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Véronique FUMAROLI

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Présentation

<img class="logocdpc" src ="https://hal.science/CDPC/public/CDPC_NEW_LOGO.png"><br> Lecturer in public law HDR ---------------------- ### Member of the Centre de Droit et de Politique Comparés ### Jean-Claude Escarras (CDPC) UMR CNRS 7318 DICE, University of Toulon #### Direction, montage de formation **Depuis 2005-** Vice-présidente des jurys de Validation des Acquis de l’Expérience de la Licence « Droit de l’immobilier » en Formation initiale et Formation continue, et du Master 2 « Droit et gestion du patrimoine » en Formation initiale et Formation continue **2002-2012** Direction du DEUST « Droit de l’immobilier » en formation initiale à la Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2017-** Direction de la Licence professionnelle « Droit de l’immobilier » en Formation continue à la Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2020-** Direction de la Capacité en Droit, Faculté de droit de Toulon **Depuis septembre 2021--** Création et responsabilité d’un Diplôme d’Université « Droit de l’Urbanisme », Université de Toulon #### Activités internationales **2002-2007** Référent Erasmus pour la Faculté de droit, Université de Toulon **2002-2009** Invitations au Maroc à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Tanger-Tétouan, Université Abdelmalek Essaadi, à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Meknès, Université Moulay Ismail et à la Faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales, Université Sidi Mohammed Ben Abdellah, Fès dans le cadre d’échanges d’étudiants et dans le tissage de nouvelles relations entre les Université marocaines et l’Université de Toulon **2008 et 2011** Enseignant invité à l’étranger : intervention sur « Le rôle du Chef de l’Etat sous la Ve République française » (en 2008) et sur « Eléments de droit administratif français » (en 2011), Faculté de droit de Tanger-Tétouan, Université Abdelmalek Essaadi, Tanger #### Responsabilités administratives **2002-2012** Direction du DEUST « Droit de l’immobilier », Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2005** Membre des jurys de VAE pour la Licence 3 « Droit de l’immobilier » et le Master 2 « Droit et gestion du patrimoine du patrimoine » **Depuis 2017** Direction de la Licence « Droit de l’immobilier », en Formation continue, Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2020-** Direction de la Capacité en Droit **Septembre 2021-** Direction et création d’un Diplôme d’Université « Droit de l’urbanisme » (ouverture septembre 2021) #### Fonctions électives **2002-2007** Élue au conseil Scientifique, Université de Toulon **2002-2009** Membre du Comité des Directeurs, Université de Toulon **2002-2006** Directrice du Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation, Université de Toulon **2007-2009** Directrice du Service Commun Universitaire de la Culture, Université de Toulon #### Autres missions **1995-2001** Mise en place du site Internet du Centre de Droit et de Politique Comparé Jean-Claude Escarras, en collaboration **1999-2002** Référent du programme Erasmus, plus particulièrement dans les échanges d’étudiants avec l’Italie (Rome, Pérouse, Pise, Florence) **2002-2007** Vice-doyenne, déléguée aux Relations Internationales **2002-2007** Elue au Conseil d’administration de la Faculté de droit de Toulon
<img class="logocdpc" src ="https://hal.science/CDPC/public/CDPC_NEW_LOGO.png"><br> ## Maître de conférences HDR en droit public ------------------------------------- ### Membre du Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras (CDPC) UMR CNRS 7318 DICE, Université de Toulon #### Direction, montage de formation **Depuis 2005-** Vice-présidente des jurys de Validation des Acquis de l’Expérience de la Licence « Droit de l’immobilier » en Formation initiale et Formation continue, et du Master 2 « Droit et gestion du patrimoine » en Formation initiale et Formation continue **2002-2012** Direction du DEUST « Droit de l’immobilier » en formation initiale à la Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2017-** Direction de la Licence professionnelle « Droit de l’immobilier » en Formation continue à la Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2020-** Direction de la Capacité en Droit, Faculté de droit de Toulon **Depuis septembre 2021--** Création et responsabilité d’un Diplôme d’Université « Droit de l’Urbanisme », Université de Toulon #### Activités internationales **2002-2007** Référent Erasmus pour la Faculté de droit, Université de Toulon **2002-2009** Invitations au Maroc à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Tanger-Tétouan, Université Abdelmalek Essaadi, à la Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de Meknès, Université Moulay Ismail et à la Faculté des Sciences juridiques, économiques et sociales, Université Sidi Mohammed Ben Abdellah, Fès dans le cadre d’échanges d’étudiants et dans le tissage de nouvelles relations entre les Université marocaines et l’Université de Toulon **2008 et 2011** Enseignant invité à l’étranger : intervention sur « Le rôle du Chef de l’Etat sous la Ve République française » (en 2008) et sur « Eléments de droit administratif français » (en 2011), Faculté de droit de Tanger-Tétouan, Université Abdelmalek Essaadi, Tanger #### Responsabilités administratives **2002-2012** Direction du DEUST « Droit de l’immobilier », Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2005** Membre des jurys de VAE pour la Licence 3 « Droit de l’immobilier » et le Master 2 « Droit et gestion du patrimoine du patrimoine » **Depuis 2017** Direction de la Licence « Droit de l’immobilier », en Formation continue, Faculté de droit, Université de Toulon **Depuis 2020-** Direction de la Capacité en Droit **Septembre 2021-** Direction et création d’un Diplôme d’Université « Droit de l’urbanisme » (ouverture septembre 2021) #### Fonctions électives **2002-2007** Élue au conseil Scientifique, Université de Toulon **2002-2009** Membre du Comité des Directeurs, Université de Toulon **2002-2006** Directrice du Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation, Université de Toulon **2007-2009** Directrice du Service Commun Universitaire de la Culture, Université de Toulon #### Autres missions **1995-2001** Mise en place du site Internet du Centre de Droit et de Politique Comparé Jean-Claude Escarras, en collaboration **1999-2002** Référent du programme Erasmus, plus particulièrement dans les échanges d’étudiants avec l’Italie (Rome, Pérouse, Pise, Florence) **2002-2007** Vice-doyenne, déléguée aux Relations Internationales **2002-2007** Elue au Conseil d’administration de la Faculté de droit de Toulon

