Christine Noiville

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Présentation

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Publications

Trois questions à Catherine Bourgain, Directrice de recherche à l’Inserm, et Elsa Supiot, Professeure à l’Université d’Angers

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.19-22. ⟨10.4000/cdst.6946⟩
Article dans une revue hal-04364170 v1

Trois questions à Isabelle Drouet et Marion Vorms

Marion Vorms , Isabelle Drouet , Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, In press
Article dans une revue hal-04361566 v1

Éditorial

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.9-11. ⟨10.4000/cdst.6927⟩
Article dans une revue hal-04364168 v1
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The Regulation of Non-Invasive Prenatal Testing (NIPT) in France: Continuity and Changes in the Development of Prenatal Testing

Carine Vassy , Christine Noiville , Laurence Brunet
OBM Genetics, 2022, 6 (Issue 1), ⟨10.21926/obm.genet.2201149⟩
Article dans une revue hal-03907770 v1
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Le dépistage prénatal non invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

Laurence Brunet , Christine Noiville , Elsa Supiot
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022
Article dans une revue hal-03907808 v1

Le dépistage prénatal non-invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

Christine Noiville , Elsa Supiot , Laurence Brunet
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, ⟨10.4000/cdst.6258⟩
Article dans une revue hal-03907789 v1

Trois questions à Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Directeur de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM)

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.19-23
Article dans une revue hal-03907965 v1

Contrats, secrets d’affaires et enjeux de santé publique. Les « Implant files » ou le juge au milieu du gué

Christine Noiville , Tristan Berger
Revue des contrats, 2021, 2021 (3 mars)
Article dans une revue hal-03087075 v1
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A propos de l'expertise scientifique. Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021
Article dans une revue hal-03502222 v1

Chronique de biotechnologies

Christine Noiville , Thibault Gisclard
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021
Article dans une revue hal-03502225 v1

Transposition de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union

Christine Noiville , Elsa Supiot
La Semaine juridique. Édition générale, 2021
Article dans une revue hal-03502231 v1
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Editorial

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.7-11
Article dans une revue hal-03502227 v1

Le lanceur d’alerte, redresseur de torts des temps modernes ?

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, pp.9 - 10. ⟨10.4000/cdst.3398⟩
Article dans une revue hal-03502218 v1

OGM et mutagénèse. L’arrêt du Conseil d’Etat comme vrai-faux épilogue

Christine Noiville , Estelle Brosset
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020
Article dans une revue hal-02961131 v1

À contretemps !

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020
Article dans une revue hal-03087086 v1

Au sujet du déploiement à venir de la 5G en France, Trois questions à Me François Lafforgue,

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11/2020
Article dans une revue hal-03087108 v1

Disunite behind the science !

Florence Bellivier , Christine Noiville
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 2019 (9), pp.9. ⟨10.4000/cdst.1002⟩
Article dans une revue hal-02425756 v1

L’état de nécessité, moyen de défense nécessaire pour contrôler l’action publique ?

Christine Noiville , Florence Bellivier
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, Les salles de consommation de drogue à moindre risque, 10, p.9-11. ⟨10.4000/cdst.1347⟩
Article dans une revue hal-02961090 v1

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

Christine Noiville
Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2019, 2019 (1-2), p. 77 à 81
Article dans une revue hal-02409096 v1

Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui !

Christine Noiville , Estelle Brosset
Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, p. 197-212. ⟨10.4000/cdst.866⟩
Article dans une revue hal-02409173 v1

Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale

Fabien Girard , Christine Noiville
Revue des contrats, 2013, 2, pp.719
Article dans une revue hal-03549710 v1

Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances

Fabien Girard , Christine Noiville
Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS – CNRS et Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Sep 2018, Paris, France. pp.283
Communication dans un congrès hal-04998520 v1

Génomique et démocratie technique. Un bilan en demi teinte.

