
Brigitte LOTTI
41
Documents
Compétences
Droit privé
Ingénierie patrimoniale
Technique contractuelle
Publications
Publications
Le tiers cocontractant, un tiers relatifRevue Lamy Droit civil, 2025, suppl. (235-1), pp.68-73
Article dans une revue
hal-04825973
v1
|
|
La nouvelle cession de créance, entre droit commun et régimes spéciauxRTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2019, 03, pp.581-597
Article dans une revue
halshs-02452046
v1
|
|
L'article 1387-1 du code civil devant la Cour de cassation ou le sort du passif professionnel en cas de divorce de l'époux exploitantRecueil Dalloz, 2018, 41, pp.2292-2295
Article dans une revue
hal-01905529
v1
|
|
Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissantActualité juridique Famille, 2018, Cohabitation intergénérationnelle, 9, pp.448-451
Article dans une revue
hal-01800633
v1
|
|
Le bail à nourriture, mode d'organisation d'une cohabitation onéreuse avec un parent vieillissant.Solution Notaire Hebdo, 2018, 29, pp.11-15
Article dans une revue
hal-01941793
v1
|
|
La nature extrapatrimoniale du droit de propriété illustrée par la fiducieEditions LexisNexis, 2016, Mélanges en l’honneur de Henri Hovasse : l'ingénierie sociétaire et patrimoniale, pp.301-313
Article dans une revue
hal-01557485
v1
|
|
La protection du conjoint survivant depuis la loi du 3 décembre 2001Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2003, 2003-2, 1, pp.775-822
Article dans une revue
hal-01557999
v1
|
|
Le bail conjugal d'habitationLa semaine juridique. Notariale et immobilière, 1993, 30, pp.325-332
Article dans une revue
hal-01558002
v1
|
Empiètement et construction sur le terrain d'autruiRelever le défi des risques en immobilier - Regards croisés, Brigitte Lotti; Adèle Atani, May 2024, Vannes (Bretagne, France), France
Communication dans un congrès
hal-04624867
v1
|
|
La protection des acteurs de la construction face au développement de l'immeuble numérique (BIM Building Information Modeling)La protection des acteurs économiques à l'ère du numérique, Nov 2024, VANNES, France
Communication dans un congrès
hal-04743272
v1
|
|
Le tiers cocontractant, un tiers relatifLe tiers dans le Code civil, Nov 2024, Brest, France
Communication dans un congrès
hal-04797257
v1
|
|
La délimitation des patrimoines personnel et professionnel du nouvel entrepreneur individuelLa nouvelle entreprise individuelle (loi n° 2022-172 du 14 février 2022), Brigitte Lotti, Oct 2023, Vannes (Bretagne, France), France
Communication dans un congrès
hal-04287800
v1
|
|
La protection du conjoint qui aide gracieusement l'époux chef d'entreprise1st International Conference on Law, International Business and Economic Development, Nov 2019, Da Nang, Vietnam
Communication dans un congrès
hal-02355394
v1
|
|
L'inapplication de la règle de droit dans la jurisprudence et la pratique civilistesL'inapplication de la règle de droit, Apr 2019, Vannes, France
Communication dans un congrès
hal-02091820
v1
|
|
L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgéeLa vulnérabilité et le logement : approche comparée franco-marocaine, Mar 2019, Agadir, Maroc
Communication dans un congrès
hal-02091809
v1
|
|
L'organisation à titre onéreux de la cohabitation entre parent et enfant majeurLa cohabitation intergénérationnelle familiale: mode de solidarité familiale, Feb 2018, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, France
Communication dans un congrès
hal-01707429
v1
|
|
Table ronde - L'avenir des places marchandes : centres-villes, centres commerciaux ou e-commerceLes places marchandes : des foires médiévales au e-commerce, Oct 2017, Faculté de droit et de science politique de Rennes, France
Communication dans un congrès
hal-01707445
v1
|
|
La protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel par le régime matrimonial, l'insaisissabilité du foncier, l'EIRL ou la fiducie-gestionLa protection du patrimoine personnel de l’entrepreneur individuel, Brigitte Lotti, Jan 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01800621
v1
|
|
L'impresa familiare nel diritto franceseLectio doctoralis - Università degli studi di Cassino - Giurisprudenza (Italia), Apr 2016, Cassino, Italy
Communication dans un congrès
hal-01565282
v1
|
|
