Bruno PY

Professeur de droit privé et sciences criminelles Université de Lorraine Faculté de Droit de Nancy
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  • Institut François Gény (IFG)
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De l’apprentissage à l’enseignement du Droit Pénal : l’école de Nancy.

J’ai été formé de la première année (1983) au Doctorat (1993) par des maîtres de la Faculté de Droit de Nancy animés de la passion de la transmission. Fort de leur expérience et de leurs encouragements, je me suis plongé avec passion dans les premières séances de travaux dirigés de sciences criminelles jusqu’à mon recrutement comme Maître-de-conférences (1995) à l’Université Française du Pacifique à Nouméa. Ce séjour de quatre années dans une petite structure universitaire me permit à la fois de découvrir les enseignements magistraux et la nécessité de la polyvalence au travers de toutes les matières du Droit privé. De retour à Nancy (2000), il m’a été demandé de travailler à la création d’un DESS, habilité dès la rentrée 2000-2001, devenu depuis le Master 2 Droit de la santé, dont j’assume la direction depuis le début. Parallèlement j’ai créé et je dirige deux diplômes universitaires destinés à former des professionnels de santé. La réussite au second concours d’agrégation 2010 m’a conduit à découvrir l’Université de Poitiers avant de rejoindre par mutation au 1er septembre 2013 l’Université de Lorraine et la Faculté de Droit de Nancy.

Domaines de recherche

Droit

Compétences

Droit pénal - Droit médical

Publications

Publications

Quand la Cour de cassation distribue mal les rôles en matière d'expertise médicale, Cass. 2e civ., 6 nov. 2025

Bruno Py

Gazette du Palais, 2026

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587281v1

Le juge pénal, qui peut être compétent pour condamner un hôpital public, est incompétent pour statuer sur l’indemnisation de la victime de l’infraction, Cass. crim., 18 juin 2025 : n° 24-82.760

Bruno Py

Revue droit et santé n°128, 2025, pp.888-890

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587288v1

Secret professionnel

Bruno Py

Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2025

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05572131v1

Violation du secret professionnel : la preuve illicite est recevable pour se défendre, Cass. 2e civ., 30 janvier 2025 : n° 22-15.702

Bruno Py

Revue droit et santé n°125, 2025, pp.332-335

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587307v1

Secret professionnel et accès aux données de santé : chercher n'est pas soigner, CE, 5e ch., 4 juill. 2025, n° 491701

Bruno Py

Gazette du Palais n°32, 2025, pp.17

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587293v1

Quand la deuxième chambre civile écarte maladroitement la présence de l'avocat lors de l'examen clinique d'une expertise judiciaire, note sous Cass. 2e civ., 30 avr. 2025

Bruno Py

Gazette du Palais, 2025, pp.16

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587302v1

Signaler parfois, s’immiscer jamais, Conseil d’Etat, 15 octobre 2024, n°472072

Bruno Py

Revue droit et santé n°124, 2025, pp.324-326

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587318v1

Pédocriminalité

Bruno Py

Les mots de demain, dictionnaire des combats d’aujourd’hui, 2024, pp.394-388

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05572117v1

Non coupable, mais suspendu quand même, CAA de Paris, 22 juillet 2024

Bruno Py

Revue droit et santé n°122, 2024, pp.813-815

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587324v1

Quand la jurisprudence sur le secret professionnel répond aux deux questions suivantes : sur qui et sur quoi ?

Bruno Py

Revue droit et santé n°121, 2024, pp.681-684

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587328v1

Peut-on mêler soin et sentiment ? Il apparaît finalement que non…, CE, 4e chambre, 27 décembre 2023 : n° 474898

Bruno Py

Revue droit et santé n°118, 2024, pp.189-194

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587332v1

Peu importe le flacon pourvu qu’on ait l’ivresse cannabique : la vente de CBD et son achat sont licites ; la conduite sous THC est illicite, Cass. crim., 21 juin 2023, n° 22-85.530

Bruno Py

Revue droit et santé n°116, 2023, pp.874-877

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587563v1

Quand le juge des référés ordonne de mieux protéger la santé des personnes gardées à vue, CE, 22 novembre 2021

Bruno Py

Revue droit et santé n°106, 2022, pp.115-118

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587584v1

Le secret professionnel est institué dans l’intérêt du patient, pas du salarié, Cass. soc., 15 juin 2022 : n° 20-21.090

Bruno Py

Revue droit et santé, 2022, pp.642-645

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587565v1

Quand le C.E. perd une occasion de délimiter la notion de signalement, CE 30 mai 2022

Bruno Py

Revue droit et santé n°109, 2022, pp.621-624

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587581v1

Ne pas confondre signalement et certificat, Conseil d’Etat 19 mai 2021

Bruno Py

Revue droit et santé n°105, 2022

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587585v1

Le radiologue cupide, la blockchain et la violation du secret professionnel

Bruno Py

Revue droit et santé n°107, 2022, pp.251-254

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587583v1

Chirurgie de la cataracte en cabinet libéral, histoire de l’ophtalmologue qui ne voulait pas voir la légalité

Bruno Py

Revue droit et santé n°101, 2021, pp.425-427

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587596v1

Le secret professionnel dont le médecin est le gardien, est le secret du patient et non du médecin, Cass.crim. 13 octobre 2020

