselier

BYK, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.237-247, 2016

Chapitre d'ouvrage hal-02298440v1

Un modèle animal pour un traitement neuro-chirurgical de troubles psychiatriques ? (Etude de cas B2 \textendash Recherches sur l'animal)

Sonia Desmoulin-Canselier

Byk, Ch. Manuel francophone d'étude de cas cliniques en bioéthique, Réseau international francophone de bioéthique, Eska, pp.279-288, 2016

Chapitre d'ouvrage hal-02298439v1

Le bien-être animal : apparences trompeuses et opportunités

Sonia Desmoulin-Canselier

Deguergue, M. and Torre-Schaub, M. Le bien-être et le droit, Publications de la Sorbonne, pp.133-145, 2016, De Republica

Chapitre d'ouvrage hal-02298438v1

Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit

Stéphanie Lacour , Sonia Desmoulin-Canselier

Philippe Houdy, Marcel Lahmani. NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, pp.17, 2010

Chapitre d'ouvrage halshs-00439295v1
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Les troubles du comportement possiblement causés par une thérapie : quel traitement contentieux ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], A paraître

Article dans une revue hal-05452783v1
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Quel neurodroit pour le patient neuromodulé ? L’autonomie relationnelle face aux effets indésirables d’un traitement consenti

Sonia Desmoulin-Canselier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, A paraître, 21

Article dans une revue hal-05452776v1
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La boîte noire et le médecin : enquête sur l'enjeu juridique de l'explicabilité des IA médicales

Sonia Desmoulin-Canselier

Réseaux : communication, technologie, société, 2025, 2025/1 (248), ⟨10.3917/res.248.0227⟩

Article dans une revue hal-04866664v1
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Faire parler les images ? Le contentieux du syndrome du bébé secoué et la discussion de l'expertise posant un diagnostic médico-légal

Sonia Desmoulin-Canselier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2025, 19, pp.151-167. ⟨10.4000/13wf2⟩

Article dans une revue hal-04866634v2
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La critique de la gouvernance par les nombres : sur la pensée d'Alain Supiot

Sonia Desmoulin-Canselier

Archives de philosophie du droit, 2024, Le Droit et les Nombres, 65, pp.5-17

Article dans une revue hal-04866545v1
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Au-delà des apparences ? L'association L214 et l'héritage de la loi du 10 juillet 1976

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue juridique de l'environnement, 2024, 2, pp.347-361

Article dans une revue hal-04866618v1
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Des qualifications complémentaires : dispositif médical et intelligence artificielle

Sonia Desmoulin-Canselier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2024, 4, pp.787-796

Article dans une revue hal-04866584v1
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Le droit à l'intégrité cérébrale : un nouveau droit de l'homme ?

Sonia Desmoulin-Canselier

La Semaine juridique. Édition générale, 2023, 25, pp.788-789

Article dans une revue halshs-04380633v1
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Les frontières de l’animalité : changer de perspective ?

Sonia Desmoulin-Canselier , Ninon Maillard

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, Les frontières de l’animalité, 2022 (2), pp.251-268

Article dans une revue halshs-04380623v1

Catégoriser le(s) vivant(s) ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Délibérée, 2023, 3 (20), pp.6-13

Article dans une revue halshs-04380528v1
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Bien-être animal et alimentation : l’éthique en élevage par la grâce de la science ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2023, Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 34 (4), pp.25-40. ⟨10.3917/jibes.344.0025⟩

Article dans une revue halshs-03926672v1
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Réflexions sur la polysémie de la notion de soin(s) appliquée aux animaux

Sonia Desmoulin-Canselier , Ninon Maillard

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 2023-1, pp.255-274

Article dans une revue halshs-04380626v1
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Gratuité des soins en dispensaire : les obligations du vétérinaire et la prise en charge des animaux des personnes démunies

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue semestrielle de droit animalier, 2023, 1, pp.87-96

Article dans une revue halshs-04380612v1
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Régulation juridique et nanosciences

Sonia Desmoulin , Tristan Berger

Techniques de l'ingénieur. Nanosciences et nanotechnologies, 2022, ⟨10.51257/a-v2-nm8020⟩

Article dans une revue halshs-03926580v1
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Neurotechnologies : un nouvel appel à légiférer

