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Caroline Coupet

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Documents

Publications

Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7
Journal articles hal-04484186v1

Miscellanées autour de l’action ut singuli : fonds communs de placement et conventions règlementées

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 1, pp.11
Journal articles hal-04402739v1

Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7
Journal articles hal-04516184v1

3 QUESTIONS - L'avenir du droit des sociétés

Caroline Coupet , France Drummond
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1, pp.1
Journal articles hal-04402732v1

De quoi l'ESG est-il le nom ?

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.1
Journal articles hal-04516181v1

L’expert indépendant dans les opérations transfrontalières

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, pp.754
Journal articles hal-04347518v1

L'expert indépendant dans les opérations transfrontalières

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 12, pp.754
Journal articles halshs-04331969v1
Image document

Nullité des actes contraires à l'intérêt social dans une société civile Commentaire sous Cass. civ. 3 e , 11 janv. 2023, n° 21-22.174, SCI Starlight c/ Caisse de crédit mutuel de Cannes centre Croisette et a., F-D

Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2023, juin, pp.6
Journal articles hal-04248502v1
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Perpétuité d'un pacte d'associé et caractère déterminable du prix en présence d'une clause de plafonnement

Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2023
Journal articles hal-04248590v1
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Adoption des décisions collectives à la minorité en SAS - commentaire sous Cass. com. 19 janv. 2022, n° 19-12.696

Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2022, juin, pp.6
Journal articles hal-04789453v1

Le crédit non-bancaire : un financement complémentaire pour les PME ?, Propos introductifs,

Adrien Tehrani , Caroline Coupet
Revue de droit bancaire et financier, 2019, 2, pp.56 et s
Journal articles hal-04855228v1

Nullité des délibérations sociales : le juge statue en droit !

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 04, pp.246
Journal articles halshs-02240713v1

Promesses croisées de cession de droits sociaux : maintien forcé du contrat en cas de résiliation sans préavis

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 12, pp.542
Journal articles halshs-02217122v1

Contrat de management et organisation sociétaire

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 02, pp.61
Journal articles halshs-02216816v1

Fraude à la procédure des conventions réglementées et report du point de départ de la prescription en cas de dissimulation

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 03, pp.149
Journal articles halshs-02217025v1

Validité d'une clause de bad leaver liant une salariée

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 08 et 09, pp.391
Journal articles halshs-02217040v1

Les normes d'origine privée

Caroline Coupet
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2015, 03, pp.437
Journal articles halshs-02259186v1

La "gouvernance durable"

Caroline Coupet
Les transformations européennes du droit des sociétés, Éditions Panthéon-Assas, pp.109, 2023, 978-2-37651-057-4
Book sections hal-04264717v1