
Vincent Rivollier
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Documents
Affiliation actuelle
- Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (Centre Favre)
Identifiants chercheurs
Présentation
Docteur en droit de l'Université Jean-Monnet à Saint-Etienne, 2015 (Centre de recherches critiques sur le droit, CERCRID) Enseignant-chercheur en droit privé à l'Université Savoie Mont Blanc (Centre de recherche en droit Antoine Favre) depuis 2016, en délégation CNRS (2022-2024)
Publications
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Publications
Justice et numérique. Quels (r)apports ?Presses universitaires Savoie Mont Blanc, 2024, Les cahiers de jurimétrie, 978-2-37741-094-1
Ouvrages
hal-04534974
v1
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Fiches de droit des contratsEllipses, 2023, 978-2-340-08136-9
Ouvrages
hal-04193386
v1
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La doctrine et la (re)construction d'un droit privé européenInstitut Universitaire Varenne, 137, 2016, Collection de thèses, 978-2-37032-105-3
Ouvrages
halshs-01419285
v1
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Les barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2019
Rapport
(rapport de recherche)
halshs-02283040
v2
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De la responsabilité civile à la socialisation des risques : études statistiques[Travaux universitaires] Université Savoie Mont Blanc. 2018
Rapport
halshs-01893954
v1
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La relación entre la responsabilidad civil y el sistema de seguridad social en materia de accidentes de trabajo y enfermedades profesionales en franciaRenzo Esteban Munita Marambio; Luis López Fuentes. Tópicos relevantes de responsabilidad civil. Elementos y nociones fundamentales, Rubicón editores, pp.593-626, 2024, 978-956-9947-88-9
Chapitre d'ouvrage
hal-04757232
v1
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L'aventure Datajust : histoire d'un échecIsabelle Sayn; Vincent Rivollier. Justice et numérique. Quels (r)apports ?, Presses universitaires Savoie Mont Blanc, pp.85-107, 2024, Les cahiers de jurimétrie, 978-2-37741-094-1
Chapitre d'ouvrage
hal-04534995
v1
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Mesurer l'indemnisation des préjudices résultant d'un dommage corporel. Quel rôle pour les référentiels d'indemnisation ?Solenne Hortala; Sébastien Ranc; Romy Sutra. Mesure(s) et droit, Presses de l'Université Toulouse Capitole, pp.39-49, 2023, 978-2-36170-279-3
Chapitre d'ouvrage
hal-04372106
v1
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Risques et potentialités de la réparation algorithmique des préjudices consécutifs à un dommage corporelOlivier Gout. Responsabilité civile et intelligence artificielle, Bruylant, pp.675 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771906
Chapitre d'ouvrage
hal-04173941
v1
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Le « service » associé au « contrat » : variations et jeux d’influence terminologiques dans le langage juridiqueFlorence Serrano. Analyser et traduire les concepts juridiques dans leurs cultures en Europe, 193-218, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2022, 978-2-37741-078-1
Chapitre d'ouvrage
hal-03694445
v1
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L'incidence processuelle en droit français du caractère collectif de l'événementLes dommages de masse, Bruylant, pp.361 et s., 2022, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), 9782802771838
Chapitre d'ouvrage
hal-04173939
v1
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Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L’expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporelsMélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Larcier; LexisNexis, pp.523, 2021, Collection de la Faculté de droit, d'économie et de finances de l'Université de Luxembourg, 978-2-8079-2476-5
Chapitre d'ouvrage
hal-03519200
v1
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Les évolutions nécessaires du droit français des personnes protégées au regard de l’article 12 de la Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapéesClément Benelbaz; Jean-François Joye. Identité, dignité, handicap, UCA, pp.123, 2020, Handicap et citoyenneté, 978-2-9575362-5-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03519262
v1
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Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelleJonas Knetsch. Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S, 2020, 2957188406
Chapitre d'ouvrage
hal-02926862
v1
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L’enseignement du droit et l’européanisation du droit privéL'enseignement du droit. Actes de la journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP), Mare & Martin, 2016, Collection Presses universitaires de Sceaux, 978-2-84934-257-2
Chapitre d'ouvrage
ujm-01538008
v1