Sonia Desmoulin-Canselier

Dictionnaire permanent Bioéthique et biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives] , 2022

Article dans une revue (article de synthèse) halshs-03926759v1
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Danger sanitaire vs. Bien-être animal : les leçons de la gestion de la grippe aviaire

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue semestrielle de droit animalier, 2022

Article dans une revue halshs-03926679v1
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Responsabilité vétérinaire : les contours de la faute

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue semestrielle de droit animalier, 2022

Article dans une revue halshs-03926685v1
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Introduction au dossier « L'effectivité du droit de l'Union européenne au prisme du bien-être animal »

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue de l'Union européenne, 2021

Article dans une revue halshs-03509633v1
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La construction d’un statut juridique cohérent pour l’animal ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Journal du droit administratif, 2021

Article dans une revue halshs-03509621v1
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Droit à la santé, nouvelles technologies et Covid19 : Réflexions sur l’accès aux médicaments et aux dispositifs médicaux en période d’urgence sanitaire

Sonia Desmoulin-Canselier

Les cahiers de Tesaco, 2021

Article dans une revue halshs-03509871v1
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Bien-être animal: des difficultés révélatrices d'une véritable aporie ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue de l'Union européenne, 2021

Article dans une revue halshs-03509572v1
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L’intelligibilité des algorithmes dans les systèmes d'aide à la décision médicale

Margo Bernelin , Sonia Desmoulin-Canselier

Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences , 2021, 32 (2), pp.19-31. ⟨10.3917/jibes.322.0019.⟩

Article dans une revue halshs-03480330v1
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Nouvelle loi de bioéthique et neurotechnologies

Sonia Desmoulin-Canselier

Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2021

Article dans une revue halshs-03509850v1
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De quoi les zoonoses sont-elles le nom ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue semestrielle de droit animalier, 2021

Article dans une revue halshs-03509648v1
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Nouvelle loi de bioéthique et Traitement algorithmique de données massives

Sonia Desmoulin-Canselier

Dictionnaire permanent Santé, bioéthique, biotechnologies [Encyclopédie juridique Éditions législatives], 2021

Article dans une revue halshs-03509857v1

La stimulation cérébrale profonde : d’un traitement neurologique et psychiatrique à une transformation comportementale ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11, pp. 79-96. ⟨10.4000/cdst.2252⟩

Article dans une revue halshs-03098778v1

Données massives et santé publique : quels enjeux pour les personnes ?

Sonia Desmoulin-Canselier , Margo Bernelin

Actualité et dossier en santé publique, 2020, 112, pp.16-17

Article dans une revue halshs-03098768v1

Enjeux pour la santé publique du traitement des données massives

Sonia Desmoulin-Canselier , Margo Bernelin

Actualité et dossier en santé publique, 2020, 112, pp.18-19

Article dans une revue halshs-03098774v1

Diversité génétique et groupes humains dans la régulation bioéthique internationale :Lexique et valeurs des productions du Comité international de Bioéthique de l’UNESCO (1993-2005)

Sonia Desmoulin-Canselier

Critique Internationale, 2020, 86, pp. 115-137

Article dans une revue halshs-03098781v1
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La loi de bioéthique protège-t-elle contre le neurodéterminisme?

Sonia Desmoulin-Canselier

Médecine/Sciences, 2020, 36 (10), pp.914-918. ⟨10.1051/medsci/2020161⟩

Article dans une revue hal-02960789v1

Recension de « Lucie Watrin, Les données scientifiques saisies par le droit, Fondation Varenne/Institut francophone pour la justice et la démocratie, octobre 2019, 476 p. »

Sonia Desmoulin-Canselier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 10, ⟨10.4000/cdst.1191⟩

Article dans une revue halshs-03098767v1

Maladies transmissibles des animaux : quelles mesures de protection ? A propos de Cour de cassation, Chambre criminelle, du 3 décembre 2019, n° 18-85401, du 14 janvier 2020, n° 18-87014 et du 28 janvier 2020 n° 19-83205 ; CEDH, 12 fevrier 2020, Bio d’Ardennes c. Belgique, requête n° 44457/11

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue semestrielle de droit animalier, 2020

