Franck Héas

Professeur en droit privé et sciences criminelles Directeur du laboratoire Droit et Changement Social UMR CNRS 6297 Nantes Université, Pôle Société Faculté de droit et des sciences politiques
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Publications

Santé au travail et vie personnelle des travailleurs

Franck Héas , Arnaud Lucchini

Droit Social, 2026, 03, pp.227

Article dans une revue halshs-05550074v1

Accords QVCT : ne pas oublier le travail

Franck Héas

Santé et Travail, 2025, https://www.sante-et-travail.fr/sante-travail-et-ia-droit-existe-deja#article

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283490v1

La négociation collective d'entreprise et les enjeux environnementaux

Franck Héas

Action Juridique CFDT, 2025, 262, pp 78-83

Article dans une revue hal-05135422v1

La négociation d'entreprise sur la qualité de vie et les conditions de travail, une deuxième génération d'accords

Franck Héas

Droit Social, 2025, 06, pp.538-544

Article dans une revue halshs-05089807v1

Santé au travail et IA : le droit existe déjà

Franck Héas

Santé et Travail, 2025, https://www.sante-et-travail.fr/sante-travail-et-ia-droit-existe-deja#article

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283499v1

L'apport du droit de l'Union Européenne au droit interne de la santé au travail, Regard historique

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2025, n° 920-921-922, pp 45-53

Article dans une revue hal-05485653v1

La qualité de vie et des conditions de travail du point de vue du juriste, voie concertée de fonctionnement de l’entreprise ou renouvellement de la santé au travail ?

Franck Héas

RIMHE : Revue Interdisciplinaire Management, Homme(s) & Entreprise, 2024, 12 (54), pp 108-117

Article dans une revue hal-04591660v1

La négociation ne fait pas la loi

Franck Héas

Santé et Travail, 2023, pp 26-27

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283520v1
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La situation du conjoint du chef d’entreprise en matière de santé au travail

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2023, 896, pp.185-190

Article dans une revue hal-04114100v1

Des vertus du dialogue comme principe de prévention

Franck Héas

Santé et Travail, 2023, https://www.sante-et-travail.fr/vertus-du-dialogue-principe-prevention#article

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283506v1

Les perspectives du droit de la santé au travail

Arnaud Lucchini , Élise Marant , Franck Héas

Revue de droit du travail, 2023, 05, pp.311

Article dans une revue halshs-04100717v1

Constat médical d'inaptitude et procédure disciplinaire

Franck Héas

Droit Social, 2023, 05, pp.431

Article dans une revue halshs-04088675v1
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Le reclassement du salarié inapte au regard des mentions de l'avis du médecin du travail

Franck Héas

Droit Social, 2023, 11, pp.895-898

Article dans une revue halshs-04263488v1
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Faire de la pénibilité, un vocable étendard !

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2023, 901-902, pp 508-512

Article dans une revue halshs-04271904v1
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Quand le management délétère n’est pas fautif !

Franck Héas

Droit Social, 2022, 2022 (11), pp.942-945

Article dans une revue hal-03933335v1

Le management, un déterminant des liens entre organisation du travail et santé mentale en jurisprudence

Franck Héas

Revue française des affaires sociales, 2022, 4, pp.149-166

Article dans une revue hal-03933323v1

La désinsertion professionnelle

Franck Héas

Droit Social, 2021, 11, pp.909

Article dans une revue halshs-03425317v1

L'inaptitude du gérant non-salarié de succursale

Franck Héas

Droit Social, 2021, 12, pp.1038

Article dans une revue halshs-03473035v1

Consultation des représentants du personnel et licenciement du salarié inapte : une connexion évidente

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2021, pp.31-37

Article dans une revue hal-03762204v1

Quelle stratégie lors de la consultation du CSE ?

Franck Héas

Santé et Travail, 2021, pp 32-35

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283527v1

Un ANI sur la santé au travail, pour quoi faire ?

Franck Héas

Droit Social, 2021, 03, pp.253

Article dans une revue halshs-03166993v1

La pénibilité, une histoire de mots (maux) et de droit(s)

Franck Héas

Droit Social, 2021, 04, pp.300

Article dans une revue halshs-03193357v1

Contrat de travail et exigences de la protection de la santé et de l'environnement

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2021, 50

Article dans une revue hal-03566205v1

Le concept d'exposome à l'aune du droit social

Franck Héas

Droit Social, 2020, 06, pp.524

Article dans une revue halshs-02866646v1

Les droits des salariés éprouvés par le coronavirus

Franck Héas

Santé et Travail, 2020, pp 21-23

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283534v1

Une représentation du personnel à géométrie variable

Franck Héas

Santé et Travail, 2020, pp 28-29

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283540v1

Le droit du travail se met (un peu) à l'heure écolo

Franck Héas

Santé et Travail, 2020, pp 29-31

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283536v1

Le droit du travail est-il ouvert à la question environnementale ?

