Joël MONNET

Professeur émérite à l'Université de Poitiers
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Publications

Jeu, pari, gageure, loterie... et assurance

Joël Monnet
Presses universitaires juridiques de Poitiers. Jeux et sport, Université d'été, LGDJ Lextenso, pp.207, 2025, 978-2-38194-218-6
Chapitre d'ouvrage hal-05238440 v1

Les assurances de personnes – L'assurance emprunteur

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1273-1302, n° 5538 à 5628, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05237714 v1

Les assurances de personnes – La convention obsèques

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance Editions, pp.1265-1273, n° 5507 à 5537, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05237704 v1

Les assurances de personnes – L'assurance contre les accidents corporels

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1200-1224, n° 5247 à 5333, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05237676 v1

Les assurances de personnes – L'assurance vie individuelle

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1003-1107, n° 4432 à 4797, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05237658 v1

La vie du contrat d'assurance – Le litige – La médiation

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.674-683, n° 3053 à 3094, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05237645 v1

Les grands principes du droit des assurances

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.181, n° 966, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05236373 v1

Les assurances de personnes – L'assurance dépendance

Joël Monnet
Luc Grynbaum. Assurances : acteurs, contrat, risques des consommateurs, risques des entreprises. 9e éd., 2024-2025, L'Argus de l'assurance éditions, pp.1252-1265, n° 5469 à 5506, 2024, Droit & pratique, 978-2-35474-525-7
Chapitre d'ouvrage hal-05237689 v1

L'éthique de l'assuré

Joël Monnet
Adriana Almasan; Flavius-Antoniu Baias; Bogdan Dumitrache; Ioana Varsta; Cristina Elisabeta Zamsa. In honorem Corneliu Bîrsan. Ius est ars boni et aequi. Tome I, Hamagiu, pp.803-815, 2023, 978-606-27-2395-8
Chapitre d'ouvrage hal-05233873 v1

Questions à propos des contrats d'assurance vie de type épargne

Joël Monnet
Presses universitaires juridiques de Poitiers. Trente ans de droit privé - Florilège à l'occasion des trente ans de l'équipe de recherche en droit privé, LGDJ Lextenso, p. 133, 2023, 978-2-38194-040-3
Chapitre d'ouvrage hal-05238388 v1

L'apparence en droit des assurances

Joël Monnet
Adriana Almasan; Ioana Varsta; Cristina Elisabeta Zamsa. In honorem Flavius Antoniu Baias. Aparența în drept. The appearance in law. L’apparence en droit. Tome II, Hamangiu, pp.229-238, 2021, 978-606-27-1847-3
Chapitre d'ouvrage hal-05233836 v1

L'assurance de responsabilité des décideurs

Joël Monnet
Presses universitaires juridiques de Poitiers. Les Responsabilités Université d'été 2017, LGDJ, pp.175, 2018, 979-10-90426-86-3
Chapitre d'ouvrage hal-05238410 v1

Fascicule 10-30 : Théorie des apports - Apport d'un fonds de commerce - Conditions de validité et d'efficacité

Joël Monnet
JurisClasseur Sociétés Traité, 2024
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236071 v1

Fascicule 10-50 : Théorie des Apports - Apport d'un fonds de commerce en société - Sort du fonds en cas de dissolution de la société qui l'exploite

Joël Monnet
JurisClasseur Sociétés Traité, 2023
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236087 v1

Fascicule 132-15 : Assurance de responsabilité - Dirigeants sociaux

Joël Monnet
JurisClasseur Sociétés Traité, 2021
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236095 v1

Articles 1400 à 1403, Fascicule 20 - Communauté légale - Actif commun

Joël Monnet
JurisClasseur Civil Code, 2020
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236039 v1

Articles 1400 à 1403, Fascicule 10 : Communauté légale - Actif commun - Généralités

Joël Monnet
JurisClasseur Civil Code, 2020
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236021 v1

Articles 1400 à 1403, Communauté légale - Actif commun - Présomption d'acquêts

Joël Monnet
JurisClasseur Civil Code, 2020
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236054 v1

Fascicule 10-40 - Théorie des apports - Apport d'un fonds de commerce - Effets

Joël Monnet
JurisClasseur Sociétés Traité, 2019
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236080 v1

Fascicule 5100 : Techniques de transmission - Transmission par décès - Le fonds de commerce lors du partage successoral

Joël Monnet , Michel Jeantin
JurisClasseur Entreprise individuelle, 2019
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236140 v1

Fascicule 5050 : Techniques de transmission - Transmission par décès - Le fonds de commerce après l'ouverture de la succession

Joël Monnet
JurisClasseur Entreprise individuelle, 2017
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236113 v1

Fascicule 5000 : Techniques de transmission - Fonds de commerce à titre gratuit

Joël Monnet
JurisClasseur Entreprise individuelle, 2016
Notice d’encyclopédie ou de dictionnaire hal-05236120 v1

Assurances - L'avantage assurantiel n'est pas un avantage de retraite

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2024, N° 42, p. 1736, n° 1243
Article dans une revue hal-05238292 v1

Propriété - Les eaux des moulins ne sont pas toujours tranquilles

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2023, N° 41, p. 1799, n° 1180
Article dans une revue hal-05238314 v1

Prévention des risques et assurance

Joël Monnet
Bulletin juridique des assurances, 2023, pp.Dossier n° 6
Article dans une revue hal-05238359 v1

Les caractéristiques juridiques, le rôle et la place de l'assurance maladie privée dans le système de santé au Japon – mise en perspective

Joël Monnet , Eri Kasagi
Zeitschrift für Japanisches Recht | Journal of Japanese Law, 2023, 28 (55), pp.205-208
Article dans une revue hal-05234017 v1

Procédure civile, Une erreur pour une leçon

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2022, N° 41 p. 1900, n° 1173
Article dans une revue hal-05237795 v1

Troubles anormaux de voisinage - Les enfants et le trampoline

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2021, N° 41 p. 1857, n° 1068
Article dans une revue hal-05238320 v1

Troubles anormaux de voisinage - Quand les coqs coquerinent

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2020, N° 20/21 p. 978 n° 647
Article dans une revue hal-05238335 v1

Propriété – Tout ça pour un quéreux !

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2019, 19, act. 523
Article dans une revue hal-05237783 v1

Droit rural - Sociétés coopératives agricoles : les deux temps d'une solution spécifique

Joël Monnet
La Semaine juridique. Édition générale, 2018, N° 19/20 p. 946 n° 552
Article dans une revue hal-05238369 v1
Image document

Discrimination et assurance

Joël Monnet
Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 16-19
Article dans une revue hal-04206947 v1

Préface - Thèse de Mme Claire Quertain

Joël Monnet
L'influence du droit européen sur la distribution des produits d'assurance en France, 2021
Autre publication scientifique hal-05238427 v1
Image document

La loi du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire. Aspects de droit privé.

Joël Monnet
2014
Autre publication scientifique hal-05236345 v1

Variations autour du droit public : Mélanges en l'honneur du Professeur Christian Debouy

Jean-François Lachaume , Emmanuel Aubin , Marianne Faure-Abbad , Isabelle Savarit-Bourgeois , Stéphane Braconnier et al.
Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales. Presses universitaires juridiques de Poitiers, 458 p., 2019, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers. Mélanges, 9791090426887
Ouvrages hal-02177691 v1

Les fonctions du contrôle en droits français et néerlandais

Eric Gojosso , Joël Monnet
Presses universitaires juridiques de Poitiers, 206 p., 2012, Collection de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, 979-1-090-42612-2
Ouvrages hal-02394546 v1