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Vincent Rivollier

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Enseignant-chercheur en droit privé à l'Université Savoie Mont Blanc (Centre de recherche en droit Antoine Favre) depuis 2016 ; en délégation CNRS au Centre Max Weber UMR 5283 depuis septembre 2022

Publications

Fiches de droit des contrats

Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier
Ellipses, 2023, 978-2-340-08136-9
Books hal-04193386v1

La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européen

Vincent Rivollier
Institut Universitaire Varenne, 137, 2016, Collection de thèses, 978-2-37032-105-3
Books halshs-01419285v1
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Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridique

Vincent Rivollier
Florence Serrano. Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, 193-218, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2022, 978-2-37741-078-1
Book sections hal-03694445v1

L'incidence processuelle en droit français du caractère collectif de l'événement

Laurie Friant , Vincent Rivollier
Les dommages de masse, Bruylant, pp.361 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771838
Book sections hal-04173939v1

Risques et potentialités de la réparation algorithmique des préjudices consécutifs à un dommage corporel

Vincent Rivollier , Manon Viglino
Responsabilité civile et intelligence artificielle, Bruylant, pp.675 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771906
Book sections hal-04173941v1

Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels

Vincent Rivollier
Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier; LexisNexis, pp.523, 2021, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finances de l'Université de Luxembourg, 978-2-8079-2476-5
Book sections hal-03519200v1

Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle

Vincent Rivollier
Jonas Knetsch. Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020, 2957188406
Book sections hal-02926862v1

Les évolutions nécessaires du droit français des personnes protégées au regard de l’article 12 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées

Vincent Rivollier
Clément Benelbaz; Jean-François Joye. Identité, dignité, handicap, UCA, pp.123, 2020, Handicap et citoyenneté, 978-2-9575362-5-2
Book sections hal-03519262v1

L’enseignement du droit et l’européanisation du droit privé

Vincent Rivollier
L'enseignement du droit. Actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP), Mare & Martin, 2016, Collection Presses universitaires de Sceaux, 978-2-84934-257-2
Book sections ujm-01538008v1

La doctrine organique

Vincent Rivollier
Pascale Deumier. Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, pp.105-133, 2013, Méthodes du droit, 978-2-247-12051-2
Book sections halshs-00836235v1

Le droit commun de la réparation comme complément au régime AT-MP en cas de faute inexcusable

Vincent Rivollier
Responsabilité civile et assurances, 2023, pp.étude 6
Journal articles hal-04173719v1
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Conditions et conséquences de la réparation en matière médicale

Vincent Rivollier
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2023, 8, pp.31-35
Journal articles hal-04173920v1

L’étendue de l’autorité de la chose jugée en matière de réparation du dommage corporel : l’absence de réserve sur un élément de préjudice n’emporte pas nécessairement l’irrecevabilité de la nouvelle demande

Vincent Rivollier
Lexbase Droit privé, 2023
Journal articles halshs-03998258v1

La rente d'accident du travail n'indemnise plus le déficit fonctionnel permanent. Lecture douce-amère des arrêts du 20 janvier 2023

Vincent Rivollier
Recueil Dalloz, 2023, 06, pp.321
Journal articles halshs-03987460v1
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Le contrôle par le juge judiciaire des mesures administratives de quarantaine imposée pour des motifs sanitaires

Vincent Rivollier
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp.28-30
Journal articles hal-03684508v1

Le fonds d’indemnisation des victimes des pesticides : apports et enjeux

I. Baldi , P. Lebailly , Vincent Rivollier
Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2022, 83 (3), pp.157-158. ⟨10.1016/j.admp.2022.04.001⟩
Journal articles hal-03829535v1
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Articulation entre processus transactionnel et procédure judiciaire en matière d’accidents médicaux non fautifs : la solution de la cour d’appel de Chambéry cassée par la Cour de cassation

Vincent Rivollier
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022, pp.10-12
Journal articles hal-03684518v1
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Pour une étude raisonnée de la jurimétrie

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz
Jurimétrie, Revue de la mesure des phénomènes juridiques, 2022, 1, pp.5-7
Journal articles halshs-03813731v1

La méthode comparative saisie par les mouvements d’uniformisation du droit. Comparer pour mieux régner

Vincent Rivollier
Jurisprudence. revue critique, 2022, 2020 (9)
Journal articles hal-03684317v1

Le retrait de DataJust, ou la fausse défaite des barèmes

Vincent Rivollier , Manon Viglino , Christophe Quézel-Ambrunaz
Recueil Dalloz, 2022, 09, pp.467
Journal articles halshs-03601338v1
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Le montant de l'indemnisation du préjudice d'affection devant les cours d'appel

Vincent Rivollier
Jurimétrie, Revue de la mesure des phénomènes juridiques, 2022, 1
Journal articles hal-03829382v1
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For a reasoned study of jurimetrics

Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier
Jurimétrie, Revue de la mesure des phénomènes juridiques, 2022, 1, pp.5-7
Journal articles halshs-03821090v1

L’autonomie du préjudice d’angoisse de mort imminente et du préjudice d’attente et d’inquiétude. Jusqu’où aller dans la déclinaison des préjudices ?

