
Anne-Catherine CHIARINY
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Compétences
Droit de la propriété intellectuelle
Droit de la propriété industrielle
Droit des affaires
Droit des contrats
Publications
Publications
Competition between the Unified Patent Court and national courts ?Le Droit des brevets en France et en Europe, Maître Matthieu Dhenne, Emmanuel Py et Anne-Catherine Chiariny; Institut Stanislas de Boufflers, Mar 2024, Assemblée nationale, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04818130
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JUB : compétence, concurrence et conflitsPropriété intellectuelle : avancées et perspectives pour l'entreprise, Université de Bourgogne; Emmanuel Py, Professeur à l'Université de Bourgogne, Mar 2024, Université de bourgogne (Dijon), France
Communication dans un congrès
hal-04546484
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La compétence internationale en matière de brevet d'invention.Les rencontres du Droit des brevets, Madame Nathalie Sabotier, Conseillère à la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, Madame Mélanie Bessaud, Conseillère référendaire à la Cour de cassation, Madame Pascale Tréfigny, Conseillère en service extraordinaire à la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, Apr 2024, Cour de cassation, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04818087
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La valorisation des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'une levée de fonds.La valorisation des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'une levée de fonds, Anne-Catherine Chiariny, May 2024, Université de Montpellier - Faculté de Droit et de Science Politique, France
Communication dans un congrès
hal-04818051
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Brevet et développement durableDéveloppement durable et propriété intellectuelle, Barreau de Paris; Commission ouverte de droit de la propriété intellectuelle (COMPI); Institut Stanislas de Boufflers, Dec 2022, Auditorium de la Maison des Avocats, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-04818163
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La Juridiction unifiée des brevets ou l'Arlésienne malgré elle : état des lieux du contentieux des brevets en EuropeLes séminaires Brevets de Boufflers, avec le soutien de la COMPI, Matinées des 23, 25 et 27 novembre 2020 (Conférence en ligne), Institut Stanislas de Boufflers, sous la direction scientifique de Maître Matthieu Dhenne, Emmanuel Py et Anne-Catherine Chiariny, Nov 2020, Paris, France
Communication dans un congrès
hal-03023931
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Les communs, un concept utile pour le droit de la géoingénierie ? Une approche par les usagesColloque international INGILAW, Tempête sur la planète, Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène, IODE, CNRS, Faculté de Droit de Rennes, Oct 2018, Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-02124656
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Valoriser les usages par le recours aux communs ?Séminaire Valoriser les Usages, MUSE, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, Jul 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès
hal-02124661
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L'internationalité du litigeLes modes alternatifs des règlements des litiges dans les droits de la propriété intellectuelle (Les MARLS de la PI), CUERPI, Faculté de Droit de Grenoble, Nov 2011, Grenoble, France
Communication dans un congrès
hal-02124662
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Le mandat de protection future et le mandat à effet posthumeJournée franco-belge du notariat, Master 2 Droit notarial, Mar 2010, Montpellier, France
Communication dans un congrès
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Droit des brevetsLexisNexis. 623 p., 2024, Collection Droit & Professionnel, 978-2-7110-3605-9
Ouvrages
hal-04684557
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Valoriser les usagesPierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4
Ouvrages
hal-02478466
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Valoriser les usages par le recours aux communsProf. Pierre Mousseron. Valoriser les usages : Approches.., Institut des usages, 2020, Collection Droit des suages, 978-2-9571817-0-4
Chapitre d'ouvrage
hal-02492661
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L'incidence des titres régionaux : la notion, l'intérêt et l'avenir des torpilles et des euro-injonctionsTransactive. La propriété intellectuelle et son juge, Actes du colloque CUERPI, Grenoble 20 novembre 2007, 2009
Chapitre d'ouvrage
hal-01873675
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