Bruno Py

Revue droit et santé n°99, 2021, pp.46-49

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587600v1

Partager n’est pas signaler, Cass.crim. 8 juin 2021, n°20-86.000

Bruno Py

AJ pénal, 2021, pp.421-422

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587591v1

L’état de santé d’un fonctionnaire est protégé par le secret professionnel, lequel est opposable à l’administration qui l’emploie

Bruno Py

Revue droit et santé n°103, 2021, pp.735-738

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587588v1

Affaire « Julie », critères des infractions sexuelles, Cass. crim., 17 mars 2021

Bruno Py

Lexbase Pénal n°38, 2021, pp.18-22

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587604v1

Le secret professionnel protège le patient et non pas le médecin, Cass.crim. 13 octobre 2020, pourvoi n°19-87.341

Bruno Py

AJ pénal, 2020, pp.591-592

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587609v1

Amnistie

Bruno Py

Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2020

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05572138v1

Prostitution, proxénétisme, racolage

Bruno Py

Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2020

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05572145v1

Cachez ce sein que le secret ne saurait laisser voir, CE, 26 septembre 2018 : n° 407856

Bruno Py

Revue droit et santé n°87, 2019, pp.94-95

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05587637v1

Handicap, vers un statut d’accompagnant sexuel ? Une utopie réaliste !

Bruno Py

Catherine MENABE et Raphaël DALMASSO. Le travail du sexe et le droit, Mare & Martin, pp.171-192, 2026

Chapitre d'ouvrage hal-05545426v1

La peau détachée du corps et/ou commercialisée, approche juridique

Bruno Py

F.X. ROUX-DEMARE. Droit & dermatologie, Mare & Martin, pp.129-143, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545572v1

Les nouvelles sépultures, que dit le Droit ?

Bruno Py

Bruno PY. Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques, KAIROS, pp.177-190, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545550v1

La pudeur et le Droit

Bruno Py

Bruno PY et Bernard ANDRIEU. La pudeur notion moderne ou concept obsolète, KAIROS, pp.11-14, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545546v1

La télémédecine, faut-il la craindre ou l’espérer

Bruno Py

Martine Batt. Télémédecine et télépsychothérapie, KAIROS, pp.13-27, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545541v1

L’expert médecin et le secret professionnel : un couple tumultueux

Bruno Py

François VIALLA. Expérience, expérimentation, expertise et experts, LEH, pp.687-698, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545543v1

Le cannibalisme, qu’en dit le Droit ?

Bruno Py

Bruno PY. Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques, KAIROS, pp.141-156, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545553v1

Conclusions du colloque

Bruno Py

Olivia BUI-XUAN. Les maltraitances captées par le droit, IFDJ, pp.307-310, 2025

Chapitre d'ouvrage hal-05545568v1

Les nouvelles sépultures, que dit le Droit ?

Bruno Py

Sophie DUMAS-LAVENAC et Chloé LIEVAUX. Le droit face à la mort, principes et réalités, IFDJ, pp.255-265, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05545579v1

ADN et procédure pénale : le mythe de la science qui remplacerait les enquêteurs

Bruno Py

Olivier SAUTEL. Vérités scientifiques et vérités judiciaires, Mare & Martin, pp.175-194, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05545597v1

La libido du manchot

Bruno Py

Benoit EYRAUD, Paul VERON et Arnaud BEAL. Vulnérabilités et accès aux droits, PU Rennes, pp.123-131, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05545608v1

Quand le droit pénal s’intéresse au sexe des anges

Bruno Py

Marie-Christine SORDINO. Les excentricités du Droit pénal, Mare & Martin, pp.117-135, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05545604v1

Censure, nudité, pornographie

Bruno Py

MUCEM; Bernard Andrieu et Amélie Lavin. Paradis naturistes, Editions de la Martinière, pp.71-72, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-05545590v1

Hôpital et prison : des acteurs et des secrets professionnels

Bruno Py

Bruno PY. Les relations Hôpital / Prison, LEH, pp.139-156, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05545623v1

Censure et sexualités : De la préservation de la pudeur publique à la protection des sensibilités privées

Bruno Py

Sébastien SAUNIER. Censure et Arts, IFDJ, pp.99-113, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05548005v1

Conclusions du colloque

Bruno Py

Julie GALLOIS et Chloé LIEVAUX. Le droit pénal face à l’éthique, Dalloz, pp.407-417, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05545643v1

Le secret en prison

Bruno Py

Emmanuelle GINDRE. La dignité des personnes détenues dans les prisons des Outre-mer, L'harmattan, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05545659v1

L’accouchement secret : plus qu’une liberté, un droit !

Bruno Py

Lucie LAMBERT-GARREL, Patrick VIELFAURE, François VIALLA. Naître ou ne pas naître - De l'Antiquité au XXIe siècle, LEH, pp.757-772, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05545616v1

Mémoire, connaissance et reconnaissance du terrorisme

Bruno Py

Julie LEONHARD et Catherine MENABE. Réinsérer les femmes et les mineurs face au soupçon de danger terroriste, L'harmattan, pp.309-325, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05547997v1

La question de la judiciarisation en santé : mythe ou réalité ?

