- 134
- 55
- 1
- 1
Franck Héas
Professeur en droit privé et sciences criminelles
Directeur du laboratoire Droit et Changement Social UMR CNRS 6297
Nantes Université, Pôle Société
Faculté de droit et des sciences politiques
3%
Open access
191
Documents
Presentation
### Champs de recherche
> Droit social, Droit du travail, Droit de la santé au travail
>
> Risques professionnels, Santé mentale, Prévention
>
> Relations sociales, Emploi
### Responsabilités scientifiques
Membre du comité de rédaction de la revue Droit ouvrier
> Membre du Comité de rédaction de la revue Santé et Travail
>
> Membre du Conseil scientifique du Parcours doctoral national en santé travail
>
> Membre du Comité scientifique du réseau international CIELO
### Responsabilités universitaires
> Directeur du Laboratoire Droit et Changement Social UMR CNRS 6297
>
> Responsable du Master 2 Droit social et des ressources humaines en FC
>
> Membre élu au Conseil de pôle Société de Nantes Université (collège PR)
>
Publications
- 13
- 10
- 10
- 8
- 8
- 7
- 7
- 7
- 6
- 5
- 4
- 4
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 3
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 187
- 76
- 53
- 51
- 29
- 14
- 12
- 1
- 25
- 19
- 14
- 10
- 4
- 2
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
- 1
La participation de la négociation collective d’entreprise à l’écologisation du droit du travailColloque Jus transition, Université de Rennes 2, ISSTO, Nov 2024, Rennes (Campus Villejean), France
Conference papers
hal-04810387v1
|
|
L’apport du droit communautaire au droit de la santé au travailDepuis Maastricht, 30 ans d’Europe sociale. La Cour de justice et le droit social de l’Union européenne, Institut du travail de l'Unviersité de Bordeaux, Jul 2024, Bordeaux, France
Conference papers
halshs-04637700v1
|
|
Organisation du travail et santé mentale, le regard d'un juristeLes rendez-vous du dialogue social, Institut du travail de l'université de Strasbourg, Jun 2024, Strasbourg / en ligne, France
Conference papers
hal-04810377v1
|
|
Regard juridique sur le sens du travailTravail cherche sens, Université de Strasbourg; Institut du travail de Strasbourg, Nov 2023, Strasbourg, France
Conference papers
hal-04317660v1
|
|
Les mutations du droit de la santé au travailLa place de la santé mentale dans l'organisation de l'entreprise à l'ère post-Covid, Faculté de Droit et science politique de Montpellier, Feb 2023, Montpellier, France
Conference papers
hal-04094551v1
|
|
Santé mentale et organisation du travail, vecteurs des évolutions du droit de la santé au travailColloque « Organisation du travail et risques psychosociaux, les apports de la recherche », INRS, Jun 2023, Paris, France
Conference papers
hal-04118963v1
|
|
Le droit de la santé au travail des gens de théâtreColloque, Travail des gens de théâtre, Faculté de droit et science politique de Guyancourt, Jan 2023, Guyancourt (78), France
Conference papers
hal-04094566v1
|
|
Le droit de la santé au travail en France, quelles tendances et quelles perspectives ?GRASPE, Jun 2022, Bruxelles, Belgique
Conference papers
hal-04094582v1
|
|
Comment le juge social saisit l’organisation du travail et les pratiques managérialesLe droit pénal au secours de la justice sociale. Variations autour du procès France Télécom, IODE, Oct 2022, Rennes, France
Conference papers
halshs-03971667v1
|
|
Les obligations légales de l'employeurColloque « COVID19 : Le nouveau monde du travail », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Feb 2021, Nantes, France
Conference papers
hal-04119015v1
|
|
Chercher et classer (avec Magord C.)Rencontres doctorales « Sur les chemins de la recherche en droit social », Faculté de droit de Bordeaux, Jul 2021, Bordeaux, France
Conference papers
hal-04119000v1
|
|
40 ans de santé mentale au travailColloque « 40 ans de sciences sociales du travail », ISSTO, Nov 2021, Rennes, France
Conference papers
hal-04118990v1
|
|
La Covid et le travailTable ronde de l'Association française de droit du travail, AFDT, May 2021, Paris, France
