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aurelie bres

Maître de conférences à la Faculté de Droit de l'Université de Montpellier Co-responsable du Master Droit du commerce international avec le Professeur Pierre Mousseron Responsable du DU Droits fondamentaux et Droit des affaires Responsable de la Capacité en Droit
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Documents

Publications

Effet judiciaire de l'usage du maintien en fonction du juge-commissaire, obs. ss. CA Pau 13 février 2023

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 23
Article dans une revue hal-04195874v1

Usages et contrat, note sous CA Rennes, 22 sept. 2023, n° 20/05719

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 47, 1336
Article dans une revue hal-04354369v1

Usages du courtage d'assurance

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, 23, pp.32-33
Article dans une revue hal-04184014v1

Usage et communauté d'une seule personne, note sous Soc., 21 juin 2023, n° 21-22.076

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n° 47, 1336
Article dans une revue hal-04354364v1

Effet des usages en matière contractuelle

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 19
Article dans une revue hal-03914331v1

Modération de l'usage relatif au taux de la clause pénale

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2022, 47
Article dans une revue hal-03914335v1

Usages et détermination de la valeur locative en matière de bail commercial

Aurélie Brès , Philippe Grignon
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52
Article dans une revue hal-03914315v1

Durée du préavis d'usage en matière de rupture de relations commerciales établies

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 51-52
Article dans une revue hal-03914320v1

Tolérance usuelle

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, pp.42-43
Article dans une revue hal-03465979v1

Usages et signes communautaires

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2020, 48, pp.34-35
Article dans une revue hal-03242190v1

Détermination du préavis de rupture d'un contrat liant un médecin à un établissement privé par référence aux usages : résolution du conflit d'usages

Aurélie Brès
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2019, 6, pp.292
Article dans une revue hal-02430672v1

Usage et détermination de l'objet

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 43-44
Article dans une revue hal-02430699v1

Champ d'application des usages

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.34-35
Article dans une revue hal-02156630v1

Preuve de l'usage

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 20, pp.35-36
Article dans une revue hal-02156652v1

Usage de la méthode hôtelière

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 43-44
Article dans une revue hal-02431524v1

Application des usages. Usages et banque

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 43-44, pp.41-42
Article dans une revue hal-01931101v1
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Le fondement de la force des usages

Aurélie Brès
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2018, août septembre 2018, pp.352-356
Article dans une revue hal-01930886v1

Effet des usages en matière de clause pénale

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 19, pp.37-38
Article dans une revue hal-01931091v1

Effet des usages en matière probatoire (suite) en matière de droit du travail

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, 19, pp.39
Article dans une revue hal-01931095v1

Agence commerciale : tribunal internationalement compétent pour connaître de l'action en paiement de l'indemnité de cessation de contrat, obs. ss. Com., 13 sept. 2017, n° 15-26019

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2017
Article dans une revue hal-01931439v1

Point de départ du délai de renonciation à une clause de non-concurrence par l'employeur d'un VRP, obs. ss. Soc., 21 juin 2017, n° 16-15271

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2017, juill-août 2017
Article dans une revue hal-01931442v1

Pratiques commerciales trompeuses visant des professionnels, obs. ss. Crim. 22 novembre 2016, n° 15-83559

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2017, janv. 2017
Article dans une revue hal-01931450v1

Autonomie des usages par rapport au contrat

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 19, pp.23-24
Article dans une revue hal-01931082v1

Réduction du préavis contractuel dans le cadre de l'application de L. 442-6, I, 5° c. com., obs. ss. CA Reims, 14 févr. 2017, n° 15/02398

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2017, avr. 2017
Article dans une revue hal-01931444v1

Un détournement de commandes contraire aux usages est constitutif de concurrence déloyale

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, 45, pp.25-26
Article dans une revue hal-01931088v1

Les usages permettent-ils d'apprécier la licéité de l'obtention et de la divulgation de secrets d'affaires ?

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 51-52, pp.44-45
Article dans une revue hal-01931078v1

Disparition des usages : : la vente traditionnelle d'animaux de compagnie dans certains marchés et foires alimentaires peut-elle perdurer malgré l'interdiction légale ?

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 20, pp.34
Article dans une revue hal-01931069v1

Quels rôles pour les usages en matière contractuelle ?

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, 20, pp.30-31
Article dans une revue hal-01931055v1

Parasitisme : caractérisation nécessaire du savoir-faire et des efforts dont le parasite a indûment tiré profit, obs. ss Com. 5 juill. 2016, n° 14-10108

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2016, sept. 2016
Article dans une revue hal-01931454v1

Déconditionnement et commercialisation par le distributeur des produits du fabricant après cessation des relations, obs. ss Com., 29 sept. 2015, n° 14-17130

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2015, nov. 2015
Article dans une revue hal-01931457v1

Droit d'accès aux documents et confidentialité dans les procédures conduites par les autorités en charge de la concurrence

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2015
Article dans une revue hal-01931463v1

Application de la loi LME aux contrats internationaux, CEPC 26 mars 2015, Avis n° 15-08

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2015, mai 2015
Article dans une revue hal-01931473v1

Les usages fondent-ils un devoir de conseil et de coopération en matière informatique ?