Article dans une revue halshs-03098785v1

DBS: a compelling example for ethical and legal reflection—a French perspective on ethical and legal concerns about DBS

Sonia Desmoulin-Canselier

Monash Bioethics Review, 2020, 38 (1), pp.15-34. ⟨10.1007/s40592-020-00111-3⟩

Article dans une revue hal-02961603v1

Etat d’urgence sanitaire et soins aux animaux : conséquences de l’état d’urgence sur la santé des animaux et la détermination des personnes en charge de leur maintien en bonne santé. A propos de CA Saint-Denis (la Réunion), 7 mai 2020 (n° 20/00645)

Sonia Desmoulin-Canselier , Maud Cintrat

Revue semestrielle de droit animalier, 2020, 2, pp.89-96

Article dans une revue halshs-03098783v1

Les neurosciences dans le projet de loi bioéthique

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue générale de droit médical, 2020, 74, pp.33-47

Article dans une revue hal-03083028v1
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Animal Models and Animal Experimentation in the Development of Deep Brain Stimulation: From a Specific Controversy to a Multidimensional Debate

Sonia Desmoulin-Canselier , Baptiste Moutaud

Frontiers in Neuroanatomy, 2019, 13 (51), ⟨10.3389/fnana.2019.00051⟩

Article dans une revue halshs-02150366v1

La France à l’ère du « neurodroit » ? La neuro-imagerie dans le contentieux civil français

Sonia Desmoulin-Canselier

Droit & société : théorie et sciences sociales du droit. [Carnet hypotheses.org], 2019, 1 (101), pp.117-135. ⟨10.3917/drs1.101.0115⟩

Article dans une revue hal-03083037v1

Patient’s lived experience with DBS between medical research and care: some legal implications

Sonia Desmoulin-Canselier

Medicine, Health Care and Philosophy, 2019, 22 (3), pp.375-386. ⟨10.1007/s11019-018-9859-5⟩

Article dans une revue hal-02961611v1

Usages et interprétations judiciaires des images cérébrales

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2018, 02, pp.343

Article dans une revue halshs-02245543v1

L'évaluation des médicaments à l'ère de la médecine des données

Sonia Desmoulin-Canselier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, 06, pp.1043

Article dans une revue halshs-02237717v1

Algorithmic Decision Systems in the Health and Justice Sectors: Certification and Explanations for Algorithms in European and French Law

Sonia Desmoulin-Canselier , Daniel Le Métayer

European Journal of Law and Technology, 2018, 9 (3)

Article dans une revue hal-01972259v1
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La conscience animale : une expertise scientifique collective de l'Inra

Pierre Le Neindre , Muriel Dunier , Alain Boissy , Emilie Bernard , Xavier Boivin et al.

La revue française de la recherche en viandes et produits carnés, 2017, 33, 7 p

Article dans une revue hal-02629323v1

Des technologies émergentes et convergentes ? Un défi pour les juristes !

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue générale de droit médical, 2016, 60, pp. 127-144

Article dans une revue halshs-01370415v1

De la sensibilité à l'unicité : une nouvelle étape dans l'élaboration d'un statut sui generis pour l'animal ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Recueil Dalloz, 2016, 06, pp.360

Article dans une revue halshs-02215386v1

Droit des dispositifs médicaux : vers une réforme ou un simple réaménagement ?

Paul-Anthelme Adèle , Sonia Desmoulin-Canselier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, 05, pp.930

Article dans une revue halshs-02237525v1

Le traitement de la maladie de Parkinson et la responsabilité du fait des médicaments

Sonia Desmoulin-Canselier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 03, pp.476

Article dans une revue halshs-02237199v1

La définition des nanomatériaux au cœur de l'actualité

Stéphanie Lacour , Sonia Desmoulin-Canselier

Revue de synthèse annuelle de l'OMNT, 2012

Article dans une revue halshs-00770024v1
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Les intelligences non humaines et le droit Observations à partir de l'intelligence animale et de l'intelligence artificielle

Sonia Desmoulin-Canselier

Archives de philosophie du droit, 2012, Le droit et les sciences de l'esprit, 55, pp.65-87

Article dans une revue halshs-01473388v1

La réforme de la médecine du travail à la lumière des risques collectifs et incertains