Conference papers
hal-04119007v1
|
|
Les évolutions du droit de la santé au travailConférence, Faculté de droit de Strasbourg, Dec 2021, Strasbourg, France
Conference papers
hal-04118976v1
|
|
Santé, sécurité et environnementColloque « L'environnement dans le droit et la pratique des relations de travail », Planète social, Nov 2021, Paris, France
Conference papers
hal-04118993v1
|
|
Réflexions exploratoires sur la mobilisation du concept d'exposome en droit du travail3e Congrès mondial Cielo Laboral « Le travail mondialisé », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Sep 2020, Nantes, France
Conference papers
hal-04119027v1
|
|
Les mutations du droit de la santé au travail et la négociation collective : l'exemple de la qualité de vie au travailSéminaire annuel « Ages et travail » du CREAPT, CNAM, May 2019, Paris, France
Conference papers
hal-04119045v1
|
|
Négociation collective, qualité de vie au travail et numérisation du travailColloque « La numérisation du travail, Enjeux juridiques en santé au travail », Faculté de droit et de sciences sociales de Poitiers, Mar 2019, Poitiers, France
Conference papers
hal-04119052v1
|
|
Droit du travail et droit de l'environnementColloque « Atteintes à l'environnement et santé : approches juridiques et enjeux transdisciplinaires »,, Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, Nov 2019, Tours, France
Conference papers
hal-04119034v1
|
|
La négociation collective en matière de santé au travail en France : l'exemple de la qualité de vie au travailColloque international du CRIMT sur « Quel type de travail pour le futur, Perturbations, expérimentations et re-régulation », HEC Montréal, Oct 2018, Montréal, Canada
Conference papers
hal-04119087v1
|
|
La santé au travail, quelles perspectives ?Conférence, Faculté de droit de Saint-Etienne, Feb 2018, Saint-Etienne, France
Conference papers
hal-04119099v1
|
|
Les mutations du droit de la santé au travail et la représentation du personnel en entrepriseConférence-débat « Du CHSCT au CSE, La santé en question(s) », Université de Lorraine, Institut Régional du Travail, Dec 2018, Nancy, France
Conference papers
hal-04119059v1
|
|
Déconnexion et télétravail : la mise en œuvreColloque « Droit à la déconnexion et télétravail : quelles(s) contradiction(s) », Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Nov 2018, Angers, France
Conference papers
hal-04119079v1
|
|
Les fonctions du droit du travail en matière d'organisation du travailConférence, UFR Droit, sciences économiques et gestion de Vannes, Apr 2018, Vannes, France
Conference papers
hal-04119093v1
|
|
Droit du travail et taille de l'entrepriseColloque « Pour un droit des PME », Cité des Congrès de Nantes, Jun 2017, Nantes, France
Conference papers
hal-04119106v1
|
|
Le cadre juridique général de la pénibilitéBien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France
Conference papers
halshs-01342455v1
|
|
La pénibilité au travail, quels enjeux ?Conférence-débat, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Jan 2016, Nantes, France
Conference papers
halshs-01304665v1
|
|
Négociation collective, pénibilité et préventionBien-être au travail, Les Septentrionales - ISTNF, ARS Nord – Pas-de-Calais, Jun 2016, Lille, France
Conference papers
halshs-01342454v1
|
|
Genèse, hésitations et aboutissements d'un dispositif complexeLa pénibilité au travail, Faculté de droit d'économie et de gestion d'Avignon, Mar 2016, Avignon, France
Conference papers
halshs-01304659v1
|
|
Bonheur, Bien-être et qualité de vie au travailColloque « Doctrines et réalité(s) du bonheur », Faculté de droit, d'économie et de gestion d'Angers, Dec 2016, Angers, France
Conference papers
hal-04119113v1
|
|
La réforme du régime de l'inaptitudeColloque « La loi Travail », Faculté de droit de Lille, Nov 2016, Lille, France
Conference papers
hal-04119119v1
|
|
La protection de l'environnement en droit français du travailCongrès inaugural CIELO, Universidade Catolica Portuguesa, Sep 2016, Porto, France
