Christine Noiville

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Présentation

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Publications

Les enjeux environnementaux de la conduite de la recherche

Christine Noiville

Raison présente, 2024, N° 228 (4), pp.92-97. ⟨10.3917/rpre.228.0092⟩

Article dans une revue hal-05524980v1

Trois questions à Catherine Bourgain, Directrice de recherche à l’Inserm, et Elsa Supiot, Professeure à l’Université d’Angers

Florence Bellivier , Christine Noiville

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.19-22. ⟨10.4000/cdst.6946⟩

Article dans une revue hal-04240636v1

Trois questions à Isabelle Drouet et Marion Vorms

Marion Vorms , Isabelle Drouet , Florence Bellivier , Christine Noiville

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, In press

Article dans une revue hal-04361566v1

Éditorial

Florence Bellivier , Christine Noiville

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2023, 16, pp.9-11. ⟨10.4000/cdst.6927⟩

Article dans une revue hal-04364168v1
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The Regulation of Non-Invasive Prenatal Testing (NIPT) in France: Continuity and Changes in the Development of Prenatal Testing

Carine Vassy , Christine Noiville , Laurence Brunet

OBM Genetics, 2022, 6 (Issue 1), pp.1-1. ⟨10.21926/obm.genet.2201149⟩

Article dans une revue hal-03907770v1
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Le dépistage prénatal non invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

Laurence Brunet , Christine Noiville , Elsa Supiot

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022

Article dans une revue hal-03907808v1

Le dépistage prénatal non-invasif ou le poids de la technique sur une politique de santé publique

Christine Noiville , Elsa Supiot , Laurence Brunet

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, ⟨10.4000/cdst.6258⟩

Article dans une revue hal-03907789v1

Trois questions à Jean-Baptiste Jeangène Vilmer, Directeur de l’Institut de recherche stratégique de l’École militaire (IRSEM)

Christine Noiville , Florence Bellivier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2022, 14, pp.19-23

Article dans une revue hal-03907965v1

Contrats, secrets d’affaires et enjeux de santé publique. Les « Implant files » ou le juge au milieu du gué

Christine Noiville , Tristan Berger

Revue des contrats, 2021, 2021 (3 mars)

Article dans une revue hal-03087075v1

Chronique de biotechnologies

Christine Noiville , Thibault Gisclard

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021

Article dans une revue hal-03502225v1
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A propos de l'expertise scientifique. Trois questions à Didier Truchet et à Denis Zmirou-Navier

Florence Bellivier , Christine Noiville

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021

Article dans une revue hal-03502222v1

Transposition de la directive sur la protection des personnes qui signalent des violations du droit de l’Union

Christine Noiville , Elsa Supiot

La Semaine juridique. Édition générale, 2021

Article dans une revue hal-03502231v1

Le lanceur d’alerte, redresseur de torts des temps modernes ?

Christine Noiville , Florence Bellivier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, pp.9 - 10. ⟨10.4000/cdst.3398⟩

Article dans une revue hal-03502218v1
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Editorial

Christine Noiville , Florence Bellivier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, 13, pp.7-11

Article dans une revue hal-03502227v1

OGM et mutagénèse. L’arrêt du Conseil d’Etat comme vrai-faux épilogue

Christine Noiville , Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020

Article dans une revue hal-02961131v1

À contretemps !

Christine Noiville , Florence Bellivier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020

Article dans une revue hal-03087086v1

Au sujet du déploiement à venir de la 5G en France, Trois questions à Me François Lafforgue,

Christine Noiville , Florence Bellivier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2020, 11/2020

Article dans une revue hal-03087108v1

Disunite behind the science !

Florence Bellivier , Christine Noiville

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 2019 (9), pp.9. ⟨10.4000/cdst.1002⟩

Article dans une revue hal-02425756v1

L’état de nécessité, moyen de défense nécessaire pour contrôler l’action publique ?

Christine Noiville , Florence Bellivier

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, Les salles de consommation de drogue à moindre risque, 10, p.9-11. ⟨10.4000/cdst.1347⟩

Article dans une revue hal-02961090v1

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

Christine Noiville

Droit, Santé et Société [Journal de médecine légale, droit médical, victimologie, dommage corporel. Série E], 2019, 2019 (1-2), p. 77 à 81

Article dans une revue hal-02409096v1

Les nouvelles techniques d’édition du génome donnent-elles naissance à des OGM couverts par la directive 2001/18 : la Cour de justice de l’Union dit deux fois oui !

