Vincent Rivollier

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  • Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre)
Identifiants chercheurs

Présentation

Docteur en droit de l'Université Jean-Monnet à Saint-Etienne, 2015 (Centre de recherches critiques sur le droit, CERCRID) Enseignant-chercheur en droit privé à l'Université Savoie Mont Blanc (Centre de recherche en droit Antoine Favre) depuis 2016, en délégation CNRS (2022-2024)

Publications

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Publications

L'usage des données empiriques dans le cadre de la recherche en matière de réparation du dommage corporel

Vincent Rivollier

Ariane Amado; Armand Desprairies. Le tournant des méthodes empiriques, 41, LGDJ; Droit et Société, pp.155-176, 2025, 978-2-275161154-9

Chapitre d'ouvrage hal-05354508v1

La relación entre la responsabilidad civil y el sistema de seguridad social en materia de accidentes de trabajo y enfermedades profesionales en francia

Vincent Rivollier , Renzo Esteban Munita Marambio

Renzo Esteban Munita Marambio; Luis López Fuentes. Tópicos relevantes de responsabilidad civil. Elementos y nociones fundamentales, Rubicón editores, pp.593-626, 2024, 978-956-9947-88-9

Chapitre d'ouvrage hal-04757232v1

L'aventure Datajust : histoire d'un échec

Vincent Rivollier

Isabelle Sayn; Vincent Rivollier. Justice et numérique. Quels (r)apports ?, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.85-107, 2024, Les cahiers de jurimétrie, 978-2-37741-094-1

Chapitre d'ouvrage hal-04534995v1

Mesurer l'indemnisation des préjudices résultant d'un dommage corporel. Quel rôle pour les référentiels d'indemnisation ?

Vincent Rivollier

Solenne Hortala; Sébastien Ranc; Romy Sutra. Mesure(s) et droit, Presses de l'Université Toulouse Capitole, pp.39-49, 2023, 978-2-36170-279-3

Chapitre d'ouvrage hal-04372106v1

Risques et potentialités de la réparation algorithmique des préjudices consécutifs à un dommage corporel

Vincent Rivollier , Manon Viglino

Olivier Gout. Responsabilité civile et intelligence artificielle, Bruylant, pp.675 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771906

Chapitre d'ouvrage hal-04173941v1
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Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridique

Vincent Rivollier

Florence Serrano. Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, 193-218, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2022, 978-2-37741-078-1

Chapitre d'ouvrage hal-03694445v1

L'incidence processuelle en droit français du caractère collectif de l'événement

Laurie Friant , Vincent Rivollier

Les dommages de masse, Bruylant, pp.361 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771838

Chapitre d'ouvrage hal-04173939v1

Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels

Vincent Rivollier

Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier; LexisNexis, pp.523, 2021, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finances de l'Université de Luxembourg, 978-2-8079-2476-5

Chapitre d'ouvrage hal-03519200v1

Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle

Vincent Rivollier

Jonas Knetsch. Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020, 2957188406

Chapitre d'ouvrage hal-02926862v1

Les évolutions nécessaires du droit français des personnes protégées au regard de l’article 12 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

Vincent Rivollier

Clément Benelbaz; Jean-François Joye. Identité, dignité, handicap, UCA, pp.123, 2020, Handicap et citoyenneté, 978-2-9575362-5-2

Chapitre d'ouvrage hal-03519262v1

L’enseignement du droit et l’européanisation du droit privé

Vincent Rivollier

L'enseignement du droit. Actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP), Mare & Martin, 2016, Collection Presses universitaires de Sceaux, 978-2-84934-257-2

Chapitre d'ouvrage ujm-01538008v1

La doctrine organique

Vincent Rivollier

Pascale Deumier. Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, pp.105-133, 2013, Méthodes du droit, 978-2-247-12051-2

Chapitre d'ouvrage halshs-00836235v1

Annulation partielle du barème de l'ONIAM : quel contrôle et quel avenir pour les référentiels d'indemnisation ?

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2025, 13, pp.592

Article dans une revue halshs-05017208v1

La réparation des enfants par le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides : le barème d'indemnisation à l'épreuve du contentieux

Vincent Rivollier

Droit Social, 2025, 06, pp.476

Article dans une revue halshs-05089799v1

Panorama de droit du dommage corporel (novembre 2024 à avril 2025)

Clément Cousin , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier

Lexbase Droit privé, 2025, pp.N2337B3X

Article dans une revue hal-05206417v1

Panorama de droit du dommage corporel (avril à octobre 2025)

Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier

Lexbase Contrats responsabilité immobilier, 2025, pp.N3327B3M

Article dans une revue halshs-05451801v1

Le Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2024, 43, pp.2160

Article dans une revue halshs-04825564v1

Relations sexuelles non protégées, contamination au VIH et droit de la responsabilité civile : présomptions de causalité et hiérarchisation (implicite) des fautes

