Alexandre Delmotte

17
Documents

Publications

Publications

Un an de droit de la recherche

Nicolas Binctin , Alexandre Delmotte , Alexandre Quiquerez

Propriété industrielle, 2025, 10, chron. 10, pp.37

Article dans une revue hal-05298213v1

Licence de savoir-faire et d'invention - Quand Vicat « laisse béton » l’invention

Alexandre Delmotte

Propriété industrielle, 2025, 4, pp.3

Article dans une revue hal-05298207v1

Propriété intellectuelle et valorisation des résultats de la recherche publique : analyse critique des incidences de la loi PACTE et de la LPR

Alexandre Delmotte , Isabelle Chery

Propriété industrielle, 2025, 7-8, pp.27

Article dans une revue hal-05298210v1

De la nécessité en propriété intellectuelle

Alexandre Delmotte

L'IRASCible : Revue de l'Institut Rhône-Alpin de sciences criminelles, 2024, Droit et nécessité (10), pp.211-235

Article dans une revue hal-04796878v1

Un an de droit de la recherche

Nicolas Binctin , Alexandre Delmotte , Didier Patry , Vincent Puyplat , Alexandre Quiquerez

Propriété industrielle, 2024, 10, pp.12

Article dans une revue hal-04886021v1

Valorisation des résultats de la recherche : quand le chercheur veut le beurre, l’argent du beurre et le sourire de la crémière

Alexandre Delmotte

Propriété industrielle, 2024, 9, pp.comm. 55

Article dans une revue hal-04791653v1

Les risques d'une inscription hypothécaire intercalaire

Alexandre Delmotte

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2016, 07-08, pp.526-527

Article dans une revue hal-02068592v1

Tontine

Alexandre Delmotte

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 09, pp.628

Article dans une revue halshs-02222365v1

Le clair-obscur des conditions d'un compromis de vente

Alexandre Delmotte

AJDI. Actualité juridique Droit immobilier, 2013, 11, pp.782

Article dans une revue halshs-02222388v1

De la nécessité en propriété intellectuelle

Alexandre Delmotte

Journée d’étude : Ce que la nécessité fait au droit, Centre d'études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE); Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2022, Saint-Martin-d’Hères, France. pp.211-235

Communication dans un congrès hal-04796886v1

La rémunération temporaire ?

Alexandre Delmotte

La rémunération en propriété intellectuelle, Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRJ), Nov 2024, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-04832816v1

La propriété intellectuelle des chercheurs

Alexandre Delmotte

Propriété intellectuelle et droit public, Emilie Terrier, Nov 2023, Grenoble, France

Communication dans un congrès hal-04832791v1

Open data, Text and data mining, open access...

Alexandre Delmotte

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique, UGA (Université Grenoble Alpes), Nov 2019, Grenoble, France. pp.169-181

Communication dans un congrès hal-03082278v1

Open Access et Text and Data Mining

Alexandre Delmotte

Bérangère Gleize; Agnès Maffre-Baugé. La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique : [actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le centre de recherches juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes], Dalloz, pp.169-181, 2020, Thèmes et commentaires. la propriété intellectuelle autrement, 978-2-247-19809-2

Chapitre d'ouvrage hal-03082118v1

Clauses de secret et clauses relatives aux publications des résultats de la recherche

Alexandre Delmotte

Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.762-791, 2018, 978-2-247-16124-9

Chapitre d'ouvrage hal-01981415v1

Accord de confidentialité

Alexandre Delmotte

Etienne Vergès. Contrats sur la recherche et l'innovation : techniques contractuelles, valorisation de la recherche, transferts de technologies, Dalloz, pp.70-117, 2018, 978-2-247-16124-9

Chapitre d'ouvrage hal-01980673v1

Les aspects juridiques de la valorisation de la recherche

Alexandre Delmotte

mare & martin, pp.958, 2016, Bibliothèque des thèses, 978-2-84934-252-7

Ouvrages hal-01940124v1