Franck Héas
- Droit et changement social (DCS)
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Publications
Exposome, polyexpositions : enjeux scientifiques, sociaux et juridiques (participation à table ronde)Colloque « Les (nouveaux) enjeux de la santé au travail », Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et de Familles; ANSES, DARES, Sep 2025, Paris, France |
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Les enjeux en matière de santé au travail face aux nouveaux modes d’organisation (participation à table ronde)Colloque « La santé au travail à l’aune de la porosité entre sphères professionnelle et personnelle, Faculté de droit et de science politique de Poitiers, Feb 2025, Poitiers, France |
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Le droit de la santé au travail : fondamentaux, points de repère et perspectives10e Congrès national Kiné France prévention, Nov 2025, Paris, France |
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Introduction et cadrage normatifLa santé au travail à l’aune de la porosité entre sphère professionnelle et sphère personnelle, Université de Montpellier, May 2025, Montpellier, France |
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Quels sont les facteurs de la souffrance au travail ? (participation à la table ronde)Colloque « La souffrance au travail », Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers et Ecole du Centre-ouest des avocats, Feb 2025, Poitiers, France |
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L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travail (avec Loïc Lerouge)Colloque « Depuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale, La cour de justice et le droit social de l’Union européenne », Université de Bordeaux, Institut du travail, Jul 2024, Bordeaux, France |
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Organisation du travail et santé mentale, le regard d'un juristeLes rendez-vous du dialogue social, Institut du travail de l'université de Strasbourg, Jun 2024, Strasbourg / en ligne, France |
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L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travailDepuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale. La Cour de justice et le droit social de l’Union européenne, Institut du travail de l'Unviersité de Bordeaux, Jul 2024, Bordeaux, France |
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La participation de la négociation collective d’entreprise à l’écologisation du droit du travailColloque Jus transition, Université de Rennes 2, ISSTO, Nov 2024, Rennes (Campus Villejean), France |
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Regard juridique sur le sens du travailTravail cherche sens, Université de Strasbourg; Institut du travail de Strasbourg, Nov 2023, Strasbourg, France |
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Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travailColloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », INRS, Jun 2023, Paris, France |
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Les mutations du droit de la santé au travailLa place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Faculté de Droit et science politique de Montpellier, Feb 2023, Montpellier, France |
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Le droit de la santé au travail des gens de théâtreColloque, Travail des gens de théâtre, Faculté de droit et science politique de Guyancourt, Jan 2023, Guyancourt (78), France |
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Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ?GRASPE, Jun 2022, Bruxelles, Belgique |
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Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managérialesLe droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France |
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Chercher et classerRencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Faculté de droit de Bordeaux, Jul 2021, Bordeaux, France |
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Les obligations légales de l'employeurCOVID19 : Le nouveau monde du travail, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Feb 2021, Nantes, France |
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Le Covid et le travailTable ronde de l'Association française de droit du travail, Association française de droit du travail, May 2021, Paris, France |
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Les évolutions du droit de la santé au travailConférence, Faculté de droit de Strasbourg, Dec 2021, Strasbourg, France |
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La Covid et le travailTable ronde de l'Association française de droit du travail, AFDT, May 2021, Paris, France |
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40 ans de santé mentale au travailColloque « 40 ans de sciences sociales du travail », ISSTO, Nov 2021, Rennes, France |
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Santé, sécurité et environnementColloque L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail, Planète social, Nov 2021, Paris, France |
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Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Sep 2020, Nantes, France |
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Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travailLa numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail, Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, Mar 2019, Poitiers, France |
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Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travailSéminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, CNAM, May 2019, Paris, France |
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Droit du travail et droit de l'environnementColloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, Nov 2019, Tours, France |
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Déconnexion et télétravail : la mise en œuvreDroit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s), Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Nov 2018, Angers, France |
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Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travailConférence, UFR Droit, sciences économiques et gestion de Vannes, Apr 2018, Vannes, France |
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Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entrepriseConférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Université de Lorraine, Institut Régional du Travail, Dec 2018, Nancy, France |
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La santé au travail, quelles perspectives ?Conférence, Faculté de droit de Saint-Etienne, Feb 2018, Saint-Etienne, France |
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La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travailColloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », HEC Montréal, Oct 2018, Montréal, Canada |
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Proposition d'analyse des accords d'entreprise relatifs à la QVCT5e Congrès international CIELO Laboral 2025, Université de Bordeaux, Jun 2025, Bordeaux, France |
Droit du travail et taille de l'entreprisePour un droit des PME, Cité des Congrès de Nantes, Jun 2017, Nantes, France |
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Négociation collective, pénibilité et préventionBien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France |
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La pénibilité au travail, quels enjeux ?Conférence-débat, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Jan 2016, Nantes, France |
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Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexeLa pénibilité au travail, Faculté de droit d'économie et de gestion d'Avignon, Mar 2016, Avignon, France |
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Le cadre juridique général de la pénibilitéBien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France |