Christine Noiville
Sciences, techniques et agricultures, Patrick CARON, Frédéric GOULET, Bernard HUBERT, Pierre-Benoît JOLY, Sep 2019, Cerisy la Salle, France
Communication dans un congrès hal-02425746 v1

Droit à l’information, droit à la participation et gouvernance des matières et déchets radioactifs

Christine Noiville
Gouvernance des matières et déchets radioactifs, Débat public relatif au PNGMDR., Commission nationale du débat public, Sep 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02425750 v1

Génétique et droit

Christine Noiville
Cycle droit et bioéthique - les conférences de la Cour de cassation, Feb 2019, Paris, France
Communication dans un congrès hal-02425758 v1
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Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?

F. Bellivier , Françoise Benhamou , Marie Cornu , Christine Noiville
Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France
Communication dans un congrès hal-03381320 v1
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Seed : Commodification, decommodification and commoning

Fabien Girard , Christine Frison , Christine Noiville
Elodie Bertrand; Vida Panitch. The Routledge handbook of commodification, Routledge, pp.402-416, 2024, Routledge international handbooks, 978-1-032-03737-0
Chapitre d'ouvrage hal-04693173 v1
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Tests génétiques et enjeux contemporains du consentement. Le cas du dépistage prénatal non invasif (DPNI)

Laurence Brunet , Christine Noiville , Elsa Supiot
Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou, 2022, 9782850020520
Chapitre d'ouvrage hal-03907826 v1

Le Haut Conseil des biotechnologies face à l'édition du génome des plantes. Retour mitigé sur une expérience de 'démocratie technique’,

Christine Noiville
F. Goulet, P. Caron, B. Hubert et P.-B. Joly (Dir.), Sciences et Techniques en agriculture. L’impératif de la transition., A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02961103 v1

La lutte contre les conflits d’intérêts dans le champ de la santé. Après l’affaire du Mediator…

Christine Noiville , Dominique Thouvenin
A. Danis-Fâtome et F.-X. Roux-Demare (Dir.) L'affaire du Mediator 10 ans après, Dalloz, A paraître, L’affaire du Mediator 10 ans après
Chapitre d'ouvrage hal-03087083 v1

Génétique et droit

Christine Noiville
Droit de la bioéthique, les conférences de la Cour de cassation, Dalloz, 2020, Bioéthique et droit
Chapitre d'ouvrage hal-02425745 v1

Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances

Fabien Girard , Christine Noiville
Elodie Bertrand; Marie-Xavière Catto; Alicia-Dorothy Mornington. Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, 56, mare & martin, pp.283, 2020, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-474-3
Chapitre d'ouvrage hal-02961117 v1

Génétique et droit

Christine Noiville , Florence Bellivier
La bioéthique en débat, quelle loi ? B. Beviere-Boyer, D. Dibie et A. Marais (Dir.), Dalloz, 2020
Chapitre d'ouvrage hal-02961125 v1

La coopération pénale en Europe, entre souveraineté des Etats et disponibilité de l’information génétique : promesses et faiblesses du système Prüm

Christine Noiville , Florence Bellivier , Gaëlle Krikorian
J. Vailly. Fichiers et témoins génétiques. Généalogie, enjeux sociaux, circulation, Editions MSH, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02409139 v1

Vers la fin d’un chemin de croix ? La directive relative à la protection des lanceurs d’alerte et les enjeux de sa transposition en droit français

Christine Noiville , Elsa Supiot
Mélanges en l’honneur de M.-A. Hermitte, V. Barros (Dir.), Academia University Press, A paraître
Chapitre d'ouvrage hal-02409117 v1
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L'accès à l'information sur l'environnement : Réflexions sur deux causes d'ineffectivité

Tristan Berger , Christine Noiville
Sciences et droits de l'homme, Mare & Martin, 2017, Sciences et droits de l'homme, 978-2-8493-4272-5
Chapitre d'ouvrage hal-02529620 v1

Les conférences de citoyens dans le champ scientifique et technologique : vers la mort de la démocratie représentative ?