Conference papers
hal-04119130v1
|
|
La dimension environnementale du droit du travailPenser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Faculté de droit et de sciences politiques de Nantes, Sep 2015, Nantes, France
Conference papers
halshs-01304672v1
|
|
Les transformations du droit français du travailXI Congrès international de droit, Faculté de droit de l'université Sao Judas de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, France
Conference papers
hal-04119168v1
|
|
Santé au travail en droit français du travailConférence, Ecole des avocats de Sao Paulo, May 2014, Sao Paulo, Brazil
Conference papers
hal-04119155v1
|
|
Les négociations relatives à la pénibilité des métiers portuairesColloque « Les expositions professionnelles aux cancérogènes dans les métiers portuaires, Connaissance, prévention : enjeux de santé publique », Projet ESCALES, Mar 2014, Saint-Nazaire, France
Conference papers
hal-04119178v1
|
|
Prévention et pénibilité, Des liens à construireColloque Santé-Travail, « Les autorités médicales en questions », EHESP, Nov 2014, Rennes, France
Conference papers
hal-04119147v1
|
|
L'exercice salarié de la médecineColloque « L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéral », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jan 2013, Nantes, France
Conference papers
hal-04119200v1
|
|
Lieux de vie et d'accueilColloque « Les établissements et services sociaux et médico-sociaux », Faculté de droit d'Angers, Nov 2013, Angers, France
Conference papers
hal-04119185v1
|
|
La prévention des risques psychosociaux en droit français du travailColloque Comparisk 2013 « Approche comparée des risques psychosociaux », Faculté de droit de Bordeaux, Jan 2013, Bordeaux, France
Conference papers
hal-04119209v1
|
|
Pénibilité, loi et dialogue socialColloque « Le bien-être, c'est rentable », Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, Mar 2012, Nantes, France
Conference papers
hal-04119223v1
|
|
Sécurité et santé au travailConférence, INTEFP, Oct 2012, Lyon, France
Conference papers
hal-04119214v1
|
|
Le bien-être au travailColloque « Les âges de la vie et le bien-être : des modèles possibles ? », Réseau universitaire de recherche en Pays de la Loire, May 2011, Le Croisic, France
Conference papers
hal-04119246v1
|
|
Le contentieux de l'inaptitude à l'emploiColloque « Handicap et aptitude à l'emploi », Université Paris 2 Panthéon-Assas, May 2011, Paris, France
Conference papers
hal-04119237v1
|
|
Dialogue social et pénibilitéColloque « Premières rencontres Droit Santé travail »,, Institut de Santé au Travail du Nord de la France, Dec 2011, Lille, France
Conference papers
hal-04119231v1
|
|
Regard croisé sur la représentativité des organisations salariées et patronales en droit français47e Congrès de l'ACRI / Colloque international du CRIMT, Université de Laval à Québec, Jun 2010, Québec, Canada
Conference papers
hal-04119256v1
|
|
Discrimination et santé en droit du travailConférence, Centre d'Etude et de Recherche en Santé-Travail-Environnement, Faculté de droit de Lille 2, Jan 2010, Lille, France
Conference papers
hal-04119266v1
|
|
Dignité et travailColloque « Les aspects juridiques du travail et de sécurité du travail des femmes dans le secteur maritime/pêche", Musée maritime, Nov 2009, Bilbao, France
Conference papers
hal-04119282v1
|
|
Un renforcement de la prévention au travail pour limiter les reclassements et la pénibilitéColloque franco-canadien "La santé au travail", Lille Grand Palais, Jun 2009, Lille, France
Conference papers
hal-04119322v1
|
|
L'autoentrepreneur au regard du droit du travailColloque « L'autoentrepreneur et le droit », Faculté de droit et des sciences politiques, Oct 2009, Nantes, France
Conference papers
hal-04119307v1
|
|
La pénibilité : un renouvellement de la prise en compte de la santé au travail ?Colloque « La santé au travail à l’épreuve des nouveaux risques », Université de Bretagne-sud, Oct 2008, Lorient, France
