|
|
Joël Rideau
Fabrice Picod
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 03, pp.321
Article dans une revue
halshs-04376294
v1
|
|
|
Direction dossier « La régulation par la compliance, perspective européenne »
Gaelle Hardy
,
Fabrice Picod
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, 2, pp.341-344
Article dans une revue
hal-04304684
v1
|
|
|
Libre circulation des marchandises : harmonisation des législations
Claire Vial
,
Fabrice Picod
JurisClasseur Europe Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2021, fasc. 555
Article dans une revue
hal-04960943
v1
|
|
|
La Cour de justice de l'Union européenne, au terme des soixante ans d'application des traités de Rome
Fabrice Picod
Revue de l'Union européenne, 2018, n° 615, pp.95-102
Article dans une revue
hal-04997653
v1
|
|
|
La Cour de justice de l'Union européenne, au terme des soixante ans d'application des traités de Rome
Fabrice Picod
Revue de l'Union européenne, 2018, 615, pp.95
Article dans une revue
halshs-02202848
v1
|
|
|
L’animal en droit européen
Claire Vial
,
Fabrice Picod
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, n° 1, p. 7
Article dans une revue
halshs-04951103
v1
|
|
|
Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l'article 88-4 de la Constitution. Essai d'identification entre au-delà et en deçà
Didier Blanc
,
Fabrice Picod
,
Jordane Arlettaz
,
Laurent Coutron
Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2015, 3, pp.497--510
Article dans une revue
hal-01552948
v1
|
|
|
Le contrôle de constitutionnalité des actes de droit dérivé de l'Union européenne
Fabrice Picod
Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2005, 18, pp.144-147
Article dans une revue
hal-04997664
v1
|
|
|
L'obligation de communication préalable à l'épreuve de la directive communautaire sur la publicité comparative
Fabrice Picod
Recueil Dalloz, 2001, 11, pp.914
Article dans une revue
halshs-02206036
v1
|
|
|
La nouvelle approche de la Cour de justice en matière d'entraves aux échanges
Fabrice Picod
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 1998, 02, pp.169
Article dans une revue
halshs-02260676
v1
|
|
|
Le pourvoi sur les questions de droit
Fabrice Picod
Revue de l'Union européenne, 1995, 392, pp.584
Article dans une revue
halshs-02202209
v1
|
|
|
Les modifications récentes du règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes
Fabrice Picod
Recueil Dalloz, 1991, 40, pp.273
Article dans une revue
halshs-02203162
v1
|