Bruno Py

Amanda DUBUIS et Béatrice LAPEROU-SCHENEIDER. La place de la société civile dans la protection juridique de l'environnement et de la santé, Mare & Martin, pp.277-285, 2023

Chapitre d'ouvrage hal-05545646v1

Au sujet de deux questions de l’usurpation d’identité et du secret professionnel

Bruno Py

Bénédicte Bevière-Boyer. Numérique, Droit et Société, Dalloz, pp.169-187, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-05548024v1

Eros et Droit

Bruno Py

Quentin Le PLUARD et Marion TALBOT. Droit, mythes et légendes, Tome 2, Mare & Martin, pp.61-69, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-05548014v1

Le secret professionnel avant et après la loi du 4 mars 2002. Du Code pénal napoléonien au RGPD en passant par la crise sanitaire

Bruno Py

Bruno PY et Saskia CONTET. 20 ans de la loi du 4 mars 2002, Droits des patients quid novi ?, LEH, pp.177-191, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-05548021v1

Le juge judiciaire et le vivre ensemble

Bruno Py

Christophe BOURIAU, André MOINE et Marie ROTA. Le vivre ensemble saisi par le Droit, Pedone, pp.367-382, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-05548039v1

La participation des femmes dans les mouvements terroristes historiques : le sein, le sang, le chant

Bruno Py

Julie LEONHARD et Catherine MENABE. Femmes, mineurs, terrorisme, L'harmattan, pp.15-30, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-05548034v1

Epidémies et secret professionnel : les leçons de l’histoire

Bruno Py

François VIALLA et Pascal VIELFAURE. Les pouvoirs publics face aux épidémies - De l’Antiquité au XXI e siècle, Les éditions hospitalières, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-05548043v1

Epidémies et secret professionnel : la confiance publique est plus que la somme des confiances individuelles

Bruno Py

Arnaud LAMI. La pandémie de Covid-19, Bruylant, pp.307-318, 2021

Chapitre d'ouvrage hal-05548029v1

Le fichage de l’empreinte génétique

Leonhard Julie , Bruno Py , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé

ADN & Justice – L’utilisation de l’empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN-Editions universitaires de Lorraine Collection : Santé, qualité de vie et handicap, 2020, 2-8143-0561-1

Chapitre d'ouvrage hal-03346181v1

Préface

Bruno Py

Patrick Mistretta. L’empreinte des valeurs sociales protégées en Droit pénal, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-05587680v1

La loi française et le respect des restes humains

Bruno Py

Bruno PY et Marc MAYER. Le statut éthique et juridique des restes humains, KAIROS, pp.33-59, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-05548047v1

Préface

Bruno Py

Bruno PY, Catherine MENABE, Julie LEONHARD, Mathieu MARTINELLE. ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN - Edulor, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-05587756v1

ADN et procédure pénale : la science au service des enquêteurs

Bruno Py

Bruno PY, Catherine MENABE, Julie LEONHARD, Mathieu MARTINELLE. ADN et Justice : L'utilisation de l'empreinte génétique dans les procédures judiciaires, PUN - Edulor, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-05551585v1

Victime de la séduction du médecin, question de droit, de déontologie ou de morale ?

Bruno Py

Isabelle Corpart; Caroline Lacroix; Marie-France Steinlé-Feuerbach. Université et Prétoire : Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur Claude Lienhard, L'Harmattan, pp.361-376, 2020, Droit privé et sciences criminelles, 978-2-343-19230-7

Chapitre d'ouvrage hal-03339686v1

Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?

Bruno Py

Julie LEONHARD et Valérie OLECH. Violences sexuelles : entre vérités et mensonges, PUN, pp.141-161, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-05551593v1

Les infractions sexuelles et la morale : de l’amour à la haine ?

Leonhard Julie , Alain Giami , Bruno Py

In Sexualités, Droit, Société : vers la notion de droits sexuels ?, Archives Contemporaines Editions, pp.91-104, 2019, 9782813002709

Chapitre d'ouvrage hal-03346343v1

L’image du malade, une protection pénale bien portante ?

Leonhard Julie , Bruno Py

La pudeur et le soin (2e édition, revue et augmentée), Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, CollectionSanté, qualité de vie et handicap, pp.91-112, 2019, 2814305492

Chapitre d'ouvrage hal-03346276v1

Préface

Bruno Py

Julie LEONHARD. La Pudeur et le soin, PUN, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-05587735v1

Droit, liberté et santé sexuelle

Bruno Py

Alain Giami, Bruno Py. Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, pp.55-72, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-02385286v1

Préface

Bruno Py

Alain GIAMI et Bruno PY. Droits de l'Homme et sexualité. Vers la notion de droits sexuels ?, Editions des archives contemporaines, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-05587711v1

Préface

Bruno Py

Mélodie Peltier-Henry. Le droit pénal à l'épreuve des neurosciences, L'harmattan, 2019

Chapitre d'ouvrage hal-05587702v1

Le ”garantisme pénal” : pour la défense d’un droit pénal minimal

Sabrina Lavric , Bruno Py , Frédéric Stasiak

Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur J.-F. Seuvic, PUN, Collection « Santé, qualité de vie et handicap », pp.143, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-03347636v1

Préface

Bruno Py

Bruno PY et Frédéric STASIAK. Légalité, légitimité, licéité, PUN, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-05587740v1

Le médecin, la brute et le truand

Bruno Py

Bruno Py, Frédéric Stasiak. Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.475-507, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02385239v1

Dialogue de médecin et de juriste autour de cas cliniques

Bruno Py , Henry Coudane

Éric Martinent, Michèle Stanton-Jean, Marie-France Mamzer. Réflexion et recherches en éthique - Mélanges en l'honneur du professeur Christian Hervé, Dalloz, pp.395-400, 2018, Thèmes et commentaires, 978 2 247 18105 6

Chapitre d'ouvrage hal-02385190v1

La pénalisation des clients de la prostitution : une infraction discutée ou un mal discutable ?

