Anne-Catherine CHIARINY
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Publications
Publications
Competition between the Unified Patent Court and national courts ?Le Droit des brevets en France et en Europe, Maître Matthieu Dhenne, Emmanuel Py et Anne-Catherine Chiariny; Institut Stanislas de Boufflers, Mar 2024, Assemblée nationale, Paris, France |
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JUB : compétence, concurrence et conflitsPropriété intellectuelle : avancées et perspectives pour l'entreprise, Université de Bourgogne; Emmanuel Py, Professeur à l'Université de Bourgogne, Mar 2024, Université de bourgogne (Dijon), France |
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La compétence internationale en matière de brevet d'invention.Les rencontres du Droit des brevets, Madame Nathalie Sabotier, Conseillère à la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, Madame Mélanie Bessaud, Conseillère référendaire à la Cour de cassation, Madame Pascale Tréfigny, Conseillère en service extraordinaire à la Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, Apr 2024, Cour de cassation, Paris, France |
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La valorisation des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'une levée de fonds.La valorisation des actifs de propriété intellectuelle dans le cadre d'une levée de fonds, Anne-Catherine Chiariny, May 2024, Université de Montpellier - Faculté de Droit et de Science Politique, France |
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Brevet et développement durableDéveloppement durable et propriété intellectuelle, Barreau de Paris; Commission ouverte de droit de la propriété intellectuelle (COMPI); Institut Stanislas de Boufflers, Dec 2022, Auditorium de la Maison des Avocats, Paris, France |
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La Juridiction unifiée des brevets ou l'Arlésienne malgré elle : état des lieux du contentieux des brevets en EuropeLes séminaires Brevets de Boufflers, avec le soutien de la COMPI, Matinées des 23, 25 et 27 novembre 2020 (Conférence en ligne), Institut Stanislas de Boufflers, sous la direction scientifique de Maître Matthieu Dhenne, Emmanuel Py et Anne-Catherine Chiariny, Nov 2020, Paris, France |
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Les communs, un concept utile pour le droit de la géoingénierie ? Une approche par les usagesColloque international INGILAW, Tempête sur la planète, Penser le droit et les politiques de l'ingénierie climatique et environnementale à l'heure de l'anthropocène, IODE, CNRS, Faculté de Droit de Rennes, Oct 2018, Rennes, France |
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Valoriser les usages par le recours aux communs ?Séminaire Valoriser les Usages, MUSE, Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier, Jul 2018, Montpellier, France |
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L'internationalité du litigeLes modes alternatifs des règlements des litiges dans les droits de la propriété intellectuelle (Les MARLS de la PI), CUERPI, Faculté de Droit de Grenoble, Nov 2011, Grenoble, France |
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Le mandat de protection future et le mandat à effet posthumeJournée franco-belge du notariat, Master 2 Droit notarial, Mar 2010, Montpellier, France |
Droit des brevetsLexisNexis. 623 p., 2024, Collection Droit & Professionnel, 978-2-7110-3605-9 |
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Valoriser les usagesPierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4 |
Valoriser les usages par le recours aux communsProf. Pierre Mousseron. Valoriser les usages : Approches.., Institut des usages, 2020, Collection Droit des suages, 978-2-9571817-0-4 |
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L'incidence des titres régionaux : la notion, l'intérêt et l'avenir des torpilles et des euro-injonctionsTransactive. La propriété intellectuelle et son juge, Actes du colloque CUERPI, Grenoble 20 novembre 2007, 2009 |