Bruno PY
- Institut François Gény (IFG)
Présentation
De l’apprentissage à l’enseignement du Droit Pénal : l’école de Nancy. J’ai été formé de la première année (1983) au Doctorat (1993) par des maîtres de la Faculté de Droit de Nancy animés de la passion de la transmission. Fort de leur expérience et de leurs encouragements, je me suis plongé avec passion dans les premières séances de travaux dirigés de sciences criminelles jusqu’à mon recrutement comme Maître-de-conférences (1995) à l’Université Française du Pacifique à Nouméa. Ce séjour de quatre années dans une petite structure universitaire me permit à la fois de découvrir les enseignements magistraux et la nécessité de la polyvalence au travers de toutes les matières du Droit privé. De retour à Nancy (2000), il m’a été demandé de travailler à la création d’un DESS, habilité dès la rentrée 2000-2001, devenu depuis le Master 2 Droit de la santé, dont j’assume la direction depuis le début. Parallèlement j’ai créé et je dirige deux diplômes universitaires destinés à former des professionnels de santé. La réussite au second concours d’agrégation 2010 m’a conduit à découvrir l’Université de Poitiers avant de rejoindre par mutation au 1er septembre 2013 l’Université de Lorraine et la Faculté de Droit de Nancy.
Domaines de recherche
Compétences
Publications
Publications
Handicap, vers un statut d’accompagnant sexuel ? Une utopie réaliste !Catherine MENABE et Raphaël DALMASSO. Le travail du sexe et le droit, Mare & Martin, pp.171-192, 2026 |
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La peau détachée du corps et/ou commercialisée, approche juridiqueF.X. ROUX-DEMARE. Droit & dermatologie, Mare & Martin, pp.129-143, 2025 |
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Les nouvelles sépultures, que dit le Droit ?Bruno PY. Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques, KAIROS, pp.177-190, 2025 |
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La pudeur et le DroitBruno PY et Bernard ANDRIEU. La pudeur notion moderne ou concept obsolète, KAIROS, pp.11-14, 2025 |
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La télémédecine, faut-il la craindre ou l’espérerMartine Batt. Télémédecine et télépsychothérapie, KAIROS, pp.13-27, 2025 |
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L’expert médecin et le secret professionnel : un couple tumultueuxFrançois VIALLA. Expérience, expérimentation, expertise et experts, LEH, pp.687-698, 2025 |
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Le cannibalisme, qu’en dit le Droit ?Bruno PY. Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques, KAIROS, pp.141-156, 2025 |
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Conclusions du colloqueOlivia BUI-XUAN. Les maltraitances captées par le droit, IFDJ, pp.307-310, 2025 |
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Les nouvelles sépultures, que dit le Droit ?Sophie DUMAS-LAVENAC et Chloé LIEVAUX. Le droit face à la mort, principes et réalités, IFDJ, pp.255-265, 2024 |
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ADN et procédure pénale : le mythe de la science qui remplacerait les enquêteursOlivier SAUTEL. Vérités scientifiques et vérités judiciaires, Mare & Martin, pp.175-194, 2024 |
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La libido du manchotBenoit EYRAUD, Paul VERON et Arnaud BEAL. Vulnérabilités et accès aux droits, PU Rennes, pp.123-131, 2024 |
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Quand le droit pénal s’intéresse au sexe des angesMarie-Christine SORDINO. Les excentricités du Droit pénal, Mare & Martin, pp.117-135, 2024 |
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Censure, nudité, pornographieMUCEM; Bernard Andrieu et Amélie Lavin. Paradis naturistes, Editions de la Martinière, pp.71-72, 2024 |
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Hôpital et prison : des acteurs et des secrets professionnelsBruno PY. Les relations Hôpital / Prison, LEH, pp.139-156, 2023 |
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Censure et sexualités : De la préservation de la pudeur publique à la protection des sensibilités privéesSébastien SAUNIER. Censure et Arts, IFDJ, pp.99-113, 2023 |
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Conclusions du colloqueJulie GALLOIS et Chloé LIEVAUX. Le droit pénal face à l’éthique, Dalloz, pp.407-417, 2023 |
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Le secret en prisonEmmanuelle GINDRE. La dignité des personnes détenues dans les prisons des Outre-mer, L'harmattan, 2023 |
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L’accouchement secret : plus qu’une liberté, un droit !Lucie LAMBERT-GARREL, Patrick VIELFAURE, François VIALLA. Naître ou ne pas naître - De l'Antiquité au XXIe siècle, LEH, pp.757-772, 2023 |
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Mémoire, connaissance et reconnaissance du terrorismeJulie LEONHARD et Catherine MENABE. Réinsérer les femmes et les mineurs face au soupçon de danger terroriste, L'harmattan, pp.309-325, 2023 |
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La question de la judiciarisation en santé : mythe ou réalité ?Amanda DUBUIS et Béatrice LAPEROU-SCHENEIDER. La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare & Martin, pp.277-285, 2023 |
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Au sujet de deux questions de l’usurpation d’identité et du secret professionnelBénédicte Bevière-Boyer. Numérique, Droit et Société, Dalloz, pp.169-187, 2022 |
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Eros et DroitQuentin Le PLUARD et Marion TALBOT. Droit, mythes et légendes, Tome 2, Mare & Martin, pp.61-69, 2022 |
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Le secret professionnel avant et après la loi du 4 mars 2002. Du Code pénal napoléonien au RGPD en passant par la crise sanitaireBruno PY et Saskia CONTET. 20 ans de la loi du 4 mars 2002, Droits des patients quid novi ?, LEH, pp.177-191, 2022 |
