Bruno PY
- Institut François Gény (IFG)
Présentation
De l’apprentissage à l’enseignement du Droit Pénal : l’école de Nancy. J’ai été formé de la première année (1983) au Doctorat (1993) par des maîtres de la Faculté de Droit de Nancy animés de la passion de la transmission. Fort de leur expérience et de leurs encouragements, je me suis plongé avec passion dans les premières séances de travaux dirigés de sciences criminelles jusqu’à mon recrutement comme Maître-de-conférences (1995) à l’Université Française du Pacifique à Nouméa. Ce séjour de quatre années dans une petite structure universitaire me permit à la fois de découvrir les enseignements magistraux et la nécessité de la polyvalence au travers de toutes les matières du Droit privé. De retour à Nancy (2000), il m’a été demandé de travailler à la création d’un DESS, habilité dès la rentrée 2000-2001, devenu depuis le Master 2 Droit de la santé, dont j’assume la direction depuis le début. Parallèlement j’ai créé et je dirige deux diplômes universitaires destinés à former des professionnels de santé. La réussite au second concours d’agrégation 2010 m’a conduit à découvrir l’Université de Poitiers avant de rejoindre par mutation au 1er septembre 2013 l’Université de Lorraine et la Faculté de Droit de Nancy.
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
Handicap, vers un statut d’accompagnant sexuel ? Une utopie réaliste !Catherine MENABE et Raphaël DALMASSO. Le travail du sexe et le droit, Mare & Martin, pp.171-192, 2026 |
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Les nouvelles sépultures, que dit le Droit ?Bruno PY. Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques, KAIROS, pp.177-190, 2025 |
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La pudeur et le DroitBruno PY et Bernard ANDRIEU. La pudeur notion moderne ou concept obsolète, KAIROS, pp.11-14, 2025 |
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La télémédecine, faut-il la craindre ou l’espérerMartine Batt. Télémédecine et télépsychothérapie, KAIROS, pp.13-27, 2025 |
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La peau détachée du corps et/ou commercialisée, approche juridiqueF.X. ROUX-DEMARE. Droit & dermatologie, Mare & Martin, pp.129-143, 2025 |
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L’expert médecin et le secret professionnel : un couple tumultueuxFrançois VIALLA. Expérience, expérimentation, expertise et experts, LEH, pp.687-698, 2025 |
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Le cannibalisme, qu’en dit le Droit ?Bruno PY. Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques, KAIROS, pp.141-156, 2025 |
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Conclusions du colloqueOlivia BUI-XUAN. Les maltraitances captées par le droit, IFDJ, pp.307-310, 2025 |
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ADN et procédure pénale : le mythe de la science qui remplacerait les enquêteursOlivier SAUTEL. Vérités scientifiques et vérités judiciaires, Mare & Martin, pp.175-194, 2024 |
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La libido du manchotBenoit EYRAUD, Paul VERON et Arnaud BEAL. Vulnérabilités et accès aux droits, PU Rennes, pp.123-131, 2024 |
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Les nouvelles sépultures, que dit le Droit ?Sophie DUMAS-LAVENAC et Chloé LIEVAUX. Le droit face à la mort, principes et réalités, IFDJ, pp.255-265, 2024 |
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Quand le droit pénal s’intéresse au sexe des angesMarie-Christine SORDINO. Les excentricités du Droit pénal, Mare & Martin, pp.117-135, 2024 |
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Censure, nudité, pornographieMUCEM; Bernard Andrieu et Amélie Lavin. Paradis naturistes, Editions de la Martinière, pp.71-72, 2024 |
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Censure et sexualités : De la préservation de la pudeur publique à la protection des sensibilités privéesSébastien SAUNIER. Censure et Arts, IFDJ, pp.99-113, 2023 |
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Conclusions du colloqueJulie GALLOIS et Chloé LIEVAUX. Le droit pénal face à l’éthique, Dalloz, pp.407-417, 2023 |
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Hôpital et prison : des acteurs et des secrets professionnelsBruno PY. Les relations Hôpital / Prison, LEH, pp.139-156, 2023 |
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Le secret en prisonEmmanuelle GINDRE. La dignité des personnes détenues dans les prisons des Outre-mer, L'harmattan, 2023 |
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L’accouchement secret : plus qu’une liberté, un droit !Lucie LAMBERT-GARREL, Patrick VIELFAURE, François VIALLA. Naître ou ne pas naître - De l'Antiquité au XXIe siècle, LEH, pp.757-772, 2023 |
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Mémoire, connaissance et reconnaissance du terrorismeJulie LEONHARD et Catherine MENABE. Réinsérer les femmes et les mineurs face au soupçon de danger terroriste, L'harmattan, pp.309-325, 2023 |
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La question de la judiciarisation en santé : mythe ou réalité ?Amanda DUBUIS et Béatrice LAPEROU-SCHENEIDER. La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare & Martin, pp.277-285, 2023 |
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Eros et DroitQuentin Le PLUARD et Marion TALBOT. Droit, mythes et légendes, Tome 2, Mare & Martin, pp.61-69, 2022 |
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Au sujet de deux questions de l’usurpation d’identité et du secret professionnelBénédicte Bevière-Boyer. Numérique, Droit et Société, Dalloz, pp.169-187, 2022 |
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Le secret professionnel avant et après la loi du 4 mars 2002. Du Code pénal napoléonien au RGPD en passant par la crise sanitaireBruno PY et Saskia CONTET. 20 ans de la loi du 4 mars 2002, Droits des patients quid novi ?, LEH, pp.177-191, 2022 |
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Epidémies et secret professionnel : la confiance publique est plus que la somme des confiances individuellesArnaud LAMI. La pandémie de Covid-19, Bruylant, pp.307-318, 2021 |
