Eddy LAMAZEROLLES
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Domaines de recherche
Droit
Compétences
Droit des sociétés
Droit des contrats
Pactes d'associés
Cessions de parts sociales et d'actions
Droit de la vente internationale de marchandises
Publications
Une jurisprudence judiciaire favorable à l'exclusionRecueil Dalloz, 2023, p. 1922
Article dans une revue
hal-04459860v1
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Une jurisprudence constitutionnelle favorable à l'excluRecueil Dalloz, 2023, p. 1922
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hal-04459870v1
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Contrôle judiciaire du prix de cessionRecueil Dalloz, 2023, p. 1922
Article dans une revue
hal-04459842v1
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Pacte d'associés perpétuel (contrat à durée indéterminée)Recueil Dalloz, 2023, p. 1922
Article dans une revue
hal-04459877v1
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Pacte d'associés conclu pour la durée de la société (contrat à durée déterminée)Recueil Dalloz, 2023, p. 1922
Article dans une revue
hal-04459881v1
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Monopole statutaire et domaines de l'extrastatutaireRecueil Dalloz, 2023, p. 1922
Article dans une revue
hal-04459887v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2023, 37, pp.1922
Article dans une revue
halshs-04265609v1
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Nullité d'une cession en cas de falsification de signature: point de départ du délai de prescriptionRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022, 37, pp.1875
Article dans une revue
halshs-04018370v1
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Révocation d'un directeur général de SAS: définition exclusivement statutaire de la révocationRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022, 37, pp.1875
Article dans une revue
halshs-03825417v1
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Révocation d'un président de directoire lié à la société par une convention de mandat social: sort des primes prévues par la conventionRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022, 37, pp.1875
Article dans une revue
halshs-04018365v1
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Garantie d'éviction du cédant de parts sociales ou d'actions: instauration d'un contrôle de proportionnalitéRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022, 37, pp.1875
Article dans une revue
halshs-04018383v1
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Sociétés civiles - Modalités d'appréciation de l'unanimité requise pour les délibérations socialesLa Semaine juridique. Édition générale, 2022, n° 10, p. 506
Article dans une revue
halshs-04021569v1
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Exception de nullité d'une promesse de cession assortie de conditions: réalisation d'une condition et exécution de la promesseRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022, 37, pp.1875
Article dans une revue
halshs-04018377v1
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Appel-réformation contre le jugement refusant de désigner l'expert de l'article 1843-4 du code civil: double revirement jurisprudentielRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2022, 37, pp.1875
Article dans une revue
halshs-04018392v1
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Le processus de cession des droits sociaux saisi par le droit commun des contrats (caducité de la promesse à durée indéterminée et protocole de cession valant vente)Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, 37, pp.1941
Article dans une revue
halshs-04018422v1
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L'application dans le temps de l'article 1843-4 du code civil, tel que modifié par l'ordonnance n° 2014-863 du 31 juillet 2014.Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, 37, pp.1941
Article dans une revue
halshs-04018417v1
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L'article 1843-4 du code civil ne s'applique pas en cas de retrait d'une association d'avocatsRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, 37, pp.1941
Article dans une revue
halshs-04018431v1
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Faire exécuter les conventions de vote entre associésLa Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2021, 18, p. 20
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halshs-04008745v2
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La désignation d'un mandataire ad hoc doit uniquement être conforme à l'intérêt socialRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, 37, pp.1941
Article dans une revue
halshs-04018427v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2021, 37, pp.1941
Article dans une revue
halshs-03407231v1
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Le mandat social ne se renouvelle pas tacitement.Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2021, 37, pp.1941
Article dans une revue
halshs-04018410v1
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Article 1843-4 du code civil et clause compromissoire: l'ordre public à l'épreuve du droit de l'arbitrageRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 02, p. 118 et s
Article dans une revue
halshs-04018521v1
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Liberté de vote dans les groupes de sociétés: loyauté, désobéissance, cohérenceRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 02, p. 118 et s
Article dans une revue
halshs-04018502v1
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Conformité à la Convention européenne des droits de l'homme de la condamnation de l'absorbante pour pratiques restrictives de concurrence de l'absorbéeRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 36, p. 2033 et s
Article dans une revue
halshs-04018489v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2020, 02, pp.118
Article dans une revue
halshs-02452563v1
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Dérogation aux statuts par décision unanime des associésRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 36, p. 2033 et s
Article dans une revue
halshs-04018482v1
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Commercialité de la cession de contrôle et qualité de commerçant des parties à la cessionRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 36, p. 2033 et s
Article dans une revue
halshs-04018485v1
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Vices du consentement (cessions de droits sociaux): quelques utiles rappelsRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 02, p. 118 et s
Article dans une revue
halshs-04018512v1
