Arnaud Montas

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Publications

Publications

Les aspects juridiques de la décarbonation du transport maritime

Arnaud Montas
La protection des mers et océans : enjeux et perspectives, Association des juristes en droit de l'environnement, Ecole de droit de la Sorbonne, 2024, Paris, France
Communication dans un congrès halshs-04684986 v1

Le devoir de secours en mer : quelles règles ?

Arnaud Montas
Colloque "Méditerranée, le naufrage du droit ?", Juristes sans frontières, Apr 2019, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04199120 v1

L’obligation de sécurité a-t-elle encore un sens à l’heure de la mondialisation des transports ?

Arnaud Montas
Colloque international "Droit et sécurité dans les transports aériens et maritimes, Institut de recherche juridique de la Sorbonne, Jan 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-04199095 v1
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De l’inapplicabilité des Règles de La Haye à un transport maritime réalisé sans connaissement

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2024, Avril 2024 (867), pp.349
Article dans une revue halshs-04685290 v1
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Fondement de l’action en garantie de l’affréteur d’espace contre le fréteur pour dommage aux marchandises en cours de transport

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2023, 856, pp.303-308
Article dans une revue halshs-04685298 v1
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La triste fin de l'affaire du Joola

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2022, Mai 2022 (846), pp.404
Article dans une revue halshs-04685088 v1
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Absence de réserves à destination : La présomption de livraison conforme du transporteur maritime n’est pas irréfragable

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2021, Mars 2021 (833), pp.257
Article dans une revue halshs-04685474 v1
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Responsabilité du manutentionnaire pour manquants et erreurs au déchargement

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2021, Septembre 2021 (838), pp.755
Article dans une revue halshs-04685465 v1
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L’exécution du contrat de transport maritime de marchandises à l’épreuve de la Covid-19

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2020, Septembre 2020 (827), pp.722
Article dans une revue halshs-04685098 v1

Les ardeurs de la limitation de responsabilité en droit maritime

Arnaud Montas
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, chron. p.85
Article dans une revue hal-02151063 v1

Commentaire sous CA Aix, 20 juin 2019

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2019, 819, p.192
Article dans une revue hal-04197948 v1

Commentaire sous Cass. com. 16 janv. 2019

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2019, pp.339
Article dans une revue hal-02151062 v1

Le juge et la liberté de création artistique

Arnaud Montas
Les Cahiers de la justice, 2018, 04, pp.737
Article dans une revue halshs-02226734 v1

L’Aquarius

Arnaud Montas , Cassandre Genanceau
Le Droit Maritime Français, 2018, pp.675
Article dans une revue hal-02154152 v1

Le Bugaled Breizh

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2017, pp.92
Article dans une revue hal-02469184 v1

Commentaire sous Cass. Com. 27 sept. 2017

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2017, pp.309
Article dans une revue hal-02154151 v1

Commentaire sous T. corr. Brest, 17 janv. 2017

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2017, pp.370
Article dans une revue hal-02155049 v1

Commentaire sous CA Aix, 31 mars 2016

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2016, pp.585
Article dans une revue hal-02156004 v1

Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2016, pp.748-752
Article dans une revue hal-01504037 v1
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Activités maritimes et espaces marins: comprendre et enseigner les évolutions juridiques - Compte-rendu du colloque

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Arnaud Montas
Neptunus, 2016, 22 (4), pp.1-6
Article dans une revue hal-03830185 v1

La preuve de la faute en matière d'abordage

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2012, pp.574-578
Article dans une revue hal-00835398 v1

Les principaux apports de la décision de la Cour de cassation dans l'affaire Erika

Arnaud Montas , Gildas Roussel
Actualité juridique Pénal, 2012, n°11, pp.574-578
Article dans une revue hal-00835403 v1
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L'affrètement au voyage est-il un contrat de transport ?

Arnaud Montas
Neptunus, 2010, 16 (1), pp.1-6
Article dans une revue hal-03805080 v1

Chronique maritime

Annie Cudennec , Olivier Curtil , Cecile de Cet Bertin , Gaelle Gueguen Hallouet , Arnaud Montas
Revue de l'Union européenne, 2010, 535, pp.120-127
Article dans une revue hal-00839293 v1

La prochaine vague est peut-être la dernière - L'affaire Vendée Globe

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2010, pp.13-33
Article dans une revue hal-00838319 v1

La portée normative du droit maritime (note sous CA Aix, 22 février 2010)

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2010, pp.971-977
Article dans une revue hal-00838841 v1

Contrat et convention internationale - CA Aix, 6 nov. 2008

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2010, pp.677-681
Article dans une revue hal-00838325 v1

La force créatrice de droit du fait de la nature - Le risque de mer, fondement du droit maritime

Arnaud Montas , Yohann Ortiz de Zarate
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2010, 2010/4, pp.2081-2112
Article dans une revue hal-00838824 v1

La qualification en droit maritime (note sous CA Papeete 9 septembre 2009)

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2010, 712, pp.183-195
Article dans une revue hal-00838838 v1

Le rapport du droit maritime au droit commun, entre simple particularisme et véritable autonomie.

Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 2008, pp.307-315
Article dans une revue hal-00294818 v1
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Entre réalité juridique et fiction pratique : libre propos sur l'articulation des contrats d'affrètement au voyage et de transport de marchandises par mer

Arnaud Montas
Neptunus, 2003, 9 (3), pp.4
Article dans une revue hal-03811131 v1
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Le mythe du Hollandais Volant au regard du droit maritime

Arnaud Montas
Quentin Le Pluard; Marion Talbot. Droits, Mythes et Légendes, 1, Mare & Martin, pp.333-338, 2022, 978-2-84934-573-3
Chapitre d'ouvrage halshs-04685119 v1

Sûreté maritime et droits humains

Arnaud Montas
Sous la direction de Annie Cudennec et Gaëlle Gueguen-Hallouet. L’U.E. et la mer 60 ans après les Traités de Rome. Actes du colloque de Brest des 23 et 24 novembre 2017, , p.377-385, 2020, EAN : 9782233009234
Chapitre d'ouvrage hal-02474800 v1
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Droit(s) et hip-hop, le pourquoi du comment

Arnaud Montas
Arnaud Montas. Droit(s) et hip-hop, Mare & Martin, 2020
Chapitre d'ouvrage halshs-04685511 v1
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Le graffiti dans la rue : questions de droit civil

Arnaud Montas
Arnaud Montas. Droit(s) et hip-hop, Mare & Martin, 2020, Libre Droit, 9782849344545
Chapitre d'ouvrage halshs-04685494 v1
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Le droit face au retour des morts : le cas des Marcheurs Blancs

Arnaud Montas
Quentin Le Pluard; Peran Plouhinec. Du droit dans Games of Thrones, Mare & Martin, pp.85, 2019
Chapitre d'ouvrage halshs-04685139 v1

La sûreté du transport maritime : étude des sources

Arnaud Montas
Laurent Siguoirt. Transport et sécurité, LexisLexis, pp.67, 2019, 978-2-7110-2936-5
Chapitre d'ouvrage hal-02153764 v1

Les routes de la drogue

Arnaud Montas
Rapport de synthèse, pp.231, 2019, Colloques & Essais
Chapitre d'ouvrage hal-02153763 v1

Le capitaine est-il seul maître à bord après Dieu ?

Arnaud Montas
Mélanges en l’honneur de Patrick Chaumette, pp.67, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02153765 v1

Rapport de synthèse

Arnaud Montas
sous la direction scientifique de F.-X. Demares et M.-Ch. Dizès. Les fictions en droit, Librairie générale de droit et de jurisprudence, p.183, 2018, 978-2-37032-156-5
Chapitre d'ouvrage hal-02475895 v1

Le droit face au retour des morts

Arnaud Montas
Q. Le Pluard; P. Plouhinec. Le droit dans Game Of Thrones, Editions Mare et Martin, pp.85, 2018, Libre Droit, 9782849344088
Chapitre d'ouvrage hal-02154749 v1

Le graffiti, figure de la délinquance artistique - Le street art à l’épreuve du droit pénal

Arnaud Montas
Géraldine Goffaux Callebaut; Didier Guével; Jean-Baptiste Seube. Droit(s) et Street art : de la transgression à l’artification, LGDJ, pp.43, 2017, 9782275057118
Chapitre d'ouvrage hal-02155294 v1
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Les migrants maritimes devant la Cour européenne des droits de l'Homme

Arnaud Montas
Patrick Chaumette. ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, GOMYLEX, pp.151-160, 2016, ESPACES MARINS : SURVEILLANCE ET PRÉVENTION DES TRAFICS ILLICITES EN MER, 978-84-15176-72-5
Chapitre d'ouvrage hal-01525159 v1

The Governance of the International Shipping Traffic by Maritime Law

Cécile de Cet Bertin , Arnaud Montas
André Monaco; Patrick Prouzet. Governance of Seas and Oceans, Wiley Blackwell, pp.39-75, 2015, 9781848217805. ⟨10.1002/9781119116233.ch2⟩
Chapitre d'ouvrage hal-01726752 v1

Droit national et international du marin

Alexandre Charbonneau , Arnaud Montas
B. Loddé; D. Jégaden; J.-D. Dewitte; L. Misery. Traité de médecine maritime, Lavoisier, pp.33-40, 2015, 978-2257206176
Chapitre d'ouvrage hal-01195539 v1

L'ordre public à l'épreuve de la piraterie maritime

Arnaud Montas
Sous la direction d'Annie Cudennec. Ordre public et Mer., Pedone, pp.235-249, 2012, 978-2-233-00645-5
Chapitre d'ouvrage hal-00835986 v1

Le défi de la cybersécurité maritime

Thomas Leclerc , Arnaud Montas
Le Droit Maritime Français, 842, pp.3 et s., 2022
N°spécial de revue/special issue hal-04161667 v1

Droit maritime

Arnaud Montas
Vuibert Paris, pp.272, 2012, Dyna'sup, 978-2-7117-6529-4
Ouvrages hal-00835956 v1

Le sens des mots en droit des personnes et droit de la santé

Philippe Pédrot , Pascal David , Bruno Verrecchia , Alain Houlou , Arnaud Montas et al.
Les études hospitalières - Revue générale de droit médical, pp.312, 2008
Ouvrages hal-00565958 v1