Bruno PY

Professeur de droit privé et sciences criminelles Université de Lorraine Faculté de Droit de Nancy
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  • Institut François Gény (IFG)
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Présentation

De l’apprentissage à l’enseignement du Droit Pénal : l’école de Nancy.

J’ai été formé de la première année (1983) au Doctorat (1993) par des maîtres de la Faculté de Droit de Nancy animés de la passion de la transmission. Fort de leur expérience et de leurs encouragements, je me suis plongé avec passion dans les premières séances de travaux dirigés de sciences criminelles jusqu’à mon recrutement comme Maître-de-conférences (1995) à l’Université Française du Pacifique à Nouméa. Ce séjour de quatre années dans une petite structure universitaire me permit à la fois de découvrir les enseignements magistraux et la nécessité de la polyvalence au travers de toutes les matières du Droit privé. De retour à Nancy (2000), il m’a été demandé de travailler à la création d’un DESS, habilité dès la rentrée 2000-2001, devenu depuis le Master 2 Droit de la santé, dont j’assume la direction depuis le début. Parallèlement j’ai créé et je dirige deux diplômes universitaires destinés à former des professionnels de santé. La réussite au second concours d’agrégation 2010 m’a conduit à découvrir l’Université de Poitiers avant de rejoindre par mutation au 1er septembre 2013 l’Université de Lorraine et la Faculté de Droit de Nancy.

Domaines de recherche

Droit

Compétences

Droit pénal - Droit médical

Publications

Publications

EHPAD et droit pénal

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.427
Article dans une revue halshs-04704631 v1

Frédéric Stasiak

Bruno Py , Jean-Baptiste Thierry
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 01, pp.7. ⟨10.3917/rsc.2201.0007⟩
Article dans une revue halshs-03639693 v1
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Le pass sanitaire : sésame ou carcan ?

Bruno Py
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31, ⟨10.3917/jdsam.221.0079⟩
Article dans une revue hal-03948568 v1

Le secret professionnel est-il un droit du patient ?

Bruno Py
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 2, pp.225
Article dans une revue halshs-03649951 v1

Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie

Fanny Grabias , Bruno Py
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, pp.2-3
Article dans une revue hal-03166537 v1

Libres propos : Responsabilité - Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie

Fanny Grabias , Bruno Py
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, Act. 54
Article dans une revue hal-04203036 v1

Hospitalisation privée et responsabilité pénale

Bruno Py
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, 06, pp.1031
Article dans une revue halshs-03500417 v1
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Le devenir du secret professionnel médical en présence de violences intrafamiliales

Bruno Py
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 3 (30), pp.57-60. ⟨10.3917/jdsam.213.0057⟩
Article dans une revue hal-04002520 v1

Secret professionnel : partager n'est pas signaler

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2021, 09, pp.421
Article dans une revue halshs-03352578 v1

De la surveillance des maladies à la surveillance des malades

Bruno Py
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03215853 v1

Dépilation et exercice illégal de la médecine

Bruno Py
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 18, pp.875
Article dans une revue hal-03339715 v1

Le signalement des violences conjugales sans consentement : entre mots creux et mots funestes, le mieux est le mortel ennemi du bien

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 94, pp.251-257
Article dans une revue hal-03339695 v1
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Explantation de pacemaker en temps de pandémie : conduite à tenir pour la récupération chez les sujets décédés des prothèses fonctionnant avec batterie lors de l’épidémie de COVID-19

Bruno Py
Médecine & Droit, 2020, 163, pp.88-91. ⟨10.1016/j.meddro.2020.05.001⟩
Article dans une revue hal-03339780 v1

Les épidémies et le secret professionnel

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 96
Article dans une revue hal-03339767 v1

Les auxiliaires médicaux en pratiques avancées : qui sont-ils ? Quelles sont leurs compétences ? Quel est leur statut ? Décret n°2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 97, pp.932-934
Article dans une revue hal-03339795 v1

Il y a loin de la coupe aux lèvres, le cunnilingus n’est pas un acte thérapeutique

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 98, pp.1009-1013
Article dans une revue hal-03339860 v1

Le secret professionnel protège le patient, non le médecin

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2020, 12, pp.591
Article dans une revue halshs-03077892 v1

La liberté des funérailles devant la Justice

Bruno Py
Crémation magazine, 2020
Article dans une revue hal-03339681 v1

Que n’avons-nous pas retenu de l’expérience du SIDA

Bruno Py
Dalloz Actualité, 2020
Article dans une revue hal-03339756 v1

La folie du coupeur de joints

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 95, pp.366-370
Article dans une revue hal-03339742 v1