Franck Héas

Revue juridique de l'environnement, 2020, n° spécial, pp 109-121

Article dans une revue hal-03762205v1

L'action sur les conditions de travail à l'heure du CSE

Franck Héas

Santé et Travail, 2019, pp 44-45

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283542v1

La négociation d'entreprise sur la qualité de vie au travail

Franck Héas

Droit Social, 2019, 11, pp.907

Article dans une revue halshs-02449618v1

Bouleversements du droit du travail : notre système de santé au travail reste-t-il garant des droits des salariés ?

Sophie Fantoni Quinton , Franck Héas

Archives des Maladies Professionnelles et de L'Environnement, 2018, 79 (3), pp.216. ⟨10.1016/j.admp.2018.03.615⟩

Article dans une revue hal-03263467v1

Droit du travail 2016 à mi-2017

Franck Héas

Revue de droit Henri Capitant / Henri Capitant Law Review, 2018, Panorama du droit français de 2016 à mi-2017, 12

Article dans une revue hal-03327469v1

Les réformes en droit du travail : affaiblissement ou opportunité pour le droit de la santé au travail ?

Franck Héas

Droit Social, 2018, 02, pp.202

Article dans une revue halshs-02200334v1

Le statut des conseillers prud'hommes

Franck Héas

Droit Social, 2017, 07 et 08, pp.588

Article dans une revue halshs-02200230v1

Le reclassement du salarié inapte

Franck Héas

Les Cahiers sociaux, 2017, 295, pp.216-218

Article dans une revue hal-03301627v1

La réforme du régime de l'inaptitude suite à la loi du 8 août 2016

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2017, 823, pp.103-107

Article dans une revue hal-03301628v1

Les acteurs de la prévention au travail en entreprise

Franck Héas

Regards, 2017, 51 (1), pp.127. ⟨10.3917/regar.051.0127⟩

Article dans une revue hal-03300915v1

Pour une reconfiguration des principes en santé au travail

Franck Héas

Droit Social, 2016, 06, pp.531

Article dans une revue halshs-02200083v1

Le devenir de l'obligation de sécurité de résultat au travail

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2016, pp.10-19

Article dans une revue halshs-01304676v1

La santé au travail après la loi du 8 août 2016

Franck Héas , Pierre-Yves Verkindt

Droit Social, 2016, 11, pp.921

Article dans une revue halshs-02200137v1

La pénibilité au travail, une problématique multidimensionnelle

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2016, 815, p. 339-344

Article dans une revue halshs-01338342v1

Temps et santé au travail, pour une connexion plus explicite dans la loi

Franck Héas

Droit Social, 2015, 10, pp.837-944

Article dans une revue halshs-02199980v1

Statut du stagiaire, obligations des organismes de formation et des entreprises d'accueil

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2015, pp.112-114

Article dans une revue halshs-01304694v1

Réflexions autour du cadre d'exécution de l'obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2015, pp.335-339