Christine Noiville , Estelle Brosset

Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2019, 8, p. 197-212. ⟨10.4000/cdst.866⟩

Article dans une revue hal-02409173v1

Contrat de licence de brevet et accès à la diversité génétique végétale

Fabien Girard , Christine Noiville

Revue des contrats, 2013, 2, pp.719

Article dans une revue hal-03549710v1

Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances

Fabien Girard , Christine Noiville

Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, Institut des Sciences Juridique et Philosophique de la Sorbonne (ISJPS – CNRS et Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Sep 2018, Paris, France. pp.283

Communication dans un congrès hal-04998520v1

Génomique et démocratie technique. Un bilan en demi teinte.

Christine Noiville

Sciences, techniques et agricultures, Patrick CARON, Frédéric GOULET, Bernard HUBERT, Pierre-Benoît JOLY, Sep 2019, Cerisy la Salle, France

Communication dans un congrès hal-02425746v1

Droit à l’information, droit à la participation et gouvernance des matières et déchets radioactifs

Christine Noiville

Gouvernance des matières et déchets radioactifs, Débat public relatif au PNGMDR., Commission nationale du débat public, Sep 2019, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02425750v1

Génétique et droit

Christine Noiville

Cycle droit et bioéthique - les conférences de la Cour de cassation, Feb 2019, Paris, France

Communication dans un congrès hal-02425758v1
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Collections muséales et collections biologiques : de la conservation à l’accès ?

F. Bellivier , Françoise Benhamou , Marie Cornu , Christine Noiville

Propriété et Communs. Les nouveaux enjeux de l’accès et de l’innovation partagée. 2013, Apr 2013, Paris, France

Communication dans un congrès hal-03381320v1
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Seed : Commodification, decommodification and commoning

Fabien Girard , Christine Frison , Christine Noiville

Elodie Bertrand; Vida Panitch. The Routledge handbook of commodification, Routledge, pp.402-416, 2024, Routledge international handbooks, 978-1-032-03737-0

Chapitre d'ouvrage hal-04693173v1
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Tests génétiques et enjeux contemporains du consentement. Le cas du dépistage prénatal non invasif (DPNI)

Laurence Brunet , Christine Noiville , Elsa Supiot

Mélanges en l'honneur de Catherine Labrusse-Riou, 2022, 9782850020520

Chapitre d'ouvrage hal-03907826v1

Le Haut Conseil des biotechnologies face à l'édition du génome des plantes. Retour mitigé sur une expérience de 'démocratie technique’,

Christine Noiville

F. Goulet, P. Caron, B. Hubert et P.-B. Joly (Dir.), Sciences et Techniques en agriculture. L’impératif de la transition., A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02961103v1

La lutte contre les conflits d’intérêts dans le champ de la santé. Après l’affaire du Mediator…

Christine Noiville , Dominique Thouvenin

A. Danis-Fâtome et F.-X. Roux-Demare (Dir.) L'affaire du Mediator 10 ans après, Dalloz, A paraître, L’affaire du Mediator 10 ans après

Chapitre d'ouvrage hal-03087083v1

Figures juridiques de la marchandisation des semences : leviers et résistances

Fabien Girard , Christine Noiville

Elodie Bertrand; Marie-Xavière Catto; Alicia-Dorothy Mornington. Les limites du marché : la marchandisation de la nature et du corps, 56, mare & martin, pp.283, 2020, Collection de l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne, 978-2-84934-474-3

Chapitre d'ouvrage hal-02961117v1

Génétique et droit

Christine Noiville , Florence Bellivier

La bioéthique en débat, quelle loi ? B. Beviere-Boyer, D. Dibie et A. Marais (Dir.), Dalloz, 2020

Chapitre d'ouvrage hal-02961125v1

Génétique et droit

Christine Noiville

Droit de la bioéthique, les conférences de la Cour de cassation, Dalloz, 2020, Bioéthique et droit

Chapitre d'ouvrage hal-02425745v1

La coopération pénale en Europe, entre souveraineté des Etats et disponibilité de l’information génétique : promesses et faiblesses du système Prüm

Christine Noiville , Florence Bellivier , Gaëlle Krikorian

J. Vailly. Fichiers et témoins génétiques. Généalogie, enjeux sociaux, circulation, Editions MSH, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02409139v1

Vers la fin d’un chemin de croix ? La directive relative à la protection des lanceurs d’alerte et les enjeux de sa transposition en droit français

Christine Noiville , Elsa Supiot

Mélanges en l’honneur de M.-A. Hermitte, V. Barros (Dir.), Academia University Press, A paraître

Chapitre d'ouvrage hal-02409117v1
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L'accès à l'information sur l'environnement : Réflexions sur deux causes d'ineffectivité

Tristan Berger , Christine Noiville

Sciences et droits de l'homme, Mare & Martin, 2017, Sciences et droits de l'homme, 978-2-8493-4272-5

Chapitre d'ouvrage hal-02529620v1

Les conférences de citoyens dans le champ scientifique et technologique : vers la mort de la démocratie représentative ?

