Access content directly

Dominique Viriot-Barrial

19
Documents

Publications

Affaire Orange : consécration du harcèlement moral institutionnel ou systémique

Dominique Viriot-Barrial
Actualité juridique Pénal, 2020, 03, pp.136
Journal articles halshs-02514139v1

Secret médical et terrorisme

Dominique Viriot-Barrial
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, 02, pp.236
Journal articles halshs-02449941v1

Le syndicalisme dans la magistrature judiciaire

Dominique Viriot-Barrial
Droit Social, 2017, 06, pp.518
Journal articles halshs-02200216v1

Commentaire sous Cass. 2e civ., 17 déc. 2015, n° 14-29.007, Cotation forfaitaire des infirmiers à domicile

Dominique Viriot-Barrial
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016
Journal articles hal-01467836v1

Harcèlements au travail : récentes évolutions

Dominique Viriot-Barrial
Actualité juridique Pénal, 2016, 07 et 08, pp.351
Journal articles halshs-02225167v1

commentaire sous Cass. 2e civ., 8 oct. 2015, n° 14-20.252, entente préalable et prise en charge des traitements par l’assurance maladie

Dominique Viriot-Barrial
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2016
Journal articles hal-01467841v1

Dossier loi Macron : Dispositif de contrôle de l’application du droit du travail

Dominique Viriot-Barrial
La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015
Journal articles hal-01467842v1

La protection pénale de la dignité du travailleur au sein du Code pénal sous influence et pression européennes

Dominique Viriot-Barrial
Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2014, 1, pp.8
Journal articles hal-01437505v1

Les organismes génétiquement modifiés au coeur de la répression pénale

Dominique Viriot-Barrial
Les Cahiers de droit de la santé du Sud-Est, 2012, Droit et Biotechnologies : actualités, 14
Journal articles hal-01137228v1

Les nouvelles obligations de la médecine libérale dans l'exercice de leur profession

Dominique Viriot-Barrial
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, HS, pp.73
Journal articles halshs-02237032v1

Le droit pénal face aux grandes catastrophes sanitaires

Dominique Viriot-Barrial
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, HS, pp.21
Journal articles halshs-02236720v1

Commentaire de la loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre les mineurs

Dominique Viriot-Barrial
Recueil Dalloz, 2006, 34, pp.2350
Journal articles halshs-02209479v1

L'étranger placé en garde à vue doit être assisté d'un interprète lors de l'entretien avec son avocat

Dominique Viriot-Barrial
Recueil Dalloz, 1994, 40, pp.566
Journal articles halshs-02203953v1

La preuve en droit douanier et la Convention européenne des droits de l'homme

Dominique Viriot-Barrial
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1994, 03, pp.537
Journal articles halshs-02243795v1

Le harcèlement moral et sexuel : actualités

Dominique Viriot-Barrial
L’actualité du contentieux en droit pénal social, Centre de droit social, FDSP, AMU, Aix-en-Pce, May 2016, Aix en Provence, France
Conference papers hal-01467518v1

Le rôle des politiques sociales et sanitaires dans la lutte contre les discriminations en matière de santé

Dominique Viriot-Barrial
Les discriminations liées au handicap, à la santé et à l’âge » en partenariat avec le défenseur des Droits, Institut droit de la santé, Faculté de Droit de Paris V, Université Paris Descartes, Mar 2016, Paris, France
Conference papers hal-01467515v1

Rapport national « La mise en œuvre de la non-discrimination en droit pénal français à la lumière des exigences européennes et internationales

Dominique Viriot-Barrial
La mise en œuvre et l’effectivité du droit de la non discrimination, Académie Internationale de Droit comparé, Nov 2016, Montévidéo, Uruguay
Conference papers hal-01467471v1