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Validation ex-post de la rémunération du gérant de SARLRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 36, p. 2033 et s
Article dans une revue
halshs-02214438v1
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Cession de contrôle et solidarité : la commercialité n'emporte pas solidarité active (pour l'instant?)Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 02, p. 118 et s
Article dans une revue
halshs-04018516v1
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SELARL et droit de retrait: une hostilité jurisprudentielle au retrait conventionnel ?Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 02, p. 118 et s
Article dans une revue
halshs-04018506v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2020, 36, pp.2033
Article dans une revue
halshs-02972503v1
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Faute pénale intentionnelle du dirigeant et contribution de la société à l'indemnisation de la victime de l'infractionRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2020, 36, p. 2033 et s
Article dans une revue
halshs-04018478v1
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Quelques idées reçues sur les pactes d'associésLa Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2019, 28, p. 17
Article dans une revue
halshs-04008715v1
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Dirigeant et responsabilité « sans faute détachable » pour le juge pénalRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2018, 37, p. 2056 et s
Article dans une revue
halshs-04021769v1
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Une seule signature du dirigeant pour un engagement en double qualitéRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2018, 37, p. 2056 et s
Article dans une revue
halshs-04021764v1
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Précisions sur le régime de la nullité d’une cession pour vil prix, conclue entre épouxRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2018, 37, p. 2056 et s
Article dans une revue
halshs-04021784v1
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Obligation de la caution de l’absorbante de payer les dettes de l’absorbée, même si elle n’en est pas informéeRecueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation , 2018, 37, p. 2056 et s
Article dans une revue
halshs-04021778v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2018, 37, pp.2056
Article dans une revue
halshs-02216412v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2017, 40, pp.2335
Article dans une revue
halshs-02215959v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2016, 40, pp.2365
Article dans une revue
halshs-02215630v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2015, 41, pp.2401
Article dans une revue
halshs-02215060v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2013, 41, pp.2729
Article dans une revue
halshs-02213866v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2012, 40, pp.2688
Article dans une revue
halshs-02213236v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2011, 40, pp.2758-2770
Article dans une revue
halshs-02212687v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2010, 05, pp.287
Article dans une revue
halshs-02211754v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2010, 42, pp.2797
Article dans une revue
halshs-02212181v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2009, 05, pp.323
Article dans une revue
halshs-02211144v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2008, 06, pp.379
Article dans une revue
halshs-02210569v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2007, 04, pp.267
Article dans une revue
halshs-02209811v1
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Sociétés et groupementsRecueil Dalloz, 2005, 42, pp.2950
Article dans une revue
halshs-02208936v1
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Société créée de fait entre concubinsRecueil Dalloz, 2004, 40, pp.2928
Article dans une revue
halshs-02208315v1
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Droit d'agir en justice d'une associationRecueil Dalloz, 2004, 40, pp.2931
Article dans une revue
halshs-02208321v1
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Rupture de pourparlers et cession d'actionsRecueil Dalloz, 2004, 40, pp.2922
Article dans une revue
halshs-02208303v1
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Obligation d'information du dirigeant et cession d'actionsRecueil Dalloz, 2004, 40, pp.2923
Article dans une revue
halshs-02208304v1
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Irrégularité de l'action en justice de la société en formationRecueil Dalloz, 2000, 29, pp.627
Article dans une revue
halshs-02205913v1
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Trente ans de droit privé, Florilège à l'occasion des trente ans de l’Équipe de recherche en droit privéPresses universitaires juridiques de Poitiers, inPress, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & Colloques
Ouvrages
hal-03997807v1
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Pactes d'actionnaires et privilèges statutairesEdition Formation Entreprise, 256 p., 2020, 978-2-915661-73-6
Ouvrages
halshs-04007711v1
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Le dévoiement des droits d'associéFédération Nationale pour le Droit de l'Entreprise. Variations sur l'abus en droit de l'entreprise, 40, LexisNexis, p. 87, 2023, Actualités de droit de l'entreprise, 978-2-7110-3646-2
Chapitre d'ouvrage
halshs-04018325v1
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Les cessions de droits sociaux (rapport français)Les recodifications du droit de la vente en Europe, LGDJ, p. 709, 2021, 978-2-38194-004-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-04021528v1
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Pour une redéfinition des droits et obligations de l’acheteur, sur le modèle de la vente internationaleL’offre de réforme des contrats spéciaux. Réflexions libres à propos du projet de l’Association Capitant, Dalloz, 250 p., 2021, 2247211143
Chapitre d'ouvrage
hal-04018899v1
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La Convention de Vienne, modèle des recodificationsLes recodifications du droit de la vente en Europe, LGDJ, p. 101, 2021, 978-2-38194-004-5
Chapitre d'ouvrage
halshs-04021536v1
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La réforme du code de commerce libanais, le point de vue d'un juriste françaisPUSEK. Regards croisés de l'Ecole et du Palais à l'aune de la réforme du code de commerce libanais, 321 p., 2021, 9786144731703
Chapitre d'ouvrage
hal-04021670v1
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