Arnaud Lucchini

Maître de conférences à l'université Sorbonne Paris Nord
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  • Institut de Recherches pour un Droit Attractif (IRDA)
  • Ecole de Droit Social de Montpellier (EDSM)

Publications

Publications

Détermination de la date d’entrée en vigueur d’une convention collective et de son avenant de révision, note sous Cass. soc., 9 avr. 2025, no 24-11.036

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 6, pp.23-25
Article dans une revue hal-05097501 v1

Barème « Macron » vs Convention 158 OIT : brève analyse d’un duel au sommet, note sous Cass. soc., 11 mai 2022, no 21-14.490

Arnaud Lucchini
Jurisprudence Sociale Lamy, 2025, 600, pp.8-10
Article dans une revue hal-04937364 v1

La sanction du licenciement au carrefour de la vie privée et de la vie personnelle du salarié : quelle ligne de partage ?

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 04, pp.71-76
Article dans une revue hal-05019455 v1

L’inopposabilité de l’accord collectif n’est pas une sanction de la non-consultation des représentants du personnel, note sous Cass. soc., 12 févr. 2025, no 23-19.821

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 04, pp.28-30
Article dans une revue hal-05019464 v1

Absence d’autonomie entre les mandats de RSS et d’élu au CSE dans les petites entreprises, note sous Cass. soc., 10 avr. 2025, no 25-40.001

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 6, pp.21-23
Article dans une revue hal-05097499 v1

Différences de traitement par accord de substitution ? Présumées justifiées ! note sous Cass. soc., 5 févr. 2025, no 22-24.000

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 04, pp.30-32
Article dans une revue hal-05019461 v1

Du concours entre accords collectifs miroirs en situation de coemploi, note sous Cass. soc., 8 janv. 2025, no 22-24.797

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 02, pp.27-29
Article dans une revue hal-04932294 v1

Du sexe de la tête de liste aux élections professionnelles, note sous Cass. soc., 8 janv. 2025, no 24-11.781

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 02, pp.25-26
Article dans une revue hal-04932283 v1

La recevabilité de la preuve déloyale dans le contentieux des accidents du travail, note sous Cass. 2e civ., 6 juin 2024, no 22-11.736

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2025, 01, pp.71-73
Article dans une revue hal-04877960 v1

Négociations dans le transport aérien : quand le Conseil d’État vole au secours d’un syndicat de pilotes de ligne, note sous CE, 4 avr. 2025, no 475033

Arnaud Lucchini
Semaine sociale Lamy, 2025, 2141, pp.18-20
Article dans une revue hal-05095039 v1

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective", 1re partie

Paul-Henri Antonmattei , Florence Bergeron , Bruno Siau , Christophe Mariano , Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, n° 4, p. 366
Article dans une revue halshs-04527520 v1

Violences conjugales et domestiques : quelle appréhension en santé au travail ? Regards croisés France-Québec

Arnaud Lucchini , Elise Marant , Amel Ait Akli , Anik Drouin
Bulletin Joly Travail, 2024, 12, pp.51-54
Article dans une revue hal-04835784 v1

L’entreprise dominante au sens du comité de groupe : une personne physique ?, note sous Cass. soc., 22 nov. 2023, no 22-19.282

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 01, pp.35-37
Article dans une revue hal-04384338 v1

Exclusion de tout représentant syndical au CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés, note sous Cass. soc., 20 mars 2024, no 23-18.331

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 5, pp.25-27
Article dans une revue hal-04566813 v1

Clarifications entourant le renouvellement des accords collectifs à durée déterminée, note sous Cass. soc., 23 oct. 2024, no 23-17.460

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 12, pp.26-29
Article dans une revue hal-04835792 v1

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective

Paul-Henri Antonmattei , Florence Bergeron-Canut , Bruno Siau , Christophe Mariano , Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, n° 4, p. 366
Article dans une revue hal-04547993 v1