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La réforme du régime de l'inaptitudeLa loi Travail, Faculté de droit de Lille, Nov 2016, Lille, France |
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Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travailDoctrines et réalité(s) du bonheur, Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Dec 2016, Angers, France |
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La protection de l'environnement en droit français du travailCongrès inaugural CIELO, Universidade Catolica Portuguesa, Sep 2016, Porto, Portugal |
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La dimension environnementale du droit du travailPenser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Sep 2015, Nantes, France |
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Santé au travail en droit français du travailConférence, Ecole des avocats de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, Brésil |
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Prévention et pénibilité, Des liens à construireColloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », EHESP, Nov 2014, Rennes, France |
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Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuairesLes expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique, Projet ESCALES, Mar 2014, Saint-Nazaire, France |
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Les transformations du droit français du travailXI Congrès international de droit, Faculté de droit de l'université Sao Judas de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, France |
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Lieux de vie et d'accueilLes établissements et services sociaux et médico-sociaux, Faculté de droit d'Angers, Nov 2013, Angers, France |
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L'exercice salarié de la médecineL'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral, Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jan 2013, Nantes, France |
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La prévention des risques psychosociaux en droit français du travailColloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Faculté de droit de Bordeaux, Jan 2013, Bordeaux, France |
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Sécurité et santé au travailConférence, INTEFP, Oct 2012, Lyon, France |
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Pénibilité, loi et dialogue socialLe bien-être, c'est rentable, Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Mar 2012, Nantes, France |
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Dialogue social et pénibilitéPremières rencontres Droit Santé travail, Institut de Santé au Travail du Nord de la France, Dec 2011, Lille, France |
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Le contentieux de l'inaptitude à l'emploiHandicap et aptitude à l'emploi, Université Paris 2 Panthéon-Assas, May 2011, Paris, France |
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Le bien-être au travailLes âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ?, Réseau universitaire de recherche en Pays de la Loire, May 2011, Le Croisic, France |
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Discrimination et santé en droit du travailConférence, Centre d'Etude et de Recherche en Santé-Travail-Environnement, Faculté de droit de Lille 2, Jan 2010, Lille, France |
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Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Université de Laval à Québec, Jun 2010, Québec, Canada |
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L'autoentrepreneur au regard du droit du travailL'autoentrepreneur et le droit, Faculté de droit et des sciences politiques de l'université de Nantes, Oct 2009, Nantes, France |
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Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilitéColloque franco-canadien "La santé au travail", Lille Grand Palais, Jun 2009, Lille, France |
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Dignité et travailLes aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche, Musée maritime, Nov 2009, Bilbao, France |
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La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ?La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques, Université de Bretagne-sud, Oct 2008, Lorient, France |
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Approche de la pénibilité au travailConférence, ISSTO, Mar 2007, Rennes, France |
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Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salariéConférence, Faculté de droit et des sciences politiques de l’université de Bretagne occidentale, Apr 2006, Brest, France |
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Inaptitude et emploiInaptitude et maintien dans l’emploi, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Sep 2005, Paris, France |
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Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit socialRisques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation, Université du Maine, Jan 2004, Le Mans, France |
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Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travailLa santé au travail : avancées et turbulences, AFDT, Nov 2004, Lille, France |
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La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travailL’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée, ENACT, Nov 2003, Angers, France |
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Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridiqueSéminaire « Le droit de la formation professionnelle », DARES, Jun 2002, Paris, France |
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Modification du contrat de travail et modification des conditions de travailConférence, ISSTO, Jan 2001, Rennes, France |
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Subordination et travail temporaireColloque « La subordination dans le contrat de travail », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jun 2001, Nantes, France |
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Les pratiques de négociation en matière de travail temporaireColloque « Capacités, dialogue social et territoires », Wissenschaftszentrum, Jan 2000, Berlin, France |
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Vers un droit du reclassement ?Conférence, AFDT, Mar 1999, Paris, France |
Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santéDroit Social, 11, pp.892-940, 2019 |
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La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989Semaine sociale Lamy, n° spécial (1655), 153 p., 2014 |
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L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéralRDSS. Revue de droit sanitaire et social, n° spécial (4), pp.573-638, 2013 |
Droit du travailBruylant, 419 p, 2025, Paradigme, 9782802775966 |
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Droit du travail12e édition, 420 p, 2024, Larcier -Paradigme, 9782802775027 |
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Droit du travailBruylant, 413 p., 2023, Paradigme, 978-2-39013-411-4 |
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Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés (F. Héas dir.)Dalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6 |
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Droit du travailBruylant, 413 p, 2022, Paradigme, 9 782390 133575 |
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Droit du travailBruylant, 412 p., 2021, Paradigme, 9782390133407 |
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Droit du travailBruylant, 396 p., 2019, Paradigme - Manuels, 978-2-39013-253-0 |
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Proposition de Code du travailDalloz, 391 p., 2017, 978-2-247-17037-1 |
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Proposition pour un Code du travailDalloz, pp.399, 2017, 9782247170371 |
