Joël MONNET

Professeur émérite à l'Université de Poitiers
38
Documents

Publications

Publications

Jeu, pari, gageure, loterie... et assurance

Joël Monnet

Michel Boudot; Adrien Lauba. Jeux et sport : Université d'été 2024, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.207, 2025, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 978-2-38194-218-6

Chapitre d'ouvrage hal-05238440v1

Les assurances de personnes – L'assurance contre les accidents corporels

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1200-1224, n° 5247 à 5333, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05237676v1

Les assurances de personnes – La convention obsèques

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance Editions, pp.1265-1273, n° 5507 à 5537, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05237704v1

Les assurances de personnes – L'assurance emprunteur

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1273-1302, n° 5538 à 5628, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05237714v1

Les assurances de personnes – L'assurance vie individuelle

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1003-1107, n° 4432 à 4797, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05237658v1

La vie du contrat d'assurance – Le litige – La médiation

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.674-683, n° 3053 à 3094, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05237645v1

Les grands principes du droit des assurances

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.181, n° 966, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05236373v1

Les assurances de personnes – L'assurance dépendance

Joël Monnet

Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1252-1265, n° 5469 à 5506, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7

Chapitre d'ouvrage hal-05237689v1

L'éthique de l'assuré

Joël Monnet

Adriana Almasan; Flavius-Antoniu Baias; Bogdan Dumitrache; Ioana Varsta; Cristina Elisabeta Zamsa. In honorem Corneliu Bîrsan. Ius est ars boni et aequi. Tome I, Hamagiu, pp.803-815, 2023, 978-606-27-2395-8

Chapitre d'ouvrage hal-05233873v1

Questions à propos des contrats d'assurance vie de type épargne

Joël Monnet

Hélène Boucard; Eddy Lamazerolles. Trente ans de droit privé. Florilège à l'occasion des trente ans de l'Équipe de recherche en droit privé, Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.133-142, 2023, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 978-2-38194-040-3. ⟨10.3917/unip.bouca.2024.01.0133⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05238388v1

L'apparence en droit des assurances

Joël Monnet

Adriana Almasan; Ioana Varsta; Cristina Elisabeta Zamsa. In honorem Flavius Antoniu Baias. Aparența în drept. The appearance in law. L’apparence en droit. Tome II, Hamangiu, pp.229-238, 2021, 978-606-27-1847-3

Chapitre d'ouvrage hal-05233836v1

L'assurance de responsabilité des décideurs

Joël Monnet

Elsa Berry; David Gantschnig; Laurence Gatti; Didier Veillon. Les responsabilités : Université d'été 2017, Presses universitaires juridiques de Poitiers; Presses universitaires juridiques de Poitiers, pp.175-184, 2018, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Actes & colloques, 979-10-90426-86-3. ⟨10.3917/puj.berry.2018.01.0176⟩

Chapitre d'ouvrage hal-05238410v1

Assurances – L'avantage assurantiel n'est pas un avantage de retraite

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2024, n° 42, act. 1243

Article dans une revue hal-05238292v1

Propriété – Les eaux des moulins ne sont pas toujours tranquilles

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2023, n° 41, act. 1180

Article dans une revue hal-05238314v1

Prévention des risques et assurance

Joël Monnet

Bulletin juridique des assurances, 2023, 88, pp.Dossier n° 6

Article dans une revue hal-05238359v1

Les caractéristiques juridiques, le rôle et la place de l'assurance maladie privée dans le système de santé au Japon – mise en perspective

Joël Monnet , Eri Kasagi

Zeitschrift für Japanisches Recht | Journal of Japanese Law, 2023, 28 (55), pp.205-208

Article dans une revue hal-05234017v1

Procédure civile – Une erreur pour une leçon

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2022, n° 41, act. 1173

Article dans une revue hal-05237795v1

Troubles anormaux de voisinage – Les enfants et le trampoline

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2021, n° 41, act. 1068

Article dans une revue hal-05238320v1

Troubles anormaux de voisinage – Quand les coqs coquerinent

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2020, n° 20-21, act. 647

Article dans une revue hal-05238335v1

Propriété – Tout ça pour un quéreux !

