Clément BARRILLON

Professeur à l'Université de Lorraine
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Documents

Publications

Publications

Distribution du report à nouveau bénéficiaire : remise en ordre par la Cour de cassation

Clément Barrillon , Dorothée Gallois-Cochet
Recueil Dalloz, 2025, 15, pp.716-722
Article dans une revue hal-05433436 v1

Validité d'un pacte d'associés conclu pour la durée de vie de la société

Clément Barrillon
Recueil Dalloz, 2023, 07, pp.370
Article dans une revue halshs-03995628 v1

Les distributions aux associés en dehors de l'assemblée d'approbation des comptes

Dorothée Gallois-Cochet , Clément Barrillon
Recueil Dalloz, 2023, 24, pp.1227
Article dans une revue halshs-04139937 v1

Qu'est-ce que « l'unanimité des associés » ?

Alain Couret , Jean-Jacques Daigre , Clément Barrillon
Recueil Dalloz, 2022, 08, pp.403
Article dans une revue halshs-03592483 v1

Les assemblées et les conseils dans la crise

Alain Couret , Jean-Jacques Daigre , Clément Barrillon
Recueil Dalloz, 2020, 13, pp.723
Article dans une revue halshs-02534846 v1

La loi Soilihi et les maladresses du législateur

Alain Couret , Clément Barrillon
Recueil Dalloz, 2019, 31, pp.1717
Article dans une revue halshs-02450221 v1

L'abus de minorité n'est pas sanctionné par l'adoption forcée de la résolution", note sous Cass. civ. 3ème, 21 déc. 2017, n° 15-25.627

Clément Barrillon
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2018, pp.1077
Article dans une revue hal-01797653 v1

Lu et approuvé : la nouvelle vie d'une mention tombée en désuétude

Clément Barrillon
La Semaine juridique. Édition générale, 2017, pp.754
Article dans une revue hal-01797741 v1

L'insaisissable dividende de l'associé d'une SCI", note sous Cass. com., 13 sept. 2017, n° 16-13.674

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2017, 41, pp.72
Article dans une revue hal-01797749 v1

L'effet novatoire de la transformation en SAS", note sous Cass. com., 25 janv. 2017, n°14-28.792

Clément Barrillon
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2017, pp.1147
Article dans une revue hal-01797755 v1

Le droit au dividende des héritiers du notaire", note sous Cass. civ. 1ère, 25 janv. 2017, n° 15-28.980

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2017, 15, pp.74
Article dans une revue hal-01797750 v1

La nature juridique du report à nouveau

Clément Barrillon
Bulletin Joly Sociétés, 2017, pp.345
Article dans une revue hal-01797735 v1

Le nouveau mécanisme de contrôle des investissements étrangers en France

Clément Barrillon
Bulletin Joly Sociétés, 2017, pp.70
Article dans une revue hal-01797734 v1

L'agrément dans la SAS depuis la loi Sapin II

Clément Barrillon
Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2017, pp.8
Article dans une revue hal-01797732 v1

L'usufruitier n'a pas à être convoqué à toutes les assemblées", note sous Cass. civ. 3ème, 15 sept. 2016, n°15-15.172

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2016, 44, pp.68
Article dans une revue hal-01797764 v1

La gratuité du prêt n'implique pas le remboursement des dépenses d'usage", note sous Cass. civ. 1ère, 13 juill. 2016, n° 15-10.474

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2016, 44, pp.60
Article dans une revue hal-01797761 v1

L'usufruitier peut-il exercer un droit de jouissance sur les réserves mises en distri-bution", note sous Cass. civ. 1ère, 22 juin 2016, n° 15-19.471 et 15-19.516

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2016, 31, pp.46
Article dans une revue hal-01797765 v1

Au moment de la liquidation, les dettes sociales sont imputables aux associés au titre de leur contribution aux pertes", note sous Cass. com., 27 sept. 2016, n°15-13.348

Clément Barrillon
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016, pp.1621
Article dans une revue hal-01797766 v1

La cession de contrat en voie de consécration

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2015, 160, pp.15
Article dans une revue hal-01797774 v1

L'étrange mandat de participer aux décisions collectives confié à l'usufruitier de parts sociales ou d'actions", note sous Cass. com., 8 déc. 2015, n° 14-20.307

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2015, 19, pp.68
Article dans une revue hal-01797771 v1

Tout copropriétaire indivis a le droit de participer aux décisions collectives", note sous Cass. com., 21 janv. 2014, n°13-10.151

Clément Barrillon
Gazette du Palais, 2014, 168, pp.23
Article dans une revue hal-01797787 v1

Fusion, scission

Clément Barrillon
Joly sociétés, 2018
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797638 v1

Transmission universelle de patrimoine

Clément Barrillon
Joly sociétés, 2018
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797639 v1

Apport partiel d'actif

Clément Barrillon
Joly sociétés, 2018
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797637 v1

Le critère de la qualité d'associé

Clément Barrillon
Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2017, 978-2-7314-1077-8
Ouvrages hal-01797733 v1