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La doctrine organiquePascale Deumier. Le raisonnement juridique. Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts, Dalloz, pp.105-133, 2013, Méthodes du droit, 978-2-247-12051-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-00836235
v1
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La victime par ricochet et les risques professionnelsL'indemnisation des victimes par ricochet. Journée du master droit du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Oct 2024, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-04732922
v1
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Numérisation de l’évaluation des dommages et intérêts en FranceDigitale und analoge Schadens- und Schmerzensgeldbemessung – Künstliche Intelligenz, Berechnung, Tabellen, Friedrich-Alexander-Universität, Oct 2024, Erlangen, Germany
Communication dans un congrès
halshs-04830508
v1
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Les outils numériques d’aide à la décision, facilitateurs du règlement transactionnel des litiges ?Justice civile 2.0, IDCEL-EDIEC, Université Lyon 3, Mar 2024, Lyon, France
Communication dans un congrès
halshs-04548328
v1
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La doctrine comme moteur de la diffusion des concepts juridiquesLa doctrine comme objet d'étude : bilan et perspective, CURAPP-ESS; Université de Picardie - Jules Vernes; Yannick Ganne; Sacha Sydoryk, Nov 2024, Amiens, France
Communication dans un congrès
hal-04823032
v1
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La multiplication des postes de préjudice est-elle gage d’une plus grande individualisation de la réparation ?L’individualisation de l’indemnisation en cas de dommage corporel, Institut universitaire de France; Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Christophe Quézel-Ambrunaz, Jul 2024, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-04732914
v1
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L'influence des droits européens et internationaux sur la réforme du droit des contrats spéciauxLa réforme du droit des contrats spéciaux : Regards franco-italiens, Ucly, Jun 2023, Lyon, France
Communication dans un congrès
hal-04294800
v1
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Datajust. Histoire d'un échecSéminaire Nouvelles technologies et justice, Centre internet et société, Mar 2023, en ligne, France
Communication dans un congrès
hal-04173715
v1
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L'indemnisation des agriculteurs victimes de pesticidesColloque "La Mutualité sociale agricole. Défis d'aujourd'hui et de demain", Université de Lorraine, Jun 2023, Metz, France
Communication dans un congrès
hal-04173912
v1
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Connaître la réalité de la réparation des préjudicesLes variations du préjudice. De l'individuel au collectif, La Rochelle Université, Oct 2023, La Rochelle, France. https://videos.univ-lr.fr/video/2937-le-prisme-methodologique/
Communication dans un congrès
hal-04294829
v1
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La responsabilité de l'employeur vis-à-vis et du fait des salariésCrise sanitaire et responsabilité civile, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance (GRERCA); Universidade de Santiago de Compostela, Apr 2023, Santiago de Compostela, Espagne
Communication dans un congrès
hal-04173722
v1
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Référentiels et barèmes en matière de réparation du préjudice corporelMesure(s) et droit, Université Toulouse 1 Capitole, CTHDIP, CDA, IDP, Dec 2022, Toulouse, France
Communication dans un congrès
hal-04294923
v1
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La réparation du dommage corporel en France : les évolutions du droit français au cours des vingt dernières annéesWorkshop Internacional sobre daños y causalidad, Pontificia Universidad Católica de Chile; Centro de Riesgos y Seguros, Jul 2022, Santiago, Chili
Communication dans un congrès
hal-04173934
v1
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La relation entre les demandes, les offres, et les montants accordés devant les juridictions d’appelSéminaire jurimétrie. Théorie, méthodes et outils, applications de la jurimétrie, Centre de recherche en droit Antoine Favre, May 2022, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-03829409
v1
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L’articulation entre responsabilité civile et régime de sécurité sociale en matière d'accidents du travail et de maladies professionnellesSeminario de Responsabilidad Civil "Tópicos relevantes en torno al daño y la causalidad", Universidad del Desarrollo, Jul 2022, Concepciòn, Chili
Communication dans un congrès
hal-04173933
v1
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L’algorithmisation du droit : quel impact sur la justice et le justiciable ?L'algorithmisation du droit, Université de Tours, Mar 2022, Tours, France
Communication dans un congrès
hal-03684527
v1