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2019, 19, act. 523

Article dans une revue hal-05237783v1

Droit rural – Sociétés coopératives agricoles : les deux temps d'une solution spécifique

Joël Monnet

La Semaine juridique. Édition générale, 2018, n° 19-20, act. 552

Article dans une revue hal-05238369v1

Les enjeux du changement d’assureur

Stéphanie Hourdeau , Joël Monnet

L'Argus de l'assurance, 2017, pp.36-50

Article dans une revue hal-05523037v1
Deposit thumbnail

Discrimination et assurance

Joël Monnet

Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16-19

Article dans une revue hal-04206947v1

Fascicule 10-30 : Théorie des apports - Apport d'un fonds de commerce - Conditions de validité et d'efficacité

Joël Monnet

JurisClasseur Sociétés Traité, 2024

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236071v1

Fascicule 10-50 : Théorie des Apports - Apport d'un fonds de commerce en société - Sort du fonds en cas de dissolution de la société qui l'exploite

Joël Monnet

JurisClasseur Sociétés Traité, 2023

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236087v1

Fascicule 132-15 : Assurance de responsabilité - Dirigeants sociaux

Joël Monnet

JurisClasseur Sociétés Traité, 2021

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236095v1

Articles 1400 à 1403, Fascicule 20 - Communauté légale - Actif commun

Joël Monnet

JurisClasseur Civil Code, 2020

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236039v1

Articles 1400 à 1403, Fascicule 10 : Communauté légale - Actif commun - Généralités

Joël Monnet

JurisClasseur Civil Code, 2020

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236021v1

Articles 1400 à 1403, Communauté légale - Actif commun - Présomption d'acquêts

Joël Monnet

JurisClasseur Civil Code, 2020

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236054v1

Fascicule 10-40 - Théorie des apports - Apport d'un fonds de commerce - Effets

Joël Monnet

JurisClasseur Sociétés Traité, 2019

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236080v1

Fascicule 5100 : Techniques de transmission - Transmission par décès - Le fonds de commerce lors du partage successoral

Joël Monnet , Michel Jeantin

JurisClasseur Entreprise individuelle, 2019

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236140v1

Fascicule 5050 : Techniques de transmission - Transmission par décès - Le fonds de commerce après l'ouverture de la succession

Joël Monnet

JurisClasseur Entreprise individuelle, 2017

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236113v1

Fascicule 5000 : Techniques de transmission - Fonds de commerce à titre gratuit

Joël Monnet

JurisClasseur Entreprise individuelle, 2016

Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236120v1

Préface [Thèse de Mme Claire Quertain]

Joël Monnet , Stéphanie Hourdeau

L'influence du droit européen sur la distribution des produits d'assurance en France, 2021, pp.VII-VIII

Autre publication scientifique hal-05238427v1

Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy

Jean-François Lachaume , Emmanuel Aubin , Marianne Faure-Abbad , Isabelle Savarit-Bourgeois , Stéphane Braconnier et al.

Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 458 p., 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 9791090426887

Ouvrages hal-02177691v1

Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais

Eric Gojosso , Joël Monnet

Presses universitaires juridiques de Poitiers, 206 p., 2012, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-090-42612-2

Ouvrages hal-02394546v1
Deposit thumbnail

La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire. Aspects de droit privé

Joël Monnet

Conférence du master droit et développement de l’économie sociale et solidaire : La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire. Aspects de droit privé, Master droit et développement de l’économie sociale et solidaire (Faculté de droit et de sciences sociales de l'université de Poitiers), Nov 2014, Poitiers, France

Communication dans un congrès hal-05236345v1