Vincent Rivollier

Lexbase Droit privé, 2024

Article dans une revue halshs-04830563v1

L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides : le Fonds d'indemnisation des victimes de pesticides

Vincent Rivollier

Revue de droit rural, 2024, 1, pp.dossier 4

Article dans une revue hal-04394086v1

La valse-hésitation législative autour de la rente AT-MP

Vincent Rivollier

Responsabilité civile et assurances, 2024, 3, pp.étude 2

Article dans une revue halshs-04548313v1

L'option entre le régime de responsabilité du fait des produits défectueux et le droit commun de la responsabilité délictuelle pour faute

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2024, 3, pp.150

Article dans une revue halshs-04407469v1

Panorama de droit du dommage corporel (avril à novembre 2024)

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz , Clément Cousin

Lexbase Droit privé, 2024

Article dans une revue halshs-04830544v1

Panorama de droit du dommage corporel (janvier à mars 2024)

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz , Clément Cousin

Lexbase Droit privé, 2024

Article dans une revue halshs-04830551v1

Le droit commun de la réparation comme complément au régime AT-MP en cas de faute inexcusable

Vincent Rivollier

Responsabilité civile et assurances, 2023, 5, pp.étude 6

Article dans une revue hal-04173719v1

La rente d'accident du travail n'indemnise plus le déficit fonctionnel permanent. Lecture douce-amère des arrêts du 20 janvier 2023

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2023, 6, pp.321

Article dans une revue halshs-03987460v1

L’étendue de l’autorité de la chose jugée en matière de réparation du dommage corporel : l’absence de réserve sur un élément de préjudice n’emporte pas nécessairement l’irrecevabilité de la nouvelle demande

Vincent Rivollier

Lexbase Droit privé, 2023

Article dans une revue halshs-03998258v1
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Conditions et conséquences de la réparation en matière médicale

Vincent Rivollier

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2023, 8, pp.31-35

Article dans une revue hal-04173920v1
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For a reasoned study of jurimetrics

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz

Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.5-7

Article dans une revue halshs-03821090v1

L’autonomie du préjudice d’angoisse de mort imminente et du préjudice d’attente et d’inquiétude. Jusqu’où aller dans la déclinaison des préjudices ?

Vincent Rivollier

Lexbase Droit privé, 2022

Article dans une revue hal-03829482v1
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Le montant de l'indemnisation du préjudice d'affection devant les cours d'appel

Vincent Rivollier

Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1

Article dans une revue hal-03829382v1

Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, ou l'émergence d'un nouveau régime de maladies professionnelles

Vincent Rivollier

Droit Social, 2022, 05, pp.449

Article dans une revue halshs-03660026v1

Les limites à l'inconstance de l'ONIAM entre la phase amiable et la phase juridictionnelle : la portée de la transaction à titre provisionnel

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2022, 06, pp.336

Article dans une revue halshs-03575063v1

Le contrat de transport, obstacle à l’exclusivité de la loi du 5 juillet 1985, et le dommage subi par le propriétaire d’un véhicule endommagé alors que conduit par un tiers

Vincent Rivollier

Lexbase Droit privé, 2022

Article dans une revue hal-03829497v1
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Articulation entre processus transactionnel et procédure judiciaire en matière d’accidents médicaux non fautifs : la solution de la cour d’appel de Chambéry cassée par la Cour de cassation

Vincent Rivollier

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp.10-12

Article dans une revue hal-03684518v1

Le fonds d’indemnisation des victimes des pesticides : apports et enjeux

I. Baldi , P. Lebailly , Vincent Rivollier

Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2022, 83 (3), pp.157-158. ⟨10.1016/j.admp.2022.04.001⟩

Article dans une revue hal-03829535v1

La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit. Comparer pour mieux régner

Vincent Rivollier

Jurisprudence. revue critique, 2022, 2020 (9)

Article dans une revue hal-03684317v1

Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes

Vincent Rivollier , Manon Viglino , Christophe Quézel-Ambrunaz

Recueil Dalloz, 2022, 09, pp.467

Article dans une revue halshs-03601338v1
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Le contrôle par le juge judiciaire des mesures administratives de quarantaine imposée pour des motifs sanitaires

Vincent Rivollier

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp.28-30

Article dans une revue hal-03684508v1
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Pour une étude raisonnée de la jurimétrie

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz

Jurimétrie - Revue de la mesure des phénomènes juridiques , 2022, 1, pp.5-7

Article dans une revue halshs-03813731v1

Le droit commun de la responsabilité civile comme fondement résiduel et subversif à la réparation des atteintes subies dans le cadre professionnel

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2021, 21, pp.1140

Article dans une revue hal-03519471v1
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Le contentieux des soins sans consentement devant la Cour d'appel de Chambéry

Vincent Rivollier , Manon Viglino

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021, 6, pp.18-25

Article dans une revue hal-03519442v1

Vice caché et réticence dolosive : l’option entre l’action contractuelle et l’action délictuelle

Vincent Rivollier

Actu-Juridique.fr, 2021

Article dans une revue hal-03684466v1

L'open data des décisions de justice : pas tout, pas tout de suite

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2020, 29, pp.1626

Article dans une revue halshs-02926912v1
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Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ?