Conference papers
hal-04119333v1
|
|
Approche de la pénibilité au travailConférence, ISSTO, Mar 2007, Rennes, France
Conference papers
hal-04119349v1
|
|
Les conséquences juridiques du constat d’inaptitude du salariéConférence, Faculté de droit et des sciences politiques de l’université de Bretagne occidentale, Apr 2006, Brest, France
Conference papers
hal-04119359v1
|
|
Inaptitude et emploiColloque « Inaptitude et maintien dans l’emploi », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Sep 2005, Paris, France
Conference papers
hal-04119368v1
|
|
Le rôle des représentants du personnel en matière de santé au travailColloque « La santé au travail : avancées et turbulences », AFDT, Nov 2004, Lille, France
Conference papers
hal-04119381v1
|
|
Risques et entreprise, Les risques saisis par le droit socialColloque « Risques naturels et technologiques, Politiques de prévention et techniques d’indemnisation", Université du Maine, Jan 2004, Le Mans, France
Conference papers
hal-04119391v1
|
|
La prise en compte de l’inaptitude physique du travailleur : état comparé entre le statut de la Fonction publique territoriale et le droit du travailColloque « L’état du phénomène de banalisation du droit applicable à l’emploi public local : étendue et portée », ENACT, Nov 2003, Angers, France
Conference papers
hal-04119404v1
|
|
Les systèmes de formation professionnelle dans l’Union Européenne : bref état des lieux juridiqueSéminaire « Le droit de la formation professionnelle », DARES, Jun 2002, Paris, France
Conference papers
hal-04119418v1
|
|
Subordination et travail temporaireColloque « La subordination dans le contrat de travail », Maison des sciences de l'homme Ange-Guépin, Jun 2001, Nantes, France
Conference papers
hal-04119427v1
|
|
Modification du contrat de travail et modification des conditions de travailConférence, ISSTO, Jan 2001, Rennes, France
Conference papers
hal-04119435v1
|
|
Les pratiques de négociation en matière de travail temporaireColloque « Capacités, dialogue social et territoires », Wissenschaftszentrum, Jan 2000, Berlin, France
Conference papers
hal-04119451v1
|
|
Vers un droit du reclassement ?Conférence, AFDT, Mar 1999, Paris, France
Conference papers
hal-04119466v1
|
Négociation collective, pratiques et innovations en matière de risque santéDroit Social, 11, pp.892-940, 2019
Special issue
halshs-02449615v1
|
|
La prévention des risques au travail, Vingt-cinq ans après la directive-cadre du 12 juin 1989Semaine sociale Lamy, n° spécial (1655), 153 p, 2014
Special issue
hal-03762188v1
|
|
L'exercice de la médecine face aux mutations du modèle libéralRDSS. Revue de droit sanitaire et social, n° spécial (4), pp 573-638, 2013
Special issue
hal-03762186v1
|
Droit du travail12e édition, 420 p, 2024, Larcier -Paradigme, 9782802775027
Books
hal-04637958v1
|
|
Droit du travailBruylant, 413 p., 2023, Paradigme, 978-2-39013-411-4
Books
hal-04199170v1
|
|
Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisésDalloz, 400 p., 2022, 978-2-247-21538-6
Books
hal-03780891v1
|
|
Droit du travailBruylant, 413 p, 2022, Paradigme, 9 782390 133575
Books
hal-03845559v1
|
|
Droit du travailBruylant, 412 p., 2021, Paradigme, 9782390133407
Books
hal-03546988v1
|
|
Droit du travailBruylant, 396 p., 2019, Paradigme - Manuels, 978-2-39013-253-0
Books
hal-03379845v1
|
|
Proposition de Code du travailDockès, Emmanuel. Dalloz, 2017, 978-2-247-17037-1
Books
hal-03383223v1
|
|
Proposition pour un Code du travailDalloz, pp.399, 2017, 9782247170371
Books
halshs-01995944v1
|
|
Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travailOctares éditions, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5
Books
halshs-01342330v1
|
|
Droit du travailLarcier, pp.361, 2015, Paradigme, 978-2-390-13013-0
Books
halshs-01304707v1
|
|
Santé au travailEditions des citoyens, 96 p, 2013, 979-10-90636-15-6
Books
hal-03762156v1
|
|
Le reclassement du salarié en droit du travailLGDJ, 452 p, 2000, 2-275-01963-4
Books