La loi française et le respect des restes humains

Bruno Py
karios-Droit, 2020, pp.33-59
Article dans une revue hal-03339805 v1

Impact of EU regulation 2016/679 on the fench health system

Bruno Py
Giappichelli eleven, 2020, pp.141-161
Article dans une revue hal-03339870 v1
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Impact de la Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice sur l’office du médecin légiste,

Bruno Py , Laurent Martrille
Médecine & Droit, 2019, 157, pp.77-87. ⟨10.1016/j.meddro.2019.04.002⟩
Article dans une revue hal-03339499 v1

L’image du malade, une protection pénale bien portante ?

Leonhard Julie , Bruno Py
Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2ème édition, pp.91-112
Article dans une revue hal-03338097 v1

Le médecin et le sexe : les mots et la chose

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 89, pp.397-401
Article dans une revue hal-02385333 v1

La pudeur à l’hôpital : une exorable antinomie

Charlène Collet , Bruno Py , Leonhard Julie
Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2e édition, pp.81-89
Article dans une revue hal-03331554 v1

La saisine de la CCI suspend-elle la prescription de l’action publique ?

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.221-224
Article dans une revue hal-02385292 v1

Sexualité, discernement et consentement du mineur : où commence l’autonomie, où finit la liberté ?

Bruno Py
Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap », pp.195-217
Article dans une revue hal-03339563 v1

Protection de la pudeur au bloc opératoire. Le médecin est le seul maître à bord après le patient

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 90, pp.556-559
Article dans une revue hal-03339461 v1

Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?

Bruno Py
Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap »
Article dans une revue hal-03339549 v1

Handicap, vers un droit à l’accompagnement sexuel ? Même pas en rêve… in Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?

Bruno Py
Editions des Archives Contemporaines, 2019, pp.179-191
Article dans une revue hal-03339455 v1

Pour qu’il y ait administration de substances nuisibles, encore faut-il une substance nuisible

Bruno Py
Lexbase Pénal, 2019
Article dans une revue hal-03215829 v1

La loi du 24 juillet 2019 et le virage numérique, le DMP de troisième génération et l’espace numérique

Valérie Olech , Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92, pp.930-935
Article dans une revue hal-03339157 v1

La loi 24 juillet 2019 et le virage numérique – Le DMP de 3ème génération et l’espace numérique

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92
Article dans une revue hal-03339654 v1

La consultation, l’information et le consentement éclairé du patient en vue d’une infiltration rachidienne

Bruno Py
Sauramps médical SIMS , 2019, pp.325
Article dans une revue hal-03339517 v1

Des femmes, des médecins et… des rapports

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 86, pp.938-942
Article dans une revue hal-02385260 v1

Pacemaker et crémation, quand la miniaturisation génère une exception

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 81, pp.123-124
Article dans une revue hal-02385124 v1

Ficher les fous

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 84, pp.611-614
Article dans une revue hal-02385226 v1

Faut-il interdire les relations sexuelles entre médecins et patients ? Quand une pétition rappelle que l’enfer est pavé de bonnes intentions

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 83, pp.441-445
Article dans une revue hal-02385213 v1

Des particularismes insulaires en matière de secret professionnel

Bruno Py
UNC-LEH, 2017
Article dans une revue hal-03339223 v1

Quand la sûreté nucléaire atomise un peu plus la notion de secret

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 77, pp.396-398
Article dans une revue hal-02385021 v1

Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py
chronique sociale, 2017
Article dans une revue hal-03339302 v1

Cadavre exquis : la peur du Sida post-mortem

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 80, pp.897-900
Article dans une revue hal-02385116 v1

Peut-on violer le secret professionnel pour prouver l’insuffisance professionnelle ?

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 79, pp.736-738
Article dans une revue hal-02385050 v1

Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur

Bruno Py
Presses Universitaires de Nancy-Éditions Universitaires de Lorraine, 2017
Article dans une revue hal-03339429 v1

Liberté, identité, maternité : autonomie de la femme enceinte quant aux informations sur son accouchement

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.588-590
Article dans une revue hal-02384973 v1

Donner un avis ou trahir le secret d'autrui ?