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Le juge judiciaire et le vivre ensembleChristophe BOURIAU, André MOINE et Marie ROTA. Le vivre ensemble saisi par le Droit, Pedone, pp.367-382, 2021 |
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La participation des femmes dans les mouvements terroristes historiques : le sein, le sang, le chantJulie LEONHARD et Catherine MENABE. Femmes, mineurs, terrorisme, L'harmattan, pp.15-30, 2021 |
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Epidémies et secret professionnel : les leçons de l’histoireFrançois VIALLA et Pascal VIELFAURE. Les pouvoirs publics face aux épidémies - De l’Antiquité au XXI e siècle, Les éditions hospitalières, 2021 |
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Epidémies et secret professionnel : la confiance publique est plus que la somme des confiances individuellesArnaud LAMI. La pandémie de Covid-19, Bruylant, pp.307-318, 2021 |
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Le fichage de l’empreinte génétiqueADN & Justice – L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN-Editions universitaires de Lorraine Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2020, 2-8143-0561-1 |
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PréfacePatrick Mistretta. L’empreinte des valeurs sociales protégées en Droit pénal, 2020 |
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La loi française et le respect des restes humainsBruno PY et Marc MAYER. Le statut éthique et juridique des restes humains, KAIROS, pp.33-59, 2020 |
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PréfaceBruno PY, Catherine MENABE, Julie LEONHARD, Mathieu MARTINELLE. ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN - Edulor, 2020 |
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ADN et procédure pénale : la science au service des enquêteursBruno PY, Catherine MENABE, Julie LEONHARD, Mathieu MARTINELLE. ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN - Edulor, 2020 |
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Victime de la séduction du médecin, question de droit, de déontologie ou de morale ?Isabelle Corpart; Caroline Lacroix; Marie-France Steinlé-Feuerbach. Université et Prétoire : Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard, L'Harmattan, pp.361-376, 2020, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-19230-7 |
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Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?Julie LEONHARD et Valérie OLECH. Violences sexuelles : entre vérités et mensonges, PUN, pp.141-161, 2019 |
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Les infractions sexuelles et la morale : de l’amour à la haine ?In Sexualités, Droit, Société : vers la notion de droits sexuels ?, Archives Contemporaines Editions, pp.91-104, 2019, 9782813002709 |
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L’image du malade, une protection pénale bien portante ?La pudeur et le soin (2e édition, revue et augmentée), Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, CollectionSanté, qualité de vie et handicap, pp.91-112, 2019, 2814305492 |
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PréfaceJulie LEONHARD. La Pudeur et le soin, PUN, 2019 |
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Droit, liberté et santé sexuelleAlain Giami, Bruno Py. Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, pp.55-72, 2019 |
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PréfaceAlain GIAMI et Bruno PY. Droits de l'Homme et sexualité. Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, 2019 |
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PréfaceMélodie Peltier-Henry. Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences, L'harmattan, 2019 |
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Le ”garantisme pénal” : pour la défense d’un droit pénal minimalLégalité, légitimité, licéité : regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur J.-F. Seuvic, PUN, Collection « Santé, qualité de vie et handicap », pp.143, 2018 |
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PréfaceBruno PY et Frédéric STASIAK. Légalité, légitimité, licéité, PUN, 2018 |
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Le médecin, la brute et le truandBruno Py, Frédéric Stasiak. Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.475-507, 2018 |
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Dialogue de médecin et de juriste autour de cas cliniquesÉric Martinent, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer. Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l'honneur du professeur Christian Hervé, Dalloz, pp.395-400, 2018, Thèmes et commentaires, 978 2 247 18105 6 |
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La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ?Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Editions universitaires de Lorraine, pp.299-314, 2018, 978-2-8143-0513-7 |
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Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicapMarcel Nuss, Pierre Ancet. Handicaps et accompagnement à la vie affective, sensuelle et sexuelle. Plaidoyer en faveur d’une liberté, Chronique sociale, 2017, Comprendre les personnes |
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PréfaceBruno PY et Laurent MARTRILLE. Im-âge, Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur, PUN, 2017 |
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Cahiers du Cercle Nicolas Andry Table ronde La santé connectéeSAURAMPS MEDICAL. Table ronde La santé connectée, Cahiers du Cercle Nicolas Andry (11), SAURAMPS MEDICAL, pp.33-45, 2017, 979 10 30 301403 |
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Le droit à l’orgasmeRéseau européen de recherche en droits de l'homme. Le droit au bonheur: Actes du colloque organisé les 3 et 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges par le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme, Institut Universitaire Varenne, pp.55-80, 2016, Colloques & Essais, 978-2-37032-073-5 |