Compétences

Droit constitutionnel Droit constitutionnel italien Vie politique dans la péninsule italienne Droit comparé (institutions italiennes et françaises, réformes constitutionnelles italiennes et françaises) Droit de l’urbanisme Droit de l’environnement

Publications

Vers une unité politique ?

Véronique Fumaroli
La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2014, 2014 (4)
Article dans une revue hal-03152995v1

Le Président de la République, un homme méconnu

Véronique Fumaroli
La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2013, 2013 (2)
Article dans une revue hal-03152993v1

Rencontre avec les principaux partis politiques en Italie

Véronique Fumaroli
La lettre d'Italie : Droit & politique italienne, 2013, 2012 (1)
Article dans une revue hal-03152994v1

La vie de la Cour constitutionnelle Italienne en 2009

Véronique Fumaroli
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2010, Le juge constitutionnel et la proportionnalité - Juge constitutionnel et droit pénal, 2009 (25)
Article dans une revue hal-03153002v1

La vie de la Cour constitutionnelle Italienne en 2001

Véronique Fumaroli
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2003, Lutte contre le terrorisme et protection des droits fondamentaux - La protection de la vie privée, 2002 (18)
Article dans une revue hal-03153001v1

La vie de la Cour constitutionnelle Italienne en 2000

Véronique Fumaroli
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2002, Immunités constitutionnelles et privilèges de juridiction - Interprétation de la Constitution par le juge constitutionnel, 2001 (17)
Article dans une revue hal-03153000v1

Garanties juridictionnelles : abstention et récusation du juge

Véronique Fumaroli
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 2001, Constitution et secret de la vie privée - Constitution et religion, 2000 (16)
Article dans une revue hal-03152999v1

La Cour constitutionnelle italienne en 1998 et le droit à la santé

Véronique Fumaroli
Annuaire internationale de justice constitutionnelle, 1999, Les droits et libertés des étrangers en situation irrégulière - Constitution et bioéthique, 1998 (14)
Article dans une revue hal-03152998v1

Chronique de la vie politique et parlementaire italienne

Véronique Fumaroli
Cahiers du Centre de droit et de politique comparés [Anciennement Bulletin de droit comparé], 1997, La justice constitutionnelle en Italie, 1996 (7), pp.106-116
Article dans une revue hal-03153065v1

Le périurbain ou la ville imprécise

Véronique Fumaroli
Patrimoine(s) et territoires(s), BABEL - Laboratoire Babel - EA 2649, Université de Toulon; Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, DICE UMR-CNRS 7318; Pôle Échanges et Sociétés en Méditerranée, Oct 2023, TOULON, France
Communication dans un congrès hal-04498592v1

Les lois Ménechmes de l’urbanisme

Véronique Fumaroli
Penser la connectivité de l’espace méditerranéen, Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, DICE UMR-CNRS 7318, Université de Toulon; BABEL - Laboratoire Babel - EA 2649, Université de Toulon; CERGAM, Université de Toulon; LEAD, Université de Toulon; Università del Salento; Universität Bonn; Université de Toulon; Ville de Toulon. Médiathèque, Jun 2022, TOULON, France
Communication dans un congrès hal-04499885v1

La norme tuera l’édifice

Véronique Fumaroli
Les échecs normatifs : XIVème Journée d'études de l'UMR DICE, UMR DICE - CNRS 7318; Julien GIUDICELLI; Guillaume PAYAN; Sylvie SCHMITT, Oct 2022, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03959135v1

L’urbanisme entre décentralisation et démocratie

Véronique Fumaroli
La dépolitisation de la démocratie, Julien GIUDICELLI; Sylvie SCHMITT, Jun 2022, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03959149v1

L’équilibre et les règles d’utilisation des sols

Véronique Fumaroli
Le polymorphisme de l’équilibre en droit, Céline MAILLAFET; Sylvie SCHMITT, Jun 2022, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03959145v1

