
Sylvie SALLES
42
Documents
Affiliations actuelles
- Nîmes Université (UNIMES)
- Détection, évaluation, gestion des risques CHROniques et éMErgents (CHROME) - Nîmes Université (CHROME)
- Laboratoire de recherche en droit - UR 7480 (Lab-LEX)
Identifiants chercheurs
Publications
Publications
Le peuple en démocratie, un référent effacéDominique Rousseau (dir.); Sandra Laugier (dir.). La démocratie : une idée-force, Mare et Martin, pp.79-105, 2023, 9782849347201
Chapitre d'ouvrage
hal-04910212
v1
|
|
Les catégories constitutionnellesLa protection animale ou l’approche catégorielle, Varennes, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-03172108
v1
|
|
Quand l’État décide de la santé de l’animal et de l’hommeAnimal et santé, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02497952
v1
|
|
La jurisprudence du Conseil constitutionnel est-elle perméable à une lecture algorithmique ?Constitution et Démocratie, Mélanges en l’honneur du Professeur Dominique Rousseau, Lextenso, 2020, 978-2-275-07148-0
Chapitre d'ouvrage
hal-04001373
v1
|
|
Le contexte sociologiqueVers une procédure d’exécution forcée des décisions du Conseil constitutionnel ?, Varenne, In press
Chapitre d'ouvrage
hal-02474008
v1
|
|
Les modes de gouvernement dans Disney. Sociétés avec et sans ÉtatDroit et Disney, Editions Mare et Martin, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-02474031
v1
|
|
Le statut juridique de l’animal. Sujet de discussions sur le(s) droit(s)L’animal et l’homme, Mare et Martin, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02473964
v1
|
|
Le principe de proportionnalité des peinesPresses Universitaires de Montpellier. Le droit constitutionnel punitif existe-il ?, 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-02473961
v1
|
Les conséquences pour le budget de l’État des décisions QPC en matière fiscaleProjet QPC et fiscal, Conseil constitutionnel, Jan 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02472922
v1
|
|
QPC et analyse économique du droitQPC 2020, Mar 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-02472919
v1
|
|
L’argument de l’inapplication de la loi dans la jurisprudence QPCL’inapplication de la règle de droit, Apr 2019, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-02469001
v1
|
|
De quelques conséquences « remarquables » des décisions QPCDix ans de Question prioritaire de constitutionnalité, Université de La Rochelle, Mar 2019, La Rochelle, France
Communication dans un congrès
hal-02468999
v1
|
|
Contexte sociologiqueVers une exécution forcée des décisions du Conseil constitutionnel ?, Université de Grenoble, Oct 2018, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-02468988
v1
|
|
L’inapplication inconstitutionnelle de la règle de droit dans la jurisprudence QPCL’inapplication de la règle de droit, Dec 2018, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-02468995
v1
|
|
L’art de gouverner en WesterosLe droit dans Game of Thrones, Université de Bretagne Occidentale, Feb 2018, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-02468978
v1
|
|
L’évaluation du coût économique des décisions de justiceCroiser le droit et l’économique : pratiques et perspectives de recherche, Université de Bretagne occidentale, Nov 2018, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-02468993
v1
|
|
Le principe de proportionnalité des peinesLe droit constitutionnel punitif existe-il ?, Jan 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02468971
v1
|
|
Le statut juridique de l’animal. Sujets de discussions ou de droitsColloque L’homme et l’animal, Université de Bretagne occidentale, Oct 2018, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-02468981
v1
|
|
L’argument conséquentialiste dans les délibérations du Conseil constitutionnelVIIIe Congrès de droit constitutionnel, Jun 2011, Nancy, France
Communication dans un congrès
hal-02468964
v1
|
1.Le conséquentialisme dans la jurisprudence du Conseil constitutionnelLGDJ, T. 147, 2016
Ouvrages
hal-02467655
v1
|
Chargement...
Chargement...