
Alexandre Delmotte
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Documents
Publications
Publications
De la nécessité en propriété intellectuelleJournée d’étude : Ce que la nécessité fait au droit, Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2022, Saint-Martin-d’Hères, France. pp.211-235
Communication dans un congrès
hal-04796886
v1
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La rémunération temporaire ?La rémunération en propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2024, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-04832816
v1
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La propriété intellectuelle des chercheursPropriété intellectuelle et droit public, Emilie Terrier, Nov 2023, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-04832791
v1
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Open data, Text and data mining, open access...La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.169-181
Communication dans un congrès
hal-03082278
v1
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De la nécessité en propriété intellectuelleL'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Droit et nécessité (10), pp.211-235
Article dans une revue
hal-04796878
v1
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Un an de droit de la recherchePropriété industrielle, 2024, 10, pp.12
Article dans une revue
hal-04886021
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Valorisation des résultats de la recherche : quand le chercheur veut le beurre, l’argent du beurre et le sourire de la crémièrePropriété industrielle, 2024, 9, pp.comm. 55
Article dans une revue
hal-04791653
v1
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Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaireAJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, 07-08, pp.526-527
Article dans une revue
hal-02068592
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Le clair-obscur des conditions d'un compromis de venteAJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 11, pp.782
Article dans une revue
halshs-02222388
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TontineAJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 09, pp.628
Article dans une revue
halshs-02222365
v1
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Open Access et Text and Data MiningBérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.169-181, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2
Chapitre d'ouvrage
hal-03082118
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Clauses de secret et clauses relatives aux publications des résultats de la rechercheEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.762-791, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01981415
v1
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Accord de confidentialitéEtienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.70-117, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage
hal-01980673
v1
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Les aspects juridiques de la valorisation de la recherchemare & martin, pp.958, 2016, Bibliothèque des thèses, 978-2-84934-252-7
Ouvrages
hal-01940124
v1
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