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Le juge judiciaire et le vivre ensembleChristophe BOURIAU, André MOINE et Marie ROTA. Le vivre ensemble saisi par le Droit, Pedone, pp.367-382, 2021 |
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La participation des femmes dans les mouvements terroristes historiques : le sein, le sang, le chantJulie LEONHARD et Catherine MENABE. Femmes, mineurs, terrorisme, L'harmattan, pp.15-30, 2021 |
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Epidémies et secret professionnel : les leçons de l’histoireFrançois VIALLA et Pascal VIELFAURE. Les pouvoirs publics face aux épidémies - De l’Antiquité au XXI e siècle, Les éditions hospitalières, 2021 |
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Victime de la séduction du médecin, question de droit, de déontologie ou de morale ?Isabelle Corpart; Caroline Lacroix; Marie-France Steinlé-Feuerbach. Université et Prétoire : Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard, L'Harmattan, pp.361-376, 2020, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-19230-7 |
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Le fichage de l’empreinte génétiqueADN & Justice – L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN-Editions universitaires de Lorraine Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2020, 2-8143-0561-1 |
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La loi française et le respect des restes humainsBruno PY et Marc MAYER. Le statut éthique et juridique des restes humains, KAIROS, pp.33-59, 2020 |
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ADN et procédure pénale : la science au service des enquêteursBruno PY, Catherine MENABE, Julie LEONHARD, Mathieu MARTINELLE. ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN - Edulor, 2020 |
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Droit, liberté et santé sexuelleAlain Giami, Bruno Py. Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, pp.55-72, 2019 |
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Les infractions sexuelles et la morale : de l’amour à la haine ?In Sexualités, Droit, Société : vers la notion de droits sexuels ?, Archives Contemporaines Editions, pp.91-104, 2019, 9782813002709 |
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L’image du malade, une protection pénale bien portante ?La pudeur et le soin (2e édition, revue et augmentée), Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, CollectionSanté, qualité de vie et handicap, pp.91-112, 2019, 2814305492 |
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Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?Julie LEONHARD et Valérie OLECH. Violences sexuelles : entre vérités et mensonges, PUN, pp.141-161, 2019 |
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Dialogue de médecin et de juriste autour de cas cliniquesÉric Martinent, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer. Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l'honneur du professeur Christian Hervé, Dalloz, pp.395-400, 2018, Thèmes et commentaires, 978 2 247 18105 6 |
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Le médecin, la brute et le truandBruno Py, Frédéric Stasiak. Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.475-507, 2018 |
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Le ”garantisme pénal” : pour la défense d’un droit pénal minimalLégalité, légitimité, licéité : regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur J.-F. Seuvic, PUN, Collection « Santé, qualité de vie et handicap », pp.143, 2018 |
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La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ?Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Editions universitaires de Lorraine, pp.299-314, 2018, 978-2-8143-0513-7 |
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Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicapMarcel Nuss, Pierre Ancet. Handicaps et accompagnement à la vie affective, sensuelle et sexuelle. Plaidoyer en faveur d’une liberté, Chronique sociale, 2017, Comprendre les personnes |
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Cahiers du Cercle Nicolas Andry Table ronde La santé connectéeSAURAMPS MEDICAL. Table ronde La santé connectée, Cahiers du Cercle Nicolas Andry (11), SAURAMPS MEDICAL, pp.33-45, 2017, 979 10 30 301403 |
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Le droit à l’orgasmeRéseau européen de recherche en droits de l'homme. Le droit au bonheur: Actes du colloque organisé les 3 et 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges par le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme, Institut Universitaire Varenne, pp.55-80, 2016, Colloques & Essais, 978-2-37032-073-5 |
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Santé par delà les frontières, santé sans frontières ?Delphine Brach-Thiel; Jean-Baptiste Thierry. Forum shopping médical, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.115-120, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 9782814302563 |
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L’interprétation du code de déontologie par le juge pénalFrédéric Stasiak. Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, pp.199-211, 2015, Thèmes et commentaires, 9782247150274 |
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Le patient : objet pédagogiqueMélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, pp.119-132, 2015, Entreprise, économie & droit, 978-2-7110-2289-2 |
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Le médicament dangereux : le droit pénal permet-il de répondre au besoin de sécurité des populations ?Alice Desclaux; Mamadou Badji. Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, L'harmattan-Sénégal, pp.159-168, 2015, 978-2-343-08072-7 |
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Préface: Ethique et crémationMarc Mayer; Bruno Py. Ethique et crémation, Presses Universitaires Nancy, 2015, Sante Qualite De Vie Handicap, 978-2814302174 |
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Les mots du sexe dans la loi pénaleAudrey Darsonville; Julie Leonhard. La loi pénale & le sexe, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.45-62, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0199-3 |