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.578-580
Article dans une revue hal-02384963 v1

Certificat médical : crédulité = imprudence

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.986-988
Article dans une revue hal-01929339 v1

Loi du 5 novembre 2015, secret professionnel et signalement de maltraitance : encore une réformette

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.103-108
Article dans une revue hal-03339163 v1

Accès à la preuve et information médicale couverte par le secret : Nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet. Personne ne peut transférer à un autre plus de droit qu’il n’en a lui-même

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 68, pp.834-836
Article dans une revue hal-01929326 v1

Secret professionnel médical et risque grave et imminent de mise en danger d’autrui

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 67, pp.717-719
Article dans une revue hal-01929328 v1

Signalement des infractions sexuelles commises en institution

Bruno Py
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 530, pp.29-33
Article dans une revue hal-01929363 v1

De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py
Sexologies, 2015, 24 (3), pp.134 - 139. ⟨10.1016/j.sexol.2015.07.001⟩
Article dans une revue istex hal-01929353 v1

Réquisitoire contre l’expression de secret médical : plaidoyer pour l’expression de secret professionnel

Bruno Py
Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors Série n°50, pp.161-166
Article dans une revue hal-01912285 v1

Expert : un métier, une fonction, une adulation

Bruno Py
Médecine & Droit, 2013, 2013 (120), pp.53 - 56. ⟨10.1016/j.meddro.2013.04.007⟩
Article dans une revue istex hal-01912280 v1

Urgence médicale, état de nécessité, et personne en péril

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2012, 07 et 08, pp.384
Article dans une revue halshs-02225033 v1

La définition du harcèlement sexuel est-elle satisfaisante ?

Bruno Py
Revue de droit du travail, 2011, 06, pp.348
Article dans une revue halshs-02241511 v1

Traiter une dyspnée réfractaire : discussion éthique

Béhara Josyane , Courtault Catherine , Dionisio Marlène , Kemp Mireille , Krakowski Ivan et al.
Médecine Palliative, 2009, 8, pp.258-265
Article dans une revue hal-01568753 v1

Le secret professionnel : une obligation de parler

Bruno Py
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.15
Article dans une revue halshs-02200758 v1

Le secret professionnel : une obligation de se taire

Bruno Py
Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.12
Article dans une revue halshs-02200757 v1
Image document

L'expertise de santé : mission médicale, juridique ou prédictive ?

Bruno Py
Philosophia Scientiae, 2008
Article dans une revue hal-05502790 v1

Secret professionnel : le syndrome des assignats ?

Bruno Py
Actualité juridique Pénal, 2004, 04, pp.133
Article dans une revue halshs-02224859 v1

La délégation de l'autorité parentale et l'obligation d'entretien des père et mère à l'égard de leur enfant mineur

Bruno Py
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, 02, pp.229
Article dans une revue halshs-02235141 v1
Image document

Droit et valeurs sociales : le statut de l'être humain dans le nouveau Code pénal

Bruno Py
Les cahiers de la Sécurité Intérieure, 1994
Article dans une revue hal-05502808 v1

La faute du patient

Bruno Py , Fanny Grabias
2e Summer School de droit administratif : La faute, organisée par la faculté de droit d'Epinal, sous la dir. de Laurent Seurot, Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Jul 2024, Epinal, France
Communication dans un congrès hal-04638137 v1

Table ronde : La fin de vie, cadre juridique en Europe, évolutions récentes

Fanny Grabias , Marc Mayer , Maxime Pelletier , Bruno Py , Anne Vivien
Journée d'études : Les nouvelles sépultures : sépultures du futur, sépulture écologique, IFG; Bruno Py, Oct 2023, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04275336 v1

La pudeur et le soin en détention

Catherine Ménabé , Bruno Py , Leonhard Julie
La Pudeur et Le Soin, 2019, Nancy, France. pp.155-166
Communication dans un congrès hal-03347267 v1

Colloque Les pratiques avancées en santé

Leonhard Julie , Bruno Py
Colloque Les pratiques avancées en santé, Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion, Mar 2019, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03340898 v1

L’estimation de l’âge du mineur dans les contentieux secondaires

Catherine Ménabé , Bruno Py
L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur (IM-AGE), 2018, Nancy, France. pp.47-52
Communication dans un congrès hal-03347279 v1

Sexe, normes et liberté

Bruno Py
Colloque tenu à l’université de Lille «Droit et Santé» - Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, May 2017, Lille, France. pp.51
Communication dans un congrès hal-02385157 v1

Conclusions : tournée générale

Bruno Py , Katia Blairon
Journée d'études : Droits et libertés, IRENEE, IFG et Ecole doctorale SJPEG, Jul 2018, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-04230012 v1

Le fichage de l’empreinte génétique

Leonhard Julie , Bruno Py , Catherine Ménabé , Mathieu Martinelle
Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Mar 2016, Nancy, France
Communication dans un congrès hal-03346492 v1