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Le patient : objet pédagogiqueMélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, pp.119-132, 2015, Entreprise, économie & droit, 978-2-7110-2289-2 |
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L’interprétation du code de déontologie par le juge pénalFrédéric Stasiak. Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, pp.199-211, 2015, Thèmes et commentaires, 9782247150274 |
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Santé par delà les frontières, santé sans frontières ?Delphine Brach-Thiel; Jean-Baptiste Thierry. Forum shopping médical, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.115-120, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 9782814302563 |
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PréfaceBruno PY, François VIALLA, Julie LEONHARD. Droit médical et éthique médicale, regards contemporains, Mélanges en l’honneur de Gérard MEMETEAU, LEH, 2015 |
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Le médicament dangereux : le droit pénal permet-il de répondre au besoin de sécurité des populations ?Alice Desclaux; Mamadou Badji. Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, L'harmattan-Sénégal, pp.159-168, 2015, 978-2-343-08072-7 |
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Préface: Ethique et crémationMarc Mayer; Bruno Py. Ethique et crémation, Presses Universitaires Nancy, 2015, Sante Qualite De Vie Handicap, 978-2814302174 |
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Les mots du sexe dans la loi pénaleAudrey Darsonville; Julie Leonhard. La loi pénale & le sexe, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.45-62, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0199-3 |
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Santé publique et droit pénal : quand le médicament devient poisonJulie Leonhard; Bruno Py; François Vialla. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH, pp.99-108, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6 |
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Le Droit et la pratique crématisteMathieu TOUZEIL-DIVINA, Magali BOUTEILLE-BRIGANT & Jean-François BOUDET. Traité des nouveaux droits de la mort, Lextenso, pp.181-198, 2014 |
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Le sort de l’urne cinéraire : enjeux anthropologiques et politiques. A propos de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraireEthique & crémation, réflexions sur une liberté éclairée, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, 2014, 9782814302174 |
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L’acte prostitutionnel : du blâme moral à la répression pénaleGuylène NICOLAS. Corps & patrimoine, 18, LEH, pp.301-313, 2014 |
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Pratiques médicales et fin de vie : aspect pénalCédric Ribeyre. Fin de vie et droit pénal: Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Cujas, pp.57-70, 2014, Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, 978-2-254-14407-5 |
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Vie affectiveFrançois Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.679, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2 |
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Le dilemme du signalement d’infractions sexuelles par un professionnel tenu au secretAlain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5 |
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L’approche éthique du principe de précautionFrançois Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.173, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2 |
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Commentaire de l’avis CCNE n°118 Vie affective et sexuelle des personnes handicapées : Question de l’assistance sexuelleAlain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5 |
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La médicalisation de la sexualitéHenri Roland; François Dagognet. Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, pp.353-364, 2013, 978-2-7110-1829-1 |
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Le juge des libertés et de la détention et la psychiatrieMikaël Benillouche; Xavier Cabannes. Hospitalisations sans consentement, Presses Universitaires de France - P.U.F., pp.141-151, 2013, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - CEPRISCA / Colloques, 978-2-9533727-5-5 |
Soumission chimique : un rapport tiède sur une question brûlanteRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, 126, pp.588-590 |
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Patient, avocat, expertise : liberté chérie, combats avec tes défenseursRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, 127, pp.693-695 |
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In memoriam Claude HurietRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, 123, pp.9-10 |
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Lanceur d’alerte et secret professionnelRevue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.30-36 |
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EHPAD et droit pénalActualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.427 |
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La responsabilité pénale des cliniques privéesRevue Lamy Droit des affaires, 2024, 207, pp.3-7 |
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Le secret professionnel, la santé du sportif et la communicationRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 120, pp.504-514 |
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Ni gourou, ni manipulation en santé : loi n°2024-420 du 10 mai 2024 visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimesRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 121, pp.684-688 |
