Bruno PY

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Droit pénal - Droit médical

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Publications

La faute du patient

Bruno Py , Fanny Grabias
2e Summer School de droit administratif : La faute, organisée par la faculté de droit d'Epinal, sous la dir. de Laurent Seurot, Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Jul 2024, Epinal, France
Communication dans un congrès hal-04638137 v1

Table ronde : La fin de vie, cadre juridique en Europe, évolutions récentes

Fanny Grabias , Marc Mayer , Maxime Pelletier , Bruno Py , Anne Vivien
Journée d'études : Les nouvelles sépultures : sépultures du futur, sépulture écologique, IFG; Bruno Py, Oct 2023, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04275336 v1

La pudeur et le soin en détention

Catherine Ménabé , Bruno Py , Leonhard Julie
La Pudeur et Le Soin, 2019, Nancy, France. pp.155-166
Communication dans un congrès hal-03347267 v1

Colloque Les pratiques avancées en santé

Leonhard Julie , Bruno Py
Colloque Les pratiques avancées en santé, Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion, Mar 2019, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03340898 v1

L’estimation de l’âge du mineur dans les contentieux secondaires

Catherine Ménabé , Bruno Py
L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur (IM-AGE), 2018, Nancy, France. pp.47-52
Communication dans un congrès hal-03347279 v1

Sexe, normes et liberté

Bruno Py
Colloque tenu à l’université de Lille «Droit et Santé» - Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, May 2017, Lille, France. pp.51
Communication dans un congrès hal-02385157 v1

Conclusions : tournée générale

Bruno Py , Katia Blairon
Journée d'études : Droits et libertés, IRENEE, IFG et Ecole doctorale SJPEG, Jul 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04230012 v1

Le fichage de l’empreinte génétique

Leonhard Julie , Bruno Py , Catherine Ménabé , Mathieu Martinelle
Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Mar 2016, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03346492 v1

La preuve parfaite n’existe pas

Catherine Ménabé , Bruno Py , Leonhard Julie , Mathieu Martinelle
Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), 2016, Nancy, France. pp.167-177
Communication dans un congrès hal-03347080 v1

L’importance de la détermination de l’âge du mineur en droit pénal : Quand on aime on ne compte pas

Leonhard Julie , Bruno Py , Laurent Martrille
Colloque : IM-AGE - L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur ,11 décembre 2015, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Dec 2015, Nancy, France. pp.23-46
Communication dans un congrès hal-03346534 v1

EHPAD et droit pénal

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.427
Article dans une revue halshs-04704631 v1
Image document

Le pass sanitaire : sésame ou carcan ?

Bruno Py
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31, ⟨10.3917/jdsam.221.0079⟩
Article dans une revue hal-03948568 v1

Frédéric Stasiak

Bruno Py , Jean-Baptiste Thierry
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 01, pp.7. ⟨10.3917/rsc.2201.0007⟩
Article dans une revue halshs-03639693 v1

Le secret professionnel est-il un droit du patient ?

Bruno Py
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 2, pp.225
Article dans une revue halshs-03649951 v1

Secret professionnel : partager n'est pas signaler

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2021, 09, pp.421
Article dans une revue halshs-03352578 v1

Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie

Fanny Grabias , Bruno Py
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, pp.2-3
Article dans une revue hal-03166537 v1

Libres propos : Responsabilité - Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie

Fanny Grabias , Bruno Py
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, Act. 54
Article dans une revue hal-04203036 v1

Hospitalisation privée et responsabilité pénale

Bruno Py
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, 06, pp.1031
Article dans une revue halshs-03500417 v1
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Le devenir du secret professionnel médical en présence de violences intrafamiliales

Bruno Py
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 3 (30), pp.57-60. ⟨10.3917/jdsam.213.0057⟩
Article dans une revue hal-04002520 v1

La folie du coupeur de joints

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 95, pp.366-370
Article dans une revue hal-03339742 v1

La loi française et le respect des restes humains

Bruno Py
karios-Droit, 2020, pp.33-59
Article dans une revue hal-03339805 v1

Impact of EU regulation 2016/679 on the fench health system

Bruno Py
Giappichelli eleven, 2020, pp.141-161
Article dans une revue hal-03339870 v1

