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Brigitte LOTTI

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Droit privé Ingénierie patrimoniale Technique contractuelle

Publications

La nouvelle cession de créance, entre droit commun et régimes spéciaux

Brigitte Lotti
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 03, pp.581-597
Journal articles halshs-02452046v1

Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissant.

Brigitte Lotti
Solution Notaire Hebdo, 2018, 29, pp.11-15
Journal articles hal-01941793v1

Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissant

Brigitte Lotti
Actualité juridique Famille, 2018, Cohabitation intergénérationnelle, 9, pp.448-451
Journal articles hal-01800633v1

L'article 1387-1 du code civil devant la Cour de cassation ou le sort du passif professionnel en cas de divorce de l'époux exploitant

Brigitte Lotti
Recueil Dalloz, 2018, 41, pp.2292-2295
Journal articles hal-01905529v1

La nature extrapatrimoniale du droit de propriété illustrée par la fiducie

Brigitte Lotti
Editions LexisNexis, 2016, Mélanges en l’honneur de Henri Hovasse : l'ingénierie sociétaire et patrimoniale, pp.301-313
Journal articles hal-01557485v1

La protection du conjoint survivant depuis la loi du 3 décembre 2001

Brigitte Lotti
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, 2003-2, 1, pp.775-822
Journal articles hal-01557999v1

Le bail conjugal d'habitation

Brigitte Lotti
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 1993, 30, pp.325-332
Journal articles hal-01558002v1

La délimitation des patrimoines personnel et professionnel du nouvel entrepreneur individuel

Brigitte Lotti
La nouvelle entreprise individuelle (loi n° 2022-172 du 14 février 2022), Brigitte Lotti, Oct 2023, Vannes (Bretagne, France), France
Conference papers hal-04287800v1

L'inapplication de la règle de droit dans la jurisprudence et la pratique civilistes

Brigitte Lotti
L'inapplication de la règle de droit, Apr 2019, Vannes, France
Conference papers hal-02091820v1

L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgée

Brigitte Lotti
La vulnérabilité et le logement : approche comparée franco-marocaine, Mar 2019, Agadir, Maroc
Conference papers hal-02091809v1

La protection du conjoint qui aide gracieusement l'époux chef d'entreprise

Brigitte Lotti
1st International Conference on Law, International Business and Economic Development, Nov 2019, Da Nang, Vietnam
Conference papers hal-02355394v1

L'organisation à titre onéreux de la cohabitation entre parent et enfant majeur

Brigitte Lotti
La cohabitation intergénérationnelle familiale: mode de solidarité familiale, Feb 2018, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, France
Conference papers hal-01707429v1

Table ronde - L'avenir des places marchandes : centres-villes, centres commerciaux ou e-commerce 

Brigitte Lotti
Les places marchandes : des foires médiévales au e-commerce, Oct 2017, Faculté de droit et de science politique de Rennes, France
Conference papers hal-01707445v1

La protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel par le régime matrimonial, l'insaisissabilité du foncier, l'EIRL ou la fiducie-gestion

Brigitte Lotti
La protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel, Brigitte Lotti, Jan 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Conference papers hal-01800621v1

La rédaction du contrat de franchise : clauses usuelles et loi Macron du 6 août 2015

Brigitte Lotti
La prise de participation des capital-investisseurs dans les réseaux de franchise : impacts sur la gouvernance, Brigitte Lotti, Nadine de La Pallière, Catherine Goullet, Feb 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Conference papers hal-01558033v1

L'impresa familiare nel diritto francese

Brigitte Lotti
Lectio doctoralis - Università degli studi di Cassino - Giurisprudenza (Italia), Apr 2016, Cassino, Italy
Conference papers hal-01565282v1

La loi du 3 décembre 2001 et le droit des régimes matrimoniaux : quelle protection pour le conjoint survivant ?

Brigitte Lotti
La réforme du droit des successions : quelles nouveautés ?, Brigitte Lotti, Mar 2002, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Conference papers hal-01800627v1

La responsabilité civile de l’entreprise

Brigitte Lotti
Journée Entreprises, Oct 2001, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Conference papers hal-01800630v1

De l’imprévoyance du passionné Adam de Craponne à la théorie de l’imprévision (Civ., 6 mars 1876 De Galliffet c/ Commune de Pélissanne)

Brigitte Lotti
IFJD Institut Louis Joinet. Les grands décisions contextualisées, 2024
Book sections hal-04287739v1

L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgée : le recours aux ventes aléatoires

Brigitte Lotti
IFJD. Logement et vulnérabilités. Approche comparée franco-marocaine, 160, Lextenso/LGDJ, pp. 239-252, 2022, Collection Colloques et essais, 978-2-37032-350-7
Book sections hal-02355308v1

Le contenu actif du patrimoine : les biens

Brigitte Lotti
Juris-classeur Ingénierie du patrimoine, fascicule 20 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021), LexisNexis, pp.1-24, 2021
Book sections hal-01557443v1

Le contenu passif du patrimoine : les dettes

Brigitte Lotti
Juris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 25, LexisNexis, pp.1-26, 2021, (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021)
Book sections hal-01557456v1

Personnes et patrimoine

Brigitte Lotti
Juris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 10 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2020), LexisNexis, pp.1-10, 2020
Book sections hal-01557432v1

L'inapplication de la règle de droit dans la pratique civiliste

Brigitte Lotti
Mare & Martin. L'inapplication de la règle de droit, pp.105-116, 2020
Book sections hal-02406587v1

Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Bail à nourriture, Cadastre, Mitoyenneté, Possession, Publicité foncière, Trouble anormal du voisinage, Servitudes)

Brigitte Lotti
Dictionnaire électronique de l'habitat et de la politique du logement, , inPress
Book sections hal-01800634v1

Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Droit d'usage et d'habitation, Immeuble, Propriété)

Brigitte Lotti
Dictionnaire électronique de l'habitat et de la politique du logement, , 2018
Book sections hal-02132573v1

Le contrat de dépôt-vente (actualisation du fasc. rédigé par D. Veaux)

Brigitte Lotti
Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2150, LexisNexis, pp.1-18, 2013
Book sections hal-01557661v1

Contrats de services et garde, sécurité ou surveillance

Brigitte Lotti
Edition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Book sections hal-01558031v1

Contrats de services et ouvrage

Brigitte Lotti
Edition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Book sections hal-01558030v1

Contrats de services et mise à disposition

Brigitte Lotti
Edition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Book sections hal-01558032v1

Les formes contractuelles voisines du dépôt

Brigitte Lotti
Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2140, LexisNexis, pp.1-26, 2008
Book sections hal-01557990v1

Le contrat de dépôt

Brigitte Lotti
Juris-classeur Contrats - distribution, fascicule 2130, LexisNexis, pp.1-44, 2008
Book sections hal-01557683v1

Le séquestre

Brigitte Lotti
Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2160, LexisNexis, pp.1-53, 2006
Book sections hal-01557991v1

Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Propriété, Démembrement de la propriété, Servitude)

Brigitte Lotti
Dictionnaire de l'habitat et du logement, Armand Colin, pp.4-6 ; p.7 ; p.114-115 ; p.351-353 ; p.390-391, 2003, 2-200-26173-X
Book sections hal-01558004v1