Leonhard Julie , Bruno Py , Frédéric Stasiak

Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains Mélanges en l'honneur du professeur Jean-François Seuvic, Editions universitaires de Lorraine, pp.299-314, 2018, 978-2-8143-0513-7

Chapitre d'ouvrage hal-03346375v1

Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py

Marcel Nuss, Pierre Ancet. Handicaps et accompagnement à la vie affective, sensuelle et sexuelle. Plaidoyer en faveur d’une liberté, Chronique sociale, 2017, Comprendre les personnes

Chapitre d'ouvrage hal-02385105v1

Préface

Bruno Py

Bruno PY et Laurent MARTRILLE. Im-âge, Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur, PUN, 2017

Chapitre d'ouvrage hal-05587744v1

Cahiers du Cercle Nicolas Andry Table ronde La santé connectée

Henry Coudane , Herve Bouaziz , Jane-Laure Danan , Bruno Py , Didier Mainard et al.

SAURAMPS MEDICAL. Table ronde La santé connectée, Cahiers du Cercle Nicolas Andry (11), SAURAMPS MEDICAL, pp.33-45, 2017, 979 10 30 301403

Chapitre d'ouvrage hal-02381179v1

Le droit à l’orgasme

Bruno Py

Réseau européen de recherche en droits de l'homme. Le droit au bonheur: Actes du colloque organisé les 3 et 4 décembre 2014 à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges par le Réseau Européen de Recherche en Droits de l'Homme, Institut Universitaire Varenne, pp.55-80, 2016, Colloques & Essais, 978-2-37032-073-5

Chapitre d'ouvrage hal-01907602v1

Le patient : objet pédagogique

Bruno Py

Mélanges en l'honneur du professeur Claire Neirinck, LexisNexis, pp.119-132, 2015, Entreprise, économie & droit, 978-2-7110-2289-2

Chapitre d'ouvrage hal-01905743v1

L’interprétation du code de déontologie par le juge pénal

Bruno Py

Frédéric Stasiak. Histoire et méthodes d'interprétation en droit criminel, Dalloz, pp.199-211, 2015, Thèmes et commentaires, 9782247150274

Chapitre d'ouvrage hal-01904897v1

Santé par delà les frontières, santé sans frontières ?

Bruno Py

Delphine Brach-Thiel; Jean-Baptiste Thierry. Forum shopping médical, Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.115-120, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 9782814302563

Chapitre d'ouvrage hal-01904893v1

Préface

Bruno Py

Bruno PY, François VIALLA, Julie LEONHARD. Droit médical et éthique médicale, regards contemporains, Mélanges en l’honneur de Gérard MEMETEAU, LEH, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-05587752v1

Le médicament dangereux : le droit pénal permet-il de répondre au besoin de sécurité des populations ?

Bruno Py

Alice Desclaux; Mamadou Badji. Nouveaux enjeux éthiques autour du médicament en Afrique. Analyses en anthropologie, droit et santé publique, L'harmattan-Sénégal, pp.159-168, 2015, 978-2-343-08072-7

Chapitre d'ouvrage hal-01905739v1

Préface: Ethique et crémation

Bruno Py

Marc Mayer; Bruno Py. Ethique et crémation, Presses Universitaires Nancy, 2015, Sante Qualite De Vie Handicap, 978-2814302174

Chapitre d'ouvrage hal-01896015v1

Les mots du sexe dans la loi pénale

Bruno Py

Audrey Darsonville; Julie Leonhard. La loi pénale & le sexe, PUN - Éditions universitaires de Lorraine, pp.45-62, 2015, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0199-3

Chapitre d'ouvrage hal-01905338v1

Santé publique et droit pénal : quand le médicament devient poison

Bruno Py

Julie Leonhard; Bruno Py; François Vialla. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau - Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH, pp.99-108, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6

Chapitre d'ouvrage hal-01906084v1

Le Droit et la pratique crématiste

Bruno Py

Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Magali BOUTEILLE-BRIGANT & Jean-François BOUDET. Traité des nouveaux droits de la mort, Lextenso, pp.181-198, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-05551863v1

Le sort de l’urne cinéraire : enjeux anthropologiques et politiques. A propos de la loi du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire

Ariane Gailliard , Bruno Py , Marc Mayer

Ethique & crémation, réflexions sur une liberté éclairée, PUN - Editions Universitaires de Lorraine, 2014, 9782814302174

Chapitre d'ouvrage hal-04069230v1

L’acte prostitutionnel : du blâme moral à la répression pénale

Bruno Py

Guylène NICOLAS. Corps & patrimoine, 18, LEH, pp.301-313, 2014

Chapitre d'ouvrage hal-05551852v1

Pratiques médicales et fin de vie : aspect pénal

Bruno Py

Cédric Ribeyre. Fin de vie et droit pénal: Le risque pénal dans les situations médicales de fin de vie, Cujas, pp.57-70, 2014, Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles de Grenoble, 978-2-254-14407-5

Chapitre d'ouvrage hal-01895985v1

Vie affective

Bruno Py

François Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.679, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2

Chapitre d'ouvrage hal-01885609v1

Le dilemme du signalement d’infractions sexuelles par un professionnel tenu au secret