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Santé publique et droit pénal : quand le médicament devient poisonJulie Leonhard; Bruno Py; François Vialla. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH, pp.99-108, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6 |
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Pratiques médicales et fin de vie : aspect pénalCédric Ribeyre. Fin de vie et droit pénal: Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Cujas, pp.57-70, 2014, Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, 978-2-254-14407-5 |
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Le Droit et la pratique crématisteMathieu TOUZEIL-DIVINA, Magali BOUTEILLE-BRIGANT & Jean-François BOUDET. Traité des nouveaux droits de la mort, Lextenso, pp.181-198, 2014 |
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Le sort de l’urne cinéraire : enjeux anthropologiques et politiques. A propos de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraireEthique & crémation, réflexions sur une liberté éclairée, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, 2014, 9782814302174 |
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L’acte prostitutionnel : du blâme moral à la répression pénaleGuylène NICOLAS. Corps & patrimoine, 18, LEH, pp.301-313, 2014 |
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Le dilemme du signalement d’infractions sexuelles par un professionnel tenu au secretAlain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5 |
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Vie affectiveFrançois Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.679, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2 |
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L’approche éthique du principe de précautionFrançois Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.173, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2 |
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Le juge des libertés et de la détention et la psychiatrieMikaël Benillouche; Xavier Cabannes. Hospitalisations sans consentement, Presses Universitaires de France - P.U.F., pp.141-151, 2013, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - CEPRISCA / Colloques, 978-2-9533727-5-5 |
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Commentaire de l’avis CCNE n°118 Vie affective et sexuelle des personnes handicapées : Question de l’assistance sexuelleAlain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5 |
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La médicalisation de la sexualitéHenri Roland; François Dagognet. Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, pp.353-364, 2013, 978-2-7110-1829-1 |
La faute du patient2e Summer School de droit administratif : La faute, organisée par la faculté de droit d'Epinal, sous la dir. de Laurent Seurot, Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Jul 2024, Epinal, France |
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Table ronde : La fin de vie, cadre juridique en Europe, évolutions récentesJournée d'études : Les nouvelles sépultures : sépultures du futur, sépulture écologique, IFG; Bruno Py, Oct 2023, Nancy, France |
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La pudeur et le soin en détentionLa Pudeur et Le Soin, 2019, Nancy, France. pp.155-166 |
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Colloque Les pratiques avancées en santéColloque Les pratiques avancées en santé, Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion, Mar 2019, Nancy, France |
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Sexe, normes et libertéColloque tenu à l’université de Lille «Droit et Santé» - Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, May 2017, Lille, France. pp.51 |
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L’estimation de l’âge du mineur dans les contentieux secondairesL’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur (IM-AGE), 2018, Nancy, France. pp.47-52 |
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Conclusions : tournée généraleJournée d'études : Droits et libertés, IRENEE, IFG et Ecole doctorale SJPEG, Jul 2018, Nancy, France |
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Le fichage de l’empreinte génétiqueColloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Mar 2016, Nancy, France |
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La preuve parfaite n’existe pasColloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), 2016, Nancy, France. pp.167-177 |
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L’importance de la détermination de l’âge du mineur en droit pénal : Quand on aime on ne compte pasColloque : IM-AGE - L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur ,11 décembre 2015, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Dec 2015, Nancy, France. pp.23-46 |
Table ronde "Droit de la santé : aspects généraux et spécialités2024 |
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Le respect dû aux morts2019 |
Le statut éthique et juridique des restes humainskarios-Droit, 2020 |
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ADN & Justice - L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciairesPresses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2020 |
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ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciairesPUN Edulor , 2020 |
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IM-âge, Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineurVerbum (Presses Universitaires de Nancy), 2017 |
L’utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires. Étude de dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle (2003-2013)[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit & Justice. 2017 |
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L'utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires[Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2017 |
Recherches sur les justifications pénales de l'activité médicaleDroit. Université Nancy 2, 1993. Français. ⟨NNT : 1993NAN20009⟩ |