De la révision-extinction à l'abrogation de l'accord collectif

Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, 11, pp.874
Article dans une revue halshs-04775668 v1

Délit d’entrave : niveau approprié d’information et de consultation des salariés et de leurs représentants, note sous Cass. crim., 17 oct. 2023, no 22-84.021

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 01, pp.33-34
Article dans une revue hal-04384332 v1

Élections TPE : articulation entre la candidature de l’union de syndicats et celle du syndicat affilié, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024, no 24-60.167

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 10, pp.26-27
Article dans une revue hal-04723165 v1

Transfert conventionnel : quand les juges s’en(m)mêlent, note sous Cass. soc., 6 mars 2024, no 21-23.962

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 5, pp.33-35
Article dans une revue hal-04566806 v1

Retour sur le référé syndical en suspension du règlement intérieur, note sous Cass. soc., 23 oct. 2024, no 22-19.726

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 12, pp.22-23
Article dans une revue hal-04835794 v1

La conduite de la négociation obligatoire au niveau de l’établissement distinct, note sous Cass. soc., 3 avr. 2024, no 22-15.784

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 5, pp.31-33
Article dans une revue hal-04566809 v1

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective

Paul-Henri Antonmattei , Laurianne Enjolras , Sophie Selusi , Arnaud Lucchini , Lucie Le Mouel
Droit Social, 2024, 10, pp.812
Article dans une revue halshs-04718590 v1

Représentation équilibrée des femmes et des hommes et égalité des candidatures, note sous Cass. soc., 17 janv. 2024, no 23-40.014

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 03, pp.16-18
Article dans une revue hal-04491933 v1

La transparence financière des syndicats et les tiers, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024, no 24-16.057

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 10, pp.24-25
Article dans une revue hal-04723166 v1

La mesure préalable de la représentativité des organisations syndicales à la négociation de branche, note sous Cass. soc., 15 mai 2024, no 22-16.028

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 07-08, pp.22-24
Article dans une revue hal-04644648 v1

La traçabilité de l’exposition aux risques externes à l’entreprise

Arnaud Lucchini
Lexbase Social, 2024, 977
Article dans une revue hal-04549804 v1

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective", 2e partie

Paul-Henri Antonmattei , Florence Bergeron , Bruno Siau , Christophe Mariano , Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, n° 5, p. 475
Article dans une revue halshs-04574521 v1

Le départage dualiste des normes en droit du travail

Florence Bergeron , Arnaud Lucchini
Droit Social, 2024, 09, pp.739
Article dans une revue halshs-04685551 v1

Discrimination syndicale du salarié protégé et (in)compétence du juge prud’homal, note sous Cass. soc., 17 janv. 2024, no 22-20.778

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 03, pp.23-25
Article dans une revue hal-04491937 v1

Quand la décision unilatérale modifie la convention collective…, note sous Cass. soc., 29 mai 2024, no 22-23.415

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2024, 07-08, pp.25-27
Article dans une revue hal-04644649 v1

La mutualisation du suivi de l’état de santé des salariés en cas de pluralité d’employeurs, note sous D. no 2023-547 du 30 juin 2023

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 116, pp.894-897
Article dans une revue hal-04269084 v1

L’effet abrogatif de l’avenant de révision d’une convention collective, note sous Cass. soc., 4 oct. 2023, no 22-23.551

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2023, 11, pp.28-32
Article dans une revue hal-04277669 v1

Le droit reconnu et conditionné de l’expert-comptable du CSE d’auditionner le personnel de l’entreprise, note sous Cass. soc., 28 juin 2023, no 22-10.293

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2023, 9, pp.19-21
Article dans une revue hal-04199587 v1

Les perspectives du droit de la santé au travail

Arnaud Lucchini , Élise Marant , Franck Héas
Revue de droit du travail, 2023, 05, pp.311
Article dans une revue halshs-04100717 v1

De la nécessaire distinction entre négociation collective de champ ad hoc et négociation collective interbranches, note sous CE, 14 juin 2023, no 451724