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In memoriam Marcel Nuss (13 février 1955 – 13 février 2024), un grand petit hommeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 119, pp.277-278 |
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La loi du 10 mai 2024 contre les dérives sectaires : application dans le domaine de la santé : séparer le bon grain scientifique de l’ivraie charlatanesqueMédecine et Droit, 2024, 189, pp.112-115 |
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Peut-on mêler soin et sentiment ? Il apparaît finalement que non…Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 118, pp.189-194 |
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Les médecins, la communication et l’influence en santé après la loi du 9 juin 2023Médecine et Droit, 2023, 183, pp.121-125 |
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De la subtile nuance entre communiquer et influencer (loi n° 2023- 451 du 9 juin 2023)Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 115, pp.661-664 |
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Le pass sanitaire : sésame ou carcan ?Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31, ⟨10.3917/jdsam.221.0079⟩ |
Vie affective et sexuelle dans le cadre de l’accompagnement en établissements et services sociaux et médico-sociauxRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 109, pp.625-628 |
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Frédéric StasiakRevue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 01, pp.7. ⟨10.3917/rsc.2201.0007⟩ |
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Le secret professionnel est institué dans l’intérêt du patient, pas du salariéRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 109, pp.642-645 |
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Quand la notice d’un décret suscite polémique – Affaire Halimi - (suite)Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 108, pp.440-442 |
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Le secret professionnel, est-il un droit du patient ?RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, pp.225-234 |
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Le secret professionnel est-il un droit du patient ?RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 2, pp.225 |
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Cent ans de secret professionnelRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 100, pp.230-250 |
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Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopieLa Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, pp.2-3 |
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Libres propos : Responsabilité - Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopieLa Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, Act. 54 |
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Le fou hier, le juge aujourd’hui, la loi demainRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 104, pp.850-855 |
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Infractions sexuelles et inceste : ce qui ne se conçoit pas bien n’a aucune chance de s’énoncer clairementGazette du Palais, 2021, pp.13-16 |
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Fallait-il sacrifier le secret professionnel sur l’autel de la santé publique ?Médecine et Droit, 2021, 166, pp.1-2 |
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Le devenir du secret professionnel médical en présence de violences intrafamilialesJournal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 3 (30), pp.57-60. ⟨10.3917/jdsam.213.0057⟩ |
Hospitalisation privée et responsabilité pénaleRDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, 06, pp.1031 |
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Secret professionnel : partager n'est pas signalerActualité juridique Pénal, 2021, 09, pp.421 |
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Le signalement des violences conjugales sans consentement : entre mots creux et mots funestes, le mieux est le mortel ennemi du bienRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 94, pp.251-257 |
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Explantation de pacemaker en temps de pandémie : conduite à tenir pour la récupération chez les sujets décédés des prothèses fonctionnant avec batterie lors de l’épidémie de COVID-19Médecine & Droit, 2020, 163, pp.88-91. ⟨10.1016/j.meddro.2020.05.001⟩ |
Dépilation et exercice illégal de la médecineLa Semaine juridique. Édition générale, 2020, 18, pp.875 |
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De la surveillance des maladies à la surveillance des maladesDalloz Actualité, 2020 |
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Les épidémies et le secret professionnelRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 96 |
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Les auxiliaires médicaux en pratiques avancées : qui sont-ils ? Quelles sont leurs compétences ? Quel est leur statut ? Décret n°2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalièreRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 97, pp.932-934 |
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Il y a loin de la coupe aux lèvres, le cunnilingus n’est pas un acte thérapeutiqueRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 98, pp.1009-1013 |
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Le secret professionnel protège le patient, non le médecinActualité juridique Pénal, 2020, 12, pp.591 |
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Que n’avons-nous pas retenu de l’expérience du SIDADalloz Actualité, 2020 |
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La liberté des funérailles devant la JusticeCrémation magazine, 2020 |
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La folie du coupeur de jointsRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 95, pp.366-370 |