Motahareh Fathisalout-Bollon , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier , Manon Viglino

Fenêtre sur Cour, 2020, 5, p. 26-30

Article dans une revue halshs-02985734v1
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La stratégie procédurale et la politique de l’ONIAM entérinées par la Cour d’appel

Vincent Rivollier

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2020, 5, pp.7

Article dans une revue hal-03433056v1

À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ?

Vincent Rivollier , Motahareh Fathisalout Bollon

Revue Lamy Droit civil, 2020, pp.18

Article dans une revue hal-03684329v1

Medical Compensation under French Law

Vincent Rivollier

Otago Law Review, 2019, 16 (1), pp.179

Article dans une revue hal-03684335v1

Diffuser le nom des magistrats ou quelle conception de la justice en France ?

Vincent Rivollier

La Semaine juridique. Édition générale, 2019, Justice et numérique. Quelles (r)évolutions ? Actes du séminaire e-juris sept. 2018 - fév. 2019, supplément au no 44-45, pp.26 et s

Article dans une revue hal-02926848v1
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Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz

Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, 2019, pp.45

Article dans une revue halshs-02196040v1

Les paradoxes du « droit privé européen »

Vincent Rivollier

Revue de l'Union européenne, 2018, pp.634-638

Article dans une revue halshs-02202888v1

L’influence du droit européen et international des contrats sur la réforme française du droit des obligations

Vincent Rivollier

Revue internationale de droit comparé, 2017, pp.757-777

Article dans une revue halshs-01687196v1

Les contrats relatifs au règlement des litiges et la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle

Vincent Rivollier

Petites affiches, 2017, p. 10-15

Article dans une revue halshs-01952422v1

Absence de recours subrogatoire contre la sous-caution

Vincent Rivollier

La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 23, pp.641

Article dans une revue hal-01537897v1

Procédure d'offre d'indemnisation : les promesses (de l'assureur) n'engagent que ceux qui les écoutent

Vincent Rivollier

Recueil Dalloz, 2017, 32, pp.1899

Article dans une revue hal-01610427v1

Validité et preuve du cautionnement : le formalisme solennel du Code de la consommation et le formalisme probatoire du Code civil ont-ils rendez-vous ?

Vincent Rivollier

Revue Lamy Droit civil, 2017, 149 (juin 2017), pp.22-25

Article dans une revue hal-01545708v1

La victime par ricochet et les risques professionnels

Vincent Rivollier

L'indemnisation des victimes par ricochet. Journée du master droit du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Oct 2024, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-04732922v1

Numérisation de l’évaluation des dommages et intérêts en France

Vincent Rivollier

Digitale und analoge Schadens- und Schmerzensgeldbemessung – Künstliche Intelligenz, Berechnung, Tabellen, Friedrich-Alexander-Universität, Oct 2024, Erlangen, Germany

Communication dans un congrès halshs-04830508v1

Les outils numériques d’aide à la décision, facilitateurs du règlement transactionnel des litiges ?

Vincent Rivollier

Justice civile 2.0, IDCEL-EDIEC, Université Lyon 3, Mar 2024, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-04548328v1

La multiplication des postes de préjudice est-elle gage d’une plus grande individualisation de la réparation ?

Vincent Rivollier

L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel, Institut universitaire de France; Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Christophe Quézel-Ambrunaz, Jul 2024, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-04732914v1

La doctrine comme moteur de la diffusion des concepts juridiques

Vincent Rivollier

La doctrine comme objet d'étude : bilan et perspective, CURAPP-ESS; Université de Picardie - Jules Vernes; Yannick Ganne; Sacha Sydoryk, Nov 2024, Amiens, France

Communication dans un congrès hal-04823032v1

Datajust. Histoire d'un échec

Vincent Rivollier

Séminaire Nouvelles technologies et justice, Centre internet et société, Mar 2023, en ligne, France

Communication dans un congrès hal-04173715v1

L'influence des droits européens et internationaux sur la réforme du droit des contrats spéciaux