De la surveillance des maladies à la surveillance des malades

Bruno Py
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03215853 v1

Dépilation et exercice illégal de la médecine

Bruno Py
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 18, pp.875
Article dans une revue hal-03339715 v1

Le signalement des violences conjugales sans consentement : entre mots creux et mots funestes, le mieux est le mortel ennemi du bien

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 94, pp.251-257
Article dans une revue hal-03339695 v1
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Explantation de pacemaker en temps de pandémie : conduite à tenir pour la récupération chez les sujets décédés des prothèses fonctionnant avec batterie lors de l’épidémie de COVID-19

Bruno Py
Médecine & Droit, 2020, 163, pp.88-91. ⟨10.1016/j.meddro.2020.05.001⟩
Article dans une revue hal-03339780 v1

Il y a loin de la coupe aux lèvres, le cunnilingus n’est pas un acte thérapeutique

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 98, pp.1009-1013
Article dans une revue hal-03339860 v1

Les épidémies et le secret professionnel

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 96
Article dans une revue hal-03339767 v1

Les auxiliaires médicaux en pratiques avancées : qui sont-ils ? Quelles sont leurs compétences ? Quel est leur statut ? Décret n°2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 97, pp.932-934
Article dans une revue hal-03339795 v1

Le secret professionnel protège le patient, non le médecin

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2020, 12, pp.591
Article dans une revue halshs-03077892 v1

La liberté des funérailles devant la Justice

Bruno Py
Crémation magazine, 2020
Article dans une revue hal-03339681 v1

Que n’avons-nous pas retenu de l’expérience du SIDA

Bruno Py
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03339756 v1

La consultation, l’information et le consentement éclairé du patient en vue d’une infiltration rachidienne

Bruno Py
Sauramps médical SIMS , 2019, pp.325
Article dans une revue hal-03339517 v1
Image document

Impact de la Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice sur l’office du médecin légiste,

Bruno Py , Laurent Martrille
Médecine & Droit, 2019, 157, pp.77-87. ⟨10.1016/j.meddro.2019.04.002⟩
Article dans une revue hal-03339499 v1

L’image du malade, une protection pénale bien portante ?

Leonhard Julie , Bruno Py
Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2ème édition, pp.91-112
Article dans une revue hal-03338097 v1

La saisine de la CCI suspend-elle la prescription de l’action publique ?

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.221-224
Article dans une revue hal-02385292 v1

Le médecin et le sexe : les mots et la chose

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 89, pp.397-401
Article dans une revue hal-02385333 v1

La pudeur à l’hôpital : une exorable antinomie

Charlène Collet , Bruno Py , Leonhard Julie
Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2e édition, pp.81-89
Article dans une revue hal-03331554 v1

Sexualité, discernement et consentement du mineur : où commence l’autonomie, où finit la liberté ?

Bruno Py
Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap », pp.195-217
Article dans une revue hal-03339563 v1

Protection de la pudeur au bloc opératoire. Le médecin est le seul maître à bord après le patient

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 90, pp.556-559
Article dans une revue hal-03339461 v1

Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?

Bruno Py
Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap »
Article dans une revue hal-03339549 v1

Handicap, vers un droit à l’accompagnement sexuel ? Même pas en rêve… in Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?

Bruno Py
Editions des Archives Contemporaines, 2019, pp.179-191
Article dans une revue hal-03339455 v1

Pour qu’il y ait administration de substances nuisibles, encore faut-il une substance nuisible

Bruno Py
Lexbase Pénal, 2019
Article dans une revue hal-03215829 v1

La loi du 24 juillet 2019 et le virage numérique, le DMP de troisième génération et l’espace numérique

Valérie Olech , Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92, pp.930-935
Article dans une revue hal-03339157 v1

La loi 24 juillet 2019 et le virage numérique – Le DMP de 3ème génération et l’espace numérique

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92
Article dans une revue hal-03339654 v1

Des femmes, des médecins et… des rapports

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 86, pp.938-942
Article dans une revue hal-02385260 v1

Pacemaker et crémation, quand la miniaturisation génère une exception

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 81, pp.123-124
Article dans une revue hal-02385124 v1

Ficher les fous

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 84, pp.611-614
Article dans une revue hal-02385226 v1

Faut-il interdire les relations sexuelles entre médecins et patients ? Quand une pétition rappelle que l’enfer est pavé de bonnes intentions

