Alexandre Delmotte

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Publications

Publications

De la nécessité en propriété intellectuelle

Alexandre Delmotte
Journée d’étude : Ce que la nécessité fait au droit, Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2022, Saint-Martin-d’Hères, France. pp.211-235
Communication dans un congrès hal-04796886 v1

La rémunération temporaire ?

Alexandre Delmotte
La rémunération en propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2024, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-04832816 v1

La propriété intellectuelle des chercheurs

Alexandre Delmotte
Propriété intellectuelle et droit public, Emilie Terrier, Nov 2023, Grenoble, France
Communication dans un congrès hal-04832791 v1

Open data, Text and data mining, open access...

Alexandre Delmotte
La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.169-181
Communication dans un congrès hal-03082278 v1

De la nécessité en propriété intellectuelle

Alexandre Delmotte
L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Droit et nécessité (10), pp.211-235
Article dans une revue hal-04796878 v1

Un an de droit de la recherche

Nicolas Binctin , Alexandre Delmotte , Didier Patry , Vincent Puyplat , Alexandre Quiquerez
Propriété industrielle, 2024, 10, pp.12
Article dans une revue hal-04886021 v1

Valorisation des résultats de la recherche : quand le chercheur veut le beurre, l’argent du beurre et le sourire de la crémière

Alexandre Delmotte
Propriété industrielle, 2024, 9, pp.comm. 55
Article dans une revue hal-04791653 v1

Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaire

Alexandre Delmotte
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, 07-08, pp.526-527
Article dans une revue hal-02068592 v1

Le clair-obscur des conditions d'un compromis de vente

Alexandre Delmotte
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 11, pp.782
Article dans une revue halshs-02222388 v1

Tontine

Alexandre Delmotte
AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 09, pp.628
Article dans une revue halshs-02222365 v1

Open Access et Text and Data Mining

Alexandre Delmotte
Bérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.169-181, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2
Chapitre d'ouvrage hal-03082118 v1

Clauses de secret et clauses relatives aux publications des résultats de la recherche

Alexandre Delmotte
Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.762-791, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage hal-01981415 v1

Accord de confidentialité

Alexandre Delmotte
Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.70-117, 2018, 978-2-247-16124-9
Chapitre d'ouvrage hal-01980673 v1

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

Alexandre Delmotte
mare & martin, pp.958, 2016, Bibliothèque des thèses, 978-2-84934-252-7
Ouvrages hal-01940124 v1