Article dans une revue halshs-01304689v1

Reclassement du salarié licencié pour motif économique et franchise commerciale

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2014, 794, pp.574-579

Article dans une revue hal-03528891v1

État des lieux de la représentativité patronale

Franck Héas

Droit Social, 2014, 03, pp.198

Article dans une revue halshs-02200622v1

La durée du travail dans les lieux de vie et d'accueil

Franck Héas

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 01, pp.53

Article dans une revue halshs-02237256v1

La pénibilité, un enjeu de santé au croisement du travail et de la retraite

Franck Héas

Droit Social, 2014, 07 et 08, pp.598

Article dans une revue halshs-02200683v1

Le renforcement des conditions d'accueil des stagiaires en entreprise

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2014, 06, pp.413

Article dans une revue halshs-02241877v1

Le recours à un expert par le CHSCT en matière de pénibilité du travail

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2013, 779, pp.389-395

Article dans une revue hal-03538621v1

Exercice de la médecine et salariat

Franck Héas

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, 04, pp.575

Article dans une revue halshs-02237207v1

La modification temporaire des fonctions du salarié

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2012, 09, pp.490

Article dans une revue halshs-02241666v1

Le rôle des partenaires sociaux en matière de régulation de la pénibilité

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2012, 766, pp.348-355

Article dans une revue hal-03528853v1

La revitalisation des bassins d'emploi

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2012, 11, pp.629

Article dans une revue halshs-02241688v1

La réaffectation du salarié inapte

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2012, 06, pp.358

Article dans une revue halshs-02241639v1

Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi en cas de handicap

Franck Héas

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, 05, pp.849

Article dans une revue halshs-02237052v1

État de santé, handicap et discrimination en droit du travail

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2011, 24, pp.19-24

Article dans une revue hal-03538761v1

La représentativité des organisations salariées et patronales en droit français

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2011, 02, pp.91

Article dans une revue halshs-02241467v1

Les droits sur l'invention faite par le salarié

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2011, 12, pp.696

Article dans une revue halshs-02241569v1

Observations sur le concept de dignité appliqué aux relations de travail

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2010, pp.461-468

Article dans une revue hal-03529227v1

La régulation des relations professionnelles par le contrat de travail

Franck Héas

Canal Psy, 2010, 94, pp.14-15

Article dans une revue (article de synthèse) hal-05283547v1

Encadrement des stages dans l'enseignement supérieur

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2010, 11, pp.644

Article dans une revue halshs-02241437v1

Le bien-être au travail

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2010, 27, pp.14-19

Article dans une revue hal-03538802v1

Pénibilité et droit du travail

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2009, 5, pp.17-21

Article dans une revue hal-03538772v1

Etre ou ne pas être subordonné

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2009, pp.405-417

Article dans une revue hal-03528955v1

L'auto-entrepreneur au regard du droit du travail

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2009, 50, pp.11-14

Article dans une revue hal-03538808v1

La protection de l'environnement en droit du travail

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2009, 10, pp.565

Article dans une revue halshs-02241305v1

Les modalités de la délégation de pouvoirs

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2008, 11, pp.670

Article dans une revue halshs-02241189v1

Retour sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2008, 22, pp.14-19

Article dans une revue hal-03538811v1

Licenciement économique et exigences conventionnelles de reclassement

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2008, 09, pp.529

Article dans une revue halshs-02241163v1

La motivation du licenciement en cas d'inaptitude du salarié

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2008, 06, pp.378

Article dans une revue halshs-02241132v1

Organisation collective du travail et sécurité des salariés

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2008, pp.424-430

Article dans une revue hal-03528822v1

L'extension du droit du travail aux agents des collectivités territoriales

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2008, 17, pp.10-14

Article dans une revue hal-03538904v1

La prééminence de la durée du travail sur la durée du contrat

Franck Héas

Revue de droit du travail, 2008, 12, pp.733

Article dans une revue halshs-02241198v1

Observations sur les processus normatifs en matière de relations professionnelles

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2007, pp.306-313

Article dans une revue hal-03538628v1

Les contraintes formelles encadrant l’exécution de l’obligation patronale de reclassement en cas de licenciement pour motif économique

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2007, pp.6-10

Article dans une revue hal-03528947v1

Le droit au reclassement du salarié, en cas de restructuration de l’entreprise ou d’altération de sa santé

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2007, pp.452-458

Article dans une revue hal-03528903v1

Discrimination et admission de différences de traitement entre salariés

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2007, 12, pp.11-14

Article dans une revue hal-03538911v1

Les normes de convenance dans le cadre des relations de travail

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2007, 29, pp.9-14

Article dans une revue hal-03538784v1

Les négociations interprofessionnelles relatives à la pénibilité au travail

Franck Héas

Droit Social, 2006, 09 et 10, pp.834

Article dans une revue halshs-02198798v1

Le caractère impératif des garanties protectrices reconnues au représentant du personnel

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2006, pp.123-128

Article dans une revue hal-03528832v1

Les conséquences de l'inaptitude sur l'emploi du salarié

Franck Héas

La Semaine juridique. Social, 2005, 24, pp.11-16

Article dans une revue hal-03538795v1

Les principaux apports de la loi de programmation pour la cohésion sociale en matière de licenciement pour motif économique

Franck Héas

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 7, pp.270-273

Article dans une revue hal-03538938v1

Le reclassement au sein d’une association

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2005, pp.49-53

Article dans une revue hal-03528917v1

Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire

Franck Héas

La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2005, 18-19

Article dans une revue hal-03538954v1

Extension d'un accord cadre et absence de représentativité de l'organisation patronale signataire

Franck Héas

Travail et protection sociale, 2005, 6, pp.8-10

Article dans une revue hal-03538918v1

La résiliation amiable du contrat de travail pour motif économique

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2004, pp.237-242

Article dans une revue hal-03529140v1

Les conséquences de la déclaration d’inaptitude totale du salarié

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2004, pp.541-546

Article dans une revue hal-03528932v1

Incidence du défaut de respect de la procédure spéciale de licenciement d'un salarié protégé