Bruno Py

Alain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5

Chapitre d'ouvrage hal-01885612v1

L’approche éthique du principe de précaution

Bruno Py

François Vialla; Eric Martinez. Les Grands avis du Comité national d'éthique, LGDJ, Lextenso, pp.173, 2013, Les Grandes décisions, 978-2-275-04004-2

Chapitre d'ouvrage hal-01885607v1

Commentaire de l’avis CCNE n°118 Vie affective et sexuelle des personnes handicapées : Question de l’assistance sexuelle

Bruno Py

Alain Giami; Bruno Py; Anne-Marie Toniolo. Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités, Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5

Chapitre d'ouvrage hal-01885616v1

La médicalisation de la sexualité

Bruno Py

Henri Roland; François Dagognet. Mélanges en l'honneur de Marie-France Callu, LexisNexis, pp.353-364, 2013, 978-2-7110-1829-1

Chapitre d'ouvrage hal-01885721v1

Le juge des libertés et de la détention et la psychiatrie

Bruno Py

Mikaël Benillouche; Xavier Cabannes. Hospitalisations sans consentement, Presses Universitaires de France - P.U.F., pp.141-151, 2013, Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens - CEPRISCA / Colloques, 978-2-9533727-5-5

Chapitre d'ouvrage hal-01885241v1

Soumission chimique : un rapport tiède sur une question brûlante

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, 126, pp.588-590

Article dans une revue hal-05572171v1

Patient, avocat, expertise : liberté chérie, combats avec tes défenseurs

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, 127, pp.693-695

Article dans une revue hal-05572169v1

In memoriam Claude Huriet

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2025, 123, pp.9-10

Article dans une revue hal-05587047v1

Lanceur d’alerte et secret professionnel

Bruno Py

Revue Lamy Droit des affaires, 2025, pp.30-36

Article dans une revue hal-05587043v1

EHPAD et droit pénal

Bruno Py

Actualité juridique Pénal, 2024, 09, pp.427

Article dans une revue halshs-04704631v1

La responsabilité pénale des cliniques privées

Bruno Py

Revue Lamy Droit des affaires, 2024, 207, pp.3-7

Article dans une revue hal-05587055v1

Le secret professionnel, la santé du sportif et la communication

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 120, pp.504-514

Article dans une revue hal-05587072v1

Ni gourou, ni manipulation en santé : loi n°2024-420 du 10 mai 2024 visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l’accompagnement des victimes

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 121, pp.684-688

Article dans une revue hal-05587070v1

In memoriam Marcel Nuss (13 février 1955 – 13 février 2024), un grand petit homme

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 119, pp.277-278

Article dans une revue hal-05587080v1

La loi du 10 mai 2024 contre les dérives sectaires : application dans le domaine de la santé : séparer le bon grain scientifique de l’ivraie charlatanesque

Bruno Py

Médecine et Droit, 2024, 189, pp.112-115

Article dans une revue hal-05587052v1

Peut-on mêler soin et sentiment ? Il apparaît finalement que non…

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2024, 118, pp.189-194

Article dans une revue hal-05587083v1

Les médecins, la communication et l’influence en santé après la loi du 9 juin 2023

Bruno Py

Médecine et Droit, 2023, 183, pp.121-125

Article dans une revue hal-05587091v1

De la subtile nuance entre communiquer et influencer (loi n° 2023- 451 du 9 juin 2023)

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2023, 115, pp.661-664

Article dans une revue hal-05587094v1
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Le pass sanitaire : sésame ou carcan ?

Bruno Py

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2022, 31, ⟨10.3917/jdsam.221.0079⟩

Article dans une revue hal-03948568v1

Vie affective et sexuelle dans le cadre de l’accompagnement en établissements et services sociaux et médico-sociaux

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 109, pp.625-628

Article dans une revue hal-05587122v1

Frédéric Stasiak

Bruno Py , Jean-Baptiste Thierry

Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2022, 01, pp.7. ⟨10.3917/rsc.2201.0007⟩

Article dans une revue halshs-03639693v1

Le secret professionnel est institué dans l’intérêt du patient, pas du salarié

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 109, pp.642-645

Article dans une revue hal-05587124v1

Quand la notice d’un décret suscite polémique – Affaire Halimi - (suite)

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2022, 108, pp.440-442

Article dans une revue hal-05587133v1

Le secret professionnel, est-il un droit du patient ?

Bruno Py

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, pp.225-234

Article dans une revue hal-05587147v1

Le secret professionnel est-il un droit du patient ?

Bruno Py

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, 2, pp.225

Article dans une revue halshs-03649951v1

Cent ans de secret professionnel

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 100, pp.230-250

Article dans une revue hal-05587187v1

Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie

Fanny Grabias , Bruno Py

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, pp.2-3

Article dans une revue hal-03166537v1

Libres propos : Responsabilité - Le passeport vaccinal : entre utopie et dystopie

Fanny Grabias , Bruno Py

La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021, 4, Act. 54

Article dans une revue hal-04203036v1

Le fou hier, le juge aujourd’hui, la loi demain

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2021, 104, pp.850-855

Article dans une revue hal-05587172v1

Infractions sexuelles et inceste : ce qui ne se conçoit pas bien n’a aucune chance de s’énoncer clairement

Bruno Py

Gazette du Palais, 2021, pp.13-16

Article dans une revue hal-05587195v1

Fallait-il sacrifier le secret professionnel sur l’autel de la santé publique ?

