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Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale
Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7
Journal articles
hal-04484186v1
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Miscellanées autour de l’action ut singuli : fonds communs de placement et conventions règlementées
Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 1, pp.11
Journal articles
hal-04402739v1
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Des apports du contentieux de la rémunération des dirigeants sociaux à la compétence commerciale
Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.7
Journal articles
hal-04516184v1
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3 QUESTIONS - L'avenir du droit des sociétés
Caroline Coupet
,
France Drummond
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2024, 1, pp.1
Journal articles
hal-04402732v1
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De quoi l'ESG est-il le nom ?
Caroline Coupet
Bulletin Joly Sociétés, 2024, 3, pp.1
Journal articles
hal-04516181v1
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L’expert indépendant dans les opérations transfrontalières
Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, pp.754
Journal articles
hal-04347518v1
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L'expert indépendant dans les opérations transfrontalières
Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 12, pp.754
Journal articles
halshs-04331969v1
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Nullité des actes contraires à l'intérêt social dans une société civile
Commentaire sous Cass. civ. 3 e , 11 janv. 2023, n° 21-22.174, SCI Starlight c/ Caisse de crédit mutuel de Cannes centre Croisette et a., F-D
Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2023, juin, pp.6
Journal articles
hal-04248502v1
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Perpétuité d'un pacte d'associé et caractère déterminable du prix en présence d'une clause de plafonnement
Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2023
Journal articles
hal-04248590v1
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Adoption des décisions collectives à la minorité en SAS - commentaire sous Cass. com. 19 janv. 2022, n° 19-12.696
Caroline Coupet
Ingénierie patrimoniale, 2022, juin, pp.6
Journal articles
hal-04789453v1
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Le crédit non-bancaire : un financement complémentaire pour les PME ?, Propos introductifs,
Adrien Tehrani
,
Caroline Coupet
Revue de droit bancaire et financier, 2019, 2, pp.56 et s
Journal articles
hal-04855228v1
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Nullité des délibérations sociales : le juge statue en droit !
Caroline Coupet
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2018, 04, pp.246
Journal articles
halshs-02240713v1
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Promesses croisées de cession de droits sociaux : maintien forcé du contrat en cas de résiliation sans préavis
Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 12, pp.542
Journal articles
halshs-02217122v1
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Contrat de management et organisation sociétaire
Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2017, 02, pp.61
Journal articles
halshs-02216816v1
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Fraude à la procédure des conventions réglementées et report du point de départ de la prescription en cas de dissimulation
Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 03, pp.149
Journal articles
halshs-02217025v1
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Validité d'une clause de bad leaver liant une salariée
Caroline Coupet
Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 08 et 09, pp.391
Journal articles
halshs-02217040v1
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Les normes d'origine privée
Caroline Coupet
RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2015, 03, pp.437
Journal articles
halshs-02259186v1
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