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2003, pp.345-349

Article dans une revue hal-03529212v1

Le reclassement de l'agent public inapte à ses fonctions : un nouveau principe général du droit

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2003, pp.23-27

Article dans une revue hal-03538602v1

L'étendue des investigation patronales permettant de satisfaire à l'obligation de reclassement du salarié licencié

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2002, pp.504-507

Article dans une revue hal-03528876v1

Le périmètre de l'obligation de reclassement en matière de licenciement

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2002, pp.28-31

Article dans une revue hal-03529190v1

Approche de la notion de reclassement

Franck Héas

Le Droit ouvrier, 2001, pp.505-510

Article dans une revue hal-03528844v1

Les obligations de reclassement en droit du travail

Franck Héas

Droit Social, 1999, 05, pp.504

Article dans une revue halshs-02197939v1

Exposome, polyexpositions : enjeux scientifiques, sociaux et juridiques (participation à table ronde)

Franck Héas

Colloque « Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail », Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et de Familles; ANSES, DARES, Sep 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05291319v1

Les enjeux en matière de santé au travail face aux nouveaux modes d’organisation (participation à table ronde)

Franck Héas

Colloque « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle, Faculté de droit et de science politique de Poitiers, Feb 2025, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05283449v1

Le droit de la santé au travail : fondamentaux, points de repère et perspectives

Franck Héas

10e Congrès national Kiné France prévention, Nov 2025, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05484164v1

Introduction et cadrage normatif

Arnaud Lucchini , Franck Héas , Derek Jones , Colleen Sheppard , Dominique Lhuilier

La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphère professionnelle et sphère personnelle, Université de Montpellier, May 2025, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-05095049v1

Quels sont les facteurs de la souffrance au travail ? (participation à la table ronde)

Franck Héas

Colloque « La souffrance au travail », Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers et Ecole du Centre-ouest des avocats, Feb 2025, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04943066v1

L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail (avec Loïc Lerouge)

Franck Héas

Colloque « Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale, La cour de justice et le droit social de l’Union européenne », Université de Bordeaux, Institut du travail, Jul 2024, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-05484178v1

Organisation du travail et santé mentale, le regard d'un juriste

Franck Héas

Les rendez-vous du dialogue social, Institut du travail de l'université de Strasbourg, Jun 2024, Strasbourg / en ligne, France

Communication dans un congrès hal-04810377v1

L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail

Loïc Lerouge , Franck Héas

Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale. La Cour de justice et le droit social de l’Union européenne, Institut du travail de l'Unviersité de Bordeaux, Jul 2024, Bordeaux, France

Communication dans un congrès halshs-04637700v1

La participation de la négociation collective d’entreprise à l’écologisation du droit du travail

Franck Héas

Colloque Jus transition, Université de Rennes 2, ISSTO, Nov 2024, Rennes (Campus Villejean), France

Communication dans un congrès hal-04810387v1

Regard juridique sur le sens du travail

Franck Héas

Travail cherche sens, Université de Strasbourg; Institut du travail de Strasbourg, Nov 2023, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04317660v1

Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travail

Franck Héas

Colloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », INRS, Jun 2023, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04118963v1

Les mutations du droit de la santé au travail

Franck Héas

La place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Faculté de Droit et science politique de Montpellier, Feb 2023, Montpellier, France

Communication dans un congrès hal-04094551v1

Le droit de la santé au travail des gens de théâtre

Franck Héas

Colloque, Travail des gens de théâtre, Faculté de droit et science politique de Guyancourt, Jan 2023, Guyancourt (78), France

Communication dans un congrès hal-04094566v1

Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ?

Franck Héas

GRASPE, Jun 2022, Bruxelles, Belgique

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Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managériales

Marion del Sol , Franck Héas

Le droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France

Communication dans un congrès halshs-03971667v1

Chercher et classer

Franck Héas , Claire Magord

Rencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Faculté de droit de Bordeaux, Jul 2021, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-04119000v1

Les obligations légales de l'employeur

Franck Héas

COVID19 : Le nouveau monde du travail, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Feb 2021, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119015v1

Le Covid et le travail

Franck Héas

Table ronde de l'Association française de droit du travail, Association française de droit du travail, May 2021, Paris, France

Communication dans un congrès hal-05484186v1

Les évolutions du droit de la santé au travail

Franck Héas , Pierre-Yves Verkindt

Conférence, Faculté de droit de Strasbourg, Dec 2021, Strasbourg, France

Communication dans un congrès hal-04118976v1

La Covid et le travail

Franck Héas

Table ronde de l'Association française de droit du travail, AFDT, May 2021, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04119007v1