La rédaction du contrat de franchise : clauses usuelles et loi Macron du 6 août 2015La prise de participation des capital-investisseurs dans les réseaux de franchise : impacts sur la gouvernance, Brigitte Lotti, Nadine de La Pallière, Catherine Goullet, Feb 2016, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01558033
v1
|
|
La loi du 3 décembre 2001 et le droit des régimes matrimoniaux : quelle protection pour le conjoint survivant ?La réforme du droit des successions : quelles nouveautés ?, Brigitte Lotti, Mar 2002, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01800627
v1
|
|
La responsabilité civile de l’entrepriseJournée Entreprises, Oct 2001, Faculté de droit, de sciences économiques et de gestion - Université Bretagne sud, France
Communication dans un congrès
hal-01800630
v1
|
De l’imprévoyance du passionné Adam de Craponne à la théorie de l’imprévision (Civ., 6 mars 1876 De Galliffet c/ Commune de Pélissanne)IFJD Institut Louis Joinet. Les grandes décisions contextualisées, A paraître
Chapitre d'ouvrage
hal-04624874
v1
|
|
L'acquisition par le jeune adulte du logement d'une personne âgée : le recours aux ventes aléatoiresIFJD. Logement et vulnérabilités. Approche comparée franco-marocaine, 160, Lextenso/LGDJ, pp. 239-252, 2022, Collection Colloques et essais, 978-2-37032-350-7
Chapitre d'ouvrage
hal-02355308
v1
|
|
Le contenu actif du patrimoine : les biensJuris-classeur Ingénierie du patrimoine, fascicule 20 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021), LexisNexis, pp.1-24, 2021
Chapitre d'ouvrage
hal-01557443
v1
|
|
Le contenu passif du patrimoine : les dettesJuris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 25, LexisNexis, pp.1-26, 2021, (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2021)
Chapitre d'ouvrage
hal-01557456
v1
|
|
L'inapplication de la règle de droit dans la pratique civilisteMare & Martin. L'inapplication de la règle de droit, pp.105-116, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-02406587
v1
|
|
Personnes et patrimoineJuris-classeur Ingénierie du patrimoine, Fascicule 10 (création 2009 / actualisations 2011, 2016, 2020), LexisNexis, pp.1-10, 2020
Chapitre d'ouvrage
hal-01557432
v1
|
|
Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Bail à nourriture, Cadastre, Mitoyenneté, Possession, Publicité foncière, Trouble anormal du voisinage, Servitudes)Dictionnaire électronique de l'habitat et de la politique du logement, , 2019
Chapitre d'ouvrage
hal-01800634
v1
|
|
Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Droit d'usage et d'habitation, Immeuble, Propriété)Dictionnaire électronique de l'habitat et de la politique du logement, , 2018
Chapitre d'ouvrage
hal-02132573
v1
|
|
Le contrat de dépôt-vente (actualisation du fasc. rédigé par D. Veaux)Juris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2150, LexisNexis, pp.1-18, 2013
Chapitre d'ouvrage
hal-01557661
v1
|
|
Contrats de services et mise à dispositionEdition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-01558032
v1
|
|
Contrats de services et ouvrageEdition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-01558030
v1
|
|
Contrats de services et garde, sécurité ou surveillanceEdition LexisNexis - Lexis 360 Portail juridique des avocats - Fascicule électronique, 2012
Chapitre d'ouvrage
hal-01558031
v1
|
|
Le contrat de dépôtJuris-classeur Contrats - distribution, fascicule 2130, LexisNexis, pp.1-44, 2008
Chapitre d'ouvrage
hal-01557683
v1
|
|
Les formes contractuelles voisines du dépôtJuris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2140, LexisNexis, pp.1-26, 2008
Chapitre d'ouvrage
hal-01557990
v1
|
|
Le séquestreJuris-classeur Contrats - Distribution, fascicule 2160, LexisNexis, pp.1-53, 2006
Chapitre d'ouvrage
hal-01557991
v1
|
|
Dictionnaire de l'habitat et du logement (rédaction des entrées : Acquisition, Acte authentique, Propriété, Démembrement de la propriété, Servitude)Dictionnaire de l'habitat et du logement, Armand Colin, pp.4-6 ; p.7 ; p.114-115 ; p.351-353 ; p.390-391, 2003, 2-200-26173-X
Chapitre d'ouvrage
hal-01558004
v1
|
|
Le droit de disposer du bien d'autrui pour son propre compteDroit. Paris-Sud XI, 1999. Français. ⟨NNT : ⟩
Thèse
tel-01327264
v1
|
Chargement...
Chargement...