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 19, pp.33-34
Article dans une revue hal-01930983v1

Charge de la preuve en cas de défaut de conformité du bien livré selon la Directive 1999/44/CE, obs. ss CJUE, 4 juin 2015, aff. C-497/13

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2015, juill. 2015
Article dans une revue hal-01931460v1

Immixtion d’une société-mère dans le différend opposant une filiale à un créancier, obs. ss com. 3 février 2015, n° 13-24895

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2015, avr. 2015
Article dans une revue hal-01931467v1

L'usage peut-il constituer un instrument de contrôle de l'abus dans les pratiques restrictives de concurrence ?

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, 45, pp.42-43
Article dans une revue hal-01931045v1

Le contrat de concession constitue une fourniture de services au sens de l’art. 5-1, b du Règlement 44/2001, note ss Civ. 1re, 19 nov. 2014, n° 13-13405

Aurélie Brès
Lettre de la distribution, 2014, déc. 14
Article dans une revue hal-01931476v1

Un usage peut-il neutraliser l'infraction de travail dissimulé ?

Aurélie Brès
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2014, 45, pp.33-34
Article dans une revue hal-01931110v1
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L'obligation de non-concurrence de plein droit de l'associé

Aurélie Brès
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2011, 3, pp.463-510
Article dans une revue hal-01931120v1
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Les conflits d'usages

Aurélie Brès
Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2011, 92, pp.25-29
Article dans une revue hal-01931114v1
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Précisions jurisprudentielles sur la faculté de renonciation au contrat d'assurance-vie

Aurélie Brès
Les Petites Affiches, 2010, 57, pp.8-19
Article dans une revue hal-01931134v1

Création d'une société concurrente par l'associé minoritaire d'une SARL

Aurélie Brès
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2010, 5-6, pp.297-302
Article dans une revue hal-01931129v1
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Interaction with 14-3-3 Adaptors Regulates the Sorting of hMex-3B RNA-binding Protein to Distinct Classes of RNA Granules

Julien Courchet , Karine Buchet-Poyau , Auriane Potemski , Aurélie Brès , Isabelle Jariel-Encontre
Journal of Biological Chemistry, 2008, 283 (46), pp.32131-32142. ⟨10.1074/jbc.M802927200⟩
Article dans une revue hal-02547174v1

Vers un principe de vigilance ?

Aurélie Brès
Le devoir de vigilance des entreprises : l'âge de la maturité ?, Dir. IDEDH (Ch. Maubernard), CDE (Aurélie Brès), May 2023, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04259946v1

Tradition in the French system

Aurélie Brès
Customary Law Today, University of California, Berkeley, Faculté de Droit de Montpellier, May 2017, Montpellier, France
Communication dans un congrès hal-04124699v1

Le renouveau dans l'application des usages: les conflits d'usages

Aurélie Brès
Colloque "Le renouveau des usages", Faculté de Droit de Montpellier, 17 juin 2011, Institut des usages, dir. Pr. P. Mousseron, Jun 2011, Montpellier (34000), France. pp.25-29
Communication dans un congrès hal-04214829v1
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L'insertion territoriale des systèmes d'activités des ménages agricoles en Languedoc Roussillon, France. Intersama : un projet de recherche-action

Pierre Gasselin , Lucette Laurens , Elodie Valette , Hélène Tallon , Olivia Bachevillier
45. Colloque ASRDLF. Territoires et action publique territoriale: nouvelles ressources pour le développement régional, Aug 2008, Rimouski, Canada
Communication dans un congrès hal-01195303v1

Le principe d'intelligibilité

Aurélie Brès
ss. dir. Pierre Mousseron. Les principes en Droit de l'entreprise, LexisNexis, inPress, Coll. Institut des usages, 978-2-7110-3832-9
Chapitre d'ouvrage hal-04085739v1

Les inférences dans la pensée juridique : déduction, induction et abduction

Aurélie Brès
Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier, LexisNexis, pp.119-135, 2021, 978-27110-3608-0
Chapitre d'ouvrage hal-03476455v1
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Valoriser les usages par une institution corporative : les prud'homies de pêche méditerranéennes

Aurélie Brès
Pierre Mousseron. Valoriser les usages : Approches.., Institut des usages, pp.129-152, 2020, Collection Droit des usages, 978-2-9571817-0-4
Chapitre d'ouvrage hal-02899505v1

Libéralités-partages, étude 365

Aurélie Brès , Jean Maury
Le Lamy Droit des régimes matrimoniaux, successions et libéralités, Lamy, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02430654v1

Tradition in the French Legal System: Outward Signs and Usefulness

Aurélie Brès
dir. L. Mayali, P. Mousseron. Customary Law Today, 1, Springer International Publishing; Springer Cham, pp.15-30, 2018, 978-3-3197-3361-6. ⟨10.1007/978-3-319-73362-3⟩
Chapitre d'ouvrage hal-01931149v1

Les usages en Droit des assurances

Aurélie Brès
dir. P. Mousseron. Les usages en Droit de l'entreprise, LexisNexis, 2010, Coll. Actualités de droit de l'entreprise
Chapitre d'ouvrage hal-01931180v1
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Valoriser les usages

Pierre Mousseron , Sigrid Aubert , Mamadou Badji , Lucas Bento de Carvalho , Aurélie Brès
Pierre Mousseron. Institut des usages, 2020, Collection Droit des usages, Pierre Mousseron, 978-2-9571817-0-4
Ouvrages hal-02478466v1

Les usages : l'autre Droit de l'entreprise

Pierre Mousseron , Aurélie Brès , Marie Bourdeau , Lise Chatain , Philippe Grignon
dir. P. Mousseron. LexisNexis, 2014, Coll. Droit et professionnels, 978-2-7110-2087-4
Ouvrages hal-01931171v1