Christine Noiville , Florence Bellivier
2022
Autre publication scientifique hal-03907958 v1

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

Christine Noiville
HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe.htm" Droit, Santé et Société HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et- societe-2019-1.htm" 2019/1-2 (N° 1-2), pages 77 à 81., 2019
Autre publication scientifique hal-02961109 v1
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COMETS Opinion 2024-46 - “The phenomenon of attachment to "social robots". A call for vigilance among the scientific research community

Comité Ethique , Christine Noiville , Catherine Pelachaud , Patrice Debré , Jean-Gabriel Ganascia et al.
CNRS COMETS. 2024
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04702388 v1
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COMETS Avis 2024-46 Le phénomène d’attachement aux robots dits « sociaux ». Pour une vigilance de la recherche scientifique

Comité Ethique , Catherine Pelachaud , Patrice Debré , Christine Noiville , Raja Chatila et al.
2024-46, CNRS COMETS. 2024
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04692480 v1
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Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement

Marion Desquilbet , Joan Cortinas Muñoz , Gérard Aschieri , Henri Bergeron , Stéphane Brissy et al.
Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe). 2024, 68 p
Rapport hal-04612654 v2
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COMETS Avis 2023-44 - Entre liberté et responsabilité : l’engagement public des chercheurs et chercheuses

Gilles Adda , Virginie Courtier-Orgogozo , Mathias Girel , Éric Guilyardi , Ruth Horn et al.
COMETS. 2023
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364312 v1
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COMETS Opinion 2023-45 - Opportunity-driven campaigns : Ethical partnerships for scientific research ?

Etienne Bustarret , Éric Guilyardi , Magali Jacquier , Christine Noiville , Comité Ethique
COMETS - OPINION no. 2023-45, COMETS. 2023
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364318 v1
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COMETS Opinion 2023-44 - Freedom and responsibility: Academic researchers’ public advocacy

Gilles Adda , Virginie Courtier-Orgogozo , Mathias Girel , Éric Guilyardi , Ruth Horn et al.
2023-44, COMETS. 2023
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364313 v1
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COMETS Avis 2023-45 - Les campagnes d'opportunité : des partenariats éthiques pour la recherche scientifique ?

Comité Ethique , Etienne Bustarret , Éric Guilyardi , Magali Jacquier , Christine Noiville
COMETS. 2023
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364321 v2
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COMETS Opinion 2022-43 - Integrating environmental issues into the conduct of research - An ethical responsibility

Comité Ethique , Philippe Askenazy , Etienne Bustarret , Henri Carayol , Éric Guilyardi et al.
CNRS COMETS. 2022
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03897202 v1
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Avis du COMETS n° 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique »

Comité Ethique , Olivier Leclerc , Philippe Askenazy , Etienne Bustarret , Henri Carayol et al.
Avis 2022-43, Comité d'éthique du CNRS - COMETS. 2022
Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03907937 v1

Haut Comité pour la Transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 14 et recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI)

Christine Noiville
[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020
Rapport (rapport de recherche) hal-03087116 v1

Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 13 et recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France

Christine Noiville
[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020
Rapport (rapport de recherche) hal-03087123 v1
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Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche

Marie Gaille , Philippe Terral , Philippe Askenazy , Regis Aubry , Henri Bergeron et al.
[Rapport de recherche] Centre National de la Recherche Scientifique; Université Toulouse III - Paul Sabatier. 2020, 111 p
Rapport (rapport de recherche) halshs-03036192 v2

Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche. [Rapport de recherche] HS3P-CriSE Crises sanitaires et environnementales. 2020.

Christine Noiville , M Gaille , Philippe Terral
[Rapport de recherche] CNRS INSERM. 2020
Rapport (rapport de recherche) hal-03089203 v1

Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation sur la phase générique du 4e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français

Christine Noiville
[Rapport Technique] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019
Rapport (rapport technique) hal-02425760 v1

Avis n° 11 et recommandations relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3

Christine Noiville
[Technical Report] Avis n°11, Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019
Rapport (rapport technique) hal-02425759 v1