Sonia Desmoulin-Canselier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2010, 04, pp.604

Article dans une revue halshs-02236943v1

Réglementation du risque chimique, nanoparticules et nanomatériaux

Stéphanie Lacour , Sonia Desmoulin-Canselier

Dossiers de l'OMNT, 2008, n°4, pp.10

Article dans une revue halshs-00345422v1

Human Embryo, Animal Embryo, Chimerical Embryo : What Legal Status in French law ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Journal of Bi-Jural Studies, 2008

Article dans une revue hal-00424890v1

Protection des animaux et condition juridique de l'animal en droit français

Sonia Desmoulin-Canselier

Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, 2007, n°2006.57, pp. 37-75

Article dans une revue hal-00424888v1

Lutte contre le dopage et encadrement médicalisé des activités sportives. Remarques à propos de la loi n°2006-405 du 5 avril 2006

Sonia Desmoulin-Canselier

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, n°5, pp. 852-864

Article dans une revue hal-00424893v1

La vente de médicaments vétérinaires au détail, ou les affres d'une législation méconnue

Sonia Desmoulin-Canselier

Gazette du Palais, 2006, n°spécial « Droit de la santé », pp. 62-65

Article dans une revue hal-00424895v1

Neurosciences (Etude mise à jour)

Sonia Desmoulin-Canselier

ELnet Santé, Bioéthique et Biotechnologies, 2025

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05452823v1

Nanotechnologies-Nanobiotechnologies (Etude mise à jour)

Sonia Desmoulin-Canselier

ELnet Santé, Bioéthique, Biotechnologies, 2025

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05452821v1

Consent to What? Some Remarks on Closed-Loop Neurotechnologies

Sonia Desmoulin-Canselier

Autumn School on Closed-loop Neurotechnologies, Lilles University, Oct 2025, Lilles, France

Communication dans un congrès hal-05452815v1

Le Clinical Decision Support System PRIMUS comme outil d’aide à la codécision

Sonia Desmoulin-Canselier

Journée d’étude PRIMUS, Institut des épilepsies, Jun 2025, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-05452791v1

Réflexions sur les systèmes automatisés d’aide à la décision médicale

Sonia Desmoulin-Canselier

Forum des Living Labs en Santé et Autonomie: L’empowerment du patient, Forum des Living Labs, Oct 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05452800v1

Du « neurodroit » aux « neurodroits » ? Quels échos juridiques pour les questionnements bioéthiques en matière de neurosciences et de neurotechnologies

Sonia Desmoulin-Canselier

Les priorités de la bioéthique dans la Francophonie, Réseau francophone international de bioéthique, May 2025, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-05452807v1

La boîte noire et le médecin

Sonia Desmoulin-Canselier

Intelligences artificielles et médecine, ISNS, Jun 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05452794v1

Suivre le fil d'Ariane : Risques et bénéfices de la recherche juridique par objet - entre sciences, techniques et droit

Sonia Desmoulin-Canselier

Séminaire méthodologique, Parcours EarthLaw, Rennes, Mar 2025, Rennes (Distanciel), France

Communication dans un congrès hal-05452785v1

Quelle place pour le patient dans la décision médicale avec un outil automatisé ?

Sonia Desmoulin-Canselier

Intelligence artificielle et médecine, Université Catholique de Lille, Nov 2025, Lille, France

Communication dans un congrès hal-05452805v1

Les neurodroits : innovations nécessaires ou miroir aux alouettes ? Réflexion à partir des droits à « l’intégrité cérébrale » et à « la continuité psychologique

Sonia Desmoulin-Canselier

Contrôler ou libérer nos cerveaux ? La tension éthique des neurotechnologies, INSERM, CCNE, CCNEN, Oct 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05452798v1

Pourquoi et comment le droit se réfère-t-il à l’espèce humaine ? Perspective franco-européenne en contexte international

Sonia Desmoulin-Canselier

Les droits de l’espèce humaine, IEDH, Mar 2025, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-05452784v1

Vivre avec ou accompagner des maladies chroniques et des soins technologiques : Selon quelles temporalités ?