Bruno Py

Médecine et Droit, 2021, 166, pp.1-2

Article dans une revue hal-05587191v1
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Le devenir du secret professionnel médical en présence de violences intrafamiliales

Bruno Py

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2021, 3 (30), pp.57-60. ⟨10.3917/jdsam.213.0057⟩

Article dans une revue hal-04002520v1

Hospitalisation privée et responsabilité pénale

Bruno Py

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, 06, pp.1031

Article dans une revue halshs-03500417v1

Secret professionnel : partager n'est pas signaler

Bruno Py

Actualité juridique Pénal, 2021, 09, pp.421

Article dans une revue halshs-03352578v1

Le signalement des violences conjugales sans consentement : entre mots creux et mots funestes, le mieux est le mortel ennemi du bien

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 94, pp.251-257

Article dans une revue hal-03339695v1
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Explantation de pacemaker en temps de pandémie : conduite à tenir pour la récupération chez les sujets décédés des prothèses fonctionnant avec batterie lors de l’épidémie de COVID-19

Bruno Py

Médecine & Droit, 2020, 163, pp.88-91. ⟨10.1016/j.meddro.2020.05.001⟩

Article dans une revue hal-03339780v1

Dépilation et exercice illégal de la médecine

Bruno Py

La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 18, pp.875

Article dans une revue hal-03339715v1

De la surveillance des maladies à la surveillance des malades

Bruno Py

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03215853v1

Les épidémies et le secret professionnel

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 96

Article dans une revue hal-03339767v1

Les auxiliaires médicaux en pratiques avancées : qui sont-ils ? Quelles sont leurs compétences ? Quel est leur statut ? Décret n°2020-244 du 12 mars 2020 portant statut particulier du corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 97, pp.932-934

Article dans une revue hal-03339795v1

Il y a loin de la coupe aux lèvres, le cunnilingus n’est pas un acte thérapeutique

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 98, pp.1009-1013

Article dans une revue hal-03339860v1

Le secret professionnel protège le patient, non le médecin

Bruno Py

Actualité juridique Pénal, 2020, 12, pp.591

Article dans une revue halshs-03077892v1

Que n’avons-nous pas retenu de l’expérience du SIDA

Bruno Py

Dalloz Actualité, 2020

Article dans une revue hal-03339756v1

La liberté des funérailles devant la Justice

Bruno Py

Crémation magazine, 2020

Article dans une revue hal-03339681v1

La folie du coupeur de joints

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2020, 95, pp.366-370

Article dans une revue hal-03339742v1

Impact of EU regulation 2016/679 on the fench health system

Bruno Py

Giappichelli eleven, 2020, pp.141-161

Article dans une revue hal-03339870v1

La loi française et le respect des restes humains

Bruno Py

karios-Droit, 2020, pp.33-59

Article dans une revue hal-03339805v1

La saisine de la CCI suspend-elle la prescription de l’action publique ?

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 88, pp.221-224

Article dans une revue hal-02385292v1

Le médecin et le sexe : les mots et la chose

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 89, pp.397-401

Article dans une revue hal-02385333v1

La pudeur à l’hôpital : une exorable antinomie

Charlène Collet , Bruno Py , Leonhard Julie

Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2e édition, pp.81-89

Article dans une revue hal-03331554v1

Protection de la pudeur au bloc opératoire. Le médecin est le seul maître à bord après le patient

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 90, pp.556-559

Article dans une revue hal-03339461v1

Sexualité, discernement et consentement du mineur : où commence l’autonomie, où finit la liberté ?

Bruno Py

Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap », pp.195-217

Article dans une revue hal-03339563v1
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Impact de la Loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice sur l’office du médecin légiste,

Bruno Py , Laurent Martrille

Médecine & Droit, 2019, 157, pp.77-87. ⟨10.1016/j.meddro.2019.04.002⟩

Article dans une revue hal-03339499v1

L’image du malade, une protection pénale bien portante ?

Leonhard Julie , Bruno Py

Presses Universitaires De Nancy Collection : Santé, qualité de vie et handicap , 2019, 2ème édition, pp.91-112

Article dans une revue hal-03338097v1

Viol sur mineur et écoulement du temps : de la loi de l’oubli à un jour sans fin ?

Bruno Py

Verbum (Presses Universitaires de Nancy), 2019, coll. « Santé, qualité de vie et handicap »

Article dans une revue hal-03339549v1

Handicap, vers un droit à l’accompagnement sexuel ? Même pas en rêve… in Droits de l’Homme et sexualité : Vers la notion de droits sexuels ?

Bruno Py

Editions des Archives Contemporaines, 2019, pp.179-191

Article dans une revue hal-03339455v1

Pour qu’il y ait administration de substances nuisibles, encore faut-il une substance nuisible

Bruno Py

Lexbase Pénal, 2019

Article dans une revue hal-03215829v1

La loi 24 juillet 2019 et le virage numérique – Le DMP de 3ème génération et l’espace numérique

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92

Article dans une revue hal-03339654v1

La loi du 24 juillet 2019 et le virage numérique, le DMP de troisième génération et l’espace numérique

Valérie Olech , Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2019, 92, pp.930-935

Article dans une revue hal-03339157v1

La consultation, l’information et le consentement éclairé du patient en vue d’une infiltration rachidienne