Vincent Rivollier
Lexbase Droit privé, 2022
Journal articles hal-03829482v1

Le contrat de transport, obstacle à l’exclusivité de la loi du 5 juillet 1985, et le dommage subi par le propriétaire d’un véhicule endommagé alors que conduit par un tiers

Vincent Rivollier
Lexbase Droit privé, 2022
Journal articles hal-03829497v1

Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides, ou l'émergence d'un nouveau régime de maladies professionnelles

Vincent Rivollier
Droit Social, 2022, 05, pp.449
Journal articles halshs-03660026v1

Les limites à l'inconstance de l'ONIAM entre la phase amiable et la phase juridictionnelle : la portée de la transaction à titre provisionnel

Vincent Rivollier
Recueil Dalloz, 2022, 06, pp.336
Journal articles halshs-03575063v1

Vice caché et réticence dolosive : l’option entre l’action contractuelle et l’action délictuelle

Vincent Rivollier
Actu-Juridique.fr, 2021
Journal articles hal-03684466v1
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Le contentieux des soins sans consentement devant la Cour d'appel de Chambéry

Vincent Rivollier , Manon Viglino
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021, 6, pp.18-25
Journal articles hal-03519442v1

Le droit commun de la responsabilité civile comme fondement résiduel et subversif à la réparation des atteintes subies dans le cadre professionnel

Vincent Rivollier
Recueil Dalloz, 2021, 21, pp.1140
Journal articles hal-03519471v1
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Décret DataJust : un algorithme pour indemniser les dommages corporels ?

Motahareh Fathisalout-Bollon , Christophe Quézel-Ambrunaz , Vincent Rivollier , Manon Viglino
Fenêtre sur Cour, 2020, 5, p. 26-30
Journal articles halshs-02985734v1

À propos de DataJust : justesse de l’outil numérique, juste indemnisation des victimes ?

Vincent Rivollier , Motahareh Fathisalout Bollon
Revue Lamy Droit civil, 2020, pp.18
Journal articles hal-03684329v1
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La stratégie procédurale et la politique de l’ONIAM entérinées par la Cour d’appel

Vincent Rivollier
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2020, 5, pp.7
Journal articles hal-03433056v1

L'open data des décisions de justice : pas tout, pas tout de suite

Vincent Rivollier
Recueil Dalloz, 2020, 29, pp.1626
Journal articles halshs-02926912v1
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Une hiérarchie entre droits fondamentaux ? Le point de vue du droit civil

Vincent Rivollier , Christophe Quézel-Ambrunaz
Revue des droits et libertés fondamentaux, 2019, 2019, pp.45
Journal articles halshs-02196040v1

Diffuser le nom des magistrats ou quelle conception de la justice en France ?

Vincent Rivollier
La Semaine juridique. Édition générale, 2019, Justice et numérique. Quelles (r)évolutions ? Actes du séminaire e-juris sept. 2018 - fév. 2019, supplément au no 44-45, pp.26 et s
Journal articles hal-02926848v1

Medical Compensation under French Law

Vincent Rivollier
Otago Law Review, 2019, 16 (1), pp.179
Journal articles hal-03684335v1

Les paradoxes du « droit privé européen »

Vincent Rivollier
Revue de l'Union européenne, 2018, pp.634-638
Journal articles halshs-02202888v1

Absence de recours subrogatoire contre la sous-caution

Vincent Rivollier
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, 23, pp.641
Journal articles hal-01537897v1

Validité et preuve du cautionnement : le formalisme solennel du Code de la consommation et le formalisme probatoire du Code civil ont-ils rendez-vous ?