40 ans de santé mentale au travail

Franck Héas

Colloque « 40 ans de sciences sociales du travail », ISSTO, Nov 2021, Rennes, France

Communication dans un congrès hal-04118990v1

Santé, sécurité et environnement

Franck Héas

Colloque L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail, Planète social, Nov 2021, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04118993v1

Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail

Franck Héas

3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Sep 2020, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119027v1

Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travail

Franck Héas

La numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail, Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, Mar 2019, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-04119052v1

Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travail

Franck Héas

Séminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, CNAM, May 2019, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04119045v1

Droit du travail et droit de l'environnement

Franck Héas

Colloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, Nov 2019, Tours, France

Communication dans un congrès hal-04119034v1

Déconnexion et télétravail : la mise en œuvre

Franck Héas

Droit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s), Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Nov 2018, Angers, France

Communication dans un congrès hal-04119079v1

Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travail

Franck Héas

Conférence, UFR Droit, sciences économiques et gestion de Vannes, Apr 2018, Vannes, France

Communication dans un congrès hal-04119093v1

Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entreprise

Franck Héas

Conférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Université de Lorraine, Institut Régional du Travail, Dec 2018, Nancy, France

Communication dans un congrès hal-04119059v1

La santé au travail, quelles perspectives ?

Franck Héas

Conférence, Faculté de droit de Saint-Etienne, Feb 2018, Saint-Etienne, France

Communication dans un congrès hal-04119099v1

La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travail

Franck Héas

Colloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », HEC Montréal, Oct 2018, Montréal, Canada

Communication dans un congrès hal-04119087v1
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Proposition d'analyse des accords d'entreprise relatifs à la QVCT

Franck Héas

5e Congrès international CIELO Laboral 2025, Université de Bordeaux, Jun 2025, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-05099418v1

Droit du travail et taille de l'entreprise

Franck Héas

Pour un droit des PME, Cité des Congrès de Nantes, Jun 2017, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119106v1

Négociation collective, pénibilité et prévention

Franck Héas

Bien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France

Communication dans un congrès halshs-01342454v1

La pénibilité au travail, quels enjeux ?

Franck Héas

Conférence-débat, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Jan 2016, Nantes, France

Communication dans un congrès halshs-01304665v1

Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexe

Franck Héas

La pénibilité au travail, Faculté de droit d'économie et de gestion d'Avignon, Mar 2016, Avignon, France

Communication dans un congrès halshs-01304659v1

Le cadre juridique général de la pénibilité

Franck Héas

Bien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France

Communication dans un congrès halshs-01342455v1

La réforme du régime de l'inaptitude

Franck Héas

La loi Travail, Faculté de droit de Lille, Nov 2016, Lille, France

Communication dans un congrès hal-04119119v1

Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travail

Franck Héas

Doctrines et réalité(s) du bonheur, Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Dec 2016, Angers, France

Communication dans un congrès hal-04119113v1

La protection de l'environnement en droit français du travail

Franck Héas

Congrès inaugural CIELO, Universidade Catolica Portuguesa, Sep 2016, Porto, Portugal

Communication dans un congrès hal-04119130v1

La dimension environnementale du droit du travail

Franck Héas

Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Sep 2015, Nantes, France

Communication dans un congrès halshs-01304672v1

Santé au travail en droit français du travail

Franck Héas

Conférence, Ecole des avocats de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, Brésil

Communication dans un congrès hal-04119155v1

Prévention et pénibilité, Des liens à construire

Franck Héas

Colloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », EHESP, Nov 2014, Rennes, France

Communication dans un congrès hal-04119147v1

Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuaires

Franck Héas

Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique, Projet ESCALES, Mar 2014, Saint-Nazaire, France

Communication dans un congrès hal-04119178v1

Les transformations du droit français du travail

Franck Héas

XI Congrès international de droit, Faculté de droit de l'université Sao Judas de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, France

Communication dans un congrès hal-04119168v1

Lieux de vie et d'accueil

Franck Héas

Les établissements et services sociaux et médico-sociaux, Faculté de droit d'Angers, Nov 2013, Angers, France

Communication dans un congrès hal-04119185v1

L'exercice salarié de la médecine

Franck Héas

L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral, Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jan 2013, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119200v1

La prévention des risques psychosociaux en droit français du travail

Franck Héas

Colloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Faculté de droit de Bordeaux, Jan 2013, Bordeaux, France

Communication dans un congrès hal-04119209v1

Sécurité et santé au travail

Franck Héas

Conférence, INTEFP, Oct 2012, Lyon, France

Communication dans un congrès hal-04119214v1

Pénibilité, loi et dialogue social

Franck Héas

Le bien-être, c'est rentable, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Mar 2012, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119223v1