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 83, pp.441-445
Article dans une revue hal-02385213 v1

Des particularismes insulaires en matière de secret professionnel

Bruno Py
UNC-LEH, 2017
Article dans une revue hal-03339223 v1

Quand la sûreté nucléaire atomise un peu plus la notion de secret

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 77, pp.396-398
Article dans une revue hal-02385021 v1

Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py
chronique sociale, 2017
Article dans une revue hal-03339302 v1

Cadavre exquis : la peur du Sida post-mortem

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 80, pp.897-900
Article dans une revue hal-02385116 v1

Peut-on violer le secret professionnel pour prouver l’insuffisance professionnelle ?

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 79, pp.736-738
Article dans une revue hal-02385050 v1

Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur

Bruno Py
Presses Universitaires de Nancy-Éditions Universitaires de Lorraine, 2017
Article dans une revue hal-03339429 v1

Liberté, identité, maternité : autonomie de la femme enceinte quant aux informations sur son accouchement

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.588-590
Article dans une revue hal-02384973 v1

Donner un avis ou trahir le secret d'autrui ?

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.578-580
Article dans une revue hal-02384963 v1

Certificat médical : crédulité = imprudence

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.986-988
Article dans une revue hal-01929339 v1

Loi du 5 novembre 2015, secret professionnel et signalement de maltraitance : encore une réformette

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.103-108
Article dans une revue hal-03339163 v1

Accès à la preuve et information médicale couverte par le secret : Nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet. Personne ne peut transférer à un autre plus de droit qu’il n’en a lui-même

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 68, pp.834-836
Article dans une revue hal-01929326 v1

Secret professionnel médical et risque grave et imminent de mise en danger d’autrui

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 67, pp.717-719
Article dans une revue hal-01929328 v1

Signalement des infractions sexuelles commises en institution

Bruno Py
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 530, pp.29-33
Article dans une revue hal-01929363 v1

De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py
Sexologies, 2015, 24 (3), pp.134 - 139. ⟨10.1016/j.sexol.2015.07.001⟩
Article dans une revue istex hal-01929353 v1

Réquisitoire contre l’expression de secret médical : plaidoyer pour l’expression de secret professionnel

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors Série n°50, pp.161-166
Article dans une revue hal-01912285 v1

Expert : un métier, une fonction, une adulation

Bruno Py
Médecine & Droit, 2013, 2013 (120), pp.53 - 56. ⟨10.1016/j.meddro.2013.04.007⟩
Article dans une revue istex hal-01912280 v1

Urgence médicale, état de nécessité, et personne en péril

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2012, 07 et 08, pp.384
Article dans une revue halshs-02225033 v1

La définition du harcèlement sexuel est-elle satisfaisante ?

Bruno Py
Revue de droit du travail, 2011, 06, pp.348
Article dans une revue halshs-02241511 v1

Traiter une dyspnée réfractaire : discussion éthique

Béhara Josyane , Courtault Catherine , Dionisio Marlène , Kemp Mireille , Krakowski Ivan et al.
Médecine Palliative, 2009, 8, pp.258-265
Article dans une revue hal-01568753 v1

Le secret professionnel : une obligation de parler

Bruno Py
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.15
Article dans une revue halshs-02200758 v1

Le secret professionnel : une obligation de se taire

Bruno Py
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.12
Article dans une revue halshs-02200757 v1

Secret professionnel : le syndrome des assignats ?

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2004, 04, pp.133
Article dans une revue halshs-02224859 v1

La délégation de l'autorité parentale et l'obligation d'entretien des père et mère à l'égard de leur enfant mineur

Bruno Py
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, 02, pp.229
Article dans une revue halshs-02235141 v1

Victime de la séduction du médecin, question de droit, de déontologie ou de morale ?

Bruno Py
Isabelle Corpart; Caroline Lacroix; Marie-France Steinlé-Feuerbach. Université et Prétoire : Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard, L'Harmattan, pp.361-376, 2020, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-19230-7
Chapitre d'ouvrage hal-03339686 v1

Le fichage de l’empreinte génétique

Leonhard Julie , Bruno Py , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé
ADN & Justice – L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN-Editions universitaires de Lorraine Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2020, 2-8143-0561-1
Chapitre d'ouvrage hal-03346181 v1

Les infractions sexuelles et la morale : de l’amour à la haine ?