La preuve parfaite n’existe pas

Catherine Ménabé , Bruno Py , Leonhard Julie , Mathieu Martinelle
Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), 2016, Nancy, France. pp.167-177
Communication dans un congrès hal-03347080 v1

L’importance de la détermination de l’âge du mineur en droit pénal : Quand on aime on ne compte pas

Leonhard Julie , Bruno Py , Laurent Martrille
Colloque : IM-AGE - L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur ,11 décembre 2015, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Dec 2015, Nancy, France. pp.23-46
Communication dans un congrès hal-03346534 v1

ADN et justice

Leonhard Julie , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé , Bruno Py
Julie Leonhard; Mathieu Martinelle; Catherine Ménabé; Bruno Py. Presses Universitaires de Nancy, 2020, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0561-8
Ouvrages hal-05500197 v1

La Pudeur et le soin

Leonhard Julie , Bruno Py
PUN-EDULOR, pp.275, 2019, 2ème éd° revue et augmentée, 978-2-8143-0549-6
Ouvrages hal-03339616 v1

Droits de l'Homme et sexualité. Vers la notion de droits sexuels ?

Bruno Py , Alain Giami
Editions des archives contemporaines, pp.281, 2019, 9782813002709
Ouvrages hal-02385325 v1

Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic

Frédéric Stasiak , Bruno Py
Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2018, 978-2-8143-0513-7
Ouvrages hal-02394947 v1

Droit médical et Éthique médicale : regards contemporains

Julie Leonhard , Bruno Py , François Vialla
LEH, pp.1164, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6
Ouvrages hal-01904550 v1

Mélanges en l'honneur de Gérard Memeteau

François Vialla , Leonhard Julie , Bruno Py
Les études hospitalières, 2015, 978-2-84874-591-6
Ouvrages halshs-01222024 v1

Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités

Alain Giami , Bruno Py , Anne-Marie Toniolo
Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.493, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5
Ouvrages hal-01581117 v1

Le fichage de l’empreinte génétique

Leonhard Julie , Bruno Py , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé
ADN & Justice – L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN-Editions universitaires de Lorraine Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2020, 2-8143-0561-1
Chapitre d'ouvrage hal-03346181 v1

Victime de la séduction du médecin, question de droit, de déontologie ou de morale ?

Bruno Py
Isabelle Corpart; Caroline Lacroix; Marie-France Steinlé-Feuerbach. Université et Prétoire : Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard, L'Harmattan, pp.361-376, 2020, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-19230-7
Chapitre d'ouvrage hal-03339686 v1

Les infractions sexuelles et la morale : de l’amour à la haine ?

Leonhard Julie , Alain Giami , Bruno Py
In Sexualités, Droit, Société : vers la notion de droits sexuels ?, Archives Contemporaines Editions, pp.91-104, 2019, 9782813002709
Chapitre d'ouvrage hal-03346343 v1

L’image du malade, une protection pénale bien portante ?

Leonhard Julie , Bruno Py
La pudeur et le soin (2e édition, revue et augmentée), Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, CollectionSanté, qualité de vie et handicap, pp.91-112, 2019, 2814305492
Chapitre d'ouvrage hal-03346276 v1

Droit, liberté et santé sexuelle

Bruno Py
Alain Giami, Bruno Py. Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, pp.55-72, 2019
Chapitre d'ouvrage hal-02385286 v1

La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ?

Leonhard Julie , Bruno Py , Frédéric Stasiak
Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Editions universitaires de Lorraine, pp.299-314, 2018, 978-2-8143-0513-7
Chapitre d'ouvrage hal-03346375 v1

Le ”garantisme pénal” : pour la défense d’un droit pénal minimal

Sabrina Lavric , Bruno Py , Frédéric Stasiak
Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur J.-F. Seuvic, PUN, Collection « Santé, qualité de vie et handicap », pp.143, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-03347636 v1

Le médecin, la brute et le truand

Bruno Py
Bruno Py, Frédéric Stasiak. Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.475-507, 2018
Chapitre d'ouvrage hal-02385239 v1

Dialogue de médecin et de juriste autour de cas cliniques

Bruno Py , Henry Coudane
Éric Martinent, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer. Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l'honneur du professeur Christian Hervé, Dalloz, pp.395-400, 2018, Thèmes et commentaires, 978 2 247 18105 6
Chapitre d'ouvrage hal-02385190 v1