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2023, 9, pp.21-24
Article dans une revue hal-04199585 v1

Incapacité permanente : office du juge en cas de contestation par l’employeur, note sous Cass. civ. 2e, 22 sept. 2022, no 21-13.232

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 111, pp. 117-120
Article dans une revue hal-03978141 v1

Usage(s) et non-usage de la clause de substitution dans l’accord de groupe

Arnaud Lucchini
La Semaine juridique. Social, 2023, 40, pp.1253
Article dans une revue hal-04233047 v1

L’aménagement conventionnel du délai de carence entre CDD successifs

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2023, 6, pp.43-46
Article dans une revue hal-04120066 v1

Suicide lié au travail et prévention

Arnaud Lucchini
Médecine et Droit, 2023, 180, pp.54-57
Article dans une revue hal-04121628 v1

Contrat de travail international et pluralité de systèmes de sécurité sociale

Arnaud Lucchini
Droit Social, 2023, 06, pp.511
Article dans une revue halshs-04121178 v1

Absence de préalable de négociation obligatoire sur la mise en place de la BDESE, note sous Cass. soc., 4 oct. 2023, no 21-25.748

Arnaud Lucchini
Bulletin Joly Travail, 2023, 11, pp.24-25
Article dans une revue hal-04277675 v1

Du caractère non obligatoire de la clause de médiation préalable inscrite au contrat de travail, note sous Cass. soc., avis, 14 juin 2022, no 22-70.004

Arnaud Lucchini , Martha Verner
La Semaine juridique. Social, 2022, 40, pp.1258
Article dans une revue hal-03809975 v1

Usage, accord collectif et inégalité de traitement, obs. ss. CA Grenoble, 5 juillet 2022, n° 21/00635, Chronique "Usages

Pierre Mousseron , Arnaud Lucchini
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47, pp.42
Article dans une revue hal-04812613 v1

Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective

Paul-Henri Antonmattei , Anaëlle Donnette , Laurianne Enjolras , Sophie Selusi , Arnaud Lucchini
Droit Social, 2022, 10, pp.819-829
Article dans une revue halshs-03799934 v1

La limitation du temps de service des gendarmes au regard du droit de l’Union européenne, note sous CE, 17 déc. 2021, n° 437125

Arnaud Lucchini
Droit Social, 2022, pp.283-285
Article dans une revue hal-03685144 v1

Les maladies professionnelles dues au Covid-19 devant le Conseil d’État, note sous CE, 30 déc. 2021, n° 444500, 449905, 449913

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 106, pp.211-214
Article dans une revue hal-03685146 v1

Articulation entre action en nullité et exception d’illégalité ou la théorie des vases (non) communicants, note sous Cass. soc., 19 oct. 2022

Arnaud Lucchini
Semaine sociale Lamy, 2022, n° 2022, pp.9-11
Article dans une revue hal-03860826 v1

L’intérêt propre à agir du Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante, note sous Cass. civ. 2ème, 10 févr. 2022, n° 20-13.779

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 107, pp.352-354
Article dans une revue hal-03685136 v1

L’application volontaire de la convention collective du 31 octobre 1951 dans les EHPAD, note sous Cass. soc., 21 oct. 2020, n° 18-24.257

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 101, pp.469-472
Article dans une revue hal-03404058 v1

La notion d’agression par arme au prisme de l’accident du travail, note sous Cass. civ. 2ème, 12 mai 2021, n° 20-12.827

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 103, pp.756-759
Article dans une revue hal-03404071 v1

Le recours au CDD : entre ordre public et négociation collective

Arnaud Lucchini
Le Droit ouvrier, 2021, 878-879, pp.564-573
Article dans une revue hal-03478062 v1

Prohibition du harcèlement sexuel et obligation de sécurité de l’employeur : un couple dissociable, note sous Cass. soc., 8 juill. 2020, n° 18-24.320

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 98, pp.1123-1125
Article dans une revue hal-03404054 v1