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La socialisation des risques face aux atteintes psychiquesL'étatisation de la réparation du dommage corporel, Université de Bretagne Sud, Apr 2021, à distance, France
Communication dans un congrès
hal-04173942
v1
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Le fonds d'indemnisation des victimes de pesticidesDéjeuners du dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2021, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-04173932
v1
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La connaissance et les usages des outils de la réparation du dommage corporel par les acteurs judiciairesÉtat des lieux critique des outils d’évaluation des préjudices consécutifs à un dommage corporel, Université Savoie Mont Blanc; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Institut universitaire de France; Christophe Quézel-Ambrunaz, Dec 2020, Chambéry (en ligne), France
Communication dans un congrès
hal-04173944
v1
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L’incidence processuelle du caractère collectif de l’événement. Rapport françaisLes dommages de masse. Séminaire annuel du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Oct 2019, Bucarest, Roumanie
Communication dans un congrès
hal-02885963
v1
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Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandaisDe la responsabilité civile à la socialisation des risques, Université Savoie Mont Blanc; CDPPOC, Jun 2019, Chambéry, France
Communication dans un congrès
halshs-02196045
v1
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Accident, illness and disability caused by a medical intervention under French LawThe “private” law’s response to accident, illness and disability, City University of Hong Kong; University of Otago (New Zealand), Mar 2019, Hong Kong, China
Communication dans un congrès
hal-02195911
v1
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Diffuser le nom des professionnels de la justice en FranceLegal Tech Congres, Orde van Vlaamse Balies/Ordre des barreaux flamands, Oct 2018, Bruxelles, Belgique
Communication dans un congrès
halshs-02196034
v1
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Le modèle néo-zélandais de la prise en charge du dommage corporel d’origine accidentelleQuelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ? Recherches sur l'articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée, Nov 2018, Saint-Etienne, France
Communication dans un congrès
hal-02109740
v1
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Diffuser le nom des magistrats, ou quelle conception de la justice en France ?De l’open data des décisions de justice à l’automatisation de la prise de décisions ?, Oct 2018, Lyon, France
Communication dans un congrès
halshs-02196023
v1
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Responsabilité des autorités sanitaires et responsabilité des professionnels de santé en matière de médicamentsRisque iatrogène : Quelle problématique, quelle réparation, quelles procédures pour les victimes de médicaments ?, Université Savoie Mont Blanc, Mar 2018, Chambéry, France
Communication dans un congrès
halshs-02196009
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La méthode comparative saisie par les mouvements d'uniformisation du droitA propos des méthodes de la recherche juridique. Discours théoriques et récits d'expériences, Jun 2017, Chambéry, France
Communication dans un congrès
hal-02195902
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L’enseignement du droit, moyen de l’européanisation et de l’internationalisation du droit privé ?L'enseignement du droit, Nov 2014, Sceaux, France
Communication dans un congrès
halshs-02196000
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Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. L'expérience néo-zélandaise en matière de dommages corporels2020
Pré-publication, Document de travail
hal-02973777
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Contribution aux travaux de la mission d’information sur la responsabilité civile créée par la commission des lois du Sénat2018
Pré-publication, Document de travail
halshs-01842467
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L’indemnisation du dommage corporel : les barèmes dans le discours des magistratsLes barèmes (et autres outils techniques d'aide à la décision) dans le fonctionnement de la justice, 2019, pp.56-73
Autre publication scientifique
hal-03684447
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L’office du juge, le principe dispositif et les barèmes2019, pp.17-20
Autre publication scientifique
hal-03684456
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Arthur Hartkamp, Carla Sieburgh et Wouter Devroe (sdd.), Cases, Materials and Text on European Law and Private Law Oxford, Hart publishing, coll. « Ius Commune Casebooks for the Common Law of Europe », 2017, 528 p2017, pp.935
Autre publication scientifique
halshs-01687210
v1
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