Caroline Coupet

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Publications

Publications

Les conditions du prononcé de la nullité des décisions sociales

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2025, 05, pp.317
Article dans une revue halshs-05060675 v1

Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7
Article dans une revue hal-04516184 v1

3 QUESTIONS - L'avenir du droit des sociétés

Caroline Coupet , France Drummond
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1, pp.1
Article dans une revue hal-04402732 v1

Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7
Article dans une revue hal-04484186 v1

Miscellanées autour de l’action ut singuli : fonds communs de placement et conventions règlementées

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 1, pp.11
Article dans une revue hal-04402739 v1

De quoi l'ESG est-il le nom ?

Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.1
Article dans une revue hal-04516181 v1

L'expert indépendant dans les opérations transfrontalières

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 12, pp.754
Article dans une revue halshs-04331969 v1

L’expert indépendant dans les opérations transfrontalières

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, pp.754
Article dans une revue hal-04347518 v1
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Nullité des actes contraires à l'intérêt social dans une société civile Commentaire sous Cass. civ. 3 e , 11 janv. 2023, n° 21-22.174, SCI Starlight c/ Caisse de crédit mutuel de Cannes centre Croisette et a., F-D

Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2023, juin, pp.6
Article dans une revue hal-04248502 v1
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Perpétuité d'un pacte d'associé et caractère déterminable du prix en présence d'une clause de plafonnement

Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2023
Article dans une revue hal-04248590 v1
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Adoption des décisions collectives à la minorité en SAS - commentaire sous Cass. com. 19 janv. 2022, n° 19-12.696

Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2022, juin, pp.6
Article dans une revue hal-04789453 v1

Le crédit non-bancaire : un financement complémentaire pour les PME ?, Propos introductifs,

Adrien Tehrani , Caroline Coupet
Revue de droit bancaire et financier, 2019, 2, pp.56 et s
Article dans une revue hal-04855228 v1

Nullité des délibérations sociales : le juge statue en droit !

Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 04, pp.246
Article dans une revue halshs-02240713 v1

Promesses croisées de cession de droits sociaux : maintien forcé du contrat en cas de résiliation sans préavis

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 12, pp.542
Article dans une revue halshs-02217122 v1

Contrat de management et organisation sociétaire

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 02, pp.61
Article dans une revue halshs-02216816 v1

Fraude à la procédure des conventions réglementées et report du point de départ de la prescription en cas de dissimulation

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 03, pp.149
Article dans une revue halshs-02217025 v1

Validité d'une clause de bad leaver liant une salariée

Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 08 et 09, pp.391
Article dans une revue halshs-02217040 v1

Les normes d'origine privée

Caroline Coupet
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2015, 03, pp.437
Article dans une revue halshs-02259186 v1

La "gouvernance durable

Caroline Coupet
Les transformations européennes du droit des sociétés, Éditions Panthéon-Assas, pp.109, 2023, 978-2-37651-057-4
Chapitre d'ouvrage hal-04264717 v1