Christophe Broche

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Publications

Publications

Bien être, un besoin vital et à quel prix

Christophe Broche
Café science et citoyen, 2024, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-04990948 v1

Vers un droit au bien-être ?

Christophe Broche
Amphis pour tous, 2023, Annemasse, France
Communication dans un congrès hal-04990849 v1

L’intelligence artificielle, quels impacts sur notre société

Christophe Broche
Café science et citoyen, 2023, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-04990945 v1

Vers un droit au bien-être ?

Christophe Broche
Amphi pour tous, 2023, Faverges-Seythenex, France
Communication dans un congrès hal-04990864 v1

Tour d'horizon juridique et institutionnel d'un projet ambitieux

Christophe Broche
Conférence de clôture du projet DUET, IAE Annecy, Feb 2023, Annecy, France
Communication dans un congrès hal-04993419 v1

Vers un droit au bien-être ?

Christophe Broche
Amphis pour tous, 2023, Thonon-les-Bains, France
Communication dans un congrès hal-04990853 v1

L’intelligence artificielle

Christophe Broche
Café science et citoyen, 2022, Chambéry, France
Communication dans un congrès hal-04990938 v1
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« L'impact de l'environnement sur le bien-être : le point de vue du droit »

Christophe Broche
Semaine d'information sur la santé mentale : santé mentale et environnement, 2022, Chambéry (73), France
Communication dans un congrès hal-04918608 v1
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Les servitudes dans les trois dimensions

Christophe Broche
Congrès des géomètres-experts sur les servitudes, 2020, Annecy (74000), France
Communication dans un congrès hal-04918706 v1

Le juriste est-il un être humain comme les autres ?

Christophe Broche
TEDxUSMBBourgetDuLac, 2020, Bourget-du-Lac, France
Communication dans un congrès hal-04990838 v1

Le bien-être : source d’un droit à un environnement de qualité et d’une qualité de l’environnement. Étude à partir du mécanisme des troubles anormaux de voisinage

Christophe Broche
Bien-être et normes environnementales, Oct 2019, Lyon, France
Communication dans un congrès hal-04981555 v1
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« Sciences sociales, scientificité et méthode de la doctrine juridique »

Christophe Broche
science sociale et droit, 2006, Chambéry (73), France
Communication dans un congrès hal-04918818 v1
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Le régime de l'empiétement à l'épreuve du contrôle de proportionnalité : quel avenir ?

Christophe Broche
Defrénois, la revue du notariat, 2024
Article dans une revue hal-04918120 v1

Commentaire de l’arrêt, Cass. civ. 3eme, 7 septembre 2023, n° 21-25.779

Christophe Broche
Géomètre, 2024, 2221
Article dans une revue hal-04981532 v1
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« Arbres et troubles anormaux de voisinage : une décision qui sème le trouble ! »

Christophe Broche
Defrénois, la revue du notariat, 2023
Article dans une revue hal-04917965 v1

Commentaire de l’arrêt, Cass. 3e. civ, 17 septembre 2020

Christophe Broche
Petites affiches, 2021, 224
Article dans une revue hal-04981529 v1
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Bornage : la délicate distinction entre délimitation des fonds et détermination des droits sur le fonds (à propos de l'arrêt, Cour de cassation, chambre civile 3, 19 novembre 2020, 19-22.294)

Christophe Broche
Defrénois, la revue du notariat, 2021
Article dans une revue hal-04917885 v1
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La servitude de désenclavement : une décision à la croisée des chemins

Christophe Broche
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021
Article dans une revue hal-04917956 v1
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Bref propos sur la loi du 29 janvier 2021 relative au patrimoine sensoriel des campagnes françaises

Christophe Broche
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021
Article dans une revue hal-04917959 v1
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Contentieux des éoliennes : la bise souffle sur les troubles anormaux de voisinage

Christophe Broche
Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2020
Article dans une revue hal-04917825 v1
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The enclave state is excluded when the manager of a company owning land holds the usufruct of an adjoining plot of land with access to the public highway

Christophe Broche
Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, 2020
Article dans une revue hal-04917828 v1
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LES PARCS A THEME, RESPONSABILITÉ Propos sur l'obligation de sécurité

Christophe Broche
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013
Article dans une revue hal-01479455 v1
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NOUVELLES PRÉCISIONS SUR LES CONDITIONS DE VALIDITÉ DE LA CLAUSE POST-CONTRACTUELLE DE NON-RÉAFFILIATION

Christophe Broche
Petites affiches, 2013
Article dans une revue hal-01479463 v1

La sécurité dans les parcs à thèmes

Christophe Broche
Juristourisme : le mensuel des acteurs du tourisme & des loisirs [Juris tourisme], 2013, 152, pp.35
Article dans une revue halshs-02201846 v1
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« Faut-il en finir avec le dommage moral des personnes morales ? »

Christophe Broche
Revue Lamy Droit civil, 2013, 104, pp.19
Article dans une revue hal-01479416 v1
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« La cession conventionnelle de contrat existe-t-elle ? »

Christophe Broche
Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2012
Article dans une revue hal-01479432 v1