Dialogue social et pénibilité

Franck Héas

Premières rencontres Droit Santé travail, Institut de Santé au Travail du Nord de la France, Dec 2011, Lille, France

Communication dans un congrès hal-04119231v1

Le contentieux de l'inaptitude à l'emploi

Franck Héas

Handicap et aptitude à l'emploi, Université Paris 2 Panthéon-Assas, May 2011, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04119237v1

Le bien-être au travail

Franck Héas

Les âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ?, Réseau universitaire de recherche en Pays de la Loire, May 2011, Le Croisic, France

Communication dans un congrès hal-04119246v1

Discrimination et santé en droit du travail

Franck Héas

Conférence, Centre d'Etude et de Recherche en Santé-Travail-Environnement, Faculté de droit de Lille 2, Jan 2010, Lille, France

Communication dans un congrès hal-04119266v1

Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français

Franck Héas

47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Université de Laval à Québec, Jun 2010, Québec, Canada

Communication dans un congrès hal-04119256v1

L'autoentrepreneur au regard du droit du travail

Franck Héas

L'autoentrepreneur et le droit, Faculté de droit et des sciences politiques de l'université de Nantes, Oct 2009, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119307v1

Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilité

Franck Héas

Colloque franco-canadien "La santé au travail", Lille Grand Palais, Jun 2009, Lille, France

Communication dans un congrès hal-04119322v1

Dignité et travail

Franck Héas

Les aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche, Musée maritime, Nov 2009, Bilbao, France

Communication dans un congrès hal-04119282v1

La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ?

Franck Héas

La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques, Université de Bretagne-sud, Oct 2008, Lorient, France

Communication dans un congrès hal-04119333v1

Approche de la pénibilité au travail

Franck Héas

Conférence, ISSTO, Mar 2007, Rennes, France

Communication dans un congrès hal-04119349v1

Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salarié

Franck Héas

Conférence, Faculté de droit et des sciences politiques de l’université de Bretagne occidentale, Apr 2006, Brest, France

Communication dans un congrès hal-04119359v1

Inaptitude et emploi

Franck Héas

Inaptitude et maintien dans l’emploi, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Sep 2005, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04119368v1

Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit social

Franck Héas

Risques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation, Université du Maine, Jan 2004, Le Mans, France

Communication dans un congrès hal-04119391v1

Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travail

Franck Héas

La santé au travail : avancées et turbulences, AFDT, Nov 2004, Lille, France

Communication dans un congrès hal-04119381v1

La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travail

Franck Héas

L’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée, ENACT, Nov 2003, Angers, France

Communication dans un congrès hal-04119404v1

Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridique

Franck Héas

Séminaire « Le droit de la formation professionnelle », DARES, Jun 2002, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04119418v1

Modification du contrat de travail et modification des conditions de travail

Franck Héas

Conférence, ISSTO, Jan 2001, Rennes, France

Communication dans un congrès hal-04119435v1

Subordination et travail temporaire

Franck Héas

Colloque « La subordination dans le contrat de travail », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jun 2001, Nantes, France

Communication dans un congrès hal-04119427v1

Les pratiques de négociation en matière de travail temporaire

Franck Héas

Colloque « Capacités, dialogue social et territoires », Wissenschaftszentrum, Jan 2000, Berlin, France

Communication dans un congrès hal-04119451v1

Vers un droit du reclassement ?

Franck Héas

Conférence, AFDT, Mar 1999, Paris, France

Communication dans un congrès hal-04119466v1

Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santé

Josépha Dirringer , Franck Héas

Droit Social, 11, pp.892-940, 2019

N°spécial de revue/special issue halshs-02449615v1

La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989

Franck Héas

Semaine sociale Lamy, n° spécial (1655), 153 p., 2014

N°spécial de revue/special issue hal-03762188v1

L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral

Franck Héas , Anne-Chantal Hardy

RDSS. Revue de droit sanitaire et social, n° spécial (4), pp.573-638, 2013

N°spécial de revue/special issue hal-03762186v1

Droit du travail

Franck Héas

Bruylant, 419 p, 2025, Paradigme, 9782802775966

Ouvrages hal-05247901v1

Droit du travail

Franck Héas

12e édition, 420 p, 2024, Larcier -Paradigme, 9782802775027

Ouvrages hal-04637958v1

Droit du travail

Franck Héas

Bruylant, 413 p., 2023, Paradigme, 978-2-39013-411-4

Ouvrages hal-04199170v1

Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.)

Franck Héas , Marie Baudel , Sonia Desmoulin-Canselier , Marie Mesnil , Paul Véron et al.

Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6

Ouvrages hal-03780891v1

Droit du travail

Franck Héas

Bruylant, 413 p, 2022, Paradigme, 9 782390 133575

Ouvrages hal-03845559v1

Droit du travail

Franck Héas

Bruylant, 412 p., 2021, Paradigme, 9782390133407

Ouvrages hal-03546988v1

Droit du travail

Franck Héas

Bruylant, 396 p., 2019, Paradigme - Manuels, 978-2-39013-253-0

Ouvrages hal-03379845v1

Proposition de Code du travail

Emmanuel Dockès , Gilles Auzero , Dirk Baugard , Pierre-Emmanuel Berthier , Michèle Bonnechère et al.

Dalloz, 391 p., 2017, 978-2-247-17037-1

Ouvrages hal-03383223v1

Proposition pour un Code du travail

Emmanuel Dockès , Gilles Auzero , Dirk Baugard , Pierre-Emmanuel Berthier , Michèle Bonnechère et al.

Dalloz, pp.399, 2017, 9782247170371

Ouvrages halshs-01995944v1

Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail

Marion del Sol , Franck Héas

Octares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5

Ouvrages halshs-01342330v1

Droit du travail

Franck Héas

Larcier, pp.361, 2015, Paradigme, 978-2-390-13013-0

Ouvrages halshs-01304707v1

Santé au travail

Franck Héas

Editions des citoyens, 96 p., 2013, Vous avez le droit, 979-10-90636-15-6

Ouvrages hal-03762156v1

Le reclassement du salarié en droit du travail

Franck Héas

LGDJ, 452 p., 2000, 2-275-01963-4

Ouvrages hal-03762157v1
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Le droit de la santé au travail des gens de théâtre

Franck Héas

in Lopez B. et Monnier F. (dir.), Travail des gens de théâtre, Classiques Garnier, 2024

Chapitre d'ouvrage hal-04544026v1

Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitaire

Franck Héas

in Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Editions Mare & Martin, pp.185-197, 2023, 978-2-84934-654-9

Chapitre d'ouvrage hal-04033964v1
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Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ?

Franck Héas

in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, pp 237-244, 2023, 978-2-7110-3797-1

Chapitre d'ouvrage hal-04199135v1

L’organisation globale du travail doit être considérée comme le déterminant de la santé des personnes au travail (entretien)

Franck Héas

in J.E. Grésy et P. Emont (dir.), La qualité de vie et des conditions de travail, L’affaire de tous, pp 61-64, 2023, 9782710146391

Chapitre d'ouvrage hal-05283513v1
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Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travail

Franck Héas

in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 329-338, 2022, 978-2-247-21538-6

Chapitre d'ouvrage hal-03780902v1

La prise en charge du risque santé via la négociation collective

Josépha Dirringer , Franck Héas

Philippe Batifoulier; Marion Del Sol. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, pp.115-124, 2022, Amplitude du droit

Chapitre d'ouvrage hal-03660959v1

Santé au travail

Franck Héas

in Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), LexisNexis, pp 181-197, 2022, Planète social, 978-2-7110-3720-9

Chapitre d'ouvrage halshs-03759147v1
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La santé mentale en droit du travail

Franck Héas

in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 73-82, 2022, 978-2-247-21538-6

Chapitre d'ouvrage hal-03780900v1

Quel rôle des services de prévention et de santé au travail en matière de santé mentale ?

Sophie Fantoni Quinton , Franck Héas

Franck Héas; Marie Baudel; Sonia Desmoulin-Canselier. Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, 978-2-247-21538-6

Chapitre d'ouvrage hal-04351540v1

La jeunesse au prisme du droit de la santé au travail

Franck Héas

in Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, LGDJ - Lextenso, pp 209-220, 2022, 978-2-275-11149-0

Chapitre d'ouvrage hal-03799335v1
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Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travail

Franck Héas

in Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevbre Dalloz, pp.40-43, 2022

Chapitre d'ouvrage hal-03970685v1
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Le concept d’organisation du travail en droit du travail

Franck Héas

in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 5-14, 2022, 978-2-247-21538-6

Chapitre d'ouvrage hal-03780897v1

Plaidoyer en faveur de la médecine du travail

Franck Héas

Alexandre Charbonneau; Olga Fotinopoulou-Basurko; François Mandin. Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. PEDONE, 2021, 9782233009913

Chapitre d'ouvrage halshs-03759151v1

Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexion

Franck Héas

Loïc Lerouge. La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, L'Harmattan, pp.89-112, 2021

Chapitre d'ouvrage halshs-03759153v1

Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travail

Franck Héas

Lourdes Mella Mendez; Rafael Encinas de Munagorri. Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente,, Thomson Reuters ARANZADI, pp 709-720, 2021, 978-84-1345-760-4