L’équilibre et les règles d’utilisation des sols

Véronique Fumaroli
Le concept d’équilibre, Céline Maillafet; Sylvie Schmitt; Journée scientifique de l'Université de Toulon (14 ; 2021 ; Toulon), Apr 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153025v1

Les conflits d’utilisation des sols en Zone périurbaine

Véronique Fumaroli
Quelles terres agricoles pour demain ?, Alain BOYER; Véronique FUMAROLI, Mar 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03959156v1

Les conflits d’utilisation des sols en Zone périurbaine

Véronique Fumaroli
Quelles terres agricoles pour demain?, Alain Boyer; Véronique Fumaroli, Mar 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153023v1

Vue en coupe d’un urbanisme en crise

Véronique Fumaroli
L’État et la crise, Sylvie SCHMITT, Oct 2021, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03959154v1

Les décisions immatérielles de l’urbanisme », Colloque « Patrimoine culturel et préservation : le visible et l’invisible », organisé par le Pôle Echanges et Sociétés en Méditerranée, Université de Toulon, 9 et 10 novembre 2020.

Véronique Fumaroli
Patrimoine culturel et préservation : le visible et l’invisible, Université de Toulon. Pôle Echanges et Sociétés en Méditerranée (ESMED), Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153022v1

Les décisions immatérielles de l'urbanisme

Véronique Fumaroli
Patrimoine culturel et préservation : le visible et l’invisible, Pôle Echanges et Sociétés en Méditerranée (ESMED), Nov 2020, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03959165v1

Actualité des lois Montagne et Littoral

Véronique Fumaroli
Conférence à la Chambre départementale de la FNAIM, FNAIM. Chambre départementale (Toulon), Apr 2018, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153019v1

Les autorisations d’urbanisme depuis la réforme de 2005/2007

Véronique Fumaroli
Conférence à la Chambre départementale de la FNAIM, FNAIM. Chambre départementale (Toulon), Oct 2014, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153015v1

Le pouvoir neutre ou la neutralité du pouvoir du Chef de l’Etat en Italie

Véronique Fumaroli
Vème Congrès de l'Association Française des Constitutionnalistes, Congrès français de droit constitutionnel (5 ; 2002 ; Toulouse); Association française de droit constittutionnel, Jun 2002, Toulouse, France
Communication dans un congrès hal-03153009v1

Les forces politiques dans le Var en 1852

Véronique Fumaroli
Colloque sur L’insurrection varoise de 1851, Bruno Ravaz; Faculté de droit de Toulon, Feb 2002, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153008v1

Les réformes et l’exécutif en Italie

Véronique Fumaroli
Les réformes constitutionnelles et législatives en Italie depuis 1990, Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras, Sep 2000, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153006v1

Le Conseil supérieur de la Magistrature en Italie

Véronique Fumaroli
IVème Congrès français de droit constitutionnel, Congrès de l'Association Française des Constitutionnalistes (4 ; 1999 ; Aix-en-Provence); Association française de droit constittutionnel, Jun 1999, Aix-en-Provence, France
Communication dans un congrès hal-03153004v1

Le président de la République en France et en Italie

Véronique Fumaroli
La communicabilité entre les systèmes juridiques français et italien, Sep 1998, Toulon, France
Communication dans un congrès hal-03153003v1

Quelles terres agricoles pour demain ?

Véronique Fumaroli
Presses universitaires d'Aix-Marseille - PUAM, inPress
Ouvrages hal-03152807v1

Les conflits d’utilisation des sols en zone périurbaine

Véronique Fumaroli
Presses universitaires d'Aix-Marseille - PUAM, A paraître
Ouvrages hal-03152997v1

La ville, miroir de l’urbanisme

Véronique Fumaroli
Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras. Liber Amicorum : Maryse Baudrez, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-03959172v1

Les décisions immatérielles de l’urbanisme

Véronique Fumaroli
La double vie du patrimoine, Effigi, A paraître, La recherche en Acte
Chapitre d'ouvrage hal-03152996v1

Liber amicorum Jean-Claude Escarras : la communicabilité entre les systèmes juridiques : études

Véronique Fumaroli
Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (Toulon). Liber amicorum Jean-Claude Escarras : la communicabilité entre les systèmes juridiques : études, Bruylant, 2005, 2-8027-2067-8
Chapitre d'ouvrage hal-03152992v1

La responsabilité civile de l’administration : aspects comparés

Véronique Fumaroli
La réforme constitutionnelle en Italie : commentaires sur le projet de la commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles, Presses d'Aix-Marseille université - PUAM, 2002, Droit public positif, 2-7178-4472-4
Chapitre d'ouvrage hal-03152991v1

La commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles : un itinéraire compliqué

Véronique Fumaroli
Maryse Baudrez; Thierry di Manno. La réforme constitutionnelle en Italie : commentaires sur le projet de la commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles, 2002, Droit public positif, 2-7178-4472-4
Chapitre d'ouvrage hal-03152822v1

Le budget de la Justice en Italie

Véronique Fumaroli
GIP Mission de recherche droit et justice; E. Douat. Monographie sur le budget de la justice en Italie, 2000
Chapitre d'ouvrage hal-03152990v1