Christophe Broche

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Publications

Publications

Commentaire de l’arrêt, Cass. civ. 3eme, 7 septembre 2023, n° 21-25.779

Christophe Broche

Géomètre, 2024, 2221

Article dans une revue hal-04981532v1
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Le régime de l'empiétement à l'épreuve du contrôle de proportionnalité : quel avenir ?

Christophe Broche

Defrénois, la revue du notariat, 2024

Article dans une revue hal-04918120v1
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« Arbres et troubles anormaux de voisinage : une décision qui sème le trouble ! »

Christophe Broche

Defrénois, la revue du notariat, 2023

Article dans une revue hal-04917965v1

Commentaire de l’arrêt, Cass. 3e. civ, 17 septembre 2020

Christophe Broche

Petites affiches, 2021, 224

Article dans une revue hal-04981529v1
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La servitude de désenclavement : une décision à la croisée des chemins

Christophe Broche

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021

Article dans une revue hal-04917956v1
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Bornage : la délicate distinction entre délimitation des fonds et détermination des droits sur le fonds (à propos de l'arrêt, Cour de cassation, chambre civile 3, 19 novembre 2020, 19-22.294)

Christophe Broche

Defrénois, la revue du notariat, 2021

Article dans une revue hal-04917885v1
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Bref propos sur la loi du 29 janvier 2021 relative au patrimoine sensoriel des campagnes françaises

Christophe Broche

Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021

Article dans une revue hal-04917959v1
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Contentieux des éoliennes : la bise souffle sur les troubles anormaux de voisinage

Christophe Broche

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2020

Article dans une revue hal-04917825v1
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The enclave state is excluded when the manager of a company owning land holds the usufruct of an adjoining plot of land with access to the public highway

Christophe Broche

Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2020

Article dans une revue hal-04917828v1
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NOUVELLES PRÉCISIONS SUR LES CONDITIONS DE VALIDITÉ DE LA CLAUSE POST-CONTRACTUELLE DE NON-RÉAFFILIATION

Christophe Broche

Petites affiches, 2013

Article dans une revue hal-01479463v1
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LES PARCS A THEME, RESPONSABILITÉ Propos sur l'obligation de sécurité

Christophe Broche

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013

Article dans une revue hal-01479455v1

La sécurité dans les parcs à thèmes

Christophe Broche

Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 152, pp.35

Article dans une revue halshs-02201846v1
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« Faut-il en finir avec le dommage moral des personnes morales ? »

Christophe Broche

Revue Lamy Droit civil, 2013, 104, pp.19

Article dans une revue hal-01479416v1
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« La cession conventionnelle de contrat existe-t-elle ? »

Christophe Broche

Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012

Article dans une revue hal-01479432v1

Bien être, un besoin vital et à quel prix

Christophe Broche

Café science et citoyen, 2024, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-04990948v1

L’intelligence artificielle, quels impacts sur notre société

Christophe Broche

Café science et citoyen, 2023, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-04990945v1

Vers un droit au bien-être ?

Christophe Broche

Amphi pour tous, 2023, Faverges-Seythenex, France

Communication dans un congrès hal-04990864v1

Tour d'horizon juridique et institutionnel d'un projet ambitieux

Christophe Broche

Conférence de clôture du projet DUET, IAE Annecy, Feb 2023, Annecy, France

Communication dans un congrès hal-04993419v1

Vers un droit au bien-être ?

Christophe Broche

Amphis pour tous, 2023, Annemasse, France

Communication dans un congrès hal-04990849v1

Vers un droit au bien-être ?

Christophe Broche

Amphis pour tous, 2023, Thonon-les-Bains, France

Communication dans un congrès hal-04990853v1

L’intelligence artificielle

Christophe Broche

Café science et citoyen, 2022, Chambéry, France

Communication dans un congrès hal-04990938v1
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« L'impact de l'environnement sur le bien-être : le point de vue du droit »

Christophe Broche

Semaine d'information sur la santé mentale : santé mentale et environnement, 2022, Chambéry (73), France

Communication dans un congrès hal-04918608v1
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Les servitudes dans les trois dimensions

Christophe Broche

Congrès des géomètres-experts sur les servitudes, 2020, Annecy (74000), France

Communication dans un congrès hal-04918706v1

Le juriste est-il un être humain comme les autres ?

Christophe Broche

TEDxUSMBBourgetDuLac, 2020, Bourget-du-Lac, France

Communication dans un congrès hal-04990838v1

Le bien-être : source d’un droit à un environnement de qualité et d’une qualité de l’environnement. Étude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage

Christophe Broche

Bien-être et normes environnementales, Oct 2019, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04981555v1
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« Sciences sociales, scientificité et méthode de la doctrine juridique »

Christophe Broche

science sociale et droit, 2006, Chambéry (73), France

Communication dans un congrès hal-04918818v1