Christine Noiville , Florence Bellivier

2022

Autre publication scientifique hal-03907958v1

Séquencer en routine le génome entier des patients ? Une réflexion juridique

Christine Noiville

HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et-societe.htm" Droit, Santé et Société HYPERLINK "https://www.cairn.info/revue-droit-sante-et- societe-2019-1.htm" 2019/1-2 (N° 1-2), pages 77 à 81., 2019

Autre publication scientifique hal-02961109v1
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COMETS Opinion 2024-46 - “The phenomenon of attachment to "social robots". A call for vigilance among the scientific research community

Comité Ethique , Christine Noiville , Catherine Pelachaud , Patrice Debré , Jean-Gabriel Ganascia et al.

CNRS COMETS. 2024

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04702388v1
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COMETS Avis 2024-46 Le phénomène d’attachement aux robots dits « sociaux ». Pour une vigilance de la recherche scientifique

Comité Ethique , Catherine Pelachaud , Patrice Debré , Christine Noiville , Raja Chatila et al.

2024-46, CNRS COMETS. 2024

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04692480v1
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Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement

Marion Desquilbet , Joan Cortinas Muñoz , Gérard Aschieri , Henri Bergeron , Stéphane Brissy et al.

Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe). 2024, 68 p

Rapport hal-04612654v2
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COMETS Avis 2023-44 - Entre liberté et responsabilité : l’engagement public des chercheurs et chercheuses

Gilles Adda , Virginie Courtier-Orgogozo , Mathias Girel , Éric Guilyardi , Ruth Horn et al.

COMETS. 2023

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364312v1
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COMETS Opinion 2023-45 - Opportunity-driven campaigns : Ethical partnerships for scientific research ?

Etienne Bustarret , Éric Guilyardi , Magali Jacquier , Christine Noiville , Comité Ethique

COMETS - OPINION no. 2023-45, COMETS. 2023

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364318v1
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COMETS Opinion 2023-44 - Freedom and responsibility: Academic researchers’ public advocacy

Gilles Adda , Virginie Courtier-Orgogozo , Mathias Girel , Éric Guilyardi , Ruth Horn et al.

2023-44, COMETS. 2023

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364313v1
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COMETS Avis 2023-45 - Les campagnes d'opportunité : des partenariats éthiques pour la recherche scientifique ?

Comité Ethique , Etienne Bustarret , Éric Guilyardi , Magali Jacquier , Christine Noiville

COMETS. 2023

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-04364321v2
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COMETS Opinion 2022-43 - Integrating environmental issues into the conduct of research - An ethical responsibility

Comité Ethique , Philippe Askenazy , Etienne Bustarret , Henri Carayol , Éric Guilyardi et al.

CNRS COMETS. 2022

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03897202v1
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Avis du COMETS n° 2022-43 : « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique »

Comité Ethique , Olivier Leclerc , Philippe Askenazy , Etienne Bustarret , Henri Carayol et al.

Avis 2022-43, Comité d'éthique du CNRS - COMETS. 2022

Rapport (rapport d’expertise collective) hal-03907937v1

Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 13 et recommandations du Haut comité sur les perspectives d’évolution de la filière de gestion des déchets très faiblement radioactifs (TFA) en France

Christine Noiville

[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020

Rapport (rapport de recherche) hal-03087123v1
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Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche

Marie Gaille , Philippe Terral , Philippe Askenazy , Regis Aubry , Henri Bergeron et al.

[Rapport de recherche] Centre National de la Recherche Scientifique; Université Toulouse III - Paul Sabatier. 2020, 111 p

Rapport (rapport de recherche) halshs-03036192v2

Haut Comité pour la Transparence et l'information sur la sécurité nucléaire, Avis n° 14 et recommandations du Haut comité sur l’élaboration et la diffusion des Plans particuliers d’intervention (PPI)

Christine Noiville

[Rapport de recherche] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2020

Rapport (rapport de recherche) hal-03087116v1

Les sciences humaines et sociales face à la première vague de la pandémie de Covid-19 -Enjeux et formes de la recherche. [Rapport de recherche] HS3P-CriSE Crises sanitaires et environnementales. 2020.

Christine Noiville , M Gaille , Philippe Terral

[Rapport de recherche] CNRS INSERM. 2020

Rapport (rapport de recherche) hal-03089203v1

Avis n° 12 et recommandations du Haut comité à l’issue de la concertation sur la phase générique du 4e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe du parc nucléaire français

Christine Noiville

[Rapport Technique] Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019

Rapport (rapport technique) hal-02425760v1

Avis n° 11 et recommandations relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de la cuve EPR de Flamanville 3

Christine Noiville

[Technical Report] Avis n°11, Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire. 2019

Rapport (rapport technique) hal-02425759v1