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Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travailOctares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5 |
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Droit du travailLarcier, pp.361, 2015, Paradigme, 978-2-390-13013-0 |
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Santé au travailEditions des citoyens, 96 p., 2013, Vous avez le droit, 979-10-90636-15-6 |
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Le reclassement du salarié en droit du travailLGDJ, 452 p., 2000, 2-275-01963-4 |
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Le droit de la santé au travail des gens de théâtrein Lopez B. et Monnier F. (dir.), Travail des gens de théâtre, Classiques Garnier, 2024 |
Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitairein Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Editions Mare & Martin, pp.185-197, 2023, 978-2-84934-654-9 |
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Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ?in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, pp 237-244, 2023, 978-2-7110-3797-1 |
L’organisation globale du travail doit être considérée comme le déterminant de la santé des personnes au travail (entretien)in J.E. Grésy et P. Emont (dir.), La qualité de vie et des conditions de travail, L’affaire de tous, pp 61-64, 2023, 9782710146391 |
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Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travailin Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 329-338, 2022, 978-2-247-21538-6 |
La prise en charge du risque santé via la négociation collectivePhilippe Batifoulier; Marion Del Sol. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, pp.115-124, 2022, Amplitude du droit |
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Santé au travailin Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), LexisNexis, pp 181-197, 2022, Planète social, 978-2-7110-3720-9 |
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La santé mentale en droit du travailin Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 73-82, 2022, 978-2-247-21538-6 |
Quel rôle des services de prévention et de santé au travail en matière de santé mentale ?Franck Héas; Marie Baudel; Sonia Desmoulin-Canselier. Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, 978-2-247-21538-6 |
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La jeunesse au prisme du droit de la santé au travailin Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, LGDJ - Lextenso, pp 209-220, 2022, 978-2-275-11149-0 |
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Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travailin Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevbre Dalloz, pp.40-43, 2022 |
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Le concept d’organisation du travail en droit du travailin Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 5-14, 2022, 978-2-247-21538-6 |
Plaidoyer en faveur de la médecine du travailAlexandre Charbonneau; Olga Fotinopoulou-Basurko; François Mandin. Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Editions A. PEDONE, 2021, 9782233009913 |
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Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexionLoïc Lerouge. La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, L'Harmattan, pp.89-112, 2021 |
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Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travailLourdes Mella Mendez; Rafael Encinas de Munagorri. Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente,, Thomson Reuters ARANZADI, pp 709-720, 2021, 978-84-1345-760-4 |
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PréfaceDroit du travail et prévention, 77, LGDJ, pp.IX-XI, 2019, Bibliothèque de droit social, 978-2-275-06455-0 |
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Bonheur, bien-être et qualité de vie au travailLemaire, Félicien and Blondel, Serge. Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, pp.227-238, 2019, 978-2-84934-337-1 |
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La dimension environnementale du droit du travailVan Lang, Agathe. Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, pp.243-254, 2018, 978-2-84934-294-7 |
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Le droit du travail déjà flexible pour les PMEBourgninaud, V. Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, pp.131-147, 2018 |
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Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective BargainingLerouge, Loïc. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, pp.67-78, 2017, Aligning Perspectives on Health, Safety and Well-Being, 978-3-319-63065-6. ⟨10.1007/978-3-319-63065-6_5⟩ |
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La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de préventionDel Sol, Marion and Héas, Franck. Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, pp.187-216, 2016, Colloques et congrès, 978-2-36630-047-5 |
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Handicap, santé et discriminationsBernard Bossu. Discriminations et égalité de traitement en droit du travail, HEZLINIA éditions, pp.109-133, 2013, 978-2-36967-001-1 |
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La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travailNathalie Dedessus-le-Moustier; Florence Douguet. La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Lavoisier, pp.41-51, 2010, 978-2-7430-1235-9 |
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La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturellesin Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Servicio de Publicaciones des Gobierno, pp 55-83, 2010 |
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Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ?C. Bourreau-Dubois; B. Jeandidier. Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'Association d'Economie Sociale, L'Harmattan, pp.259-273, 2006, 2-296-01334-1 |
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Le particularisme des relations professionnelles au sein de groupements d’employeurs bretonsBénédicte Berthe. Travailler dans un groupement d’employeurs, PUR, pp.29-45, 2006, 978-2-7535-0355-7 |
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Bref état de lieux juridiques des systèmes de formation professionnelle continue dans l'Union européenneNicole Maggi-Germain; Agnès Pélage. Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, La Documentation française, pp 127-140, 2003, 2-11-005384-4 |
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Subordination et travail temporaireJean-Pierre Chauchard; Anne-Chantal Hardy-Dubernet; Jean-Yves Kerbourc'h. La subordination dans le travail : analyse juridique et sociologique de l'évolution des formes d'autonomie et de contrôle dans la relation de travail, La Documentation française, pp.93-107, 2003, Cahier travail et emploi, 2-11-005511-1 |
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Droit au reclassement et plan de sauvegarde de l'emploiChristophe Willmann; Jean-Yves Kerbourc'h. Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Editions du Juris-Classeur, pp 273-289, 2002, 2-7111-3494-6 |
Les évolutions du cadre juridique du droit de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ?2006 |
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Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective2009 |
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Organisation du travail et santé mentale[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p |
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La mer au féminin[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2016 |
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Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-‐Nazaire2014 |
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La construction de la représentativité patronale[Rapport de recherche] Dares Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi – Ministère du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 2011 |