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Christine Noiville

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Documents

Présentation

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Publications

Trois questions à Catherine Bourgain, Directrice de recherche à l’Inserm, et Elsa Supiot, Professeure à l’Université d’Angers

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.19-22. ⟨10.4000/cdst.6946⟩
Article dans une revue hal-04364170v1

Éditorial

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.9-11. ⟨10.4000/cdst.6927⟩
Article dans une revue hal-04364168v1

Trois questions à Isabelle Drouet et Marion Vorms

Marion Vorms , Isabelle Drouet , Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, inPress
Article dans une revue hal-04361566v1

Le dépistage prénatal non-invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

Christine Noiville , Elsa Supiot , Laurence Brunet
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, ⟨10.4000/cdst.6258⟩
Article dans une revue hal-03907789v1
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Le dépistage prénatal non invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

Laurence Brunet , Christine Noiville , Elsa Supiot
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022
Article dans une revue hal-03907808v1
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The Regulation of Non-Invasive Prenatal Testing (NIPT) in France: Continuity and Changes in the Development of Prenatal Testing

Carine Vassy , Christine Noiville , Laurence Brunet
OBM Genetics, 2022, 6 (Issue 1), ⟨10.21926/obm.genet.2201149⟩
Article dans une revue hal-03907770v1

Trois questions à Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Directeur de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM)

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.19-23
Article dans une revue hal-03907965v1

Transposition de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union

Christine Noiville , Elsa Supiot
La Semaine juridique. Édition générale, 2021
Article dans une revue hal-03502231v1

Le lanceur d’alerte, redresseur de torts des temps modernes ?

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, pp.9 - 10. ⟨10.4000/cdst.3398⟩
Article dans une revue hal-03502218v1
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Editorial

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.7-11
Article dans une revue hal-03502227v1

Chronique de biotechnologies

Christine Noiville , Thibault Gisclard
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021
Article dans une revue hal-03502225v1
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A propos de l'expertise scientifique. Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021
Article dans une revue hal-03502222v1

Contrats, secrets d’affaires et enjeux de santé publique. Les « Implant files » ou le juge au milieu du gué

Christine Noiville , Tristan Berger
Revue des contrats, 2021, 2021 (3 mars)
Article dans une revue hal-03087075v1

Au sujet du déploiement à venir de la 5G en France, Trois questions à Me François Lafforgue,

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11/2020
Article dans une revue hal-03087108v1

À contretemps !

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020
Article dans une revue hal-03087086v1

OGM et mutagénèse. L’arrêt du Conseil d’Etat comme vrai-faux épilogue

Christine Noiville , Estelle Brosset
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020
Article dans une revue hal-02961131v1

Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui !

Christine Noiville , Estelle Brosset
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, p. 197-212. ⟨10.4000/cdst.866⟩
Article dans une revue hal-02409173v1

L’état de nécessité, moyen de défense nécessaire pour contrôler l’action publique ?

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, Les salles de consommation de drogue à moindre risque, 10, p.9-11. ⟨10.4000/cdst.1347⟩
Article dans une revue hal-02961090v1

Disunite behind the science !

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 2019 (9), pp.9. ⟨10.4000/cdst.1002⟩
Article dans une revue hal-02425756v1

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

Christine Noiville
Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2019, 2019 (1-2), p. 77 à 81
Article dans une revue hal-02409096v1

Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale

Fabien Girard , Christine Noiville
Revue des contrats, 2013, 2, pp.719
Article dans une revue hal-03549710v1

Génétique et droit

Christine Noiville
Cycle droit et bioéthique - les conférences de la Cour de cassation, Feb 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02425758v1

Génomique et démocratie technique. Un bilan en demi teinte.

Christine Noiville
Sciences, techniques et agricultures, Patrick CARON, Frédéric GOULET, Bernard HUBERT, Pierre-Benoît JOLY, Sep 2019, Cerisy la Salle, France
Communication dans un congrès hal-02425746v1

Droit à l’information, droit à la participation et gouvernance des matières et déchets radioactifs

Christine Noiville
Gouvernance des matières et déchets radioactifs, Débat public relatif au PNGMDR., Commission nationale du débat public, Sep 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02425750v1
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Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?

F. Bellivier , Françoise Benhamou , Marie Cornu , Christine Noiville
Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03381320v1
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Tests génétiques et enjeux contemporains du consentement. Le cas du dépistage prénatal non invasif (DPNI)

Laurence Brunet , Christine Noiville , Elsa Supiot
Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou, 2022, 9782850020520
Chapitre d'ouvrage hal-03907826v1

Seed

Christine Noiville , Fabien Girard , Christine Frison
The handbook of commodification, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-03907873v1

Seed

Christine Noiville , Fabien Girard , Christine Frison
Handbook of commodification, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-03502216v1

Le Haut Conseil des biotechnologies face à l'édition du génome des plantes. Retour mitigé sur une expérience de 'démocratie technique’,

Christine Noiville
F. Goulet, P. Caron, B. Hubert et P.-B. Joly (Dir.), Sciences et Techniques en agriculture. L’impératif de la transition., inPress
Chapitre d'ouvrage hal-02961103v1

Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances,

Christine Noiville , Fabien Girard
Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, E. Bertrand, M.-X. Catto, A.-D. Mornington, Mare et Martin, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-02961117v1

La lutte contre les conflits d’intérêts dans le champ de la santé. Après l’affaire du Mediator…

Christine Noiville , Dominique Thouvenin
A. Danis-Fâtome et F.-X. Roux-Demare (Dir.) L'affaire du Mediator 10 ans après, Dalloz, inPress, L’affaire du Mediator 10 ans après
Chapitre d'ouvrage hal-03087083v1

Génétique et droit

Christine Noiville
Droit de la bioéthique, les conférences de la Cour de cassation, Dalloz, 2020, Bioéthique et droit
Chapitre d'ouvrage hal-02425745v1

Génétique et droit

Christine Noiville , Florence Bellivier
La bioéthique en débat, quelle loi ? B. Beviere-Boyer, D. Dibie et A. Marais (Dir.), Dalloz, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02961125v1

La coopération pénale en Europe, entre souveraineté des Etats et disponibilité de l’information génétique : promesses et faiblesses du système Prüm

Christine Noiville , Florence Bellivier , Gaëlle Krikorian
J. Vailly. Fichiers et témoins génétiques. Généalogie, enjeux sociaux, circulation, Editions MSH, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-02409139v1

Vers la fin d’un chemin de croix ? La directive relative à la protection des lanceurs d’alerte et les enjeux de sa transposition en droit français

Christine Noiville , Elsa Supiot
Mélanges en l’honneur de M.-A. Hermitte, V. Barros (Dir.), Academia University Press, inPress
Chapitre d'ouvrage hal-02409117v1
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L'accès à l'information sur l'environnement : Réflexions sur deux causes d'ineffectivité

Tristan Berger , Christine Noiville
Sciences et droits de l'homme, Mare & Martin, 2017, Sciences et droits de l'homme, 978-2-8493-4272-5
Chapitre d'ouvrage hal-02529620v1

Les conférences de citoyens dans le champ scientifique et technologique : vers la mort de la démocratie représentative ?

Christine Noiville , Florence Bellivier
2022
Autre publication scientifique hal-03907958v1

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

Christine Noiville
HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe.htm" Droit, Santé et Société HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et- societe-2019-1.htm" 2019/1-2 (N° 1-2), pages 77 à 81., 2019
Autre publication scientifique hal-02961109v1
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AVIS n°2023-45 « Les campagnes d'opportunité : des partenariats éthiques pour la recherche scientifique ? »

Comité Ethique , Etienne Bustarret , Éric Guilyardi , Magali Jacquier , Christine Noiville
COMETS. 2023
Rapport hal-04364321v2
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Entre liberté et responsabilité : l’engagement public des chercheurs et chercheuses

Olivier Leclerc , Christine Noiville , Gilles Adda , Éric Guilyardi , Virginie Courtier-Orgogozo
COMETS. 2023
Rapport hal-04364312v1
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Freedom and responsibility: Academic researchers’ public advocacy

Gilles Adda , Virginie Courtier-Orgogozo , Mathias Girel , Éric Guilyardi , Ruth Horn
2023-44, COMETS. 2023
Rapport hal-04364313v1
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Opportunity-driven campaigns : Ethical partnerships for scientific research ?

Etienne Bustarret , Éric Guilyardi , Magali Jacquier , Christine Noiville
COMETS - OPINION no. 2023-45, COMETS. 2023
Rapport hal-04364318v1
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Avis du COMETS n° 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique »

Comité Ethique , Olivier Leclerc , Philippe Askenazy , Etienne Bustarret , Henri Carayol
Avis 2022-43, Comité d'éthique du CNRS - COMETS. 2022
Rapport hal-03907937v1
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OPINION 2022-43 "Integrating environmental issues into the conduct of research - An ethical responsibility

Comité Ethique , Philippe Askenazy , Etienne Bustarret , Henri Carayol , Éric Guilyardi
CNRS COMETS. 2022
Rapport hal-03897202v1

Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche. [Rapport de recherche] HS3P-CriSE Crises sanitaires et environnementales. 2020.

Christine Noiville , M Gaille , Philippe Terral
[Rapport de recherche] CNRS INSERM. 2020
Rapport hal-03089203v1

Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 13 et recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France

Christine Noiville
[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020
Rapport hal-03087123v1
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Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche

Marie Gaille , Philippe Terral , Philippe Askenazy , Regis Aubry , Henri Bergeron
[Rapport de recherche] Centre National de la Recherche Scientifique; Université Toulouse III - Paul Sabatier. 2020
Rapport halshs-03036192v2

Haut Comité pour la Transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 14 et recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI)

Christine Noiville
[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020
Rapport hal-03087116v1

Avis n° 11 et recommandations relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3

Christine Noiville
[Technical Report] Avis n°11, Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019
Rapport hal-02425759v1

Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation sur la phase générique du 4e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français

Christine Noiville
[Rapport Technique] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019
Rapport hal-02425760v1