Vincent Rivollier
Revue Lamy Droit civil, 2017, 149 (juin 2017), pp.22-25
Journal articles hal-01545708v1

Procédure d'offre d'indemnisation : les promesses (de l'assureur) n'engagent que ceux qui les écoutent

Vincent Rivollier
Recueil Dalloz, 2017, 32, pp.1899
Journal articles hal-01610427v1

L’influence du droit européen et international des contrats sur la réforme française du droit des obligations

Vincent Rivollier
Revue internationale de droit comparé, 2017, pp.757-777
Journal articles halshs-01687196v1

Les contrats relatifs au règlement des litiges et la loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle

Vincent Rivollier
Les Petites Affiches, 2017, p. 10-15
Journal articles halshs-01952422v1

La responsabilité de l'employeur vis-à-vis et du fait des salariés

Vincent Rivollier
Crise sanitaire et responsabilité civile, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA); Universidade de Santiago de Compostela, Apr 2023, Santiago de compostela, Espagne
Conference papers hal-04173722v1

L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticides

Vincent Rivollier
Colloque "La Mutualité sociale agricole. Défis d'aujourd'hui et de demain", Université de Lorraine, Jun 2023, Metz, France
Conference papers hal-04173912v1

L'influence du droit européen et international des contrats sur la réforme des contrats spéciaux

Vincent Rivollier
La réforme du droit des contrats spéciaux : Regards franco-italiens, UCLy, Jun 2023, Lyon, France
Conference papers hal-04173913v1

Datajust. Histoire d'un échec

Vincent Rivollier
Séminaire Nouvelles technologies et justice, Centre internet et société, Mar 2023, en ligne, France
Conference papers hal-04173715v1

La relation entre les demandes, les offres, et les montants accordés devant les juridictions d’appel

Vincent Rivollier
Séminaire jurimétrie. Théorie, méthodes et outils, applications de la jurimétrie, Centre de recherche en droit Antoine Favre, May 2022, Chambéry, France
Conference papers hal-03829409v1

L’algorithmisation du droit : quel impact sur la justice et le justiciable ?

Vincent Rivollier
L'algorithmisation du droit, Université de Tours, Mar 2022, Tours, France
Conference papers hal-03684527v1

La réparation du dommage corporel en France : les évolutions du droit français au cours des vingt dernières années

Vincent Rivollier
Workshop Internacional sobre daños y causalidad, Pontificia Universidad Católica de Chile; Centro de Riesgos y Seguros, Jul 2022, Santiago de Chile, Chili
Conference papers hal-04173934v1

L’articulation entre responsabilité civile et régime de sécurité sociale en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles

Vincent Rivollier
Seminario de Responsabilidad Civil "Tópicos relevantes en torno al daño y la causalidad", Universidad del Desarrollo, Jul 2022, Concepciòn, Chili
Conference papers hal-04173933v1

La socialisation des risques face aux atteintes psychiques

Vincent Rivollier
L'étatisation de la réparation du dommage corporel, Université de Bretagne Sud, Apr 2021, à distance, France
Conference papers hal-04173942v1

Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticides

Vincent Rivollier
Déjeuners du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2021, Chambéry, France
Conference papers hal-04173932v1

La connaissance et les usages des outils de la réparation du dommage corporel par les acteurs judiciaires

Vincent Rivollier
État des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Institut universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry (en ligne), France
Conference papers hal-04173944v1

Accident, illness and disability caused by a medical intervention under French Law

Vincent Rivollier
The “private” law’s response to accident, illness and disability, City University of Hong Kong; University of Otago (New Zealand), Mar 2019, Hong Kong, China
Conference papers hal-02195911v1

Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandais

Vincent Rivollier
De la responsabilité civile à la socialisation des risques, Université Savoie Mont Blanc; CDPPOC, Jun 2019, Chambéry, France
Conference papers halshs-02196045v1

L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement. Rapport français

Laurie Friant , Vincent Rivollier
Les dommages de masse. Séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Oct 2019, Bucarest, Roumanie
Conference papers hal-02885963v1

Responsabilité des autorités sanitaires et responsabilité des professionnels de santé en matière de médicaments

Vincent Rivollier
Risque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2018, Chambéry, France
Conference papers halshs-02196009v1

Diffuser le nom des magistrats, ou quelle conception de la justice en France ?

Vincent Rivollier
De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions ?, Oct 2018, Lyon, France
Conference papers halshs-02196023v1

Diffuser le nom des professionnels de la justice en France

Vincent Rivollier
Legal Tech Congres, Orde van Vlaamse Balies/Ordre des barreaux flamands, Oct 2018, Bruxelles, Belgique
Conference papers halshs-02196034v1
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Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelle

Vincent Rivollier
Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ? Recherches sur l'articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée, Nov 2018, Saint-Etienne, France
Conference papers hal-02109740v1
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La méthode comparative saisie par les mouvements d'uniformisation du droit

Vincent Rivollier
A propos des méthodes de la recherche juridique. Discours théoriques et récits d'expériences, Jun 2017, Chambéry, France
Conference papers hal-02195902v1

L’enseignement du droit, moyen de l’européanisation et de l’internationalisation du droit privé ?

Vincent Rivollier
L'enseignement du droit, Nov 2014, Sceaux, France
Conference papers halshs-02196000v1