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Impact of EU regulation 2016/679 on the fench health systemGiappichelli eleven, 2020, pp.141-161 |
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La loi française et le respect des restes humainskarios-Droit, 2020, pp.33-59 |
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La saisine de la CCI suspend-elle la prescription de l’action publique ?Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.221-224 |
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Le médecin et le sexe : les mots et la choseRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 89, pp.397-401 |
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La pudeur à l’hôpital : une exorable antinomiePresses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2e édition, pp.81-89 |
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Protection de la pudeur au bloc opératoire. Le médecin est le seul maître à bord après le patientRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 90, pp.556-559 |
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Sexualité, discernement et consentement du mineur : où commence l’autonomie, où finit la liberté ?Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap », pp.195-217 |
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Impact de la Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice sur l’office du médecin légiste,Médecine & Droit, 2019, 157, pp.77-87. ⟨10.1016/j.meddro.2019.04.002⟩ |
L’image du malade, une protection pénale bien portante ?Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2ème édition, pp.91-112 |
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Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap » |
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Handicap, vers un droit à l’accompagnement sexuel ? Même pas en rêve… in Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?Editions des Archives Contemporaines, 2019, pp.179-191 |
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Pour qu’il y ait administration de substances nuisibles, encore faut-il une substance nuisibleLexbase Pénal, 2019 |
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La loi 24 juillet 2019 et le virage numérique – Le DMP de 3ème génération et l’espace numériqueRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92 |
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La loi du 24 juillet 2019 et le virage numérique, le DMP de troisième génération et l’espace numériqueRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92, pp.930-935 |
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La consultation, l’information et le consentement éclairé du patient en vue d’une infiltration rachidienneSauramps médical SIMS , 2019, pp.325 |
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Pacemaker et crémation, quand la miniaturisation génère une exceptionRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 81, pp.123-124 |
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Des femmes, des médecins et… des rapportsRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 86, pp.938-942 |
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Ficher les fousRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 84, pp.611-614 |
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Faut-il interdire les relations sexuelles entre médecins et patients ? Quand une pétition rappelle que l’enfer est pavé de bonnes intentionsRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 83, pp.441-445 |
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Quand la sûreté nucléaire atomise un peu plus la notion de secretRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 77, pp.396-398 |
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Des particularismes insulaires en matière de secret professionnelUNC-LEH, 2017 |
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Cadavre exquis : la peur du Sida post-mortemRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 80, pp.897-900 |
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Peut-on violer le secret professionnel pour prouver l’insuffisance professionnelle ?Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 79, pp.736-738 |
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Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicapchronique sociale, 2017 |
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Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineurPresses Universitaires de Nancy-Éditions Universitaires de Lorraine, 2017 |
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Donner un avis ou trahir le secret d'autrui ?Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.578-580 |
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Liberté, identité, maternité : autonomie de la femme enceinte quant aux informations sur son accouchementRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.588-590 |
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Certificat médical : crédulité = imprudenceRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.986-988 |
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Loi du 5 novembre 2015, secret professionnel et signalement de maltraitance : encore une réformetteRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.103-108 |
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Accès à la preuve et information médicale couverte par le secret : Nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet. Personne ne peut transférer à un autre plus de droit qu’il n’en a lui-mêmeRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 68, pp.834-836 |
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Secret professionnel médical et risque grave et imminent de mise en danger d’autruiRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 67, pp.717-719 |
