Cécile NICOD

40
Documents

Publications

Publications

Branche et entreprise : un recours coordonné au référendum. Le cas des entreprises du paysage

Cécile Nicod

Droit Social, 2023, 05, pp.413-418

Article dans une revue halshs-04097474v1

Une déstructuration silencieuse

Cécile Nicod

Droit Social, 2023, 05, pp.427-430

Article dans une revue halshs-04097460v1

Le référendum dans les TPE : regards sur le contenu des accords. Présentation

Cécile Nicod

Droit Social, 2023, 05, pp.380-383

Article dans une revue halshs-04097457v1

Egalité de traitement, accord collectif et difficultés économiques

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2022, 02, pp.113-115

Article dans une revue halshs-04097534v1

De la valorisation de l’expérience à l’appréciation puis l’évaluation des compétences des titulaires de mandats représentatifs : les enjeux d’un glissement sémantique

Cécile Nicod

Le Droit ouvrier, 2020, 860, pp.124-131. ⟨10.3917/drou.860.0124⟩

Article dans une revue halshs-04090538v1

La « tentative loyale de négociation », préalable incontournable à la détermination unilatérale par l'employeur du périmètre de la représentation par les élus du personnel

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2019, 9, pp.589-592

Article dans une revue halshs-02451898v1

Conventions de branche et d'entreprise : une nouvelle partition

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2017, 10, pp.657-662

Article dans une revue halshs-02242224v1

L'obligation de loyauté en renfort des conditions de négociation du protocole préélectoral

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2016, 4, pp.284-285

Article dans une revue halshs-02242063v1

L'interprétation conventionnelle : de l'office du juge à l'intention des signataires ?

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2016, 4, pp.282-283

Article dans une revue halshs-02242062v1

Les rapports entre accords collectifs

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2016, 12, pp.800-808

Article dans une revue halshs-02242127v1

El parto anónimo : une facultad mas que un derecho, intereses contrapuestos a conciliar

Cécile Nicod

El Cronista del Estado Social y Democrático de Derecho , 2016, 61-62, pp.68-73

Article dans une revue halshs-02125920v1

La promotion du « dialogue social » dans l’entreprise. Loi Rebsamen et rapport Combrexelle

Sylvaine Laulom , Cécile Nicod , Arnaud Mias , Cécile Guillaume , Jean-Michel Denis et al.

Nouvelle Revue du travail, 2016, Quel dialogue social ?, 8, ⟨10.4000/nrt.2623⟩

Article dans une revue halshs-01555638v1

La réforme du dialogue social : une loi en manque d'inspiration

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2015, 9, pp.549-557

Article dans une revue halshs-02241998v1

Négociations collectives : état des lieux des réformes récentes

Cécile Nicod

Jurisassociations : le bimensuel des organismes sans but lucratif [Juris associations], 2015, 512, pp.33-35

Article dans une revue halshs-02200836v1

L'échec aux élections prive le syndicat de la possibilité de désigner le RSS d'entreprise comme RSS d'établissement

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2014, 9, pp.564-565

Article dans une revue halshs-02241896v1

Substitution d'un accord collectif à un usage profitant aux salariés et anciens salariés

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2014, 10, pp.636-637

Article dans une revue halshs-02241903v1

Mise en oeuvre du repos compensateur de remplacement : un effet inattendu de l'obligation annuelle de négocier l'aménagement du temps de travail

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2014, 10, pp.638-639

Article dans une revue halshs-02241904v1

Négociation collective et management : des rencontres inédites ?

Cécile Nicod

Semaine sociale Lamy, 2013, 1576 (Supplément), pp.93-101

Article dans une revue halshs-00916793v1

Le principe d'égalité et l'accès aux moyens attribués à la section syndicale, note sous Soc. 21 septembre 2011

Cécile Nicod

Le Droit ouvrier, 2012, 762, pp.56-59. ⟨10.3917/drou.762.0056⟩

Article dans une revue halshs-01229473v1

Relations professionnelles - Représentativité syndicale

Cécile Nicod

Recueil Dalloz, 2011, 187 (12), pp.849-850

Article dans une revue halshs-01225155v1

Quel cadre pour la désignation du représentant de la section syndicale dans les entreprises composées d'établissements distincts ?

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2011, 1, pp.50-51

Article dans une revue halshs-02241463v1

La subordination mise en cause

Cécile Nicod , Jean-François Paulin

Semaine sociale Lamy, 2011, Les périmètres du droit du travail, Supplément (1494), pp.17-27

Article dans une revue halshs-01225164v1

Temps de pause rémunéré : un avantage individuel ou collectif ?

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2011, 11, pp.652-653

Article dans une revue halshs-02241562v1

Loi du 20 août 2008 : quelle incidence sur les accords collectifs de droit syndical conclus antérieurement ?

Cécile Nicod

Le Droit ouvrier, 2010, 746, pp.500-504. ⟨10.3917/drou.746.0500a⟩

Article dans une revue halshs-01235766v1

La réforme du droit de la négociation collective par la loi du 20 août 2008

Cécile Nicod

Le Droit ouvrier, 2009, 6 (730), pp.219-228. ⟨10.3917/drou.730.0219⟩

Article dans une revue halshs-01215629v1

Quel contrôle juridictionnel de la régularité de la négociation collective ?

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2009, 11, pp.665-667

Article dans une revue halshs-01204753v1

Les relations professionnelles

Cécile Nicod

Recueil Dalloz, 2009, 185 (3), pp.198-199

Article dans une revue halshs-01215639v1

La structure de la rémunération constitue un avantage individuel acquis.

Cécile Nicod

Revue de droit du travail, 2008, 12, pp.753-754

Article dans une revue halshs-02241205v1

Toute société étrangère qui emploie des salariés en France doit appliquer les lois sur la représentation du personnel

Cécile Nicod

Recueil Dalloz, 2001, 27, pp.2171

Article dans une revue halshs-02206188v1

Mentions de la lettre de licenciement

Cécile Nicod

Recueil Dalloz, 2000, 8, pp.89

Article dans une revue halshs-02205605v1

L'action en justice pour la défense des intérêts communs des obligataires

Cécile Nicod

Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2000, 3, pp.491-508

Article dans une revue halshs-02239033v1

Injonction faite à un employeur de négocier un accord de participation

Cécile Nicod

Recueil Dalloz, 1999, 5, pp.41

Article dans une revue halshs-02205251v1

L’individu confronté à l’organisation collective du travail

Chantal Mathieu , Cécile Nicod

Le singulier en droit du travail, (direction J-M Béraud et A. Jeammaud), Dalloz, 2006

Chapitre d'ouvrage hal-05032107v1