hal-03762157v1
|
Le droit de la santé au travail des gens de théâtrein Lopez B. et Monnier F. (dir.), Travail des gens de théâtre, Classiques Garnier, 2024
Book sections
hal-04544026v1
|
|
Quelques enseignements du côté du droit de la santé au travail, en lien avec la crise sanitairein Itinéraires d’un juriste, Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Combet M., Knetsch J., Pignarre G., Vernac S. et Zolomian M. (dir.), Editions mare & martin, pp 185-197, 2023, 978-2-84934-654-9
Book sections
hal-04033964v1
|
|
Diversité des risques en entreprise et droit de la santé au travail, Quelles perspectives ?in Desbarats I., Blin-Franchomme M.-P., Jazottes G., Mendoza-Caminade A. (dir.), L'entreprise résiliente - Risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale, LexisNexis, pp 237-244, 2023, 978-2-7110-3797-1
Book sections
hal-04199135v1
|
|
La prise en charge du risque santé via la négociation collectivePhilippe Batifoulier; Marion Del Sol. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE, pp.115-124, 2022, Amplitude du droit
Book sections
hal-03660959v1
|
|
" La santé mentale en droit du travail "in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 73-82, 2022, 978-2-247-21538-6
Book sections
hal-03780900v1
|
|
" Le concept d’organisation du travail en droit du travail "in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 5-14, 2022, 978-2-247-21538-6
Book sections
hal-03780897v1
|
|
La jeunesse au prisme du droit de la santé au travailin Liber amicorum, Mélanges en l'honneur de Pierre-Yves verkindt, LGDJ - Lextenso, pp 209-220, 2022, 978-2-275-11149-0
Book sections
hal-03799335v1
|
|
Quel rôle des services de prévention et de santé au travail en matière de santé mentale ?Héas, Franck; Baudel, Marie; Desmoulin-Canselier, Sonia. Santé mentale et organisation du travail : approche juridique et regards croisés, Dalloz, 2022, 978-2-247-21538-6
Book sections
hal-04351540v1
|
|
Libres propos sur la santé au travail, champ emblématique des évolutions du droit du travailin Pagani K., Dargent L. (dir.), L’avocat face à l’évolution du droit social, Lefevbre Dalloz, pp 40-43, 2022
Book sections
hal-03970685v1
|
|
"Santé au travail"in Droit du travail et technologies de l'information et de la communication, Bernard Bossu (dir.), LexisNexis, pp 181-197, 2022, Planète social, 978-2-7110-3720-9
Book sections
halshs-03759147v1
|
|
" Pour une mobilisation renforcée des exigences générales de prévention en matière de santé au travail "in Santé mentale et organisation du travail, Approche juridique et regards croisés, Dalloz, pp 329-338, 2022, 978-2-247-21538-6
Book sections
hal-03780902v1
|
|
"Plaidoyer en faveur de la médecine du travail"in Le travail et la mer, Liber amicorum en hommage à Patrick Chaumette, Charbonneau Alexandre, Fotinopoulos Olga, Mandin François (dir.), Editions A. PEDONE, 2021, 9782233009913
Book sections
halshs-03759151v1
|
|
"Négociation collective et numérisation du travail, L'exemple du télétravail et de la déconnexion"in La numérisation du travail, Enjeux juridiques et sociaux en santé au travail, Lerouge Loïc (dir.), L'Harmattan, pp 89-112, 2021
Book sections
halshs-03759153v1
|
|
"Brèves réflexions sur la santé mentale en droit français du travail"in Globalizacion y digitalizacion del mercado de trabajo ; propuestas para un empleo sostenible y decente, Mella Mendez Lourdes, Encinas de Munagorri Rafael (dir.), Thomson Reuters ARANZADI, pp 709-720, 2021, 978-84-1345-760-4
Book sections
halshs-03759157v1
|
|
PréfaceDroit du travail et prévention, 77, LGDJ, pp.IX-XI, 2019, Bibliothèque de droit social, 978-2-275-06455-0
Book sections
hal-03312990v1
|
|
Bonheur, bien-être et qualité de vie au travailLemaire, Félicien and Blondel, Serge. Doctrines et réalité(s) du bonheur, Mare & Martin, pp.227-238, 2019, 978-2-84934-337-1
Book sections
hal-03313205v1
|
|
Le droit du travail déjà flexible pour les PMEBourgninaud, V. Pour un droit des PME, Connaissances et Savoirs, pp.131-147, 2018
