Delphine Martin

Maître de Conférences à l'Université Marie et Louis Pasteur
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Documents

Publications

Publications

Contrefaçon

Delphine Martin , Daniel Kraus , Astrid Pilottin

Valérie Défago; André Kuhn; Béatrice Lapérou-Scheneider; Josua Robert-Nicoud. Dictionnaire juridique éclectique franco-suisse, pp.27-30, 2025, 978-2-38549-175-8

Chapitre d'ouvrage hal-05245126v1

La protection des données personnelles, genèse. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ou "Loi informatique et libertés

Delphine Martin

Henri Bouillon; Renaud Bueb; Béatrice Lapérou-Scheneider. Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, pp.143-154, 2023, 978-2-84934-678-5

Chapitre d'ouvrage hal-04225937v1

L'obligation alternative (Projet, art. 1307-1)

Delphine Martin , Lauren Leblond

Latina, Mathias and Chantepie, Gaël. Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obliga-tions, Analyses et propositions, Dalloz, pp.94, 2015

Chapitre d'ouvrage hal-01797777v1

Le droit moral de l'architecte s'exerce sur son oeuvre indépendamment de la remise du support matériel au maître de l'ouvrage

Delphine Martin

Dalloz Actualité, 2023

Article dans une revue hal-04453354v1

La charge de la preuve pèse sur celui qui invoque l'épuisement du droit de marque sauf risque réel de cloisonnement du marché

Delphine Martin

Dalloz Actualité, 2023

Article dans une revue hal-04453351v1

Tatouage et droit des marques

Delphine Martin

Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2022, 5, pp.35-37

Article dans une revue hal-03778204v1

La directive 2019/790 sur le droit d’auteur dans le marché numérique

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, 4, pp.340s

Article dans une revue hal-03443266v1

La propriété intellectuelle de la personne protégée

Delphine Martin

Petites affiches, 2019, 9, pp.7s

Article dans une revue hal-03443253v1

Logiciel. Oeuvre de collaboration. Contrefaçon", Chronique PI

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 3, pp.321

Article dans une revue hal-01797678v1

Marque, usage honnête tiers concurrent", Chronique PI

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6, pp.1

Article dans une revue hal-01797673v1

Droit d'auteur. Contrefaçon de droits d'auteur et de modèle. Action en concurrence déloyale

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6

Article dans une revue hal-01462920v1

Présomption de titularité des droits d'exploitation, personne morale", Chronique PI

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6, pp.5

Article dans une revue hal-01797677v1

Droit d'auteur. Contrefaçon, Critères d'appréciation

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 1, pp.19

Article dans une revue hal-01462924v1

Droit des marques, Marques communautaires, Critères d'appréciation de la similitude des produits et services, Risque de confusion

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 4, pp.395

Article dans une revue hal-01462922v1

Usufruit du droit d'exploitation, Réduction

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 1, pp.15

Article dans une revue hal-01462921v1

Droit des marques, Dépôt frauduleux, Intention de nuire du déposant

Delphine Martin

Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 4, pp.392

Article dans une revue hal-01462923v1

Le secret d'affaires, notion en devenir

Delphine Martin

Petites affiches, 2015, 152, pp.4

Article dans une revue hal-01462925v1

La transmission des droits d'auteur

Delphine Martin

Petites affiches, 2012, 183, pp.81

Article dans une revue hal-01462929v1

Exclusion de l'actif indivis post-communautaire des royalties afférentes à un brevet déposé après la dissolution de la communauté (note sous Cass. com., 4 oct. 2011, n°10-21225)

Delphine Martin

Petites affiches, 2012, 64, pp.7

Article dans une revue hal-01462928v1

L'exercice du droit de divulgation en situation d'indivision successorale

Delphine Martin

Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2010, 273, pp.96

Article dans une revue halshs-02448705v1

La dévolution successorale des øeuvres de l'esprit

Delphine Martin

Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2017

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797681v1

Le contrat de commande

Delphine Martin

Jurisclasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2017

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797676v1

La dévolution successorale des œuvres de l'esprit

Delphine Martin

Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2013

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01462927v1