Cahiers du Cercle Nicolas Andry Table ronde La santé connectée

Henry Coudane , Herve Bouaziz , Jane-Laure Danan , Bruno Py , Didier Mainard et al.
SAURAMPS MEDICAL. Table ronde La santé connectée, Cahiers du Cercle Nicolas Andry (11), SAURAMPS MEDICAL, pp.33-45, 2017, 979 10 30 301403
Chapitre d'ouvrage hal-02381179 v1

Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py
Marcel Nuss, Pierre Ancet. Handicaps et accompagnement à la vie affective, sensuelle et sexuelle. Plaidoyer en faveur d’une liberté, Chronique sociale, 2017, Comprendre les personnes
Chapitre d'ouvrage hal-02385105 v1

Le droit à l’orgasme

Bruno Py
Réseau européen de recherche en droits de l'homme. Le droit au bonheur: Actes du colloque organisé les 3 et 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges par le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme, Institut Universitaire Varenne, pp.55-80, 2016, Colloques & Essais, 978-2-37032-073-5
Chapitre d'ouvrage hal-01907602 v1

Le médicament dangereux : le droit pénal permet-il de répondre au besoin de sécurité des populations ?

Bruno Py
Alice Desclaux; Mamadou Badji. Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, L'harmattan-Sénégal, pp.159-168, 2015, 978-2-343-08072-7
Chapitre d'ouvrage hal-01905739 v1

Les mots du sexe dans la loi pénale

Bruno Py
Audrey Darsonville; Julie Leonhard. La loi pénale & le sexe, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.45-62, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0199-3
Chapitre d'ouvrage hal-01905338 v1

Préface: Ethique et crémation

Bruno Py
Marc Mayer; Bruno Py. Ethique et crémation, Presses Universitaires Nancy, 2015, Sante Qualite De Vie Handicap, 978-2814302174
Chapitre d'ouvrage hal-01896015 v1

L’interprétation du code de déontologie par le juge pénal

Bruno Py
Frédéric Stasiak. Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, pp.199-211, 2015, Thèmes et commentaires, 9782247150274
Chapitre d'ouvrage hal-01904897 v1

Le patient : objet pédagogique

Bruno Py
Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, pp.119-132, 2015, Entreprise, économie & droit, 978-2-7110-2289-2
Chapitre d'ouvrage hal-01905743 v1

Santé par delà les frontières, santé sans frontières ?

Bruno Py
Delphine Brach-Thiel; Jean-Baptiste Thierry. Forum shopping médical, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.115-120, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 9782814302563
Chapitre d'ouvrage hal-01904893 v1

Santé publique et droit pénal : quand le médicament devient poison

Bruno Py
Julie Leonhard; Bruno Py; François Vialla. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH, pp.99-108, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6
Chapitre d'ouvrage hal-01906084 v1

Le sort de l’urne cinéraire : enjeux anthropologiques et politiques. A propos de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire

Ariane Gailliard , Bruno Py , Marc Mayer
Ethique & crémation, réflexions sur une liberté éclairée, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, 2014, 9782814302174
Chapitre d'ouvrage hal-04069230 v1

Pratiques médicales et fin de vie : aspect pénal

Bruno Py
Cédric Ribeyre. Fin de vie et droit pénal: Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Cujas, pp.57-70, 2014, Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, 978-2-254-14407-5
Chapitre d'ouvrage hal-01895985 v1

L’approche éthique du principe de précaution

Bruno Py
François Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.173, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2
Chapitre d'ouvrage hal-01885607 v1

Vie affective

Bruno Py
François Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.679, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2
Chapitre d'ouvrage hal-01885609 v1

Le dilemme du signalement d’infractions sexuelles par un professionnel tenu au secret

Bruno Py
Alain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5
Chapitre d'ouvrage hal-01885612 v1

Le juge des libertés et de la détention et la psychiatrie

Bruno Py
Mikaël Benillouche; Xavier Cabannes. Hospitalisations sans consentement, Presses Universitaires de France - P.U.F., pp.141-151, 2013, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - CEPRISCA / Colloques, 978-2-9533727-5-5
Chapitre d'ouvrage hal-01885241 v1

La médicalisation de la sexualité

Bruno Py
Henri Roland; François Dagognet. Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, pp.353-364, 2013, 978-2-7110-1829-1
Chapitre d'ouvrage hal-01885721 v1

Commentaire de l’avis CCNE n°118 Vie affective et sexuelle des personnes handicapées : Question de l’assistance sexuelle

Bruno Py
Alain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5
Chapitre d'ouvrage hal-01885616 v1