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De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicapSexologies, 2015, 24 (3), pp.134 - 139. ⟨10.1016/j.sexol.2015.07.001⟩ |
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Signalement des infractions sexuelles commises en institutionJurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 530, pp.29-33 |
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Réquisitoire contre l’expression de secret médical : plaidoyer pour l’expression de secret professionnelRevue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors Série n°50, pp.161-166 |
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Expert : un métier, une fonction, une adulationMédecine & Droit, 2013, 2013 (120), pp.53 - 56. ⟨10.1016/j.meddro.2013.04.007⟩ |
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Urgence médicale, état de nécessité, et personne en périlActualité juridique Pénal, 2012, 07 et 08, pp.384 |
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La responsabilité pénale du fait des médicaments dangereuxRevue générale de droit médical, 2012, pp.121-128 |
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Le secret professionnel et le signalement de la maltraitance sexuelle. L’option de conscience : un choix éthiqueArchives de politique criminelle, 2012, 34, pp.71-83 |
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La définition du harcèlement sexuel est-elle satisfaisante ?Revue de droit du travail, 2011, 06, pp.348 |
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Traiter une dyspnée réfractaire : discussion éthiqueMédecine Palliative, 2009, 8, pp.258-265 |
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Le secret professionnel : une obligation de se taireJurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.12 |
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Le secret professionnel : une obligation de parlerJurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.15 |
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L'expertise de santé : mission médicale, juridique ou prédictive ?Philosophia Scientiae, 2008 |
Secret professionnel : le syndrome des assignats ?Actualité juridique Pénal, 2004, 04, pp.133 |
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La délégation de l'autorité parentale et l'obligation d'entretien des père et mère à l'égard de leur enfant mineurRDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, 02, pp.229 |
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Droit et valeurs sociales : le statut de l'être humain dans le nouveau Code pénalLes cahiers de la Sécurité Intérieure, 1994 |
Table ronde "Droit de la santé : aspects généraux et spécialités2024 |
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Le respect dû aux morts2019 |
La faute du patient2e Summer School de droit administratif : La faute, organisée par la faculté de droit d'Epinal, sous la dir. de Laurent Seurot, Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Jul 2024, Epinal, France |
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Table ronde : La fin de vie, cadre juridique en Europe, évolutions récentesJournée d'études : Les nouvelles sépultures : sépultures du futur, sépulture écologique, IFG; Bruno Py, Oct 2023, Nancy, France |
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La pudeur et le soin en détentionLa Pudeur et Le Soin, 2019, Nancy, France. pp.155-166 |
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Colloque Les pratiques avancées en santéColloque Les pratiques avancées en santé, Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion, Mar 2019, Nancy, France |
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L’estimation de l’âge du mineur dans les contentieux secondairesL’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur (IM-AGE), 2018, Nancy, France. pp.47-52 |
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Sexe, normes et libertéColloque tenu à l’université de Lille «Droit et Santé» - Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, May 2017, Lille, France. pp.51 |
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Conclusions : tournée généraleJournée d'études : Droits et libertés, IRENEE, IFG et Ecole doctorale SJPEG, Jul 2018, Nancy, France |
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Le fichage de l’empreinte génétiqueColloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Mar 2016, Nancy, France |
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La preuve parfaite n’existe pasColloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), 2016, Nancy, France. pp.167-177 |
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L’importance de la détermination de l’âge du mineur en droit pénal : Quand on aime on ne compte pasColloque : IM-AGE - L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur ,11 décembre 2015, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Dec 2015, Nancy, France. pp.23-46 |
Le statut éthique et juridique des restes humainskarios-Droit, 2020 |
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ADN & Justice - L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciairesPresses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2020 |
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ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciairesPUN Edulor , 2020 |
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IM-âge, Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineurVerbum (Presses Universitaires de Nancy), 2017 |
L’utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires. Étude de dix années de pratiques en Meurthe-et-Moselle (2003-2013)[Rapport de recherche] Mission de recherche Droit & Justice. 2017 |
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L'utilisation des caractéristiques génétiques dans les procédures judiciaires[Rapport de recherche] Mission de Recherche Droit et Justice. 2017 |
Recherches sur les justifications pénales de l'activité médicaleDroit. Université Nancy 2, 1993. Français. ⟨NNT : 1993NAN20009⟩ |