Fabrice Picod

23
Documents

Publications

Publications

Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct. Commentaire article par article

Édouard Dubout , Gaëlle Marti , Fabrice Picod

Bruylant, 280 p., 2024

Ouvrages hal-04848657v1

Droit constitutionnel de la Roumanie

Jordane Arlettaz , Elena Simina Tanasescu , Fabrice Picod

Bruylant, 2024

Ouvrages hal-04981482v1

Le juge, la loi et l'Europe

Fabrice Picod , Benoît Plessix

Bruylant, 221 p., 2022, Droit de l'Union européenne, série Colloques, 978-2-8027-7121-0

Ouvrages hal-04468827v1

Droit constitutionnel de l'Espagne

Jordane Arlettaz , Fabrice Picod , Francisco Balaguer Callejón

Bruylant, 2022

Ouvrages hal-04981462v1

Droit constitutionnel de l'Italie

Jordane Arlettaz , Paolo Passaglia , Fabrice Picod

Bruylant, 2022

Ouvrages hal-04981454v1

Constitutional law of Poland

Jordane Arlettaz , Anna Rytel-Warzocha , Fabrice Picod

Bruylant, 2022

Ouvrages hal-04981468v1

La fraude et le droit de l'Union européenne

Dominique Berlin , Francesco Martucci , Fabrice Picod

Bruylant, 255 p., 2017, Collection de droit de l'Union européenne - série colloques, Fabrice Picod, 978-2-8027-5799-3

Ouvrages hal-04930919v1

L'identité du droit de l'Union européenne : Mélanges en l'honneur de Claude Blumann

Brunessen Bertrand , Fabrice Picod , Sébastien Roland

Bruylant, pp.829, 2015, 978-2-8027-4363-7

Ouvrages hal-01228088v1

Repenser les rapports entre ordres juridiques

Baptiste Bonnet , Fabrice Picod

Lextenso éditions, pp.207, 2013, 978-2-35971-084-7

Ouvrages halshs-00812348v1

Direction dossier « La régulation par la compliance, perspective européenne »

Gaelle Hardy , Fabrice Picod

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2023, 2, pp.341-344

Article dans une revue hal-04304684v1

Joël Rideau

Fabrice Picod

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2023, 03, pp.321

Article dans une revue halshs-04376294v1

Libre circulation des marchandises : harmonisation des législations

Claire Vial , Fabrice Picod

JurisClasseur Europe Traité [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2021, fasc. 555

Article dans une revue hal-04960943v1
Deposit thumbnail

La Cour de justice de l'Union européenne, au terme des soixante ans d'application des traités de Rome

Fabrice Picod

Revue de l'Union européenne, 2018, n° 615, pp.95-102

Article dans une revue hal-04997653v1

La Cour de justice de l'Union européenne, au terme des soixante ans d'application des traités de Rome

Fabrice Picod

Revue de l'Union européenne, 2018, 615, pp.95

Article dans une revue halshs-02202848v1

L’animal en droit européen

Claire Vial , Fabrice Picod

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2017, n° 1, p. 7

Article dans une revue halshs-04951103v1

Le rôle des assemblées parlementaires en France au titre de l'article 88-4 de la Constitution. Essai d'identification entre au-delà et en deçà

Didier Blanc , Fabrice Picod , Jordane Arlettaz , Laurent Coutron

Revue des Affaires européennes/Law European & Affairs, 2015, 3, pp.497--510

Article dans une revue hal-01552948v1
Deposit thumbnail

Le contrôle de constitutionnalité des actes de droit dérivé de l'Union européenne

Fabrice Picod

Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2005, 18, pp.144-147

Article dans une revue hal-04997664v1

L'obligation de communication préalable à l'épreuve de la directive communautaire sur la publicité comparative

Fabrice Picod

Recueil Dalloz, 2001, 11, pp.914

Article dans une revue halshs-02206036v1

La nouvelle approche de la Cour de justice en matière d'entraves aux échanges

Fabrice Picod

RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 1998, 02, pp.169

Article dans une revue halshs-02260676v1

Le pourvoi sur les questions de droit

Fabrice Picod

Revue de l'Union européenne, 1995, 392, pp.584

Article dans une revue halshs-02202209v1

Les modifications récentes du règlement de procédure de la Cour de justice des Communautés européennes

Fabrice Picod

Recueil Dalloz, 1991, 40, pp.273

Article dans une revue halshs-02203162v1

A la recherche de la légitimité démocratique de l’Union européenne : entre parlementarisation avancée et citoyenneté inachevée (1972-2022)

Didier Blanc , Claude Blumann , Fabrice Picod

Annuaire de droit de l'Union européenne, Panthéon-Assas, pp.3-44, 2021, 9782376510529

Chapitre d'ouvrage hal-04063538v1

L’Union européenne

Loïc Azoulai , Fabrice Picod

Michel Troper; Dominique Chagnollaud De Sabouret. Traité international de droit constitutionnel, Dalloz, 2012, 9782247118694

Chapitre d'ouvrage hal-03569312v1