Chapitre d'ouvrage halshs-03759157v1

Préface

Franck Héas

Droit du travail et prévention, 77, LGDJ, pp.IX-XI, 2019, Bibliothèque de droit social, 978-2-275-06455-0

Chapitre d'ouvrage hal-03312990v1

Bonheur, bien-être et qualité de vie au travail

Franck Héas

Lemaire, Félicien and Blondel, Serge. Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, pp.227-238, 2019, 978-2-84934-337-1

Chapitre d'ouvrage hal-03313205v1

La dimension environnementale du droit du travail

Franck Héas

Van Lang, Agathe. Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, pp.243-254, 2018, 978-2-84934-294-7

Chapitre d'ouvrage hal-03318054v1

Le droit du travail déjà flexible pour les PME

Franck Héas

Bourgninaud, V. Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, pp.131-147, 2018

Chapitre d'ouvrage hal-02303503v1

Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective Bargaining

Franck Héas

Lerouge, Loïc. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, pp.67-78, 2017, Aligning Perspectives on Health, Safety and Well-Being, 978-3-319-63065-6. ⟨10.1007/978-3-319-63065-6_5⟩

Chapitre d'ouvrage hal-03318580v1

La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de prévention

Franck Héas

Del Sol, Marion and Héas, Franck. Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, pp.187-216, 2016, Colloques et congrès, 978-2-36630-047-5

Chapitre d'ouvrage hal-03318257v1

Handicap, santé et discriminations

Franck Héas

Bernard Bossu. Discriminations et égalité de traitement en droit du travail, HEZLINIA éditions, pp.109-133, 2013, 978-2-36967-001-1

Chapitre d'ouvrage halshs-03759158v1

La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail

Franck Héas

Nathalie Dedessus-le-Moustier; Florence Douguet. La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Lavoisier, pp.41-51, 2010, 978-2-7430-1235-9

Chapitre d'ouvrage halshs-03759165v1

La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturelles

Franck Héas , Gwenaele Proutière-Maulion

in Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Servicio de Publicaciones des Gobierno, pp 55-83, 2010

Chapitre d'ouvrage halshs-03759163v1

Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ?

Franck Héas , Sandrine Clavel

C. Bourreau-Dubois; B. Jeandidier. Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'Association d'Economie Sociale, L'Harmattan, pp.259-273, 2006, 2-296-01334-1

Chapitre d'ouvrage halshs-03759167v1

Le particularisme des relations professionnelles au sein de groupements d’employeurs bretons

Franck Héas

Bénédicte Berthe. Travailler dans un groupement d’employeurs, PUR, pp.29-45, 2006, 978-2-7535-0355-7

Chapitre d'ouvrage halshs-03759169v1

Bref état de lieux juridiques des systèmes de formation professionnelle continue dans l'Union européenne

Franck Héas

Nicole Maggi-Germain; Agnès Pélage. Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, La Documentation française, pp 127-140, 2003, 2-11-005384-4

Chapitre d'ouvrage hal-03762194v1

Subordination et travail temporaire

Franck Héas

Jean-Pierre Chauchard; Anne-Chantal Hardy-Dubernet; Jean-Yves Kerbourc'h. La subordination dans le travail : analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail, La Documentation française, pp.93-107, 2003, Cahier travail et emploi, 2-11-005511-1

Chapitre d'ouvrage hal-03762195v1

Droit au reclassement et plan de sauvegarde de l'emploi

Franck Héas

Christophe Willmann; Jean-Yves Kerbourc'h. Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Editions du Juris-Classeur, pp 273-289, 2002, 2-7111-3494-6

Chapitre d'ouvrage hal-03762199v1
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Organisation du travail et santé mentale

Franck Héas , Paul-Anthelme Adèle , Marie Baudel , Marion del Sol , Sonia Desmoulin-Canselier et al.

[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p

Rapport (rapport de recherche) hal-03693825v1
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La mer au féminin

Gwenaele Maulion Proutiere , Helen Maulion , Yvonne Guichard-Claudic , Jean - François Bigot , Stéphanie Couderc-Morandeau et al.

[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2016

Rapport (rapport de recherche) halshs-01405310v1
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Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-­‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-­‐Nazaire

Patrick Chaumette , Véronique Daubas-Letourneux , Augustin Emane , Franck Héas , Christophe Coutanceau

2014

Rapport halshs-01053748v1
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La construction de la représentativité patronale

Nicole Maggi-Germain , Jean-Pierre Le Crom , Pascal Caillaud , Stéphane Carré , Franck Héas et al.

[Rapport de recherche] Dares Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi – Ministère du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 2011

Rapport (rapport de recherche) halshs-02442784v1