Bruno Py

Sauramps médical SIMS , 2019, pp.325

Article dans une revue hal-03339517v1

Pacemaker et crémation, quand la miniaturisation génère une exception

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 81, pp.123-124

Article dans une revue hal-02385124v1

Des femmes, des médecins et… des rapports

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 86, pp.938-942

Article dans une revue hal-02385260v1

Ficher les fous

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 84, pp.611-614

Article dans une revue hal-02385226v1

Faut-il interdire les relations sexuelles entre médecins et patients ? Quand une pétition rappelle que l’enfer est pavé de bonnes intentions

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2018, 83, pp.441-445

Article dans une revue hal-02385213v1

Quand la sûreté nucléaire atomise un peu plus la notion de secret

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 77, pp.396-398

Article dans une revue hal-02385021v1

Des particularismes insulaires en matière de secret professionnel

Bruno Py

UNC-LEH, 2017

Article dans une revue hal-03339223v1

Cadavre exquis : la peur du Sida post-mortem

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 80, pp.897-900

Article dans une revue hal-02385116v1

Peut-on violer le secret professionnel pour prouver l’insuffisance professionnelle ?

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2017, 79, pp.736-738

Article dans une revue hal-02385050v1

Liberté, égalité, sensualité : De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py

chronique sociale, 2017

Article dans une revue hal-03339302v1

Imagerie médicale et estimation de l’âge du mineur

Bruno Py

Presses Universitaires de Nancy-Éditions Universitaires de Lorraine, 2017

Article dans une revue hal-03339429v1

Donner un avis ou trahir le secret d'autrui ?

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.578-580

Article dans une revue hal-02384963v1

Liberté, identité, maternité : autonomie de la femme enceinte quant aux informations sur son accouchement

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 72, pp.588-590

Article dans une revue hal-02384973v1

Certificat médical : crédulité = imprudence

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.986-988

Article dans une revue hal-01929339v1

Loi du 5 novembre 2015, secret professionnel et signalement de maltraitance : encore une réformette

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2016, 69, pp.103-108

Article dans une revue hal-03339163v1

Accès à la preuve et information médicale couverte par le secret : Nemo plus juris ad alium transferre potest quam ipse habet. Personne ne peut transférer à un autre plus de droit qu’il n’en a lui-même

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 68, pp.834-836

Article dans une revue hal-01929326v1

Secret professionnel médical et risque grave et imminent de mise en danger d’autrui

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2015, 67, pp.717-719

Article dans une revue hal-01929328v1

De l’assistance sexuelle à l’accompagnement érotique des personnes en situation de handicap

Bruno Py

Sexologies, 2015, 24 (3), pp.134 - 139. ⟨10.1016/j.sexol.2015.07.001⟩

Article dans une revue istex hal-01929353v1

Signalement des infractions sexuelles commises en institution

Bruno Py

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 530, pp.29-33

Article dans une revue hal-01929363v1

Réquisitoire contre l’expression de secret médical : plaidoyer pour l’expression de secret professionnel

Bruno Py

Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, 2013, Hors Série n°50, pp.161-166

Article dans une revue hal-01912285v1

Expert : un métier, une fonction, une adulation

Bruno Py

Médecine & Droit, 2013, 2013 (120), pp.53 - 56. ⟨10.1016/j.meddro.2013.04.007⟩

Article dans une revue istex hal-01912280v1

Urgence médicale, état de nécessité, et personne en péril

Bruno Py

Actualité juridique Pénal, 2012, 07 et 08, pp.384

Article dans une revue halshs-02225033v1

La responsabilité pénale du fait des médicaments dangereux

Bruno Py

Revue générale de droit médical, 2012, pp.121-128

Article dans une revue hal-05587211v1

Le secret professionnel et le signalement de la maltraitance sexuelle. L’option de conscience : un choix éthique

Bruno Py

Archives de politique criminelle, 2012, 34, pp.71-83

Article dans une revue hal-05587215v1

La définition du harcèlement sexuel est-elle satisfaisante ?

Bruno Py

Revue de droit du travail, 2011, 06, pp.348

Article dans une revue halshs-02241511v1

Traiter une dyspnée réfractaire : discussion éthique

Béhara Josyane , Courtault Catherine , Dionisio Marlène , Kemp Mireille , Krakowski Ivan et al.

Médecine Palliative, 2009, 8, pp.258-265

Article dans une revue hal-01568753v1

Le secret professionnel : une obligation de se taire

Bruno Py

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.12

Article dans une revue halshs-02200757v1

Le secret professionnel : une obligation de parler

Bruno Py

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2008, 386, pp.15

Article dans une revue halshs-02200758v1
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L'expertise de santé : mission médicale, juridique ou prédictive ?

Bruno Py

Philosophia Scientiae, 2008

Article dans une revue hal-05502790v1

Secret professionnel : le syndrome des assignats ?

Bruno Py

Actualité juridique Pénal, 2004, 04, pp.133

Article dans une revue halshs-02224859v1

La délégation de l'autorité parentale et l'obligation d'entretien des père et mère à l'égard de leur enfant mineur

Bruno Py

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, 02, pp.229

Article dans une revue halshs-02235141v1
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Droit et valeurs sociales : le statut de l'être humain dans le nouveau Code pénal

Bruno Py

Les cahiers de la Sécurité Intérieure, 1994

Article dans une revue hal-05502808v1

Les nouvelles sépultures, sépultures du futur, sépultures écologiques

Bruno Py , Margaux Brasset

Kairos, 2025

Ouvrages hal-05539965v1

La pudeur notion moderne ou concept obsolète

Bruno Py , Clotilde Bricot

Kairos, 2025

Ouvrages hal-05538514v1

Le Droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l’honneur du professeur Frédéric Stasiak

Bruno Py , Jean-François Seuvic , Mathieu Martinelle

PUN, 2023

Ouvrages hal-05545373v1

Les relations Hôpital / Prison

Bruno Py , Clothilde Bricot

LEH, 2023

Ouvrages hal-05539976v1

20 ans de la loi du 4 mars 2002, Droits des patients quid novi ?