Préjudice d’anxiété : le renvoi de la question prioritaire de constitutionnalité refusé, note sous Cass. soc., 22 janvier 2020 : nos 19-18.343, 19-18.353, 19-18.374

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 95, pp.474-477
Article dans une revue hal-02879956 v1

L’attribution de droits “à vie” pour les personnes handicapées, note sous D. n° 2019-1501, 30 déc. 2019

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 94, pp.287-289
Article dans une revue hal-02566967 v1

Le maintien en fonctions de l’agent contractuel à l’issue du CDD, cause de reconduction du contrat, note sous CAA Bordeaux, 25 juill. 2019, n° 1BX03769/1BX03873

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 93, pp.98-101
Article dans une revue hal-02567379 v1

Mutualisation de la gestion et du financement de la prévoyance complémentaire : la liberté des partenaires sociaux sous contrôle, note sous Cass. soc., 9 oct. 2019, n° 18-13.314

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 94, pp.273-276
Article dans une revue hal-02566955 v1

La condition d’indivisibilité en matière de constitution de partie civile incidente ou la porte fermée aux procès de masse », note sous Cass. crim., 24 mars 2020, n° 19-80.005

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 97, pp.894-897
Article dans une revue hal-03404049 v1

Impérativité et incompressibilité du délai de convocation d’un fonctionnaire devant le conseil de discipline, note sous CE, 24 juill. 2019, n° 416818

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 93, pp.95-98
Article dans une revue hal-02566976 v1

Crise sanitaire : prolongation des droits sociaux et suspension du recouvrement, note sous Ord. n° 2020-312 du 25 mars 2020 relative à la prolongation des droits sociaux

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 96, pp.730-732
Article dans une revue hal-03404041 v1

Indemnisation des victimes de l’amiante: quand la chose jugée ralentit la procédure, note sous Cass. 2ème civ., 16 mai 2019, n° 18-11.133

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 91, pp.793-795
Article dans une revue hal-02567382 v1

La maltraitance de personnes vulnérables justifie le licenciement d’un agent hospitalier, note sous CA Metz, 20 mai 2019, n° 17/02193

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 91, pp.796-798
Article dans une revue hal-02567385 v1

Fixation définitive du taux d’IPP et de la rente afférente : une affaire de temps, note sous Cass. 2ème civ., 14 mars 2019, n° 17-27.954

Arnaud Lucchini
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 90, pp.625-627
Article dans une revue hal-02567393 v1

Introduction et cadrage normatif

Arnaud Lucchini , Franck Héas , Derek Jones , Colleen Sheppard , Dominique Lhuillier
La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphère professionnelle et sphère personnelle, Université de Montpellier, May 2025, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-05095049 v1

Le temps de travail du salarié en droit international et en droit français

Arnaud Lucchini , Guillaume Julien
La gestion du temps de travail des salariés, décompte et contrôle en droits belge et français, Université de Nîmes, May 2025, Nîmes, France
Communication dans un congrès hal-05095060 v1

La protection sociale complémentaire

Arnaud Lucchini , Romain Marié
Droit et pratique de l’articulation des conventions et accords collectifs, Université de Montpellier, Jun 2025, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-05097503 v1

Violences domestiques et conjugales : quelle(s) prise(s) en charge dans l’entreprise ?

Arnaud Lucchini , Sophie Selusi , Anik Drouin
Les après-midi de la protection sociale, Université Lyon II, May 2025, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-05095057 v1

Occupational health and non-occupational risks: the example of domestic violence

Arnaud Lucchini
The quest for labour rights and social justice, International Society for Labour and Social Security Law, Sep 2024, Rome (IT), Italy
Communication dans un congrès hal-04705610 v1

La négociation collective de plateformes

Arnaud Lucchini
Les Rendez-vous du Dialogue social, Institut du Travail de Strasbourg; DREETS Grand Est, May 2024, Strasbourg (100% virtuel), France
Communication dans un congrès hal-04578763 v1

Violences conjugales et domestiques dans le contexte du télétravail : quelle appréhension en entreprise ?

