Delphine Martin

Maître de Conférences à l'Université Marie et Louis Pasteur
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Documents

Publications

Publications

Contrefaçon

Delphine Martin , Daniel Kraus , Astrid Pilottin
Valérie Défago; André Kuhn; Béatrice Lapérou-Scheneider; Josua Robert-Nicoud. Dictionnaire juridique éclectique franco-suisse, pp.27-30, 2025, 978-2-38549-175-8
Chapitre d'ouvrage hal-05245126 v1

La protection des données personnelles, genèse. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ou "Loi informatique et libertés

Delphine Martin
Henri Bouillon; Renaud Bueb; Béatrice Lapérou-Scheneider. Les grandes lois de la Ve République, Mare et Martin, pp.143-154, 2023, 978-2-84934-678-5
Chapitre d'ouvrage hal-04225937 v1

L'obligation alternative (Projet, art. 1307-1)

Delphine Martin , Lauren Leblond
Latina, Mathias and Chantepie, Gaël. Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obliga-tions, Analyses et propositions, Dalloz, pp.94, 2015
Chapitre d'ouvrage hal-01797777 v1

Le droit moral de l'architecte s'exerce sur son oeuvre indépendamment de la remise du support matériel au maître de l'ouvrage

Delphine Martin
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04453354 v1

La charge de la preuve pèse sur celui qui invoque l'épuisement du droit de marque sauf risque réel de cloisonnement du marché

Delphine Martin
Dalloz Actualité, 2023
Article dans une revue hal-04453351 v1

Tatouage et droit des marques

Delphine Martin
Journal des sociétés : mensuel du juriste et de l'entreprise, 2022, 5, pp.35-37
Article dans une revue hal-03778204 v1

La directive 2019/790 sur le droit d’auteur dans le marché numérique

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2019, 4, pp.340s
Article dans une revue hal-03443266 v1

La propriété intellectuelle de la personne protégée

Delphine Martin
Petites affiches, 2019, 9, pp.7s
Article dans une revue hal-03443253 v1

Logiciel. Oeuvre de collaboration. Contrefaçon", Chronique PI

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 3, pp.321
Article dans une revue hal-01797678 v1

Marque, usage honnête tiers concurrent", Chronique PI

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6, pp.1
Article dans une revue hal-01797673 v1

Droit d'auteur. Contrefaçon de droits d'auteur et de modèle. Action en concurrence déloyale

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6
Article dans une revue hal-01462920 v1

Présomption de titularité des droits d'exploitation, personne morale", Chronique PI

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2017, 6, pp.5
Article dans une revue hal-01797677 v1

Droit d'auteur. Contrefaçon, Critères d'appréciation

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 1, pp.19
Article dans une revue hal-01462924 v1

Droit des marques, Marques communautaires, Critères d'appréciation de la similitude des produits et services, Risque de confusion

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 4, pp.395
Article dans une revue hal-01462922 v1

Usufruit du droit d'exploitation, Réduction

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 1, pp.15
Article dans une revue hal-01462921 v1

Droit des marques, Dépôt frauduleux, Intention de nuire du déposant

Delphine Martin
Revue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2016, 4, pp.392
Article dans une revue hal-01462923 v1

Le secret d'affaires, notion en devenir

Delphine Martin
Petites affiches, 2015, 152, pp.4
Article dans une revue hal-01462925 v1

La transmission des droits d'auteur

Delphine Martin
Petites affiches, 2012, 183, pp.81
Article dans une revue hal-01462929 v1

Exclusion de l'actif indivis post-communautaire des royalties afférentes à un brevet déposé après la dissolution de la communauté (note sous Cass. com., 4 oct. 2011, n°10-21225)

Delphine Martin
Petites affiches, 2012, 64, pp.7
Article dans une revue hal-01462928 v1

L'exercice du droit de divulgation en situation d'indivision successorale

Delphine Martin
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2010, 273, pp.96
Article dans une revue halshs-02448705 v1

La dévolution successorale des øeuvres de l'esprit

Delphine Martin
Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2017
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797681 v1

Le contrat de commande

Delphine Martin
Jurisclasseur Propriété Littéraire et Artistique, 2017
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01797676 v1

La dévolution successorale des œuvres de l'esprit

Delphine Martin
Lamy droit des régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2013
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-01462927 v1