Bruno Py , Saskia Contet

LEH, 2022

Ouvrages hal-05539984v1

ADN et justice

Leonhard Julie , Mathieu Martinelle , Catherine Ménabé , Bruno Py

Julie Leonhard; Mathieu Martinelle; Catherine Ménabé; Bruno Py. Presses Universitaires de Nancy, 2020, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0561-8

Ouvrages hal-05500197v1

Droits de l'Homme et sexualité. Vers la notion de droits sexuels ?

Bruno Py , Alain Giami

Editions des archives contemporaines, pp.281, 2019, 9782813002709

Ouvrages hal-02385325v1

La Pudeur et le soin

Leonhard Julie , Bruno Py

PUN-EDULOR, pp.275, 2019, 2ème éd° revue et augmentée, 978-2-8143-0549-6

Ouvrages hal-03339616v1

Légalité, légitimité, licéité : regards contemporains. Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-François Seuvic

Frédéric Stasiak , Bruno Py

Presses Universitaire de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, 2018, 978-2-8143-0513-7

Ouvrages hal-02394947v1

Droit médical et Éthique médicale : regards contemporains

Julie Leonhard , Bruno Py , François Vialla

LEH, pp.1164, 2015, Collection Mélanges, 978-2-84874-591-6

Ouvrages hal-01904550v1

Mélanges en l'honneur de Gérard Memeteau

François Vialla , Leonhard Julie , Bruno Py

Les études hospitalières, 2015, 978-2-84874-591-6

Ouvrages halshs-01222024v1

Ethique et crémation

Bruno Py

PUN, 2014

Ouvrages hal-05551872v1

Des sexualités et des handicaps: Questions d’intimités

Alain Giami , Bruno Py , Anne-Marie Toniolo

Presses universitaires de Nancy - Editions Universitaires de Lorraine, pp.493, 2013, Santé, qualité de vie et handicap, 978-2-8143-0140-5

Ouvrages hal-01581117v1

Le secret professionnel

Bruno Py

L'Harmattan, 2005

Ouvrages hal-05538398v1

La faute du patient

Bruno Py , Fanny Grabias

2e Summer School de droit administratif : La faute, organisée par la faculté de droit d'Epinal, sous la dir. de Laurent Seurot, Patrice Adam et Jean-Baptiste Thierry, Jul 2024, Epinal, France

Communication dans un congrès hal-04638137v1

Table ronde : La fin de vie, cadre juridique en Europe, évolutions récentes

Fanny Grabias , Marc Mayer , Maxime Pelletier , Bruno Py , Anne Vivien

Journée d'études : Les nouvelles sépultures : sépultures du futur, sépulture écologique, IFG; Bruno Py, Oct 2023, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-04275336v1

La pudeur et le soin en détention

Catherine Ménabé , Bruno Py , Leonhard Julie

La Pudeur et Le Soin, 2019, Nancy, France. pp.155-166

Communication dans un congrès hal-03347267v1

Colloque Les pratiques avancées en santé

Leonhard Julie , Bruno Py

Colloque Les pratiques avancées en santé, Université de Lorraine, Faculté de droit, sciences économiques et gestion, Mar 2019, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-03340898v1

L’estimation de l’âge du mineur dans les contentieux secondaires

Catherine Ménabé , Bruno Py

L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur (IM-AGE), 2018, Nancy, France. pp.47-52

Communication dans un congrès hal-03347279v1

Sexe, normes et liberté

Bruno Py

Colloque tenu à l’université de Lille «Droit et Santé» - Sexualités, autonomie et handicaps : freins et perspectives, May 2017, Lille, France. pp.51

Communication dans un congrès hal-02385157v1

Conclusions : tournée générale

Bruno Py , Katia Blairon

Journée d'études : Droits et libertés, IRENEE, IFG et Ecole doctorale SJPEG, Jul 2018, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-04230012v1

Le fichage de l’empreinte génétique

Leonhard Julie , Bruno Py , Catherine Ménabé , Mathieu Martinelle

Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Mar 2016, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-03346492v1

La preuve parfaite n’existe pas

Catherine Ménabé , Bruno Py , Leonhard Julie , Mathieu Martinelle

Colloque : L’utilisation de l’ADN dans les procédures judiciaires : étude de 10 années de pratiques en Meurthe-et-Moselle - Premiers résultats, premières avancées, 23 mars 2016, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), 2016, Nancy, France. pp.167-177

Communication dans un congrès hal-03347080v1

L’importance de la détermination de l’âge du mineur en droit pénal : Quand on aime on ne compte pas

Leonhard Julie , Bruno Py , Laurent Martrille

Colloque : IM-AGE - L’imagerie médicale et l’estimation de l’âge du mineur ,11 décembre 2015, organisé par l’Institut François Gény (Université de Lorraine)., Institut François Gény (université de Lorraine), Dec 2015, Nancy, France. pp.23-46

Communication dans un congrès hal-03346534v1