Book sections
hal-02303503v1
|
|
La dimension environnementale du droit du travailVan Lang, Agathe. Penser et mettre en oeuvre les transitions écologiques, Mare & Martin, pp.243-254, 2018, 978-2-84934-294-7
Book sections
hal-03318054v1
|
|
Prevention of Psychosocial Risks in Labour Law: Role of the Law and Collective BargainingLerouge, Loïc. Psychosocial Risks in Labour and Social Security Law: A Comparative Legal Overview from Europe, North America, Australia and Japan, Springer International Publishing, pp.67-78, 2017, Aligning Perspectives on Health, Safety and Well-Being, 978-3-319-63065-6. ⟨10.1007/978-3-319-63065-6_5⟩
Book sections
hal-03318580v1
|
|
La pénibilité par le prisme des dispositifs légaux de préventionDel Sol, Marion and Héas, Franck. Variations sur et autour de l'inaptitude en santé-travail, Octarès Editions, pp.187-216, 2016, Colloques et congrès, 978-2-36630-047-5
Book sections
hal-03318257v1
|
|
"Handicap, santé et discriminations"in Discriminations et égalité de traitement en droit du travail", Bossu Bernard (dir.), HEZLINIA éditions, pp 109-133, 2013, 978-2-36967-001-1
Book sections
halshs-03759158v1
|
|
"La dignité au travail : application d'un principe du droit du travail au secteur maritime ou la difficile confrontation norme/identité culturelles"in Aspectos laborales y de seguridade social de las mujeres en el sector maritimio, Servicio de Publicaciones des Gobierno, pp 55-83, 2010
Book sections
halshs-03759163v1
|
|
"La pénibilité, une nouvelle approche de la santé au travail"in La santé à l'épreuve des nouveaux risques, Dedessus-le-Moustier Nathalie et Douguet Florence (dir.), Lavoisier, pp 41-51, 2010, 978-2-7430-1235-9
Book sections
halshs-03759165v1
|
|
"Réglementation, déréglementation, re-réglementation : quelle voie pour la production normative communautaire en matière sociale ?"in Economie sociale et droit, XXVIe Journées de l'Association d'Economie Sociale, C. Bourreau-Dubois et B. Jeandidier (dir.), L'Harmattan, pp 259-273, 2006, 2-296-01334-1
Book sections
halshs-03759167v1
|
|
"Le particularisme des relations professionnelles au sein de groupements d’employeurs bretons"in Travailler dans un groupement d’employeurs, Berthe Bénédicte (dir.),, PUR, pp 29-45, 2006, 978-2-7535-0355-7
Book sections
halshs-03759169v1
|
|
"Bref état de lieux juridiques des systèmes de formation professionnelle continue dans l'Union européenne"in Les évolutions de la formation professionnelle : regards croisés, Maggi-Germain Nicole et Pélage Agnès (dir.), La Documentation française, pp 127-140, 2003, 2-11-005384-4
Book sections
hal-03762194v1
|
|
"Subordination et travail temporaire"in La subordination dans le travail, Jean-Pierre Chauchard et Hardy Anne-Chantal (dir.), La Documentation française, pp 93-107, 2003, 2-11-005511-1
Book sections
hal-03762195v1
|
|
"Droit au reclassement et plan de sauvegarde de l'emploi"in Le licenciement pour motif économique après la loi de modernisation sociale, Willmann Christophe et Kerbourc'h Jean-Yves (dir.), Editions du Juris-Classeur, pp 273-289, 2002, 2-7111-3494-6
Book sections
hal-03762199v1
|
|
|
Construire l'insertion des travailleurs handicapés : le rôle de la négociation collective2009
Preprints, Working Papers, ...
halshs-00411532v1
|
|
|
Organisation du travail et santé mentale[Rapport de recherche] DRESS-Mire; DARES - Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion. 2022, 468 p
Reports
hal-03693825v1
|
|
|
La mer au féminin[Rapport de recherche] Université de Nantes. 2016
Reports
halshs-01405310v1
|
|
|
Enjeux de santé au travail et cancers : Les expositions à supprimer dans les métiers portuaires. Une recherche-‐action sur le Grand Port Maritime de Nantes / Saint-‐Nazaire2014
Reports
halshs-01053748v1
|
|
|
La construction de la représentativité patronale[Rapport de recherche] Dares Ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi – Ministère du Travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 2011
Reports
halshs-02442784v1
|