Leonhard Julie , Alain Giami , Bruno Py
In Sexualités, Droit, Société : vers la notion de droits sexuels ?, Archives Contemporaines Editions, pp.91-104, 2019, 9782813002709
Chapitre d'ouvrage hal-03346343 v1

L’image du malade, une protection pénale bien portante ?

Leonhard Julie , Bruno Py
La pudeur et le soin (2e édition, revue et augmentée), Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, CollectionSanté, qualité de vie et handicap, pp.91-112, 2019, 2814305492
Chapitre d'ouvrage hal-03346276 v1

Droit, liberté et santé sexuelle

Bruno Py
Alain Giami, Bruno Py. Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, pp.55-72, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02385286 v1

La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ?

Leonhard Julie , Bruno Py , Frédéric Stasiak
Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Editions universitaires de Lorraine, pp.299-314, 2018, 978-2-8143-0513-7
Chapitre d'ouvrage hal-03346375 v1

Le ”garantisme pénal” : pour la défense d’un droit pénal minimal

Sabrina Lavric , Bruno Py , Frédéric Stasiak
Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur J.-F. Seuvic, PUN, Collection « Santé, qualité de vie et handicap », pp.143, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-03347636 v1

Le médecin, la brute et le truand

Bruno Py
Bruno Py, Frédéric Stasiak. Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.475-507, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02385239 v1

Dialogue de médecin et de juriste autour de cas cliniques

Bruno Py , Henry Coudane
Éric Martinent, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer. Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l'honneur du professeur Christian Hervé, Dalloz, pp.395-400, 2018, Thèmes et commentaires, 978 2 247 18105 6
Chapitre d'ouvrage hal-02385190 v1

Cahiers du Cercle Nicolas Andry Table ronde La santé connectée

Henry Coudane , Herve Bouaziz , Jane-Laure Danan , Bruno Py , Didier Mainard et al.
SAURAMPS MEDICAL. Table ronde La santé connectée, Cahiers du Cercle Nicolas Andry (11), SAURAMPS MEDICAL, pp.33-45, 2017, 979 10 30 301403
Chapitre d'ouvrage hal-02381179 v1

Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py
Marcel Nuss, Pierre Ancet. Handicaps et accompagnement à la vie affective, sensuelle et sexuelle. Plaidoyer en faveur d’une liberté, Chronique sociale, 2017, Comprendre les personnes
Chapitre d'ouvrage hal-02385105 v1

Le droit à l’orgasme

Bruno Py
Réseau européen de recherche en droits de l'homme. Le droit au bonheur: Actes du colloque organisé les 3 et 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges par le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme, Institut Universitaire Varenne, pp.55-80, 2016, Colloques & Essais, 978-2-37032-073-5
Chapitre d'ouvrage hal-01907602 v1

Le médicament dangereux : le droit pénal permet-il de répondre au besoin de sécurité des populations ?

Bruno Py
Alice Desclaux; Mamadou Badji. Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, L'harmattan-Sénégal, pp.159-168, 2015, 978-2-343-08072-7
Chapitre d'ouvrage hal-01905739 v1

Les mots du sexe dans la loi pénale

Bruno Py
Audrey Darsonville; Julie Leonhard. La loi pénale & le sexe, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.45-62, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0199-3
Chapitre d'ouvrage hal-01905338 v1

Préface: Ethique et crémation

Bruno Py
Marc Mayer; Bruno Py. Ethique et crémation, Presses Universitaires Nancy, 2015, Sante Qualite De Vie Handicap, 978-2814302174
Chapitre d'ouvrage hal-01896015 v1

Le patient : objet pédagogique

Bruno Py
Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, pp.119-132, 2015, Entreprise, économie & droit, 978-2-7110-2289-2
Chapitre d'ouvrage hal-01905743 v1

L’interprétation du code de déontologie par le juge pénal

Bruno Py
Frédéric Stasiak. Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, pp.199-211, 2015, Thèmes et commentaires, 9782247150274
Chapitre d'ouvrage hal-01904897 v1

Santé par delà les frontières, santé sans frontières ?