Arnaud Lucchini
La place de la santé mentale dans l’organisation de l’entreprise : identifications des risques et outils de prévention, Université de Montpellier, Jun 2024, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04615097 v1

La révision-extinction de l'accord collectif

Arnaud Lucchini
La disparition de l'accord collectif, Sep 2024, Clermont-Ferrand, France
Communication dans un congrès hal-04713801 v1

La mutation du risque professionnel : l’exemple de la violence domestique

Arnaud Lucchini
Le travail dans tous ses états. Améliorer le travail pour un avenir juste et durable, CRIMT, Oct 2024, Montréal (Québec), Canada
Communication dans un congrès hal-04757529 v1

Rémunérations et négociations collective

Arnaud Lucchini , Michel Morand
Les rémunérations, Université de Montpellier; EDSM, Jun 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04116969 v1

La prévention des risques liés à la santé mentale à l’ère post-Covid

Arnaud Lucchini , Elise Marant
La place de la santé mentale au travail dans l’organisation de l’entreprise à l’ère post-Covid, Université de Montpellier, Feb 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04048254 v1

La traçabilité de l’exposition aux risques externes à l’entreprise

Arnaud Lucchini
Autour de la santé au travail et de la loi du 2 août 2021, Université Sorbonne-Paris-Nord, Nov 2023, Saint-Denis (93), France
Communication dans un congrès hal-04277690 v1

La détermination négociée des salaires

Arnaud Lucchini
Les Rendez-vous du Dialogue Social, Institut du travail de Strasbourg; DREETS Grand-Est, Apr 2023, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-04116960 v1

La prévention du geste suicidaire en lien avec le travail

Arnaud Lucchini
Outils pratiques : prévention de la santé mentale, École de droit social de Montpellier, Sep 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-03795320 v1

Contrat de travail international et pluralité de systèmes de sécurité sociale

Arnaud Lucchini
Contrat de travail international et pluralités, Nov 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-03865000 v1

Regard juridique sur le risque de suicide lié au travail

Arnaud Lucchini
Le suicide (de l’Antiquité au XXIe siècle). Comprendre l’acte et ses conséquences, Sep 2022, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-03783050 v1

Le contrôle de l'utilisation des contrats courts (table-ronde)

Arnaud Lucchini
L'agile et le précaire : dialogue sur les contrats courts, Institut du travail de Strasbourg, Jun 2022, Strasbourg, France
Communication dans un congrès hal-03715760 v1

Mental health and company organization:what are the challenges for France?

Laurianne Enjolras , Sophie Selusi , Arnaud Lucchini , Elise Marant
Séminaire de droit du travail de la Faculté de droit de Tokyo, Oct 2022, Tokyo, Japan
Communication dans un congrès hal-03865970 v1

Recours au CDD : entre ordre public et négociation collective

Arnaud Lucchini
Les nouvelles formes de contrats précaires en droit du travail, Jun 2021, Pau, France
Communication dans un congrès hal-03404090 v1

La notion de préjudice appliquée au droit du travail

Arnaud Lucchini
Le préjudice, Jun 2018, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-03404083 v1

Le concours entre conventions et accords collectifs de travail

Arnaud Lucchini , Paul-Henri Antonmattei , Florence Bergeron-Canut
LexisNexis, 2023, Thèses (Planète Social), Bernard Teyssié, 978-2-7110-3808-4
Ouvrages hal-04000194 v1

La notion de préjudice appliquée au droit du travail

Arnaud Lucchini
Le préjudice, Presses de la Faculté de droit et science politique de Montpellier, pp.65-80, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03685130 v1

Regard juridique sur le risque de suicide lié au travail

Arnaud Lucchini
Le suicide. De l’Antiquité au XXIe siècle, LEH Éditions, pp.286-298, 2022
Chapitre d'ouvrage hal-03783047 v1