Vincent Rivollier

La réforme du droit des contrats spéciaux : Regards franco-italiens, Ucly, Jun 2023, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04294800v1

L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides

Vincent Rivollier

Colloque "La Mutualité sociale agricole. Défis d'aujourd'hui et de demain", Université de Lorraine, Jun 2023, Metz, France

Communication dans un congrès hal-04173912v1

La responsabilité de l'employeur vis-à-vis et du fait des salariés

Vincent Rivollier

Crise sanitaire et responsabilité civile, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA); Universidade de Santiago de Compostela, Apr 2023, Santiago de Compostela, Espagne

Communication dans un congrès hal-04173722v1

Connaître la réalité de la réparation des préjudices

Vincent Rivollier

Les variations du préjudice. De l'individuel au collectif, La Rochelle Université, Oct 2023, La Rochelle, France. https://videos.univ-lr.fr/video/2937-le-prisme-methodologique/

Communication dans un congrès hal-04294829v1

La réparation du dommage corporel en France : les évolutions du droit français au cours des vingt dernières années

Vincent Rivollier

Workshop Internacional sobre daños y causalidad, Pontificia Universidad Católica de Chile; Centro de Riesgos y Seguros, Jul 2022, Santiago, Chili

Communication dans un congrès hal-04173934v1

Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporel

Aurélie Blanc , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier

Mesure(s) et droit, Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, CDA, IDP, Dec 2022, Toulouse, France

Communication dans un congrès hal-04294923v1

La relation entre les demandes, les offres, et les montants accordés devant les juridictions d’appel

Vincent Rivollier

Séminaire jurimétrie. Théorie, méthodes et outils, applications de la jurimétrie, Centre de recherche en droit Antoine Favre, May 2022, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-03829409v1

L’articulation entre responsabilité civile et régime de sécurité sociale en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles

Vincent Rivollier

Seminario de Responsabilidad Civil "Tópicos relevantes en torno al daño y la causalidad", Universidad del Desarrollo, Jul 2022, Concepciòn, Chili

Communication dans un congrès hal-04173933v1

L’algorithmisation du droit : quel impact sur la justice et le justiciable ?

Vincent Rivollier

L'algorithmisation du droit, Université de Tours, Mar 2022, Tours, France

Communication dans un congrès hal-03684527v1

La socialisation des risques face aux atteintes psychiques

Vincent Rivollier

L'étatisation de la réparation du dommage corporel, Université de Bretagne Sud, Apr 2021, à distance, France

Communication dans un congrès hal-04173942v1

Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides

Vincent Rivollier

Déjeuners du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2021, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-04173932v1

La connaissance et les usages des outils de la réparation du dommage corporel par les acteurs judiciaires

Vincent Rivollier

État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Institut universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry (en ligne), France

Communication dans un congrès hal-04173944v1

Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandais

Vincent Rivollier

De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Université Savoie Mont Blanc; CDPPOC, Jun 2019, Chambéry, France

Communication dans un congrès halshs-02196045v1

L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement. Rapport français

Laurie Friant , Vincent Rivollier

Les dommages de masse. Séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Oct 2019, Bucarest, Roumanie

Communication dans un congrès hal-02885963v1

Accident, illness and disability caused by a medical intervention under French Law

Vincent Rivollier

The “private” law’s response to accident, illness and disability, City University of Hong Kong; University of Otago (New Zealand), Mar 2019, Hong Kong, China

Communication dans un congrès hal-02195911v1
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Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle

Vincent Rivollier

Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ? Recherches sur l'articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée, Nov 2018, Saint-Etienne, France

Communication dans un congrès hal-02109740v1

Diffuser le nom des magistrats, ou quelle conception de la justice en France ?

Vincent Rivollier

De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions ?, Oct 2018, Lyon, France

Communication dans un congrès halshs-02196023v1

Diffuser le nom des professionnels de la justice en France

Vincent Rivollier

Legal Tech Congres, Orde van Vlaamse Balies/Ordre des barreaux flamands, Oct 2018, Bruxelles, Belgique

Communication dans un congrès halshs-02196034v1

Responsabilité des autorités sanitaires et responsabilité des professionnels de santé en matière de médicaments

Vincent Rivollier

Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2018, Chambéry, France

Communication dans un congrès halshs-02196009v1
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La méthode comparative saisie par les mouvements d'uniformisation du droit

Vincent Rivollier

A propos des méthodes de la recherche juridique. Discours théoriques et récits d'expériences, Jun 2017, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-02195902v1

L’enseignement du droit, moyen de l’européanisation et de l’internationalisation du droit privé ?

Vincent Rivollier

L'enseignement du droit, Nov 2014, Sceaux, France

Communication dans un congrès halshs-02196000v1