Bruno Py
Delphine Brach-Thiel; Jean-Baptiste Thierry. Forum shopping médical, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.115-120, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 9782814302563
Chapitre d'ouvrage hal-01904893 v1

Santé publique et droit pénal : quand le médicament devient poison

Bruno Py
Julie Leonhard; Bruno Py; François Vialla. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH, pp.99-108, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6
Chapitre d'ouvrage hal-01906084 v1

Pratiques médicales et fin de vie : aspect pénal

Bruno Py
Cédric Ribeyre. Fin de vie et droit pénal: Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Cujas, pp.57-70, 2014, Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, 978-2-254-14407-5
Chapitre d'ouvrage hal-01895985 v1

Le sort de l’urne cinéraire : enjeux anthropologiques et politiques. A propos de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire

Ariane Gailliard , Bruno Py , Marc Mayer
Ethique & crémation, réflexions sur une liberté éclairée, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, 2014, 9782814302174
Chapitre d'ouvrage hal-04069230 v1

L’approche éthique du principe de précaution

Bruno Py
François Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.173, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2
Chapitre d'ouvrage hal-01885607 v1

Vie affective

Bruno Py
François Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.679, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2
Chapitre d'ouvrage hal-01885609 v1

Le dilemme du signalement d’infractions sexuelles par un professionnel tenu au secret

Bruno Py
Alain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5
Chapitre d'ouvrage hal-01885612 v1

Le juge des libertés et de la détention et la psychiatrie

Bruno Py
Mikaël Benillouche; Xavier Cabannes. Hospitalisations sans consentement, Presses Universitaires de France - P.U.F., pp.141-151, 2013, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - CEPRISCA / Colloques, 978-2-9533727-5-5
Chapitre d'ouvrage hal-01885241 v1

La médicalisation de la sexualité

Bruno Py
Henri Roland; François Dagognet. Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, pp.353-364, 2013, 978-2-7110-1829-1
Chapitre d'ouvrage hal-01885721 v1

Commentaire de l’avis CCNE n°118 Vie affective et sexuelle des personnes handicapées : Question de l’assistance sexuelle

Bruno Py
Alain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5
Chapitre d'ouvrage hal-01885616 v1

ADN et justice

Leonhard Julie , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé , Bruno Py
Julie Leonhard; Mathieu Martinelle; Catherine Ménabé; Bruno Py. Presses Universitaires de Nancy, 2020, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0561-8
Ouvrages hal-05500197 v1

La Pudeur et le soin

Leonhard Julie , Bruno Py
PUN-EDULOR, pp.275, 2019, 2ème éd° revue et augmentée, 978-2-8143-0549-6
Ouvrages hal-03339616 v1

Droits de l'Homme et sexualité. Vers la notion de droits sexuels ?

Bruno Py , Alain Giami
Editions des archives contemporaines, pp.281, 2019, 9782813002709
Ouvrages hal-02385325 v1

Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic

Frédéric Stasiak , Bruno Py
Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2018, 978-2-8143-0513-7
Ouvrages hal-02394947 v1

Droit médical et Éthique médicale : regards contemporains

Julie Leonhard , Bruno Py , François Vialla
LEH, pp.1164, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6
Ouvrages hal-01904550 v1

Mélanges en l'honneur de Gérard Memeteau

François Vialla , Leonhard Julie , Bruno Py
Les études hospitalières, 2015, 978-2-84874-591-6
Ouvrages halshs-01222024 v1

Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités

Alain Giami , Bruno Py , Anne-Marie Toniolo
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.493, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5
Ouvrages hal-01581117 v1

Le statut éthique et juridique des restes humains

Bruno Py , Marc Mayer
karios-Droit, 2020
N°spécial de revue/special issue hal-03340781 v1

ADN & Justice - L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires

Leonhard Julie , Bruno Py , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé
Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2020
N°spécial de revue/special issue hal-03345787 v1

ADN et Justice

Bruno Py , Leonhard Julie , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé
Presses Universitaires de Nancy-Éditions Universitaires de Lorraine, 2020
N°spécial de revue/special issue hal-03340775 v1

ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires

Bruno Py , Catherine Ménabé , Leonhard Julie , Mathieu Martinelle
PUN Edulor , 2020
N°spécial de revue/special issue hal-03340830 v1

IM-âge, Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur

Bruno Py , Laurent Martrille
Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2017
N°spécial de revue/special issue hal-03340762 v1