Sonia Desmoulin-Canselier , Mathilde Lancelot

Journée d’étude Maladies chroniques, Qualité de vie et Travail, MSH Ange Guépin, Apr 2025, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-05452790v1

Quelles données et quelles informations sur les données pour les systèmes automatisés d'aide à la décision médicale?

Sonia Desmoulin-Canselier

Séminaire de l’ISNS Big Data et Santé, ISNS/Paris Santé Campus, Nov 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05452804v1

Living with or accompanying chronic illness and technological care: different logics of temporal entanglements

Sonia Desmoulin-Canselier , Mathilde Lancelot

Medical Anthropology Europe Conference: Redefinitions of Health and Well-being, Dept. of Social & Cultural Anthropology NIG, University of Vienna, Sep 2025, Wien / Online, Austria

Communication dans un congrès hal-05452813v1
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On Legal and Ethical Challenges of Automatic Facial Expression Recognition: An Exploratory Study

Alex Boutin , Lucie Lévêque , Sonia Desmoulin-Canselier

ACM International Conference on Interactive Media Experiences (IMX), Jun 2023, Nantes, France. pp.226-229, ⟨10.1145/3573381.3597217⟩

Communication dans un congrès hal-04093605v1
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Scientific approximation and ethno-racial categories in French Jurisprudence: an ambivalent situation

Sonia Desmoulin-Canselier

Quantifying Race: How Politics, Economics, and Medical Myopia Drive Color-Coded Data , Dorothy Roberts, Harriet Washington, Jun 2015, Hermance, Switzerland

Communication dans un congrès halshs-01473380v1

Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?

Stéphanie Lacour , Sonia Desmoulin-Canselier

Sommes-nous juridiquement préparés pour faire face aux nanotechnologies ?, Mar 2008, Toulouse, France. pp.105

Communication dans un congrès halshs-00345429v1
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Droit et neurosciences

Valérie Sagant , Anne-Sophie de Lamarzelle , Nicole Chémali , Michael Janas , Djohar Sidhoum-Rahal et al.

Les rencontres : droit et neurosciences, Oct 2022, Lyon, France. 52 p., 2023, Actes

Proceedings/Recueil des communications hal-05207868v1

Santé publique et santé au travail : une évidente proximité substantielle mais des difficultés institutionnelles structurelles, chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale

Sonia Desmoulin-Canselier , Paul-Anthelme Adèle

DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022

Rapport (rapport de recherche) halshs-03926710v1

Les impacts de l’organisation du travail sur la santé mentale des salariés et l’articulation entre santé au travail et santé publique selon les médecins du travail : Synthèse d’un questionnaire adressé aux médecins du travail, Chapitre du Rapport final du Projet OrgaSen : Organisation du travail et santé mentale

Sonia Desmoulin-Canselier , Paul-Anthelme Adèle

DRESS MIRE; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022

Rapport (rapport de recherche) halshs-03926719v1
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Organisation du travail et santé mentale

Franck Héas , Paul-Anthelme Adèle , Marie Baudel , Marion del Sol , Sonia Desmoulin-Canselier et al.

[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p

Rapport (rapport de recherche) hal-03693825v1
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La conscience animale. Résumé de l'expertise scientifique collective. Résumé

Pierre Le Neindre , Emilie Bernard , Alain Boissy , Xavier Boivin , Ludovic Calandreau et al.

[Rapport de recherche] INRA. 2017, 8 p

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-01736383v1
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Animal consciousness. Summary of the multidisciplinary assesment

Pierre Le Neindre , Emilie Bernard , Alain Boissy , Xavier Boivin , Ludovic Calandreau et al.

[0] INRA. 2017, 8 p

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-01736385v1
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Animal consciousness

Pierre Le Neindre , Emilie Bernard , Alain Boissy , Xavier Boivin , Ludovic Calandreau et al.

[0] European Food Safety Authority. 2017, 165 p

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-01594939v1

Bien-être animal

Lauren Blatière , Sonia Desmoulin-Canselier

Revue de l'Union européenne, 2021

N°spécial de revue/special issue hal-05410872v1

Données massives, Big data et santé publique

Margo Bernelin , Sonia Desmoulin-Canselier , Thomas Lefèvre

Actualité et dossier en santé publique, 112, 2020

N°spécial de revue/special issue hal-03548846v1